1 Compte-rendu Conseil de la Vie Sociale Du Mardi 7 Janvier 2014 PRESENTS : Madame Andrée FRAGNER Madame Irène ROY Madame Raymonde LESAUX résidants Madame Ginette GLAUDEIX résidants Madame Gilberte RONGERE Monsieur GUILBAUD Monsieur DESSASTRE Monsieur RIPOTEAU Madame Marie Thérèse MARINEAU Monsieur Aurélien JOUBERT Madame Nathalie GATEAU Monsieur Yves DELACRESSONNIERE Madame Sandrine DECHERON Présidente Vice-présidente Membre SUPPLEANT du collège des Membre SUPPLEANT du collège des INVITE par le Collège des résidants Directeur d Etablissement Secrétaire de Direction Aide-Médico-Psychologique Animatrice ORDRE DU JOUR : Présentation du Conseil de la Vie Sociale Règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale Election du bureau du Conseil de la Vie Sociale Règlement de fonctionnement Questions diverses 1
2 Monsieur JOUBERT ouvre la séance à 16h00: I Présentation du Conseil de la Vie Sociale : Monsieur Joubert présente à l assemblée le Conseil de Vie Sociale. Il excuse Madame RETAILLAUD Annick, Membre titulaire du collège du personnel, absente pour cause d arrêt maladie. N ayant pas de suppléant, Monsieur DELACRESSONNIERE Yves s est proposé de la remplacer. un tour de table est effectué afin que tout le monde se présente. II - Présentation du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale : Il fixe le fonctionnement du CVS, le nombre de membres, les élections Il est suivi de la lecture du règlement intérieur. Titre 1 : Composition : Mr DESSASTRE demande combien il y a de représentants des familles? Mr JOUBERT répond : 4 Titulaires pour les familles : Monsieur DESSASTRE, Monsieur GUILBAUD, Monsieur RIPOTEAU et Mme MARINEAU 2 titulaires Madame FRAGNER et Mme ROY et 2 suppléants Madame LESAUX et Madame GLAUDEIX pour les résidents. 1 pour le personnel Monsieur DELACRESSONNIERE remplaçant Madame RETAILLAUD. Mr JOUBERT signale que Mr GUILBAUD n a pas été élu par vote car il était absent lors du dépôt des candidatures. Mr GUILBAUD a fait un courrier à Mr JOUBERT demandant la possibilité de siéger au Conseil de la Vie Sociale. Mr JOUBERT soumet la demande de Mr GUILBAUD au membre du CVS. Les Membre du CVS donne leur accord pour que Mr GUILBAUD soit membre titulaire du collège des familles. Il n y a pas de suppléant pour les familles par manque de candidature. Mme MARINEAU demande combien il aurait fallu de suppléant. Monsieur JOUBERT répond qu il faudrait 4 suppléants. Mr RIPOTEAU demande si un représentant d une famille au CVS peut représenter plusieurs familles. Mr JOUBERT répond que c est le rôle propre des représentants des familles au CVS. Il doivent représenter toutes les familles. Il faut donc s organiser pour récupérer les doléances de chacun. Mr JOUBERT précise également que les représentants quelque soit leur collège doivent représenter l ensemble de leurs pairs lors des séances du CVS et ne pas se focaliser sur leur cas personnel. Mr DESSASTRE demande pourquoi il y avait peu de candidature au niveau du personnel. Mr DELACRESSONNIERE répond que la majorité du personnel ne voulait pas revenir sur leur repos pour les réunions ou en dehors de leurs horaires. 2
3 Mr JOUBERT souligne que la date et heure et ordre du jour du CVS sont fixés par le Président du Conseil de la Vie Sociale en collaboration avec ses membres Mme LESAUX souligne que pour les résidents cela ne gène pas au niveau de la date et de l heure car il sont toujours présent sur l établissement Mr GUILBAUD demande que l on note dans le règlement intérieur article 1 au niveau du nombre de suppléants, le nombre qu il devrait y avoir réellement pour éviter des modifications au cas où des suppléants seraient nommés. Mr JOUBERT répond qu il procédera à la modification pour le prochain CVS afin que le règlement intérieur puisse être signé. Titre 2 Modalités d élection : Mme DECHERON demande si le président du CVS est obligatoirement un résident. Mr JOUBERT répond oui et cela semble logique car ce sont eux les premiers concernés par la prise en charge au sein de la résidence. Mr GUILBAUD demande si les élections doivent être faites aujourd hui. Mr JOUBERT répond que cela est nécessaire. Mme DECHERON trouve dommage qu il n y a pas 2 représentants du personnel, un sur chaque équipe. Mr RIPOTEAU demande s il est possible de faire un avenant si on se rend compte qu il manque quelque chose au règlement. Mr JOUBERT répond que le fonctionnement du CVS est déjà très cadré par la législation. Un avenant ne semble donc pas nécessaire mais pourra être envisagé le cas échéant. Mr GUILBAUD demande si le Président sera au courant de ce qui se passe dans l établissement. (Augmentation tarifaire ) Mr JOUBERT répond que l ensemble des membres sont informés conformément aux misions du CVS. Mr JOUBERT signale que l on peut faire intervenir une personne extérieure au CVS si besoin. (Intervenant sur différents thèmes) III Election du bureau : Mr JOUBERT propose de passer aux élections du bureau et demande aux représentants des résidents si quelqu un est candidat. Il explique que le Président n est jamais tout seul, qu il sera assisté. Mode de vote choisi par les membres : vote à main levée 3
4 Présidente : Madame FRAGNER Andrée Vice Présidente : Madame ROY Irène Secrétaire : Monsieur DESSASTRE IV Règlement de fonctionnement : Mr JOUBERT informe qu il y a un nouveau règlement de fonctionnement mis à jour par MEDICA FRANCE. Le règlement de fonctionnement c est ce qui permet de fixer les règles de vie dans l établissement. Ce qui change dans le nouveau règlement : page 3, paragraphe Séjour : Dans l ancien règlement nous avions un paragraphe sorties, dorénavant il est intégré au paragraphe page 6. PAGE 5 : Prise en charge médicale et paramédicale. Dans l ancien règlement vous pouviez lire «Vous pouvez faire appel au médecin... Cela a été changé en : «Vous êtes libre de choisir vos praticiens médicaux et paramédicaux intervenant au sein de l établissement. PAGE 6 : Sécurité des personnes : C est dans ce paragraphe que le thème Sortie à été remis. Mr GUILBAUD demande s il y a des heures de visites. Mr JOUBERT répond que par principe, il n y a pas d heures de visite afin de laisser une grande liberté aux visiteurs et permettre aux résidants d accueillir leur famille. Il est toutefois précisé que les visites sont préférable l après midi en raison des soins donnés le matin et en dehors des heures de repas. Mr GUILBAUD remarque que le week-end n importe qui peut rentrer. Mr JOUBERT signale que le portail n est toujours pas en fonctionnement, que le grillage est installé, mais que le problème va être résolu rapidement. Une réflexion doit être faite sur le sujet Mr JOUBERT demande si tous le monde est d accord pour valider ce nouveau règlement de fonctionnement afin qu il soit diffusé à l ensemble des résidents. Mr DESSASTRE demande si on pourrait le valider au prochain CVS. Mr JOUBERT est d accord Le nouveau règlement est validé à l unanimité sous réserve de lecture complète par les membres du CVS. 4
5 VI- Questions diverses : TARIFS : Mr JOUBERT précise que le tarif a augmenté de 1% pour l ensemble des résidents présent au 31/12/2013 suite à l arrêté du ministère de l économie et des finances Pour les nouveaux résidents Chambre individuelle sans balcon : 64.50 Chambre individuelle avec balcon : 67.50 Pour les anciens résidents des Floralies, l augmentation est de 1 % (arrêté pris par le Ministère d l Economie et des Finances) à compter du 2 janvier 2014. La régularisation se fera sur la facture de février. Réclamations Restauration : Mme ROY signale qu aujourd hui le mouton était immangeable, mais les haricots secs délicieux. Mme FRAGNER et Mme MARINEAU remarque que pour le 1 er janvier, le repas était très bon. Mr JOUBERT explique qu en cuisine, on a une équipe qui est instable. Une équipe est stable (chef cuisinier) et l on vient de recruter un cuisinier il y a un mois. Mme ROY signale que très souvent les légumes ne sont pas cuits. Mr DESSASTRE demande quand les repas mixés seront mis en place. Mr JOUBERT répond que l on a budgété l achat d un blixer pour la fabrication des mixés, que Michel (chef cuisinier) est allé en formation. Lorsque les repas seront mis en place, nous ferons un repas dégustation. Mme LESAUX demande à ce que les fruits soit moins froid. Mr JOUBERT répond que l on va demander à ce qu ils soient sortis un petit peu plus tôt. Mr JOUBERT propose que les prochains CVS porte sur la restauration. Animation et gym douce : Mr DESSASTRE rapporte que Dorian de SIEL BLEU a une approche très professionnelle. Serait-il possible d avoir une séance par semaine en unité protégée? Mr JOUBERT répond que pour l instant il intervient une fois tous les 15 jours. On aimerait mettre en place une fois par semaine mais les honoraires sont très élevés et pris sur le budget animation. Mr JOUBERT et Sandrine (animatrice) rencontre Dorian jeudi pour voir avec lui s il peut venir plus souvent et de négocier les tarifs. 5
6 Développement Durable Mme FRAGNER remarque que les lumières et les télévisions restent très souvent allumés dans les chambres. Mr JOUBERT répond que l on a sensibilisé les équipes, qu il a été changé toutes les ampoules car les ampoules installées étaient trop fortes ce qui les faisaient griller très rapidement. En un an, nous avons changé 400 ampoules. Accueil des couples : Mr RIPOTEAU demande s il y aura des chambres doubles pour couple car deux chambres reviennent chères. Mr JOUBERT répond que pour tous les couples une remise commerciale de 10 % est faite sur chaque séjour et que l entretien des effets personnels est compté pour une personne. Une chambre double doit être équipée de 2 appels malade. Mr RIPOTEAU demande pourquoi Mr et Mme TROMPEAU n ont qu un appel malade. Mr JOUBERT répond qu ils n ont pas souhaité avoir un 2 ème appel malade mais que cela leur a été proposé.. Mr RIPOTEAU remarque que si un jour il y a une extension de l EHPAD il serait souhaitable d avoir des chambres doubles. Programmation du prochain CVS : Mr JOUBERT demande si on peut planifier les dates des prochains CVS. Les membres sont d accord. Mr DESSASTRE pense que le premier CVS doit se faire en janvier Mr RIPOTEAU pense qu un par trimestre serait bien, que la période des vacances n est pas propice. Mme MARINEAU soumet de le faire un mardi ou un jeudi. Il est décidé de faire le prochain CVS le Mardi 18 Février 2014 à 16 heures. Fin de la réunion à 18 h 15. 6