DSAC Sud-Ouest SNA Sud-Ouest CRNA Sud-Ouest CESNAC SIA MÉTÉO-FRANCE SNIA ENAC Biscarrosse Mérignac, le 27 mars 2015, Comité Local d'action Sociale Sud-Ouest Compte-rendu de la réunion de la Commission Vie associative du vendredi 05 septembre 2014 Présents : Philippe CROUZET (CSR), Claude DÉCAMPS (APACEM-SO), Nicole GUICHARD (ANAFACEM), Jean-Jacques HENRI (DSAC-SO), Daniel JOUSSE (CGT), Jean-Claude LAVEDRINE (CRNA-SO), Stéphane LONNÉ (SNCTA), Jean-Loup MOMMESSIN (LMBC), Alain POLLONI (CGT, président du CLAS-SO) et Jean-Paul RUBINI (CGT, président). Excusés : Anne BERTINETTI (DSAC-SO) et Marie-Joëlle DRZAZGA (Assistante de service social). Ordre du jour de la réunion : approbation du compte-rendu de la réunion du mardi 22 juillet 2014 ; étude du dossier de demande de subvention 2014 de l APACEM Sud-Ouest point sur l utilisation du BASIL 2014 questions diverses. Approbation du compte-rendu de la réunion du mardi 22 juillet 2014 : Il est approuvé à l unanimité ; il sera mis en ligne sur le site Internet du CLAS Sud-Ouest. Étude du dossier de demande de subvention 2014 de l APACEM Sud-Ouest : M. POLLONI fait remarquer qu il n y a pas dix agents de Météo-France à Poitiers. M. DÉCAMPS indique qu il n a pas la réponse mais qu il va vérifier ce point. Il ajoute que l APACEM centrale n a pas la connaissance suffisante pour contrôler la liste des sections. M. POLLONI invite néanmoins M. DÉCAMPS à demander aux sections d être vigilantes sur ce point. Par ailleurs, dans le compte-rendu de la section remise en forme, il note 95 extérieurs (les 19 GTA n ayant pas à être comptabilisés à part), ce qui lui semble beaucoup : il ajoute que, même si la section ne reçoit pas de subvention directe, les adhérents utilisent le matériel, dont la section reconnaît qu il faut le remplacer (utilisation intensive). M. DÉCAMPS admet que le nombre important d extérieurs entraîne une usure plus rapide des matériels utilisés par la section. Il ajoute que ces derniers ont été acquis par le CLAS et qu ils ont été amortis. Il précise que, selon les termes de la convention triennale, il doit réaliser un inventaire de tous les matériels et propose de lister ceux qui ont été acquis par le CLAS. 1
M. POLLONI ajoute que tout ce qui a été financé par l Administration devient propriété de l État. M. JOUSSE considère que c est un faux argument car il faudrait également y inclure le bâtiment luimême. Il ajoute que le débat sur les extérieurs n est toujours pas tranché. M. DÉCAMPS répond que, jusqu à présent, c est uniquement la subvention directe qui est prise en compte. Il ajoute que si on doit y inclure tout le reste, il demande à ce que cela soit fait pour toutes les associations. M. HENRI fait remarquer que le matériel est usé. M. DÉCAMPS répond qu il va être révisé grâce à un contrat de type APAVE. Il rappelle que cette section est l émanation d une association qui accueillait à l origine tous les personnels de la plateforme et l APACEM Sud-Ouest a repris ensuite ce concept. M. POLLONI indique que le problème principal vient du nombre important d extérieurs. M. LONNÉ explique que les extérieurs sont surtout dans les cours de remise en forme et assez peu dans les séances de musculation. M. DÉCAMPS considère qu on ne peut pas rentrer dans des calculs aussi subtils ; il ajoute que 4 000 seront investis cette année au bénéfice de la section Tennis et que de nouveaux matériels seront achetés. M. HENRI indique qu un contrat d entretien des locaux existe mais constate que le ménage est mal fait, ce qui oblige les participants à apporter leurs propres produits. M. LONNÉ signale que la section Rugby cesse ses activités faute d un nombre de participants suffisants. M. RUBINI pose une question sur l achat des balles de tennis. Il ajoute que lorsqu il participait, il amenait ses propres balles. M. DÉCAMPS répond que les balles neuves sont achetées uniquement pour les tournois. M. POLLONI demande pourquoi les 4 000 (produits par la participation versée par les agents pour l achat de places de spectacle) sont déduits de la demande de subvention. M. DÉCAMPS répond qu ils sont déduits du montant total des projets. M. POLLONI pourquoi ils ne sont pas intégrés dans le montant des cotisations. M. DÉCAMPS répond que c est parce que ce ne sont pas des cotisations et que le comptable considère que ce sont des produits à part. M. MOMMESSIN se demande s il n y aurait pas intérêt à les considérer comme des cotisations. M. DÉCAMPS répond que c est possible à condition de changer les statuts, ce qui ne peut se faire qu après avoir réuni le Comité Directeur et convoqué une Assemblée générale extraordinaire. M. DÉCAMPS précise qu il a reçu au mois de juin 50 % du montant de la subvention, soit 47 500. M. RUBINI regrette que les sections soient invitées à rendre leur dossier «au plus tard en mars/avril 2015» car il considère que ce délai retarde l attribution de la subvention, ce qui n est pas dans l intérêt de l association. 2
M. LONNÉ explique que les premiers dossiers des sections n arrivent pas avant le 15 février, qu il faut ensuite les contrôler et que le comptable n est pas toujours disponible. M. POLLONI souligne que l objectif est de gagner deux ou trois semaines dans la réception du dossier afin que le CLAS puisse statuer au mois de juin. M. DÉCAMPS répond qu il ne peut pas transmettre le dossier tant qu il n a pas reçu celui du comptable. M. RUBINI indique que si le CLAS reçoit le dossier suffisamment tôt, le Bureau prendra une décision au mois de juin ; dans le cas contraire, il la prendra au mois de septembre. MM. LAVEDRINE et POLLONI se rangent à cet avis. M. DÉCAMPS note que la plupart des questions ayant porté plus sur la forme que sur le fond, il en conclue que l association ne fonctionne pas trop mal. M. LONNÉ souhaiterait que les postions posées soient hiérarchisées. L association demande une subvention de 95 000 ; la Commission propose au Bureau propose de lui attribuer 95 000 sur les BASIL 1, 2, 3 et 4 et vote l attribution du reliquat 2013 de 3 971,32, ce qui porte le montant total de la subvention à 98 971,32. Point sur l utilisation du BASIL 2014 : Un calcul du reliquat du budget du BASIL est effectué : il reste 11 200. M. RUBINI indique que deux projets ont été déposés, l un par l association LMBC, l autre par l association ANAFACEM-AQI. Le projet de LMBC propose l édition de clés USB comportant le livret social 2014/2015 du CLAS Sud- Ouest (en cours de mise à jour) ainsi que des documents historiques réalisés par l'association ainsi que l ouvrage relatif au site de l'alma à Paris publié par Météo-France (sous réserve d'autorisation). M. POLLONI rappelle que ce projet récurrent s inscrit depuis 2001 dans la politique du CCAS de diffusion vers les personnels de toutes les informations sociales et associatives. Après débat, la Commission propose que le CLAS Sud-Ouest édite lui-même 1 600 clés USB de 4 Go avec le logo de l action sociale qui comporteront l'édition 2014-2015 du livret social ainsi que les documents historiques que nous aurons l'autorisation de publier (pour une taille maximum de 1 Go de fichiers gravés), comme cela avait été fait sur le CD accompagnant le livret social 2009-2010, réalisé à l occasion du Centenaire de l aéroport de Bordeaux-Mérignac, grâce au concours de l association LMBC. Le projet de l ANAFACEM-AQI concerne un voyage intergénérationnel en Cantabrie en septembre 2015 pour laquelle l association demande une avance de 6 000. Le coût par agent, sur la base de quarante personnes, serait de 447,50, hors la participation du CLAS. Mme GUICHARD rappelle que le but de ces projets est de rapprocher actifs et retraités, en application de la politique du CLAS. Elle ajoute que l avance octroyée au cours de l année N-1 faciliterait grandement l organisation de ce type de projet car les réservations doivent être faites très en amont, ce qui a pour conséquence de devoir lancer les inscriptions au tout début de 2015 avec un tarif réel intégrant la subvention du BASIL. M. POLLONI propose à l association de recueillir préalablement l avis du CCAS concernant la procédure d organisation de projets sur le BASIL en collaboration avec l ANAFACEM. 3
Questions diverses : Sans objet. L ordre du jour étant épuisé, M. RUBINI lève la séance à 12 h 00. Après validation lors de la prochaine réunion de la Commission, le présent-compte-rendu sera mis en ligne sur le site Internet du CLAS Sud-Ouest. Le Secrétaire, Le Président, Philippe CROUZET Jean-Paul RUBINI 4
Liste des destinataires : Jean-Paul RUBINI (CGT) Président de la Commission «Vie associative» Jean-Claude LAVEDRINE (CRNA Sud-Ouest) Jean-Jacques HENRI (DSAC Sud-Ouest) Daniel JOUSSE (CGT) Stéphane LONNÉ (SNCTA) Dominique THOMAS (FO) Chargé de secteur «Cadre de vie» Brigitte DALENÇON (SIA) USC/SIA Patrick İNGUERE (CESNAC) ACTPAM Jean-Loup MOMMESSIN (Retraité) LMBC Marc POUJARDIEU (Retraité) ACTAC Amélie CORBEL (SNA Sud-Ouest Pau) - A3P Alain POLLONI (CGT) Président du CLAS Sud-Ouest Anne BERTINETTI (DSAC Sud-Ouest) Franck FATOUT (Météo-France) Patrick DALENÇON (SIA) Amandine FERNANDES Chargée de secteur «Logement» Jean-Marc PETIT (SOLIDAIRES) Chargé de secteur «Solidarité» Claude POMARÈS (SOLIDAIRES) Chargé de secteur «Retraités» Nicole GUICHARD (Retraitée) - ANAFACEM Marie-Joëlle DRZAZGA (DSAC Sud-Ouest) - Assistante sociale Philippe CROUZET (DSAC Sud-Ouest) - Correspondant social régional. 5