LICENCE 2 DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION Semestre 3

Année universitaire 2014-2015 Faculté des Sciences Economiques et Sociales LICENCE 2 DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION Semestre 3 COMPTABILITE PRIVEE Document de TD n 1 : les opérations d'inventaire Responsables du cours : M. Alexandre DELAIGUE section 1 Mme Catherine MEZZINA section 2 1

Exercice 1 L'entreprise DEBROS a décidé d'acheter une nouvelle machine industrielle : Valeur du matériel : 85 000. Frais de transport : 9 500. Frais de montage : 3 500. Date d'achat : 16 avril 2010. Date de mise en service : 26 avril 2010. Durée d'amortissement : 5 ans. Paiement moitié comptant, moitié crédit. 1. Enregistrer la facture d'achat de la machine. 2. Pour le cas d'un amortissement linéaire, présentez le tableau d'amortissement, enregistrez les amortissements au 31/12/2010 et au 31/12/2013. Montrez l'impact sur le bilan et le compte de résultat. 3. Pour le cas d'un amortissement dégressif, rappelez les conditions pour pouvoir amortir en dégressif, présentez le tableau d'amortissement, enregistrez les amortissements au 31/12/2010 et au 31/12/2013. Montrez l'impact sur le bilan et le compte de résultat. Exercice 2 Au 31/12/2009, l'entreprise LIMME vous fournit les informations suivantes : L'entreprise possède un camion de livraison amorti en 5 ans selon le mode linéaire. A la fin de l' 2008, le montant des amortissements le concernant est de 19 040. A la fin de l' 2009, ce même montant est égal à 27 440 après réalisation des travaux d'inventaire. Le mobilier de bureau a été acquis en totalité le 20 février 2003 pour un montant global de 18 000 HT. Il a été mis en service le 15 mars 2003. Il est amorti selon le système linéaire. A la fin de l' 2008, après réalisation des travaux d'inventaire, le montant des amortissements était égal à 10 425. Le 10 mai 2009, l'entreprise a acheté un matériel industriel amortissable en 8 annuités selon le mode dégressif fiscal. A cette date, elle a reçu la facture n 10002365 concernant cet investissement. Pour des raisons techniques, la machine n'a pu être mise en service que le 1 er juin. Facture n 10002365 Matériel industriel 30000,00 Frais de transport 350,00 Frais d'installation 1850,00 Total HT 32 200,00 TVA 19,6 % 6311,20 Montant TTC 38511,20 - avance sur commande 3000,00 Montant net à payer 35 511,20 Paiement moité comptant par chèque bancaire, moitié par lettre de change à échéance du 30 juin 2009. 2

Le 18 juin 2009, l'entreprise a revendu un matériel de bureau pour un montant TTC de 5 600. Ce matériel avait été acheté 16 000 le 28 juillet 2007 et est amorti en 4 ans en linéaire. 1. Calculez la valeur d'acquisition du camion de livraison et sa date de mise en service. 2. Calculez le taux d'amortissement appliqué au mobilier de bureau. En déduire la durée d'amortissement. 3. Enregistrez la facture n 10002365. 4. Calculez les dotations aux amortissements des différentes immobilisations au 31/12/2009. 5. Enregistrez toutes les dotations aux amortissements nécessaires au 31/12/2009 pour les différentes immobilisations. 6. Enregistrez toutes les écritures relatives à la cession du matériel de bureau et à sa régularisation 7. Présentez les tableaux de l'annexe, puis le bilan et le compte de résultat. Exercice 3 L'inventaire physique et comptable de l'entreprise CERFI nous donne les renseignements suivants concernant ses immobilisations : Immobilisations au 31/12/2009 Immobilisations Valeurs brutes Amortissements cumulés Terrains 33200 Constructions 97100 66960 Outillage industriel 487210 302220 Matériel de transport 45530 37470 Matériel de bureau 18000 17905 Dotations de l' 2010 Immobilisations Dotations Constructions 12580 Outillage industriel 29670 Matériel de transport 30280 Matériel de bureau 16120 Acquisition d'immobilisation au cours de l'année 2010 Immobilisations Valeur HT Constructions 87390 Outillage industriel 977100 Matériel de transport 100000 Matériel de bureau 45000 Titres de participation 150000 Cessions d'immobilisation au cours de l'année 2010 Amortissement Valeur brutes Prix de cession Immobilisations à la date de vente Constructions 60000 48000 53000 Outillage industriel 45010 27280 10000 Matériel de transport 30000 30000 5000 Matériel de bureau 8000 7200 1000 3

1. Sachant que les montants des amortissements correspondent au linéaire, présentez les tableaux de l'annexe. 2. Etablir l'actif du bilan au 31/12/2010. Exercice 4 L'état du portefeuille de titres de l'entreprise LEMEE se présente comme suit au 31 décembre 2010 : Titres Quantité Valeur d'entrée Date Cours moyen à l'inventaire unitaire d'acquisition 2009 2010 Titres de participation : Actions A 450 285 Mars 2008 297 330 Actions B 300 303 Juin 2009 297 330 Titres immobilisés : Actions C 150 289 Avril 2009 300 285 VMP : Actions D 60 360 Juin 2007 315 330 Obligations E 45 645 Octobre 2008 612 618 1. Etablir le tableau des ajustements de provisions de ces titres. 2. Enregistrez au journal les écritures nécessaires au 31/12/2010. 3. Présentez l'actif du bilan concernant ces titres et le compte de résultat. Exercice 5 L'entreprise DEFOUR vous fournit l'état de son portefeuille de titres au 31/12/2009 : Titres Nb Valeur Prov d'entrée existantes Titres de participation A 200 260 5000 Titres immobilisés B 165 300 - VMP Actions C 120 140 4800 VMP Actions D 135 110 675 Au cours de l'année 2010, l'entreprise a réalisé les opérations suivantes : Valeur au 31/12/2010 Avril Vente de 50 titres A au prix unitaire de 255. 250 Juin Vente de 60 actions C au prix unitaire de 123 135 Octobre Achat de 95 titres immobilisés E au prix unitaire de 240 246 Octobre Vente des 135 actions D au prix unitaire de 120 - Titres immobilisés B 310 4

1. Enregistrez les écritures relatives aux opérations de l' 2010. 2. Présentez l'état des titres financiers au 31/12/2010. 3. Enregistrez les écritures de régularisations des provisions et établir le bilan de fin d' pour ces titres financiers ainsi que le compte de résultat. Exercice 6 Le chef comptable fait le point sur ses créances de l' 2010 : Noms Factures non règlées (TTC) Provisions existantes Observations ATTENOT 2392 400 Accord ferme sur le paiement de 40 % le reste est à la charge de l'entreprise. BUTUIN Lettre annonçant le règlement de 70 % 8372 (nouvelle créance) dans le courant de l'année suivante CAMUS 23920 20000 Liquidation de la société HUGOT (nouvelle créance) 897 Promesse de règlement PIERRE 7415,20 2000 Solde définitivement impayé 1. Etablir le tableau du calcul des ajustements de provisions des créances douteuses. 2. Enregistrez les écritures nécessaires. 3. Présentez la ligne du bilan des créances et le compte de résultat. Exercice 7 L'état des créances douteuses de la société BRICO'PRO se présente ainsi au 31/12/N avant inventaire : Noms Créances Provisions Encaissements TTC existantes Observations TREGUIER 9239,10 5980,00 60% pour solde RIOU 8970,00 4186,00 35% porter la dépréciation à 45% du solde BLEIS 16146,00 1794,00 20% porter la dépréciation à 50% du solde TALAMAS 11661,00 11661,00 85% - D'autre part, la société a analysé la situation de nouveaux clients à risque au 31/12/N : MADEC qui doit 49 036 est insolvable La société pense pouvoir récupérer 40 % de la créance du client IDEA qui s'élève à 8 671. 1. Etablir le tableau du calcul des ajustements de provisions des créances douteuses. 2. Enregistrez les écritures nécessaires. 3. Présentez la ligne du bilan des créances et le compte de résultat. 5

Exercice 8 A la fin de l' 2007, le stock de marchandises A d'une valeur d'achat de 8 000 est estimé à 6 000. A la fin de l' 2008, le stock de marchandises A d'une valeur d'achat de 7 500 est estimé à 7 000. Une partie du stock de marchandises B d'une valeur d'achat de 4 500 a été détériorée ; la perte estimée est de 40 % de sa valeur. Les frais commerciaux nécessaires à cette opération promotionnelle sont évalués à 1 000. Le stock de marchandises C acheté 2 500 vaut maintenant 2 800. 1. Enregistrez au journal les écritures nécessaires relatives aux provisions des stocks pour chacun des s. 2. Montrez l'impact sur le bilan. Exercice 9 Au 31 décembre 2008, l'entreprise SADA connaît la situation suivante : A la suite d'un contrôle fiscal, la société prévoit 15 000 de pénalités. La société est en litige avec le client DUTHOIT qui lui réclame 23 000 de dommages et intérêts ; elle constitue, sur les conseils de son avocat, une provision correspondant à 50 % de la somme réclamée. Au cours de l' 2008, l'entreprise a vendu 6 000 unités de son produit phare dont le prix de vente unitaire est de 75 HT. Les statistiques des s précédents permettent d'estimer que 5 % de ces appareils subiront une panne dans les 12 premiers mois d'utilisation, durée de la garantie. Le montant moyen des réparations est évalué à 30 HT. 1. Enregistrez les écritures nécessaires au 31/12/2008. 2. Reportez le montant de ces provisions dans le tableau des provisions de l'annexe (tableau cidessous) et établissez le bilan au 31/12/2008. Au cours de l' 2009, l'entreprise a constaté les opérations suivantes : La société reçoit le 20 juin la notification de pénalités pour un montant de 18 000. Le règlement est effectué le jour même par chèque bancaire. Le procès intenté par le client DUTHOIT est toujours en cours à l'inventaire. Cependant, l'avocat de la société informe que le risque de condamnation est passé à 18 400 de dommages et intérêts. L'entreprise, en 2009, a vendu 8 000 produits à 90 HT. Les améliorations techniques apportées au produit permettent de penser que le pourcentage de pannes peut être ramené à 3 % des produits vendus ; le coût moyen des réparations à la charge de l'entreprise est estimé à 28 HT. 3. Enregistrez les écritures nécessaires en cours d' et en période d'inventaire. 4. Actualisez le tableau des provisions de l'annexe (modèle ci-dessous) et établissez le bilan au 31/12/2009. 6

TABLEAU DES PROVISIONS AU 31.12.2008 Valeur début Provisions réglementées : Provisions our hausse des prix Provisions pour fluctuation des cours Amortissements dérogatoires Autres provisiosn réglementées Total 1 Provisions pour risques et charges : Provisions pour litiges Provisions pour garanties clients 2000 Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour perte de change 4000 Provisions pour gros entretiens Autres provisions pour risques et charges Total 2 Provisions pour dépréciation : Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres provisions pour dépréciation Total 3 TOTAL GENERAL dont dotations et reprises Exploitation Financier Exceptionnel Augmentations Diminutions Valeur fin TABLEAU DES PROVISIONS AU 31.12.2009 Valeur début Provisions réglementées : Provisions our hausse des prix Provisions pour fluctuation des cours Amortissements dérogatoires Autres provisiosn réglementées Total 1 Provisions pour risques et charges : Provisions pour litiges Provisions pour garanties clients Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour perte de change Provisions pour gros entretiens Autres provisions pour risques et charges Total 2 Provisions pour dépréciation : Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations financières Sur stocks et en-cours Sur comptes clients Autres provisions pour dépréciation Total 3 TOTAL GENERAL dont dotations et reprises Exploitation Financier Exceptionnel Augmentations Diminutions Valeur fin 7

Exercice 10 Le conseil d'administration, tenu le 8 décembre 2010, de la société FLEURY décide de faire en 2013 un programme d'entretien de son bâtiment de production pour un montant de 120 000 HT. Elle souhaite constituer une provision sur 3 s. Comptabilisez les opérations relatives au programme d'entretien du bâtiment (chaque année) ; sachant qu' au 31/12/2011, l'entretien est réévalué à 130 000. La société règle au comptant la facture de l'entretien le 10 juin 2013 pour un montant de 128 000 HT (TVA : 19,6 %). Exercice 11 Du matériel industriel a été acquis auprès d'un fournisseur brésilien le 20 octobre 2009 pour le prix de 100 000 $ (1 $ = 1 ). On ne tient pas compte de la TVA). Le règlement se fait en 2 fois : le 15 novembre 2009 (date de la livraison) et le 15 mars 2010. Au 15 novembre 2009 : 1 $ = 1. Au 31 décembre 2009 : 1 $ = 1,05. Au 15 mars 2010 : 1 $ = 1,10. Passez l'ensemble des écritures concernant ces opérations du 15 novembre 2009 au 15 mars 2010. Exercice 12 Les stocks initiaux et finaux de la société CREDOU sont fournis dans le tableau ci-dessous ainsi que les dépréciations correspondantes : 31/12/N-1 31/12/N Stocks Dépréciations Stocks Dépréciations Marchandises 31000 3000 38000 2500 Emballages perdus 13000 600 32000 1300 Produits finis 67500 3100 83000 4100 Procédez aux écritures de régularisation. Exercice 13 La société Quélo a constaté les faits suivants à l'inventaire en date du 31 décembre N : 8

L'entreprise a payé le 1er juillet un abonnement annuel à une revue spécialisée. En raison d'un arrêt maladie, l'entreprise n'a pas pu établir la facture de vente pour la vente de produits du 20 décembre. Elle sera envoyée courant janvier prochain. Le locataire de l'entrepot a versé le 1er décembre N les 3 mois de loyer d'avance. La livraison d'une machine a été effectuée le 15 décembre. Or la facture n'était pas jointe. Le fournisseur nous l'enverra en début d'année prochaine. 230 HT 1750 HT 1800 HT 95000 HT Enregistrez toute les écritures nécessaires au 31 /12/N, puis en N+1. Questions (10 points) DS de novembre 2013 1. Le 25 septembre 2013, une entreprise a vendu pour 700 HT son matériel informatique qu elle avait acquis en 2011 pour 3 200. Les amortissements au 31/12/2012 sont de 1 511. Le matériel est amorti en linéaire sur 3 ans. Enregistrez au journal toutes les écritures nécessaires à la vente de ce matériel. 2. Quel est l intérêt pour une entreprise d amortir selon le mode dégressif? 3. Répondez aux affirmations suivantes (répondez sur le document de réponse) : Les dépréciations des titres financiers ont un caractère définitif L'entreprise, qui est en difficulté financière, fera sans doute une perte cette année. De ce fait, elle n'enregistrera pas les amortissements. VRAI FAUX L'entreprise estime à 40 % une perte probable sur une créance douteuse de 1500 HT ; elle doit constituer une dépréciation de 600. L'entreprise peut constituer une dépréciation sur une créance définitivement irrécouvrable 4. Pourquoi faut-il passer des amortissements partiels, du premier janvier à la date de cession, lors d une cession d élément d actif? 5. Quelle est la différence entre une provision pour risque et une provision pour charge? 9

6. Soit un matériel industriel acheté le 01-07-2012 pour 100 000, mis en service le 15-08- 2012, amorti en dégressif sur 10 ans. Quel est le montant de la première annuité d amortissement totale? de l annuité d amortissement dérogatoire? 7. Qu est-ce qu une provision réglementée? 8. En 2011, une entreprise a acquis une immobilisation qu elle souhaite amortir sur 6 ans par la méthode dégressive. Dans le plan d amortissement, à partir de quelle année le calcul de l annuité se fera par la méthode linéaire? Exercice 1 (5 points) 1- À la clôture de l 2012, on vous communique les informations suivantes concernant l entreprise Lilhain : Portefeuille de titres : Titres immobilisés nombre Prix d achat Cours 31-12- 2010 Cours 31-12- 2011 Cours 31-12- 2012 alpha 200 180 182 179 181 beta 250 150 146 144 147 a- Déterminez le montant de la provision constituée au 31-12-2010 b- Enregistrez les écritures d inventaire 2011 et 2012 2- Vous disposez du tableau des créances de l entreprise établi au 31 décembre 2012. Ces créances ont été acquises avant le 1er janvier 2012 : Client Créance initiale TTC Créance initiale HT Provision au 31-12-2011 Encaissé et enregistré en 2012 (TTC) Observations Albert 119 600 100 000 20 000 Perte probable : 50% du solde Bertrand 239 200 200 000 180 000 Règlement probable de 75% Charles 167 440 140 000 95 680 On pense récupérer 10% du solde de la créance Edgar 95 680 80 000 60 000 Procès gagné le 25-11 : le client a été condamné à payer sa dette Franck 358 800 300 000 Procès perdu le 13-12, créance irrécouvrable Par ailleurs, de nouveaux incidents de paiement sont survenus sur trois clients au cours de l année 2012 : Client Créance TTC Créance HT Observations Henri 107 640 90 000 On pense perdre 30% de la 10

créance Irene 263 120 220 000 Procès en cours. On pense récupérer 40% de la créance mais devoir payer 25 000 euros de frais de justice a- Déterminez la dépréciation nécessaire au 31-12-2012 b- Enregistrez les écritures d inventaire nécessaires au 31-12-2012 Exercice 2 (5 points) L entreprise BATIROUTE a investi dans un nouveau matériel de construction de route. Elle a acquis à crédit une machine industrielle le 1 er février 2010 pour 326 000 HT et mise en service le 15 février 2010. Le PDG de l entreprise a décidé d amortir cette machine en mode dégressif sur 7 ans. 1. Enregistrez au journal l acquisition de la machine. 2. Etablir le plan d amortissement, en déduire les amortissements dérogatoires. 3. Enregistrez au journal les écritures relatives aux travaux d inventaire pour cette machine au 31 décembre 2011 et au 31 décembre 2015. 4. Etablir le bilan fin 2015. 11

MODELES DE TABLEAUX Amortissement linéaire N N+1 N+2 Val à amortir Tx Annuité Cumul amort VNC Amortissement dégressif N N+1 N+2 Val à amortir Tx lin Tx deg Annuité Cumul amort VNC N N+1 N+2 Val dégressif Val linéaire Amort dérogatoire Dot Rep Tableaux des immobilisations Immobilisation Immobilisation Valeur début Augmentation Diminution Valeur fin Tableaux des amortissements (valeur du linéaire uniquement) Immobilisation Immobilisation Valeur début Augmentation Diminution Valeur fin Tableau d'ajustement des provisions pour dépréciations financières Titres Titres Titres Nb Valeur d'entrée Prov existantes Prov nécessaires + Dotation - Reprise Tableau d'ajustement des provisions pour dépréciations comptes clients Noms Client Client Créances TTC Créances HT Prov existantes Prov nécessaires + Dotation - Reprise Perte HT TVA à récupérer 12