Province de Québec Municipalité du Village de Kingsbury, le 1 ER décembre 2014. Assemblée du conseil, tenue le 1 er décembre 2014 à 19h00, à la salle du conseil, sous la présidence du maire M. Pierre-Luc Gagnon Étaient présents : Jean-Jacques Rousseau Claude Mailhot Marc Saumier Michel Thibeault Rachelle Houle Est excusé : Yves Doiron 1. Constatation de la régularité de la convocation de l assemblée et du quorum requis. La régularité de la convocation de l assemblée, de même que le quorum, sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l ouverture de l assemblée. 02-12-2014 2. Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par le conseiller M. Michel Thibeault, appuyé par le conseiller M. Marc Saumier et résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. Constatation de la régularité de la convocation et du quorum requis. Adoption de l ordre du jour Adoption du procès-verbal du 3 novembre 2014 Comptes à payer Correspondance Période de questions de 10 minutes. Loisirs et culture Voirie, aqueduc et égout 8.1 Plan d intervention 8.2 Réunion au MAMROT 8.3 Relevé VLF 8.4 Eau potable Salle communautaire C.P.I.K 10.1 - Branche Pompier et sécurité civile MRC Varia 13.1 Rapport du maire 13.2 Comité de la ruralité 13.3 Calendrier des séances du conseil 2015 Période de questions de 10 minutes. Levée de l assemblée. Proposition adoptée à l unanimité 3. Adoption et suivi du procès-verbal du 3 novembre 2014. 03-12-2014
Il est proposé par le conseiller M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller M. Marc Saumier et résolu d adopter, le procès-verbal du 3 novembre 2014. Proposition adoptée à l unanimité. 04-12-2014 4. Comptes à payer Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par la conseillère Mme Rachelle Houle et résolu de payer les comptes suivants : 6379 Bell Mobilité 176,33 6380 Xittel communication 91,93 6381 Sylvain Demers 310,43 6382 Bob Pouliot (Imprimante) 120,06 6383 Laboratoire d'environnement S.M. inc. 159,24 6384 Hydro Québec 1 025,55 6385 Bell Canada 336,46 6386 Fonds D'Information sur le Territoire 8,00 6387 Municipalité du Canton de Melbourne (Nivelage) 55,00 6388 Bell Canada Internet 18,02 6389 Billy Mailhot 4% 88,64 6390 Nicolas Mailhot 4% 80,45 6391 Arold Giguère 936,75 6392 Revenu Canada DAS 176,30 6393 Revenu Québec DAS 798,75 6394 Techno Contrôle 2000 inc. (Entretien extincteur) 373,67 6395 Xittel communication 91,93 6396 Entreprises Ployard 2000 inc. (Réparation clôture) 3 161,81 6397 BPR - Infrastructure inc. 7 359,55 6398 Hydro Québec 294,36 6399 Bell Canada 319,22 6400 Adam Rousseau (Préventionniste visite des résidences) 983,70 6401 Paul Driver (Réparation salle communautaire) 4 549,56 6402 Fonds D'Information sur le Territoire 8,00 6403 Michel Thibeault 131,63 6404 Claude Mailhot 131,63 6405 Pierre-Luc Gagnon 401,00 6406 Rachelle Houle 131,63 6407 Jean-Jacques Rousseau 131,63 6408 Marc Saumier 131,63 6409 Yves Barthe 1 348,26 6410 Comité des paniers de noel (Don) 50,00 Pour un total de : Certificat no : 2014-11 23 981,12 Solde en banque au 30 novembre 2014 109 261,01 Dépôt de novembre 3 303,00 Solde au 1er décembre 2014 88 582,89 Proposition adoptée à l unanimité
05-12-2014 5. Correspondance Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par le conseiller M. Marc Saumier, appuyé par le conseiller M. Michel Thibeault de porter la correspondance aux archives de la municipalité. Proposition adoptée à l unanimité 19h35 arrivé du conseiller M. Yves Doiron 5.2-12-2014 Résolution pour octroyer un don de 100$ au Club de ski de fond de Richmond Il est proposé par la conseillère Mme Rachelle Houle, appuyé par le conseiller M. Jean-Jacques Rousseau d octroyer un don de cent (100$) au Club de ski de fond de Richmond-Melbourne Proposition adoptée à l unanimité. 6. Période de questions de 10 minutes. Aucune question 7. Loisirs Aucun point 8. Voirie, aqueduc et égout 8.1 Plan d intervention Suite à la rencontre le 18 novembre dernier avec le MAMROT, le maire M. Pierre-Luc Gagnon informe le conseil que le ministère nous demande de mandater une firme d ingénierie afin que celle-ci nous réalise un plan d intervention afin d établir les priorités d intervention en matière de renouvellement des infrastructures d eau potable, d égouts et des chaussées. Nous allons demander des soumissions aux firmes d ingénieries. 8.2 Réunion au MAMROT Le maire M. Pierre-Luc Gagnon fait le compte rendu de la réunion au MAMROT le 18 novembre dernier. Le but de la rencontre était de faire la mise au point des travaux réalisés et de ceux à venir dans les prochaines semaines afin de faire avancer le dossier. À la fin de cette rencontre, nous avons reçu le feu vert du MAMROT pour poursuivre le dossier afin de déposer l appel d offre pour la construction en mars prochain et de débuter les travaux du règlement d emprunt en janvier 2015. 8.3 Relevé VLF Le directeur général dépose au conseil les résultats des travaux de géophysique de type VLF qui ont été réalisés le 11 novembre dernier par la firme LNA. L objectif de se levé VLF était d identifier des cibles de forage dans le but d alimenter la future station d épuration des égouts et potentiellement de raccorder ce nouveau puits au réseau d aqueduc municipal.
La firme LNA va demander prochainement des soumissions pour le creusage du nouveau puits. 8.4 Eau potable Le conseiller M. Michel Thibeault informe le conseil que des fissures dans la structure du réservoir d eau potable ont été constatées par notre inspecteur M. Michel Mailhot. De plus, comme nos puits d eau potable ne pompent plus directement dans le réservoir, l eau qui est entreposée dans le réservoir est plus stagnante et cette situation entraine des problèmes de coliformes. Le conseil va analyser le dossier prochainement et faire des recommandations en début d année 2015. 9. Salle communautaire Le directeur général Yves Barthe informe le conseil que la nouvelle fournaise électrique est installée que la vieille fournaise à l huile est démantelée et c est notre inspecteur M. Michel Mailhot qui va s occuper de démanteler le réservoir d huile. 10. C.P.I.K 10.1 Branche sur notre entrée électrique. Il y a des branches d un arbre du voisin qui s appuie sur un fil électrique qui alimente le motel industriel. Nous allons informer le propriétaire de l arbre que la municipalité va procéder prochainement a des travaux d élagage. Le directeur général s occupe de ce dossier. 11. Pompier et sécurité civile Aucun point. 12. MRC Aucun point. 13. Varia 13.1 Rapport du maire. Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE KINGSBURY Rapport du Maire Chères concitoyennes et chers concitoyens, Conformément à l article 955 du Code Municipal, il me fait plaisir de vous présenter le rapport de la municipalité de l année 2013 pour vous informer de la situation financière de la Municipalité du Village de Kingsbury au 31 décembre 2013, des réalisations faites au cours de l année 2014 ainsi que des perspectives de développement pour l année 2015.
Le rapport du vérificateur pour l année se terminant le 31 décembre 2013, vérifié par la firme DHM senc, représente équitablement la situation financière de la corporation. Pour l année 2013, l état des recettes et déboursés se lit comme suit : Recettes Taxes 67 271 Autres revenus de sources locales 105 432 Transfert 14 000 TOTAL DES RECETTES 186 703$ DÉPENSES Administration générale 59 501 Sécurité publique 11 588 Transport 19 465 Hygiène du milieu 32 146 Aménagement et urbanisme 5 120 Loisirs et culture 22 684 Frais de financement 132 TOTAL DES DÉPENSES 150 636 $ ACTIVITÉS D INVESTISSEMENT Remboursement de la dette 10 800 $ Projet internet haute vitesse 24 500 $ SURPLUS AFFECTÉ AUX TRAVAUX D ÉGOUT 767 $ Pour l année 2013, la rémunération des élus municipaux se résume comme suit : Rémunération du maire Allocation de dépenses Rémunération de tous les conseillers et conseillère Allocations de dépenses 3 160.00 1 652.00 8 318.00 3 159.00 Principales actions et réalisations de 2014 - Souper de remerciement des bénévoles - Ajout de modules de jeux au Parc Municipal Isabelle Brasseur - Célébrations de la Fête Nationale et d une fête de voisins - Célébration des Journées de la Culture - Réparations et améliorations à la Salle communautaire (Structure, fenestration, fournaise électrique) - Rehaussement du ponceau sur le Chemin Oak Hill - Réparation des garde-fous sur la Rue Rockland Perspectives de développement triennal (2015, 2016,2017)
13.3-12-2014 - Mise sur pied d une consultation publique d investissement pour la ruralité - Construction d un pont piétonnier enjambant la Rivière au Saumon pour le Sentier du Marais de Kingsbury - Remplacement des lumières de rues au DEL - Début de la construction de la centrale de traitement des eaux usées - Construction d un nouveau puits d eau potable - Planification d investissements pour la mise aux normes du réseau d égout domestique - Amélioration des bâtiments municipaux - Travaux de rénovation et amélioration du Motel Industriel - Poursuite du dossier de sécurité civile (Prévention incendie, Plan d urgence) Je profite de cette occasion pour remercier les conseillers et conseillère pour leur excellent travail de même que pour féliciter les bénévoles pour leur magnifique travail accompli lors des différentes activités récréatives bénéfiques pour la communauté. De plus, je tiens à souligner les membres du CPIK pour leur excellente gestion dans tous les dossiers du Motel Industriel de même que le travail rigoureux de notre bibliothécaire bénévole. En terminant, je tiens à vous remercier, citoyennes et citoyens du Village de Kingsbury, pour votre support dans les décisions que nous prenons en votre nom, afin de vous offrir une meilleure qualité de vie. Pierre-Luc Gagnon Maire 13.2 Comité de ruralité Le maire M. Pierre-Luc Gagnon, informe le conseil le nouveau comité de ruralité va se rencontrer prochainement dans le but de débuter les travaux d évaluation des projets communautaires et de loisirs qui feront l objet d une demande de financement auprès de la MRC. 13.3 Résolution d adoption du calendrier des séances du conseil 2015. Attendu que l article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaire pour la prochaine année, en fixant le jour et l heure du début de chacune ; En conséquence, Il est proposé par le conseiller, M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller M. Jean-Jacques Rousseau et résolu : Que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2015, qui débuteront à 19h00 selon les dates suivantes. 5 janvier, 2 février, 2 mars, 6 avril, 4 mai, 1er juin, 6 juillet, 17 août, mardi 8 septembre, 5 octobre, 2 novembre, 7 décembre 2015. Qu un avis public du contenu du présent calendrier soit publié par le directeur général conformément à la loi qui régit la municipalité.
14. Période de questions de 10 minutes Aucune question. 15-12-2014 15. Levée de l assemblée. La levée de l assemblée à 21h10 est proposée par le conseiller, M. Michel Thibeault. Pierre-Luc Gagnon Maire Yves Barthe Directeur général