Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire du vendredi 4 avril 2008 L an deux mille huit, le quatre avril Å vingt heures trente, Vu le code gçnçral des collectivitçs territoriales, les membres du conseil municipal, se sont rçunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a ÇtÇ adressçe par le maire, conformçment aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code gçnçral des collectivitçs territoriales. Étaient prçsents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Mmes AURIOL Violette, BONZON Annelise, LAFONT Ginette, MAZEL Marcelle et VERDIER Nicole, Ms CREMER Pascal, DEJEAN Christian, MENDRAS Bruno et MOURGUES David. Absent excusç ayant donnç procuration Å : M BOLLE Pierre pouvoir Å M JULIEN Edmond. Le conseil a choisi pour secrçtaire Mme AURIOL Violette. M Le Maire fait part qu un rñglement interne au conseil municipal va Ötre rçdigç concernant le dçroulement et l organisation des conseils municipaux. Ordre du jour : 1Ü/ DÇlÇgations consenties au maire par le conseil municipal : 2Ü/ Fixation du taux pour le versement d IndemnitÇ de fonctions au maire 3Ü/ Fixation du taux pour le versement d indemnitç de fonctions aux adjoints 4Ü/ Election des membres de la commission d appel d offres 5Ü/ Election des membres des commissions communales et des organismes extçrieurs 6Ü/ Budget Primitif M14 et Budget Primitif M49 7Ü/ Permis de construire atelier municipal 8Ü/ Choix entreprises rçfection chapelle et murs d enceinte 9Ü/ Acquisition vçhicule 10Ü/ Questions diverses 1Ä/ DÅlÅgations consenties au maire par le conseil municipal : M. le Maire expose que les dispositions du code gçnçral des collectivitçs territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de dçlçguer au maire un certain nombre de ses compçtences. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et aprñs en avoir dçlibçrç, le Conseil municipal dåcide, Ç l unanimitå, pour la duråe du pråsent mandat, de confier au Maire les dålågations suivantes : De prendre toute dçcision concernant la prçparation, la passation, l'exçcution et le rñglement des marchçs de travaux, de fournitures et de services qui peuvent Ötre passçs sans formalitçs prçalables en raison de leur montant, lorsque les crçdits sont inscrits au budget, d un montant maximal de 4 000 HT. De passer les contrats d'assurance ; De prononcer la dçlivrance et la reprise des concessions dans les cimetiñres ; D'accepter les dons et legs qui ne sont grevçs ni de conditions ni de charges ; D ester en justice ; d'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de dçfendre la commune dans les actions intentçes contre elle. 2 Ä/ Fixation du taux pour le versement d IndemnitÅ de fonctions au maire Vu le Code GÇnÇral des CollectivitÇs Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ; Vu la loi du 27 fçvrier 2002 (art. L. 2123-20-1, I, 2 e alinça du CGCT), relative Å la dçmocratie locale de proximitç, les communes de moins de 1 000 habitants, et elles seules, sont tenues d allouer Å leur premier magistrat l indemnitç maximale prçvue par la loi pour la strate dçmographique Å laquelle appartient la commune. Seule une dçcision expresse formulçe par le conseil municipal peut diminuer le niveau de cette indemnitç. AprÑs en avoir dålibårå, le Conseil municipal dåcide, Ç l unanimitå, avec effet depuis le 15 mars 2008 (installation du conseil municipal) de ne pas Çmettre d objection, et d attribuer au Maire le montant maximale de l indemnitç pour l'exercice effectif des fonctions de Maire, soit Å 17% de l'indice 1015, Taux maximal pour une population infçrieur Å 500 habitants. Les crçdits nçcessaires sont prçvus au budget communal.
3 Ä/ Fixation du taux pour le versement d indemnitå de fonctions aux adjoints Vu le Code GÇnÇral des CollectivitÇs territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, ConsidÇrant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posçes par la loi, les indemnitçs de fonctions versçes aux adjoints au Maire, Çtant entendu que des crçdits nçcessaires sont prçvus au budget communal. AprÑs en avoir dålibårå, le Conseil municipal dåcide, Ç l unanimitå, avec effet depuis le 15 mars 2008 (installation du conseil municipal) de fixer le montant des indemnitçs pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au Maire : A 75 % du taux maximal (6.6 %) pour une population infçrieure Å 500 habitants, de l'indice majorçe 1015, soit un taux Å 4.95 %. Remboursement frais de dåplacement aux Ålus :,Mme LAFONT Ginette, demande si la dçlibçration prise lors du dernier mandat concernant le remboursement des frais de dçplacement des conseillers dans le cadre de leur fonction de dçlçguç, est toujours en vigueur. M Le Maire, indique qu il est prçfçrable de la reprendre. Le conseil municipal, aprñs en avoir dålibårå, dåcide Ç l unanimitå, d autoriser le maire de mettre en mandatement les remboursements de frais de dçplacement des conseillers municipaux sur prçsentation d un Çtat des frais prçcisant l identitç de l Çlu, son itinçraire, et les dates et objets des dçplacements. Un Çtat des frais sera transmis Å chaque Çlu. 4Ä/ Election des membres de la commission d appel d offres ConformÇment Å l article 22 du nouveau code des marchçs publics, La commission d appel d offres comporte trois membres titulaires du conseil municipal et le cas ÇchÇant trois supplçants aux membres titulaires. La constitution de la commission a ÇtÇ dçfinie par le conseil municipal comme suit : Membres titulaires : M JULIEN Edmond, Mme AURIOL Violette, M MENDRAS Bruno. Membres suppléants : M CREMER Pascal,Mme MAZEL Marcelle et M MOURGUES David. 5Ä/ DÅsignation des membres des commissions communales : M Le Maire fait part au conseil municipal des dçlçgations consenties aux adjoints notamment : Mme AURIOL violette, 1 Ñre adjointe : Animation, Culture, Tourisme, Communication, Bulletin, M CREMER Pascal, 2 Ñme adjoint : Travaux et Urbanisme. Communication / Bulletin / Relation Presse Président : V. AURIOL Membres : E. JULIEN, A. BONZON, P. CREMER et B. MENDRAS Animation / Culture / Tourisme Président : V. AURIOL ;Membres : E. JULIEN, P. BOLLE, A. BONZON, P. CREMER, M. MAZEL et B. MENDRAS Environnement / travaux / Urbanisme Président : P. CREMER ;Membres : le conseil. Finances : Président : E. JULIEN Membres : le conseil. RÅvision liste Ålectorale Président : E. JULIEN Membres : M., MAZEL et D. MOURGUES RÅclamations Président : E.. JULIEN Membres : Pascal CREMER, Ginette LAFONT, David MOURGUES et Nicole VERDIER DÅfense Incendie : Président : E. JULIEN Membres : V. AURIOL, A. BONZON, P. CREMER et B. MENDRAS Election des membres des organismes extårieurs SIVOM T itulaires : E. JULIEN et V. AURIOL
Syndicat d Electrification (SIE) Titulaire : E. JULIEN SupplÇant : B. MENDRAS Syndicat d Adduction d Eau Potable de Lasalle (SIAEP) Titulaires : E. JULIEN et C. DEJEAN Suppléants : P. CREMER et B. MENDRAS SAGE, SMAGE et SMD Titulaire : M. MAZEL Suppléant : N. VERDIER CLIC/ Maison de retraite Titulaire : A. BONZON Suppléants : M. MAZEL et N. VERDIER DÅlÅguÅ Ç la dåfense Titulaire : B. MENDRAS UnitÅ gestion chasse Titulaire : V. AURIOL Suppléant : B. MENDRAS Plan iode Titulaire : B. MENDRAS Suppléant : P. CREMER CommunautÅ de communes : Titulaires : E. JULIEN et C. DEJEAN Suppléants : V. AURIOL et B. MENDRAS 6Ä/ Budget Primitif 2008 M 14 FiscalitÅ 2008 Vote des 4 taxes M Le maire donne les bases, taux et produits obtenus en 2007 comme indiquç ci dessous : 2007 Taxes Base imposable Taux Produits T.H. 99 974 4.08 4 079 F.B. 65 876 5.63 3 709 F.N.B. 2 883 44.81 1 292 T.P. 29 379 7.49 2 200 TOTAL11 280 M Le Maire donne les trois possibilitçs de calcul des taux des 4 taxes pour l annçe 2008 soit Proposition 1 : produit attendu 12 000 Produit attendu soit 12 000 / produit fiscal Å taux constants soit 11 730 = 1.023017 coefficient de variation proportionnelle Taxes Bases Taux Produits T.H 103 400 4.17 % 4 312 F.B 67 500 5.76% 3 888 F.N.B 2 900 45.84% 1 329 T.P. 32 200 7.66% 2 467 11 996
Proposition 2 : möme taux que 2007 Taxes Bases Taux Produits T.H 103 400 4.08 4 219 F.B 67 500 5.63 3 800 F.N.B 2 900 44.81 1 299 T.P. 32 200 7.49 2 412 11 730 Proposition 3: möme produit que 2007 Produit attendu soit 11 280/ produit fiscal Å taux constants soit 11 730 = 0.961636 coefficient de variation proportionnelle Taxes Bases Taux Produits T.H 103 400 3.92 4 053 F.B 67 500 5.41 3 652 F.N.B 2 900 43.09 1 250 T.P. 32 200 7.20 2 318 11 273 M Le Maire informe le conseil municipal que si les taux en 2007 n avaient pas baissçs, le produit attendu pour 2008 serait Å ce jour de 13 532 au lieu de 11 730 soit une perte de 1 802, comme indiquç dans le tableau ci-dessous. M DEJEAN Christian, indique que la communautç de communes risque d augmenter fortement les taux d imposition, pour l annçe Å venir. Mme LAFONT Ginette rappelle que la baisse des impàts en 2007, a ÇtÇ argumentçe par le fait que la communautç de communes a pris des compçtences qui ne sont plus Å la charge financiñre des communes. M MENDRAS Bruno indique que la commune existe en tant que telle, et elle doit gçrer financiñrement ses propres projets. M CREMER Pascal, fait part qu il serait prudent de ne pas trop varier les taux, afin de stabiliser les ressources communales qui peuvent varier au vu des bases. M Le Maire, met au vote la proposition nü 1 dont le produit attendu est de 12 000, le coefficient de variation Çtant de 1.023017, il engendre une lçgñre augmentation des taux. Le conseil municipal, après délibération,
Décide à 1 Contre (Dejean C.), 2 Abstentions (Lafont G. et Mourgues D.) et 8 Pour, D Adopter la proposition nü1. Les taux municipaux concernant les 4 taxes 2008 sont les suivants : Taxe d Habitation : 4.17 % La taxe FonciÑre Bâti : 5.76 % La taxe FonciÑre Non bâti : 45.84 % La Taxe Professionnelle : 7.66 % M MENDRAS Bruno demande l impact financier de la lçgñre augmentation sur la population. M Le Maire explique que cela reprçsente environ 300 à répartir sur les 4 taxes sur la totalité des personnes imposables sur ces types de taxes. Budget primitif 2008 M 14 Le Budget primitif 2008 est prçsentç par le maire comme suit : FONCTIONNEMENT Chapitre RECETTES Chapitres DEPENSES 002 ExcÇdents antçrieurs reportçs 40 905011 Charges a caractñre gçnçral 29 729 73 Impàts et taxes 42 000012 Charges de personnel 26 800 74 Dotations, subvention et participations 16 000023 Virement de la section de 17 000 fonctionnement a la section d investissement 75 Autres produits de gestion courante 2 60065 Autres charges de gestion courante 22 400 67 Charges exceptionnelles 4 200 68 Dotations aux amortissements 1 376 TOTAL 101 505 101 505 INVESTISSEMENT Opération/Chapitre RECETTES DEPENSES Op. 020 Achat de matçriel 8 000 Op. 023 Travaux de voirie 8 000 Op. 024 Achat de terrain 9 000 OP. 028 Extension cimetiñre 1 000 Op. 034 Travaux bâtiments communaux 10 000 Op. 037 Carte communale 5 864 8 500 Op. 038 RÇfection faäades chapelle 10 389 30 000 Op. 039 RÇfection murs d enceintes 16 000 25 000 042 Fouilles chapelle 5 000 12 500 044 Atelier Municipal 58 000 73 000 045 CrÇation route d accñs 20 000 25 000 046 EntrÇe route Amende de police 08 6 500 13 000 047 AmÇnagement chapelle 10 000 25 000 001 DÇpàts et caution. reäus 42 172 021 Virement de la section d exploitation 17 000 10222 FCTVA 8 700 1068 Affectation du rçsultat 40 000
138 Subventions Conseil GÇnÇral 7 000 280 Amortissements 1 375 TOTAL 248 000 248 000 Les sections de fonctionnement et d investissement sont ÇquilibrÇes, le conseil municipal vote Å l unanimitç le Budget Primitif 2008 prçsentç comme ci-dessus. Budget Primitif 2008 M49 Le Budget primitif 2008 est prçsentç par le maire comme suit : INVESTISSEMENT Chapitre RECETTES Chapitres DEPENSES 021 Virement de la section 14 000 001 DÇficit reportç 13 204 d exploitation 16 emprunts 9 187 020 dçpenses imprçvues 10 336 28 Dotation aux 8 813 139 amortissements des 7 200 amortissements subventions 164 emprunts 1 260 TOTAL 32 000 32 000 FONCTIONNEMENT Chapitre RECETTES Chapitres DEPENSES 002 ExcÇdents antçrieurs 16 679 011 Charges a caractñre 8 006 reportçs gçnçral 70 Ventes de produits fabriquçs, 8 000 023 Virement de la section 14 000 prestations de fonctionnement a la section d investissement 73 Impàts et taxes 66 Charges financiñres 1 060 77 Produits exceptionnels 7 200 68 Dotation aux 8 813 amortissements TOTAL 31 879 31 879 Les sections de fonctionnement et d investissement sont ÇquilibrÇes, le conseil municipal vote Å l unanimitç le Budget Primitif 2008 prçsentç comme ci-dessus. 7Ä/ Permis de construire atelier municipal M Le Maire met Å disposition le dossier de permis de construire dçposç par l architecte concernant la construction de l atelier municipal. Il informe que l architecte propose une rçunion d information pour prçsenter le projet d amçnagement, d utilisation des matçriaux, etc la date reste Å dçfinir. Le conseil municipal, DONNE, Ç l unanimitå, un avis favorable Ç ce dossier.
8 Ä/ Choix entreprises råfection chapelle et murs d enceinte Lors du conseil municipal du 11 janvier dernier, le conseil municipal a dçlibçrç pour continuer la consultation d entreprises pour les travaux de rçfection des faäades de la chapelle et des murs d enceintes, dans le cadre d un marchç nçgociç. M Le Maire fait part que deux rçponses ont ÇtÇ obtenues : l entreprise GENEST et l entreprise SODEC. M Le Maire indique que l entreprise GENEST, a transmis en mairie un courrier indiquant que son planning ne lui permettait pas de dçbuter les travaux avant septembre. La municipalitç a reäu l entreprise SODEC, M Deshon, afin qu il prçcise le contenu de son devis. Le conseil municipal aprñs en avoir dålibårå, dåcide, Ç l unanimitå de retenir l entreprise SODEC pour un montant de 34 500 HT. D autoriser Monsieur le maire, Ç signer le marchå public avec l entreprise. 9Ä/ Acquisition våhicule M Le Maire propose au conseil municipal d acquçrir un vçhicule d occasion pour le service technique. Le vçhicule souhaitç est un Piaggio Porter Pick Up. Quatre concessionnaires ont ÇtÇ consultçs pour le möme modñle. Une seule offre a ÇtÇ reäue. Le devis de la sociçtç Centre AUTO Å Anduze est d un montant de 4 169.98 HT + 272 de frais de carte grise. Le conseil municipal, aprñs en avoir, dålibårå, AUTORISE Ç 1 Abstention ( LAFONT.G.) et 10 Voix Pour, le maire : - A passer commande pour l acquisition de ce vçhicule d un montant de 4 169.98 HT + 272 frais de carte grise. Ce vçhicule est rçservç au service technique de la commune, il ne bçnçficie pas de transformation. 10Ä/ Questions diverses M Le Maire fait part des observations suivantes : Mercredi 16 avril : - Intervention du gçomñtre, M BARBAROUX pour le piquetage du chemin de La Fontanelle qui est communal. - Intervention du gçomñtre pour le bornage de la parcelle B 115, dans le cadre du projet de l extension du cimetiñre. - Intervention du gçomñtre pour le bornage de la parcelle du Conseil GÇnÇral Å l entrçe de la route dçpartementale pour le projet de crçation de la route d accñs au cimetiñre. Prochain conseil municipal : date Å dçfinir. Tour de table M CREMER Pascal, prçsident de la commission travaux donne les informations suivantes : Travaux råfection faöades de la chapelle : Une rencontre avec l architecte Mme D Artigues est fixçe au samedi 12 avril Å 9h30, une convocation suivra et confirmera la date et l heure de la rçunion. Atelier municipal :
Une rencontre est prçvue avec M LAUNE, architecte, le vendredi 11 avril, une convocation suivra et confirmera la date et l heure de la rçunion. Travaux de mise en valeur de la chapelle : M CREMER Pascal propose au conseil municipal de fixer une rçunion afin de discuter sur les Çventuels travaux Å faire concernant la mise en valeur de la chapelle. Cette rçunion est pour le moment fixçe au samedi 19 avril Å 9h30, une convocation suivra et confirmera la date et l heure de la rçunion. Mise en valeur de la chapelle Mme AURIOL Violette, donne les informations suivantes : une rencontre informelle se tiendra Å la chapelle le mercredi 9 avril Å 16h avec un architecte, afin qu il puisse Çmettre un commentaire ou des propositions. Elle invite les personnes susceptibles d Ötre disponibles Å venir assister Å cette rencontre. Ü Herbier du Roy á d Alain RENAUX. Mme AURIOL Violette, fait part au conseil municipal de la proposition de M RENAUX Alain, concernant, la prçsentation de son livre Å la population. Ce projet est reäu favorablement, l organisation de cette prçsentation qui pourrait faire l objet d une petite manifestation conviviale est Å l Çtude. Petit Pont endommagå sur la commune de St Jean du Gard Mme VERDIER Nicole demande la suite donnçe aux diffçrentes rencontres et courriers avec la mairie de St jean du Gard. M Le Maire, indique que le dernier courrier est restç sans rçponse, pour l instant il n y a pas de solutions proposçes, un courrier de relance va Ötre fait. Exposition ÅtÅ 2008 M DEJEAN Christian : demande les dates de la prochaine exposition organisçe par la mairie. M Le Maire, indique que l exposition aura lieu du 14 juillet au 16 aoåt. Projet Jumelage M CREMER Pascal propose de prçvoir une rçunion afin de recueillir des informations sur la possibilitç, le pourquoi et le comment d un jumelage, avec la prçsence d un reprçsentant d une fçdçration dçpartementale par exemple. M CREMER Pascal, souhaite la crçation d une commission traitant de projets Çconomiques, ou d autres projets qui ne rentrent pas dans le cadre d une commission dçjå existante. Plus rien n Çtant Å l ordre du jour la sçance est levçe Å 23h41. Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire du vendredi 16 Mai 2008
L an deux mille huit, le seize mai Å vingt heures trente, Vu le code gçnçral des collectivitçs territoriales,les membres du conseil municipal, se sont rçunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a ÇtÇ adressçe par le maire, conformçment aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code gçnçral des collectivitçs territoriales. Étaient prçsents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Mmes AURIOL Violette, BONZON Annelise, LAFONT Ginette, MAZEL Marcelle et VERDIER Nicole, Ms BOLLE Pierre, CREMER Pascal, DEJEAN Christian, MENDRAS Bruno et MOURGUES David. Le conseil a choisi pour secrçtaire de sçance M BOLLE Pierre. Monsieur le maire donne lecture du compte rendu du quatre avril deux mille huit. Le compte rendu est adoptç Å l unanimitç par les conseillers prçsents lors de ce conseil qui signent le registre. Le Maire reprend les diffçrents points de l ordre du jour de ce compte rendu, et prçcise les suites qui leur sont donnçes. Ordre du jour : 1Ü/Appel d offres Atelier Municipal 2Ü/ Appel d offres murs d entrçe de la route d accñs Å la chapelle 3Ü/Emprunt pour atelier et route d accñs 4Ü/DÇsignation des dçlçguçs aux diffçrentes commissions de la communautç de communes. 5Ü/Commissions communales des Impàts Direct 6Ü/ Lancement consultation diagnostic isolation thermique 7Ü/ Questions diverses 1Ä/ Appel d offres Atelier Municipal : Monsieur le maire informe le conseil municipal que l architecte, M LAUNE, va prochainement fournir le dossier de consultation des entreprises afin de pouvoir lancer l appel d offres concernant la construction de l atelier municipal. Il fait part Çgalement que le permis de construire a reäu un avis favorable de la Direction DÇpartementale de l Equipement le 05 mai dernier. Monsieur le maire indique qu il convient, vu l avis favorable du permis de construire de l atelier municipal, vu le dossier de consultation qui va Ötre fourni rapidement, de procçder au lancement de la consultation, par deux publications dans des journaux habilitçs, par des courriers aux diffçrentes entreprises locales et par l affichage dans les trois panneaux municipaux. Le conseil municipal, AUTORISE, Å l unanimitç, le maire Å lancer la consultation des entreprises pour la construction de l atelier municipal comme indiquç ci-dessus. 2Ä/ Appel d offres murs d entråe de la route d accñs Ç la chapelle Monsieur le maire fait part au conseil municipal que suite au dossier de demande de subvention au titre des amendes de police 2008, Çtablit par M Oswald (DDE) dans le cadre de la convention ATESAT, il conviendrai de lancer une consultation d entreprises. Une rencontre aura lieu prochainement avec M Oswald sur le terrain afin de mettre en place le cahier des charges pour la rçalisation des murs d entrçe de la route d accñs Å la chapelle. AprÑs discussion, le conseil municipal : AUTORISE, Å l unanimitç, monsieur le maire Å lancer la consultation des entreprises dñs que le cahier des charges sera Çtabli. 3Ä Emprunt pour atelier et route d accñs
Suite au vote du Budget Primitif Communal 2008, Monsieur Le Maire indique qu il convient de dçlibçrer sur la passation d une convention de pröt, pour la rçalisation des travaux de construction de l atelier et de la route d accñs Å la chapelle. Monsieur le maire rappelle que le montant prçvu au budget est de 50 000. Pour ce faire, Monsieur le maire indique qu il a contactç trois Çtablissements bancaires et annonce les propositions suivantes : Etablissements Taux Remboursement annuel Frais de dossier Caisse D Epargne 4.54 % 4 740.31 Sans CrÅdit Agricole 4.43 % 4 687.10 Sans Dexia CLF 4.53 % 4 735.03 150 Monsieur le maire propose une durçe de remboursement sur 25 ans. Il fait part Çgalement que la date du versement de la totalitç du pröt est proposç pour octobre 2008 et le versement de la 1 Ñre ÇchÇance rapprochçe en janvier 2009. De plus, Monsieur le maire, indique qu il conviendrai de faire un emprunt de 80 000 vu les travaux supplçmentaires dçjå engagçs (frais d architecte, construction de murs..) et aux Çventuels surcoåts suite au rçsultat de la consultation des entreprises. Le conseil municipal, Å l unanimitç, DECIDE de demander Å la Caisse RÇgionale de CrÇdit Agricole du Languedoc, l attribution d un pröt de 80 000, au taux fixe de 4.43 % l an, d une durçe de 25 ans, remboursable en ÇchÇances constantes sans frais de dossier ni commissions.. - DONNE pouvoir Å Monsieur le Maire, pour signer le contrat de pröt et Å intervenir entre la commune et la Caisse RÇgionale de CrÇdit Agricole. - Monsieur le maire, prend l engagement, au nom de la commune, d inscrire en prioritç, chaque annçe, en dçpenses obligatoires Å son budget, les sommes nçcessaires au remboursement des ÇchÇances. 4Ä/DÅsignation des dålåguås aux diffårentes commissions de la communautå de communes. Monsieur le maire rappelle que deux dçlçguçs titulaires et deux dçlçguçs supplçants Å la communautç de commune CÇvennes Garrigues ont ÇtÇ dçsignçs au conseil municipal du 4 avril dernier. Monsieur le maire informe le conseil municipal, qu un conseiller, autre que les dçlçguçs dçjå dçsignçs, Å la possibilitç d assister et de suivre une commission en concomitance ou non avec le dçlçguç reprçsentant la commune. La dçsignation des membres aux commissions de la communautç de communes est faite comme suit : Commissions Economique Ordures MÇnagÑres Tourisme Finance, Gestion du Personnel AmÇnagement de l espace et SPANC Nouveaux membres Mme BONZON Annelise M MOURGUES David M CREMER Pascal M MENDRAS Bruno M JULIEN Edmond
Communication Culture et Sport Enfance Emploi/Insertion M CREMER Pascal M CREMER Pascal M MENDRAS Bruno Mme BONZON Annelise 5 /Commissions communales des Impôts Direct Monsieur le maire fait part au conseil municipal que la durçe du mandat des membres de la commission communale des impàts directs est la möme que celle du mandat du conseil municipal. Ainsi, il convient de procçder Å la constitution d une nouvelle commission communale des impàts directs. La dçsignation, par les services fiscaux, de six commissaires titulaires et six commissaires supplçants, s effectue sur une liste de contribuable dressçe par le conseil municipal. Cette liste doit comporter douze noms pour les commissaires titulaires et douze noms pour les commissaires supplçants. Monsieur le maire propose au conseil municipal la liste suivante : Titulaires CRUCIS Maurice MERCIER Luc FAGES Bernadette FONT Jean VANDERPOTTE RenÇ BONZON Gilles HOARAU Bernard JULIEN Jean-Pierre TEISSIER Jacques DEJEAN Corinne SALATHE Louise MENDRAS Josiane SupplÇants DomiciliÇs hors de la commune VALETTE Pierre PropriÇtaires de bois et foröts PESENTI Bruno LAFONT AndrÇ Autres MOURGUES Jacqueline BONZON Robin RENAUX Alain ROUSSET Charly CREMER Annie CORDESSE Jean-Louis TAMM SÇbastien GRANIER Pierre PELADAN Jean-Paul Le conseil municipal, est FAVORABLE Å l unanimitç, pour prçsenter cette liste de contribuable aux services fiscaux afin que celui-ci dçsigne les commissaires titulaires et supplçants Å la commission communale des impàts directs. 6 / Lancement consultation diagnostic isolation thermique Monsieur le maire rappelle que lors du conseil municipal du 11 janvier 2008, il a ÇtÇ dçcidç d effectuer un diagnostic de performance ÇnergÇtique afin de pouvoir rçaliser par la suite des travaux d isolation dans les bâtiments communaux, notamment l appartement et les bureaux du secrçtariat. Monsieur le maire propose d inclure la chapelle, dans l optique de la mise aux normes Çlectrique et du chauffage suite aux fouilles archçologique. A ce propos, monsieur le maire fait part qu il a pris contact avec le Conseil d Architecture en Urbanisme et Environnement (CAUE) afin que ce dernier puisse nous conseiller sur la procçdure de l Çtablissement d un diagnostic.
7Ä Questions diverses AmÅnagement intårieur de la chapelle : Monsieur le maire indique que le projet d amçnagement intçrieur de la chapelle aprñs les fouilles archçologique, nçcessite en premier lieu, d effectuer le choix de l architecte. Il indique Çgalement que Mme ASPORD-MERCIER, archçologue souhaite prendre part Å la rçflexion sur le choix de l architecte. Madame Ginette LAFONT propose au conseil municipal d associer le Parc National des CÇvennes Å cette opçration. Monsieur le maire souhaite Çgalement que l ordre des architectes soit contactç. Le conseil municipal, AUTORISE Å l unanimitç, monsieur le maire Å effectuer les dçmarches nçcessaires pour la consultation d architectes, d associer Mme ASPORD-MERCIER, archçologue, le Parc National des CÇvennes et l Ordre des architectes. CrÅation de la route d accñs Ç la chapelle : Murs pierres sñches Suite aux travaux de la crçation de la route d accñs Å la chapelle, Monsieur le maire indique qu il convient de construire un mur style é pierres sñches è au niveau de l angle vif, en haut de la route, sous la table d orientation. Deux entreprises ont ÇtÇ contactçes afin d Çtablir un devis. Une seule a rçpondu, l entreprise BRUN pour un montant HT de 1 295. Monsieur le maire indique que l entreprise BRUN peut intervenir dñs que le temps sera favorable. Le conseil municipal DECIDE Å l unanimitç de retenir l entreprise BRUN pour la crçation d un mur en style é pierres sñches è Å l endroit indiquç par Monsieur le maire, pour un montant de 1 295 HT. GouttiÑres chapelle : Monsieur le maire fait part que pour une meilleure protection des faäades, il serait souhaitable de mettre en place, suite aux travaux de rçfection des faäades de la chapelle, des gouttiñres. Deux devis ont ÇtÇ demandçs, un seul a ÇtÇ reäu, celui de l entreprise ROMEUF, pour un montant de 1 074 HT, pour la mise en place de gouttiñres en cuivre. Le conseil municipal, DECIDE Å l unanimitç de retenir l entreprise ROMEUF pour l installation de gouttiñres en cuivre sur la chapelle, pour un montant de 1 074 HT. EtagÑres secråtariat : Monsieur le maire fait part du manque de place pour le rangement des dossiers dans les bureaux du secrçtariat. Pour rester en harmonie avec le travail dçjå en place (ÇtagÑres et placard) il a demandç un devis au möme artisan, M BONZON Robin, pour la mise en place de nouvelles ÇtagÑres. Le conseil municipal ne souhaite pas la mise en place de toutes les ÇtagÑres prçvue sur le devis mais de quelques-unes seulement. Le montant des travaux est de 490.80 HT. Le conseil municipal Å 10 voix Pour et 1 abstention (M Christian DEJEAN qui n est pas contre la mise en place d ÇtagÑres mais qui souhaite plus de rçflexion sur l amçnagement du bureau), DECIDE de commander les travaux Å M BONZON Robin, pour un montant de 490.80 HT. AmÅnagement place du village : Monsieur le maire propose au conseil municipal de mettre en place un banc en bois, deux jardiniñres bois Å l entrçe de la mairie et une poubelle bois, sur la place afin d en terminer l amçnagement et dans un souci d embellissement. Le conseil municipal aprñs discussion, souhaite prendre plus de temps afin de traiter le sujet
avec des ÇlÇments supplçmentaires. La question sera remise Å l ordre du jour d un prochain conseil municipal. Poste d agent d entretien : Monsieur le maire fait part au conseil municipal du prochain dçpart en retraite de Madame MOURGUES Jacqueline au mois de juillet 2008. Une candidature a ÇtÇ reäue en mairie pour son remplacement. Le conseil municipal est FAVORABLE Å l unanimitç pour le recrutement d une personne en remplacement de Madame MOURGUES Jacqueline. DÅlÅguÅ au SIVOM : Monsieur le maire indique que lors du conseil du 4 avril dernier il a ÇtÇ dçsignç deux dçlçguçs titulaires et deux dçlçguçs supplçants au SIVOM. Le SIVOM demande seulement deux dçlçguç titulaires. Monsieur le maire indique que la dçsignation des deux dçlçguçs supplçants est annulçe. Inauguration exposition municipale ÅtÅ 2008 : Monsieur le maire propose de fixer la date de l inauguration de l exposition é Le Gard au tournant des MillÇnaires è au lundi 14 juillet 2008 Å 17h30. Le conseil municipal est favorable, Å l unanimitç, pour fixer la date de l inauguration au 14 juillet 2008 Å 17h30. M Pierre BOLLE demande Å ce que les invitations soient soignçes, et que les organismes officiels soient conviçs. Carte communale : Monsieur le maire rappelle que la commission urbanisme est convoquçe pour le vendredi 30 mai 2008 pour rencontrer M FULCRAND, architecte, et travailler sur la carte communale. En vue de cette rçunion, il serait souhaitable de se rçunir afin de travailler sur la carte communale. La date est fixçe au vendredi 23 mai 2008 Å 17h00. Prochain conseil municipal : Vendredi 27 juin 2008 Å 20h30, une convocation confirmera cette date. Bulletin Municipal : Madame Violette AURIOL, prçsidente de la commission communication, souhaite fixer une date pour travailler sur le bulletin municipal. Cette date est fixçe au lundi 26 mai Å 9h00, une convocation confirmera cette date. UnitÅ de Gestion Chasse : Madame Violette AURIOL, dçlçguçe Å l unitç de gestion chasse, fait part au conseil municipal du contenu de la rçunion du 29 avril qui a eu lieu Å Thoiras. Elle Çtait prçsente Å la rçunion avec Monsieur Bruno MENDRAS. Ils ont demandç quelles Çtaient les dçmarches Å effectuer par les personnes privçes suite aux problñmes des dçgâts des sangliers dans des terres cultivables et/ou privçes. Il leur a ÇtÇ rçpondu, qu il est possible d obtenir des indemnitçs concernant les zones agricoles, en justifiant d un bail Çcrit. Concernant les terres privçes, il est possible de mettre en place un protocole entre les Çquipes de chasse, la fçdçration et le propriçtaire.
SIVOM : Madame Violette AURIOL, dçlçguçe au SIVOM, annonce qu elle a ÇtÇ Çlue Vice-prÇsidente au SIVOM. Le prçsident est Monsieur PIBAROT. Madame Violette AURIOL, rappelle les compçtences du SIVOM, qui est le rçseau des Çcoles, avec pröt de matçriel, etc Elle indique que M PIBAROT souhaite Çtendre les compçtences du SIVOM, il demande une rçflexion de la part des communes membres. Le transport des personnes âgçes ou Å mobilitç rçduite est un thñme qui a ÇtÇ abordç au sein du Sivom. Le conseil municipal aprñs discussion, souhaite que le Sivom, mette en place un questionnaire pour recueillir des donnçes sur les demandes des habitants du canton. Communauté de Communes Commission Culture : Madame Violette AURIOL, dçlçguçe Å la commission culture de la communautç de communes annonce que le prçsident est M Henri De LATOUR. Madame Violette AURIOL fait part aux conseillers des informations donnçes par le prçsident de la commission : - Souhait de s appuyer sur les associations existantes, - Souhaite que le projet de la mçdiathñque de Lasalle, continue d Ötre au programme budgçtaire, - Souhaite que le projet de la é Filature du Pont de Fer è soit suspendu, - Le projet du Pàle Culturel Å St Hippolyte reste une grande question, - DÇvelopper le budget de la communication, - Aides aux associations. Le prçsident a demandç que chaque commune fasse le recensement des associations. Communauté de communes Commission Ordures Ménagères Madame Violette AURIOL, dçlçguçe Å la commission ordures mçnagñres de la communautç de communes, fait part au conseil municipal des informations suivantes : Le vice-prçsident est M Eric TESTA. Durant les six annçes Å venir, les thñmes importants seront : - le tri local, - le tri sçlectif, - la redevance, - le compostage collectif ou semi collectif, - la mise en place d un tarif pour les entreprises, - les travaux de la dçchetterie de St Hippolyte du Fort, - l extension des bacs jaunes. Le budget est en prçparation. La crçation d un poste de directeur pour ce service est en cours d Çlaboration. Le symtoma augmente de 4% ce qui va engendrer une augmentation de la redevance. Association des personnes Agées : Madame Nicole VERDIER, dçlçguçe, informe qu elle a assistç Å la rçunion du 14 avril dernier. M FABRE dçmissionne en tant que prçsident. La rçunion Çtait surtout informative. Communauté de communes Commission Economique Monsieur Christian DEJEAN, dçlçguç Å la commission Çconomique de la communautç de communes, informe le conseil municipal des dossiers en cours : - L atelier de transformation, - La ZAC des batailles.
Commission Emploi : Monsieur Christian DEJEAN, dçlçguç Å la commission emploi Å la communautç de communes informe le conseil municipal que la derniñre rçunion a eu pour objectif de prçsenter un historique de la commission. Commission SPANC Prochaine rçunion : le 22 mai 2008. Bulletin Municipal : Monsieur Christian DEJEAN souhaite savoir si la commission a rçflçchi sur sa demande concernant la possibilitç d intçgrer dans la commission des personnes extçrieures au conseil municipal. Madame Violette AURIOL informe que le sujet n a pas encore ÇtÇ traitç en commission. Monsieur Christian DEJEAN demande la date de la prochaine parution du bulletin afin d en informer les organisateurs de l exposition des é Talents cachçs è. Madame Violette AURIOL indique qu elle a pris contact avec Madame Corinne DEJEAN afin de lui demander, entre autre, de faire passer un article Å la mairie pour le prochain bulletin. Plan iode : Monsieur Bruno MENDRAS, dçlçguç Å la DÇfense, informe le conseil municipal qu il a rçcupçrç les comprimçs d iode destinçs aux habitants de la commune en cas d incident nuclçaire dans le dçpartement. Un article sera prochainement publiç pour expliquer la mise en oeuvre de ce plan. Plan DÅfense : Monsieur Bruno MENDRAS, dçlçguç Å la DÇfense et rçserviste indique qu il est Å la disposition de toute personne, de la commune ou du canton, dçsirant une information en matiñre de DÇfense (recrutement, carriñre ). Chapelle, nids d hirondelles : Monsieur Bruno MENDRAS indique qu il serait souhaitable de prendre une dçcision concernant le maintien ou non des nids d hirondelles Å l intçrieur de la chapelle. Cette proposition est faite afin de rçsoudre le problñme des dçjections et en vue des travaux futur Å l intçrieur de la chapelle. Il serait souhaitable de prendre une dçcision avant l ÇtÇ prochain. Monsieur Pierre BOLLE indique qu il est favorable au maintien des nids dans la chapelle. RÅtroprojecteur : Monsieur Bruno MENDRAS propose au conseil municipal d acquçrir un rçtroprojecteur. SPANC : Monsieur Pascal CREMER, informe les conseillers, qu il reste Å M LACOURTE (SDEI) chargç du diagnostic des assainissements autonomes deux ou trois personnes a visiter sur la commune afin de terminer le diagnostic. Jumelage : Monsieur Pascal CREMER confirme la venue de M Khonêg avec son successeur pour une rçunion d information sur le jumelage le 17 mai comme indiquç dans la convocation. Plus rien n Çtant Å l ordre du jour, la sçance est levçe Å 23h58.