Document 6.1 OFFRE La Société Générale vous réserve des avantages exclusifs
INGÉNIEURS ARTS ET ÉTIERS Le Compte bancaire Associations La base de vos opérations bancaires qui vous permet de bénéficier de conseils et services dédiés pour gérer votre activité associative de façon efficace. 35 offerts* - pour l ouverture d un premier compte Associations Société Générale (1). - Gestion du compte : Exonération des frais fixes de tenue de compte et de la commission de mouvement. La Banque à Distance rogéliance Net (2) vous permet de gérer votre activité associative. Vous pouvez effectuer des opérations courantes comme des virements vers la France ou bien imprimer vos différents relevés. Le service téléchargements aux formats interbancaires comprend le service de téléchargements de remises d ordres (format 160) et le service de transferts de relevés de comptes (format 120). Il est proposé en option. Tarif de l abonnement à cette option au 01/07/2014 : 7 HT par mois. our le service de relevés, vous bénéficiez d une franchise mensuelle pour les 50 premiers enregistrements, puis 0,35 HT par ligne supplémentaire. rogéliance Net est accessible tous les jours et 24h/24. Virement Européen en euro vers les pays de la zone SEA : gratuit (3). Les Cartes Business Conçues spécialement pour répondre à vos exigences, les Cartes Business (4) (Visa) vous accompagnent dans votre activité de tous les jours. Elles vous permettent de réaliser vos opérations (retraits ou paiements) en France et à l étranger. Elles vous offrent également des prestations d assurance et d assistance (5) partout dans le monde. Abonnement gratuit Cotisation des Cartes Visa Business gratuite 2/5
INGÉNIEURS ARTS ET ÉTIERS BÉNÉFICIEZ DE TOUTES CES OFFRES DANS LES AGENCES DU GROUE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ARIS CHAS ÉLYSÉES DONT ARIS ÉLYSÉES ENTRERISES Vous bénéficierez gratuitement de bordereaux de remise de chèques pré-imprimés vous permettant de déposer vos chèques dans n importe quelle agence. Rue La érouse Rue Dumont d Urville RER Rue de onthieu Avenue des Champs Elysées Avenue des Champs Elysées Rue Vernet Rue Vernet Ch. De Gaulle Etoile Avenue d Iéna Avenue d Iéna Avenue d Iéna Avenue arceau Avenue arceau Avenue de Friedland Rue Euler Rue agellan Rue Balzac Rue Q. Bauchart Rue Q. Bauchart Rue Washington Rue Lincoln Rue de Berri Rue de Berri Rue. Charron Rue arbeuf Rue de atignon t SOCIÉTÉ GÉNÉRALE. Didier OULIN Responsable Associations Tél. : 01 53 67 57 28 didier.moulin@socgen.com un Conseiller en agence Agence aris Élysées Entreprises 91, avenue des Champs-Élysées 75008 aris Horaires d ouverture : Du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 Tél. : 01 53 67 57 00 Avenue d Iéna usée Guimet Rue Georges Bizet usée d Art oderne de aris Avenue arceau Avenue arceau Avenue Georges V Avenue Georges V Avenue Georges V Rue du Bocador Rue Clément arot Rue François 1er Rue François 1er Cours Albert 1er ARTS ET ÉTIERS me ichelle SAIDJ Service Relations Sociétaires Tél. : 01 40 69 27 48 michelle.saidj@soce.fr * Offres cumulables entre elles mais non cumulables avec les autres offres Société Générale, réservées aux associations partenaires, valable jusqu au 30 juin 2015 dans les agences du groupe Société Générale aris Champs Élysées dont aris Élysées Entreprises, sous réserve de l acceptation par l agence. Conditions en vigueur au 01/07/2014. La souscription de produits visés dans ce document suppose la conclusion d un contrat remis en agence le jour de l adhésion. Société Générale peut vous envoyer rapidement et gratuitement les conditions des produits concernés et la brochure tarifaire. Si votre association est concernée par les dispositions relatives au démarchage bancaire et financier (recettes, total de bilan ou total des actifs gérés inférieurs ou égaux à 5 millions d euros ou effectif salarié inférieur ou égal à 50, vous bénéficiez (sauf délai légal ou réglementaire différent) de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat, pour vous rétracter, et ce par un simple écrit remis par tout moyen à l agence. Il vous appartient de conserver la preuve d une telle remise (par exemple, visa d un agent Société Générale). (1) Offre valable une seule fois à l ouverture d un premier compte bancaire Associations Société Générale, sous réserve d acceptation par la banque. (2) rogéliance Net est un service facturé 18 /mois hors abonnement aux options et hors offre privilège. Tarifs au 01/07/2014. (3) Gratuit entre comptes d un même abonnement rogéliance Net. Tarif en vigueur au 01/07/2014. (4) Offre valable pour toute nouvelle souscription sur la première année de cotisation de la Carte Business et sous réserve d acceptation de votre agence Société Générale. Tarif hors offre privilège : Carte Visa Business : 47 /an pour une carte à débit immédiat, 51 /an pour une carte à débit différé. Tarif en vigueur au 01/07/2014, non assujetti à la TVA. Conditions générales et tarifaires disponibles en agence. (5) Selon les dispositions contractuelles prévues dans les notices d information présentées dans le guide pratique carte Visa Business. Dans la limite des dispositions contractuelles. Contrats d assistance et d assurance souscrits par Visa Europe France auprès d Europ Assistance, d AXA France IARD et d AXA France Vie. Entreprises régies par le Code des Assurances et soumises à l Autorité de Contrôle rudentiel. Société Générale, BDDF/DC/CC - Tour Granite - 75886 aris cedex 18 - S.A. au capital de 1 006 489 617,50 Eur - 552 120 222 RCS aris - Siège Social 29, Bd Haussmann 75009 aris 07 /2014 - L10-R - Crédit photo :. Lévy - Getty Images 3/5
INGÉNIEURS ARTS ET ÉTIERS Fiche accord à remplir par le délégué général Le délégué général autorise la promotion ou le groupe régional nommé ci-dessous :...... à ouvrir un compte sous son numéro de SIREN 775 688 757 et à bénéficier de l offre privilège Société Générale ci-jointe. Intitulé du compte :... Nom et prénom du responsable (en général le trésorier, voir ses coordonnées page 5) :...... Je demande la souscription avec tarif préférentiel des produits et services suivants : Ouverture d un compte bancaire Société Générale : 35 offerts rogéliance Net : abonnement gratuit Carte Visa business : cotisation gratuite D autres produits peuvent être souscrits, ils feront l objet d une demande particulière. NB : la législation n autorise qu un Livret A ASS par association et sous réserve du respect de conditions réglementaires. Donc l ouverture de Livret A ASS n est pas autorisée pour les groupes. Veuillez joindre la copie recto-verso de la pièce d identité en cours de validité de la ou des personnes habilitées à signer sur le compte et/ou de la personne utilisant la carte bancaire. Bon pour accord Tampon + signature habilitée Le... /... /... Le délégué général rotection des données personnelles : ces informations sont nécessaires pour le traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Société Générale pour des besoins de gestion de la relation bancaire et de prospection. Elles pourront être communiquées par Société Générale à ses partenaires contractuels ainsi qu aux entités de son Groupe, établis dans ou en dehors de l Espace Économique Européen, à des fins de gestion ou de prospection commerciale. Société Générale a pris les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité des informations transmises. Vous pouvez vous faire communiquer et faire rectifier, le cas échéant, l ensemble des informations vous concernant. Vous pouvez, pour motif légitime vous opposer à ce que ces informations fassent l objet d un traitement. Vous pouvez également vous opposer, sans frais et sans motif, à ce qu elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale en cochant dès à présent la case ci-contre. Vos droits d accès, de rectification et d opposition peuvent être exercés auprès de l agence Société Générale ayant recueilli ces informations. 4/5
INGÉNIEURS ARTS ET ÉTIERS Fiche détail romotions ou Groupes régionaux Coordonnées des mandataires habilités à signer sur le compte :... 1 er mandataire rénom :... Numéro de téléphone :... obile :... 2 ème mandataire 1 er mandataire rénom :... Numéro de téléphone :... obile :... 3 ème mandataire 2 ème mandataire rénom :... Numéro de téléphone :... obile :... 3 ème mandataire Veuillez joindre la copie recto-verso de la pièce d identité en cours de validité de la ou des personnes habilitées à signer sur le compte et/ou de la personne utilisant la carte bancaire. rotection des données personnelles : ces informations sont nécessaires pour le traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à Société Générale pour des besoins de gestion de la relation bancaire et de prospection. Elles pourront être communiquées par Société Générale à ses partenaires contractuels ainsi qu aux entités de son Groupe, établis dans ou en dehors de l Espace Économique Européen, à des fins de gestion ou de prospection commerciale. Société Générale a pris les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité des informations transmises. Vous pouvez vous faire communiquer et faire rectifier, le cas échéant, l ensemble des informations vous concernant. Vous pouvez, pour motif légitime vous opposer à ce que ces informations fassent l objet d un traitement. Vous pouvez également vous opposer, sans frais et sans motif, à ce qu elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale en cochant dès à présent la case ci-contre. Vos droits d accès, de rectification et d opposition peuvent être exercés auprès de l agence Société Générale ayant recueilli ces informations. 5/5