PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN



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DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN Avril 2013

1000 Organisation et gestion administrative 1050 Documents historiques et constitutifs 1051 Généralités 1052 Historique 1053 Lettres patentes et charte 1054 Statuts et règlements 1054-01 Généralités 1054-02 Règlements généraux 1100 Organisation administrative 1101 Généralités 1102 Composition et pouvoirs 1103 Structure administrative 1103-01 Organigramme 1103-02 Délégation de pouvoir et de signature 1104 Politiques administratives 1105 Rapports 1106 Correspondance 1150 Conseil d'administration 1151 Généralités 1152 Nomination de la société civile 1153 Avis de convocation et ordres du jour 1154 Procès-verbaux 1154-01 Résolutions 1155 Dossiers des séances 1156 Liste des membres 1200 Comité exécutif 1201 Généralités 1202 Avis de convocation et ordres du jour 1203 Procès-verbaux 1203-01 Résolutions 1204 Dossiers des séances 1205 Liste des membres 1250 Comité FDR Page 1 de 11

1251 Généralités 1252 Avis de convocation et ordres du jour 1253 Comptes-rendus 1254 Dossiers des séances 1255 Liste des membres 1256 Projets analysés 1257 Projets déclinés 1300 Conseil des commissaires (CRRNT) 1301 Généralités 1302 Avis de convocation et ordres du jour 1303 Procès-verbaux 1304 Dossiers des séances 1305 Liste des membres 1350 Comités internes 1400 Comités externes 1401 SDÉR 1402 FRF 1402-01 Généralités 1402-02 Administration 1402-03 États financiers 1402-04 Transfert de connaissances 1402-05 Évaluation 1402-06 Appels de projet 1402-07 Projets de recherche 2000 Affaires juridiques et légales 2050 Contrats et ententes 2051 Administration 2051-01 Contrats notariés ou sous seing privé 2051-02 Contrats de services 2051-03 Baux de location 2052 Développement régional 2052-01 Ententes spécifiques 2052-02 Ententes de partenariat Page 2 de 11

2052-03 Lettres d'entente 2052-04 Convention de cession CRCD/CRÉ, ententes de gestion CRÉ/MAMROT et avenants 2100 Interprétation des lois et des règlements 2101 Généralités 2102 Jurisprudence 2103 Avis juridiques 2150 Poursuites judiciaires 3000 Gestion des ressources humaines 3050 Dossiers des employés 3051 Généralités 3052 Dossiers des employés 3100 Dotation des ressources humaines 3101 Généralités 3102 Offres de services et curriculum vitae 3103 Mouvement de personnel 3104 Embauche du personnel 3104-01 Affichage 3104-02 Concours et sélection 3104-03 Programmes gouvernementaux d'emploi 3104-04 Stages dans l'organisation 3105 Cessation et relevé d'emploi 3150 Conditions de travail 3151 Généralités 3152 Congés et vacances 3153 Assurance collective 3153-01 Police 3153-02 Facturation 3153-03 Adhésion 3153-04 Invalidités courte et longue durée 3153-05 Formulaires 3153-06 Soumissions 3154 Fonds de pensions 3200 Relations de travail Page 3 de 11

3201 Généralités 3202 Conventions collectives 3203 Comité relation de travail 3204 Évaluation du rendement 3250 Formation et perfectionnement 3251 Généralités 3252 Activités de formation et de perfectionnement 3300 Santé et sécurité au travail 3301 Généralités 3302 Prévention des accidents de travail 3302-01 Loi sur la prévention des accidents de travail 3302-02 Programme de prévention en santé et sécurité 3303 Accidents et maladies professionnelles 3303-01 Cotisations à la CSST 4000 Gestion des ressources financières 4050 Budget 4051 Généralités 4052 Prévisions budgétaires 4052-01 CRRNT 4052-02 VHR 4052-03 Ponts et ponceaux 4052-04 Revenus de services 4052-05 PPR 4052-06 Volet II 4052-07 MAMROT 4052-08 Subventions reportées 4052-09 SDÉR 4053 Préparation du budget 4054 Budget approuvé 4055 Plan d'immobilisation 4100 Rapports et relevés financiers 4101 Généralités 4102 États des recettes et déboursés Page 4 de 11

4103 États financiers mensuels 4104 États financiers annuels 4104-01 États des liquidités du FDR 4105 Rapports financiers annuels 4106 Vérification financière 4106-01 Analyse des comptes 4106-02 Vérification externe 4150 Comptabilité 4151 Généralités 4152 Registres comptables 4153 Dossiers des projets 4153-01 Suivi des projets spéciaux 4153-02 Projets ponctuels 4154 Rémunérations et contributions de l'employeur 4154-01 Journal de paie 4154-02 Feuilles de temps et rapports de dépenses 4154-03 Rapports à la source 4154-04 T4, relevé 1 et sommaires 4154-05 Assurance emploi 4154-06 Régime de retraite des employés municipaux du Québec 4154-07 Syndicat 4154-08 Commission administrative des régimes de retraite (CARRA) 4155 Revenus 4155-01 Généralités 4155-02 Comptes à recevoir 4156 Dépenses 4156-01 Généralités 4156-02 Comptes à payer 4156-03 Factures 4200 Transactions bancaires 4201 Généralités 4202 Marge de crédit 4203 Placements financiers Page 5 de 11

4204 Relevés bancaires et conciliations 4205 Emprunts et prêts 4250 Comité exécutif 4300 Impôts et taxes 4301 Généralités 4302 TPS / TVQ 4303 Taxes municipales 4304 Taxes scolaires 4305 Demandes d'exemption de taxes 5000 Gestion des ressources matérielles et immobilières 5050 Ressources matérielles 5051 Généralités 5052 Acquisition des ressources matérielles 5052-01 Appels d'offres et soumissions 5052-02 Achats 5052-03 Abonnements 5052-04 Emprunt 5052-05 Location 5053 Fichiers des fournisseurs 5053-01 Liste des fournisseurs 5053-02 Dossiers des fournisseurs 5053-03 Catalogues des fournisseurs 5053-04 Offres de services professionnels 5054 Dossiers d'équipements 5055 Entretien et réparation 5056 Inventaire des ressources matérielles 5100 Ressources immobilières 5101 Généralités 5102 Acquisition des ressources immobilières 5102-01 Achats 5102-02 Plans et devis 5102-03 Administration de l'immeuble 5103 Gestion des locaux Page 6 de 11

5103-01 Aménagement et réaménagement 5103-02 Entretien et réparation 5104 Sécurité 5104-01 Mesures d'urgence 5104-02 Contrôle des accès 5104-03 Crime contre la propriété 5150 Assurances 5151 Généralités 5152 Assurances bâtisses 5153 Assurance des dirigeants 5200 Gestion du courrier, des messageries et des télécommunications 5201 Généralités 5202 Gestion du courrier et des messageries 5203 Gestion des télécommunications 5203-01 Système téléphonique 5203-02 Téléphones cellulaires 5203-03 Téléavertisseurs 5203-04 Appels interurbains 5203-05 Télécopieur 5250 Informatique et bureautique 5251 Généralités 5252 Entretien et sécurité des systèmes informatiques et bureautiques 5253 Inventaire des équipements informatiques et bureautiques 5254 Dossiers des équipements informatiques et bureautiques 5255 Logiciels spécialisés 5256 Internet 6000 Gestion des ressources informationnelles 6050 Gestion des formulaires et formules 6051 Généralités 6052 Répertoires des formulaires 6052-01 Formulaires internes 6052-02 Formulaires externes 6100 Gestion des ressources documentaires Page 7 de 11

6101 Généralités 6102 Inventaire des documents 6103 Calendrier de conservation 6104 Plan de classification 6105 Consultation et prêts de documents 6106 Préarchivage 6107 Traitement des documents inactifs 6108 Destruction des documents 6150 Gestion de la documentation de référence 6151 Généralités 6152 Traitement et conservation de la documentation de référence 6153 Documents de référence 6200 Gestion des publications 6201 Généralités 6202 Production des publications 6203 Distribution des publications 6204 Répertoire des publications 6205 Droits d'auteur 6206 Dépôt légal 6250 Gestion des productions graphiques et visuelles 6251 Généralités 6252 Identification visuelle de la CRÉ 6253 Imprimés 6254 Photographies 6255 Vidéos 6256 Films 6257 Présentations de la CRÉ 6300 Relations avec la presse 6301 Généralités 6302 Communiqués de presse 6303 Conférences en entrevues de presse 6304 Participation à des émissions de radio et de télévision 6305 Revue de presse Page 8 de 11

7000 Gestion du développement régional 7050 Planification du développement régional 7051 Domaine social 7051-01 Aînés 7051-02 Condition féminine 7051-03 Développement social 7051-04 Enseignement, formation et recherche 7051-05 Environnement et développement durable 7051-06 Immigration 7051-07 Jeunesse 7051-08 Loisirs et sports 7051-09 Santé 7051-10 Approche commune 7051-11 Dossiers spécifiques 7051-12 Culture 7051-13 Fonds québécois d'initiatives sociales 7052 Domaine économique 7052-01 Économie sociale 7052-02 Innovation 7052-03 Retombées économiques régionales (CMAX) 7052-04 Transport 7052-05 Emploi et main d'oeuvre 7052-06 Agroalimentaire 7052-07 Tourisme 7052-08 Dossiers spécifiques 7052-09 Aides fiscales aux régions ressources 7053 Domaine des ressources naturelles 7053-01 Territoire 7053-02 Forêt 7053-03 Faune 7053-04 Eau 7053-05 Agriculture 7053-06 Énergie Page 9 de 11

7053-07 Mines 7053-08 Dossiers spécifiques 7054 Plan quinquennal de développement 7055 Décentralisation 7056 PRDIRT 7057 PRDTP 7100 Consultations publiques 7101 PAFI 7101-01 Formulaires 7101-02 Manuel de consultation 7101-03 PAFIO 7101-04 PAFIT 7102 Autres consultations 7150 Domaine des TLGIRT 7151 TGIRT Autres régions 7151-01 Capitale-Nationale 7151-02 Côte-Nord 7151-03 Mauricie 7152 TLGIRT Saguenay-Lac-St-Jean 7152-01 Procédures 7152-02 Instructions 7152-03 Budget et suivi des dépenses 7152-04 Formation des coordonnateurs 7152-05 Coordination régionale 7152-06 Documents de référence 7153 TLGIRT Lac-St-Jean-Ouest 7153-01 Formulaires 7153-02 Règle de fonctionnement 7153-03 Enjeux locaux et VOIC 7153-04 PAFD et RAFD 7153-05 PAFIT et PAFIO 7153-06 Assemblée des partenaires 7153-07 Comité de coordination local Page 10 de 11

7153-08 Comité de travail 7153-09 Sous-comité de travail 7154 TLGIRT Saguenay-Lac-St-Jean-Nord 7154-01 Formulaires 7154-02 Règle de fonctionnement 7154-03 Enjeux locaux et VOIC 7154-04 PAFD et RAFD 7154-05 PAFIT et PAFIO 7154-06 Assemblée des partenaires 7154-07 Comité de coordination local 7154-08 Comité de travail 7154-09 Sous-comité de travail 7155 TLGIRT Saguenay 7155-01 Formulaires 7155-02 Règle de fonctionnement 7155-03 Enjeux locaux et VOIC 7155-04 PAFD et RAFD 7155-05 PAFIT et PAFIO 7155-06 Assemblée des partenaires 7155-07 Comité de coordination local 7155-08 Comité de travail 7155-09 Sous-comité de travail 7200 Évaluation des demandes de participation 7250 Études Nombre de code(s) de classification : Page 11 de 11