Revenu Montant pour personnes à charge et montant transféré par un enfant aux études

Revenu Montant pour personnes à charge et montant transféré par un enfant aux études Annexe A - D (2009-12) Page 1 A Annexe Numéro d'autorisation A. Montant pour enfant mineur aux études postsecondaires (consultez le guide à la ligne 367) Si l'enfant est né après le 31 décembre 1991 et que, en 2009, il poursuivait à temps plein des études secondaires à la formation professionnelle ou des études postsecondaires, remplissez le tableau ci-dessous. Si vous demandez un montant pour plus de trois enfants, joignez une feuille contenant les renseignements demandés et reportez le résultat de vos calculs à la ligne 22. Si vous fractionnez le montant pour enfant mineur aux études postsecondaires afin de le partager avec quelqu'un d'autre, inscrivez le numéro d'assurance sociale de ce dernier. Nom de famille de l'enfant 2 Prénom 3 1 Numéro d'assurance sociale 1 2 3 Numéro d'assurance sociale 4 Date de naissance 5 19 19 19 Lien de parenté avec vous 6 Montant pour études postsecondaires, relevé 8, case A (maximum : 3 860 $) 7 Revenu de l'enfant à charge Montant de la ligne 275 de sa déclaration 10 Montant de la ligne 236 de sa déclaration 12 Additionnez les montants des lignes 10 et 12. = 14 Bourses d'études ou toute aide financière semblable incluses à la ligne 154 de sa déclaration - 16 Montant de la ligne 14 moins celui de la ligne 16. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 18 x 80 % 80 % 80 % Montant de la ligne 18 multiplié par 80 % = 20 Montant de la ligne 7 moins celui de la ligne 20. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. 21 Additionnez tous les montants de la ligne 21. Reportez le résultat à la ligne 367 de votre déclaration. Montant pour enfant mineur aux études postsecondaires 22, B. Montant transféré par un enfant majeur aux études postsecondaires (consultez le guide à la ligne 367) Un enfant né avant le 1er janvier 1992 qui, en 2009, poursuivait à temps plein des études secondaires à la formation professionnelle ou des études postsecondaires peut transférer à son père ou à sa mère, à titre de contribution parentale reconnue, la partie inutilisée de son crédit d'impôt de base. Pour ce faire, l'enfant doit produire une déclaration de revenus et remplir l'annexe S pour calculer le montant qu'il peut transférer et pour désigner la personne à qui il veut transférer un montant. Si l'enfant vous a désigné comme bénéficiaire d'un montant, remplissez le tableau ci-dessous. Si plus de trois enfants vous transfèrent un montant, joignez une feuille contenant les renseignements demandés et reportez le résultat de vos calculs à la ligne 29. Nom de famille de l'enfant 23 Prénom 24 1 2 3 Numéro d'assurance sociale 25 Date de naissance 26 19 19 19 Lien de parenté avec vous 27 Montant que vous a transféré l'enfant majeur aux études postsecondaires (ligne 20 de l'annexe S de l'enfant) 28 Additionnez tous les montants de la ligne 28. Reportez le résultat à la ligne 367 de votre déclaration. Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Montant transféré par un enfant majeur aux études postsecondaires 29, A

C. Montant pour autres personnes à charge (consultez le guide à la ligne 367) Remplissez le tableau ci-dessous uniquement si les personnes à votre charge sont nées avant le 1er janvier 1992. Annexe A - D (2009-12) Page 2 Si vous demandez un montant pour plus de trois personnes à charge, joignez une feuille contenant les renseignements demandés et reportez le résultat de vos calculs à la ligne 56. Notez que vous ne pouvez pas demander un montant pour votre conjoint ou pour un enfant qui, en 2009, a transféré un montant pour enfant majeur aux études postsecondaires. Si vous fractionnez le montant pour autres personnes à charge afin de le partager avec quelqu'un d'autre, inscrivez le numéro d'assurance sociale de ce dernier. Nom de famille de la personne à charge 31 Prénom 32 30 Numéro d'assurance sociale 1 2 3 Numéro d'assurance sociale 33 Date de naissance 34 19 19 19 Lien de parenté avec vous 35 Montant de base 37 2 805, 00 2 805, 00 2 805, 00 Réduction du montant pour une autre personne à charge si elle a eu 18 ans en 2009. Consultez le guide. - 40 Montant de la ligne 37 moins celui de la ligne 40 = 41 Revenu de l'autre personne à charge Montant de la ligne 275 de sa déclaration 42 Montant de la ligne 236 de sa déclaration 44 Additionnez les montants des lignes 42 et 44. = 46 Bourses d'études ou toute aide financière semblable incluses à la ligne 154 de sa déclaration - 48 Montant de la ligne 46 moins celui de la ligne 48. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 50 x 80 % 80 % 80 % Montant de la ligne 50 multiplié par 80 % = 52 Montant de la ligne 41 moins celui de la ligne 52. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. 54 Additionnez tous les montants de la ligne 54. Reportez le résultat à la ligne 367 de votre déclaration. Montant pour autres personnes à charge 56, D. Frais de scolarité ou d'examen transférés par un enfant Un étudiant peut transférer la partie inutilisée de ses frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année à l'un de ses parents ou de ses grands-parents ou à l'un des parents ou des grands-parents de son conjoint. Pour ce faire, l'enfant doit produire une déclaration de revenus et remplir l'annexe T pour calculer le montant qu'il peut transférer et pour désigner la personne à qui il veut transférer un montant. Si l'enfant vous a désigné comme bénéficiaire d'un montant, remplissez le tableau ci-dessous. Si plus de trois enfants vous transfèrent un montant, joignez une feuille contenant les renseignements demandés et reportez le résultat de vos calculs à la ligne 70. 1 2 3 Nom de famille de l'enfant 60 Prénom 61 Numéro d'assurance sociale 62 Date de naissance 63 19 19 19 Lien de parenté avec vous 64 Frais de scolarité ou d'examen transférés par l'enfant (ligne 68 de l'annexe T de l'enfant) 65 Additionnez tous les montants de la ligne 65. Reportez le résultat à la ligne 387 de votre déclaration. Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Frais de scolarité ou d'examen transférés par un enfant 70, A

Revenu Allégements fiscaux Numéro d'autorisation Annexe B - D (2009-12) Page 1 B Annexe Si votre conjoint au 31 décembre inscrit lui aussi un montant aux lignes 361, 381, 460 ou 462, il doit joindre à sa déclaration une annexe B distincte. A. Revenu familial net Montant de la ligne 275 de votre déclaration 10, Montant de la ligne 275 de la déclaration de votre conjoint au 31 décembre 2009 12, Additionnez les montants des lignes 10 et 12. Revenu familial = 14, - 16 30 345, 00 Montant de la ligne 14 moins celui de la ligne 16. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Revenu familial net = 18, B. Montant accordé en raison de l'âge ou pour personne vivant seule ou pour revenus de retraite Vous n'avez pas droit à ce montant si le montant de la ligne 18 dépasse 64 833 $ et que vous aviez un conjoint au 31 décembre, ou s'il dépasse 46 633 $ et que vous n'aviez pas de conjoint au 31 décembre. Si, pendant toute l'année 2009, vous avez occupé ordinairement et tenu une habitation dans laquelle vous viviez seul ou uniquement avec une ou des personnes mineures, ou encore avec votre ou vos enfants majeurs poursuivant à temps plein des études secondaires à la formation professionnelle ou des études postsecondaires, inscrivez 1 225 $. Consultez le guide à la ligne 361. 20, Montant additionnel pour personne vivant seule (famille monoparentale). Consultez le guide à la ligne 361. 21, Si vous êtes né avant le 1er janvier 1945, inscrivez 2 250 $. 22, Si votre conjoint au 31 décembre 2009 est né avant le 1er janvier 1945, inscrivez 2 250 $. 23, Si vous avez inscrit un montant à la ligne 122 ou 123 de votre déclaration, remplissez la grille de calcul ci-après. 27, Si votre conjoint au 31 décembre 2009 a inscrit un montant à la ligne 122 ou 123 de sa déclaration, remplissez la grille de calcul ci-après. 28, Additionnez les montants des lignes 20 à 28. = 30, Montant de la ligne 18, x 15 % - 31, Montant de la ligne 30 moins celui de la ligne 31. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Montant auquel vous ou votre conjoint, s'il y a lieu, avez droit = 32, Montant demandé par votre conjoint au 31 décembre 2009 à la ligne 361 de sa déclaration - 33, Montant de la ligne 32 moins celui de la ligne 33. Reportez le résultat à la ligne 361 de votre déclaration. Montant accordé en raison de l'âge ou pour personne vivant seule ou pour revenus de retraite = 34, Votre conjoint GRILLE DE CALCUL - Montant pour revenus de retraite Vous au 31 décembre 2009 Total des montants inscrits aux lignes 122 et 123 1, 1, Montant de la ligne 1 utilisé pour acheter une rente ou transféré à un REER ou à un FERR (montant inscrit à ce titre à la ligne 250, point 4) 2, 2, Déduction demandée à la ligne 293 pour le montant de la ligne 1 3, 3, Déduction demandée à la ligne 297, points 9, 10,12 et 18 pour le montant de la ligne 1 4, 4, Revenus de retraite transférés à votre conjoint (montant inscrit à ce titre à la ligne 250, point 13) 5, 5, Additionnez les montants des lignes 2 à 5. = 6, = 6, Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 6 (maximum : 2 000 $). Reportez ce montant à la ligne 27 ou 28, ou à ces deux lignes, selon le cas. = 7, = 7, Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Formulaire prescrit - Sous-ministre du Revenu B

Annexe B - D (2009-12) Page 2 C. Frais médicaux Frais médicaux. Consultez le guide à la ligne 381. 36, Revenu familial (ligne 14) 37, x 3 % Montant de la ligne 37 multiplié par 3 % = 39, - 39, Montant de la ligne 36 moins celui de la ligne 39. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Reportez le résultat à la ligne 381 de votre déclaration. Frais médicaux = 40, Ne joignez pas vos reçus à votre déclaration, mais conservez-les pour pouvoir nous les fournir sur demande. Note : Vous pourriez aussi avoir droit au crédit d'impôt remboursable pour frais médicaux. Voyez la partie ci-dessous. D. Crédit d'impôt remboursable pour frais médicaux Vous pouvez demander ce crédit d'impôt si vous remplissez toutes les conditions suivantes : vous résidiez au Québec le 31 décembre 2009 ; vous avez résidé au Canada toute l'année 2009 ; vous aviez 18 ans ou plus le 31 décembre 2009 ; votre revenu de travail égale ou dépasse 2 700 $. Consultez le guide au point 1 de la ligne 462. Vous n'avez pas droit à ce crédit si le montant de la ligne 14 dépasse 41 545 $. Montant de la ligne 40 41, Déduction pour produits et services de soutien à une personne handicapée (ligne 250, point 7) 42, maximum : 1 056 $ Additionnez les montants des lignes 41 et 42. = 43, x 25 % 44, Revenu familial (ligne 14) 45, - 46 20 425, 00 Montant de la ligne 45 moins celui de la ligne 46. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 47, x 5 % - 48, Montant de la ligne 44 moins celui de la ligne 48. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Reportez le résultat à la ligne 462 de votre déclaration. Crédit d'impôt remboursable pour frais médicaux = 50, Ne joignez pas vos reçus à votre déclaration, mais conservez-les pour pouvoir nous les fournir sur demande. E. Remboursement d'impôts fonciers Vous n'avez pas droit à ce remboursement si le montant de la ligne 18 dépasse 20 066 $. Si vous étiez locataire ou sous-locataire, inscrivez le montant de votre loyer pour le mois de décembre 2009. 61, Impôts fonciers (taxes municipales et scolaires) relatifs au logement dont vous ou votre conjoint étiez propriétaires, locataires ou sous-locataires et que vous habitiez le 31 décembre 2009. Annexez vos factures de taxes ou votre relevé 4. 62, Si vous aviez un conjoint au 31 décembre 2009, inscrivez 990 $; sinon, inscrivez 495 $. - 63, Montant de la ligne 62 moins celui de la ligne 63 (maximum : 1 505 $) = 64, 40 % Montant de la ligne 64 multiplié par 40 % (maximum : 602 $) = 65, Montant de la ligne 18, x 3 % - 66, Montant de la ligne 65 moins celui de la ligne 66. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 67, Montant du remboursement que votre conjoint au 31 décembre 2009 a demandé pour votre logement à la ligne 460 de sa déclaration - 68, Montant de la ligne 67 moins celui de la ligne 68. Reportez le résultat à la ligne 460 de votre déclaration. Remboursement d'impôts fonciers = 69, Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Formulaire prescrit - Sous-ministre du Revenu B

Revenu Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail Annexe P - D (2009-12) Page 1 P Annexe Numéro d'autorisation Avant de remplir cette annexe, lisez attentivement les instructions concernant la ligne 456, dans le guide, pour connaître les conditions donnant droit aux crédits. A. Revenu de travail Vous Votre conjoint au 31 décembre 2009 Montant de la ligne 101 de la déclaration (plus ou moins le montant de la ligne 105) 10, 30, Montant de la ligne 107 de la déclaration 12, 32, Montant net des subventions de recherche (ligne 154 du guide, paragraphe j du point 3) 13, 33, Total des montants des lignes 22 à 26 de l'annexe L. Ne tenez pas compte des pertes. 14, 34, Prestations du Programme de protection des salariés (ligne 154, point 12) 15, 35, Additionnez les montants des lignes 10 à 15 et, s'il y a lieu, ceux des lignes 30 à 35. = 18, = 38, Montant donnant droit à une déduction à la ligne 293 pour un revenu mentionné ci-dessus - 22, - 42, Montant de la ligne 18 moins celui de la ligne 22 et, s'il y a lieu, montant de la ligne 38 moins celui de la ligne 42 Revenu de travail = 29, 49, B. Renseignements sur l'enfant à charge désigné Nom de famille 50 Inscrivez, s'il y a lieu, le nom de famille et le prénom de l'enfant à charge désigné Prénom (voyez la définition du terme enfant à charge désigné dans le guide à la ligne 456). Numéro d'assurance sociale de cet enfant 51 C. Revenu familial Montant de la ligne 275 de votre déclaration 52, Montant de la ligne 275 de la déclaration de votre conjoint au 31 décembre 2009 53, Additionnez les montants des lignes 52 et 53. Revenu familial = 54, D. Supplément à la prime au travail (pour prestataire quittant l'assistance sociale) Nombre total de mois inscrit aux cases V du relevé 5 57 Nombre de mois, en 2009, pour lesquels vous remplissez les conditions d'admissibilité. Consultez le guide. 58 Inscrivez le moins élevé des nombres inscrits aux lignes 57 et 58. 59 56 200, 00 Montant de la ligne 56 multiplié par le nombre de la ligne 59. Reportez le résultat à la ligne 88. = 60, Continuez vos calculs à la page suivante. Formulaire prescrit - Sous-ministre du Revenu P

E. Prime au travail Remplissez la colonne 1. Remplissez aussi la colonne 2 si vous ou votre conjoint au 31 décembre 2009, s'il y a lieu, étiez dans l'une des situations suivantes : Annexe P - D (2009-12) Page 2 vous avez reçu en 2009 ou au cours de l'une des cinq années précédentes, en raison de contraintes sévères à l'emploi, des prestations du Programme de solidarité sociale ou une allocation pour contraintes sévères à l'emploi; vous aviez droit, en 2009, au montant pour déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques (voyez les instructions concernant la ligne 376 dans le guide). 1 2 1 - Particulier avec conjoint au 31 décembre Prime au travail Prime au travail adaptée Additionnez les montants des lignes 29 et 49. 64, 64, 66 15 314, 00 66 18 006, 00 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 64 et 66. 68, 68, - 70 3 600, 00-70 1 200, 00 Montant de la ligne 68 moins celui de la ligne 70. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 72, = 72, Si vous avez désigné un enfant à charge à la ligne 50, inscrivez 25 %. Sinon, inscrivez 7 %. 74 % Si vous avez désigné un enfant à charge à la ligne 50, inscrivez 20 %. Sinon, inscrivez 9 %. 75 % Montant de la ligne 72 multiplié par le pourcentage de la ligne 74 ou 75, selon le cas = 76, = 76, Montant de la ligne 54 78, 78, - 80 15 314, 00-80 18 006, 00 Montant de la ligne 78 moins celui de la ligne 80. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 82, = =, x 10 % x 10 % Montant de la ligne 82 multiplié par 10 % = 83, = 83, Montant de la ligne 76 moins celui de la ligne 83. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 84, = 84, Inscrivez le plus élevé des montants inscrits à la ligne 84. 85, Montant demandé par votre conjoint au 31 décembre 2009 à la ligne 89 de son annexe P - 86, Montant de la ligne 85 moins celui de la ligne 86. Reportez le résultat à la ligne 89. = 87, 1 2 2 - Particulier sans conjoint au 31 décembre Prime au travail Prime au travail adaptée Montant de la ligne 29 64, 64, 66 9 974, 00 66 12 538, 00 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 64 et 66. 68, 68, - 70 2 400, 00-70 1 200, 00 Montant de la ligne 68 moins celui de la ligne 70. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 72, = 72, Si vous avez désigné un enfant à charge à la ligne 50, inscrivez 30 %. Sinon, inscrivez 7 %. 74 % Si vous avez désigné un enfant à charge à la ligne 50, inscrivez 25 %. Sinon, inscrivez 9 %. 75 % Montant de la ligne 72 multiplié par le pourcentage de la ligne 74 ou 75, selon le cas = 76, = 76, Montant de la ligne 54 78, 78, - 80 9 974, 00-80 12 538, 00 Montant de la ligne 78 moins celui de la ligne 80. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 82, = 82, x 10 % x 10 % Montant de la ligne 82 multiplié par 10 % = 83, = 83, Montant de la ligne 76 moins celui de la ligne 83. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 84, = 84, Inscrivez le plus élevé des montants inscrits à la ligne 84. Reportez le résultat à la ligne 89. = 87, F. Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail Montant de la ligne 60 88, Montant de la ligne 87 89, Additionnez les montants des lignes 88 et 89. Reportez le résultat à la ligne 456 de votre déclaration. Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail = 90, Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. P

Revenu Montant transféré par un enfant majeur aux études postsecondaires Numéro d'autorisation Annexe S - D (2009-12) S Annexe Avertissement Vous pouvez transférer un montant uniquement si vous avez reçu un relevé 8 sur lequel figure un montant à la case A. Si vous n'avez pas reçu ce relevé, ne remplissez pas cette annexe. Seul vous, l'enfant majeur aux études postsecondaires, devez joindre une copie de cette annexe à votre déclaration. Si vous êtes né avant le 1 er janvier 1992 et que, en 2009, vous avez poursuivi à temps plein des études secondaires à la formation professionnelle ou des études postsecondaires pour lesquelles vous avez reçu un relevé 8, vous pourriez transférer un montant à votre père ou à votre mère. Pour ce faire, consultez les instructions concernant la ligne 367 dans le guide et remplissez les lignes 2 à 20 ci-dessous. Note Si vous transférez un montant pour enfant majeur aux études postsecondaires, vous perdez le droit, pour l'année, de demander les crédits d'impôts suivant : le crédit pour TVQ; le crédit pour particulier habitant un village nordique; les crédits d'impôt relatifs à la prime au travail. A. Montant que vous pouvez transférer 2 3 030, 00 Montant pour études postsecondaires, selon le relevé 8 (maximum : 3 860 $) 4, Additionnez les montants des lignes 2 et 4. Si vous n'avez pas reçu de relevé 8 ou si vous en avez reçu un sur lequel aucun montant ne figure à la case A, inscrivez 0. = 6, Réduction du montant de 3 030 $ si vous avez eu 18 ans en 2009. Consultez le guide à la ligne 367. - 8, Montant de la ligne 6 moins celui de la ligne 8 = 10, Montant de la ligne 299 de votre déclaration 12, x 80 % Montant de la ligne 12 multiplié par 80 % = 14, - 14, Montant de la ligne 10 moins celui de la ligne 14. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Montant que vous pouvez transférer = 16, B. Renseignements sur la ou les personnes à qui vous transférez un montant Nom de famille et prénom Lien de parenté Montant transféré 20,, La personne à qui vous transférez un montant pour enfant majeur aux études postsecondaires n'a pas à joindre cette annexe à sa déclaration. Elle doit remplir la partie B de l'annexe A et inscrire à la ligne 28 de cette annexe le montant que vous lui transférez. Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Formulaire prescrit - Sous-ministre du Revenu S

Revenu Frais de scolarité ou d'examen et montant des frais de scolarité ou d'examen transféré par un enfant Annexe T - D (2009-12) Page 1 T Annexe Numéro d'autorisation Seul vous, l'étudiant, devez joindre une copie de cette annexe à votre déclaration. Remplissez-la pour calculer le montant des frais de scolarité ou d'examen que vous pouvez déduire ou reporter aux années suivantes; le montant que vous pouvez transférer à l'une des personnes suivantes : votre père, votre mère, votre grand-père, votre grand-mère. A. Frais de scolarité ou d'examen que vous pouvez déduire ou reporter Cette partie concerne les frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année 2009. Elle s'adresse aussi à vous si vous avez calculé en 2008 un montant pour frais de scolarité ou d'examen que vous désiriez reporter aux années suivantes. Si des frais de scolarité ou d'examen ont été payés après 1996 mais que vous n'aviez pas calculé en 2008 quels montants vous pouviez reporter aux années suivantes, consultez les instructions concernant la ligne 384 dans le guide. Frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année 2009 (s'ils dépassent 100 $) 30, Montant de la ligne 68 ci-dessous, s'il y a lieu - 32, Montant de la ligne 30 moins celui de la ligne 32 = 33, Partie inutilisée des frais de scolarité ou d'examen (ligne 40 de l'annexe T de 2008) 34, Additionnez les montants des lignes 33 et 34. Frais de scolarité ou d'examen = 36, Montant demandé à la ligne 384 de votre déclaration de 2009-38, Montant de la ligne 36 moins celui de la ligne 38 Joignez à votre déclaration les reçus relatifs aux frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année 2009. Montant pouvant être reporté aux années suivantes = 40, B. Frais de scolarité ou d'examen transférés Remplissez cette partie uniquement si vous voulez transférer une partie ou la totalité des frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année 2009. Frais de scolarité ou d'examen payés pour l'année 2009 (s'ils dépassent 100 $) 50, x 20 % Montant de la ligne 50 multiplié par 20 % = 52, Montant de la ligne 401 de votre déclaration 53, Total des montants des lignes 359 à 381 de votre déclaration 54, x 20 % Montant de la ligne 54 multiplié par 20 % = 56, Total des montants des lignes 392, 395 et 397 de votre déclaration 58, Additionnez les montants des lignes 56 et 58. = 60, - 60, Montant de la ligne 53 moins celui de la ligne 60. Si le montant est négatif, inscrivez 0. = 62, - 62, Montant de la ligne 52 moins celui de la ligne 62. Si le montant est négatif, inscrivez 0. = 64, x 5 Montant de la ligne 64 multiplié par 5 Vous pouvez transférer une partie ou la totalité du montant inscrit à la ligne 66. Montant que vous pouvez transférer = 66, Nom de famille et prénom de la personne à qui vous transférez vos frais de scolarité ou d'examen Lien de parenté Montant transféré 68, La personne à qui vous transférez un montant doit remplir la partie D de l'annexe A et inscrire à la ligne 65 de cette annexe le montant que vous lui transférez. Joignez une copie de cette annexe à votre envoi à Revenu Québec. Formulaire prescrit - Sous-ministre du Revenu T

Revenu Grilles de calcul 2009 (à conserver pour vos dossiers) Grilles de calcul - D 105 GRILLE DE CALCUL - Correction des revenus d'emploi Montant de la case A du relevé 22 1 Total des montants de la case P de vos relevés 1-2 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 2. Reportez le résultat à la ligne 105 de votre déclaration. S'il est négatif, inscrivez-le entre parenthèses et soustrayez-le au lieu de l'additionner. Correction des revenus d'emploi = 3 107 GRILLE DE CALCUL - Autres revenus d'emploi 119 GRILLE DE CALCUL - Revenus de RRQ/RPC 122 GRILLE DE CALCUL - Prestation viagères d'un régime de retraite 142 GRILLE DE CALCUL - Pension alimentaire à inclure dans le revenu Total = Total = Total = Montant total de la pension alimentaire reçue en 2009 1 Montant de la pension alimentaire défiscalisée que vous deviez recevoir pour les années 1997 à 2008, mais que vous n'aviez pas reçue au 31 décembre 2008 2 que vous deviez recevoir pour l'année 2009 3 Additionnez les montants des lignes 2 et 3. = 4-4 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 4. Si le résultat est négatif, consultez le guide à la ligne 142, paragraphe «Report d'un montant de pension alimentaire défiscalisée». S'il est positif, reportez-le à la ligne 142 de votre déclaration. Pension alimentaire à inclure dans le revenu = 5 154 GRILLE DE CALCUL - Autres revenus 164 GRILLE DE CALCUL - Perte agricole restreinte Total = Perte agricole de l'année 1 2 500 $ plus le moindre de : (i) 1/2 ( - 2 500,00) (ii) 6 250,00 6 250 00 2 Inscrivez le moindre des lignes 1 et 2. Reportez le résultat à la ligne 24 de l'annexe L Perte agricole déductible dans l'année 3 Perte agricole restreinte admissible à reporter (ligne 1 moins 3) 4 207 GRILLE DE CALCUL - Déductions du revenu d'emploi 250 GRILLE DE CALCUL - Autres déductions incluses Total = Total = À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 164 GRILLE DE CALCUL - Revenus nets de société de personnes Montant total à reporter à la ligne 29 de l'annexe L = 29 136 GRILLE DE CALCUL - Revenu de location 164 GRILLE DE CALCUL - Revenu d'entreprise 164 GRILLE DE CALCUL - Revenu d'agriculture 164 GRILLE DE CALCUL - Revenu de pêche 164 GRILLE DE CALCUL - Revenu de profession 164 GRILLE DE CALCUL - Revenu de commission 201 GRILLE DE CALCUL - Déduction pour travailleur Revenu brut Total = 168 = 136 Revenu brut Total = 12 = 22 Revenu brut Total = 13 = 23 Revenu brut Total = 14 = 24 Revenu brut Total = 15 = 25 Revenu brut Total = 16 = 26 Revenu net Revenu net Revenu net Revenu net Revenu net Revenu net Revenus d'emploi admissibles (lignes 101, 107 et 105 si le montant est positif). Consultez le guide. 1 Sommes reçues dans le cadre d'un programme d'incitation au travail (ligne 154 du guide, point 2) 2 Montant net des subventions de recherche (ligne 154 du guide, paragraphe j du point 3) 3 Prestations du Programme de protection des salariés (ligne 154, point 12) 4 Revenus nets d'entreprise (ligne 27 de l'annexe L). Si le résultat est négatif, inscrivez 0. 5 Additionnez les montants des lignes 1 à 5. = 6 Montant donnant droit à une déduction à la ligne 293 pour un revenu d'emploi ou un revenu d'entreprise - 7 Montant de la ligne 6 moins celui de la ligne 7 = 8 6 % Montant de la ligne 8 multiplié par 6 %. Reportez le résultat à la ligne 201 de votre déclaration (maximum : 1 025 $). Déduction pour travailleur = 9 À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 207 GRILLE DE CALCUL - Dépenses d'emploi limitées au revenu de commission Revenu de commission a) Dépenses restreintes Frais comptables, professionnels, juridiques Publicité Frais de représentation, repas Logement Frais d'adhésion, permis Dépenses de bureau Frais de stationnement Salaires, traitements et prestations Fournitures de bureau Téléphone Frais de déplacement Autres dépenses restreintes : Dépenses de véhicule incluant l'allocation Moins : Intérêts sur le véhicule - DPA sur le véhicule - Total partiel = Allocation - Total partiel = Dépenses de bureau à domicile Total des dépenses restreintes = b) Déduction maximale limitée au revenu de commission Inscrivez le moins élevé des montants a) et b) 1 Plus : GRILLE DE CALCUL - Dépenses non restreintes : Déduction pour la DPA Intérêts sur le véhicule Allocation non déduite des dépenses de véhicule - Autres dépenses non restreintes Total des dépenses non restreintes = 2 Additionnez les lignes 1 et 2. 225 GRILLE DE CALCUL - Pension alimentaire payée (montant déductible) Dépenses d'emploi déductibles à la ligne 207 = 3 Montant total de la pension alimentaire payée en 2009 1 Montant de la pension alimentaire défiscalisée que vous deviez payer pour les années 1997 à 2008, mais que vous n'aviez pas payée au 31 décembre 2008 2 que vous deviez payer pour l'année 2009 3 Additionnez les montants des lignes 2 et 3. = 4-4 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 4. Si le résultat est négatif, consultez le guide à la ligne 225, paragraphe «Report d'un montant de pension alimentaire défiscalisée». S'il est positif, reportez-le à la ligne 225 de votre déclaration. Pension alimentaire payée (montant déductible) = 5 À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 241 GRILLE DE CALCUL - Dépenses canadiennes et étrangères d'exploration et de développement FEC net du FEQ FAC FBCPG FEAE FEQ Solde au début de l'année Additions (réductions) Aide gouvernementale Ajustements-au compte & revenu net CII fédéral de l'année précédente - Cr. provincial pour actions accréditive - FBCPG rajouté XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX Solde avant réclamation = Taux x 100% 30% 10% 10% 100% Déduction (ligne 241) - XXXXXXXXXXX Déduction (ligne 250) - XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX Récupération - XXXXXXXXXXX Solde à la fin de l'année = 241 GRILLE DE CALCUL - Détail des autres déductions pour les ressources Solde au début de l'année Solde à la fin de l'année Autres déductions pour les ressources Déduction de base pour amortissement Amortisement exploration minière Déduction (ligne 241) XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX Déduction (ligne 250) XXXXXXXXXXX 241 GRILLE DE CALCUL - Détail de la déduction pour frais d'exploration et de mise en valeur Frais d'exploration au Canada (FEC) net des frais d'exploration au Québec (FEQ) 1 Frais d'aménagement au Canada (FAC) 2 Frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz (FBCPG) 3 Frais d'exploration et d'aménagement à l'étranger (FEAE) 4 Autres déductions pour ressources 5 Additionnez les montants des lignes 1 à 5. Reportez-le à la ligne 241 de votre déclaration. Déduction pour frais d'exploration et de mise en valeur = 6 250 GRILLE DE CALCUL - Déduction pour l'achat d'une rente d'étalement pour un artiste Montants versés dans l'année, ou dans les 60 premiers jours de l'année 2010, pour acheter une rente d'étalement 1 Revenu de droits d'auteur = 2 Déduction pour droits d'auteur (ligne 297, point 16) 4 3 25 000 00 Additionnez les montants des lignes 3 et 4. = 5-5 Soustrayez la ligne 5 de la ligne 2. Si le résultat est négatif, inscrivez «0». = 6 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 1 et 6. Reportez le résultat à la ligne 250 de votre déclaration. Déduction pour l'achat d'une rente d'étalement pour un artiste = 7 252 GRILLE DE CALCUL - Report du rajustement des frais de placement Partie inutilisée du montant du rajustement des frais placement 1 Montant de la ligne 36 de l'annexe N 2 Moins : Montant de la ligne 18 de l'annexe N - 3 Montant de la ligne 54 de l'annexe N - 4 Montant de la ligne 2 moins les montants des lignes 3 et 4. = 5 Inscrivez le moins élevé des ligne 1 et 5. Reportez le résultat à la ligne 252 de votre déclaration Report du rajustement des frais de placement = 6 À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 287 GRILLE DE CALCUL - Déduction additionnelle relative aux ressources québécoises Base pour Exploration du Québec Solde au début de l'année Montant additionnel de frais d'exploration engagés au Québec x % = Montant additionnel de frais d'exploration minière de surface, pétrolière ou gazière engagés au Québec x % = Solde avant réclamation = Taux 100% Déduction (ligne 287) Déduction additionnelle relative aux ressources québécoise = Solde à la fin de l'année AVERTISSEMENT : Réclamation maximale permise Montant réclamé (Votre réclamation dépasse le maximum permis) 287 GRILLE DE CALCUL - Déductions pour investissements stratégiques Déduction pour un REA II (ligne 51, TP-965.55) 1 Déduction pour investissement dans une société de placement dans l'entreprise québécoise (SPEQ) (ligne 13, TP-965.32) 2 Déduction relative au Régime d'investissement coopérativf (RIC) (ligne 29, TP-965.32) 3 Déduction additionnelle relative aux ressources québécoises 4 Additionnez les montants des lignes 1 à 4. Reportez-le à la ligne 287 de votre déclaration. Déductions pour investissements stratégiques = 7 289 GRILLE DE CALCUL - Perte d'une société de personnes Nom du T5013 : Fraction à risque du particulier dans la société de personnes 1 Perte de la société de personnes - 2 Fraction à risque disponible pour la perte de la société de personnes (ligne 1 moins ligne 2) = 3 Perte reportée de la société de personnes : - avant 1995 4 - après 1994 5 Total de la perte reportée de la société de personnes = 6 Perte déductible de la société de personnes (inscrivez le moindre du montant de la ligne 3 ou de la ligne 6) = 7 Fraction à risque reportée du particulier (ligne 3 moins ligne 7, si le résultat est négatif, inscrivez 0) 8 Perte de société de personnes d'avant 1995 à reporter (ligne 4 moins ligne 7, si le résultat est négatif, inscrivez 0) 9 Montant de la ligne 5 10 Ligne 7 moins ligne 4 (si négatif, inscrivez 0) - 11 Perte de société de personnes d'avant 1994 à reporter (lignes 10-11) 12 12 Inscrivez le total des montants de la ligne 7. Inscrivez ce montant à la ligne 289 de votre déclaration 13 290 GRILLE DE CALCUL - Pertes nettes en capital d'autres années (dans l'année du décès) Montant de la ligne 26 du formulaire TP-729 report prospectif des pertes nettes en capital 1 Solde des pertes nette en capital subies dans les années antérieures disponible 2 Pertes en capital imputable à appliquer à 2008 (TP-1012.A) - 3 Ligne 1 plus ligne 2 moins ligne 3, reportez le résultat à la ligne 290 de votre déclaration. Déduction pour les pertes nettes en capital d'autres années = 4 À conserver pour vos dossiers.

297 GRILLE DE CALCUL - Déduction pour droits d'auteur Revenus provenant de droits d'auteur. Consultez le guide à la ligne 297. 2-3 30 000 00 Montant de la ligne 2 moins celui de la ligne 3. Si le résultat est nég., inscrivez 0. = 4 0,5 = - 5 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 5 = 6 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 2 et 6. Reportez-le à la ligne 297 de votre déclaration. Déduction pour droits d'auteur 7 297 GRILLE DE CALCUL - Déduction pour options d'achat de titres Déduction pour options d'achat de titres (T4, case 39) 1 Déduction pour options d'achat de titres (T4, case 41) 2 Déduction pour dons de titres d'options d'achat de titres en vertu de l'alinéa 725.2.2. 3 Disposition d'avantages liés aux options de titres avant 2009 x 25 % = 4 Additionnez les lignes 1 à 4, reportez le résultat à la ligne 297 de votre déclaration. Déduction pour options d'achat de titres = 5 2009 - Grilles de calcul - D 1 15 000 00 297 GRILLE DE CALCUL - Déductions diverses Déductions diverses = 358 GRILLE DE CALCUL - Redressement pour indemnités de remplacement du revenu Revenu brut annuel utilisé pour déterminer votre indemnité de remplacement 1 365 Montant de la ligne 1 divisé par 365 = 2 Nombre de jours de l'année 2009 inclus dans la période pour laquelle vous avez reçu des indemnités 3 Montant de la ligne 2 multiplié par le nombre de la ligne 3 = 4 Taux de remplacement du revenu 5 % Montant de la ligne 4 multiplié par le taux de la ligne 5 = 6 80 % Montant de la ligne 6 multiplié par 80 % = 7 10 28,64 Taux de remplacement du revenu 11 % Montant de la ligne 10 multiplié par le taux de la ligne 11 = 12 Nombre de jours inscrit à la ligne 3 13 Montant de la ligne 12 multiplié par le nombre de la ligne 13 = 14 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 7 et 14. Reportez le résultat à la ligne 358 de votre déclaration. Redressement pour indemnités de remplacement du revenu 16 367 GRILLE DE CALCUL - Montant pour enfants à charge Montant total pour enfants à charge 1 Montant réclamé par votre conjoint - 2 Ligne 1 moins ligne 2. Montant réclamé sur votre déclaration à la ligne 367 = 3 367 GRILLE DE CALCUL - Montant pour autres personnes à charge Montant total pour autres personnes à charge 1 Montant réclamé par votre conjoint - 2 Ligne 1 moins ligne 2 Montant réclamé sur votre déclaration à la ligne 367 = 3 À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 373 GRILLE DE CALCUL - Cotisations syndicales Cotisations syndicales de vos T4 1 Cotisations syndicales, droits d'adhésion non incluses dans vos T4 2 Cotisations professionnelle d'un travailleur indépendant 3 Additionnez les lignes 1 à 3. = 4 Montant de TPS et TVQ remboursés sur les cotisations - 5 Ligne 4 moins ligne 5. Cotisations à reporter à la ligne 373 = 6 376 GRILLE DE CALCUL - Montant pour déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques Montant pour déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques 1 2 380 00 2 198 33 Nombre de mois dans l'année pendant lesquels une autre personne recevait à votre égard le supplément pour enfant handicapé x 3 Montant de la ligne 2 multiplié par le nombre de la ligne 3 = 4-4 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 4. Montant pour déficience grave et prolongée Reportez le résultat à la ligne 376 de votre déclaration. = 5 401 GRILLE DE CALCUL - Impôt sur le revenu imposable Revenu imposable (ligne 299 de votre déclaration) Si votre revenu imposable inscrit à la ligne 1 (ci-dessus) ne dépasse pas 38 385 $, reportez-le à la ligne 2 de la colonne A ; dépasse 38 385 $ mais ne dépasse pas 76 770 $, reportez-le à la ligne 2 de la colonne B ; dépasse 76 770 $, reportez-le à la ligne 2 de la colonne C. A B C 1 Revenu imposable. Voyez les instructions ci-dessus. 2 Montant de la ligne 2 moins celui de la ligne 3 = 4 Montant de la ligne 4 multiplié par le pourcentage de la ligne 5 = 6-3 00 000 00 38 385 00 76 770 00 5 16 % 20 % 24 % 7 00 000 00 6 141 60 13 818 60 Additionnez les montants des lignes 6 et 7. Reportez le résultat à la ligne 401 de votre déclaration. Impôt sur le revenu imposable = 8 414 GRILLE DE CALCUL - Crédit d'impôt pour contribution à des partis politiques autorisés du Québec Contribution à des partis politiques provinciaux autorisés du Québec (maximum : 400 $) 1 Contribution à des partis politiques municipaux autorisés du Québec (maximum : 140 $) 2 Additionnez les montants des lignes 1 et 2. = 3 Montant de la ligne 3 multiplié par 75 %. Reportez le résultat à la ligne 414 de votre déclaration (maximum : 405 $). Crédit d'impôt pour contribution à des partis politiques = 4 75 % À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 424 GRILLE DE CALCUL - Crédit d'impôt relatif au fonds de travailleurs Coût des actions inutilisées reporté d'année précédente acquises 1 Coût des actions acquises durant l'année 2 Coût des actions acquises durant l'année (admissible au crédit d'impôt de 25%) 3 Coût des actions acquises dans les 60 premiers jours de l'année 2010 4 Coût des actions acquises dans les 60 premiers jours de l'année 2010 (admissible au crédit d'impôt de 25%) 5 Additionnez les lignes 1 à 5 (maximum 5 000 $) = 6 Montant donnant droit à un crédit d'impôt de 15 % = 7 15 % Multipliez la ligne 7 par 15 % = 8 Montant donnant droit à un crédit d'impôt de 25 % = 9 25 % Multipliez la ligne 9 par 25 % = 10 Crédit d'impôt relatif au fonds de travailleurs Additionnez les lignes 8 et 10 et reportez le résultat à la ligne 424 de votre déclaration. Crédit d'impôt relatif au fonds de travailleurs 11 443 GRILLE DE CALCUL - Impôt additionnel sur le revenu fractionné Déduction pour le fractionnement du revenu Partie du montant imposable des dividendes autres que des dividendes déterminés 1 Partie du montant imposable des dividendes déterminés 2 Tout autre revenu fractionné 3 Total du revenu fractionné : Additionnez les montants des lignes 1 à 3. Impôt additionnel sur des revenus provenant d'un fractionnement du revenu Inscrivez ce montant à la ligne 295 de votre déclaration = 4 Impôt sur le revenu fractionné : multipliez la ligne 4 par %. 5 Crédit d'impôt pour dividendes sur le revenu fractionné : multipliez le montant de la ligne 1 par 8,0 % - 6 Crédit d'impôt pour dividendes sur le revenu fractionné : multipliez le montant de la ligne 2 par 11,9 % - 7 Ligne 5 moins les lignes 6 et 7. 443 GRILLE DE CALCUL - Impôts spéciaux Inscrivez ce montant à la ligne 443 de votre déclaration = 8 Impôts spéciaux = À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 445 GRILLE DE CALCUL - Cotisation au RRQ pour un travail autonome Revenus nets d'entreprise (ligne 27 de l'annexe L). Si le montant est négatif, inscrivez 0. 1 Revenus d'emploi pour lesquels vous désirez verser une cotisation facultative. Consultez le guide à la ligne 445. 2 Revenus d'emploi pour lesquels vous désirez verser une cotisation facultative. Consultez le guide à la ligne 445. 3 Cotisation au RRQ ou au RPC (ligne 98 de votre déclaration) 3 20,2021 Montant de la ligne 3 multiplié par 20,2021 = 5 Exemption 6 3 500 00 Additionnez les montants des lignes 5 et 6. = 7 Revenus d'emploi (ligne 101 de votre déclaration) 8 Montant qui figure au centre de votre relevé 1, après la mention «Case Q : option d'achat de titres ayant fait l'objet d'un choix» 9 Additionnez les montants des lignes 8 et 9. = 10 Montant inclus à la ligne 101 à la suite de la vente de titres acquis avant 2009 et pour lesquels vous avez choisi de reporter la valeur de l'avantage à l'année de leur vente 11 Avantage imposable sur lequel une cotisation au RRQ n'a pas été retenue (ligne 102 de votre déclaration) 12 Additionnez les montants des lignes 11 et 12. = 13-13 Montant de la ligne 10 moins celui de la ligne 13 = 14 Inscrivez le moins élevé des montants des lignes 7 et 14. 15 Additionnez les montants des lignes 1, 2, 3 et 15 (maximum : 46 300 $). = 16 Exemption - 17 3 500 00 Montant de la ligne 16 moins celui de la ligne 17. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 18 9,9 % Montant de la ligne 18 multiplié par 9,9 % (maximum : 4 237,20 $) = 19 Montant de la ligne 3 2-20 Montant de la ligne 19 moins celui de la ligne 20. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Reportez le résultat à la ligne 445 de votre déclaration. Cotisation au RRQ pour un travail autonome = 21 Montant de la ligne 20 22 Montant de la ligne 18-23 Montant de la ligne 22 moins celui de la ligne 23. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 24 25 50 % Montant de la ligne 24 multiplié par 50 %. Reportez le résultat à la ligne 452 de votre déclaration. Cotisation payées en trop = 26 Montant de la ligne 12 (maximum : 46 300 $) 27 Exemption - 28 3 500 00 Montant de la ligne 27 moins celui de la ligne 28. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 29 4,95 % Montant de la ligne 29 multiplié par 4,95 % = 30 Montant de la ligne 3 31 Montant de la ligne 26 32 Montant de la ligne 30 33 Additionnez les montants des lignes 32 et 33. = 34-34 Montant de la ligne 31 moins celui de la ligne 34. Si le résultat est négatif inscrivez 0. = 35 35 Montant de la ligne 21 36 50 % Montant de la ligne 21 multiplié par 50 %. Reportez le résultat à la ligne 248 de votre déclaration. Déduction pour cotisation au RRQ = 37 Additionnez les montants des lignes 30, 35 et 37 (max. : 2 118.60 $). Reportez le résultat à la ligne 351 de votre déclaration. Cotisation au RRQ = 38 À conserver pour vos dossiers.

2009 - Grilles de calcul - D 451 GRILLE DE CALCUL - Impôt retenu Inscrivez ce montant à la ligne 451 de votre déclaration Impôt total retenu = 453 GRILLE DE CALCUL - Obligation de payer des acomptes provisionnels Vous devez verser des acomptes provisionnels si l'impôt net à payer (ligne 4) est supérieur à 1 800 $. Solde à payer (ligne 470) plus l'impôt payé par acomptes provisionnels (ligne 453) 1 Cotisations payées en trop au RRQ et au RPC (ligne 452) 2 Remboursement d'impôts fonciers (ligne 460) 3 Additionnez les lignes 1 à 3. Impôt net à payer 4 455 GRILLE DE CALCUL - Crédit d'impôt pour les frais de garde d'enfants Frais de garde ouvrant droit au crédit d'impôt Nom et prénom de chacun des enfants admissibles Date de naissance aaaa-mm-jj Frais de garde ouvrant droit au crédit No. d'identification (RL 24 case H) ou sinon, N.A.S. de la personne ayant reçu les paiements Nombre semaine passées dans pension ou colonie de vacances Total des frais de garde = 38.1 457 GRILLE DE CALCUL - Cotisations payées en trop au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) Cotisations au RQAP (montant de la ligne 97) 1 Gains assurables du RPAP 2 Taux simple 3 0,484 % Contribution théorique (ligne 2 multipliée par la ligne 3) (maximum : 300,08 $) = 4 Ligne 1 moins la ligne 4, inscrivez 0 si négatif. Reportez le résultat à la ligne 457 de votre déclaration. 462 GRILLE DE CALCUL - Autres crédits Cotisations payées en trop au Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) = 5 Autres crédits = 462 GRILLE DE CALCUL - Remboursement de taxes foncières accordé aux producteurs forestiers Remplissez les lignes 1 à 11 pour chaque unité d'évaluation. Total des dépenses de mise en valeur admissibles pour 2009 pour toutes vos unités d'évaluation, selon le rapport d'un ingénieur forestier 1 Partie inutilisée des dépenses de mise en valeur admissibles, selon le document transmis par le ministère des Ressources naturelles 2 Additionnez les montants des lignes 1 et 2 = 3 Total des montants de la ligne 10 pour les unités à l'égard desquelles vous avez déjà effectué un calcul et avez droit à un remboursement - 4 Montant de la ligne 3 moins celui de la ligne 4 = 5 Taxes foncières payées et non remboursement (pour l'unité) 6 Valeur du terrain 7 100 Valeur totale de l'unité 8 9 % Montant de la ligne 6 multipliée par la ligne 9 = 10-10 Montant de la ligne 5 moins celui de la ligne 10. Si le résultat est négatif, vous n'avez pas droit à un remboursement pour l'unité visée. = 11 À conserver pour vos dossiers.

462 GRILLE DE CALCUL - Revenu de travail pour le crédit d'impôt remboursable pour frais médicaux Revenu d'emploi (lignes 101, 105 et 107) 1 Prestations d'assurance salaire incluses à la ligne 107 2 Déductions demandées aux lignes 205, et 207 3 Additionnez les montants des lignes 2 et 3. = 4-4 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 4. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 5 Revenu net provenant d'un travail indépendant (ligne 22 à 26 de l'annexe L) sans tenir compte des pertes 6 Supplément de revenu reçu dans le cadre d'un programme gouvernemental d'incitation au travail (ligne 154, point 2) 7 Prestations du Programme de protection des salariés (ligne 154, point 12) 8 Additionnez les montants des lignes 5 à 8. Si le résultat est inférieur à 2 700 $, vous n'avez pas droit au crédit d'impôt remboursable pour frais médicaux. = 9 466 GRILLE DE CALCUL - Compensation financière pour maintien à domicile d'une personne âgée 2009 - Grilles de calcul - D Si vous avez déménagé au cours de l'année 2009 ou si le nombre des services inclus dans votre loyer a diminué ou si une date est inscrite à la case F du relevé 19, consultez les instructions concernant la ligne 466, dans le guide, avant de remplir cette grille. Montant mensuel du crédit protégé, relevé 19, case E 1 Montant de la ligne 89 de l'annexe J divisé par 12-2 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 2. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. Montant protégé ajusté pour 2009 = 3 Coût des services admissibles inclus dans votre loyer de janvier (ligne 10 ou 31 de l'annexe J, selon le cas) 5 x 30 % Montant de la ligne 5 multiplié par 30 % = 6 Montant de la ligne 2-7 Montant de la ligne 6 moins celui de la ligne 7. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 8-8 Montant de la ligne 3 moins celui de la ligne 8. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 9 Nombre de mois où le coût des services admissibles inclus dans votre loyer est égal au montant de la ligne 5 x 10 Montant de la ligne 9 multiplié par le nombre de la ligne 10 = 15 Montant de la ligne 3 20 Coût des services admissibles inclus dans votre loyer pour le premier mois où il diffère du montant de la ligne 5 21 x 30 % Montant de la ligne 21 multiplié par 30 % = 22 Montant de la ligne 2-23 Montant de la ligne 22 moins celui de la ligne 23. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 24-24 Montant de la ligne 20 moins celui de la ligne 24. Si le résultat est négatif, inscrivez 0. = 25 Nombre de mois où le coût des services admissibles inclus dans votre loyer est égal au montant de la ligne 21 x 26 Montant de la ligne 25 multiplié par le nombre de la ligne 26 = 27 Montant de la ligne 15 28 Montant de la ligne 27 29 Additionnez les montants des lignes 28 et 29. Reportez le résultat à la ligne 466 de votre déclaration. Compensation financière pour maintien à domicile d'une personne âgée = 30 À conserver pour vos dossiers.

Revenu Grilles de calcul 2009 pour les annexes 8 ANNEXE S - Réduction du montant pour enfants majeur aux études postsecondaire Nom de la personne : NAS : Date de naissance : Montant de base 1 252 50 Nombre de mois dans l'année qui précèdent l'anniversaire de l'enfant (y compris le mois de l'anniversaire) 2 Montant de la ligne 1 multipliez par le nombre de la ligne 2. Réduction du montant pour enfants aux études postsecondaires. Reportez le résultat à la ligne 8 de l'annexe S = 6 21 ANNEXE B - Montant additionnel pour personne vivant seule (famille monoparentale) Montant additionnel pour personne vivant seule (famille monoparentale) 1 1 520 00 Réduction mensuelle 2 126 66 Nombre de mois pour lesquels vous aviez droit au paiement de soutien aux enfants versé par la Régie des rentes du Québec (incluant le mois de l'anniversaire) 3 Montant de la ligne 2 multiplié par le nombre de la ligne 3 4-4 Montant de la ligne 1 moins celui de la ligne 4. Montant additionnel pour personne vivant seule (famille monoparentale). Reportez le résultat à la ligne 21 de l'annexe B 5 22 ANNEXE G - Feuillets de renseignements - gains (ou pertes) en capital Reportez le résultat à la ligne 22 de l'annexe G. Total des gains (pertes) de feuillets de renseignements 47 ANNEXE G - Feuillets de renseignements - gains (ou pertes) en capital provenant de biens relatifs aux ressources Reportez le résultat à la ligne 47 de l'annexe G. Total des gains (pertes) de feuillets de renseignements provenant de biens relatifs aux ressources 56 ANNEXE G - Actions admissibles de petite entreprise (feuillets) Reportez le résultat à la ligne 56 de l'annexe G. Total des gains (pertes) d'actions admissibles de petite entreprise 56 ANNEXE G - Biens agricoles admissibles (feuillets) Reportez le résultat à la ligne 56 de l'annexe G. Total des gains (pertes) de biens agricoles admissibles 40 ANNEXE A - Réduction du montant pour autres personnes à charge Nom de la personne : NAS : Date de naissance : Montant de base 1 233 75 Nombre de mois dans l'année qui précèdent l'anniversaire de l'enfant (y compris le mois de l'anniversaire) 2 Montant de la ligne 1 multipliez par le nombre de la ligne 2. Réduction du montant pour autres personnes à charge. Reportez le résultat à la ligne 40 de l'annexe A = 3