CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ADOPTÉ PROCÈS-VERBAL DE LA 3 e RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT TENUE LE lundi 7 novembre 2011, à 19 h 00, à la salle 4109 de l école secondaire De Rochebelle, 1095, rue De Rochebelle, Québec. Sont présent(e)s : Pour représenter les parents M. Steve Byrns M. Philippe Chetaille M. Pierre Gagné M. Edwidg Jolicoeur M. Denis Lyonnais M. Allan Nguyen Mme Julie Richard Pour représenter le personnel enseignant Mme Nancy Bédard Mme Marina González Mme Monique Laurin-Lapointe Mme Lucie Levesque M. Gilles Pageau Pour représenter le personnel professionnel Mme Carine Turcotte Pour représenter le personnel de soutien M. Jorge Morones (arrivée à 19 h 54) Pour représenter les élèves Mme Rachel Barbeau Pour représenter la communauté M. Michel Gauquelin Directrice de l école Mme France St-Onge Sont absent(e)s : Mme Roseline Drolet, représentante de la communauté Mme Élodie Drolet-French, élève M. Joseph Nino, parent M. Pierre Richard, enseignant 1
1 OUVERTURE Le quorum étant constaté, la réunion débute à 19 h sous la présidence de M. Denis Lyonnais. 1.1 MOT D OUVERTURE ET PRÉSENTATION DES MEMBRES Le président souhaite la bienvenue aux membres et les informe de plusieurs absences : Mme Élodie Drolet-French, M. Joseph Nino, M. Pierre Richard ainsi que Mme Roseline Drolet qui est à l étranger jusqu à la fin de novembre. M. Michel Gauquelin, représentant de la communauté, a accepté d être secrétaire de séance en remplacement de Mme Drolet qui transmet aux membres ses salutations et son regret de ne pouvoir être présente. La pause sera un peu prolongée pour permettre la tenue de l activité d échange informel entre les membres décidée à la dernière réunion. Il est prévu de terminer la réunion à 22 h. À l invitation de M. Denis Lyonnais, les membres interviennent à tour de rôle pour se présenter et expliquer brièvement ce qui les motive à participer au conseil d établissement. 1.2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Le président propose d ajouter en 2.2 une décision pour une Sortie éducative. Un membre demande l ajout de Bulletins de vote en 5.3. CÉ30 Il est proposé par M. Pierre Gagné et résolu à l unanimité que l ordre du jour soit adopté tel que modifié. 1. OUVERTURE 1.1 Mot d ouverture 1.2 Adoption de l ordre du jour 1.3 Intervention du public 1.4 Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2011 1.5 Suivi au procès-verbal 1.6 Correspondance reçue 2. DECISION 2.1 Formation des comités du CÉ 2.2 Sortie éducative 3. CONSULTATION 3.1 Plan triennal des immeubles et prévision de clientèle 3.2 Liste des écoles et des centres et leur desserte pour 2012-2013 3.3 Critères d inscription des élèves 2012-2013 3.4 Cadre d organisation des services éducatifs 2012-2013 4 INFORMATION 4.1 Retour sur l assemblée générale des parents 4.2 Normes et modalités 4.3 Rapport du président 4.4 Rapport de la directrice 4.5 Rapport du conseil des élèves 2
4.6 Rapport du représentant au comité de parents 4.7 Rapport du représentant à l OPP 4.8 Rapport du trésorier 5. AUTRES SUJETS 5.1 Photo du CÉ 5.2 Activité de Noël 5.3 Bulletins de vote 6. FERMETURE 6.1 Interventions des membres 6.2 Levée de la réunion 1.3 INTERVENTION DU PUBLIC Aucune intervention. 1.4 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 13 OCTOBRE 2011 Les modifications suivantes sont demandées : Dans les présences ainsi qu ailleurs dans le procès-verbal, écrire González plutôt que Gonzales. En 2.1, à la première ligne, changer «Le» pour «La» devant le mot «directrice». En 2.2, enlever la dernière phrase du premier paragraphe. En effet, explique M. Michel Gauquelin, il est erroné de dire que l assemblée générale peut modifier les Règles de régie interne, seul le CÉ pouvant le faire. En 2.3, au 1 er paragraphe, la dernière phrase devrait plutôt se lire ainsi : «Il a aussi été présenté à l assemblée générale des parents le 6 septembre dernier.» CÉ31 Il est proposé par Mme Nancy Bédard et résolu à l unanimité d adopter le procès-verbal de la séance du 13 octobre 2011 tel que modifié. 1.5 SUIVI AU PROCÈS-VERBAL Ø Point 2.6 : Adoption du plan de travail du CÉ 2011-2012 Tel que demandé à la dernière réunion, la directrice fait le point sur l utilisation des technologies de l information et des communications (TIC) à l école. Dans le cadre de la démarche d élaboration du projet éducatif, explique-t-elle, le dossier des TIC a fait l objet de travaux qui ont abouti à une orientation du projet éducatif : Augmenter et améliorer l utilisation des technologies de l information et de la communication en classe et au regard de la communication école-famille. Il a été tenu compte, en particulier pour ce qui est d augmenter, des différences de niveaux de compétences et des attitudes face aux TIC pour une utilisation en classe. D autre part, parmi les 130 parents qui ont répondu au sondage sur les 270 qui étaient invités à le faire, quelquesuns s interrogeaient ou avaient des inquiétudes comme, par exemple, sur l éventuelle obligation pour les enfants d avoir un ordinateur portable. La décision a donc été de 3
respecter ces différences en donnant accès à un réseau sans fil pour les enseignants et les élèves qui souhaitaient utiliser ces technologies. Mais il n y a pas d obligation d utilisation, ni de pénalité si on ne les utilise pas. De son côté, la commission scolaire travaille à baliser les utilisations. En ce qui concerne l utilisation des téléphones cellulaires en dehors des heures de cours, la situation s est beaucoup améliorée, ajoute Mme St-Onge. Plusieurs enseignants confirment que le nombre d incidents a beaucoup diminué. Par exemple, dans un secteur, il n y a eu qu une seule confiscation de téléphone cellulaire depuis la rentrée alors qu il y en avait eut 58 l an dernier pour la même période. Ø Point 2.7: Formation des comités du CÉ Ce sujet sera abordé au point 2.1 de la présente réunion. Ø Point 3.1: Retour sur l assemblée générale des parents Ce sujet sera abordé au point 4.1 de la présente réunion. 1.6 CORRESPONDANCE REÇUE M. Denis Lyonnais, président, fait lecture d une lettre adressée au CÉ par les enseignants responsables du voyage au Pérou. Ils expliquent qu ils ne présenteront pas ce voyage l an prochain car, à leur avis, ce voyage ne peut s effectuer qu aux dates mentionnées dans leur demande initiale. La directrice, Mme St-Onge, rappelle qu une des étapes dans le cheminement d un projet de voyage est l avis du comité de direction de l école. Ce comité a demandé aux enseignants de revoir les dates du voyage au Pérou, en le déplaçant à l été, en modifiant les dates, en partant plus tôt ou encore en raccourcissant le séjour par exemple, pour éviter qu élèves et enseignants manquent dix jours de classe et une journée pédagogique. 2. DÉCISION 2.1 FORMATION DES COMITES DU CE D20 La directrice présente succinctement chacun des comités en mentionnant à quel moment ils se réunissent, c est-à-dire le midi ou vers 16h 30 la plupart du temps. Au point du comité santé, elle mentionne que deux inspecteurs sur le tabagisme ont visité l école à l improviste. Ils ont constaté sa conformité aux règlements et n ont vu aucun élève en infraction. Ils recommandent des pancartes sur les terrains. Le seul point délicat reste que plusieurs élèves vont fumer sur le terrain du Centre Marie-Rollet, hors juridiction de l école. Le tabagisme est en baisse à De Rochebelle et il ne resterait qu une vingtaine de fumeurs. Plusieurs parents se proposent pour siéger sur les comités, en complément des autres personnes dont les noms sont déjà inscrits dans le document remis aux membres. Les noms des élèves seront transmis prochainement. 4
Santé : Edwidg Jolicoeur, avec possibilité d un parent de l OPP ; Santé mentale : possibilité d un parent de l OPP ; Action planète : Steve Byrns ; TIC : Julie Richard, Allan Nguyen ; Projet éducatif : Edwidg Jolicoeur et Allan Nguyen ; Infrastructures : Steve Byrns, Pierre Gagné, Denis Lyonnais. Un parent propose de créer un comité pour faire avancer le dossier de la cohabitation FG-PEI. À la suggestion de la directrice, il est plutôt convenu de former un groupe de travail sur le sujet. Allan Nguyen et Edwidg Jolicoeur se portent volontaires pour en être membres. Afin d avoir au moins un parent dont un enfant est au PEI et pour faciliter l arrimage avec les travaux déjà réalisés par l OPP, il est convenu de demander à l OPP de déléguer un de ses membres. Michel Gauquelin, représentant de la communauté, demande que le statut du comité des TIC soit clarifié. Bien que l intention serait de ne plus en faire un comité du CE mais plutôt un comité école avec invitation à un parent d y participer, il apparaît encore dans la liste des comités du CE. Après discussion, il est convenu que ce comité ne sera plus un comité du CÉ et qu il sera donc retiré de la liste. Mme Richard et M. Nguyen se proposent pour participer à ce comité, si jamais celui-ci désire effectuer une consultation des parents. Pour sa part, M. Gauquelin demande à ce que son nom soit retiré parce qu il ne voit pas la pertinence de sa présence compte tenu du statut, du mandat et des tâches de ce comité. Mme St-Onge se dit d accord pour que ce comité fasse rapport au CÉ, en réponse à la demande de plusieurs membres exprimant le souhait qu un suivi puisse être effectué auprès du CÉ. CÉ32 Il est proposé par Mme Carine Turcotte et résolu à l unanimité que le conseil d établissement approuve la formation des comités tels que présentés dans le document soumis aux membres et modifiés à la présente réunion. 2.2 SORTIE ÉDUCATIVE D21 CÉ33 La directrice présente une nouvelle sortie éducative intitulée Championnat canadien de soccer dont la fiche a été transmise aux membres. Cette activité se déroule les 9 et 11 novembre prochains au cégep F. X. Garneau et ne comporte aucun frais pour les élèves. Il est proposé par M. Jorge Morones et résolu à l unanimité que le conseil d établissement approuve la sortie éducative Championnat canadien de soccer. 3. CONSULTATION 3.1 PLAN TRIENNAL DES IMMEUBLES ET PRÉVISION DE CLIENTÈLE D22 Mme Fance St-Onge présente, pour consultation demandée par la Commission scolaire des Découvreurs, le document intitulé Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2012-2013 2013-2014 2014-2015 et prévision de clientèle, lequel a été transmis aux membres. En réponse à une question, la directrice indique que l effectif de l école est de 1825 élèves au 30 septembre dernier. Les membres n ont pas de commentaires particuliers à transmettre à la Commission scolaire. 5
CÉ34 Il est proposé par Mme Marina González et résolu à l unanimité que le conseil d établissement transmette à la commission scolaire Des Découvreurs le résultat de la consultation sur le document Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2012-2013 2013-2014 2014-2015 et prévision de clientèle. 3.2 LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES ET LEUR DESSERTE POUR 2012-2013 D23 CÉ35 La directrice présente un autre document soumis à la consultation par la Commission scolaire : Liste des écoles et des centres en opération et leur desserte pour 2012-2013, lequel a été transmis aux membres. Les membres du CÉ n ont pas de commentaires particuliers à transmettre à la Commission scolaire. Il est proposé par M. Pierre Gagné et résolu à l unanimité que le conseil d établissement transmette à la Commission scolaire des Découvreurs le résultat de la consultation sur le document Liste des écoles et des centres en opération et leur desserte pour 2012-2013. 3.3 CRITÈRES D INSCRIPTION DES ÉLÈVES 2012-2013 D24 CÉ36 La directrice présente un troisième document soumis à la consultation par la Commission scolaire : Les critères d inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire pour 2012-2013, lequel a été transmis aux membres. Après avoir écouté les explications de la directrice, notamment sur le critère de la fratrie qui avait été retiré à la suite d une décision de Cour en 2007 après avoir été introduit en 2006, les membres émettent plusieurs commentaires et disent accorder leur préférence à l hypothèse 1 pour ce qui est de l article 5.1.3, paragraphe d, à savoir qu un élève ne peut être transféré sans son accord s «il fait partie d une famille vivant dans la même résidence dont les membres jouissent d un privilège de non-transfert parce que l un de ses membres a déjà été transféré. Ce privilège de non-transfert cesse lorsque la famille n a plus d enfant au préscolaire ou au primaire à la Commission scolaire. Ce privilège n est pas réactivé s il arrive un nouvel enfant à l école». Il est proposé par Mme Julie Richard et résolu à l unanimité que le conseil d établissement transmette à la Commission scolaire des Découvreurs le résultat de la consultation sur le document Les critères d inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire pour 2012-2013. 3.4 CADRE D ORGANISATION DES SERVICES ÉDUCATIFS 2012-2013 D25 La directrice présente un autre document soumis à la consultation par la commission scolaire : Cadre d organisation des services éducatifs 2012-2013, lequel a été transmis aux membres. Les membres n ont pas de commentaires particuliers à transmettre à la Commission scolaire. 6
CÉ37 Il est proposé par Mme Nancy Bédard et résolu à l unanimité que le conseil d établissement transmette à la Commission scolaire des Découvreurs le résultat de la consultation sur le document Cadre d organisation des services éducatifs 2012-2013. 4 INFORMATION 4.1 RETOUR SUR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES PARENTS M. Denis Lyonnais, président du CÉ, donne quelques informations sur la dernière assemblée générale annuelle des parents. Quelque 85 parents étaient présents à cette assemblée qui s est tenue le 6 septembre dernier. Les questions ont surtout porté sur les voyages, les frais chargés aux parents et sur les technologies de l information et des communications. En réponse à un parent qui se demande ce qui se fait en matière de frais chargés aux parents, Mme France St-Onge mentionne qu elle a participé à une demi-journée de travail organisée par la Commission scolaire sur ce sujet. La démarche amorcée vise à revoir les principes d encadrement et le fonctionnement en fonction de la politique ministérielle car il existe des écarts entre les deux. Appliquer la politique telle quelle est difficile et entraînerait des coûts supplémentaires importants. Il y a aussi risque d écart grandissant entre le programme de formation générale et le programme d éducation internationale, complète Mme St-Onge. Le parent ajoute qu il faut aussi tenir compte de la situation au niveau commission scolaire car une famille peut avoir des enfants dans plusieurs écoles de la même commission scolaire. Afin d avoir un portrait factuel de la situation à l école, un membre propose que la directrice fasse rapport au CÉ sur les frais que facture De Rochebelle, et leur évolution au cours des trois dernières années, informations qui sont disponibles. La directrice fera parvenir aux membres les trois documents clés sur cette question : la politique du MELS, la politique de la Commission scolaire et les principes d encadrement de l école secondaire De Rochebelle. La démarche et l échéancier de ce dossier seront précisés en décembre. Un parent souligne que les voyages de niveau ont fait l objet de questions car ils sont coûteux. Plusieurs enseignants font remarquer que ces voyages sont les plus accessibles en termes de coût et qu il y a un an pour se préparer financièrement. Compte tenu, par ailleurs, de l intérêt de ces voyages pour consolider les liens entre les élèves et leur sentiment d appartenance à l école, les membres font consensus pour ne pas remettre en question ces voyages tout en veillant à les garder au plus bas coût possible. 4.2 NORMES ET MODALITÉS La directrice de l école explique que les modifications apportées à l évaluation, avec la présence de trois étapes, ont amené des réajustements, notamment à cause de la décision du Service régional d admission au collégial de Québec (SRACQ) de prendre les résultats des deux premières étapes pour les écoles qui le souhaiteraient. Mme St- Onge informe que l école a modifié ses dates d étapes pour 2011-2012 qui sont 7
maintenant les suivantes. Première étape : 1 er septembre au 4 novembre ; deuxième étape : 7 novembre au 10 février ; troisième étape: 13 février au 22 juin. Il y aura donc deux courtes étapes et une longue, ce que font la plupart des écoles dorénavant. Les étapes sont pondérées. 4.3 RAPPORT DU PRÉSIDENT M. Denis Lyonnais informe le CÉ que la Ville de Québec a présenté à la Commission scolaire son Projet particulier d urbanisme (PPU) pour le secteur ouest de la ville près des ponts. De Rochebelle est située au cœur de cette zone dont, selon les orientations envisagées, la densification serait accrue avec des logements, des immeubles avec jusqu à quelque 30 étages, des équipements de sport et loisir et une nouvelle avenue verte qui traverserait le terrain de l école. Plusieurs membres font part de leurs commentaires et inquiétudes et, puisque doit s amorcer prochainement une consultation sur ce PPU, il est convenu que le CÉ devrait se prononcer. 4.4 RAPPORT DE LA DIRECTRICE L école a reçu des parents et enfants de 6 e année lors de deux soirées de promotion les 17 et 18 octobre dernier. Elle a accueilli environ 1200 visiteurs à ses portes ouvertes du dimanche 23 octobre avec comme innovation trois portes d accès et des visites libres plutôt que guidées comme par le passé ce qui a facilité la fluidité de la circulation des nombreux visiteurs. L école a également accueilli un des viceprésidents de l Assemblée nationale, M. François Ouimet. Les 2 et 3 novembre, se tenait le salon des voyages. Enfin, comme c est le cas tous les cinq ans, l Organisation du baccalauréat international (OBI) entame son évaluation du PEI. Des rencontres seront tenues avec tous les acteurs concernés dans l école, incluant les parents, les 28 et 29 novembre prochains. 4.5 RAPPORT DU CONSEIL DES ÉLÈVES Mme Rachel Barbeau explique que les projets étudiants sont en train de se mettre en route. Il y a quelques jours, l Halloween a été souligné avec plusieurs activités telles qu une dégustation de grillons, un kiosque de maquillage, des déguisements. Une bonne organisation a permis le succès de cette journée marquée par une forte participation et un pourcentage élevé d élèves déguisés. Les membres du CÉ et la direction de l école félicitent le conseil étudiant pour cette réussite. 4.6 RAPPORT DU REPRÉSENTANT AU COMITÉ DE PARENTS Une rencontre aura lieu le 10 novembre. 4.7 RAPPORT DU REPRÉSENTANT À L OPP Mme France St-Onge mentionne qu elle n a pas encore convoqué les parents intéressés, ce qui ne saurait tarder. 8
4.8 RAPPORT DU TRÉSORIER En l absence de M. Joseph Nino, il n y a pas de rapport du trésorier. 5. AUTRES SUJETS 5.1 PHOTO DU CÉ Il est prévu de prendre la photo habituelle du CÉ à la réunion du 8 décembre. Les membres sont donc invités à ne pas manquer cette réunion. 5.2 ACTIVITÉ DE NOËL Après discussion, il est décidé de maintenir la tradition d avoir un souper de Noël qui se tiendrait en même temps que le CE du 8 décembre. 5.3 BULLETINS DE VOTE Une enseignante explique que des enseignants souhaitent connaître le décompte du vote tenu à la dernière séance du CÉ pour le voyage en Chine. Il est décidé de rendre public le résultat : 10 contre et 7 pour. À l avenir, comme c était le cas auparavant, le résultat d un vote sur une résolution sera donné sur-le-champ, même s il y a scrutin secret. Il est aussi convenu que deux scrutateurs seront nommés pour toutes les tenues de vote secret. 6. FERMETURE 6.1 INTERVENTIONS DES MEMBRES À l invitation d un membre, les membres du CÉ remercient Allan Nguyen pour l organisation de l activité tenue à la pause pour permettre aux membres d échanger entre eux de façon informelle. 6.2 LEVÉE DE LA REUNION CÉ38 Il est proposé par M. Gilles Pageau et résolu à l unanimité que la réunion soit levée à 22h 30. Denis Lyonnais France St-Onge Michel Gauquelin Président Directrice Secrétaire de réunion 9