CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA La comptabilité générale n est pas seulement nécessaire pour le Chef d entreprise, elle répond aussi à des besoins d informations comptables pour les partenaires, etc. Tous les partenaires ont donc intérêt à voir les entreprises s exprimer dans un langage commun. Ainsi, pour harmoniser la présentation des comptes et les documents comptables au sein de l UEMOA, un certain nombre de règles et de modalités ont été édictés et doivent obligatoirement être mises en œuvre par les entreprises : c est la Plan Comptable SYSCOA (Système de comptabilité Ouest Africain). I LES PRINCIPES COMPTABLES (cf doc) 1.1 EXEMPLE (cf thème d étude) C est l ensemble des comptes définis et identifiés par un numéro et un intitulé. Il précise la liste des comptes classés, codifiés et définis de façon rationnelle et des règles précises de fonctionnement. 1.2 LES CLASSES DES COMPTES C est un résumé du plan des comptes présentant pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres de 0 à 9. 1. Comptes Ressources durables 2. Comptes d Actifs Immobilisés 3. Comptes de stocks COMPTES DE BILAN 4. Comptes de Tiers 5. Comptes de Trésorerie 6. Comptes de Charges Activité Ordinaire 7. Comptes de Produits AO COMPTES DE GESTION 8. Comptes de Charges et de Produits HAO 9. Comptes de la C.A.E et les comptes H bilan Exemples 10 Capital 13. Résultat 22. Terrain 23.. Bâtiments Chaque compte à deux (2) chiffres, est subdivisé en compte à 3 chiffres. En fonction de ses besoins, l Entreprise peut procéder d une numérotation plus poussée ou regroupée certains comptes. II ETUDE DES COMPTES Exemple 1 : LA CLASSE 1 : Comptes de Ressources Durables Ces comptes enregistrent les ressources de fonctionnement mises à la disposition de l entreprise de façon durable.
Le 1 er : apport de 500.000versée à la banque Le 02 : Une partie du bénéfice 3.000.000 est incorporé à la réserve Le 03 : Le résultat qui est une perte de 2.000.000, est imputé au capital. Le 04 : Emprunt bancaire 7.000.000 versé dans notre compte. Le 05 : Dépôt et cautionnement reçu déposé en banque 900.000 Le 06 : Subvention reçue de l Etat pour un investissement effectué 9.000.000 par chèque bancaire. Le 07 remboursement d emprunt 200 000 par banque Le 08 achat d un mat d exploitation 15 000 000 par dette de crédit bail 1 521 Banque 5.000.000 10 Capital 5.000.000 Apport 2 131 Résultat bénéfice 3.000.000 11 Réserves 3.000.000 Répartition de résultat 3 10 Capital 2.000.000 139 Résultat perte 2.000.000 Diminution du capital 4 521 Banque 7.000.000 162 Emprunt 7.000.000 Emprunt bancaire 5 521 Banque 900.000 165 Dépôt et cautionnement 900.000 Caution reçue / chèque bancaire 6 521 Banque 9.000.000 14 Subvention 9.000.000 Subvention reçue / chèque bancaire 7 162 Emprunt 200.000 521 Banque 200.000 Remboursement d emprunt /chèque bancaire 8 241 Matériel industriel (ou d exploitation) 15.000.000 17 Dette de crédit bail 15.000.000 Achat crédit -bail NB : les comptes de capitaux permanents augmentent au crédit et diminuent au débit.
Comme, on peut citer les apports, les emprunts contractés, les dépôts et cautionnement reçus, les subventions d équipement reçus. Comme, on peut citer les remboursements d emprunt, les pertes affectées au capital. Exemple 2 : LA CLASSE 2 : Les Comptes d Actif Immobilisé Vos disposez les informations suivantes : Le 1 er : acquisition d un brevet par banque 600.000 Le 02 : Achat d un véhicule : Prix d achat = 5.000.000 Droit de douane = 160.000 Frais de transit = 100.000 Règlement par caisse Le 03 : Achat d un micro-ordinateur 300.000 à crédit Le 04 : Reprise d un fond de commerce : Terrain = 3.000.000 Bâtiment = 12.000.000 Le règlement s effectue moitié par banque et moitié par caisse Le 05 : Achat de terre : 1.000 actions à 15.000 F l action par banque (ces titres sont utiles à l activité de L entreprise). Le 06 : Dépôts et cautionnement versés par banque à la SENELEC 60.000 F Le 07 : Prêt accordé un employé par caisse 200.000 F. 1 212 Brevet 600.000 521 Banque 600.000 Compte bancaire n.. 2 245 Matériel de transport 5.250.000 571 Caisse 2.250.000 Acquisition d un véhicule 3 244 Matériel de mobilier de bureau 900.000 481 Fournisseurs d investissement 900.000 Achat de Micro-ordinateur à crédit 4 22 Terrain 3.000.000 23 Bâtiment 12.000.000 571 Caisse 7.500.000 521 Banque 7.500.000
Réquisition d un fonds de commerce 5 26 Timbre de participation 15.000.000 521 Banque 15.000.000 Achat d action 6 275 Dépôt et cautionnement 50.000 521 Banque 50.000 Compte bancaire Exemple 7 : LA CLASSE 3 : LES COMPTES DE STOCKS Ce sont les stocks de marchandises, de matières premières, de produits (voir ultérieurement). Exemple 4 : LA CLASSE. Ce sont des comptes qui extraient les relations entre l entreprise et ses partenaires. 01 er 04 : Achat à crédit d un stock de marchandises à 200.000 F 02.04 : Achat d une machine outil à crédit 9.00.000 F 03.04 : Vente de marchandises à crédit 600.000 F 04.04 : Règlement des salaires des ouvriers par banque 1.200.000 F 05.04 : Avance versé aux fournisseurs suite à une commande de marchandises 400.000 F par Banque. 06.04 : Avance reçue des clients 500.00 F par caisse 07.04 : Règlement par chèque bancaire 200.000 F d une cotisation versée à l IPRES. 08.04 : Règlement de l avertissement fiscal 100.000 F par caisse. 09.04 : Avance versé aux employés par caisse 300.000 F 1 601 Achat de marchandises 2.000.000 401 Fournisseurs, dettes en compte 2.000.000 Achat de marchandises à crédit 2 241 Matériel outil industriel et commercial 9.000.000 481 Fournisseurs ; dettes en compte 9.000.000 Achat de matériel outil à crédit 3 411 Client 600.000 701 Vente de marchandises 600.000 Vente à crédit 4
422 Personnel, rémunérations dues 1.200.000 521 Banque 1.200.000 Règlement salaires 5 4091 Fournisseurs, avances versées 400.000 521 Banque 400.000 Avances versées 6 571 Caisse 500.000 4191 Client, avance accordée 500.000 Avance reçue par caisse 7 431 IPRES 200.000 521 Banque 200.000 Cotisation à l IPRES 8 44 Etat 100.000 571 Caisse 100.000 Avertissement fiscal et acompte 9 421 Personnel, avance et acompte 800.000 571 Caisse 800.000 Avance versée par caisse Exemple 5 : LES COMPTES DE GESTION Les comptes du patrimoine (classe 1, 2, 3, 4, 5) fournissent des informations sur la situation globale de l entreprise. Le Chef de l entreprise souhaite également voire en comptabilité les composantes du résultat c'est-à-dire les charges et les produits. Les comptes de produits concourent à l enrichissement de l entreprise. Ce sont des ressources. Ces comptes sont normalement crédités par le débit d un compte de trésorerie ou tiers MD MC Comptes de trésorerie Comptes de tiers Comptes de produits Les comptes de charges concourent à l approvisionnement de l entreprise. Ce sont les emploies définitif de ressources. Ces comptes sont normalement débités par le crédit d un compte de trésorerie ou tiers. MD MC Comptes de charges 5 Compte de trésorerie 4 Compte tiers
Les comptes de gestion (classe 6, 7, 8) peuvent être divisés en deux grandes catégories : Les comptes de produits et de charges A.O : ce sont les opérations qui revêtent un caractère récurant. Les comptes de charges AO : ce sont les comptes de la.. Les comptes de charges H.A.O : ce sont les comptes (81, 83, 85, 87, 89) Les comptes de produits AO : ce sont les compte de la classe 7. Les comptes de produits AO : sont les opérations qui résultent un caractère non récurent : ce sont les comptes : 82, 84, 86, 88 CAS 1 : Le 1 er achat de stock de marchandises 4.000.000, droit de douane 150.000, frais d entreposage 90.000, trais de transport 100.000, le tout réglé par banque. Le 02 : achat de matières 1ères à crédit 2000.000 Le 03 : fournitures de bureau acheté 90.000 par caisse Le 04 : facture de la SDE à régler 90.000 Le 05 : achat de timbres postes par caisse 20.000 Le 06 : frais de déplacement des employés 500.000, réglé par banque Le 07 : transport sur vente réglé par caisse 60.000 Le 08 : ouverture à notre fournisseur une partie du stock de marchandises non-conforme 1.000.000 1 601 Achat de marchandises 4.240.000 611 Transport sur achat 100.000 521 Banque 4.240.000 dito 311 Stock de marchandises 4.324.000 6031 Variations de stock de marchandises 4.324.000 Entrées en stocks 2 602 Achat de matières 1ères 2.000.000 401 Fournisseurs, dettes en compte 2.000.000 Achat à crédit dito 312 Stock de matières 1ères 2.000.000 6032 Variations de stocks de matières 2.000.000 3 6047 Achat de fournitures stockables 30.000 571 Caisse 30.000 Pièce caisse n. 4 6051 Fournitures non stockables (eau) 90.000 401 Fournitures, dettes en compte 90.000 Facture SDE réglée à crédit
5 616 Transport de plis 20.000 571 Caisse 20.000 Pièce de caisse n. 6 618 Autres frais de transport 500.000 521 Banque 500.000 7 612 Transport sur vente 60.000 571 Caisse 60.000 Pièce de caisse n. 8 401 Fourniture, dette en compte 1.000.000 601 Achat marchandises 1.000.000 Stock de marchandises Dito 6031 Variations de stocks de marchandises 1.000.000 311 Stocks de marchandises 1.000.000 Achat = 4.000.000 Droit de douane = 150.000 4.240.000 Frais d entreposage = 90.000 Frais de transport = 100.000 Les comptes de stocks sont toujours mouvementés au coût d achat = frais accessoires d achat + prix d achat CAS 2 : le 1 er règlement d un loyer d un appartement, réglé par caisse 175.000 Le 02 : redevance réglée par banque 75.000 relatives à un crédit de bail Le 03 : réparation des micros par caisse 50.000 Le 04 : Prime d assurance réglée par caisse 90.000 Le 05 : frais de publicité réglé par caisse 40.000 Le 06 : Frais bancaire réglé 27.000 Le 07 : honoraire réglé à maître Sarr notre notaire 230.000 par banque. Le 08 : frais de mission réglé par banque 500.000 1 622 Loyers et charges locatives 175.000 571 Caisse 175.000 Loyer / Pièce caisse n. 2 623 Redevances 75.000 521 Banque 75.000
Compte bancaire n 3 624 Réparation, Maintien, Entretien 50.000 571 Caisse 50.000 Pièce caisse n. 4 625 Primes d assurance 90.000 571 Caisse 90.000 Pièce de caisse n. 5 627 Publicité 40.000 571 Caisse 40.000 Pièce caisse n. 6 631 Frais bancaire 27.000 521 Banque 27.000 Compte bancaire n.. 7 6324 honoraire du notaire 230.000 521 Caisse 230.000 8 638 Missions 500.000 521 Banque 500.000 CAS 3 : Le 01 : règlement par caisse d une patente 30.000 Le 02 : règlement par caisse des droits de mutation 300.000 Le 03 : règlement par caisse 60.000 de droit de timbres Le 04 : règlement d une amende fiscale 37.000 par caisse Le 05 : Notre client Cabral qui nous devait 500.000 est partie sans laisser d adresse Le 06 : Jeton de présence réglé à l administrateur par banque 900.000 Le 07 : Don versé à Caritas par caisse 100.000 Le 08 : Salaire à payer aux ouvriers 2.000.000 Le 09 : règlement d un emprunt 150.000 par caisse dont 15 000 d intérêt 1 6412 Patente 30.000 571 Caisse 30.000 Pièce de caisse n 2 6461 Droit de mutation 300.000
571 Caisse 300.000 Pièce de caisse n 3 6462 Droit de timbre 60.000 571 Caisse 60.000 Pièce de caisse n.. 4 647 Pénalités et amendes fiscales 37.000 571 Caisse 37.000 Pièce caisse n. 5 651 Pertes sur créances 500.000 411 Client, compte rattaché 500.000 Créance irrécouvrable 6 6581 Jetons de présence 900.000 521 Banque 900.000 7 6582 Don 100.000 571 Caisse 100.000 Pièce caisse n. 8 66 Charges de personnel 2.000.000 422. 2.000.000 Salaire à payer 9 162 Emprunt 135.000 671 Intérêts des emprunts 15.000 521 Banque 150.000 Compte bancaire n Dito 673 Escomptes accordés 20 0000 571 Caisse 20 000 Pièce de caisse n. CAS 4 : Le 1 er : vente à crédit d un stock de marchandises 4.000.000, Transport sur vente 80.000, le stock à couté 2.900.000 Le 02 : Vente de produits finis 9.000.000 par banque, coût de production des produits 7.000.000 Le 03 : Loyer d un magasin nous appartenant perçu par banque 200.000 Le 04 : Subvention d exploitation à recevoir de l Etat 5.000.000 Le 05 : Jeton de présence perçu par banque 600.000 Le 06 : L employé Fall, nous règle son prêt partiellement 900.000 dont intérêt 9.000
par caisse Le 07 : Escompte reçu des fournisseurs 35.000 par caisse. Le 08 : Acquisition d une machine outil Prix d achat : 900.000 Droit de douane : 3.000.000 Droit de montage : 90.000 Droit de mutation : 200.000 Honoraire : 150.000 Droit de transit : 500.0000 Le tout réglé par la banque. 1 411 Client, compte rattaché 4.000.000 701 Vente de marchandises 4.000.000 dito 612 Transport sur vente 80.000 571 Caisse 80.000 Pièce de caisse n dito 6031 Droit de timbre 2.900.000 311 Stock de marchandises 2.900.000 Bon de sortie 2 521 Banque 9.000.000 702 Vente de produits 9.000.000 Chèque bancaire n. dito 736 Variation de stock de produits finis 7.000.000 316 Stock de produits finis 7.000.000 Bon de sortie 3 521 Banque 200.000 7073 Locations perçues 200.000 4 4495 Etat, subvention d expl. à recevoir 5.000.000 71 Subvention d exploitation 5.000.000 Subvention à recevoir 5 521 Banque 600.000 758 Jetons de présence 600.000 Jeton reçu
6 571 Caisse 90.000 272 Prêt 81.000 771 Intérêts sur prêt 9.000 Compte bancaire n 7 571 Caisse 35.000 773 Escompte Obtenu 35.000 Pièce de caisse n. 241 M.O.I.C (9 + 0,5 +3 + 0,05) 12.590.000 632 honoraires notaires 150.000 646 droits d enregistre 200.000 521 Banque 12.940.000 7 201 Frais 350.000 781 Transfert de charges 350.000 Transfert de charges CAS 5 : Compte de Charges et de produits HAO Le 1 er : don versé ç un quartier de Thiaroye suite à une inondation 600.00 par banque Le 02 : don reçu de l Etat 6.000.000 par banque suite une incendie qui s est déclaré Le 03 : subvention d équilibres reçue de l Etat 15.000.000 par banque Le 04 : Un mobilier de bureau qui nous a coûté 600.000 a été vendu par banque 350.000 1 83 Charges hors Activité ordinaire 600.000 521 Banque 600.000 Chèque bancaire n 2 521 Banque 6.000.000 84 Produits hors Activités ordinaires 6.000.000 Chèque bancaire n.. 3 521 Banque 15.000.000 88 Subvention d équilibre 15.900.000
Chèque bancaire n 4 521 Banque 350.000 82 Produits sur cession d immobilisation 350.000 Chèque bancaire n. 5 81 Valeurs Comptables sur cession d imm. 600.000 244 Matériel et mobilier de bureau 600.000 Sortie de bien cédé