Dénominations des liens de parentés

Documents pareils
LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC

Bonifications pour tâches d assistance

La loi du 21 août 2007 et ses opportunités pour l Assurance Vie. Incidences de la réforme de la fiscalité successorale

Résidence et description personnelle Parenté avec le chef de famille ou du ménage Infrastructure de recherché sur le Canada au 20e Siécle

MA SUCCESSION ANTICIPER - PRÉPARER - TRANSMETTRE

VU Le Décret n /PRE du 04 mars 2001 portant nomination du Premier Ministre ;

1/6. André Bouteiller

«Succession, comment ça marche?»

Édition mes. démarches. pour. préparer. etorganiser. ma succession

Etablir la dévolution successorale

«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL»

La Succession et la donation

Protection individuelle

Personnes et familles. transmettre. la donation.

L essentiel de la succession en 30 minutes

Le couple. et l argent

REGROUPEMENT FAMILIAL (FAMILY REUNIFICATION) I La preuve du lien de parenté, d alliance ou de partenariat

SUCCESSIONS ET TESTAMENTS

L enfant de quelqu un d autre Campagne nationale de placement en famille d accueil privée

POINT PATRIMONIAL : La transmission par la donation dans le cadre d un démembrement de propriété

José DUCASSE-DAVID - François-Régis BOYER Nathalie CAYROU LAURE

Les assurances et les congés

Décès et succession LE DECES

Bonifications pour tâches éducatives

DROITS D AUTEUR. Préparer sa succession

PARTIE 1. Principes généraux

Numéro du rôle : Arrêt n 181/2005 du 7 décembre 2005 A R R E T

Questionnaire destiné aux parents Médiation

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément

L acte de naissance permet au greffier de vérifier si les futurs partenaires sont majeurs ou non.

Les préparatifs financiers au départ à la retraite

1. Donation B Introduction

Me ANGELE KOUASSI, Notaire, Past-Présidente AFJCI 2013 FORMATION SUR LES SUCCESSIONS

DECLARATION POUR L'IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS

Service Public Fédéral FINANCES Administration générale des douanes et accises NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE A LA DEMANDE DE CERTIFICATION AEO

POLITIQUE DE DANAHER CORPORATION EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LA CORRUPTION

Demande d examen du parcours d intégration au Québec en vue de l obtention du Certificat de sélection du Québec. Renseignements généraux

GÉNÉALOGIE 201. octobre 2014

Questions-réponses sur le thème du nouveau droit du nom

Le contexte. Définition : la greffe. Les besoins en greffons en constante augmentation

L assurance vie est-elle toujours un outil privilégié pour préparer sa succession?

CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE VIE

Propositions de réforme du MR en matière de droits de succession et donation

PERSONNEL. Approuvée le 22 septembre 2001 Entrée en vigueur le 22 septembre 2001 Modifiée le 21 juin 2003 Page 1 de 8

DOSSIER PRATIQUE Latransmission depatrimoine

MA/Ut/01 Date de mise à jour : 02/09/2014. Projet de mariage

décès d un proche Comment gérer les démarches bancaires et financières? Vous avant tout

CONCOURS FEU VERT 2015 DE JOHN DEERE RÈGLEMENT OFFICIEL

LES PENSIONS ALIMENTAIRES A L'ETRANGER

LEXIQUE. ACTE : écrit rédigé par un officier commis à cet effet par l'autorité juridique compétente pour constater un fait (événement, convention).

Lettre Patrimoniale. Les clés d une transmission réussie. Hors Série /// Transmission AVRIL 2015 SOMMAIRE

Lors de l assemblée générale de l ULR CFDT, du secteur de Fontenay-le-Comte

Déterminants possessifs

Votre planification successorale. Avez-vous déjà franchi le pas?

N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r Comment remplir une déclaration de succession?

B. SERVICE ETAT CIVIL

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

PLAFONNEMENT DES EFFETS DU QUOTIENT FAMILIAL

Mise à jour : 4 avril 2013

L A P U B L I C I T E L O B L I G A T I O N D U B A I L E C R I T

7. Comment éviter que votre patrimoine ne revienne à votre belle-famille?

Congé de soutien/solidarité familiale

1. La famille d accueil de Nadja est composée de combien de personnes? 2. Un membre de la famille de Mme Millet n est pas Français. Qui est-ce?

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour

DEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES

GUIDE DE CONDUITE ÉTHIQUE DES AFFAIRES Conflit d Intérêts

Demande de calcul d une rente future

Pièces à fournir pour chacun des époux

Généatique Ce guide de l'utilisateur vous décrit la procédure de mise en route, et vous fait découvrir toutes les richesses de cet outil.

Droit notarial Leçon 6 : Les successions ab intestat

Séminaire d information pour les particuliers. Renseignements relatifs aux personnes handicapées

à l usage du personnel enseignant

LES PRINCIPAUX CHIFFRES USUELS EN MATIERE DE PATRIMOINE ANNEE 2010

notairesetfamilleslemag

Q U E S T I O N N A I R E. pour préparer l'authentification d'une demande de certificat d'héritier

Dons, Donations, Legs Savoir pour Prévoir

les successions Que faire avant pour que tout aille mieux après?

Famille multirésidence : recensement et sources alternatives

LA PLANIFICATION SUCCESSORALE EN BELGIQUE: MODE D EMPLOI

INFORMATIONS SUR LE DROIT DE LA FAMILLE

GUIDE DU PARRAIN CATÉGORIE DU REGROUPEMENT FAMILIAL

Fiscalité des transmissions à titre gratuit

Que faire après un décès? Aborder la fin de vie

LES PENSIONS ALIMENTAIRES A L'ETRANGER

N Session ordinaire

Petit guide pratique du droit allemand des successions 1

Quel portrait de famille pour le Québec en 2011?

Situation personnelle : "Et, après moi?"

Donations, successions. Droits de mutation à titre gratuit

Le guide sur LES DONATIONS. Tout savoir pour transmettre et protéger vos proches

CIRCULAIRE N 3647 DU 01/07/2011

DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre

Le Crédit Agricole vous assiste : vous trouverez ci-contre des conseils pour vous aider dans la gestion de vos avoirs.

É TA BL ISSE ME NT DE S É T RA NG E RS EN SUISSE

LE PACTE CIVIL DE SOLIDARITE

CADRE I MODIFICATION OU PREMIÈRE COMMUNICATION DE VOTRE COMPTE BANCAIRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE

Lundi 8 octobre Nancy. Comment optimiser l organisation de votre patrimoine grâce à la loi TEPA et au projet de Loi de Finances 2008?

L'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE?

Transcription:

Dénominations des liens de parentés Aïeul(e) Aïeux Aîné(e) Allié(e) Ancêtre Ancêtres Apparenté(e) Arrière-cousin Arrière-grand-mère Arrière-grand-oncle Arrière-grand-père Arrière-grands-parents Arrière-grand-tante Arrière-neveu, arrière-nièce Arrière-petit-fils, Arrièrepetite-fille Arrière-petit-fils, arrièrepetite-fille Arrière-petit-neveu, arrièrepetite-nièce Arrière-petits-enfants Ascendance Ascendant Bâtard Beau-fils Grand-père, grand-mère. Ancêtres. Le premier-né. Uni par alliance. Parents et alliés. Personne de qui quelqu'un descend, ascendant (plus éloigné que le grand-père, en général). Ensemble de ceux dont on descend, de l'ascendance lointaine. Ceux qui ont vécu avant nous; aïeux. Allié par le mariage. Cousin à un degré éloigné. Mère du grand-père ou de la grand-mère. Frère de l'arrière-grand-père ou de l'arrièregrand-mère. Père du grand-père ou de la grand-mère. Le père et la mère des grands-parents. Soeur de l'arrière-grand-père ou de l'arrièregrand-mère. Fils, fille du neveu ou de la nièce. Synonyme. petit-neveu, petite-nièce Fils, fille du petit-fils ou de la petite-fille. Fils, fille du petit-fils ou de la petite-fille. Fils, fille d'un petit-neveu, d'une petite-nièce. Enfants du petit-fils, de la petite-fille. Ensemble des ascendants, des générations dont est issue une personne; ses origines. Surtout au pluriel, parent dont quelqu'un est issu. Né hors du mariage. Fils que la personne que l'on épouse a eu d'un précédent mariage. Gendre.

Beau-frère Beau-père Beaux-parents Belle-fille Belle-mère Belle-soeur Bisaïeul(e) Bru Cadet, cadette Célibataire Collatéral(e)(aux) Conjoint(e) Cousin(e) germain(e) Cousin(e)s issu(e)s de germain(e)s Cousin(e) Demi-frère Demi-soeur Enfant adoptif Enfant adultérin Enfant du premier, du second lit Enfant illégitime Enfant légitime Mari de la soeur ou de la belle-soeur. Frère du Père du Second mari de la mère, par rapport aux enfants issus d'un premier mariage. Père et mère du Fille que la personne que l'on épouse a eu d'un précédent mariage. Femme du fils. Seconde femme du père par rapport aux enfants du premier mariage de celui-ci. Mère du Epouse du frère ou du beau-frère. Soeur du Père, mère des aïeuls. Epouse du fils, belle-fille. Enfant qui vient après l'aîné ou qui est plus jeune qu'un ou plusieurs enfants de la même famille. Personne moins âgée et sans relation de parenté. Qui n'est pas marié. Qui est hors de la ligne directe de parenté. Chacun des époux considéré par rapport à l'autre. Né(e) du frère ou de la soeur du père ou de la mère. Personnes nées de cousins germains, remués(es) de germains. Personne née ou descendant de l'oncle ou de la tante d'une autre; son Demi-frère Frère de père (frère consanguin) ou de mère (frère utérin) seulement. Frère de père ou de mère seulement. Soeur de père ou de mère seulement. Enfant par l'effet de l'adoption. Né hors du mariage. Enfant d'un premier, d'un second mariage. Enfant né hors mariage et qui n'a pas été légitimé. Né de parents mariés (par opposition à enfant naturel ).

Enfant naturel Enfant Famille Fille Filleul(e) Fils Frère Frère consanguin Frère germain Frère utérin Gendre Grand-mère Grand-oncle Grand-père Grands-parents Grand-tante Marraine Mère célibataire Mère Neveu à la mode de Bretagne Neveu Nièce Oncle à la mode de Bretagne Oncle Parent éloigné Enfant né hors mariage (par opposition à enfant légitime). Fils ou fille. Ensemble formé par le père, la mère et les enfants. Les enfants d'un couple. Ensemble de personnes qui ont des liens de parenté par le sang ou par alliance. Personne du sexe féminin considérée par rapport à son père ou à sa mère. Celui, celle dont on est le parrain, la marraine. Personne du sexe masculin considérée par rapport à son père ou à sa mère. Garçon né du même père et de la même mère qu'un autre enfant. Qui est issu du même père mais non de la même mère (par opposition à utérin). Issus du même père et de la même mère. Se dit des frères nés de la même mère, mais non du même père (par opposition à consanguin). Epoux de la fille, par rapport au père et à la mère de celle-ci. Mère du père ou de la mère. Frère du grand-père ou de la grand-mère. Père du père ou de la mère. Le grand-père et la grand-mère. Soeur du grand-père ou de la grand-mère. Femme qui présente un enfant au baptême ou à la confirmation et qui doit veiller à son éducation religieuse. Femme ayant un ou plusieurs enfants sans être mariée. Femme qui a mis au monde un ou plusieurs enfants. Mère de famille. Enfant d'un cousin germain ou d'une cousine germaine. Fils du frère ou de la soeur. Fille du frère ou de la soeur. Cousin germain du père ou de la mère. Frère du père ou de la mère. Avec qui la personne considérée a des liens de

Parent proche parenté indirects. Qui a d'étroites relations de parenté. Parenté Parentèle Parents collatéraux Parents Parrain Père Petit-cousin Petite-fille Petit-fils Petit-neveu, petite-nièce Petits-enfants Rejeton Soeur consanguine Soeur germaine Soeur utérine Relation de consanguinité ou d'alliance qui unit deux ou plusieurs personnes entre elles. Lien juridique qui unit des personnes qui descendent l'une de l'autre (parenté directe ou en ligne directe) ou qui descendent d'un ancêtre commun (parenté collatérale ou en ligne collatérale). Système de parenté ensemble des relations qui existent entre les parents et les classes de parents d'une même famille dans une ethnie, une société, et définissant les comportements, les droits et les obligations des membres de la famille. Ensemble des parents et des alliés de qqn. Il a une nombreuse parenté. Lien de parenté; consanguinité. Ensemble des parents. Frères, oncles, cousins, etc. Personne qui a des liens familiaux plus ou moins étroits avec quelqu'un. Le père ou la mère. Celui qui présente un enfant au baptême ou à la confirmation et se porte garant de sa fidélité. Celui qui a un ou plusieurs enfants. Père de famille. Enfant né de cousin(e) germain(e). Fille du fils ou de la fille, par rapport à un grandpère, à une grand- Fils du fils ou de la fille, par rapport à un grandpère, à une grand-mère. Fils, fille du neveu ou de la nièce. Synonyme arrière-neveu, arrière-nièce. Enfants du fils ou de la fille. Descendant, enfant. Le dernier rejeton d'une famille. Qui est issu du même père mais non de la même mère (par opposition à utérin). Issus du même père et de la même mère. Se dit des soeurs nées de la même mère, mais non du même père (par opposition à consanguin).

Soeur Tante à la mode de Bretagne Tante Trisaïeul, e Fille née du même père et de la même mère qu'une autre personne. Cousine germaine du père ou de la mère. Soeur du père ou de la mère; femme de l'oncle. Le père, la mère du bisaïeul ou de la bisaïeule. Neveu Nièce Terme ancien pour petit fils. Terme ancien pour petite fille.