ARCHIVES MUNICIPALES DE QUIMPER CAMPAGNE DE NUMERISATION 2015. Commune de Penhars



Documents pareils
Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

Tenue des registres des actes administratifs

Lcommunales. es archives

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Formation complète à la généalogie professionnelle

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4

Livret de visite. Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Comment développer Ecoville : le cahier des charges

Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Guide du recrutement 2013

L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 28 AVRIL 2015

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

PRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.

ACTES CONSULTABLES À FONTAINE LE DUN

MUNICIPALITE DE PORRENTRUY. Description de poste

FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1: EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES

LA PROCÉDURE D ACHAT IMMOBILIER AU PORTUGAL LE RÔLE DU NOTAIRE

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité publique

Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill CAUDEBEC EN CAUX

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) :

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 21 octobre 2008

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 juin 2009 Compte-rendu

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N

Brevet Professionnel

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013

Pour vos aides PAC. Le site internet des aides de la PAC

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

APPEL A CONCURRENCE Développement des services de véhicules partagés à Paris

GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille

DELIBERATION N 3 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL LE 14 MARS DEUX MILLE TREIZE

SPF FIN. Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale. Version 1.1

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30

SITI Agri La nouvelle génération du Système Intégré de Gestion et de Contrôle pour l administration des subventions

Est absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général

L an deux mille onze. et le 15 février,

SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014

LES PASSAGES A NIVEAU EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015

Travaux de rénovation des allées du cimetière

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2008

La presse en ligne au service de la démocratie locale. Sylvain Parasie (Latts) & Jean-Philippe Cointet (INRA Sens)

2 PP. Contributions directes

Synthèse du rapport d activité 2007 du CCAS

Le Registre foncier du Québec en ligne

Le Département Cantal : Votre nouveau bureau

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

FORMALITES ADMINISTRATIVES

NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire

en investissement à ,00 et en fonctionnement à 5 500,00 en investissement à : ,00 et en fonctionnement à : ,54

DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;

Memento sur le service

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE

Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

BROCHURE REVENDEUR. HP PurchasEdge

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

CONVENTION DE REPRÉSENTATION sur la protection des adultes et la prise de décisions les concernant, Partie 2

Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage

Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.

Les prêts hypothécaires. Habiter chez soi.


VILLE DE VEZELAY COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2015

PROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES. Dossier n 2 Juin Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE

TERMES DE REFERENCE DU PROJET DE MISE EN PLACE DES BUREAUX DE PROXIMITE AVEC LES CITOYENS (BPC) DANS NEUF MUNICIPALITES TUNISIENNES

MINISTERE DE LA DEFENSE

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - mardi 10 décembre 2013

2 Tirage au sort du Jury de Cour d Assises. 3 SyDEV - Travaux neufs d éclairage rue du Petit Beauregard

LES METIERS DES ARCHIVES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

N OBJET : CONVENTION D ADHESION AU SERVICE D ARCHIVAGE DU DEPARTEMENT DE LA MARNE

L archivage dans les collectivités Les éliminations : mode d emploi

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

Prestations supplémentaires ou alternatives : non

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme

Transcription:

ARCHIVES MUNICIPALES DE QUIMPER CAMPAGNE DE NUMERISATION 2015 Commune de Penhars Sous-série 1 D_Pen : Délibérations du Conseil municipal et des commissions de la commune de Penhars 1 D_PEN 1 Délibérations du Conseil municipal 1838-1858 1 D_PEN 2 Délibérations du Conseil municipal 1859-1884 1 D_PEN 3 Délibérations du Conseil municipal 1884-1909 1 D_PEN 4 1 D_PEN 5 1 D_PEN 6 Délibérations du Conseil municipal Délibérations du Conseil municipal Délibérations du Conseil municipal 1909-1925 1925-1937 1937-1948 1 D_PEN 7 Délibérations du Conseil municipal 1948-1959 série 4 D Pen : Arrêtés du maire de Penhars 4 D_PEN 1 4 D_PEN 2 Arrêtés du maire Arrêtés du maire 1838-1905 1910-1959

Commune d Ergué-Armel Sous-série 1 D ERG : Délibérations du Conseil municipal d Ergué-Armel 1D_ERG 1 Délibérations du Conseil municipal : extrait du registre des délibérations 1821-1837 1D_ERG 2 Délibérations du Conseil municipal 1838-1856 1 D_ERG 3 Délibérations du Conseil municipal 1877-1910 1 D_ERG 4 Délibérations du Conseil municipal 1910-1930 1 D_ERG 5 Délibérations du Conseil municipal 1930-1936 1 D_ERG 6 Délibérations du Conseil municipal 1936-1945 1 D_ERG 7 Délibérations du Conseil municipal 1945-1950 1 D_ERG 8 Délibérations du Conseil municipal 1950-1957 1 D_ERG 9 Délibérations du Conseil municipal 1957-1959 Sous-série 2 D ERG : Arrêtés du maire d Ergué-Armel 2D_ERG 1 Arrêtés du maire d Ergué Armel : registre des arrêtés 2D_ERG 2 Arrêtés du maire d Ergué Armel : registre des arrêtés 1856-1929 1929-1959

Commune de Kerfeunteun Sous-série 1 D KER : Délibérations du Conseil municipal et des commissions de Kerfeunteun 1 D_ KER 1 Délibérations du Conseil municipal 4 brumaire An trois au 17 mai 1826 1 D_ KER 2 Délibérations du Conseil municipal du 15 mai 1831 au 11 mai 1859 1 D_ KER 3 Délibérations du Conseil municipal du 13 mai 1860 au 3 juin 1885 1 D_ KER 4 Délibérations du Conseil municipal du 21 juin 1885 au 25 août 1907 1 D_ KER 5 Délibérations du Conseil municipal de novembre 1907 à décembre 1917 1 D_ KER 6 Délibérations du Conseil municipal de février 1918 au 6 mars 1927 1 D_ KER 7 Délibérations du Conseil municipal de mai 1927 à août 1933 1 D_ KER 8 Délibérations du Conseil municipal d octobre 1933 au 3 septembre 1939 1 D_ KER 9 Délibérations du Conseil municipal du 26 novembre 1939 au 16 septembre 1945 1 D_ KER 10 Délibérations du Conseil municipal du 18 novembre 1945 au 12 décembre 1948 1 D_ KER 11 Délibérations du Conseil municipal du 13 février 1949 au 26 septembre 1954 1 D_ KER 12 Délibérations du Conseil municipal du 21 novembre 1954 au 16 décembre 1956 1 D_ KER 13 Délibérations du Conseil municipal avril 1957 à décembre 1959 Sous-série 2 D KER : Arrêtés du maire de Kerfeunteun 2D_KER 1 Registre des arrêtés du maire 1908-1955

2D_KER 2 Registre des arrêtés du maire 1955-1967 Sous-série 2 D KER : Enregistrement des correspondances envoyées par le maire de Kerfeunteun 2D_KER 3 2D_KER 4 2D_KER 5 Registre des correspondances envoyées Registre des correspondances envoyées Registre des correspondances envoyées 1 janvier 1915-9 février 1921 4 août 1931-8 novembre 1937 12 novembre 1937-7 décembre 1946 Commune de Quimper Sous-série 4 D QUI : Registres des arrêtés du maire de Quimper Cote Description 4 D_Qui 1/A Arrêtés du maire 8 floréal an VII-28 juillet 1813 4 D_Qui 1/B Arrêtés du maire 01.08.1813-25.01.1832 4 D_Qui 2 Arrêtés du maire 25.01.1832-26.07.1840 4 D_Qui 3 Arrêtés du maire 31.07.1840-20.05.1851 4 D_Qui 4 Arrêtés du maire 11.08.1851-11.02.1860 4 D_Qui 5 Arrêtés du maire 05.03.1860-05.10.1883 4 D_Qui 6 Arrêtés du maire 27.09.1883-11.11.1909 4 D_Qui 7 Arrêtés du maire 01.08.1909-28.05.1919 4 D_Qui 8 Arrêtés du maire 30.05.1919-21.06.1927

4 D_Qui 9 Arrêtés du maire 27.06.1927-17.08.1933 4 D_Qui 10 Arrêtés du maire 17.08.1933-17.10.1945 4 D_Qui 11 Arrêtés du maire 19.10.1945-23.10.1952 4 D_Qui 12 Arrêtés du maire 29.10.1952-11.06.1958 4 D_Qui 13 Arrêtés du maire 11.06.1958-01.12.1962 4 D_Qui 14 Arrêtés du maire 06.12.1962-17.02.1965 Sous-série 6 D Qui 1-23 : Registres des correspondances expédiées du maire de Quimper Cote Dates extrêmes 6 D Qui 1 1793- an VIII 6 D Qui 2 An VIII-1806 6 D Qui 3 31-01-1806-27-12-1809 6 D Qui 4 27-12-1809-28-09-1813 6 D Qui 5 1-10-1813-20-09-1830 6 D Qui 6 22-09-1830-30-01-1832 6 D Qui 7 3-02-1832-28-07-1834 6 D Qui 8 30-07-1834-29-03-1837 6 D Qui 9 29-03-1837-31-12-1836 6 D Qui 10 2-01-1839-9-12-1840 6 D Qui 11 9-12-1840-5-06-1844 6 D Qui 12 6-6-1844-28-9-1848 6 D-Qui 13 2-10-1848-29-4-1852 6 D Qui 14 1-5-1852-5-6-1855

6 D Qui 15 6-6-1855-28-5-1859 6 D Qui 16 31-5-1859-29-6-1864 6 D Qui 17 1-7-1864 31-12- 1870 6 D Qui 18 3-01-1871 11-3-1876 6 D Qui 19 11-3-1876-24-9-1880 6 D Qui 20 25-9-1880-3-9-1886 6 D Qui 21 4-8-1886-28-2-1891 6 D Qui 22 2-03-1891-24-04-1896 6 D Qui 23 28-04-1896-3-10-1903 Sous-série 1G_QUI : Etats de section cadastre de la ville de Quimper Cote Description Date 1G_QUI 3 1G_QUI 4 1G_QUI 5 Etats de section Section F Etats de section Section A à F Etats de sections des propriétés non et Section A, B Vers 1815 Vers 1815 Vers 1838 Sous-série 1G_QUI : Matrices cadastrales de la ville de Quimper Cote Description Date 1 G QUI 6 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1 à 540 1 G QUI 7 Matrice cadastrale des propriétés 1838-1913 1838-1913

Folios 541 à 1060 1 G QUI 8 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1061 à 1662 1 G QUI 9 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1 à 400 1838-1913 1838-1913 1 G QUI 10 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 401 à 771 1838-1913 1 G QUI 11 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1 à 520 1 G QUI 12 Matrice cadastrale des propriétés Folios 521 à 1304 1 G QUI 13 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1305 à 2080 1 G QUI 14 Matrice cadastrale des propriétés Folios 2081 à 2873 1 G QUI 15 Matrice cadastrale des propriétés Folios 2874 à 3262 1 G QUI 16 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1 à 488 1 G QUI 17 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 489 à 988 1 G QUI 18 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 989 à 1488

1 G QUI 19 * Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1489 à 1988 1 G QUI 20 * Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1989 à 2548 Commune d Ergué-Armel Sous-série 1G ERG : Etats de section cadastre de la commune d Ergué Armel Cote Description Années 1 G_ERG 2 Etat de section des propriétés et non de la commune d Ergué Armel 1835 1 G_ERG 3 Matrice cadastrale des propriétés foncières et non 1 G_ERG 4 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 1 à 576 1 G_ERG 5 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 577 à 976 1 G_ERG 6 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 972-1176 1 G_ERG 7 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 1177 à 2776 1 G_ERG 8 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 2777 à 3203 1 G_ERG 9 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 1 à 492 1 G_ERG 10 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 493 à 892 1 G_ERG 11 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 893 à 1416 1835-1914

1 G_ERG 12 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 1417 à 2099 1 G_ERG 13 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 2100 à 2399 1 G_ERG 14 Matrice cadastrale des propriétés non, cases 2400 à 2996 1 G_ERG 15 Matrice cadastrale des propriétés non, cases 2997 à 3551 1 G_ERG 16 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 35552 à 3709 Commune de Kerfeunteun Sous-série 1G KER : Matrices cadastrales des propriétés et non Cote Description Dates 1G_KER 1 1G_KER 2 1G_KER 3 1G_KER 4 1G_KER 5 1G_KER 6 1G_KER 7 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1 à 329 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1 à 528 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 529 à 928 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 929 à 1328 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1329 à 1595 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1 à 492 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 493 à 956 1882-1911

1G_KER 8 1G_KER 9 1G_KER 10 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 957 à 1496 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1497 à 1796 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1797 à 1975 Commune de Penhars Sous-série 1G PEN : Etats de section Cote Description 1 G_PEN 5 Etat de section des propriétés et non - Section A dite de TOULGOAT - Section AB dite de SAINT CONOGAN - Section C dite du BOURG - Section D dite de KERLAGATU 1 G_PEN 6 Matrice cadastrale des propriétés et non 1 G_PEN 7 Matrice cadastrale des propriétés 1 G_PEN 8 Matrice cadastrale des propriétés 1 à 408 1 G_PEN 9 Matrice cadastrale des propriétés 409 à 808 1 G_PEN 10 Matrice cadastrale des propriétés 809 à 1408 1 G_PEN 11 Matrice cadastrale des propriétés 1409 à 1804 1 G_PEN 12 Matrice cadastrale des propriétés 1805 à 2044

1 G_PEN 13 Matrice cadastrale des propriétés 2045 à 2444 1 G_PEN 14 Matrice cadastrale des propriétés 2445 à 1 G_PEN 15 Matrice cadastrale des propriétés non 1 à 400 1 G_PEN 16 Matrice cadastrale des propriétés non 401 à 600 1 G_PEN 17 Matrice cadastrale des propriétés non 601 à 901 1 G_PEN 18 Matrice cadastrale des propriétés non 902 à 1060 1 G_PEN 19 Matrice cadastrale des propriétés non 1061 à 1636 1 G_PEN 20 Matrice cadastrale des propriétés non 1637 à 1936 1 G_PEN 21 Matrice cadastrale des propriétés non 1937 à 2240 1 G_PEN 22 Matrice cadastrale des propriétés non 2241 à 2398 1 G_PEN 23 Matrice cadastrale des propriétés non 2399 à 2598 1 G_PEN 24 Matrice cadastrale des propriétés non 2599 à 2875 Commune de Quimper Sous-série 1 G QUI : Matrices générales des contributions foncières et des portes et fenêtres, classement dans l ordre alphabétique des contribuables Cote Date 1 G QUI 22 1886-1890 1 G QUI 23 1891-1895

1 G QUI 24 1896-1899 1 G QUI 25 1904-1907 1 G QUI 26 1908-1911 1 G QUI 27 1908-1911 1 G QUI 28 1912-1916 1 G QUI 29 1917-1921 1 G QUI 30 1922-1926 1 G QUI 31 1927-1931 1 G QUI 32 1931-1935 1 G QUI 33 1936-1940 1 G QUI 34 1942-1946 1 G QUI 35 1952-1956 Sous-série 1 G QUI : Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux Cote Date 1 G_QUI 95 1872-1875 1G_QUI 96 1875-1878 1G_QUI 97 1896-1899