Flux Electronique Facturation

Flux Electronique Facturation format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML Version 1.2 Page 1 sur 25

Version Date Evolution(s) essentielle(s) 1.0 28/09/2009 Première diffusion du document 1.1 14/12/2009 Mise en conformité avec la norme 1.2 23/03/2010 Prise en compte d évolutions diverses : - Valeurs possibles pour le champ n 76 - jout d informations après le champ n 77 Vous avez un projet de réduction de vos coûts de gestion, découvrez l offre Flux Electronique Facturation en détail. o Vous avez un projet d intégration des données des factures d EDF dans votre système comptable afin de réduire le coût de traitement de celles-ci. o Vous souhaitez recevoir vos données de factures sous forme d un flux de données structuré afin que la traduction soit pérenne et complète. o Ce flux doit être probant, fiable et remplacer la facture papier pour être compatible avec vos objectifs de simplification de votre processus de gestion des factures, o Vous êtes en charge de l analyse de la structure de ces fichiers de factures. Ce guide a été réalisé pour vous donner tous les détails nécessaires sur la façon dont sont traduites les factures EDF au format XML. Périmètre d application : Ce guide s applique aux factures EDF pouvant être traduites en XML : - factures de gaz naturel, - factures d électricité en offre non réglementée, - factures d électricité des contrats aux tarifs réglementés suivants : o Contrats en Tarif Bleu en facturation unitaire ou multisite, o Contrats en Tarif Bleu, Vert ou Jaune en facturation multisite. Les documents associés sont : Le Guide pratique définit la démarche complète associée à l offre Flux Electronique Facturation, La Table de correspondance des codes articles au format E. Le Modèle de facture papier avec correspondance des champs Mises à jour : Retrouvez la dernière version à jour de ces documents sur www.edfentreprises.fr. Utiliser le module de recherche et le mot-clé XML. Page 2 sur 25

Sommaire 1. Présentation... 4 1.1 Présentation générale du service proposé par EDF... 4 1.2 orme utilisée... 4 1.3 Dématérialisation simple et fiscale... 4 1.4 Mise à disposition des fichiers XML... 4 1.5 La forme technique du XML... 5 1.6 Présentation générale de la facture d énergie EDF... 6 2. Présentation de la facture traduite en XML... 7 1.7 Structure générale... 7 1.8 Informations techniques, formats... 7 1.9 Détail de chaque bloc... 8 1.9.1 En-tête... 8 1.9.2 Lignes de factures... 20 3. nnexes... 24 1.10 XSD utilisée pour la facture EDF en XML... 24 1.11 Table de codification E des lignes de facture... 24 1.12 Table de description des valeurs génériques... 24 Page 3 sur 25

1. PRESETTIO 1.1 PRESETTIO GEERLE DU SERVICE PROPOSE PR EDF L offre Flux Electronique Facturation a pour objectif de mettre à disposition de nos clients un service fiable lui permettant de traiter automatiquement les factures en utilisant ses propres identifiants de gestion. Les composantes de l offre sont : 1. un flux de données structuré et documenté au format XML, 2. des données mises à disposition sur un réseau à valeur ajouté, 3. des fichiers signés électroniquement pour une dématérialisation complète (mi 2010), 4. des informations propres aux clients ajoutées dans les factures et dans les flux de données. Ce document définit comment la facture EDF est traduite dans le format XML. Important : Pour l heure, cette offre est réservée à des clients en nombre limité. EDF se réserve la possibilité de ne pas la mettre à disposition de tous les clients qui le souhaiteraient. 1.2 ORME UTILISEE EDF a fait le choix d utiliser un format XML normé par des instances internationales. Parmi ceux ci, nous avons retenu le plus complet, permettant une description des multiples informations techniques figurant sur les factures d énergie tels les index de consommation. La norme retenue par EDF pour la dématérialisation de ses factures en XML est l UBL Invoice 2.0, d Oasis. La description technique du flux (XSD) est disponible en annexe. Vous pourrez retrouver toutes les informations détaillées sur la norme UBL Invoice 2.0 et les XSD correspondantes sur le site officiel : http://docs.oasis-open.org/ubl/prd-ubl-2.0/ Le présent guide technique décrit l utilisation qui est faite de cette norme pour la facture EDF et ses spécificités. 1.3 DEMTERILISTIO SIMPLE ET FISCLE La mise en place du service Flux Electronique Facturation en XML et le passage en dématérialisation fiscale se décline en deux phases : - une première phase de dématérialisation simple : chaque facture papier est traduite en XML, les flux sont envoyés aux clients sur un réseau à valeur ajoutée, en parallèle de la facture papier. Cette phase permet de fiabiliser le processus d intégration automatique et de comparer les données intégrées à celles disponibles sur la facture papier correspondante ; - une deuxième phase de dématérialisation fiscale : après signature d un contrat d inter-échange actant du passage en dématérialisation fiscale, la facture papier n est plus envoyée. C est le fichier XML qui a valeur de preuve fiscale. Celui-ci est signé électroniquement et transmis au client par le réseau à valeur ajoutée. Lors de cette deuxième phase, la signature est mise à disposition dans un fichier distinct de la facture elle-même (le fichier de facture y faisant référence), et sert à garantir l origine de la facture. 1.4 MISE DISPOSITIO DES FICHIERS XML Dans le cadre du Service Flux Electronique Facturation, les fichiers XML et les signatures électroniques associées peuvent être envoyées par différents canaux à valeur ajoutée : CFT, VP, S2 Page 4 sur 25

Une ré-émission des factures peut être faite en cas d incident technique, et uniquement sur demande du destinataire de la facture. En complément du canal à valeur ajoutée, les données suivantes sont disponibles dans votre espace membre sur nos sites Internet : www.edfentreprises.fr ou www.edfcollectivites.fr : En cas de dématérialisation simple, vous retrouvez une image en pdf de la facture originale en papier. En cas de dématérialisation fiscale (fichier XML signé), ce même fichier XML est disponible dans votre espace membre. son ouverture une mise en page du fichier est automatiquement associée. Cette mise en page présente des différences avec celle de la facture papier. 1.5 L FORME TECHIQUE DU XML Le XML est un langage structuré utilisant des balises. Sa structure est définie dans un schéma : le schéma décrivant la facture EDF en XML est présent en annexe, sous forme de fichier XSD (cf XSD utilisée pour la facture EDF en XML). La structure du fichier est visualisable de manière graphique, grâce à des outils spécialisés. Vous trouverez dans chaque paragraphe décrivant un bloc XML sa représentation graphique. Celle-ci répond à une norme générique : - élément encadré par des tirets : ceci signifie que l élément est facultatif, - élément encadré par un trait plein : ceci signifie que l élément est obligatoire, - signe «+» suivant un élément : ceci signifie que l élément est un bloc pouvant être décomposé. Page 5 sur 25

1.6 PRESETTIO GEERLE DE L FCTURE D EERGIE EDF EDF propose une facturation monosite (un site facturé = un compte commercial) ou une facturation multisite (un compte commercial permet de facturer plusieurs contrats d énergie ou un contrat d énergie portant sur l alimentation en énergie de plusieurs sites). La facture d énergie EDF papier est constituée des éléments suivants : Page 1 - recto : Informations légales : émetteur, service clientèle Destinataire Identification du compte commercial Montant TTC, montant à payer Date limite de paiement, informations bancaires... Page 1 verso : récapitulatif (pour les factures multisites) Récapitulatif des montants HT par poste de consommations Récapitulatif des contributions et taxes locales Montant total HTV Montants de TV par taux de TV Total TV Montants HT, TTC et TV déjà payés Total TTC à payer nnexe complément (pour les factures multisites) Lignes de facturation qui ne sont pas réparties par site Exemple : dépôt au titre du contrat, pénalités de retard de paiement, services Cette annexe n est générée qu en cas de besoin. nnexe : détail par site / point de livraison de l énergie Identification du site du client : nom et adresse Identifiant du site propre au client Type, caractéristiques et n de contrat souscrit Référence cheminement Electricité ou Gaz Données techniques Lignes de détail de facturation, taxes et contributions Total HT La TV est calculée à titre d information. C est la TV calculée au niveau du récapitulatif qui fait foi Page 6 sur 25

2. PRESETTIO DE L FCTURE TRDUITE E XML 1.7 STRUCTURE GEERLE La facture traduite en XML se découpe en blocs distincts, se rapprochant des différentes parties de la facture papier : Les données d en-tête, décrivant les informations générales de la facture et les données techniques nécessaires à la transmission et l intégration : cf 1.9.1.1 Les informations sur le compte payeur de la facture, présentant les identifiants du compte commercial client : cf 1.9.1.4 Les informations contractuelles : cf 1.9.1.2 Les modalités et le type de paiement : cf 1.9.1.6 Les informations client, décrivant l identification et le contact client : cf 1.9.1.4 Les informations de contact EDF : cf 1.9.1.3 Les montants de la facture, comprenant les montants TTC, HTV et TV globaux de la facture : cf 1.9.1.7 Les informations de site, dupliquées autant de fois qu il y a de sites concernés par la facture : cf 1.9.1.5 Les lignes de facture, donnant la description complète de toutes les lignes qui composent la facture, qu elles soient informatives, de regroupement, ou constitutives du montant TTC de la facture : cf 1.9.2 L historique de consommation, s il est disponible, est rattaché à la ligne de facture «Dont consommation facturée» Les informations techniques du point de livraison (numéro de compteur, coefficient de lecture ) sont également rattachées à la ligne de facture «Dont consommation facturée» Les éléments présents sur l annexe complément (facture papier) sont dispersés à différents niveaux du fichier 1.8 IFORMTIOS TECHIQUES, FORMTS Toutes les dates contenues dans le fichier sont au format «-MM-JJ». Les montants numériques ont pour séparateur le point «.» et comportent deux chiffres après ce séparateur. Tous les textes respectent la norme ISO8859-1 et le standard HTML (les caractères accentués sont remplacés par une combinaison précédée du caractère «&» et terminée par le caractère «;»). Page 7 sur 25

1.9 DETIL DE CHQUE BLOC Les tableaux présentés ci-après décrivent techniquement et fonctionnellement le contenu du flux XML. Les colonnes ont la signification suivante : - indique le numéro de l élément, il est notam ment utilisé dans le guide pour faire référence aux schémas ou extraits de factures indiqués en exemple. - «Elément» indique le nom de la balise XML décrite. Son chemin absolu est obtenu par concaténation entre la première ligne du tableau et ce nom de balise. - «Obl» indique si la balise est obligatoire techniquement ou non. - «Type» indique si la valeur est numérique ou alphanumérique - «Valeur par défaut» indique la valeur fixe contenue par la balise, si elle en contient une. Si ce n est pas le cas (valeur variable), cette colonne n est pas renseignée - «Commentaire» correspond à la légende fonctionnelle de la balise XML. 1.9.1 En-tête Les informations d en-tête n apparaissent qu une fois par facture et correspondent aux données présentes sur la page récapitulative d une facture papier. 1.9.1.1 En-tête générale Toutes ces données sont présentes sous la balise Invoice/ : Page 8 sur 25

En-tête générale : Invoice/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 1 xmlns 2 xmlns:cac 3 xmlns:cbc 4 xmlns:ext 5 xmlns:xsi 6 xsi:schemalocation 7 cbc:ublversionid 8 cbc:customizationid 9 cbc:profileid 10 cbc:id O 11 cbc:copyindicator 12 cbc:uuid http://www.w3.org/2001/xmlschema-instance urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonbasiccomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonbasiccomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonextensioncomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonggregatecomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:inv oice-2 UBL-Invoice-2.0.xsd 2.0 urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:invoice- 2.0:sbs-1.0-draft bpid:urn:oasis:names:draft:bpss:ubl-2-sbsinvoice-notification-draft Information technique Information technique Information technique Information technique Information technique Schéma technique de référence Information technique Information technique Information technique uméro légal de la facture "false" => facture originale "true" => duplicata Identifiant technique de la facture 13 cbc:issuedate O Date de la facture "381" => voir 14 cbc:invoicetypecode "380" => Facture 15 cbc:invoicetypecode@ame "voir" "Facture" 16 cbc:taxpointdate Date d'application de la TV 17 cbc:documentcurrencycode Monnaie du EUR document 18 cbc:taxcurrencycode Monnaie du EUR document 19 cbc:paymentcurrencycode Monnaie du EUR document 20 cbc:linecountumeric ombre de lignes de facture 21 cac:invoiceperiod/cbc:startdate Date la prochaine facture 22 cac:invoiceperiod/cbc:description Date prochaine facture Libellé fixe 23 cac:originatordocumentreferenc Date de la facture d origine en cas e/cbc:id d avoir La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 9 sur 25

1.9.1.2 En-tête contractuelle Compte payeur : ContractDocumentReference/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 24 cbc:id O Identifiant du compte commercial client 25 cbc:documenttypecode «Bon de commande» ou «Compte commercial» 26 cbc:documenttypecode@list ID EDF S.. La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 10 sur 25

Cet encart est visualisable sur la page 1 de la facture papier. Informations contractuelles : dditionaldocumentreference/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 27 cbc:id O Reference de votre contrat 28 cbc:issuedate Date d'effet du contrat 29 cbc:documenttypecode Libellé de l'offre contractuelle 30 ttachment/externalreferenc Date d'échéance e/cbc:expirydate du contrat La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Cet encart précède le détail de facturation de chaque site (point de livraison) sur la facture papier. 1.9.1.3 Informations sur l émetteur Informations contact EDF : ccountingsupplierparty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 31 cbc:customerssignedccountid Identifiant contact EDF Page 11 sur 25

32 cbc:dditionalccountid uméro TV EDF 33 Party/cac:PartyIdentification/cbc:I D 55 208 131 766 522 SIRET 34 Party/cac:Partyame[1]/cbc:am e om de l émetteur 35 Party/Postalddress/cbc:PostalZo ne Code postal contact EDF 36 Party/Postalddress/dressLine/L ine Lignes d'adresse contact EDF 37 Party/Postalddress/cac:Country/ cbc:identificationcode Code pays contact EDF (ex:fr) Party/cac :PartyTaxScheme/cac : 38 TaxTypeCode TV DEBIT 39 Party/PartyLegalEntity/cbc:Registr ationame EDF S.. 40 Party/PartyLegalEntity/cbc:Compa nyid PRIS 552 081 317 41 Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/cbc:postalzone 75008 42 Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line 22-30 avenue de Wagram 43 Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line 75008 44 Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line Paris Party/PartyLegalEntity/Registratio 45 nddress/cac:country/cbc:identifi FR cationcode 46 Party/PartyLegalEntity/Corporate RegistrationScheme/cbc:ID 911085545 47 ccountingcontact/cbc:telephone Téléphone contact EDF 48 ccountingcontact /cbc:telefax Fax contact EDF 49 ccountingcontact /cbc:electronicmail Email contact EDF La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 12 sur 25

1.9.1.4 Informations sur le destinataire Page 13 sur 25

Informations contact client : ccountingcustomerparty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 50 cbc:customerssignedccountid Identifiant 51 cbc:dditionalccountid uméro TV 52 Party/cac:Partyame/cbc:ame om 53 Party/Postalddress/cbc:PostalZone Code postal 54 Party/Postalddress/ddressLine/cbc :Line 55 Party/Postalddress/cac:Country/cbc :IdentificationCode Code pays (ex: FR) Lignes d'adresse, répété autant de fois que de lignes d'adresses 56 ccountingcontact/cbc:id Identifiant compte de facturation 57 ccountingcontact/cbc:telephone Téléphone 58 ccountingcontact/cbc:telefax Fax 59 ccountingcontact/cbc:electronicmail Email La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). 52 56 54 Page 14 sur 25

1.9.1.5 Sites facturés Un site facturé correspond à un point de livraison de l énergie, associé généralement à un compteur d énergie électrique ou de gaz naturel (sauf pour certains tarif d électricité sans comptage). Les lignes de détail de facturation sont fournies pour chaque point de livraison. Le régime de collecte de taxes locales étant défini par chaque collectivité en fonction de la puissance souscrite, le détail de facturation par point de livraison est obligatoire. B : Certaines lignes de facturation ne sont pas attachées aux points de livraison. Dans ce cas, elles figurent dans l annexe «Complément». Elles peuvent néanmoins être liées à un contrat ou à un sous-périmètre d un contrat. Les variables citées dans le tableau suivant sont des caractéristiques des points de niveau «Site» (ou point de livraison). Informations de site : Delivery/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 60 cbc:id Identifiant technique unique du site dans le système de relation client edf 61 DeliveryLocation/cbc:Description om du site du client. 62 DeliveryLocation/ddress/PostalZone Code postal du site 63 DeliveryLocation/ddress/dressLine [n]/cbc:line 64 DeliveryLocation/ddress/cac:Countr y/cbc:identificationcode 65 DeliveryParty/cbc:EndpointID 66 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 67 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame 68 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D dresse du site Code pays du site En cas de facturation d électricité ou de Référence cheminement gaz, cet identifiant est fourni. Il est défini Electricité ou Gaz par le gestionnaire de réseau de distribution. Puissance Reduite Operateur Groupe Puissance réduite opérateur du site Page 15 sur 25

69 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame 70 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 71 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame 72 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 73 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame Code Imputation Site Code Site 74 DeliveryParty/Contact/cbc:ame Depannage Groupe : identifiant propre au client qui permet de faire des groupes de points de service sur la facture papier uniquement. Code imputation : identifiant propre au client qui permet d'identifier l'imputation comptable associée à un point de livraison. est utilisé que pour les clients en comptabilité publique Code Site : identifiant propre au client qui permet d affecter automatiquement la facture, ou des éléments de la facture à une ligne budgétaire dans les applications comptables du client uméro de téléphone du dépannage pour 75 DeliveryParty/Contact/cbc:Telephone ce point de service La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 16 sur 25

1.9.1.6 Informations de paiement Modalités de paiement : PaymentMeans/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 76 cbc:paymentmeanscode O Valeurs possibles : 1 : on défini 10 : Espèces 20 : Chèque / TIP 49 : Prélèvement automatique 77 cbc:paymentmeanscode@listid U/ECE 4461 Subset cbc:paymentmeanscode@listgenc yid cbc:paymentmeanscode@listgenc yame ES orthern European Subset 78 cbc:paymentduedate Date d échéance du paiement 79 cbc:paymentchannelcode IB 80 cbc:instructionote Message d'interet moratoire 81 cbc:instructionote@languageid fr_fr 82 cac:payerfinancialccount/cbc:id Coordonnées IB du payeur si prélèvement ou du compte dédié si virement. La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Types de paiement : PaymentTerms/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 83 cbc:ote Valeurs possibles : utomated clearing house credit Cheque Credit transfer Interbank debit transfer In cash ational or regional clearing 84 cbc:mount Montant paiement 85 cbc:mount@currencyid EUR La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Exemple : Page 1 facture Client payant par prélèvement : client de type entreprises Page 17 sur 25

Exemple : Page 1 voir client payant par prélèvement : client de type entreprises Client de type collectivité territoriale payant par «Virement sans mandatement au préalable». Client de type collectivité territoriale payant par «Prélèvement Banque de France». Page 18 sur 25

1.9.1.7 Montants récapitulatifs facture Montants récapitulatifs facture : Invoice/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 86 cac:taxtotal/cbc:taxmount Total TV de la facture 87 cac:taxtotal/cbc:taxmount@curre ncyid 88 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxexcl usivemount EUR Montant HTV de la facture 89 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxexcl EUR usivemount@currencyid 90 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxinclu Montant total TTC facture sivemount 91 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxinclu EUR sivemount@currencyid 92 cac:legalmonetarytotal/cbc:prepaid Solde mount 93 cac:legalmonetarytotal/cbc:prepaid EUR mount@currencyid 94 cac:legalmonetarytotal/cbc:payable O Total a payer mount 95 cac:legalmonetarytotal/cbc:payable O EUR mount La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). 88 86 92 90 Cet encart est disponible sur la page récapitulative de la facture papier pour les factures multisites (verso de la première feuille). Page 19 sur 25

94 Cet encart est disponible sur la page de garde de la facture papier. 1.9.2 Lignes de factures Une ligne de facture comporte un code E permettant d identifier le produit facturé. Chaque ligne comporte un libellé, prix unitaire, quantité et montant. Page 20 sur 25

Ligne de facture (répété autant de fois qu'il y a de lignes dans la facture) : InvoiceLine/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 96 cbc:id O de l'occurrence de InvoiceLine 97 cbc:invoicedquantity ssiette Page 21 sur 25

98 cbc:lineextensionmount O Montant 99 cbc:lineextensionmount@currenc yid 100 cbc:freeofchargeindicator 101 cac:documentreference/cbc:id EUR Valeurs possibles : true => lignes ne participant pas au calcul du montant total TTC de la facture false => lignes participant au calcul du montant total TTC de la facture Identifiant du contrat/offre concerne par la ligne (voir dditionaldocumentreference) 102 cac:delivery/cbc:id Identifiant du site facture (Voir Delivery) 103 cac:item/cbc:description Libellé du poste tarifaire 104 cac:item/cbc:description@language ID fr-fr 105 cac:item/cbc:ame Libellé de la ligne 106 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id 107 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id@schemeid 108 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id@schemegencyid 109 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cbc:ame 110 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cbc:percent cac:item/cac:standarditemidentificat 111 ion/dditionalitemproperty/cbc:am e cac:item/cac:standarditemidentificat 112 ion/dditionalitemproperty/cbc:valu e cac:item/cac:standarditemidentificat 113 ion/dditionalitemproperty/itemprop ertygroup/cbc:id Code E de la ligne E E Valeurs possibles : TV ormale TV Réduite on Soumis Pourcentage de TV appliquée ValeurGenerique Valeur de la valeur générique uméro de la valeur générique 114 Cac:Price/cbc:Pricemount Prix unitaire 115 Cac:Price/cbc:Pricemount@curren cyid EUR 116 cac:price/cbc:basequantity Quantité 117 cac:deliveryterms/cac:deliveryloca tion/cac:validityperiod/cbc:startdate Date de début de facturation 118 cac:deliveryterms/cac:deliveryloca tion/cac:validityperiod/cbc:enddate Date de fin de facturation La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Correspond aux valeurs du graphique : Page 22 sur 25

Informations techniques sur le point de livraison : ddititionalitemproperty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 119 cbc:ame 120 cbc:value 121 UsabilityPeriod/cbc:Description umero de compteur 122 cbc:ame 123 cbc:value 124 UsabilityPeriod/cbc:Description Coefficient de lecture La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). om technique du champ relatif au numéro de compteur du site uméro de compteur du site om technique du champ relatif au coefficient de lecture du site Coefficient de lecture du site Page 23 sur 25

3. EXES 1.10 XSD UTILISEE POUR L FCTURE EDF E XML UBL-Invoice-2.0.xsd Cette XSD s applique à nos factures émises après le 01/01/2010. 1.11 TBLE DE CODIFICTIO E DES LIGES DE FCTURE Pour interpréter et requêter les lignes de facture qui vous intéressent, EDF utilise une liste de codes articles E associés à leur libellé. Voici la règle de transcodage. CodeEan = 354935<gregation(1c)><Catégorie(1c)><Identifiant Interne(4c)><Clé Validation E(1c)> 0= Détail 1= Regroupement 2= Information grégation Catégorie de ligne 0= Énergie Elec 1= URD Elec 2= Services 3= Montants transverses 4= Energie Gaz 5= URD Gaz < Identifiant Interne (4c)>, est un identifiant propre à EDF gérant l'unicité du code. <Clé Validation E> est conforme à la norme E-13 ; cette clé permet de s'assurer de la validité d'un code suite à un transfert électronique. Cette liste de code est susceptible d'évoluer suite à des changement liés : à la création de nouveaux produits, aux évolutions réglementaires, aux évolutions des normes E. Vous pourrez trouver cette table de transcodage à l adresse 1.12 TBLE DE DESCRIPTIO DES VLEURS GEERIQUES om de la variable Explication fonctionnelle Unité UMCPTR uméro de compteur / PUISSCE_REDUITE Puissance réduite kw ou kv PERTE_FER Pertes fer kwh PERTE_JOULE_BSE Pertes joules base kwh DECOMPTE Conso en décompte kwh COSOID_OU ouvel index Sans unité COSOID_PRE ncien index Sans unité COEFF_LECTURE Coefficient de lecture Sans unité CORRECTIO_FORFIT Correction forfait kwh Page 24 sur 25

SOUS_TOTL_MOOPHSE Sous-total kwh TOTL_IDEX Total monophasé / triphasé Sans unité SOUS_TOTL_TRIPHSE Sous-total Sans unité PUISSCE_RETEUE Puissance retenue (mesurée) kw PERTES Pertes (kwh) kwh DEPPUISSCE Puissance pour calcul dépassement vert tension kw ou heure VLEUR_RELEVEE Valeur relevée Sans unité VLEUR_MESUREE Valeur mesurée Sans unité FORFIT Forfait fonction compteur/cadran Sans unité VLEUR_RETEUE Valeur retenue Sans unité COSO_TOTLE Total consommation kwh RJQT622KWh Energie active mesurée en P+HP kwh TPHI_SECODIRE Tangente PHI au secondaire Sans unité TPHI_PRIMIRE Tangente PHI au primaire Sans unité QTCOSOKVRH kvarh consommés kvrh QTGRTUITKVRH kvarh en franchise kvrh SIGE_FORFIT Signe du forfait Sans unité COSO_TOTLE_CDR Consommation totale cadran kwh ou m 3 UMCPTR uméro de compteur Sans unité COSOID_DIFF Différence d index Sans unité TYPEMESURE Type de facturation Sans unité Page 25 sur 25