UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011



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Transcription:

UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011 Le Conseil d Administration s est réuni le Jeudi 20 Octobre 2011, dans les locaux de l Hôtel IBIS à Nice. PRESENTS EXCUSES ABSENTS Jean Claude APPONIO Amédée BLANC Pierre Édouard COLOMBANI Valérie DE BLECKER Jean-Claude DESSIGNORI Marcel GUIDI Jean HARDIVILLE Patricia MANNARINI-SEURT Jean-Pierre PETITHUGUENIN Gilles SCHALIKOFF-KATKOFF François TALON André VERDON Claude VIGUIER Jean-Michel WAQUIER Sylvaine ANCONA Jean GARNERO Georges JUTTNER

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du Compte-rendu du CA du 21 Juin 2011 (observations éventuelles avec propositions) Les modifications acceptées durant le CA du 20/10/2001 ont été apportées au compterendu du CA du 21/06/2011, ci-joint. 2. Point sur le travail des équipes du CA Position des absents au CA du 21 Juin 2011 : voir ci-dessous. 9 équipes de travail ont été définies durant le CA précédent, comme repris ci-dessous: Il revient au Président, d assurer la fonction «relation avec les autorités et organes extérieurs», ainsi que la transversalité entre les 9 équipes de travail. AUCUNE MODIFICATION DES NOMS DES EQUIPES, NI DES TÂCHES DES EQUIPES : TOUS LES MEMBRES DU CA SONT INVITES A COMMUNIQUER LEURS AVIS D'ICI 2 SEMAINES AU PLUS TARD 1. Accueil Membres: Amédée BLANC + Groupes Honoraire Recherche de nouveaux Membres Tri des dossiers de candidature Entretien avec les parrains et éventuellement la personne qui postule àà l'adhésion Présentation au CA des dossiers, de leur tri et recommandation quant leur entrée ou non dans l'ucejam Suivi des nouveaux Membres sur 1 an (conformément au statut ou RI) 2. Site Internet: Valérie DE BLECKER + Patricia MANNARINI-SEURT + Secrétaire Refonte du site : mise à jour des données des Membres et consolidation du fichier Membres, nouvelles fonctionnalités Vie du site: mise à jour des Membres, diffusion de l'info, des calendriers, des documents via le site Accès aux Membres et diffusion des mots de passe 3. Communication & diffusion de l'information: Valérie DE BLECKER + Patricia MANNARINI-SEURT Réactivation de l'info UCEJAM avec 1 diffusion trimestrielle (texte de la Fac, texte sur l'expertise, calendrier, rappel des obligations ex: rapport à la Cour d'appel, réinscription, etc...)

4. Formation & colloques: Pierre Édouard COLOMBANI + Gilles SCHALIKOFF- KATKOFF Choix des sujets de formation (avec la Fac) Organisation de 3 formations par an 5. Médiation & Assistance: Jean-Michel WAQUIER + Georges JUTTNER + Jean-Pierre PETITHUGUENIN + Claude VIGUIER «Hot Line» de l'expert (j'ai un problème, j'ai un contact) Assistance dans la vie de l'expertise Analyse des conflits entre experts Gestion des problèmes particuliers à un expert (problème avec un Magistrat, un avocat, suivi d'une expertise, etc...) 6. Assurance: Pierre Édouard COLOMBANI Obtenir de SOPHIASSUR la confirmation écrite qu'aucun postulant ne peut être assuré sous le contrat de Groupe UCEJAM sans l'accord préalable de l'ucejam Lien avec la CNEJ Rappel des obligations annuelles (en lien avec le groupe communication) Réponses aux Membres 7. Organisation & logistique (Agenda, Macarons voiture, CA, Formation, Assemblée Générale): Sylvaine ANCONA + André VERDON Choix de la date, du lieu (CA et Assemblée Générale) Envoi des convocations, des invitations Organisation sur place (liste des participants pour émargement, réservation de la salle, gestion des badges, élections, urnes, respect du timing, etc...) Suivi des présents, récupération / création et envoi des attestations de formation 8. «Expertise»: Marcel GUIDI + Jean-Michel WAQUIER + Jean GARNERO + Georges JUTTNER + Jean-Claude DESSIGNORI Groupe de réflexion sur la problématique de l'expertise: nouveau textes, nouvelles procédures (honoraires, dématérialisation, etc...) Une réunion par an avec les Tribunaux et les Barreaux 9. Groupes Professionnels: Membres du CA à définir Contact trimestriel avec chaque animateur Aide à la vie des groupes: proposition de réunion si l'animateur est défaillant, aider les animateurs de groupe à trouver des salles pour réaliser les séances de formation des groupes,...

Note: Valérie DE BLECKER investiguera la possibilité de réaliser les CA UCEJAM dans une salle du Tribunal de Commerce d'antibes; en cas d'échec Attention: 1- TOUS LES ADMINISTRATEURS DU CA DEVRONT VALIDER (EN APPORTANT TOUTES SUGESTIONS DE MODIFICATIONS EVENTUELLEMENT SOUHAITEES) LES TÂCHES A COUVRIR PAR LES DIFFERENTES EQUIPES 2- LES ADMINISTRATEURS DU CA, ABSENTS DURANT LE CA DU 21/06/2011, DOIVENT CONFIMER LEUR IMPLICATION DANS LE CA UCEJAM, EN COMMUNIQUANT DANS QUELLE(S) EQUIPE(S), DEFINIE(S) CI-DESSUS, ILS SOUHAITENT ÊTRE ACTEURS 3. REUNION DES ANIMATEURS DES GROUPES PROFESSIONNELS Serge ESCAICH et Jean-Marc RADIGOIS co-animeront à compter de maintenant le groupe Bâtiment. 1. activité prévisionnelle des groupes : 3 réunion minimum + demander aux membre des groupes de proposer des sujets de formation et de former les autres dans leurs domaines de compétence 2. attestation à réaliser par les animateurs des groupes: existe-t-il un modèle d'attestation de formation à communiquer à Valérie DE BLECKER 3. position de l animateur vis-à-vis de l extérieur: Marcel GUDI communiquera à l'ucecaap la liste des représentants de l'ucejam à l'ucecaap, afin que les animateurs de groupes ne soient plus contactés par mégarde 4. choix du membre du CA chargé de la coordination des groupes professionnels: les animateurs communiqueront à Marcel GUIDI, Président UCEJAM, leur planning ou dates/ sujets des réunions de leur groupe 4. STATUT ET DEVENIR DE L EXPERT PAR RAPPORT A LA DEMATERIALISATION Valérie DE BLECKER est missionnée par le CA pour investiguer sur ce point (contact: à préciser) 5. ADHESIONS DES NOUVEAUX ADHERENTS UCEJAM ADHESIONS UCEJAM POUR LES EXPERTS POSTULANTS: Jean Pierre BRISSAUD: avis favorable: ADMIS / Parrain: AUCUN (Valérie DE BLECKER l'a ajouté dans la base de données du site Web UCEJAM) 6. COMMISSION «MEDIATION ET ASSISTANCE» Le Président concerné par une affaire saisira l'équipe «Assistance et Médiation»

7. POINT FACTURES EN ATTENTE Valérie DE BLECKER attend le justificatif de WEBSTORE sur la facture de renouvellement pour 2 ans du nom de Domaine UCEJAM. Sur proposition du président Marcel GUIDI, François TALON a l'aval du CA pour payer toute facture de 200 euros max. 8. EDITION DE L ANNUAIRE Remis au le printemps 2012. 9. ACHAT D UN VIDEO PROJECTEUR (DEMANDE DU GROUPE «BATIMENT») André VERDON proposera au prochain CA l'achat d'un appareil. 10. PLANNING DES REUNIONS DU CA Prochain CA le 12/12/2011, 16H00 (A la Fac de Droit, avant la formation) A définir par l'équipe «Organisation & logistique» Le Président Marcel GUIDI