Province de Québec Municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal de Sainte-Sophie-de-Lévrard, tenue le 7 novembre, à 20h00 à la salle du conseil située au 184A Saint-Antoine à Sainte-Sophie-de- Lévrard. 1- PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Sont présents : La conseillère Jacqueline Lambert et les conseillers Daniel Désilets, André Montreuil, Richard Forget formant quorum sous la présidence de Jean-Guy Beaudet, maire. Est également présente Micheline St-Onge, directrice générale. La conseillère Claudie Rheault et le conseiller Serge Turmel sont absents. 2- OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte. 3- RÉSOLUTION #293 2931, 11-20 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par monsieur Richard Forget Il est résolu à l'unanimité que l'ordre du jour soit adopté tel que modifié et avec varia ouvert. 4- RÉSOLUTION #293 2932,, 11-20 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 e OCTOBRE Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l unanimité que le procès-verbal de la séance régulière du 3 e jour octobre soit accepté et signé avec dispense de lecture. 4.1- RÉSOLUTION #293 2933, 11-20 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL SÉANCE SPÉCIALE DU 24 e OCTOBRE
Il est résolu à l unanimité que le procès-verbal de la séance spéciale du 24 e jour octobre soit accepté et signé avec dispense de lecture. 5- RÉSOLUTION #293 2934, 11-20 ADOPTION DES COMPTES À PAYER Considérant le règlement numéro 06-2007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires ; Il est résolu à l'unanimité d'autoriser la directrice générale à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie. 295 RESEAU BIBLIO CQLM Inscription Rencontre d'automne 25,00 296 Pompage Expert Vidange des puisards (fact. juillet) 1 845,59 297 FERME LEVRAL SENC Location pelle et tracteur (arbre OMH) 187,98 298 ST-ONGE MICHELINE Remb. RONA - achat 19 ampoules DEL 649,17 299 PETROLES DESHAIES Diesel 1 887,69 300 INFOTECH Contrat de service Oct à Sept 2012 4 460,16 301 POSTES Canada Média poste - Journal La Criée (nov ) 68,65 302 HYDRO-QUEBEC Éclairage public 380,51 303 HYDRO-QUEBEC Éclairage public 390,45 304 INFOTECH Papeterie (comptes taxes/enveloppes) 593,55 305 PAPETERIE DU SAGITTAIRE Impression journal la Criée (octobre ) 506,55 306 BELL CANADA Téléphone 458,53 307 MATERIAUX FORTIERVILLE Divers quincailleries 280,33 308 ENTREPRISES H.M. METAL Lot de boulons 11,39 309 GARAGE MARCEL DEMERS Essence 287,00 310 RESEAU BIBLIO CQLM Carte plastifiée - prêt abonné 28,48 311 MIN REVENU QUEBEC Déd.source octobre 3 073,44 312 RIGIDBNY Ordures novembre 5 062,50 313 RECEVEUR GENERAL Déd.source octobre 1 188,75 314 EXC DENIS DEMERS Hres pelle et bouteur (Route du 6ième rang) 3 990,22 315 MUN. ST-PIERRE Dépenses station de chloration 986,59 316 GESTION PMS INC. Peinture extérieur au bureau municipal 11 563,39 317 ALARME FORTIERVILLE Renouv. contrat - bureau mun. Vérifier système loisirs 203,00 318 EXC ROLAND LAQUERRE Nivelage 1 424,06 319 REAL HUOT INC. Matériel station de pompage 22 126,44 320 BIOLAB eau potable / eau usée 479,51
321 COUPE-POUSSE Contrat pelouse - dernier versement 1 012,65 322 Mécanique Yvon Cossette Scie à béton (incluant retour de l'ancienne) 1 380,97 323 EQUIPEMENTS TOUSIGNANT Coupleur de jet (laveuse à pression) 117,11 324 JUHOULE Matériel aqueduc 42,10 325 DESILETS DANIEL Rencontre Biblio à Berthieville (236kmX 0,45) 106,20 326 annulé 0,00 327 PETROLES DESHAIES Diesel 3 426,02 328 FONDS INFO SUR TERRITOIRE Avis de mutation - septembre 9,00 329 FERME LEVRAL SENC Loyer et Loc. pelle (blocs et buter sable/sel) 2 156,60 330 FABRIQUE SAINTE-ANGÈLE Parution pub. 115,79 331 SEL WARWICK Sel à glace en vrac 5 921,26 332 DRL BEAUDOIN EQUIPEMENT Lame et nez charrue 3 809,65 333 CHAREST INTERNATIONAL Vérification Rodetr 27,01 334 CARRIERES PCM (1994) inc. Abrasif 1 023,80 335 CENTRE CAMION LES BECQUETS Huile moteur et filtres 84,06 336 LEMAY MARTINE Loc. d'espace - déneigement hiver -2012 250,00 337 Gaudreau Environnement Inc. Virée camions 7e /5e rg,/puit #2 /Rte 6e rang 21 257,82 338 Telus Cellulaires - Voirie 233,03 339 Pompage Expert Loc. toilette - Chantier station pompage 290,51 340 CLIPTEL INC. Antivirus (2 ordi) 79,64 341 SUSPENSION VICTO Ent.et inspection mécanique - camion déneigement 741,56 342 ANDRE BEAUCHESNE Plans d'architecture pour garage municipal 1 000,00 343 Visa Desjardins Registre proprio. Véhicules lourds (C.T.Q) 58,00 344 POSTES Canada Lettres enr. 119,42 345 FOURNIER MARCO Remb foncière suite à l'incendie 220,41 Salaire octobre : 13 400.21 $ Employés ce mois-ci : Bilodeau Pauline, Côté Eric, Croteau Josée, Dubois Josée, Poisson Georges, Poisson Réjean, St-Onge Micheline, Simanjuntak Verawati et les membres du conseil. 6- RÉSOLUTION #2935,, 11- RENOUVELLEMENT ASSURANCE RESPONSABILITÉ DE LA MUNICIPALITÉ Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité d accepter le renouvellement de la police d assurance municipale avec la Mutuelle des municipalités du Québec au montant de 17 516 $.
7- RÉSOLUTION #293 2936, 11-20 CORRESPONDANCE Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l'unanimité d'accepter la correspondance selon la liste de correspondance numéro 11 en date du 07 novembre. 8- RAPPORT DES CONSEILLERS OMH/ Jacqueline Lambert : Les lettres de démission de madame Jeannette Bellefeuille directrice de l O.M.H. et monsieur Raymond Fournier, concierge sont déposées à la table du conseil. Le comité de gestion nous demande de recueillir les C.V. Le budget 2012 est accepté. Construction d une remise au coût de 13 000$ plus 3 000$ pour l aménagement de fleurs. Acception de l installation d un service d antenne (boite multifonction) pour les logements. À prévoir l achat d outillage pour celui qui remplacera monsieur Raymond Fournier. Il est en poste depuis 1987. Son départ sera souligné. Reconnaissance aussi à madame Jeannette Bellefeuille pour ses 20 ans de services. Une demande pour une carte Accès D afin de payer les comptes Hydro-Québec. Demande est faire à monsieur Joseph Mayrand pour se joindre au comité. Monsieur Mayrand a accepté. Loisirs/ Daniel Désilets : Achat d un souffleur pour la patinoire. (Voir le tableau comparatif). RÉSOLUTION #293 2937,, 11-20 ACHAT D UN SOUFFLEUR - PATINOIRE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que le conseil autorise l achat d un souffleur Cub Cadet chez Atelier Réjean Tétreault à St-Pierre-les-Becquets au montant de 1 825$. La conseillère Jacqueline Lambert se retire de la décision car son fils travaille chez Atelier Réjean Tétreault. Patinoire/ Daniel Désilets : Pour l entretien de la patinoire une équipe formée de messieurs Martin Morissette, Daniel Demers et François Neault nous ont proposé un prix. Ils demandent un montant de 3 150$ pour l hiver.
RÉSOLUTION #293 2938,, 11-20 ENTRETIEN DE LA PATINOIRE Il est résolu à l'unanimité d accorder l entretien de la patinoire à messieurs Martin Morissette, Daniel Demers et François Neault pour un montant de 3 150$ pour l hiver. Monsieur Daniel Désilets dit avoir eu une demande, il s agit de savoir s il est possible d ouvrir la salle en bas pour la patinoire. [À revoir]. Bibliothèque/ Daniel Désilets : Rencontre d automne très intéressante. Un survol a été fait sur les formations des coordonnateurs et bénévoles. J ai gagné au prix de présence, ce sont des petits trucs à faire tirer pour les jeunes. Formation par Internet à venir. Le 17 novembre en après-midi, une activité est organisée en collaboration avec l école, donc 17 jeunes y participeront de 13h00 à 15h00. Voirie / André Montreuil : Le transport d environ 1 900 tonnes de pierre a été fait sur la route du 6 e rang, il reste encore 600 tonnes à faire. Le nivelage a été fait partout. Concernant le pont du 7 e rang, la soumission a-t-elle été donnée? [Le prix était supérieur à ce qu il pensait donc obligation d obtenir une nouvelle autorisation]. Formation/ Richard Forget : La formation sur le code d éthique et déontologie a été très intéressante. Beaucoup de gens de la région. La prochaine réunion de la Régie des déchets aura lieu le 22 ou 23 novembre prochain. Demain, c est la collecte des encombrants. Aqueduc/ Jean-Guy Beaudet : Monsieur Beaudet nous informe que les travaux à la station de pompage avancent bien. Il explique les travaux. Le béton est prévu pour mercredi. 9- PERMIS DE CONSTRUCTION 10- VARIA En octobre, 2 permis ont été émis, totalisant 23 000 $. 10.1 AVIS DE MOTION est donné par Richard Forget conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe foncière (agricole) pour l'année 2012.
10.2 AVIS DE MOTION est donné par Daniel Désilets conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe des services de l aqueduc et de l égout pour l'année 2012. 10.3 AVIS DE MOTION est donné par Jacqueline Lambert conseillère, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté pour décréter le taux de la taxe du service des ordures pour l année 2012. 10.4 RÉSOLUTION #2939,, 11- PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2012 O.M.H. Il est résolu à l'unanimité d'accepter les prévisions budgétaires 2012 de l O.M.H. telles que présentées 10.5 RÉSOLUTION #29 2940 40,, 11-1 BUDGET ROUTE SAVOIE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité d'accepter les prévisions budgétaires 2012 de la Route Savoie, telles que soumises par la municipalité de Sainte-Françoise, au montant de 5 193.40$ payable en deux versements. 10.6 RÉSOLUTION #294 2941,, 11-20 CPTAQ APPUI RICHARD MARION Considérant la demande d aliénation de monsieur Richard Marion du lot 692P au rang Ste- Agathe à Sainte-Sophie-de-Lévrard ; Considérant que cette demande ne contrevient à aucun règlement de la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard ; Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu d appuyer la demande d aliénation de monsieur Richard Marion du lot 692P au rang Ste-Agathe à Sainte-Sophie-de-Lévrard. 10.7 RÉSOLUTION #294 2942,, 11-20
APPUI CARREFOUR JEUNESSE EMPLOI Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l unanimité que la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard appuie et autorise le Carrefour Jeunesse-Emploi du comté de Nicolet-Yamaska et MRC Bécancour ainsi que le projet Place aux jeunes à utiliser le nom et le logo de la municipalité pour ses démarches de suivi auprès des jeunes diplômés de notre territoire. 10.8 SITE INTERNET Reporté 10.9 AVIS DE MOTION est donné par Richard Forget conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté concernant le Code d éthique et de déontologie des élus. 10.10 RÉSOLUTION #2943,, 11- LOCATION D ESPACE D ENTREPOSAGE DE LA NEIGE POUR LA SAISON DE L HIVER -2012 2012 Considérant que la municipalité a besoin d un espace à proximité de l école pour entreposer la neige ; Considérant que l emplacement du 180 Saint-Antoine, permet le dégagement de la neige plus rapidement pour le devant de l école ; Il est résolu à l unanimité que la municipalité Sainte-Sophie-de-Lévrard offre un montant de 250 $ en location d espace d entreposage de neige sur le terrain de madame Martine Lemay du 180 Saint-Antoine, pour la saison de l hiver -2012. 10.11 CHANGEMENT CARTE ÉLECTORALE Reporté 10.12 MUNICIPALITÉ DE PARISVILLE APPUI PROJET PARC DE JEUX D EAU Reporté 10.13 RÉSOLUTION #2944,, 11- RENOUVELLEMENT - SERVICE DE CONSULTATION EXPRESS
Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que la municipalité de Sainte-Sophie-de-Lévrard renouvelle le service de consultation express pour l année 2012 de Bélanger Sauvé, selon les termes de la lettre du 24 octobre. 10.14 RÉSOLUTION # 2945, 11-201 RÉSEAU ÉGOUT - INSPECTION TÉLÉVISÉ Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l'unanimité que le conseil accorde à la Compagnie LCS l inspection télévisé du réseau d égout selon l offre de service présenté le 7 novembre. 10.15 RÉSOLUTION #2946, 11- ADMQ CONFÉRENCE WEB Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l unanimité d autoriser la dépense à l inscription de la directrice générale au coût de 70$/personne pour participer à la conférence Web de l ADMQ le 22 novembre prochain. 11- PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Joseph Mayrand s informe sur le bris des fils de Bell, nous fait un commentaire concernant le journal La Criée qu il y a beaucoup d annonces et pas beaucoup d information de la municipalité. Il demande le prix du souffleur. Il ajoute que la transformation au Loisir a coûté chère, ils doivent se contenter de cela, pourquoi changer tout cela. Monsieur David Gendron demande où est située la station de pompage. Il s informe de l entreposage de la neige et aussi du règlement sur le code d éthique et de déontologie. Monsieur Jacques Paradis demande pourquoi les 2 chèques du gym Novo Santé ne sont pas listés dans le procès-verbal du mois d octobre. À l avenir ces chèques seront aussi listés. Il nous informe que monsieur Réjean Poisson n a pas été voir la clôture à neige de son voisin donc de lui faire un rappel à ce sujet. 12- RÉSOLUTION #2947 2947, 11-20
LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que la présente séance soit levée (21h25). Maire Directrice générale