ACST-occe 37 BILAN, COMPTE de RESULTAT et ANNEXE arrêté au 31/08/2011 (exercice du 01/09/2010 au 31/08/2011) Seuils de l association 31/08/2010 31/08/2011 (12 mois) (12 mois) - Chiffres d affaires 15 852,41 36 669, 97 - Montant en uro du bilan 65 556,02 74 796, 98 Activité - code APE : 9499 Z objet : permettre et favoriser à tous les degrés dans les écoles et les établissements laïques d enseignement et d éducation, la création de coopératives scolaires et de foyers coopératifs, -sociétés d élèves gérées par eux-mêmes avec le concours des adultes en vue d activités communes- qu elle regroupe.
ACST-occe 37 BILAN, COMPTE de RESULTAT et ANNEXE arrêté au 31/08/2011 (exercice du 01/09/2010 au 31/08/2011) Seuils de l association 31/08/2010 31/08/2011 (12 mois) (12 mois) - Chiffres d affaires 15 852,41 36 669, 97 - Montant en uro du bilan 65 556,02 74 796, 98 Activité - code APE : 9499 Z objet : permettre et favoriser à tous les degrés dans les écoles et les établissements laïques d enseignement et d éducation, la création de coopératives scolaires et de foyers coopératifs, -sociétés d élèves gérées par euxmêmes avec le concours des adultes en vue d activités communes- qu elle regroupe.
ANNEXE arrêté au 31/08/2011 01 REGLES et METHODES COMPTABLES 02 IMMOBILISATIONS 03 AMORTISSEMENTS 04 PROVISIONS INSCRITES au BILAN 05 ETAT des ECHEANCES des CREANCES et des DETTES 14 PRODUITS à RECEVOIR (détail) 15 CHARGES à PAYER (détail) 16 CHARGES et PRODUITS CONSTATES d AVANCE 87 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
01 REGLES et METHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : * continuité de l exploitation * permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre * indépendance des exercices et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : 1) Immobilisations Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d acquisition (prix d achat et frais accessoires, hors frais d acquisition des immobilisations) ou à leur coût de production. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue : * Installations techniques * Autres immobilisations corporelles b) Participations, autres titres immobilisés, valeurs mobilières de placement. La valeur brute est constituée par le coût d achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. c) Stocks Les stocks sont évalués suivant la méthode premier entré, premier sorti. La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d achat et les frais accessoires. Une provision pour dépréciation des stocks égale à la différence entre la valeur brute déterminée suivant les modalités indiquées ci-dessus et le cours du jour ou la valeur de réalisation déduction faite des frais proportionnels de vente, est effectué lorsque cette valeur brute est supérieure à l autre terme énoncé. d) Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d inventaire est inférieure à la valeur comptable.
02 IMMOBILISATIONS Exercice clos au 31/08/2011 IMMOBILISATIONS Valeur Brute Début exercice Augmentations Acquisition Diminutions Valeur Brute Fin exercice Installations techniques, matériel Installations générales, agencements et aménagements Matériel de bureau, informatique Autres immobilisations incorporelles 23 865,38 310,31 71 659,43 3 591,24 60,00 3 619,91 2 031,39 20 245,47 370,31 69 628,04 3 591,24 TOTAL 99 426,36 60,00 5 651,30 93 835,06
03 AMORTISSEMENTS Exercice clos au 31/08/2011 IMMOBILISATIONSAMORTISSABLES Valeur début exercice Augmentations Dotations linéaires Diminutions Sorties/reprises Valeur Fin exercice Installations techniques, matériel Installations générales, agencements et aménagements Matériel de bureau, informatique Autres immobilisations incorporelles 23 124,85 310,31 70 480,47 3 591,24 264,67 60,00 713,90 3 619,91 2 031,39 19 769,61 370,31 69 162,98 3 591,24 TOTAL 97 506,87 1 038,57 5 104,31 92 894,14
05 ETATS des ECHEANCES des CREANCES et des DETTES Exercice clos au 31/08/2011 ETAT des DETTES Personnel et comptes rattachés 1 994,68 TOTAL 1 994,68
15 CHARGES à PAYER - Détail Exercice clos au 31/08/11 Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Fournisseurs 408 Fournisseurs fact. non parvenues 7 117,39 Autres Dettes 411 Coopératives 585,00 46712 CCP clôturés 2 347,85
04 - PROVISIONS INSCRITES au BILAN Exercice clos au 31/08/11 Montant des provisions inclus dans les postes suivants du bilan 15 - Provision pour indemnités de fin de carrière 9 300,00
16 - CHARGES et PRODUITS CONSTATES d'avance Exercice clos au 31/08/11 486 Charges constatées d avance 913,62
14 PRODUITS à RECEVOIR - Détail Exercice clos au 31/08/2011 4287 Produis à recevoir 5 473,56
08 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES Exercice clos au 31/08/11 87 Mise à Disposition Personnel 23 714,94