Mémoire sur le Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Mémoire sur le Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 Déposé par le Conseil régional de l environnement de Lanaudière à la MRC de Joliette Février 2016

Rédaction Vicky Violette, directrice générale, CREL

Table des matières Table des matières Présentation du CREL... 4 Introduction... 5 Orientations et objectifs de la MRC de Joliette... 6 1. Réduire les déchets enfouis en tout type de générateur... 6 2. Améliorer la qualité du PCPVM récupéré lors de la collecte sélective... 7 3. Augmenter la quantité de matières recyclables collectées lors de la collecte sélective municipale... 8 4. Augmenter la quantité de matières recyclables récupérées pour les ICI... 8 5. Recycler 60 % de la matière organique putrescible résiduelle résidentielle... 8 6. Recycler ou valoriser... 8 7. 100 % des boues... 9 8. Recycler ou valoriser plus de 80 % des résidus de béton, de brique et d asphalte... 9 9. Acquérir de la connaissance sur les gisements des résidus CRD du segment du bâtiment... 9 10. Augmenter le tonnage de résidus CRD triés à la source ou acheminés vers un centre de tri CRD... 9 Conclusion... 10 Annexe I... 11 Calcul des coûts versus économies : cas de l école Sainte- Anne à Saint- Cuthbert... 11 3

Présentation du CREL Fondé en 1991, le Conseil régional de l environnement de Lanaudière (CREL) est un organisme de concertation et de consultation en matière d environnement reconnu par le ministère du Développement durable, de l Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Il regroupe des organismes et des individus préoccupés par la protection et la mise en valeur de l environnement et par la promotion du développement durable dans la région de Lanaudière. Le CREL se veut le défenseur du droit de la population lanaudoise à un environnement sain. Pour ce faire, il plaide pour la conservation de l intégrité du milieu naturel et propose des projets à caractère environnemental, des moyens d action et des stratégies pour aider à solutionner les problèmes environnementaux. Le CREL compte environ cent membres provenant de divers milieux dont des groupes environnementaux, des groupes intéressés à la conservation des ressources naturelles, des gouvernements locaux, des entreprises et des citoyens. Les principaux domaines d activités du CREL sont : la lutte et l adaptation aux changements climatiques, l éducation à l environnement, la promotion du développement durable, la gestion des matières résiduelles, l aménagement et la protection des milieux naturels et la gestion de l eau. Le CREL, un acteur impliqué en matière de gestion responsable des matières résiduelles Au cours des sept dernières années, le CREL a réalisé avec succès plusieurs projets et activités en éducation relative à l environnement, dont au moins une partie importante portait sur la gestion des matières résiduelles : Patrouilles vertes, Climat d espoir, Jeunes engagés envers le climat, Compostage et jardinage pour petits espaces, Vers une planète sans déchet, Transport actif écoresponsable, Mes amis les lombrics ainsi que 1, 2, 3 Triage! Depuis 2006, le CREL a également fait la promotion du programme ICI ON RECYCLE! de Recyc- Québec et d une gestion responsable des matières résiduelles auprès des industries, des commerces et des institutions (ICI) de la région de Lanaudière. Il a mis sur pied et géré des écocentres, offert des formations sur le compostage et rédigé, depuis 2001, douze mémoires portant sur l enjeu de la gestion des matières résiduelles. et le RNCREQ, des acteu engagés dans le se, depuis 2002cteur de l énergie 4

Introduction Dans Lanaudière, on retrouve deux des trois plus grands lieux d enfouissement sanitaire et technique de la province, soit à Terrebonne et à Saint- Thomas. Pour cette raison, les MRC devraient être exemplaires si elles souhaitent que les autres régions, qui acheminent leurs matières résiduelles dans Lanaudière, soient encouragées à diminuer au maximum les quantités enfouies. L élimination des matières résiduelles engendre plusieurs problèmes environnementaux : pollution des eaux de surface et souterraines, changements climatiques causés par les émissions de gaz à effet de serre, détérioration des écosystèmes et diminution de la diversité biologique, détérioration des infrastructures routières, etc. 1 Avec le nouveau Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR), la MRC de Joliette se fixe des objectifs clairs, espérant ainsi contribuer à une meilleure gestion des matières résiduelles : Ramener à 700 kg par habitant la quantité de matières résiduelles éliminées; Recycler 70 % du papier, du carton du plastique, du verre et du métal ; Recycler 60 % de la matière organique putrescible résiduelle ; Recycler ou valoriser 80 % des résidus de béton, de brique et d asphalte ; Trier à la source ou acheminer vers un centre de tri 70 % des résidus de construction, de rénovation et de démolition du segment du bâtiment. D emblée, la MRC a bien identifié les principaux défis à venir, soit : L implantation et l optimisation de la collecte des matières organiques ; Le soutien à la gestion des matières résiduelles des industries, des commerces et des institutions. Afin de relever ces défis, le CREL croit que la MRC vise juste en misant sur la sensibilisation et l éducation. En ce sens, le CREL possède une expérience et une expertise considérable. Le présent mémoire a notamment pour objectif de commenter les différents moyens envisagés, afin d apporter des éléments qui permettraient d optimiser l atteinte des objectifs de la MRC. 1 Mémoire sur le PMGMR 2015-2020 présenté à la CMM : http://crelanaudiere.ca/uploads/memoires/memoire_pmgmr.pdf 5

Orientations et objectifs de la MRC de Joliette 1. Réduire les déchets enfouis en tout type de générateur Le fait de réduire la collecte des déchets de 52 à 26 semaines par année, conjointement à l introduction de la collecte des matières organiques, représente un excellent incitatif supplémentaire à la participation à la collecte à trois voies. La mécanisation de la collecte des déchets combinée à une réduction de 52 à 4 collectes d encombrants par année devrait également permettre une réduction des quantités de matières vouées à l enfouissement, tout en encourageant les citoyens à utiliser les filières de réemploi et de récupération d encombrants existants. La MRC prévoit des activités éducatives afin de soutenir l ensemble des démarches du PGMR. Le CREL ne peut que saluer ces efforts. Toutefois, certains éléments devraient être ajoutés au processus afin d en assurer l efficacité. De prime abord, le déchet le plus facile et le moins cher à gérer est celui que l on ne produit pas. Lors des campagnes de communication et d éducation, il sera primordial de miser sur la réduction à la source et le réemploi avant tout. Ces campagnes doivent également encourager l herbicyclage et ses avantages. Il serait d ailleurs encore plus efficace de combiner ce message à un bannissement éventuel des résidus de gazon, tant à des fins de compostage que d enfouissement. (Les résidus de gazon dans les centres de compostage causent des problèmes d odeurs.) Ensuite, il faudra informer les citoyens sur le pourquoi et le comment bien trier les matières. De plus, tel que mentionné dans les Lignes directrices pour la planification régionale de la gestion des matières résiduelles, la MRC et les municipalités devraient prêcher par l exemple et se doter d une politique de réduction à la source et d achat responsable. 2 Une tournée dans les écoles primaires et secondaires s avère un incontournable, mais il faut d abord et avant tout s assurer que l école est prête à montrer l exemple et qu elle dispose du soutien nécessaire. Les études en éducation à l environnement ont démontré que la manière la plus efficace de changer les comportements est d engager les citoyens dans l action. Les sondages complétés par les parents lors de différents projets du CREL font foi de l efficacité de telles démarches. Lorsque le geste est posé à l école, les élèves insistent pour qu il le soit à la maison. Le projet Climat d espoir a rendu 100 % des élèves de Saint- Cuthbert fiers de leur école et n a pas alourdi la tâche des enseignants et de la concierge, puisqu ils ont été bien formés d emblée. 2 Ministère du Développement durable, de l Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. Lignes directrices pour la planification régionale de la gestion des matières résiduelles. Direction des matières résiduelles. Février 2015. P. 26. : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/valorisation/lignesdirectrices/ld- planification- regionale- gmr.pdf 6

Comme c est généralement le cas dans les établissements d enseignement, les bacs bleus ne pouvaient pas être placés à l extérieur de l école par crainte de vandalisme. À l intérieur, on connaissait un manque d espace pour contenir suffisamment de bacs bleus ainsi qu un problème d odeur qui ne permettait pas la collecte des contenants en provenance des repas et des collations. Lorsque la municipalité a fourni à l école la location d un conteneur pour le recyclage, le taux de récupération est passé de 22 % à 89 % 3. Le directeur général de la municipalité, monsieur Richard Lauzon, estime qu avec l aide du Régime de compensation pour la collective sélective des matières recyclables, les frais de location du conteneur reviennent à environ 90 $ par année. Grâce aux économies effectuées sur les frais de traitement des matières et aux redevances régulières à l enfouissement, si la municipalité avait aussi défrayé les coûts d animation en classe et de formation du personnel, alors couverts par une subvention, elle aurait rentabilisé son investissement à l intérieur de deux ans 4. Le calcul est basé majoritairement sur les audits visuels effectués avant et après l amélioration de la récupération et l implantation du compostage domestique, puis sur les sondages remplis par les parents concernant l amélioration des comportements à la maison. Le CREL encourage donc la MRC et les municipalités à équiper les écoles de conteneurs pour le recyclage et d installations adéquates pour le compostage, en plus de former le personnel et d offrir des animations en classe destinées aux élèves. Il ne s agit pas ici d une dépense, mais d un investissement rentable. La réalisation d un inventaire détaillé des matières résiduelles générées dans les ICI pourrait être combiné à quelques projets pilotes semblables à l expérience vécue à l école Sainte- Anne de Saint- Cuthbert. En évaluant les coûts reliés à la location de conteneurs et à la formation des employés ainsi que les quantités de matières déviées de l enfouissement, il serait possible de valider si cette mesure serait avantageuse financièrement. Si les résultats s avèrent positifs, elle pourrait ensuite s appliquer à plus grande échelle. Le fait d augmenter les points de collecte permanents encouragerait certainement la participation des citoyens, puisqu il rendrait le geste de récupérer les matières visées (REP) plus facile à accomplir. De plus, le fait de rendre accessible l écocentre pour les commerces représente une autre excellente initiative. 2. Améliorer la qualité du PCPVM récupéré lors de la collecte sélective L implantation d une brigade verte permettra assurément de bien informer et éduquer les citoyens qui n ont pas d enfants à l école en plus de renforcer le message chez ceux qui en ont. Cette action permettra d atténuer les réticences et les obstacles tout en sécurisant les citoyens sur la manière de bien trier les matières résiduelles. Selon Guy Fradette, responsable de la gestion des matières résiduelles à la MRC de D Autray, la patrouille verte implantée à Saint- Gabriel a permis de récolter de la matière organique d excellente qualité. Les campagnes de sensibilisation ont également leur rôle à jouer, mais elles deviennent beaucoup plus efficaces 3 Guide d implantation de la démarche Climat d espoir : http://crelanaudiere.ca/uploads/outilspedago/guideclimat%20despoir.pdf 4 Voir Annexe I 7

lorsque combinées à des contacts de personne à personne. Cet ajout au plan d action représente un atout considérable dans l optique de l arrivée de la collecte à trois voies. Un point à ajouter, par souci de cohérence, serait d instaurer la collecte à trois voies au sein même des établissements et des infrastructures municipales (ex : parcs, bibliothèque, centres de loisirs, bureaux, etc.). Il en résulterait un renforcement de l adoption de comportements responsables de la part des citoyens qui seraient en mesure de percevoir et d apprécier la volonté de leur municipalité et de leur MRC à leur fournir les moyens d agir. Cette mesure consoliderait le message livré lors des campagnes de sensibilisation et à travers les outils de communication. Il est parfois possible d avoir accès à des subventions pour couvrir une partie des frais encourus comme ce fut le cas avec le programme ICI ON RECYCLE! et la Table de récupération hors foyer. 3. Augmenter la quantité de matières recyclables collectées lors de la collecte sélective municipale Le CREL considère que les actions proposées sont toutes très adéquates. Certaines des recommandations citées aux point 1 et 2 pourraient s appliquer au point 3. 4. Augmenter la quantité de matières recyclables récupérées pour les ICI Les actions décrites semblent bien adaptées au contexte de la MRC. 5. Recycler 60 % de la matière organique putrescible résiduelle résidentielle Le choix du nombre de collectes par année et du changement en fonction des saisons représentent d excellentes solutions pour encourager la participation, tout en réduisant le transport des camions. Concernant les campagnes éducatives, les mêmes recommandations qu aux points 1 et 2 s appliquent. Il sera intéressant de pouvoir évaluer l efficacité de la collecte des matières putrescibles pour ensuite se réajuster en cas de besoin. 6. Recycler ou valoriser Le CREL propose de s inspirer de la MRC de D Autray, qui a implanté un système de mesure des boues de fosses septiques afin de vidanger seulement au besoin. Celui- ci est combiné à un service municipal à travers lequel une taxe est ajoutée au compte des citoyens et qui permet à la MRC de prendre en charge la vidange des fosses septiques. Selon monsieur Guy Fradette, responsable de la gestion des matières résiduelles, la MRC a reconnu plusieurs avantages à cette procédure, principalement grâce au fait que les vidanges ne sont effectuées qu au besoin : 8

Économique et pratique pour le citoyen qui n a plus à s occuper lui- même de cette tâche ; Économies de 100 000 $ en 2013 et de 100 000 $ en 2014 pour la MRC ; Diminution des déplacements des camions, entraînant une réduction des émissions de gaz à effet de serre ; Réduction de la quantité d eau traitée ; Meilleur suivi des installations septiques. 7. 100 % des boues Les actions semblent appropriées au contexte de la région. 8. Recycler ou valoriser plus de 80 % des résidus de béton, de brique et d asphalte Une clause d obligation de récupération des résidus de béton, de brique et d asphalte s avèrerait certainement efficace. Par exemple, les permis de construction, de rénovation ou de démolition pourraient être émis à la condition que les résidus de béton, de brique et d asphalte soient acheminés dans un centre de tri, avec une preuve à fournir à la fin des travaux. 9. Acquérir de la connaissance sur les gisements des résidus CRD du segment du bâtiment Il serait intéressant de préciser davantage comment cette acquisition de connaissance permettra d améliorer les performances par la suite. 10. Augmenter le tonnage de résidus CRD triés à la source ou acheminés vers un centre de tri CRD À titre informatif, le Conseil régional de l environnement et du développement durable de l Outaouais a produit un Guide des bonnes pratiques de gestion des CRD, qui inclut un bottin des entreprises qui prennent en charge ces matériaux 5. Quant à l évaluation de la pertinence d ajouter des écocentres dans les municipalités rurales de la MRC, le CREL est d avis qu il serait opportun de se pencher immédiatement sur les endroits où de tels centres pourraient être implantés. Cette action rendrait la gestion des CRD plus simple pour le citoyen et permettrait une diminution des émissions de gaz à effet de serre générées par le transport des résidus vers l unique écocentre du territoire. 5 http://www.creddo.ca/administration/content/userfiles/file/ici%20on%20recycle/guide%20de%20bonnes%20pratiques_final_low%20rez.pdf 9

Conclusion La MRC de Joliette a bien identifié les enjeux majeurs dans l application de son PGMR 2016-2020 ainsi que les actions à entreprendre pour y arriver. Pour le CREL, il est évident que l atteinte des objectifs est conditionnelle à la réalisation des campagnes d information, de sensibilisation et d éducation. Cependant, ces campagnes seront peu efficaces si elles ne sont pas accompagnées de réelles actions qui sont cohérentes avec les messages livrés, surtout au sein des établissements d enseignement et des infrastructures municipales. Le CREL est d avis que le retour sur investissement serait beaucoup plus grand si les écoles et l ensemble des ICI étaient équipés de conteneurs pour le recyclage et le compostage ou de tout autre équipement adapté à chaque situation. Les employés doivent également recevoir une brève formation pour savoir comment utiliser ces installations et comprendre que ce changement n alourdi en rien leur tâche. Les ICI et les municipalités effectueraient même des économies. Rendre les écoles, les municipalités, les industries, les commerces et les institutions efficaces et responsables dans la gestion de leurs matières résiduelles, c est rentable à moyen terme et payant à long terme. 10

Annexe I Calcul des coûts versus économies : cas de l école Sainte- Anne à Saint- Cuthbert Portrait de l école : 156 élèves 144 familles Mesures entreprises et frais associés : Formation du personnel et animation du jeu 1, 2, 3 Triage! dans toutes les classes en deux jours 6 Amélioration des installations dans les classes et la cafétéria Location annuelle du conteneur pour la récupération par la municipalité Coût supplémentaire des sacs transparents compensés par l économie de petits sacs poubelles dans les classes Total an un 600 $ 110 $ 90 $ 0 $ 800 $ Quantité de matières déviée de l enfouissement (tm) Économies sur les frais de traitement des matières ($/tm) 7 Économies sur les frais de traitement ($) 85 % de la redevance régulière à l enfouissement ($\tm) 8 Retour sur les redevances ($) Grand total ($) Actions à l école Recyclage 10,7 13,37 143,06 10,08 107,86 250,92 Compostage 0,7 71,29 49,90 10,08 7,06 56,96 Sous- total 192,96 114,91 307,87 Comportements à la maison 9 Recyclage 0,7 13,37 9,36 10,08 7,06 16,42 Compostage 1,8 71,29 128,32 10,08 18,14 146,47 Sous- total 137,68 25,20 99,17 Grand total 470,76 Si on considère la location annuelle du conteneur, la municipalité retrouve son investissement à l intérieur de deux ans, puis elle effectue des économies d environ 380 $ par année par la suite. R 6 http://crelanaudiere.ca/uploads/outilspedago/guidepédagogiquelecolemonenvironnement.pdf 7 À Saint- Cuthbert, en 2014, les frais de traitements à l enfouissement était de 71,29 $/tm tandis que les frais de traitement pour le recyclage était de 57,92 $. 8 En 2016, les redevances régulières sont de 11,86 $/tm. Les municipalités ne reçoivent que 85 % de ce montant qui est calculé selon la performance. Il est impossible de connaître le montant exact que la municipalité reçoit grâce à ce projet spécifique. Cet exercice a pour but d obtenir une idée d ensemble des retombées économiques possibles. 9 175 kg de matières compostées et 144 kg de matières recyclées par famille par année. 134 familles recyclaient et 46 familles compostaient déjà avant le projet. 10 nouvelles familles ont adopté le compostage et cinq le recyclage. 11

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