Introduction à la société musulmane

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Table des matières Sommaire.................................................................... 5 Préface...................................................................... 7 Observations générales......................................................... 9 Introduction.................................................................. 11 Partie I : Le législateur....................................................... 13 Chapitre I : Le pouvoir législatif appartient à Dieu................................ 15 Origine divine de la loi......................................................... 15 Est-ce que l homme peut établir une loi?......................................... 20 Amalgame entre le droit et la religion............................................ 22 Chapitre II : Le rôle de l État et des écoles juridiques.............................. 27 État sans pouvoir législatif..................................................... 27 Écoles de la mouvance sunnite................................................. 28 Écoles de la mouvance chi ite................................................... 33 École de la mouvance kharijite : l école ibadite..................................... 38 Écoles disparues.............................................................. 38 Convergences et divergences entre les écoles..................................... 40 Tentatives d unification des écoles.............................................. 42 Réception ou autonomie du droit musulman..................................... 46 Chapitre III : Le maintien des lois des autres communautés........................ 49 Les Gens du Livre (ahl al-kitab).................................................. 49 Gens du Livre de l Arabie....................................................... 52 Polythéistes................................................................. 53 Apostats.................................................................... 53 Partie II : Les sources du droit musulman........................................ 55 Remarques préliminaires..................................................... 57 Chapitre I : Le Coran........................................................ 59 Description du Coran.......................................................... 59 Coran, source du droit......................................................... 83 Normes coraniques........................................................... 96 Exégèses du Coran (tafsir)..................................................... 103 Chapitre II : La Sunnah..................................................... 107 Description formelle de la Sunnah.............................................. 107 La Sunnah, deuxième source du droit............................................ 114 La Sunnah mise en doute...................................................... 121 459

Introduction à la société musulmane Chapitre III : La Sunnah des compagnons de Mahomet............................ 123 Détermination des compagnons................................................ 123 Légitimité du recours à la Sunnah des compagnons............................... 124 La Sunnah des compagnons mise en doute...................................... 125 Chapitre IV : La Sunnah des Gens de la maison du Prophète........................ 127 Infaillibilité des Gens de la maison du Prophète................................... 127 Détermination des Gens de la maison du Prophète................................ 128 Chapitre V : Les lois révélées avant Mahomet................................... 129 Nécessité de croire à tous les prophètes......................................... 129 Statut des lois révélées avant Mahomet......................................... 132 Chapitre VI : La coutume.................................................... 137 Définition de la coutume...................................................... 137 Légitimation du recours à la coutume........................................... 137 Conditions du recours à la coutume............................................. 139 Classification des coutumes................................................... 140 Chapitre VII : L effort rationnel (ijtihad)........................................ 143 Définition.................................................................. 143 Légitimation du recours à l ijtihad.............................................. 143 Conditions de l ijtihad........................................................ 147 Fatwa comme domaine d ijtihad............................................... 154 Consensus (ijma )............................................................ 167 Chapitre VIII : Les outils de l ijtihad........................................... 173 L analogie (qiyas)............................................................. 173 Les intérêts non réglés (masalih mursalah)....................................... 180 La préférence juridique (istihsan)............................................... 185 La présomption de continuité (istishab)......................................... 189 Le tirage au sort............................................................. 190 Chapitre IX : Les règles et les adages juridiques.................................. 193 Règles juridiques en Occident.................................................. 193 Règles juridiques en droit musulman............................................ 193 Règles juridiques dans les codes arabes modernes................................ 201 Partie III : L application de la norme........................................... 203 Chapitre I : Les conflits entre les sources....................................... 205 Abrogation (naskh).......................................................... 205 Conciliation des normes...................................................... 216 Textes qui ne peuvent être abrogés ou conciliés................................... 217 460

Table des matières Chapitre II : L interprétation linguistique....................................... 219 Preuve de la langue.......................................................... 219 Sens étymologique et sens technique........................................... 220 Classification des termes selon le sens.......................................... 220 Classification des termes selon le contexte...................................... 225 Classification des termes selon le degré de clarté du sens.......................... 226 Classification des termes selon le degré d obscurité du sens (khafi al-dalalah)......... 228 Classification des termes selon leur portée...................................... 230 Classification des formes impératives........................................... 233 Règles juridiques relatives à la forme........................................... 234 Chapitre III : Les objectifs du droit musulman................................... 237 Importance des objectifs...................................................... 237 Objectifs du droit musulman entre négation et affirmation......................... 237 Classification des intérêts..................................................... 238 Normes sans objectif apparent................................................. 241 Mixité de l avantage et du désavantage dans la réalisation des objectifs de la loi....... 242 Intention dans la réalisation des objectifs de la loi................................ 243 Ce qui mène au devoir est un devoir, et ce qui mène à l interdit est interdit........... 245 Chapitre IV : Le contenu de la norme.......................................... 249 Qualification de l acte prévu par la norme....................................... 249 Éléments constitutifs d un acte................................................ 256 Objet de la norme (al-mahkum fih)............................................. 260 Chapitre V : Le destinataire et le bénéficiaire de la norme......................... 263 Destinataire de la norme...................................................... 263 Bénéficiaire des normes...................................................... 273 Chapitre VI : L atténuation de la norme........................................ 277 Dispense (rukhsah)........................................................... 277 Ruse (hilah)................................................................. 278 Dissimulation (taqiyyah)...................................................... 285 Pesée des intérêts et choix des priorités......................................... 304 Partie IV : L application du droit musulman dans le temps et l espace................ 309 Chapitre I : L application du droit musulman dans les pays musulmans............... 311 Récupération par l État de son pouvoir législatif................................... 311 Résistance islamiste.......................................................... 316 Opposition des libéraux...................................................... 326 Attaques des islamistes contre les laïcs.......................................... 346 461

Introduction à la société musulmane Chapitre II : L application du droit musulman hors des pays musulmans............. 349 Division entre Terre d islam et Terre de guerre.................................... 349 Frontière religieuse classique et migration....................................... 350 Frontière religieuse actuelle................................................... 353 Frontière religieuse et migration actuelle........................................ 354 Naturalisation des musulmans................................................ 362 Choix des priorités en Occident................................................ 365 Partie V : Table analytique du Coran........................................... 367 Remarques préliminaires...................................................... 369 Vision religieuse du monde.................................................... 371 Sources du droit musulman................................................... 372 Principes généraux du droit................................................... 376 Pouvoir politique............................................................ 378 Piliers de l islam............................................................. 380 Droit de la famille et des successions........................................... 382 Droit des contrats........................................................... 389 Droit pénal................................................................. 392 Droits fondamentaux........................................................ 403 Droits socio-économiques.................................................... 407 Droit procédural............................................................. 410 Relations internationales et droit de la guerre.................................... 412 Bibliographie............................................................. 417 Ouvrages contemporains de base sur les fondements du droit....................... 417 Autres ouvrages............................................................. 418 Notes................................................................... 433 Partie I..................................................................... 433 Partie II.................................................................... 437 Partie III................................................................... 446 Partie IV.................................................................... 451