SAIN T-L AUREN T D U VAR

SAIN T-L AUREN T D U VAR CENTRE MEDICO CHIRURGICAL LIVRET D ACCUEIL 231, avenue Docteur Maurice Donat - 06700 Saint-Laurent du Var Tél. : 04 92 27 33 33 - Fax : 04 92 27 37 22 - www.tzanck.org

Avenue Pierre Sauvaigo P5 Avenue Pierre Ziller vers CANNES A B Avenue Bellissime CMS Rue du Cdt Cahuzac P2 D C Avenue Docteur Maurice Donat E LAM L K CIM F G Route des Vespins P7 H P3 I Rue P. Barthélémy Avenue des Magnolias Palais Cycas I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I I SNCF CMC 1 CMC 2 URGENCES P1 N CMC 3 ACCUEIL SNCF PLAN DE SITUATION DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK SNCF ST-LAURENT DU VAR Bd. de Lattre de Tassigny Gare SNCF Route de la Gare vers NICE A Centre médico ChirurGiCAL 1 accueil, réception, hospitalisation et chirurgie. B Centre médico ChirurGiCAL 2 Chirurgie ambulatoire, radiologie, scintigraphie, service d urgences et Kinésithérapie. N Centre médico ChirurGiCAL 3 Urgences, Réanimation Cardiaque, Unité de Dialyse Médicalisée. C E D Centre médico-social Endoscopies, Soins externes, Laser Hospitalisation en médecine, Hémodialyse. direction Géné rale, AdministrAtion de L hémodialyse, LAborAtoire d AnALyses médicales F G H I Centre d imagerie médicale Scanner et IRM. Centre de ConsuLtAtions 1 Centre de ConsuLtAtions 2 Balcons de Port St-Laurent. K L Centre technico AdministrAtif soins A domicile Centre AdministrAtif h.a.d.

Editorial Les Médecins, la Direction et le Personnel de l Institut Arnault TZANCK vous souhaitent la bienvenue dans leur Etablissement et vous remercient de votre confiance. Cet Etablissement, créé en 1972 par le Docteur Maurice Donat avec l aide des Volontaires du Sang du département et pour ces mêmes volontaires qui y sont toujours préférentiellement accueillis, est un Hôpital Privé à but non lucratif, géré par une Association loi 1901 : l Association des Amis de la Transfusion. Le mode de gestion est totalement désintéressé et les excédents éventuellement réalisés sont uniquement utilisés pour améliorer le plateau technique médical et les prestations que nous offrons à nos patients dans le respect de notre éthique sociale et associative. Les efforts déployés depuis de nombreuses années par les équipes médicales, paramédicales et administratives dans les domaines de l amélioration continue de la qualité, ont été reconnus par la Haute Autorité de Santé, qui a certifié sans réserve ni recommandation en novembre 2012, l Institut Arnault TZANCK. Nous nous efforcerons de rendre votre séjour le plus agréable possible et restons à votre disposition, avec l aide des Usagers de l Institut Arnault TZANCK et de nos Bénévoles, pour gérer au mieux de nos possibilités les éventuels problèmes que vous pourriez rencontrer. Ce livret d Accueil vous permettra de connaître mieux notre Etablissement, ainsi que les autres Etablissements qui font partie du Groupe Arnault TZANCK. Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur Général 3 Sommaire LE PLAN DE SITUATION 2 L EDITORIAL 3 L HISTORIQUE 4 L INSTITUT ARNAULT TZANCK 5-13 LE SERVICE AMBULATOIRE 10-11 L HOSPITALISATION 14-16 LE REGLEMENT INTERIEUR 17-24 LES DROITS DU PATIENT 25-30 L IDENTITOVIGILANGE 26 LA LUTTE CONTRE LA DOULEUR 28 L HOSPITALISATION A DOMICILE 31 LES SOINS INFIRMIERS A DOMICILE 32 LE GROUPE A. TZANCK 33 LES CLINIQUES À MOUGINS 34 LES MAISONS DE RETRAITE 35 L ADHESION A NOS ASSOCIATIONS 36 Infographique : GENIAUX DESIGN Imprimerie : FAC COPIES IMPRIMEUR Crédits Photos : GENIAUX DESIGN, rangizzz, grieze, hannamonika, auremar, beerkoff, lilibella, 18percentgrey, Yuri Arcurs - FOTOLIA.COM Edité en Août 2013

Historique LE CENTRE MÉDICO CHIRURGICAL DE L INSTITUT ARNAULT TZANCK à été inauguré le 4 mars 1972 par le DOCTEUR MAURICE DONAT Né le 26 mars 1913 à MURASSON (Aveyron), le Docteur Maurice Donat suit des études de médecine à la faculté de Montpellier. Major de l internat des Hôpitaux de Nice, il s installe comme Chirurgien à Nice en 1942. Poussé par des sentiments humanitaires, il prend une part active et courageuse dans la Résistance où il est nommé Chirurgien Responsable des Alpes-Maritimes et du Maquis Sud des Basses-Alpes. La création de l Institut Arnault TZANCK. Après avoir créé en 1946 le premier Centre de Transfusion Sanguine des Alpes-Maritimes, le Docteur Maurice Donat, soucieux d offrir aux malades du Département un établissement de soins de qualité, fonde avec les Volontaires du Sang du Département, le Centre Médico Chirurgical qu il inaugure en 1972 en présence du Préfet R.G. Thomas. Ce Centre Médico Chirurgical a été dénommé Arnault TZANCK en hommage au Docteur Arnault TZANCK, l un des pionniers de la transfusion sanguine. L Institut Arnault TZANCK s est par la suite très rapidement développé sous l impulsion du Docteur Donat qui y intégra les dernières innovations en matière de médecine et de chirurgie et mit en place des équipes médicales de qualité. De nombreux autres établissements et de nombreuses autres activités gérés par des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901, ont par la suite été réalisés à l institut A.TZANCK. Aujourd hui, l Institut A. TZANCK comprend sur le site de Saint-Laurent du Var : l Trois établissements de santé : le Centre Médico-chirurgical, l ESPIC de Cardiologie Médico-chirurgicale, le Centre d Hémodialyse. l De nombreuses activités : Centre d Imagerie Médicale (IRM, Scanner), Centres de Consultations n 1 et 2 (77 médecins spécialistes), Centre Technico-Administratif (Services de Soins à Domicile, Hospitalisation à domicile...), Centre Administratif et Social (self-service du personnel, services sociaux ). Le groupe Arnault Tzanck Le Docteur Maurice Donat développe ensuite le Groupe Arnault TZANCK sur le site de Mougins, dans un parc de 4 hectares où sont désormais implantés la Clinique Médicale PLEIN CIEL, la Clinique Chirurgicale l ESPE- RANCE, le Centre de Convalescence et de Soins de Suite SAINT BASILE, la Résidence Retraite des «3S», une unité d Auto dialyse, un Centre de Consultations pluridisciplinaire, un Centre de Radiologie et de Sénologie, un Centre de Kinésithérapie et Balnéothérapie, un Centre de Cancérologie (Radiothérapie-chimiothérapie), un Centre de Médecine Nucléaire et un PETSCAN. Les activités sociales de l Institut Arnault TZANCK se poursuivent sur l ensemble du département des Alpes- Maritimes avec : l Six services de Soins à Domicile pour personnes âgées de 60 ans et plus ou personnes adultes de moins de 60 ans atteintes de pathologies chroniques ou présentant un handicap d une capacité totale de 510 places couvrant 96 communes. l Un service de 30 places de Soins Infirmiers à Domicile réservés aux patients atteints du SIDA, au suivi de l observance des trithérapies, de l algologie (douleur) et des soins palliatifs. l Un Service d Hospitalisation à Domicile de 30 places. 4 l Une Maison de Retraite conventionnée avec l Aide Sociale (à Guillaumes). Des partenariats avec les structures hospitalières publiques (Centre Hospitalier de Grasse et le Centre Hospitalier d Antibes) et les médecins radiologues libéraux ont été développés dans le cadre de Groupements d Intérêt Economique qui gèrent 1 I.R.M. et 1 Scanner à Grasse, 1 I.R.M. à Antibes, 1 IRM et un scanner à Mougins. Le Docteur Donat s est éteint en Janvier 1985. Il a laissé derrière lui un ensemble médico-chirurgical très performant, unique en son genre et a su donner à ses successeurs l élan nécessaire à la poursuite de son œuvre. Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur Général

Le Centre Médico Chirurgical La capacité d hospitalisation de ces établissements de soins et d hospitalisation privée à but non lucratif est de 271 lits et places ainsi répartis : l 68 lits de Cardiologie Médico-chirurgicale, dont : 8 lits de Réanimation Cardiaque, 8 lits de Soins Intensifs Cardiologiques, 28 lits en Unité de Surveillance Continue. Salle de chirurgie cardiaque A Entrée L institut Arnault TZANCK comprend sur le site de Saint- Laurent du Var différents Etablissements gérés par des Associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 dont : Le Centre Médico Chirurgical, l Espic de cardiologie médico-chirurgicale et le centre d hémodialyse. Les Conseils d Administration qui gèrent ces Associations sont composés de personnalités et d Amis de la Transfusion tous bénévoles. Les Etablissements sont conventionnés avec l Agence Régionale de Santé Provence Alpes Côte d Azur et les principaux Organismes Sociaux. Une convention d Aide Sociale a été signée avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes et un accord d association au service public hospitalier avec le CHU de Nice, approuvé par l Agence Régionale de Santé PACA pour les malades admis dans les services de Chirurgie et de Réanimation Cardiaques (ESPIC). l 72 lits de Chirurgie Générale et de Spécialité, dont : 20 lits en Unité de Surveillance Continue. l 56 lits de Médecine, dont : 8 lits de Réanimation Polyvalente, 12 lits en Unité de Surveillance Continue. l 42 postes d hémodialyse, dont : 12 postes en Unité de Dialyse Médicalisée, 2 postes réservés à la dialyse hors centre. l 33 places de Chirurgie et d Anesthésie Ambulatoire. l 1 service d Accueil des Urgences avec 4 places d hospitalisation de courte durée. 5 Endoscopie digestive

Entrée B Les spécialités pratiquées habituellement dans l établissement sont : CHIRURGIE : Salle l Chirurgie Cardiaque, l Chirurgie Générale, l Chirurgie Digestive, l Chirurgie de l Obésité, l Chirurgie Orthopédique, l Chirurgie Thoracique, l Chirurgie Vasculaire, l Chirurgie Urologique, l Chirurgie Ophtalmologique, l Chirurgie O.R.L., l Chirurgie Stomatologie, l Chirurgie Réparatrice et Esthétique. l Coelio-Chirurgie, l Chirurgie Robotique. l 3 spécialités sont autorisées pour l activité de soins de traitement du cancer pour les pathologies digestives, urologiques et thoraciques MÉDECINE : Services réservés aux malades en phase aiguë ou hospitalisés en vue d explorations : l Cardiologie l Diabétologie l Endocrinologie-Nutrition, l Gastro-entérologie, l Hépatologie l Hypertension, l Néphrologie l Pneumologie, l Rhumatologie. Chirurgie ophtalmologique HÉMODIALYSE : hybride l 42 postes de reins artificiels dont : 30 en unités de dialyse et 12 en unités de dialyse médicalisée. Poste d hémodialyse Chirurgie orthopédique 6

Son plateau technique compor te L INSTITUT ARNAULT TZANCK EN QUELQUES CHIFFRES : Nombre de malades traités par an au Centre Médico Chirurgical : 23 000 patients (dont 12 000 en ambulatoire) l Nombre annuel de malades traités au service des urgences : 21 000 patients l Nombre de journées d hospitalisation : 59 000 l Nombre de séances de dialyse : 32 000 l Nombre de salariés : 800 sur le site de Saint Laurent du Var (Centre Médico Chirurgical + Centre d Hémodialyse + Soins a domicile) Service d accueil des urgences Un Service d accueil des urgences, ouvert 24h/24 avec présence permanente d un médecin urgentiste et d une infirmière diplômée d état comprenant 6 box isolés et 4 lits d Hospitalisation de courte durée. Les Médecins de ce service d Urgence font appel, lorsque cela est nécessaire, à l ensemble des Médecins spécialistes de l Institut Arnault TZANCK qui assurent pour leur part une garde ou une astreinte par spécialité. 18 sites opératoires dont : Douze Salles d opération qui bénéficient de tout le matériel nécessaire à la chirurgie moderne où sont pratiquées toutes les disciplines hors chirurgie cardiaque. Deux sont équipées de flux laminaires et deux de microscopes opératoires. Des salles de chirurgie générale, chirurgie digestive, chirurgie orthopédique et Chirurgie vasculaire avec poses d endoprothèses aortiques et périphériques. Une salle opératoire d urologie robotisée équipé d un robot chirurgical Da Vinci utilisé pour pratiquer des interventions délicates et en particulier la prostatectomie totale pour cancer localisé de la prostate. Il est également équipé des dernières technologies concernant le traitement endoscopique des lithiases urinaires avec 7 l utilisation d urétéroscopes souples numériques et laser pour la fragmentation des calculs et d un Laser Revolix permettant la vaporisation mais aussi l énucléation des adénomes volumineux tout en diminuant le risque hémorragique et la durée d hospitalisation. Un bloc d endoscopie de deux salles avec vidéo-endoscopie et écho-endoscopie Le secteur d'endoscopie digestive comporte tous les matériels nécessaires à la réalisation d'actes diagnostics et thérapeutiques en endoscopie digestive. Les patients bénéficient de l'utilisation d'endoscopes à la pointe du progrès dont certains ne sont pas encore commercialisés. Il en est de même pour la vidéo-capsule au niveau de l'estomac, de l'intestin grêle et du côlon. Un centre pluri-disciplinaire de chirurgie de l obésité animé par les 3 chirurgiens digestifs de l établissement. Ce centre fait la preuve d une double compétence : travail multi-disciplinaire permettant une prise en charge globale du patient obèse par différents spécialistes. maîtrise des différentes techniques chirurgicales : gastroplastie par anneau, sleeve gastrectomy, by-pass gastro-jéjunal, dérivation bilio-pancréatique. Chirurgie de l Obésité B Entrée

Un bloc opératoire de chirurgie cardiaque avec 3 salles d opération dont 2 salles dotées de flux laminaire offrant les meilleures conditions d'asepsie, et d une salle hybride équipée d un matériel d imagerie La Salle Hybride également de pratiquer les implantations de pacemakers et défibrillateurs, l ablation des sondes de stimulation cardiaque hors d usage par laser et bien d autres techniques, en offrant, si nécessaire, la possibilité d un abord chirurgical à tout moment. Un département de cardiologie interventionnelle disposant de deux salles d'angiographie numérisée attenantes à une unité d'accueil des urgences cardiologiques où sont réalisés tous les examens invasifs de cardiologie de l'adulte : bilans hémodynamiques de valvulopathie, coronarographies, explorations électrophysiologiques endocavitaires et tous les traitements, en urgence si nécessaire : angioplastie des coronaires, valvuloplastie, ablation des troubles rythmiques guidés par cartographie. Cardiologie Une Unité d exploration fonctionnelle de Cardiologie regroupant les examens d épreuve d effort, échocardiographie couleur, échocardiographie transoesophagienne, échocardiographie de stress, holter, doppler, tilt-test. Un service de Médecine Nucléaire avec trois gamma-caméras dont une spécialisée en Cardiologie. interventionnelle numérisée de très haut niveau à bras robotisé. Cette salle est dédiée à la chirurgie miniinvasive des valvulopathies aortiques dégénératives par cathétérisme thérapeutique chez les patients trop fragiles pour pouvoir bénéficier d une c h i r u r g i e conventionnelle à thorax ouvert. Cette salle d intervention hybride permet Chirurgie Cardiaque Le Ser vice Ambulatoire Le service de chirurgie Ambulatoire constitue une alternative à l hospitalisation. Il est composé de trois unités totalisant 33 postes : l Le secteur Ambulatoire Chirurgical. l Un bloc d Endoscopie de deux salles avec vidéo-endoscopie et écho-endoscopie. l Une Unité de Traitement Multidisciplinaire par Laser. Informations : voir page 10 ambulatoire box de chirurgie Un Un Service de Radiologie doté des installations les plus modernes et les plus performantes : 4 salles de radiologie, 2 salles d angiographie numérisées, permettant la radiologie interventionnelle, 1 salle d ostéo-densitométrie, 1 Unité d Echographie, mammographie. Un Centre de Kinésithérapie avec Balnéothérapie Piscine avec jets de massage. R é é d u c a - tion rhumatologique, o r t h o p é - dique, respiratoire et uro- g ynécologique. 8

Le Centre Médico Social Le bâtiment comprend : LE CENTRE D HÉMODIALYSE (entrée D) : (reins artificiels) dont la capacité est de : l 28 postes de traitement (générateurs individuels monitorisés réservés aux insuffisants rénaux chroniques). l 2 postes utilisés pour l entrainement à la dialyse hors centre. l 2 postes réservés au repli des patients dialysés hors centre. Il existe également une unité médicalisée de 12 postes située au centre médico chirurgical N 3 entrée N. LES SERVICES D HOSPITALISATION EN MÉDECINE (entrée D) : Les deux services d hospitalisation en Médecine de l Etablissement sont situés dans ce bâtiment au rez-de-chaussée et au 2 e étage. Salle cathétérisme endoscopie digestive Poste d hémodialyse D C Entrée Entrée LE SERVICE DES SOINS EXTERNES (entrée C) : Endoscopies, salle de plâtre, Centre laser situés au niveau -1. 9

Les modalités spécifiques du Ser vice Ambulatoire Informations administratives : (voir conditions d admission en hospitalisation). Informations médicales relatives à un acte ambulatoire : AVANT D ÊTRE PRIS EN CHARGE À LA CLINIQUE : l Dans la majorité des cas votre médecin vous demandera d être «à jeun» pour votre propre sécurité. Il est donc impératif de ne pas boire (même un verre d eau) 6 heures avant votre intervention, de ne pas fumer et de ne pas manger 8 heures avant. Le patient doit habiter à moins d une heure de transport d un centre de soin en cas d urgence qui serait la conséquence de la pratique ambulatoire. Le patient doit avoir le téléphone. PENDANT LA PÉRIODE AMBULATOIRE : Vous serez surveillé en permanence par votre médecin anesthésiste pendant l acte opératoire (ou endoscopique). Vous séjournerez dans une salle de réveil dans les suites immédiates de cet acte. Les modalités d établissement du programme opératoire tiennent compte des impératifs liés aux types d intervention, aux délais de surveillance postopératoire et au temps présumé de récupération postanesthésique. La surveillance postopératoire s effectue dans les box individualisés du service d accueil en présence de personnels soignants, infirmier(es) et aides soignant(es) et sous le contrôle du médecin anesthésiste qui reste à l écoute de votre suivi. Il vous sera servi une légère collation. En outre, différents distributeurs payants sont à votre disposition dans la clinique. ORL l Certains médicaments doivent être pris le jour de l intervention, votre médecin anesthésiste vous le précisera au cours de sa consultation. Choix des patients, critères : Le patient doit être accompagné pour le retour au domicile. Le patient doit pouvoir être surveillé par un proche la nuit suivant l intervention. 10

B Entrée LA SORTIE : Vous pourrez quitter la clinique (le Centre Médico Chirurgical) le jour même, dès que votre état de santé le permettra après autorisation médicale, et à condition : l d être accompagné, l de ne pas conduire dans les 24 heures suivant l intervention, l de ne pas être seul la première nuit, l d être à moins d une heure d un centre de soins, l d être en possession des documents suivants : Ordonnance avec médicaments antidouleur, Bulletin de sortie avec les numéros de téléphone à connaître en cas de problème, Le rendez-vous avec votre médecin. Hospitalisation éventuelle : Si les conditions de sortie ne sont pas remplies, le malade peut alors être hospitalisé dans un service de l établissement. ORGANISATION ET PERMANENCE DU PERSONNEL : l Le service ambulatoire est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 19h30 et le samedi de 7h30 à 13 heures, en fonction des besoins. 11 l Tous les médecins du Centre Médico Chirurgical interviennent dans la structure ambulatoire. l Le Médecin coordinateur est un médecin anesthésiste réanimateur. l Le personnel est composé d une équipe comprenant des infirmiers (es), des aides soignant(es) et des agents hôteliers ainsi que des agents administratifs. La Charte complète du Service Ambulatoire est disponible au Bureau des Entrées.

Entrée Entrée Entrée B F G Imagerie Médicale Niveau -1 du Centre Médico Chirurgical B l Radiologie conventionnelle, numérique, échographie, mammographie, angiographie, ostéo-densitométrie. l Radiologie interventionnelle vasculaire, urologique, digestive. l Médecine nucléaire Trois gamma-caméras dont une spécialisée en cardiologie. Radiologie Le Centre d Imagerie Médicale Le bâtiment comprend : Un appareil d Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) de puissance 1.5 TESLA géré par un Groupement d Intérêt Economique qui réunit l Association des Amis de la Transfusion et 104 médecins radiologues libéraux. Un Scanner haut de gamme (64 barrettes) géré par le Centre Azuréen de Tomodensitométrie. L es C ons ult at ions interventionnelle Les cabinets de consultations sont répartis dans deux bâtiments : l le centre de consultations n 1 : entrée G et H l le centre de consultations n 2 : entrée I Scintigraphie 77 médecins spécialistes ont leur cabinet de consultation dans ces centres. (voir feuillet annexé «Liste des médecins»). 12

Le Centre Technico- Adm inis t rat if La Direction, l Administration et la Comptabilité des 6 Services de Soins à Domicile qui couvrant 96 communes du littoral, du moyen et du haut pays et prennent en charge 510 malades par jour, sont installées au Centre Technico-Administratif de l Institut Arnault TZANCK. Ces services proposent une alternative à l hospitalisation, permettent aux personnes âgées de 60 ans et plus ou aux personnes adultes de moins de 60 ans atteintes de pathologies chroniques ou présentant un handicap, de rester dans leur milieu familial et de recevoir les soins infirmiers et de nursing nécessités par leur état de santé. Un Service expérimental de 30 places de Soins Infirmiers à Domicile réservés aux patients atteints du sida, au suivi de l observance des trithérapies, à l algologie (douleur) et aux soins palliatifs. Dans ce bâtiment sont également installés les Services Comptables du Centre Médico- Chirurgical et les Services Techniques de la Fédération de l Institut Arnault TZANCK. Le Centre Administratif et Social Il abrite les services administratifs et comptables de la Fédération, le Self Service du personnel, les services sociaux, et le service d Hospitalisation à Domicile (HAD). K L Entrée Entrée Éducation Thérapeutique du Patient L'établissement propose aux patients deux programmes d'éducation thérapeutique agrée par l'agence Régionale de Santé PACA : l "Education thérapeutique des patients coronariens chroniques". Pour tous renseignements téléphoner au 04 92 27 38 13. l "Education thérapeutique des patients insuffisants rénaux avant le stade de suppléance rénale". Pour tous renseignements téléphoner au 04 92 27 37 70. Le Laboratoire d analys es m édicales Le Laboratoire d Analyses Médicales JS Bio se trouve dans le bâtiment qui abrite l Etablissement Français du Sang Alpes- Méditerranée indépendant de l Institut Arnault Tzanck. Il est spécialisé en hématologie, hémostase, biochimie, bactériologie et virologie. 13 E Entrée

H os pit alis at ion Admissions au Centre Médico Chirurgical /1/ ENTREES Dans tous les cas, votre hospitalisation doit être demandée par un médecin. Sauf cas d urgence, les entrées ont lieu tous les jours de 14h00 à 17h00. L heure d admission est conditionnée par la 1ère lettre de votre nom. Pour les patients en ambulatoire, entrée B, les admissions se font à partir de 7h00 le matin. Pour le service Endoscopie, entrée C, les admissions se font à partir de 8h. Merci de respecter l heure d arrivée communiquée par le service des entrées et/ou le secrétariat des médecins. L admission d un mineur est prononcée, sauf urgence, après accord du père ou de la mère ou du tuteur légal ou de l autorité judiciaire. N oubliez pas de vous munir d un justificatif de l autorité parentale (livret de famille ou extrait d acte de naissance, d une pièce d identité et le cas échéant de l extrait du jugement de divorce). /2/ INSCRIPTIONS Pour faciliter les formalités d admission, des formulaires de pré-admission sont à votre disposition aux secrétariats médicaux des médecins exerçant dans l Etablissement ou au Bureau des Entrées (pour les hospitalisations) et aux accueils des services ambulatoires (pour les patients en ambulatoire). Ce document doit être renvoyé dûment rempli le plus tôt possible (quelle que soit la date d entrée prévue) accompagné de la photocopie de la carte de sécurité sociale et éventuellement de votre carte de mutuelle. Ce document est aussi disponible en ligne sur le site web de l Institut Arnault TZANCK: www.tzanck.org /3/ DOCUMENTS Les documents que vous aurez à présenter lors de l admission sont les suivants: l Bulletin d admission établi par le médecin qui vous prendra en charge pendant votre hospitalisation. l Carte Nationale d Identité ou Passeport ou Carte de Séjour (pour les étrangers) l Carte Vitale en cours de validité ou attestation d affiliation à un régime de couverture sociale. l Carte de mutualiste (éventuellement) l Attestation de domicile. Pour les ressortissants de la CEE suivant le pays d origine : 1) En cas d urgence : Carte Européenne d Assurance Maladie délivrée ou attestation provisoire ex E111 2) En cas d hospitalisation programmée : Imprimé E 112 PRISE EN CHARGE La présomption de droits s applique aux assurés sociaux relevant des grands régimes (régime général, agricole, sections locales professions libérales et commerçants...) et présentant leur carte vitale en cours de validité le jour de l admission. La prise en charge préalable à l admission reste obligatoire pour les patients relevant des autres régimes sociaux (Carte Européenne d Assurance Maladie ou attestation provisoire, assurances privées, ) Si le malade n est pas l assuré, il doit vérifier que le nécessaire a été fait auprès de l Organisme d Assurance Maladie de l ayant-droit (conjoint, concubin, enfants...) Volet de soins gratuits et volet de diagnostic (si le malade bénéficie de l article 115 du Code des Pensions Militaires...) Triptyque établi par l employeur s il s agit d un accident de travail. 14 /4/ OBJETS PERSONNELS Il vous est demandé : l D apporter vos résultats d examens, radiographies, documents médicaux, ordonnances correspondant aux traitements médicamenteux habituels et de les remettre à l infirmière du service qui vous accueillera (n oubliez pas de récupérer ces documents au moment de votre départ). N oubliez pas également votre carnet de santé. l De vous munir des objets personnels suivants : Nécessaire de toilette (courant 220 V), Chemise de nuit ou pyjama, Robe de chambre, Mouchoirs à usage unique, Pantoufles, Linge de rechange, Serviettes de toilette, Serviettes de table, Boîte ou étui pour prothèse dentaire ou auditive, si nécessaire. l De n apporter que le minimum d objets, effets de valeur ou argent liquide. Seuls, ceux déposés dans le coffre de la clinique sont garantis par la Direction (Loi du 6 juillet 1992 - Décret du 27 mars 1993). Les sommes d argent, effets de valeurs... ainsi que les autres biens dont la nature justifie la détention (clefs, papiers d identité...) peuvent être déposés dans le coffre de l Etablissement. En aucun cas le dépôt n est obligatoire mais la responsabilité de l Etablissement ne peut être engagée que pour les biens ayant fait l objet d un dépôt sauf pour les personnes incapables d effectuer ce dépôt lors de leur admission. Les objets abandonnés (retrait non effectué ou objets non déposés) seront remis après une période d un an à la Caisse de Dépôts et Consignations pour les valeurs et au Service des Domaines pour y être

mis en vente pour les autres biens. L Etablissement ne peut être rendu responsable des dépôts confiés à son insu au personnel. /5/ PROVISIONS DEMANDEES A L ENTREE l Pour les Assurés Sociaux et les Mutualistes, il sera demandé une provision : S ils ne présentent pas leur prise en charge ou si leur carte d Assuré Social mentionne des droits périmés. Si la prise en charge n est pas établie à 100%. Dans ce cas, la provision n excèdera pas le montant prévisible de la participation personnelle légale (ticket modérateur) pour la durée de l hospitalisation et au maximum pour un mois. Pour les hospitalisés redevables du forfait journalier institué par la loi n 83-25 du 19 janvier 1983, une provision en fonction de la durée probable d hospitalisation sera demandée. l Pour les hospitalisés qui ne sont ni assurés sociaux, ni mutualistes : Une provision correspondant à la totalité des frais probables d hospitalisation et suppléments sera demandée. Outre les suppléments, l intégralité des frais de séjour ainsi que les honoraires devront être réglés à la sortie si les documents réclamés à l entrée ne sont pas fournis le jour du départ. /6/ SEJOUR Pendant votre séjour, un personnel dévoué et compétent sera à votre service. Si vous avez un renseignement à demander, un souhait à exprimer, adressez-vous à la Surveillante de votre étage ou au service d Accueil (poste 3912) du lundi au vendredi de 8h30 à 17h 00, au bureau des entrées (poste 3911) tous les jours de 17h00 à 17h45, le samedi de 8h30 à 17h15 et le dimanche de 12h30 à 17h45. Frais d Hospitalisation L Etablissement est conventionné avec l Agence Régionale de Santé, la Caisse Régionale d Assurance Maladie et les principaux organismes sociaux. Les services de Chirurgie Cardiaque et de Réanimation Cardiaque sont conventionnés avec l Aide Sociale et associés au Service Public Hospitalier. Les tarifs en vigueur sont fixés par un contrat signé entre l Etablissement et l Agence Régionale de Santé Provence Alpes Côte d Azur. /1/ LES FRAIS DE SEJOUR Ils comportent : Des forfaits de séjour et de soins dénommés «Groupes Homogènes de Séjour» (G.H.S.) établis selon la classification des Groupes Homogènes de Malade (G.H.M.). La liste et les tarifs de ces forfaits sont fixés par arrêtés ministériels au niveau national et affectés des coefficients géographiques applicables à l Etablissement. Sauf pour le Département de Cardiologie Médico-chirurgicale ces forfaits ne comprennent pas : l Les honoraires des praticiens, y compris ceux afférant aux examens de laboratoire et le cas échéant, les rémunérations des personnels qu ils prennent en charge directement. l Les honoraires des auxiliaires médicaux, à l exclusion de ceux afférant aux soins infirmiers. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits (réanimation, soins intensifs, extrêmes hauts ). Des forfaits de séance de traitement de l insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale dénommés «Dialyse» établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient. Un forfait dénommé «Accueil et Traitement des Urgences» (A.T.U.) pour les patients non programmés, admis dans le Service d Accueil des Urgences (U.P. A.T.O.U.) et non hospitalisés, complété éventuellement par un forfait «Groupe Homogène de Séjour Ambulatoire» pour la prise en charge des patients admis dans la zone de surveillance de très courte durée. Certains médicaments et dispositifs médicaux particulièrement coûteux, dont la liste et les tarifs sont fixés par arrêtés ministériels, sont facturables en sus. L établissement tient à disposition des patients, sur simple demande auprès du service des admissions, le détail des tarifs de la clinique par acte. /2/ LES HONORAIRES Les honoraires médicaux sont régis essentiellement par la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). La Classification Commune des Actes Médicaux est la liste des actes médicaux techniques, codée, commune aux secteurs privé et public, qui permet la description de l activité médicale (liste établie par décision de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie). Ce codage permet l identification de chaque acte médical par un code particulier auquel on affecte une tarification. Le Directeur Général de l Institut Arnault Tzanck, comme l a souhaité le Conseil d Administration pour réaffirmer l éthique associative et sociale de l Etablissement et le Président de la Conférence Médicale d Etablissement conscients des enjeux économiques et sociaux que recouvrent aujourd hui les problématiques d accès aux soins, ont pris l initiative de conclure avec l Assurance Maladie une charte d engagement citoyen, afin de mettre en œuvre, de manière volontariste et privilégiée, l ensemble des dispositifs contenus dans l avenant n 8 et le Contrat d Accès aux Soins. Dans un esprit de responsabilité partagée, les partenaires s engagent à garantir, dans cet Etablissement, que les assurés pourront bénéficier de tous les avantages conférés par la mise en oeuvre du Contrat d Accès aux Soins, en termes d application des tarifs opposables et d élargissement de la base de remboursement. Dans le cadre de la lutte contre les exclusions, conformément à la loi du 27 juillet 1999 et suivant les dispositions des articles L 161-2-1 et L861-5 du Code de la Sécurité Sociale, l Etablissement accepte les patients titulaires de la Couverture Maladie Universelle de base ou complémentaire. A Entrée 15

H os pit alis at ion En application du contrat signé avec l Agence Régionale de Santé et de la Convention Nationale des Médecins, nous tenons à vous préciser les frais qui resteront à votre charge ou à celle de votre mutuelle. /3/ DANS TOUS LES CAS l Pour les frais de séjour : chambre particulière (hors prescription médicale imposant l isolement), hébergement (ainsi que les repas et les boissons) d un accompagnant, frais de téléphone, de wifi location de téléviseur, boissons supplémentaires, prestations exceptionnelles ayant fait l objet d une demande écrite, tout ce qui n est pas indiqué comme étant couvert par le Groupe Homogène de Séjour, donne lieu à supplément établi sur relevé correspondant, conformément au tarif en vigueur affiché dans le hall d entrée du Centre Médico-Chirurgical. Il convient de préciser que les textes réglementaires laissent à la charge de l assuré le paiement de ces suppléments, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l heure de sortie. l Pour les honoraires médicaux : En cas d appel à des praticiens autorisés au dépassement d honoraires conventionnels (secteur 2), le patient pourra supporter des suppléments d honoraires pour lesquels il aura été préalablement informé ainsi que les actes hors nomenclature de biologie. /4/ SI VOUS ETES PRIS EN CHARGE A 100 % C est le cas si vous relevez d une situation d exonération du ticket modérateur (à partir du 31 ème jour d hospitalisation, acte médical ou chirurgical suivant codage de la CCAM, Couverture Maladie Universelle complémentaire, accident du travail, Article 115 code des pensions militaires d invalidités et victimes de guerre). Outre les suppléments décrits au paragraphe ci-dessus, la loi du 19 janvier 1983 a institué un forfait journalier hospitalier. Les textes en vigueur laissent ce forfait à la charge de l assuré, y compris pour le jour de sortie, quelle que soit l heure de sortie. Le montant est fixé par les textes en vigueur. La loi a également prévu une participation de l assuré pour les actes dont le montant est supérieur ou égal à un montant fixé par décret. /5/ SI VOUS DEVEZ SUPPORTER LE TICKET MODERATEUR (En règle générale 20 % des frais) Outre les suppléments affichés dans le hall d entrée du Centre Médico Chirurgical, vous aurez à payer : a) Si vous n êtes pas mutualiste : Le ticket modérateur, pour les frais de séjour et les honoraires, est à votre charge pendant les 30 premiers jours. b) Si vous êtes mutualiste : Si votre mutuelle a passé une convention avec notre Etablissement, le montant du ticket modérateur est pris en charge en totalité (sauf exception du ticket modérateur résiduel). Si votre mutuelle n a pas passé de convention, vous devrez régler ces frais qui vous seront remboursés ultérieurement, intégralement ou en partie, par votre mutuelle. Des accords particuliers préférentiels ont été établis entre l Institut Arnault TZANCK et la CEGEMA ainsi qu avec la Mutualité Fonction Publique (MFP). /6/ SI VOUS N ETES NI ASSURE SOCIAL NI MUTUALISTE ET POUR LES INTERVENTIONS DE CHIRURGIE ESTHETIQUE L ensemble des prestations, des suppléments et des honoraires est à votre charge. 16 Pour les actes de Chirurgie Esthétique, le praticien qui vous prendra en charge établira préalablement un devis conforme aux dispositions de l article D 6322 du Code de la Santé Publique. Certains régimes ont des prestations différentes, le Bureau des Entrées pourra vous renseigner. Les formalités de sortie Votre séjour se termine : Les sorties ont lieu sur décision médicale à partir de 10h, la Surveillante de l étage vous remettra vos résultats d examens et vos radiographies. Avant votre départ, vous devrez obligatoirement vous présenter au Bureau des Sorties. Vous allez quitter l Etablissement : Si vous demandez à sortir contre avis médical, vous devez signer une attestation déchargeant le médecin et l Etablissement de toute responsabilité. Si votre état de santé l exige, et sur prescription médicale seulement, vous pourrez être transporté par un taxi ou une ambulance privée. Dans ce cas, demandez un certificat médical attestant la nécessité de ce transport au médecin qui vous a suivi pendant votre hospitalisation. Le choix de l'ambulance ou du taxi est laissé à votre discrétion. Nous vous demandons de bien vouloir consacrer quelques instants à noter vos impressions et vos suggestions sur le questionnaire d enquête permanente que vous trouverez dans le livret d accueil, concernant les points suivants : Séjour dans l Etablissement, Soins reçus, Personnel, Nourriture, Observations particulières. Vous pourrez remettre ce QUESTIONNAIRE rempli au Bureau des Sorties. La Direction en prendra connaissance et vous remercie pour votre collaboration qui l aidera ainsi à améliorer le fonctionnement de l établissement et surtout les conditions de séjour des malades.

Le Règlement Intérieur (extraits) POUR FACILITER VOTRE SEJOUR VOUS POUVEZ CONSULTER CETTE RUBRIQUE DE RENSEIGNEMENTS (classés par ordre alphabétique) ANIMAUX Dès l admission dans l Etablissement, le présent règlement oblige à la fois l Etablissement, le patient, ses accompagnants, ses visiteurs. Le règlement intérieur complet de l Etablissement est à la disposition des patients au bureau des entrées. l le NOVOTEL CAP 3000 : Tél 04 93 19 55 55 (Réservations préférentielles auprès de l hôtel) l le GABIAN : Tél 04 93 31 24 95 AMBULANCES Ils ne peuvent être admis dans l Etablissement, même dans le hall d entrée. ASCENSEURS ACCOMPAGNANTS Les lits pour accompagnants sont disponibles sur demande avant 18 h à la Surveillante (pour les chambres particulières seulement). Tarifs ou réservations préférentiels, pour les accompagnants des malades de l Institut Arnault Tzanck, auprès de l hôtel : Si l état de santé du patient l exige, il peut être transporté à sa sortie par une ambulance privée. Dans ce cas, il doit demander au médecin qui l a suivi pendant son hospitalisation, un certificat médical attestant la nécessité de ce transport. Le choix de l ambulance est laissé à sa discrétion. AMBULATOIRE (CHIRURGIE) Voir page 10-11. Ils sont interdits aux enfants non accompagnés. Merci de n utiliser que les ascenseurs «visiteurs». ASSISTANTE SOCIALE Une assistante sociale se tient à la disposition des patients de l Institut Arnault Tzanck au poste 3970 de 9h15 à 16h00 (lundi, mardi, jeudi et vendredi). NICE AEROPORT CAP 3000 40, avenue de Verdun - 06700 Saint-Laurent du Var Tél. 04 93 19 55 55 - Fax : 04 93 19 55 59 h0414@accor.com à 500m. de Tzanck et à 200m. de la plage! 103 ChAmbres CLimAtisees A 15 mn à pied de l Institut Arnault Tzanck Restauration 24h/24 et 7J/7 Terrasse - Jardin - Piscine Parking privé et gratuit web corner et wifi gratuit Navette Hôtel / Aéroport sur simple demande Tarif Privilège pour accompagnants HOTEL LE GABIAN *** 932, route des Vespins - Quartier Les Paluds 06700 Saint-Laurent du Var Tél. +33 (0)4 93 31 24 95 www.hotel-legabian.com info@hotel-legabian.com 17

Le Règlement Intérieur (extraits) ASSOCIATION DES USAGERS DE L INSTITUT A. TZANCK Le 18 décembre 2005 a été créée l Association des Usagers dont le Président est Monsieur Lucien COCHETEUX (secrétariat : 04.92.27.37.70) L Association des Usagers a pour missions essentielles de : l Représenter les Usagers dans les instances internes et externes aux Etablissements de Santé. l Faire respecter les droits des patients, mais aussi leurs devoirs. l Veiller à l information des patients. l Participer à l évaluation de la satisfaction des patients. l Représenter les Usagers dans les Commissions des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P. C.). l Participer à la démarche qualité de l Etablissement. BÉNÉVOLES L Etablissement géré par une Association Loi 1901, bénéficie d une équipe de membres bénévoles qui tiennent le kiosque à journaux et sont à l écoute des patients de 9h30 à 12h du lundi au vendredi (sauf week-end et jours fériés) et de 14h30 à 17h du lundi au samedi (sauf dimanche et jours fériés) (Poste 5096). BOISSONS Afin d éviter la manipulation d argent pendant le séjour, des carnets de tickets sont vendus au bureau des soins externes (CMC 2). Les tickets non utilisés en fin de séjour seront remboursés. Des distributeurs de boissons chaudes et froides sont à la disposition des patients à la cafétéria (située au rez-de-chaussée du C.M.C. 2). La Société de Service qui a mis ces appareils à la disposition du public est seule responsable de leur bon fonctionnement. Il est recommandé de ne pas apporter aux malades des boissons ou aliments sans avis du Médecin. L introduction dans l Etablissement de boissons alcoolisées est formellement interdite. BRUIT Les visiteurs et les malades sont tenus d observer le silence dans les couloirs et sont priés d éviter tout bruit pouvant perturber le calme de l Etablissement. Pour le repos de tous, les patients doivent réduire le volume radio et télévision à partir de 21 heures. Les conversations dans les couloirs sont à éviter. Lorsqu un malade ou un visiteur, dûment averti, cause des désordres persistants, le Directeur ou son représentant prend, si nécessaire, avec l accord du médecin, toutes les mesures appropriées pouvant aller, éventuellement, jusqu à l exclusion de l intéressé. CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ La Certification est une procédure d évaluation externe aux Etablissements de santé, effectuée par des professionnels indépendants de l Etablissement de santé et de ses organismes de Tutelle, concernant l ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques. Elle vise à s assurer que les conditions de sécurité, de qualité des soins et de prise en charge du patient sont mises en œuvre dans l Etablissement de santé. Cette procédure est obligatoire et intervient périodiquement tous les 4 ans. L Organisme chargé de mener la certifcation est la Haute Autorité de santé (H.A.S.). Le Centre Médico-chirurgical de l Institut Arnault TZANCK a été certifié avec succès sans réserve ni recommandation par la Haute Autorité de Santé en novembre 2012 avec 80 % de notes en A (Vous pourrez trouver l intégralité du compte rendu sur le site Internet de la H.A.S.: www.has-sante.fr). CHAMBRES Il est proposé des chambres à un ou deux lits, offrant le confort suivant : l cabinet de toilette avec W.C. et douche dans toutes les chambres individuelles et la quasi totalité des chambres à deux lits, l télévision, l téléphone, wifi, l interphone relié avec le personnel soignant, l distribution oxygène et vide, l climatisation. Si le patient désire la présence d une personne de son entourage auprès de lui, il peut demander une chambre particulière avec un lit d accompagnant, qui sera accordée dans la mesure de nos disponibilités. CIRCULATION Les patients et visiteurs doivent respecter la signalisation. Le code de la route est applicable aux abords de nos Etablissements. Pas de stationnement devant les Unités de Réanimation ni dans les zones où celui-ci est interdit comme zones pompiers, zones urgences, zones réservée aux ambulances. En cas de stationnement illicite ou dangereux, la Direction peut être amenée à faire enlever les véhicules en infraction. 18

C. L. A. N. Le Règlement Intérieur (extraits) En référence à la circulaire DHOS / E1 n 2002-186 du 29 mars 2002, le Centre Médico Chirurgical de l Institut Arnault TZANCK, a mis en place un Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (C.L.A.N.). Le C.L.A.N a pour mission de donner son avis ou faire des propositions pour l amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et de la qualité de l ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris, en ce qui concerne les projets d aménagement pouvant avoir des incidences dans ce domaine. CLIMATISATION Toutes les chambres de nos Etablissements sont climatisées. Pour en assurer un bon fonctionnement, il est nécessaire de maintenir fermées portes et fenêtres. (COMITÉ) DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES EQUIPE OPÉRATIONNELLE D HYGIÈNE (E.O.H) Toute hospitalisation dans un établissement de soins expose notre organisme aux bactéries de notre peau, de nos muqueuses et à celles de l environnement. Tout acte invasif peut favoriser la pénétration de ces bactéries et augmenter ainsi le risque infectieux. Ce risque est donc inévitable. Pour le combattre, l Institut Arnault Tzanck a développé une politique coordonnée de maîtrise du risque infectieux, avec l'existence d une Equipe Opérationnelle d'hygiène (EOH) et la rédaction chaque année d'un programme prévisionnel ciblé de lutte contre les infections nosocomiales. Le programme prévisionnel comporte des actions de : Prévention l En rédigeant et en appliquant des règles de bonnes pratiques en hygiène, l En utilisant les antibiotiques de façon raisonnée selon des protocoles validés en mettant en place des mesures spécifiques lors de découverte de bactéries multi-résistantes, l En mettant à votre disposition des solutions hydro-alcooliques pour la désinfection des mains. Surveillance l En réalisant des enquêtes d incidence et de prévalence afin de surveiller le taux d infections nosocomiales de notre établissement, l En participant à des réseaux de surveillance multicentrique pour évaluer la qualité et l efficacité des mesures prises, l En participant à un INTERCLIN, l En exerçant un suivi régulier des bactéries infectantes de l environnement. Evaluation l En contrôlant le respect des règles de bonnes pratiques en hygiène, l En participant aux évaluations nationales proposées par le Ministère de la santé. Formation l En formant régulièrement le personnel aux règles de bonnes pratiques en hygiène, à la prévention de la transmission des infections, l En ayant des correspondants en hygiène dans chaque service. 19 Communication l En diffusant sur le site internet du Ministère des Afffaires Sociales et de la Santé le résultat de l Indice Composite des Activités de Lutte Contre les Infections Nosocomiales (ICALIN). www.platines.sante.gouv.fr Notre établissement est classé A correspondant aux structures les plus en avance. COMITÉ DU MÉDICAMENT ET DES DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉ- RILES (COMEDIMS) Ce comité est particulièrement chargé de veiller à la bonne utilisation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et au respect des recommandations en matière de prescription et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse. COMITÉ DE PILOTAGE DU MANA- GEMENT DE LA PRISE EN CHARGE MÉDICAMENTEUSE Un comité de management de la prise en charge médicamenteuse constitué par des médecins des différents secteurs d activité et de différentes spécialités a été créé. Il participe à l amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge du circuit du médicament. CONFÉRENCE MÉDICALE D ETABLISSEMENT (CME) Les médecins de l Institut Arnault Tzanck sont tous réunis pour former la CME. Tous les médecins ont élu, spécialité par spécialité, leur représentant qui siège au comité technique de la CME. Ces représentants ont à leur tour élu un bureau qui comprend 8 membres dont un président, deux vice-présidents et un secrétaire. Son rôle est de : l veiller à l indépendance professionnelle des praticiens, l participer à l évaluation des soins, l donner son avis sur la politique médicale de l Etablissement, l donner son avis sur l élaboration des prévisions annuelles d activité de l Etablissement.

Le Règlement Intérieur (extraits) CONTRAT PLURIANNUEL D OBJEC- TIFS ET DE MOYENS (C.P.O.M) L établissement a signé un Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens avec l Agence Régionale de Santé de Provence-Alpes-Côte d Azur. Ce contrat a pour objet en particulier : de déterminer les orientations stratégiques de l établissement, de définir les objectifs en matière de qualité et de sécurité des soins, de favoriser la participation de l établissement aux réseaux. COURRIER Le courrier est distribué chaque jour dans les Services. Une boîte aux lettres est située dans le Hall d Accueil du Centre Médico Chirurgical pour le courrier départ. (La levée a lieu chaque jour au plus tard à 14 h sauf weekend). COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE (C.M.U.) L établissement reçoit les bénéficiaires de la couverture maladie universelle et s est engagé à apporter son concours aux personnes intéressées dans leur demande d affiliation au régime général sur critère de résidence ou pour attribution de la protection complémentaire en matière de santé. CULTE Les Ministres du Culte des différentes confessions peuvent rendre visite aux patients s ils en expriment le désir. Les surveillantes de chaque service disposent d une liste avec les coordonnées des représentants locaux des principales confessions. DÉCHETS Des corbeilles sont à la disposition des patients dans les salles de bain et dans les chambres. Il est interdit de jeter quoi que ce soit dans les W.C. DIÉTÉTICIENNE La diététicienne de l Etablissement tient compte des régimes particuliers dans la préparation des repas. Elle rend visite aux patients qui en expriment le désir et à ceux dont l état de santé le nécessite. DIRECTION l Conseil d Administration de l association: Président : Monsieur Jean-Pierre MASCARELLI Vice-présidents : Docteur Bernard GAUTHIER et Professeur Patrice KREITMANN l Direction Générale : Directeur Général : Docteur Jean-Marie SALVADORI Directeur : Monsieur Patrick GAILLET l Directions Opérationnelles : Pharmacie : Madame Marie GANDOIN Ressources Humaines : Madame Nancy ROUX (Centre Médico Chirurgical) Madame Nathalie MORALDO (Centre d Hémodialyse) Soins et Plateaux Techniques : Madame Linda MASCOLO Hémodialyse : Madame Colette GROLLIER Services Économiques : Madame Agnès JEAUFFROY Comptabilité Centre Médico Chirurgical : Monsieur Lucien FRANCO Facturation Centre Médico Chirurgical : Monsieur Jean-Marc SAULI Services Techniques : Monsieur Bertrand ROULANT Service Informatique : Monsieur Claude JANSEN Assurance Qualité : Madame Chantal SALARD DIRECTIVES ANTICIPÉES voir «Droits du patient» page 30 DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Responsable de l accès aux documents administratifs : Mr Lucien FRANCO Téléphone : 04 92 27 39 35 Télécopie : 04 92 27 39 37 Email : l.franco@tzanck.org Adresse : Centre technico Administratif - Avenue du Commandant Cahuzac - 06721 St Laurent du Var Cedex. DOMMAGES MATÉRIELS Il est rappelé au patient qu il est responsable des dégâts ou accidents qui pourraient être occasionnés par le matériel personnel qu il utiliserait au sein de la Clinique. Il lui appartient donc de vérifier qu il est garanti par son assurance pour cette utilisation qui, en aucun cas, ne peut être faite sans l accord de la Direction ou de ses représentants autorisés. Cette obligation est valable pour tous les appareils, y compris pour les ordinateurs. DOSSIER DU PATIENT voir «Droits du patient» page 27. DOULEUR voir «Droits du patient» page 28. ELECTRICITÉ Pour éviter éventuellement des perturbations dans l installation électrique et une gêne aux malades voisins, il est interdit, sans autorisation spéciale de la Direction, de brancher des appareils électriques, de radio, de télévision, des ordinateurs etc. ENFANTS En application de la législation actuelle et pour leur sécurité, les visites des enfants sont interdites dans les étages. 20