ASS POLLEN. 25 Rue Sainte-Marie 47150 MONFLANQUIN. COMPTES ANNUELS au 31/12/15



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Transcription:

25 Rue Sainte-Marie 47150 MONFLANQUIN au 31/12/15 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE Société d'expertise Comptable 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. : 05.53.49.13.26 / Fax : 05.53.40.22.88 Email : cabinet@villeneuve-ece.com

Sommaire 1. Comptes annuels 1 Rapport 3 Bilan actif 4 Bilan passif 5 Compte de résultat 6 Annexe 7 Règles et méthodes comptables 8 Faits caractéristiques 10 Notes sur le bilan 11 Notes sur le compte de résultat 16 Autres informations 17 2. Détail des comptes 19 Bilan détaillé 20 Compte de résultat détaillé 22 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. 05.53.49.13.26

Comptes annuels

Rapport COMPTE RENDU DES TRAVAUX DU PROFESSIONNEL DE L'EXPERTISE COMPTABLE Conformément à la mission qui nous a été confiée par et qui a fait l objet de notre lettre en date du 16/01/2001, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels de l'association POLLEN relatifs à l'exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015. Ces comptes annuels sont joints au présent compte rendu ; ils se caractérisent par les données suivantes : Montant en euros Total bilan 152 512 Total des ressources 22 744 Résultat net comptable (Excédent) 8 530 Nous avons effectué les diligences prévues par la norme professionnelle du Conseil supérieur de l Ordre des experts-comptables applicable à la mission de présentation des comptes. Fait à Villeneuve sur lot Le 15/01/2016 Karine MORI Expert-Comptable EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 3

Bilan actif Brut Amortissement Dépréciation Net au 31/12/2015 Net au 31/12/2014 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 25 705 16 862 8 843 3 970 Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE 25 705 16 862 8 843 3 970 ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours (autres que marchandises) Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Usagers et comptes rattachés Autres 29 200 29 200 26 700 Valeurs mobilières de placement Disponibilités (autres que caisse) 107 267 107 267 115 593 Caisse 4 4 3 TOTAL ACTIF CIRCULANT 136 471 136 471 142 296 REGULARISATION Charges constatées d'avance 7 198 7 198 9 611 Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres comptes de régularisation TOTAL REGULARISATION 7 198 7 198 9 611 TOTAL GENERAL 169 374 16 862 152 512 155 877 Legs nets à réaliser : acceptés par les organes statutairements compétents autorisés par l'organisme de tutelle Dons en nature restant à vendre : EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 4

Bilan passif au 31/12/2015 au 31/12/2014 FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise 103 460 92 866 Ecarts de réévaluation Réserves Résultat de l'exercice 8 530 10 594 Report à nouveau SOUS-TOTAL : SITUATION NETTE 111 990 103 460 Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise Subventions d'investissement Provisions réglementées Droits des propriétaires (Commodat) TOTAL FONDS ASSOCIATIFS 111 990 103 460 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES DETTES Emprunts et dettes assimilées Avances et commandes reçues sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés 7 607 16 757 Autres 24 916 26 610 TOTAL DETTES 32 523 43 367 Produits constatés d'avance 8 000 9 050 TOTAL GENERAL 152 512 155 877 (1) Dont à plus d'un an (a) Dont à moins d'un an (a) 40 523 (2) Dont concours bancaires et soldes créditeurs de banque (3) Dont emprunts participatifs (a) A l'exception des avances et acomptes reçus sur commandes en cours EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 5

Compte de résultat du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Production vendue 21 430 9,42 30 457 13,41-9 027-29,64 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation 204 749 90,00 194 997 85,84 9 752 5,00 Reprises et Transferts de charge 3 345 1,47 2 781 1,22 563 20,26 Cotisations 1 314 0,58 1 720 0,76-406 -23,61 Autres produits 85 0,04 85 Produits d'exploitation 230 922 101,51 229 955 101,22 967 0,42 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes 102 744 45,16 98 032 43,15 4 711 4,81 Impôts et taxes 1 478 0,65 1 512 0,67-35 -2,30 Salaires et Traitements 80 134 35,23 79 558 35,02 576 0,72 Charges sociales 38 275 16,82 38 770 17,07-495 -1,28 Amortissements et provisions 2 621 1,15 2 064 0,91 557 26,97 Autres charges Charges d'exploitation 225 251 99,01 219 936 96,81 5 315 2,42 RESULTAT D'EXPLOITATION 5 671 2,49 10 019 4,41-4 348-43,39 Opérations faites en commun Produits financiers 1 087 0,48 1 041 0,46 47 4,47 Charges financières Résultat financier 1 087 0,48 1 041 0,46 47 4,47 RESULTAT COURANT 6 759 2,97 11 060 4,87-4 301-38,89 Produits exceptionnels 4 500 1,98 4 500 Charges exceptionnelles 2 729 1,20 466 0,20 2 263 486,10 Résultat exceptionnel 1 771 0,78-466 -0,20 2 237-480,39 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT 8 530 3,75 10 594 4,66-2 064-19,49 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 6

Annexe

Règles et méthodes comptables Désignation de l'association : POLLEN Annexe au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2015, dont le total est de 152 512 euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de 8 530 euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 15/01/2016 par les dirigeants de l'association. Règles générales Les comptes annuels de l'exercice au 31/12/2015 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement 99-01 du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et aux dispositions de l'anc 2014-03. Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en euros. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l'entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. Le coût d'une immobilisation est constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner selon l'utilisation prévue. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes liés à l'acquisition, sont rattachés à ce coût d'acquisition. Tous les coûts qui ne font pas partie du prix d'acquisition de l'immobilisation et qui ne peuvent pas être rattachés directement aux coûts rendus nécessaires pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner conformément à l'utilisation prévue, sont comptabilisés en charges. Amortissements Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Agencements des constructions : 10 à 20 ans * Matériel de transport : 4 à 5 ans * Matériel de bureau : 5 à 10 ans * Matériel informatique : 3 ans * Mobilier : 10 ans La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables à l'origine. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 8

Règles et méthodes comptables Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Produits et charges exceptionnels Les produits et charges exceptionnels tiennent compte des éléments qui ne sont pas liés à l'activité normale de l'association. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 9

Faits caractéristiques Autres éléments significatifs Les engagements en matière de retraite : Compte tenu de la nature de l'effectif et de l'âge moyen des salariés, le montant des engagements retraite n'a pas été calculé, n'étant pas considérés comme significatifs. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 10

Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentation Diminution En fin d'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles - Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions 7 448 7 448 - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport 7 950 8 757 7 950 8 757 - Matériel de bureau et informatique, mobilier 8 427 1 074 9 500 - Emballages récupérables et divers - Immobilisations corporelles en cours - Avances et acomptes Immobilisations corporelles 23 824 9 830 7 950 25 705 - Participations évaluées par mise en équivalence - Autres participations - Autres titres immobilisés - Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE 23 824 9 830 7 950 25 705 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 11

Notes sur le bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentation Diminutions A la fin de l'exercice - Frais d'établissement et de développement - Fonds commercial - Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles - Terrains - Constructions sur sol propre - Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements et aménagements des constructions 7 448 7 448 - Installations techniques, matériel et outillage industriels - Installations générales, agencements aménagements divers - Matériel de transport 5 062 1 975 5 614 1 423 - Matériel de bureau et informatique, mobilier 7 345 646 7 991 - Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles 19 855 2 621 5 614 16 862 ACTIF IMMOBILISE 19 855 2 621 5 614 16 862 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 12

Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Le total des créances à la clôture de l'exercice s'élève à 36 398 euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres 29 200 29 200 Charges constatées d'avance 7 198 7 198 Total 36 398 36 398 Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 13

Notes sur le bilan Dettes Etat des dettes Le total des dettes à la clôture de l'exercice s'élève à 40 523 euros et le classement détaillé par échéance s'établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (*) Autres emprunts obligataires (*) Emprunts (*) et dettes auprès des établissements de crédit dont : - à 1 an au maximum à l'origine - à plus de 1 an à l'origine Emprunts et dettes financières divers (*) (**) Dettes fournisseurs et comptes rattachés 7 607 7 607 Dettes fiscales et sociales 22 416 22 416 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (**) 2 500 2 500 Produits constatés d'avance 8 000 8 000 Total 40 523 40 523 (*) Emprunts souscrits en cours d'exercice (*) Emprunts remboursés sur l'exercice dont : (**) Dont envers les associés Charges à payer Montant Frs, fact.non parvenues 7 607 Dettes prov.cong.a payer 4 115 Ch.soc.dette cong.a payer 3 390 Etat charges a payer 1 478 Divers charges a payer 2 500 Total 19 089 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 14

Notes sur le bilan Comptes de régularisation Charges constatées d'avance Charges d'exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles Charges constatees avance 7 198 Total 7 198 Produits constatés d'avance Produits d'exploitation Produits Financiers Produits Exceptionnels Produits constates avance 8 000 Total 8 000 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 15

Notes sur le compte de résultat Charges et produits d'exploitation et financiers Subventions d'exploitation Note sur les subventions publiques L'association a comptabilisé au titre de l'exercice 2015 les montants de subventions suivantes : - Région : 50 000 - DRAC : 65 000 - Département : 50 000 - Mairie de Monflanquin : 17 000 A ces montants s'ajoutent les frais de fonctionnement de l'association constitués par la mise à disposition de locaux et divers moyens matériels par la mairie de Monflanquin pour 27 749 uros. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 16

Autres informations Informations sur les dirigeants Rémunérations allouées aux dirigeants En application de la loi n 2006-586 du 23 mai 2006, nous portons à votre connaissance les éléments suivants : - Les administrateurs de l'association ne sont pas rémunérés et ne bénéficient d'aucun avantage en nature ; - L'association n'a qu'un cadre dirigeant salarié, et afin de préserver la confidentialité, il a été convenu de ne pas publier l'information relative à la rémunération. EXPERT CONSEIL ENTREPRISE P. 17

Détail des comptes

Bilan détaillé Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Constructions 214500 - Agenct. constr/sol d'autr 7 448 7 448 7 448 281450 - Amort. agencts/ sol autru 7 448-7 448-7 448 Autres immobilisations corporelles 7 448 7 448 218200 - Materiel de transport 8 757 8 757 7 950 218300 - Mat.bureau & informatique 9 500 9 500 8 427 281820 - Amort materiel transport 1 423-1 423-5 062 281830 - Amort mat.bur et informat 7 991-7 991-7 345 Immobilisations financières 18 257 9 414 8 843 3 970 ACTIF IMMOBILISE 25 705 16 862 8 843 3 970 Stocks Créances Autres créances Divers 441700 - Subv.exploit.a recevoir 29 200 29 200 23 200 468700 - Subventions a recevoir 3 500 Disponibilités 29 200 29 200 26 700 512000 - C.r.c.a 293 293 18 107 512200 - Compte livret a 56 188 56 188 47 203 517800 - C.r.c.a livret 243 243 206 517900 - Compte Livret LSO 50 543 50 543 50 078 530000 - Caisse 4 4 3 Charges constatées d'avance 107 271 107 271 115 596 486000 - Charges constatees avance 7 198 7 198 9 611 7 198 7 198 9 611 ACTIF CIRCULANT 143 669 143 669 151 907 COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF 169 374 16 862 152 512 155 877 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. 05.53.49.13.26

Bilan détaillé Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 - Fonds associatif (sdr) 103 460 92 866 103 460 92 866 RESULTAT DE L'EXERCICE 8 530 10 594 FONDS PROPRES 111 990 103 460 Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés 408100 - Frs, fact.non parvenues 7 607 16 757 Dettes fiscales et sociales 7 607 16 757 421000 - Rémunérations dues 33 428200 - Dettes prov.cong.a payer 4 115 2 665 431000 - Securite sociale 9 128 10 867 437300 - Caisses retraite prevoyan 4 306 4 201 438200 - Ch.soc.dette cong.a payer 3 390 1 332 448600 - Etat charges a payer 1 478 1 512 Autres dettes 22 416 20 610 468600 - Divers charges a payer 2 500 6 000 Produits constatés d'avance 2 500 6 000 487000 - Produits constates avance 8 000 9 050 8 000 9 050 DETTES 40 523 52 417 ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF 152 512 155 877 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. 05.53.49.13.26

Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Production vendue 708810 - Opérations départementales 13 580 5,97 16 657 7,33-3 077-18,47 708820 - Opérations actions scolaires 7 850 3,45 13 800 6,07-5 950-43,12 Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation 21 430 9,42 30 457 13,41-9 027-29,64 742000 - Subvent. regionales 50 000 21,98 44 000 19,37 6 000 13,64 742100 - Subvent. d.r.a.c 57 000 25,06 57 000 25,09 743000 - Subvent. departementales 50 000 21,98 50 000 22,01 744000 - Subvent. mairie 17 000 7,47 17 000 7,48 744100 - Frais fonctiont. mairie 27 749 12,20 26 997 11,88 752 2,78 744200 - Subvent. communaut. commu 3 000 1,32 3 000 Reprises et Transferts de charge Cotisations 204 749 90,00 194 997 85,84 9 752 5,00 791100 - Remboursment divers charg 3 345 1,47 2 781 1,22 563 20,26 3 345 1,47 2 781 1,22 563 20,26 756000 - Cotisations des adhérents 1 314 0,58 1 720 0,76-406 -23,61 Autres produits 1 314 0,58 1 720 0,76-406 -23,61 758000 - Pdts divers de gestion 85 0,04 85 85 0,04 85 Produits d'exploitation 230 922 101,51 229 955 101,22 967 0,42 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes 606140 - Carburant 1 564 0,69 2 090 0,92-526 -25,16 606300 - Fourn.entret.& ptit equip 922 0,41 199 0,09 723 363,21 606310 - Petit Equipement Expo 1 637 0,72 626 0,28 1 011 161,61 606320 - Petit Equipement Médiation 666 0,29 1 299 0,57-633 -48,74 606400 - Fournit.administratives 2 460 1,08 2 177 0,96 284 13,04 613100 - Location mach. a affranch 862 0,38 663 0,29 199 30,01 615200 - Frais des locaux mairie 25 183 11,07 24 036 10,58 1 146 4,77 615500 - Entretien/réparation matériel 2 838 1,25 735 0,32 2 103 286,17 616000 - Primes d assurances 1 701 0,75 1 386 0,61 315 22,72 618100 - Documentation generale 356 0,16 261 0,11 95 36,40 622600 - Subventions ARM 14 400 6,33 14 400 6,34 622610 - Subv. artistes progr de cde 3 900 1,71 5 000 2,20-1 100-22,00 622620 - Subv. artistes actions scol. 8 000 3,52 6 500 2,86 1 500 23,08 622650 - Honoraires comptables 7 026 3,09 6 626 2,92 400 6,03 622700 - Frais d'actes 50 0,02 50 0,02 623400 - Cadeaux 184 0,08 309 0,14-125 -40,49 623600 - Editions publications ARM 5 226 2,30 10 103 4,45-4 877-48,27 623610 - Photographes ARM 2 143 0,94 1 800 0,79 343 19,05 623620 - Frais progr. de cde 998 0,44-998 -100,00 623630 - Frais autres Expos 4 807 2,11 3 881 1,71 926 23,87 623640 - Frais actions scolaires 4 228 1,86 2 357 1,04 1 871 79,37 625100 - Frais de deplacement/missions 2 250 0,99 3 060 1,35-810 -26,46 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. 05.53.49.13.26

Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) 625610 - Vernissages 1 751 0,77 1 597 0,70 154 9,67 625620 - Missions Service Médiation 1 022 0,45 402 0,18 620 154,38 625700 - Receptions 3 187 1,40 1 827 0,80 1 360 74,43 625800 - Comité de Sélection 880 0,39 920 0,41-40 -4,37 626000 - Frais postaux & télécom 5 350 2,35 4 563 2,01 787 17,24 626110 - Abonnement internet 108 0,05 108 0,05 627000 - Services bancaires 44 0,02 60 0,03-16 -27,01 Impôts et taxes 102 744 45,16 98 032 43,15 4 711 4,81 633300 - Form.profess.continue 1 478 0,65 1 512 0,67-35 -2,30 Salaires et Traitements 1 478 0,65 1 512 0,67-35 -2,30 641100 - Salaires & appointements 77 684 34,15 79 591 35,04-1 907-2,40 641200 - Conges payes 1 450 0,64-633 -0,28 2 083-328,94 641300 - Gratification stage 1 000 0,44 600 0,26 400 66,67 Charges sociales 80 134 35,23 79 558 35,02 576 0,72 645100 - Cotis. a l'urssaf 23 570 10,36 26 816 11,80-3 246-12,10 645300 - Cotis. retraite prevoyan. 12 404 5,45 12 031 5,30 374 3,11 645800 - Charges sociales/cong.pay 2 057 0,90-317 -0,14 2 374-749,73 647500 - Medecine du travail 243 0,11 240 0,11 3 1,40 Amortissements et provisions 38 275 16,82 38 770 17,07-495 -1,28 681120 - Dot.amt.immo corporelles 2 621 1,15 2 064 0,91 557 26,97 2 621 1,15 2 064 0,91 557 26,97 Autres charges Charges d'exploitation 225 251 99,01 219 936 96,81 5 315 2,42 RESULTAT D'EXPLOITATION 5 671 2,49 10 019 4,41-4 348-43,39 Opérations faites en commun Produits financiers 763000 - Interets compte/livret 1 087 0,48 1 041 0,46 47 4,47 1 087 0,48 1 041 0,46 47 4,47 Charges financières Résultat financier 1 087 0,48 1 041 0,46 47 4,47 RESULTAT COURANT 6 759 2,97 11 060 4,87-4 301-38,89 Produits exceptionnels 775000 - Produits cessions immobilisation 4 500 1,98 4 500 Charges exceptionnelles 4 500 1,98 4 500 672000 - Charg.exercices anterieur 392 0,17 400 0,18-8 -1,88 675000 - Valeur nette comptable des imm 2 336 1,03 66 0,03 2 271 NS 2 729 1,20 466 0,20 2 263 486,10 Résultat exceptionnel 1 771 0,78-466 -0,20 2 237-480,39 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT 8 530 3,75 10 594 4,66-2 064-19,49 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. 05.53.49.13.26