TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION

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1 Hôpital général g de Nipissing Ouest The West Nipissing General Hospital 725 ch. Coursol Rd., Sturgeon Falls, ONTARIO P2B 2Y6 TEL: (705) FAX: (705) TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION Le 10 septembre 2012 (18 h 30) Salle du conseil PRÉSENCES Sont présents : JoAnne Beninger Collin Bourgeois *Cynthia Désormiers Priscille Desjardins Howard Longfellow Léo Malette Janet Parsons Roch Pilon Jean-Luc Rivet Eric Stevens *Thérèse Savignac Absences prévues : *Dre Klère Bourgault *Dr Quy Duong Nguyen Daniel Richard *Dr A. Béhamdouni Sylvie Bélanger Invitée : Karen Carmichael *Membres sans droit de vote 1. OUVERTURE Roch Pilon, le président, ouvre la séance à 18 h 38 et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes à cette première réunion sans papier du conseil d administration. 2. PRÉSENTATION : PROGRAMME DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL H. Pilon, la coordonnatrice des services d amélioration continue de la qualité, de la santé et la sécurité et de l éducation et la télésanté brosse un tableau de l historique et donne un aperçu du programme de santé et de sécurité au travail. Elle souligne les points suivants : le mandat du comité de santé et de sécurité au travail; l évaluation Sécurité avant tout de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) et ses composantes; le budget, l analyse des tendances, les besoins en formation et le programme d entretien préventif du programme de santé et de sécurité au travail ainsi que l examen du plan d amélioration continue de la qualité; le plan d action du programme en vue de faire face aux défis et les points à considérer pour l avenir; la conformité des entrepreneurs et des tiers fournisseurs de services en matière d agrément de la CSPAAT, de preuve d assurance et de vérification de casier judiciaire auprès du Centre d information de la police canadienne. Le but du Programme de santé et de sécurité au travail est de maintenir une culture de santé et de sécurité. Page 1 sur 6

2 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR ET DÉCLARATION D INTÉRÊT PÉCUNIAIRE Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Janet Parsons «QUE L ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012 SOIT ADOPTÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M SÉANCE À HUIS CLOS Il est proposé par Howard Longfellow et appuyé par JoAnne Beninger «QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION SIÈGE À HUIS CLOS À 19 HEURES.» Adoptée. M RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE-DIRECTRICE GÉNÉRALE Le rapport de la présidente-directrice générale pour le mois de septembre faisait partie du dossier de documentation remis à tous les membres pour fins d examen. 6. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES DERNIÈRES RÉUNIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION ( ; ) Il est proposé par Léo Malette et appuyé par Janet Parsons «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE LUNDI 11 JUIN 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Il est proposé par Collin Bourgeois et appuyé par Howard Longfellow «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE LUNDI 18 JUIN 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Affaires découlant du procès-verbal : dirigeants et administrateurs de On remet aux membres la liste des dirigeants et des administrateurs pour l année Effectif du conseil d administration et des comités pour On remet aux membres la liste des membres du conseil d administration et des comités pour consultation..3 Cadre éthique Le cadre éthique de l HGNO, qui a été approuvé et qui est une réplique de celui d Horizon Santé- Nord, a été remis aux membres du conseil. M. Bourgeois, le président du comité d éthique, précise que le cadre contient des directives fondées sur des principes qui habilitent les professionnels de la santé et le conseil à résoudre les dilemmes éthiques. Les membres discutent l importance du cadre. Page 2 sur 6

3 7. COMITÉ DE DIRECTION ET DE GOUVERNANCE ( ) Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Janet Parsons «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DE DIRECTION ET DE GOUVERNANCE TENUE LE 23 MAI 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M CONSEIL DES MÉDECINS.1 Procès-verbal de la réunion du comité médical consultatif ( ) Il est proposé par Léo Malette et appuyé par Priscille Desjardins «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ MÉDICAL CONSULTATIF TENUE LE 17 MAI 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Approbation des recommandations découlant de la réunion du comité médical consultatif Il est proposé par Priscille Desjardins et appuyé par Léo Malette «QUE LES RECOMMANDATIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION DU COMITÉ D EXAMEN DES TITRES TENUE LE 22 MARS 2012 SOIENT APPROUVÉES (EN BLOC) : Adoptée. M Rapport du médecin-chef Aucun rapport à présenter. 9. FINANCES.1 Procès-verbaux des réunions du comité des finances et de la vérification ( ; ) Il est proposé par Janet Parsons et appuyé par Jean-Luc Rivet «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION TENUE LE 23 MAI 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Il est proposé par Janet Parsons et appuyé par Jean-Luc Rivet Adoptée. M «QUE LE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION TENUE LE 27 JUIN 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Il est proposé par Collin Bourgeois et appuyé par Janet Parsons «ATTENDU QUE L ASSURANCE DE L HÔPITAL EST ARRIVÉE À ÉCHÉANCE LE 1 ER JUILLET 2012; ET ATTENDU QUE LE COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION A AUTORISÉ L EXÉCUTION DU RENOUVELLEMENT DU PROGRAMME D ASSURANCE POUR TEL QUE PRÉSENTÉ; Page 3 sur 6

4 IL EST RÉSOLU QUE LE CONSEIL D ADMINISTRATION APPROUVE QUE LE PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT DE L ASSURANCE SOIT CONTRACTÉ PAR LA CORPORATION POUR » Adoptée. M Il est proposé par Jean-Luc Rivet et appuyé par Howard Longfellow «QUE LA TRÉSORIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION, JANET PARSONS, AIT LE POUVOIR DE SIGNATURE, LORSQUE LA LOI L EXIGE.» Adoptée. M Demande de propositions pour réseau téléphonique Mme Carmichael donne un bref aperçu du système téléphonique de l HGNO. Compte tenu de la Directive en matière d approvisionnement dans le secteur parapublic, l hôpital prévoit lancer une demande de propositions à trois sociétés de conseils en vue d obtenir l avis d experts relativement à nos besoins en matière de télécommunications, aux coûts estimatifs et au calendrier d exécution et de contribuer au processus de demandes de propositions..3 Meditech Mme Carmichael fait le point sur le projet Meditech. 10. RESSOURCES HUMAINES Néant. 11. GESTION DES RISQUES ET ASSURANCE DE LA QUALITÉ.1 Qualité des soins de santé Aucun rapport à présenter..2 Aperçu du premier rapport semestriel de 2012 sur les plaintes des clients Les membres examinent et discutent le rapport couvrant la période se terminant le 30 juin On prend note que les malentendus sont à l origine de la plupart des plaintes..3 Rapport du deuxième trimestre de 2012 sur les évènements sentinelles, accidents évités de justesse et évènements indésirables Le rapport pour la période d avril à juin 2012 est communiqué aux membres pour discussion. Mme Savignac souligne que certains des évènements sentinelles sont le résultat de chutes chez les pensionnaires..4 Plan de communication de 2012 Le plan de communication est remis aux membres. Le plan énumère les types de communication ainsi que les moments où l information est communiquée, les façons dont elle est transmise et la fréquence d échange d information. De plus, le plan précise les partenaires communautaires clés avec qui nous devons communiquer. Le plan de communication sera publié sur le site Web de l hôpital à Page 4 sur 6

5 Il est proposé par JoAnne Beninger et appuyé par Eric Stevens «QUE LE PLAN DE COMMUNICATION DE L HÔPITAL GÉNÉRAL DE NIPISSING OUEST RÉVISÉ EN JUILLET 2012 SOIT APPROUVÉ TEL QUE PRÉSENTÉ.» Adoptée. M Système de sécurité ADT Mme Désormiers donne un bref aperçu du nouveau système de sécurité qui améliorera la sécurité des patients ainsi que celle du personnel en plus de protéger nos renseignements sur les soins de santé, notre équipement et nos produits..6 Rapport du deuxième trimestre sur l amélioration de l administration des médicaments Le rapport de juin 2012 sur l amélioration de l administration des médicaments depuis le début de l exercice était inclus dans la trousse documentaire remise aux membres du conseil. Mme Thérèse Savignac mentionne qu il y a eu une grande amélioration du bilan comparatif des médicaments, ce qui constitue une norme d Agrément Canada..7 Rapport d enquête du deuxième trimestre sur les chutes Le rapport d enquête de juin 2012 sur les chutes depuis le début de l exercice était inclus dans la trousse documentaire remise aux membres du conseil. Mme Thérèse Savignac mentionne que le nombre de chutes cette année est comparable à celui de l an dernier pour la même période. Mme Savignac ajoute que les lignes directrices et les normes du ministère en matière de déclaration des chutes chez les patients ne sont pas bien définies. 12. FONDATION.1 Procès-verbal de la réunion de la Fondation de l HGNO JoAnne Beninger présente les points saillants du procès-verbal de la réunion de la Fondation tenue le 5 juin CENTRE ALLIANCE.1 Comité consultatif du Centre Alliance Aucun rapport à présenter. 14. AUTRES Néant. 15. PRÉSIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION.1 Résultats du sondage sur l efficacité de la réunion du conseil Le président, Roch Pilon, communique au groupe les résultats de la réunion précédente du conseil tenue en juin 2012 et souligne le fait que le taux de réponse était de cent pour cent. Page 5 sur 6

6 16. CORRESPONDANCE Qualité des services de santé Ontario : Rapport de contrôle de la qualité 2012 Le rapport est remis aux membres pour examen. 17. LEVÉE Il est proposé par Eric Stevens et appuyé par JoAnne Beninger «QUE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012 SOIT LEVÉE À 20 H 56.» Adoptée. M Le président par intérim, La présidente-directrice générale, (signé par) Jean-Luc Rivet (Signé par) Cynthia Désormiers Page 6 sur 6