du CdR Guide de l'utilisateur I Amendements en ligne... 3 De quoi s'agit-il?... 3 Accès au "Portail des Membres"... 3 Accès au module de présentation des amendements... 4 Comment déposer un amendement, étape par étape... 6 II Foire aux questions... 13 Adresses électroniques... 13 Brouillons... 13 Amendements législatifs... 15 Pourquoi quatre actions? Différence entre modifier et remplacer.... 22 Déplacer un paragraphe dans le projet d'avis... 22 Remplacer un terme dans le document... 22 Modifier une cellule de tableau ou un élément graphique... 23 Télécharger tous les amendements dans un fichier Word... 23 Accéder à vos amendements... 23 Retirer un amendement... 24 Notes de bas de page... 26 Vérification orthographique des amendements... 26 FR
I Amendements en ligne De quoi s'agit-il? Le module "Amendements en ligne" est un outil offrant aux membres un moyen simple et convivial de déposer des amendements. Accès au "Portail des Membres" Saisissez http://www.cor.europa.eu/members dans la barre d'adresse de votre navigateur web: Des alertes de sécurité concernant le site (le type et le nombre de ces messages dépendent du logiciel de navigation que vous utilisez) peuvent apparaître à l'écran. Répondez toujours par l'affirmative. Dans la fenêtre d'authentification: Tapez "isis\", suivi de votre nom d'utilisateur (ou "user name") dans le champ "Domain\user name" et votre mot de passe dans le champ "Password". Les mots de passe font la distinction entre majuscules et minuscules (par exemple, mysecret35 est différent de mysecret35). Cliquez sur "Log On" pour accéder au Portail des Membres. Comme illustré ci-dessus, vous devez faire précéder votre nom d'utilisateur du nom de domaine "ISIS" et du signe "\". Vous pouvez aussi cliquer sur la barre oblique inversée affichée à l'écran pour l'insérer dans le champ. Pour des raisons techniques, lors de la connexion, la vérification du nom d'utilisateur et du mot de passe peut être lente. Veuillez être patient. Pour plus d'informations, notamment sur la manière de modifier votre mot de passe, veuillez vous référer au guide de l'utilisateur pour le "Portail des Membres". 3
Accès au module de présentation des amendements Une fois que vous êtes connecté, le système affiche le module "Mon calendrier". Celui-ci contient la liste des réunions auxquelles vous êtes invité à participer. Étape 1 Sélectionnez la réunion Repérez la réunion pour laquelle vous souhaitez déposer des amendements. Cliquez sur le lien "Amendements". Ce lien est disponible pour les réunions dont l'ordre du jour prévoit l'adoption d'avis (PA, PAC) pour lesquels vous êtes habilité à déposer des amendements. Et également pour les éventuels projets de résolution (PRES) des plénières. Étape 2 Sélectionnez le document Il est uniquement possible de travailler sur les amendements qu'avant la date limite de remise des amendements. Passé ce délai, vous pourrez seulement les consulter. Repérez le document que vous souhaitez modifier et cliquez sur la langue dans laquelle vous voulez soumettre votre amendement. 4
5
Comment déposer un amendement, étape par étape À partir d'ici, le système vous guidera à travers 6 étapes pour déposer votre amendement. Cliquez sur "Suivant" (en bas à gauche) pour continuer lorsque vous avez terminé une étape. Cliquez sur "Retour" (en bas à gauche) pour retourner à l'étape précédente. Étape 1 Sélectionnez le type d'amendement et le texte que vous souhaitez modifier. À cette étape, sélectionnez le type d'amendement, choisissez le type de texte à modifier (paragraphe ou titre) et copiez/collez le paragraphe ou le titre que vous souhaitez modifier. Dans la rubrique "Document à modifier", vous trouverez un lien direct vers le document. Indiquez le numéro du paragraphe. Veuillez ne pas modifier le texte que vous copiez et collez à cette étape. Vos modifications seront insérées à l'étape 2. 6
Cliquez sur "Suivant" pour continuer. 7
Étape 2 Apportez vos modifications Le paragraphe que vous avez inséré à l'étape précédente apparaît maintenant dans les colonnes de gauche et de droite. Apportez vos modifications dans la colonne de droite de manière à ce que le texte soit tel que vous souhaitez le voir apparaître dans la version finale de l'avis. Veuillez ne pas utiliser de marques de révisions. Indiquez l'exposé des motifs de cet amendement en utilisant maximum 300 signes. Cliquez sur "Suivant" pour continuer. 8
Étape 3 Vérifiez le résultat Le système affiche automatiquement l'amendement formaté correctement. A ce stade, vous pouvez télécharger une version préliminaire en fichier Word en cliquant le lien en haut de l'écran. Cliquez sur "Suivant" pour continuer ou sur "Retour" pour modifier. Étape 4 Sélectionnez les membres qui soutiennent votre amendement Dans la rubrique "Membres apportant leur soutien", cochez les cases à côté du nom des membres qui ont donné leur accord pour soutenir votre amendement. Cet écran vous propose une liste de tous les membres habilités à soutenir votre amendement. Cliquez sur l'icône pour les ajouter à la liste. 9
Le système tient compte des règles relatives au nombre minimum de membres devant obligatoirement soutenir votre amendement. 10
Étape 5 Déposez votre amendement Pour déposer votre amendement, cliquez sur le bouton "Proposez un amendement". Si vous souhaitez envoyer votre amendement à votre coordinateur national ou à votre groupe politique, cochez la case correspondante au bas de la page. Après avoir déposé votre amendement, vous pouvez: Déposer un autre amendement pour le même document. Retourner à l'ordre du jour de cette réunion pour déposer un amendement concernant un autre document. Retourner à votre calendrier. Vous recevrez un courriel confirmant le dépôt de l'amendement. Une copie sera également envoyée aux membres qui soutiennent l'amendement et au secrétariat de la commission concernée. 11
12
II Foire aux questions Adresses électroniques L'outil en ligne utilise fréquemment la communication par courriel. Dans ce contexte, veuillez noter que: 1. Chaque membre du CdR doit fournir une adresse électronique personnelle (autrement dit, les membres ne peuvent pas partager une adresse électronique). 2. Vous devez fournir préalablement votre adresse électronique personnelle au CdR. Vous devez également informer le CdR de tout changement à l'adresse GreffeCDR@cor.europa.eu. Brouillons A partir de l'étape 2, on peut à tout moment enregistrer son amendement comme brouillon. Ce qui permet de revenir plus tard le modifier et le finaliser. Veuillez à déposer votre brouillon avant la date limite. Dans le cas contraire il ne sera pas pris en considération. Enregistrement d'un brouillon. 13
Reprise d'un brouillon. Vous trouverez tous les brouillons en attente d'être finalisés via le lien 'Mes projets d'amendements (n)'. Pour continuer l'amendement à partir d'un brouillon donné, cliquez le lien 'Modifier ce projet' et vous vous retrouverez dans l'étape où vous avez enregistré ce brouillon. 14
Amendements législatifs Les amendements législatifs sont des amendements qui modifient des propositions législatives de la Commission européenne. Vous pouvez: Modifier un amendement à un document de la Commission européenne proposé dans un avis du CdR. Ajouter un nouvel amendement au texte du document de la Commission européenne. 15
Modifier un amendement à un document de la Commission européenne proposé dans un avis du CdR. Étape 1 Sélectionnez le type d'amendement et le texte que vous souhaitez modifier. Dans la rubrique "Type d'amendement", sélectionnez "Modifier un amendement au document de la Commission européenne proposé dans le projet d'avis du CdR" ensuite choisissez le type de texte à modifier (article, titre, annexe ou considérant). Repérez l'amendement original dans le projet d'avis et copiez/collez: a. la partie gauche de l'amendement figurant dans le document dans la colonne de gauche sur l'écran; b. la partie droite de l'amendement figurant dans le document dans la colonne de droite sur l'écran; c. l'exposé des motifs de l'amendement dans la boîte en bas intitulée "Texte explicatif dans l'avis" ; Indiquez le numéro de l'amendement et le numéro d'article (ou d'annexe ou de considérant). L'exposé des motifs, ou le texte explicatif dans l'avis, fait partie de l'amendement. 16
Cliquez sur "Suivant" pour continuer. 17
Étape 2 Apportez vos modifications Le paragraphe que vous avez inséré à l'étape précédente apparaît maintenant dans trois champs. Apportez vos modifications dans la colonne de droite de manière à ce que le texte soit tel que vous souhaitez le voir apparaître dans la version finale de l'avis. Faites de même pour amender l'exposé des motifs. Veuillez ne pas utiliser de marques de révisions. L'exposé des motifs, ou le texte explicatif dans l'avis, explique l'amendement. L'amendement au texte explicatif explique l'amendement amendé. Le texte explicatif explique l'amendement de l'amendement et/ou de son exposé des motifs. 18
Cliquez sur "Suivant" pour continuer. 19
Étape 3 Vérifiez le résultat Le système affiche automatiquement l'amendement formaté correctement. Cliquez sur "Suivant" pour continuer ou sur "Retour" pour modifier. Vos changements sont indiqués en gras. Cliquez sur "Suivant" pour continuer. Et la suite est identique à un amendement classique. 20
Ajouter une nouvelle proposition de modification au texte du document de la Commission européenne. Dans la rubrique "Type d'amendement", sélectionnez "Ajouter un nouvel amendement au texte du document de la Commission européenne". Le système vous propose des liens vers les documents concernés de la Commission. Pour les avis du CdR faisant référence à plus d'un texte législatif, vous devez indiquer quel texte vous modifiez en cochant la case correspondante. 21
Pourquoi quatre actions? Différence entre modifier et remplacer. Quatre types d'actions sont proposés pour un amendement. Modifier un paragraphe: ajouter ou supprimer certaines parties du texte original, y compris le reformuler. Supprimer un paragraphe: supprimer la totalité d'un paragraphe, d'un article, d'un titre, etc. Ajouter un nouveau paragraphe: insérer un paragraphe supplémentaire, entièrement nouveau. Remplacer tout le paragraphe: remplacer le texte par du nouveau texte. Si votre amendement modifie substantiellement le texte du paragraphe original, utilisez l'action Remplacer tout le paragraphe: votre amendement sera beaucoup plus lisible. Pour Ajouter un nouveau paragraphe: il faut indiquer le numéro du paragraphe qui précédera le nouveau paragraphe. Pour insérer un paragraphe comme premier paragraphe, utilisez le numéro 0. Déplacer un paragraphe dans le projet d'avis Vous pouvez pour ce faire déposer deux amendements, l'un pour supprimer le paragraphe et l'autre pour ajouter ce même paragraphe à un autre endroit du texte. Remplacer un terme dans le document Vous pouvez remplacer un terme dans l'ensemble du document en déposant un seul amendement dans lequel vous modifiez le terme en question; vous indiquez ensuite votre suggestion dans l'exposé des motifs. Déplacer ce paragraphe: le paragraphe 3 devient le paragraphe 8. 22
Modifier une cellule de tableau ou un élément graphique Les images, les tableaux et certains formatages complexes ne peuvent pas être traités avec cet outil. Télécharger tous les amendements dans un fichier Word Accéder à vos amendements 23
Vous pouvez accéder à tous les amendements que vous avec déposés via le lien "Mes amendements". Cet écran vous donne aussi accès à vos Amendements retirés. Retirer un amendement Vous pouvez retirer un amendement que vous avez déposé. Accédez à l'amendement en passant par "Mes amendements" et cliquez sur "Retirer cet amendement". Vous pouvez rétablir votre amendement en utilisant l'option "Amendements retirés". 24
25
Notes de bas de page Les notes de bas de page sont représentées par des numéros dans un formatage standard, entre crochets, par exemple [1]. Lorsque vous copiez un texte Word avec l'outil en ligne, les notes de bas de page existantes sont copiées automatiquement. La modification et la suppression de notes de bas de page se font de la même manière que le reste du texte. Pour insérer une nouvelle note de bas de page: insérez l'appel de note dans le texte, juste après le terme que vous souhaitez référencer; ajoutez le numéro et le texte de la note à la fin du texte. Exemple de nouvelle note de bas de page: Draft opinion welcomes the European Commission's intention to provide support for informal sport-related working groups that the Member States wish to create and which will report to EU Sport Directors; calls for such groups to include CoR members[1]; Amendment welcomes the European Commission's and the Council s[1] intention to provide support for informal sport-related working expert groups that the Member States wish to create and which will report to EU Council Working Party on Sport Directors; calls for such groups to include the CoR members[2]; [1] COM(2000) 555 final. [1] Resolution of the Council and of the Representatives of the Governments of the Member States, meeting within the Council, on a European Union Work Plan for Sport for 2011-2014. [2] COM(2000) 555 final. La numérotation des notes ne s'applique qu'à l'amendement en question. Toutes les notes seront renumérotées dans la version finale de l'avis. Vérification orthographique des amendements L'outil ne dispose pas encore d'un vérificateur d'orthographe, mais nous espérons pouvoir proposer cette fonctionnalité ultérieurement. 26
Date: 29-Aug-13 Author: User Support Service Click here for the latest version: http://www.toad.cor.europa.eu/corhelp.aspx