Pégase 3 Temps partiel : entrée ou sortie en cours de mois Dernière révision le 10/09/2007 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr
Sommaire Les heures travaillées dans le salaire mensuel...4 Utiliser une rubrique d absence en heures...5 Utiliser une rubrique d absence en jours (trentième)...7 Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 2/10
Suivi de la notice 23 avril 2007 Création de la notice Rajout d une précision concernant la rubrique 10 septembre 2007 3998 : celle-ci doit être de code formule DEDUC. Page 8 Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 3/10
Lorsqu un salarié bénéficiant d un contrat à temps partiel, entre ou sort en cours de mois, il faut procéder à une double proratisation du plafond : une fois du fait de son temps partiel et une fois pour le mois travaillé incomplet. Il existe plusieurs façons de procéder : - Faire figurer les heures travaillées dans la rubrique de salaire mensuel ; - Insérer une rubrique d absence en heures pour entrée ou sortie en cours de mois ; - Insérer une rubrique d absence en trentième de jours pour entrée ou sortie en cours de mois. Les heures travaillées dans le salaire mensuel La première solution consiste à renseigner les heures réellement travaillées dans la base de la rubrique 0100 de salaire mensuel, en lieu et place de l horaire contractuel. Exemple : Prenons le cas d un salarié à temps partiel dont l horaire contractuel est fixé à 100 heures par mois. L horaire collectif de l entreprise est de 151,67 heures. Pour plus d informations concernant la proratisation du plafond des temps partiels, nous vous invitons à consulter la notice «Pégase 3 Proratisation du plafond de la Sécurité Sociale» à la page 7. Ce salarié est embauché le 16 janvier. On lui compte ainsi, un demi-mois de travail effectif, soit 50 heures. Ces 50 heures doivent être imposées directement dans la base de la rubrique 0100 de salaire de base. Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 4/10
Calcul du plafond effectué par Pégase 3 : Le plafond est proratisé en fonction des heures travaillées du bulletin. Ainsi, avec un plafond mensuel complet pour 2007 fixé à 2 682 euros, le calcul devient : 2682 x 50 / 151.67 = 884.16 Le plafond proratisé affiché en base des rubriques de cotisation Tranche A lorsque la rémunération brute est supérieure, sera donc de 884.16 euros dans notre exemple. Attention : dans Pégase 3, c est au moment de calculer le brut total que le plafond est proratisé selon les heures du bulletin. Ce n est pas la rubrique de salaire mensuel qui effectue ce calcul. Toutefois, cette présentation présente l inconvénient de ne pas faire apparaître l horaire contractuel du salarié à temps partiel sur son premier bulletin. Il existe alors, d autres solutions de présentation. Voir ci-après. Utiliser une rubrique d absence en heures La deuxième solution consiste à conserver l horaire contractuel du salarié à temps partiel, dans la rubrique de salaire mensuel, et de compléter cette présentation à l aide d une rubrique d heures d absence pour entrée ou sortie en cours de mois. La rubrique d absence devra, dans ce cas, mentionner la proratisation du plafond de Sécurité Sociale, comme suit : Dans le menu Gestion Rubriques, appelez la rubrique d heures d absence entrée / sortie (en général, la rubrique 0406). Puis, dans la page Plafonds, dans la zone réservée au plafond de la Sécurité Sociale, renseigner la formule suivante : =BASE()/BASE(0100)*PLAFSSMOIS_ Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 5/10
Attention : paramétrée ainsi, cette rubrique ne doit être utilisée que dans les bulletins des salariés à temps partiel. Ne plus l utiliser pour les salariés à temps plein. Pour ces derniers, le fait de préciser la période exacte du bulletin suffit à proratiser le plafond. Dans la gestion du bulletin : - Conserver la rubrique de salaire mensuel (rubrique 0100 dans notre exemple) sans la modifier. Celle-ci doit afficher en base, l horaire contractuel du temps partiel. - Insérer la rubrique d absence pour entrée / sortie et préciser dans la base, le nombre d heures que le salarié à temps partiel n aura pu effectuer du fait de son arrivée ou de son départ en cours de mois. Remarque : comme pour toute rubrique d heures d absence, le nombre d heure saisi dans la rubrique d absence entrée / sortie pourra être précédé du signe négatif. En cas d oubli, le logiciel le rajoutera automatiquement. Exemple : Reprenons notre exemple précédent pour le salarié à temps partiel dont l horaire contractuel est fixé à 100 heures par mois. L horaire collectif de l entreprise est toujours de 151,67 heures. Ce temps partiel, toujours embauché le 16 janvier, est considéré comme n ayant pas travaillé pendant une durée de 50 heures par rapport à un mois complet. Ces 50 heures doivent être imposées directement dans la base de la rubrique d heures d absence entrée / sortie (dans notre exemple, la 0406). Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 6/10
Calcul du plafond effectué par Pégase 3 : Dans notre exemple, la proratisation du plafond est effectuée comme suit : - la rubrique de salaire mensuel apporte une notion de temps de travail équivalent à un mois, soit un plafond mensuel de 2 682 euros. - La rubrique d heures d absence entrée / sortie, rajoute une proratisation en fonction des heures où le salarié est considéré comme absent ou «pas encore arrivé» dans l entreprise, de la façon suivante : (- 50) / 100 x 2682 = - 1341.00 - La rubrique de total brut calcule la proratisation du plafond comme suit : - addition des plafonds apportés par les rubriques 0100 et 0406 soit : 2682.00 + (- 1341.00) = 1341.00 - puis proratisation : 1341.00 x 100 / 151.67 = 884.16 Le plafond ainsi déterminé, est le même que celui calculé dans la première solution. Et cette seconde solution présente l avantage d afficher l horaire contractuel (100 heures dans notre exemple) sur le bulletin, dans la rubrique 0100. Utiliser une rubrique d absence en jours (trentième) La troisième solution s apparente à la précédente, à la différence que la proratisation due au fait que le salarié à temps partiel est entré ou sorti en cours de mois, se calcule en trentième de jours d absence, et non en heures. Comme la solution précédente, ce dispositif permet de conserver également l horaire contractuel du salarié à temps partiel, dans la rubrique de salaire mensuel. Dans le menu Gestion Rubriques, appelez la rubrique de trentième d absence plafond (en général, la rubrique 3998). Puis, dans la page Plafonds, dans la zone réservée au plafond de la Sécurité Sociale, renseigner la formule suivante : Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 7/10
=PLAFSSMOIS_*BASE()/30.00 Cette rubrique 3998 peut ne pas apparaitre sur le bulletin de paie : pour cela, dans la page Options de la rubrique, renseigner «Ne jamais imprimer» dans les options d impression. Dernier détail, pour un bon fonctionnement du dispositif, il est impératif que cette formule 3998 porte la formule de calcul DEDUC comme sur la copie d écran suivante : Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 8/10
Par ailleurs, pour que la rubrique d absence ne modifie en rien le calcul du plafond du bulletin, contrairement à la solution No 2 de la présente notice, vous devez vérifier l absence de toute formule dans le plafond de votre rubrique d absence pour entrée / sortie (en général, la rubrique 0406), comme suit : De retour en gestion du bulletin : - Conserver la rubrique de salaire mensuel (rubrique 0100 dans notre exemple) sans la modifier. Celle-ci doit afficher en base, l horaire contractuel du temps partiel. - Insérer la rubrique d absence pour entrée / sortie et préciser dans la base (rubrique 0406), le nombre d heures que le salarié à temps partiel n aura pu effectuer du fait de son arrivée ou de son départ en cours de mois. - Insérer la rubrique de trentième d absence plafond (rubrique 3998) et préciser dans la base, le nombre de jours que le salarié à temps partiel n aura pu effectuer du fait de son arrivée ou de son départ en cours de mois. Remarque : comme pour toute rubrique d absence, le nombre de jours saisi dans cette rubrique de trentième pourra être précédé du signe négatif. En cas d oubli, le logiciel le rajoutera automatiquement. Exemple : Reprenons l exemple de notre notice pour le salarié à temps partiel dont l horaire contractuel est fixé à 100 heures par mois. L horaire collectif de l entreprise est toujours de 151,67 heures. Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 9/10
Ce temps partiel, embauché le 16 janvier, est considéré comme n ayant pas travaillé pendant une durée de 15 jours par rapport à un mois complet (soit 50 heures). Ces 15 jours doivent être imposés directement dans la base de la rubrique de trentième d absence (dans notre exemple, la rubrique 3998). Et les 50 heures d absence doivent être précisées dans la base de la rubrique 0406. Calcul du plafond effectué par Pégase 3 : Dans notre exemple, la proratisation du plafond est effectuée comme suit : - la rubrique de salaire mensuel apporte une notion de temps de travail équivalent à un mois, soit un plafond mensuel de 2 682 euros. - La rubrique d heures d absence entrée / sortie, ne calcule aucune proratisation de plafond. - La rubrique de trentième d absence plafond, rajoute une proratisation en fonction des jours où le salarié est considéré comme absent ou «pas encore arrivé» dans l entreprise, de la façon suivante : (- 15) / 30 x 2682 = - 1341.00 - La rubrique de total brut calcule la proratisation du plafond comme suit : - addition des plafonds apportés par les rubriques 0100 et 3998 soit : 2682.00 + (- 1341.00) = 1341.00 - puis proratisation : 1341.00 x 100 / 151.67 = 884.16 Le plafond ainsi déterminé, est le même que celui calculé dans la première solution. Et cette seconde solution, comme la précédente, présente l avantage d afficher l horaire contractuel (100 heures dans notre exemple) sur le bulletin, dans la rubrique 0100. Pégase 3 Temps partiel : entrée et sortie en cours de mois 10/10