Le Conseil Municipal est constitué de 23 Conseillers Municipaux Les Conseillers élisent le Maire et ses Adjoints Maire : Pierrick ESNAULT



Documents pareils
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE ORDRE DU JOUR

CONTRAT EDUCATIF LOCAL

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012

CAHIER DES CHARGES ENTRETIENS LOCAUX MAIRIE Brissac-Quincé

PREPARATION BUDGET PRIMITIF Commune de Poisat 23 février 2015

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

Commune de SENAN Séance du 8 septembre Séance du lundi 8 septembre A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

A la découverte du Service jeunesse Edition

Conseil communautaire. Mercredi 3 décembre h30 à Villers Marmery COMPTE RENDU

Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin Salle Polyvalente

CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE *************

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2012

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS

RÉUNION D INFORMATION Jeudi 26 février 2015

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

ARRÊTÉ N Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,

Organisez dès maintenant les vacances d'été de vos enfants!

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2011

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

Mise au vote du Procès-verbal du Conseil Municipal, séance du 27 mars 2012 Abstention Contre Pour

Réunion Infos Parents Vendredi 19 juin 2015

CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011

SERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales.

Bordeaux, le 22 mars Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ / Monsieur le Président,

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

COMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER Le P. V. de la précédente séance est approuvé à l'unanimité et Mr le Maire, ouvre la séance.

activités périscolaires

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Bilan de la concertation sur le PEDT

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi

POLITIQUE LINGUISTIQUE EN FAVEUR DE LA LANGUE BASQUE. Convention de partenariat

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008

PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

L avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête

Avis et communications

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise

Ville de Vailly-sur-Aisne

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008

< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel

Rachat immeuble et fonds du Relais Auvergnat à l EPF-SMAF

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris

Demande de paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état

MESIGNINFOS N 91 ECOLE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2013

TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS

Ecoles maternelles et élémentaires de la Ville de Joinville-Le-Pont

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement.

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS

Service Apprentissage

LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS DES CONDITIONS DE TRAVAIL JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013

APPROUVE APPROUVE AUTORISE

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Département de l Aisne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Transcription:

Le Conseil Municipal est constitué de 23 Conseillers Municipaux Les Conseillers élisent le Maire et ses Adjoints Maire : Pierrick ESNAULT ADJOINTS 1er Adjoint : Claude GALISSON POSTE / MISSIONS Finances, Fiscalité, Personnels 2 ème Adjoint : Isabelle DAUVIER Affaires sociales, CCAS, Logements 3 ème Adjoint : Fabrice BELOUARD Sport, Communication, Culture 4 ème Adjoint : Maïté GEORGET Urbanisme, Cadre de vie, habitat, Espaces publics 5 ème Adjoint : Jacques GODDE Artisanat, Industrie, Commerce, Affaires rurales 6 ème Adjoint : Anne GASNIER Affaires scolaires, Jeunesse, Cantine Conseiller Délégué : Dominique BRILLET Conseiller Délégué : Thierry ABLINE Agriculture, Secteur hippique Culture (manifestations)

Michel GAUGAIN Jacques HEINRY Véronique GERMAIN Nathalie KELLER Isabelle SARAROLS Sylvie HAMARD Thierry PAUTONNIER Suzan ZENGIN Olivier ROUSSEZ Sophie BELLANGER Lucie BERNIER Patrick WARIN Annie CHAPEAU Laurent LEROY Le Conseil Municipal change tous les 6 ans. Les élus interviennent dans les missions qui leurs ont été confiées en début de mandat. Le personnel communal effectuent les tâches inhérentes à leur fonction pour l'administration et les services aux Pouancéens, ainsi que mettre en application les décisions des élus.

Direction Véronique COTTINEAU Comptabilité Béatrice GUELAUD Culture, Communication, Patrimoine Sandrine BRETON Secrétaire Général Jean-François LE PERFF Responsable Affaires Générales Aurélie BILLON Accueil Marie-Danielle BOURGEAIS Magali PIOLINE Communication Interne Marina LEBRETON Secrétariat Technique Corinne BELLANGER Responsable Technique Yves DUPIN Services Techniques Jean-Yves PRODHOMME Directeur Adjoint

Autres Missions ETAT CIVIL Carte Nationale d identité Passeports Acte de naissance Reconnaissance de naissance Mariages, Décès Recensement militaire Gestion cimetières Pouancé et Saint de Pouancé Dossiers Attribution Logements Elections : inscriptions, radiation Inscriptions aux Activités Jeunesse Inscriptions au repas mensuel et annuel des aînés Gestion des salles annexes à la Mairie

Diffusion courriers Locations salles communales Location matériel communal Gestion plannings salles de sports Gestion stock fournitures de bureau Réponses demandes de subvention Baux communaux (locations terres, bâtiments) Convocations et Comptes rendus de réunions Conseil Municipal Enfants Élue : Adjointe à la Jeunesse Anne GASNIER

Responsable Technique Superviser les chantiers (travaux voiries, bâtiments, ) Elaborer les programmes d entretien : Voirie, Bâtiments Organiser les aides techniques (associations sportives, culturelles, loisirs, écoles ) Pré instruction des dossiers d urbanisme Participation à l élaboration des dossiers d urbanisme Assurer le suivi de commandes, le contrôle des factures, les demandes de devis Elaboration et suivi des marchés de travaux Élus : Adjoints concernés TECHNIQUE Gérer les 3 services Service Voiries : Entretien des voies communales, Matériel communal Service Bâtiments : Entretien des Bâtiments (électricité, plomberie, chauffage, serrures ) Service Espaces Verts : Entretien des zones herbeuses, fleurissement de la ville Secrétariat Technique Courriers, devis Arrêtés (travaux, circulation, Stationnement ) Personnel technique (planning des heures) Marché (emplacement, courriers) Autorisation installation cirques, manèges Élus : Maire - Adjoint au commerce Jacques GODDE Adjointe à l urbanisme Maïté GEORGET

URBANISME Permis de construire : Pour une construction de plus de 20 m², un permis de construire est obligatoire Il est généralement exigé pour tous les travaux qui créent de la surface de plancher Certificat d urbanisme : Droit de l urbanisme applicable à un terrain. Les limitations administratives au droit de propriété (servitudes d utilité publique, droit de préemption ) Et les taxes et participations d urbanisme (raccordement à l égout, voirie et réseaux ) Déclaration préalable : La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l administration de vérifier qu un projet de construction respecte bien les règles d urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d aménagement de faible importance. Travaux de ravalement ou travaux modifiant l aspect extérieur d un bâtiment, Travaux changeant la destination d un bâtiment (par exemple, transformation d un local commercial en local d habitation) même lorsque celle-ci n implique pas de travaux. PLUI : Plan Local d Urbanisme Intercommunal Par délibération en date du 28/11/2012 le Conseil Communautaire a décidé de prescrire l élaboration d un PLUI à l échelle des 14 communes de la Communauté de Communes de la Région Pouancé-Combrée. Élue : Adjointe à l urbanisme / Cadre de Vie Marie-Thérèse GEORGET

Administration Générale Organisation et supervision de l activité des services Préparation et organisation des élections Ressources Humaines Recrutement du personnel Suivi des dossiers du personnel (Congés, formations, arrêts, retraite) Service social Suivi dossiers demandeurs aides sociales (financières, administratives) Banque Alimentaire Contact avec les travailleurs sociaux et assistantes sociales Comptabilité du CCAS Élu : Adjoint aux Finances Personnel Claude GALISSON Élu : Adjointe CCAS Isabelle DAUVIER

Coordonner et animer les services Préparer et participer aux conseils municipaux, aux réunions d adjoints, aux réunions des différentes commissions et s assurer du suivi des décisions prises Préparer les dossiers de demande de subvention, en lien avec les services Suivre et mettre en œuvre les marchés publics Préparer et suivre, en lien avec la comptable, les budgets communaux (prospectives, programmation des investissements, gestion de la dette ) Assurer la gestion du personnel en lien avec la D.G.A Suivre au niveau administratif et financier les dossiers structurants (P.L.U., Z.P.P.A.U.P., Restructuration Centre ville, Réforme territoriale ) Élus : Maire, Adjoint aux finances, Adjoint à l Urbanisme, Adjoints concernés

COMPTABILITÉ Devis / Facturation Saisir les mandats et titres puis assurer la transmission à la trésorerie et le suivi Classer les factures Suivre les marchés de travaux Calculer la révision des loyers Préparer les factures (cantine, garderie, portage de repas) PERSONNEL Préparer les salaires et les déclarations diverses (retraites, URSSAF, SMIA) Gestion des arrêts de travail en lien avec la DGA Élu : Adjoint aux Finances Claude GALISSON

Gestion Agenda du Maire Secrétariat du DGS Gestion des dossiers de demandes de subventions sur les programmes de travaux Conseil Municipal Préparation et suivi du Conseil Municipal -délibérations Marchés Publics Rédaction et Mise en ligne des dossiers d appel d offres Gestion Patrimoniale Acquisition Ventes Communication Veille sur le site internet en lien avec le service communication

Culture Tourisme Gestion des Manifestations communales Fête de la musique, Feu d artifice, Journée de l Auguste, Journées du Patrimoine Informations touristiques camping Atelier Legault : Programmation expositions avec l agent d animation et les élus Gestion des Archives communales Concours des Maisons Fleuries Bibliothèque : coordination des activités, coordination du service, encadrement du personnel Petit Théâtre : suivi de l occupation du site en lien avec la Compagnie COSNET Élus : Adjoint à la Culture Fabrice BELOUARD Maire Pierrick ESNAULT Communication Site Internet, Réseaux sociaux Bulletin Municipal Panneau Lumineux Relations avec les associations Relations presses, publicité Dépliants Pouancé Élu : Adjoint à la Communication Fabrice BELOUARD

MAIRIE ECOLE HENRI DÈS et ECOLE JULES VERNE BIBLIOTHÈQUE ANIMATEUR SPORTIF

La Mairie recrute le personnel de l école Maternelle et Élémentaire Et entretient les bâtiments PERSONNEL ATSEM (Agent spécialisé des écoles maternelles) Assister le personnel enseignant pour l accueil et l hygiène des enfants Assister le personnel enseignant pour l animation, la préparation et l entretien du matériel, le repos des enfants Maintenir les locaux en état de propreté Assurer le suivi et l entretien du linge de l école Encadrer les enfants pendant le temps de repas Assurer l accueil péri scolaire SERVICES Garderie péri-scolaire Le matin Le soir Le mercredi midi TAP Restauration scolaire

1 Assistante Territoriale de conservation du patrimoine et des bibliothèques Et 1 adjointe du Patrimoine Accueil Inscriptions et Conseils aux lecteurs Gérer les entrées et sorties des livres Gérer les Animations «Le Printemps des poètes» «L Heure du conte» «Chants de noël» TAP (temps d activités périscolaires) Opération Livres et Sports à la baignade Élu : Adjoint à la Culture Fabrice BELOUARD

ECOLES MATERNELLES - ÉLÉMENTAIRES ÉCOLE DE SPORTS ET ACTIVITÉS JEUNESSE Écoles L animateur sportif collabore aux projets pédagogiques des écoles Prépare des contenus d enseignement pour chaque activité Ecole de Sports Cours de sports dispensés le lundi et jeudi de 16 h 45 à 18 h 00 Multisports : Basket Roller Badminton Crosse canadienne - Kin Ball Tennis de table Boxe (éducative et ludique) Activités Jeunesse A chaque vacances scolaires des activités sont proposées aux enfants de 4 à 11 ans Patinoire Piscine Atelier Arts Plastique Bowling Futsal Elue : Adjointe à la Jeunesse : Anne GASNIER