ase> l'a LAMBERSART naturellement PÔLEVILLE GESTIONNAIRE Le 8 AVRIL 2015 Secrétariat des Instances REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 1er AVRIL 2015 Le Conseil Municipal s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Marc- Philippe DAUBRESSE, Maire, le 1er AVRIL 2015, à l'hôtel de Ville, à 20 heures 30. ÉTAIENT PRÉSENTS; M. DAUBRESSE Marc-Philippe, Maire; M. CAUDRON Christophe, Mmes ASTRUC Brigitte, KRIEGER Christiane, MM. BRIFFAUT Jean-Jacques, MAZEREEUW Alain, Mmes MAILLIET Marie-Gérard, JILCOT Claudie,MAIFFRET Christine, MM.ACQUETTE Stéphane, REYNAERT Claude, Mme SAVARY Thérèse, M. RIBEAUCOURT Patrice, Mme MUSMEAUX Roseline, Adjoints; MM. LEDURRE Romain, CONVERT Christophe, BINET Patrick, FRAPPART Laurent, DE BROUCKER Didier, DELOFFRE Daniel, Mmes ALTIDE Hélène, SOMAIN Véronique, GUILLOUZO Murielle, WAHL Ariette, M.TEIRLINCK Régis, Mme LEMAITRE Delphine, MM. WATTEBLED Frédéric, COUSIN Yvon, Mmes LOQUIN Sonia, FERRIER Corinne, M. FAUCHILLE Olivier, Mme DELESALLE Marie-Françoise, M. COFFYN Bernard, Mme LEPOUTRE Bérengère, ConseillersMunicipaux. ÉTAIT REPRÉSENTÉ au sens de l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : M. DEHAEZE Frédéric, Conseiller Municipal [pouvoir à M. COUSIN]. 000O000 RELEVE DE DECISIONS 1/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Désignation du Secrétaire de Séance Mme Delphine LEMAITRE est désignée Secrétaire de Séance. 2/ COMMUNICATIONS DU MAIRE Monsieur le Maire ne fait pas de communications.
3/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 FÉVRIER 2015 Le Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 18 FÉVRIER 2015 est adopté par 27 voix POUR et 8 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE]. 4/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu Les membres du Conseil Municipal prennent acte du compte-rendu. 5/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - EXERCICE DES MANDATS LOCAUX Frais de mission - Déplacement de M. REYNAERT, Adjoint 6/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITÉ SIVOM Alliance Nord-Ouest - Modification des statuts et transfert de compétences La délibération est adoptée par 27 voix POUR et 8 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE]. 7/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE Avis sur la délibération cadre présentant le plan d'actions et d'élaboration du schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille Le Conseil Municipal a donné un avis FAVORABLE au projet de schéma de mutualisation. 8/ DOMAINE ET PATRIMOINE - ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC Le Colysée - Convention d'occupation du rez-de-chaussée du Colysée par la Métropole Européenne de Lille 9/ DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS Tarification des locations des salons de réception Bonté - Centre De Gaulle 10/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES Compte Administratif de l'exercice 2014 Le Groupe «Lambersart, le cœur en plus» indique voter pour le compte administratif sous réserve : Cette délibération est adoptée à l'unanimité [Monsieur le Maire a quitté la séance et n'a pas pris part au vote. Il a cédé la présidence du Conseil Municipal à Monsieur Christophe CAUDRON, Premier Adjoint].
"V'V-, ft,.(t, ;t i 11/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGETAIRES Affectation du résultat du Compte Administratif 2014 Le Groupe «Lambersart, le cœur en plus» indique voter pour l'affectation du résultat du compte administratif sous réserve : 12/ FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2014 Le Groupe «Lambersart, le cœur en plus» indique voter pour le compte de gestion sous réserve : 13/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGETAIRES Reports de crédits - Restes à réaliser 2014 - Dépenses et recettes d'investissement Le Groupe «Lambersart, le cœur en plus» indique voter pour les reports de crédits, restes à réaliser 2014, dépenses et recettes d'investissement sous réserve : 14/ FINANCES LOCALES-FISCALITÉ Vote des taux des impositions directes locales 2015 Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR, 7 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie- Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN] et 1 ABSTENTION [Mme Bérengère LEPOUTRE]. 15/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES Budget Primitif 2015 Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR, 7 voix CONTRE [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie- Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN] et 1 ABSTENTION [Mme Bérengère LEPOUTRE]. 15 bis/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES Ouvertures et virements de crédits
16/ FINANCES LOCALES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES Autorisations de programme - Exercice 2015 Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie- Françoise DELESALLE, M. Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE]. 17/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2015 Cette délibération est adoptée. [Les membres du Conseil Municipal, parties prenantes dans les associations identifiées, ne prennent pas part au vote]. 18/ FINANCES LOCALES-SUBVENTIONS Subventions exceptionnelles Cette délibération est adoptée. [Les membres du Conseil Municipal, parties prenantes dans les associations identifiées, ne prennent pas part au vote]. 19/ FINANCES LOCALES-CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES Participation de la commune au fonctionnement des écoles privées 20/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS Appel à projets 2015 21/ FONCTION PUBLIQUE - PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT Conventions de mise à disposition de personnel pour le COS et LAMBERSART ANIMATION Cette délibération est adoptée par 27 voix POUR [M. Yvon COUSIN, Mme Sonia LOQUIN, M. Frédéric DEHAEZE, Mme Corinne FERRIER, M. Olivier FAUCHILLE, Mme Marie-Françoise DELESALLE, M.Bernard COFFYN et Mme Bérengère LEPOUTRE ne prennent pas part au vote]. 22/ COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉS PUBLICS Constitution d'un groupement de commandes avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest, le CCAS de Lambersart et les communes de Bondues, Deûlémont, La Madeleine, Lambersart, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André et Verlinghem pour l'achat de papiers 23/ COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉS PUBLICS Constitution d'un groupement de commandes avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest, le CCAS de Lambersart et les communes de Bondues, Deûlémont, La Madeleine, Lambersart, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Saint-André, Verlinghem et Wambrechies pour l'achat de produits d'entretien
24/ DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS Tarification des locations de salles et prestations diverses - Modification 25/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS Subvention Club Avenir et Loisirs - Aide à l'insertion sociale et professionnelle par la mobilité 26/ FINANCES LOCALES - CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES Tarification d'événementiels type marché des créateurs, marché de Noël L'Ordre du Jourétant épuisé, Monsieur le Maire lève la séanceà 00 H40. Marc-Philippe DAUBRESSE Député-Maire Vice-Président de la Métropole Européenne de Lille