Rapport pour la commission permanente du conseil régional



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CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 Chapitre 930 «Services généraux» Code fonctionnel 021 «Conseil régional» Programme HP021-005 «Démocratie de participation» Action 10200504 «Lutte contre les discriminations»

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : Slam ô Féminin CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 1076,00 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 100 67 Charges exceptionnelles 607 Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements Total achats 100 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 18971,00 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 10 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 50 706 Prestations de services 10005,00 Total services extérieurs 60 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes 10005,00 622 Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 100 751 Redevances pour concessions 624 Transports 100 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 20 756 Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 50 758 Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés 109,00 Total produits de gestion 628 Divers 26 Autres produits Total autres services extérieurs 3069,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 900 74 Subventions d'expploitation 9913,00 645 Charges de sécurité sociale 4302,00 76 Produits financiers 129,00 647 Autres charges sociales 100 77 Produits exceptionnels 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 14302,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 10042,00 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 20047,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit) 1076,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 Actif Immobilisé [1] BILAN SIMPLIFIE Nom de l'organisme : Slam ô Féminin Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Marie Martias ACTIF PASSIF Brut Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 10 821,00 4 126,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 1 076,00 2 234,00 autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] Sous-Total [1] 11 897,00 6 36 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 10 83 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 12 097,00 10 821,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 31 autres 11 9,00 Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 12 207,00 10 83 Autres dettes Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 31 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 12 207,00 10 83 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 12 207,00 6 36

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : SOS RACISME - TOUCHE PAS A MON POTE CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 6144,00 63 Impôts et taxes 2207 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 2967,00 604 Etudes et prestations 12125,00 66 Charges financières 5089,00 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 10552,00 607 Achats de marchandises 11951,00 68 Dotations aux amortissements 12075,00 Total achats 3022 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 52753,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 1111197,00 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail 46465,00 PRODUITS 613 Locations 19842,00 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 79347,00 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 15024,00 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 1823,00 704 Travaux 617 Etudes et recherches 35141,00 705 Etudes 618 Divers 706 Prestations de services 1045 Total services extérieurs 197642,00 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes 1045 622 Rémunérations d'intermédiaires 60619,00 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 13865,00 751 Redevances pour concessions 624 Transports 6729 754 Collectes 4017 625 Déplacments et réceptions 9725,00 756 Cotisations 180318,00 626 Frais postaux et de télécoms 8162 758 Produits divers de gestion 44112,00 627 Services bancaires et assimilés 11198,00 Total produits de gestion 26460 628 Divers 2 Autres produits Total autres services extérieurs 244337,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 37774 74 Subventions d'expploitation 821904,00 645 Charges de sécurité sociale 149445,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 10309,00 648 Autres charges du personnel 5906 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 586245,00 79 Transferts de charges 274,00 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 832487,00 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 1107537,00 RESULTAT (excédent ou déficit) -366

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : SOS RACISME - TOUCHE PAS A MON POTE Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles 15 547,00 12 076,00 3 471,00 6 181,00 Fonds associatifs Immobilisations corporelles 162 991,00 140 517,00 22 474,00 21 013,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau -65 909,00-97 688,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice -3 66 31 778,00 autres 162 991,00 140 517,00 22 474,00 21 013,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières 27 597,00 27 597,00 27 598,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts 1 982,00 1 982,00 1 982,00 autres titres immobilisés 25 615,00 25 615,00 25 616,00 Sous-Total [1] 206 135,00 152 593,00 53 542,00 54 792,00 Sous-Total [1] -69 569,00-65 91 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges 25 80 25 80 Fonds dédiés Stocks et en cours 8 00 8 00 9 00 Sous-Total [3] 25 80 25 80 Créances 200 389,00 200 389,00 210 881,00 redevables, usagers et comptes rattachés 58 16 58 16 59 115,00 établissements de crédits à plus d'un an 3 382,00 12 954,00 valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 13 903,00 13 903,00 101 513,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 219 899,00 226 175,00 autres 128 326,00 128 326,00 50 253,00 Dettes fiscales et sociales 75 259,00 54 134,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 208 389,00 208 389,00 219 881,00 Autres dettes 7 16 21 52 Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 305 70 314 783,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 414 524,00 152 593,00 261 931,00 274 673,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 261 931,00 274 673,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : Association Marie-France AZIZ CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 450 63 Impôts et taxes 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 607 Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements Total achats 450 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 25924,00 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 25 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 30 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 76,00 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 18 706 Prestations de services (Participations aux activités pour les adhérents) 50 Total services extérieurs 806,00 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur Total ventes 50 622 Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 659,00 751 Redevances pour concessions 624 Transports 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 40 756 Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 143,00 758 Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés Total produits de gestion 628 Divers Autres produits Total autres services extérieurs 1202,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 1165 74 Subventions d'expploitation 25424,00 645 Charges de sécurité sociale 7766,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 19416,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 25424,00 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 25924,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit)

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'organisme : Marie-France AZIZ Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles 5 99 1 198,00 4 792,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau -182,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] 5 99 1 198,00 4 792,00 Sous-Total [1] -182,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 3 026,00 3 026,00 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 2 026,00 2 026,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes Salariales 1 20 autres 1 00 1 00 Dettes fiscales et sociales 48 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 3 026,00 3 026,00 Autres dettes 6 32 Produits constatés d avance Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 8 00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 9 016,00 1 198,00 7 818,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 7 818,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : Association Compagnie KAEL CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 687,00 602 Autres approvisionnements 19974,00 65 Autres charges de gestion courante 2163,00 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 996,00 607 Achats de marchandises 68 Dotations aux amortissements 61,00 Total achats 19974,00 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 3907,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 84535,00 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 706 Prestations de services 37183,00 Total services extérieurs 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 11092,00 621 Personnel extérieur Total ventes 48275,00 622 Rémunérations d'intermédiaires 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 751 Redevances pour concessions 624 Transports 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 756 Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 758 Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés Total produits de gestion 628 Divers Autres produits Total autres services extérieurs 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel (en net) 42976,00 74 Subventions d'exploitation 31027,00 645 Charges de sécurité sociale 17678,00 76 Produits financiers 647 Autres charges sociales 77 Produits exceptionnels 2191,00 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements 375 Total charges de personnel 60654,00 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 36968,00 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 85243,00 RESULTAT (excédent ou déficit) 708,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'organisme : CIE KAEL Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles 1 499,00 61,00 1 438,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 3 106,00 273,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 707,00 2 833,00 autres 1 499,00 61,00 1 438,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières -54,00 54,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés -54,00 54,00 Sous-Total [1] 1 499,00 7,00 1 492,00 Sous-Total [1] 3 813,00 3 106,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 37 952,00 37 952,00 5 70 redevables, usagers et comptes rattachés 7 018,00 7 018,00 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 7 334,00 7 334,00 4 63 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 279,00 autres 23 60 23 60 1 07 Dettes fiscales et sociales 8 102,00 2 594,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 37 952,00 37 952,00 5 70 Autres dettes 1 25 Produits constatés d avance 26 00 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 35 631,00 2 594,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 39 451,00 7,00 39 444,00 5 70 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 39 444,00 5 70

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 12 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 RAPPORT FINANCIER - COMPTE DE RESULTAT 2009 charges 2009 2008 2007 produits 2009 2008 2007 charges d'exploitation produits d'exploitation achats produits alimentation, boissons 1539,6 487,05 1967,98 participation des usagers 1170 1470 420 fournitures d'entretien, de bureau 50,09 380,8 435,59 services vendus 14370 8081 4397 achats divers 346,73 175,68 154,5 total CA 15540 9551 4817 EDF 431,16 445,31 59,22 frais d'activités (échanges européens) 1214,5 6993,99 23504,44 subventions dotations aux amortissements 3557,83 3065,4 2875,82 INJEP 4636,19 34447,5 matériel informatique et audiovisuel 6623,38 3399,03 379,84 ACSE 8500 total achats 13763,29 14947,26 29377,39 DDJS 92 7500 2670 3000 services extérieurs DRJS aquitaine 750 entretien, réparations 778,93 775,9 1635,9 conseil général 92 5000 documentation 228,45 54,5 123 GRSP 8100 formation 20 500 FSE mesure 10b 3037,53 9105 assurance 819,3 979,3 889,3 Conseil régional IDF 3900 total services extérieurs 1846,68 1809,7 3148,2 caisse des écoles 508,65 autres services extérieurs FONJEP publicité, publication 69,25 196,14 CUCS CRE 7000 5000 frais postaux et télécommunications 3627,86 2534,96 1863,53 CNASEA 5584,69 365,45 4699,33 déplacements, missions 4841,94 2561,8 1104,35 ASP EDI 7575,4 3700 achat de prestations 200 554 1005,29 ASP 18671,82 livraison 80 aides aux projets 500 OMA 1500 total autres services extérieurs 9319,05 5846,9 3973,17 APES, France habitation 800 Caisse d'épargne 4560 charges de personnel EUROPE (échanges de jeunes) 1190,64 salaires 24973,3 1349,6 10569,5 total subventions 66641,91 22599,81 62560,48 charges socailes et patronales 9045,18 1444 4626 Remboursements divers 479,3 total charges de personnel 34018,48 2793,6 15195,5 remboursements OMA Projets europ 1741,2 total charges exploitation 58947,5 25397,46 51694,26 total produits d'exploitation 84402,41 32150,81 67377,48 résultat d'exploitation 25454,91 6753,35 15683,22 quiétis 2,9 34,8 produits financiers frais financiers 126 3,05 intérêts 17,21 17,21 Total charges financières 128,9 37,85 total charges financières 17,21 17,21 résultat financier 17,21 20,64 charges exceptionnelles produits exceptionnels impôt et taxe (amende) 90 remboursement subvention INJEP 15051 dotation pour fonds dédiés 13916 total charges exceptionnelles 14006 15051 total produits exceptionnels 0 résultat exceptionnel 15051 total 72953,5 25397,46 66745,26 total 82181,91 32168,02 67394,69 excédent 9228,41 6770,56 649,43 perte

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 13 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN AU 31/12/2009 ACTIF 2009 2008 2007 PASSIF 2009 2008 2007 brut amo net net net IMMOBILISATIONS CORPORELLES FONDS PROPRES ordinateur mac 2257,61 745,01 1 512,60 caméra 2300 759,00 1 541,00 fonds associatif 5500 5500 5500 mobilier de bureau apport en numéraires informatique, écran 388,15 réserves 2000 informatique,ordinateur 2384,13 786,76 1 597,37 2384,13 1512,22 dotation pour fonds dédiés 13916 informatique, ordinateur 499,64 164,88 334,76 499,64 745,73 résultat de l'exercice 9228,41 6770,56 649,43 éclairage 256,76 84,73 172,03 256,76 383,23 résultat cumulé 25083,22 15854,81 9084,25 matériel photo 667,29 220,21 447,08 667,29 335,96 matériel vidéo 1698,58 560,53 1 138,05 1698,58 2535,19 table mixage 249,33 82,28 167,05 249,33 372,13 vehicule 467,96 154,43 313,53 467,96 698,45 total 1 10781,3 3 557,83 7 223,47 6223,69 6971,06 total 1 53727,63 28125,37 17233,68 ACTIF CIRCULANT DETTES créances diverses dettes fournisseurs 5496 subventions à recevoir (fse, cre) 3633,1 dettes au personnel 6859,74 1106 livret 10000 17,21 17,21 Avances et acomptes reçus banque 37470 18491,66 13389,18 dettes fiscales et sociales 971 caisse 144,7 divers 118,21 total 2 4747 18508,87 17184,19 total 2 6859,74 118,21 7573 charges constatées d'avance 6643,9 3511,02 651,43 produits constatés d'avance 750 total 3 6643,9 3511,02 651,43 total 3 750 total général 61337,37 28243,58 24806,68 total général 61337,37 28243,58 24806,68

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 14 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : Centre Social l'orange Bleue CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 4049,73 602 Autres approvisionnements 379,43 65 Autres charges de gestion courante 67319,60 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 605 Matériels, équipements et travaux 4294,18 67 Charges exceptionnelles 0,60 607 Achats de marchandises 3488,43 68 Dotations aux amortissements 5785,74 Total achats 8162,04 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 77155,67 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 285460,45 611 Sous-traitance générale 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 1836,88 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 9531,92 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 1409,46 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 49,40 706 Prestations de services 60773,29 Total services extérieurs 12827,66 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 3489,53 621 Personnel extérieur Total ventes 64262,82 622 Rémunérations d'intermédiaires 13843,70 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 102 751 Redevances pour concessions 624 Transports 5110,79 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 274,63 756 Cotisations 93 626 Frais postaux et de télécoms 3478,66 758 Produits divers de gestion 67653,72 627 Services bancaires et assimilés 346,32 Total produits de gestion 68583,72 628 Divers 5853,66 Autres produits Total autres services extérieurs 29927,76 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 125353,59 74 Subventions d'expploitation 167993,90 645 Charges de sécurité sociale 31471,49 76 Produits financiers 3577,79 647 Autres charges sociales 562,24 77 Produits exceptionnels 1058,00 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 157387,32 79 Transferts de charges 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 172629,69 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 305476,23 RESULTAT (excédent ou déficit) 20015,78

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 15 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : Centre Social l'orange Bleue Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles 1 992,00 1 707,00 285,00 Fonds associatifs Immobilisations corporelles 46 929,00 12 159,00 34 77 20 074,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 207 928,00 156 79 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 20 016,00 51 138,00 autres 46 929,00 12 159,00 34 77 20 074,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement 4 11 19 759,00 participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] 48 921,00 13 866,00 35 055,00 20 074,00 Sous-Total [1] 232 054,00 227 687,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 36 894,00 36 894,00 81 896,00 redevables, usagers et comptes rattachés établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 308 047,00 308 047,00 222 386,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance 341,00 341,00 803,00 Dettes fournisseurs 30 638,00 12 742,00 autres Dettes fiscales et sociales 32 534,00 17 456,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 345 282,00 345 282,00 305 085,00 Autres dettes 4 857,00 4 857,00 Produits constatés d avance 80 254,00 62 417,00 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 148 283,00 97 472,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 394 203,00 13 866,00 380 337,00 325 159,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 380 337,00 325 159,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 16 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : S T A R 44 rue de l'echiquier 75010 Paris CHARGES PRODUITS 60 Achats (sauf 603) 70 Ventes de produits et services 601 Matières premières 701 Ventes de produits finis 6376,44 602 Autres approvisionnements 1494,12 702 Ventes de produits intermédiaires 604 Etudes et prestations 704 Travaux 605 Matériels, équipements et travaux 3199,60 705 Etudes 607 Achats de marchandises 706 Prestations de services 1993 Total achats 4693,72 707 Ventes de marchandises 603 Variation des stocks 3779,77 708 Produits des activités annexes 103 61 611 Services extérieurs Sous-traitance générale 5200,72 612 Redevances de crédit-bail 613 Locations 800 614 Charges locatives 615 Entretien et réparations 258,97 616 Primes d'assurances 165,22 617 Etudes et recherches 173,10 Total ventes 27336,44 618 Divers 75 Produits de gestion Total services extérieurs 13798,01 751 Redevances pour concessions 62 Autres services extérieurs 754 Collectes 621 Personnel extérieur 756 Cotisations 752,70 622 Rémunérations d'intermédiaires 538,00 758 Produits divers de gestion 623 Publicité et relations publiques 300,25 624 Transports 2570,89 625 Missions & Frais Manifestations (STAR ET PVP) 4846,24 626 Frais postaux et de télécoms 1825,99 627 Services bancaires et assimilés 61,60 Total autres services extérieurs 10142,97 64 641 Charges de personnel Rémunérations du personnel 41506,41 645 Charges de sécurité sociale 8737,52 647 Autres charges sociales : Acms 469,67 Total produits de gestion 752,70 648 Autres charges du personnel 1303,39 Autres produits Total charges de personnel 52016,99 71 Production stockée 2176,11 Autres charges 72 Production Immobilisée 63 Impôts et taxes 575,15 74 Subventions d'exploitation 58401,78 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 707,00 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 126,02 78 Reprises sur amortissements 68 Dotations aux amortissements 310,49 79 Transferts de charges Total autres charges 1011,66 Total autres produits 61284,89 SOUS TOTAL CHARGES 85443,12 SOUS TOTAL PRODUITS 89374,03 86 Emplois des contributions volontaires 87 Contributions volontaires 860 Secours en nature 320 870 Bénévolat 1280 861 Mise à disposition gratuite de biens 390 871 Prestations en nature 520 862 Prestations 1380 872 Dons en nature 390 864 Personnels bénévoles Total emplois des contributions 100 2190 Total contributions volontaires 2190 TOTAL CHARGES 107343,12 TOTAL PRODUITS 111274,03 RESULTAT (excedent ou déficit ) 3930,91

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 17 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE DE L ASSOCIATION S T A R 44, rue de l'echiquier 75010 Paris Exercice du 1er Janvier 2009 au 31 Décembre 2009 ACTIF Brut PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs Immobilisations corporelles 1 168,07 1 168,07 31 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 46 819,23 51 062,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice 3 930,91-4 243,00 autres Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières 111,00 Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] 1 168,07 1 168,07 421,00 Sous-Total [1] 50 750,14 46 819,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours 2 176,11 3 78 Sous-Total [3] Créances 63 623,35 57 106,00 redevables, usagers et comptes rattachés 7 20 3 60 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 56 423,35 53 506,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance Dettes fournisseurs 5 849,78 3 25 autres Dettes fiscales et sociales 5 999,54 8 288,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 65 799,46 60 886,00 Autres dettes Produits constatés d avance 3 20 2 95 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 15 049,32 14 488,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 1 168,07 1 168,07 65 799,46 61 307,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 65 799,46 61 307,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 18 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'association : ASSFAM CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 308554,29 606 Autres approvisionnements 62883,59 65 Autres charges de gestion courante 4,05 604 Etudes et prestations 2990 66 Charges financières 54960,40 605 Matériels, équipements et travaux 23030,91 67 Charges exceptionnelles 108497,16 607 Achats de marchandises 340,40 68 Dotations aux amortissements 30076,58 Total achats 116154,90 68 provision 572859,00 603 Variation des stocks Total autres charges 1074951,48 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 5244760,77 611 Sous-traitance générale 17089,24 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 195837,24 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 33509,16 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 13578,54 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 17399,56 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 8336,73 706 Prestations de services 243278,12 Total services extérieurs 285750,47 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 2464,08 621 Personnel extérieur 14213,86 Total ventes 245742,20 622 Rémunérations d'intermédiaires 99893,10 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 4334,74 751 Redevances pour concessions 624 Transports 1032,91 754 Collectes 625 Déplacments et réceptions 68515,26 756 Cotisations 626 Frais postaux et de télécoms 71338,61 758 Produits divers de gestion 627 Services bancaires et assimilés 16786,58 Total produits de gestion 628 Divers 2914,12 Autres produits Total autres services extérieurs 279029,18 71 Production stockée 64 Charges de personnel 75 autres produits 502,15 641 Rémunérations du personnel 2400003,84 74 Subventions d'expploitation 3049137,80 645 Charges de sécurité sociale 1005494,21 76 Produits financiers 234,52 647 Autres charges sociales 83376,69 77 Produits exceptionnels 16493,37 648 Autres charges du personnel 78 Reprises sur provisions 95973,00 Total charges de personnel 3488874,74 79 Transferts de charges 29053,20 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 3191394,04 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 3437136,24 RESULTAT (excédent ou déficit) -1807624,53

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 19 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'association : ASSFAM Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles 44 61 27 371,00 17 239,00 19 323,00 Fonds associatifs 500 00 500 00 Immobilisations corporelles 804 144,00 660 726,00 143 418,00 165 986,00 Ecarts de réévaluation terrains 46 509,00 46 509,00 46 509,00 Réserves constructions et installations techniques 232 613,00 166 708,00 65 905,00 74 043,00 Report à nouveau -599 732,00-333 867,00 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice -1 807 625,00-265 865,00 autres 525 022,00 494 018,00 31 004,00 45 434,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières 43 311,00 1 312,00 41 999,00 41 949,00 Subventions d'investissement 1 518,00 participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés 43 311,00 1 312,00 41 999,00 41 949,00 Sous-Total [1] 892 065,00 689 409,00 202 656,00 227 258,00 Sous-Total [1] -1 907 357,00-98 214,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges 607 174,00 141 755,00 Fonds dédiés 48 067,00 36 60 Stocks et en cours Sous-Total [3] 655 241,00 178 355,00 Créances 609 024,00 609 024,00 1 397 835,00 redevables, usagers et comptes rattachés 577 789,00 577 789,00 1 111 575,00 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement établissements de crédits à moins d'un an 348 609,00 896 798,00 disponibilités 957,00 957,00 236 181,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance 30 278,00 30 278,00 50 079,00 Dettes fournisseurs 252 632,00 103 852,00 autres Dettes fiscales et sociales 1 462 555,00 541 802,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 609 024,00 609 024,00 1 397 835,00 Autres dettes Produits constatés d avance 2 50 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 2 063 796,00 1 544 952,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 1 501 089,00 689 409,00 811 68 1 625 093,00 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 811 68 1 625 093,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 20 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 COMPTE DE RESULTATS 2009 Nom de l'organisme : SEMAINES SOCIALES DE FRANCE CHARGES CHARGES SUITE 60 Achats (sauf 603) Autres charges 601 Matières premières 63 Impôts et taxes 629,00 602 Autres approvisionnements 65 Autres charges de gestion courante 7176,00 604 Etudes et prestations 66 Charges financières 12,00 605 Matériels, équipements et travaux 67 Charges exceptionnelles 10 607 Achats de marchandises 5006,00 68 Dotations aux amortissements 405,00 Total achats 5006,00 69 Impôts sur les sociétés 603 Variation des stocks Total autres charges 8322,00 61 Services extérieurs TOTAL CHARGES 74138 611 Sous-traitance générale 2072,00 612 Redevances de crédit-bail PRODUITS 613 Locations 311473,00 70 Ventes de produits et services 614 Charges locatives 701 Ventes de produits finis 615 Entretien et réparations 6046,00 702 Ventes de produits intermédiaires 616 Primes d'assurances 4925,00 704 Travaux 617 Etudes et recherches 705 Etudes 618 Divers 83937,00 706 Prestations de services 268941,00 Total services extérieurs 408453,00 707 Ventes de marchandises 62 Autres services extérieurs 708 Produits des activités annexes 621 Personnel extérieur 5382 Total ventes 268941,00 622 Rémunérations d'intermédiaires 38578,50 75 Produits de gestion 623 Publicité et relations publiques 584 751 Redevances pour concessions 1663,00 624 Transports 645,50 754 Collectes 220026,00 625 Déplacments et réceptions 89117,00 756 Cotisations 70244,00 626 Frais postaux et de télécoms 22484,00 758 Produits divers de gestion 24779,00 627 Services bancaires et assimilés 2529,00 Total produits de gestion 316712,00 628 Divers 7172,00 Autres produits Total autres services extérieurs 220186,00 71 Production stockée 64 Charges de personnel 72 Production Immobilisée 641 Rémunérations du personnel 69485,00 74 Subventions d'expploitation 91588,00 645 Charges de sécurité sociale 2632 76 Produits financiers 3814,00 647 Autres charges sociales 285 77 Produits exceptionnels 526,00 648 Autres charges du personnel 758,00 78 Reprises sur amortissements Total charges de personnel 99413,00 79 Transferts de charges 1044,00 86 Emplois des contributions volontaires Total autres produits 96972,00 860 Secours en nature 87 Contributions volontaires 861 Mise à disposition gratuite de biens 870 Bénévolat 862 Prestations 871 Prestations en nature 864 Personnels bénévoles 872 Dons en nature Total emplois des contributions Total contributions volontaires TOTAL PRODUITS 682625,00 Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: RESULTAT (excédent ou déficit) -58755,00

CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 21 RAPPORT CP N <%numcx%> 10-813_TOME2 BILAN SIMPLIFIE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nom de l'organisme : Semaines Sociales de France Signature du représentant légal et cachet de l'organisme: Brut ACTIF PASSIF Amortissements & provisions Net 2009 Net 2008 2009 2008 Actif Immobilisé [1] Immobilisations incorporelles Fonds associatifs 305 838,00 263 027,00 Immobilisations corporelles 1 216,00 539,00 677,00 1 083,00 Ecarts de réévaluation terrains Réserves constructions et installations techniques Report à nouveau 8 07 immobilisations corporelles en cours Résultat de l'exercice -58 754,00 34 74 autres 1 216,00 539,00 677,00 1 083,00 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Immobilisations financières Subventions d'investissement participations et créances rattachées Provisions réglementées dépôts, cautionnements, avances et prêts autres titres immobilisés Sous-Total [1] 1 216,00 539,00 677,00 1 083,00 Sous-Total [1] 247 084,00 305 837,00 Comptes de liaison [2] Comptes de liaison [2] Sous-total [2] Sous-total [2] Actif Circulant [3] Provisions pour risques et charges Fonds dédiés Stocks et en cours Sous-Total [3] Créances 373 963,00 373 963,00 451 157,00 redevables, usagers et comptes rattachés 18 563,00 18 563,00 3 59 établissements de crédits à plus d'un an valeurs mobilières de placement 191 94 191 94 234 289,00 établissements de crédits à moins d'un an disponibilités 104 55 104 55 56 828,00 Avances et acomptes charges constatées d'avance 1 208,00 1 208,00 9 355,00 Dettes fournisseurs 60 103,00 94 553,00 autres 57 702,00 57 702,00 147 095,00 Dettes fiscales et sociales 24 026,00 19 395,00 Dettes sur immobilisations Sous-total [3] 373 963,00 373 963,00 451 157,00 Autres dettes 30 009,00 15 545,00 Produits constatés d avance 13 42 16 908,00 Comptes de régularisation [4] Sous-Total [4] 127 558,00 146 401,00 Charges à répartir Ecart de conversion passif Primes remboursements des emprunts Ecarts de conversion actif Sous-Total [5] Sous-total [4] TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4] 375 179,00 539,00 374 64 452 24 TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5] 374 642,00 452 238,00