Les marchés financiers offrent des opportunités à long terme pour rechercher un potentiel de valorisation de votre patrimoine. Afin d en profiter, le Plan d Epargne en Actions (1) (PEA) et le Plan d Epargne en Actions destiné au financement des Petites et Moyennes Entreprises et entreprises de taille intermédiaire (PEA-PME), vous permettent d investir en actions françaises et européennes éligibles en direct ou via des OPC (2)(3), dans un cadre juridique et fiscal avantageux. A noter : Investir via un PEA-PME signifie aider au développement d Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) et PME : il s agit ainsi d investir dans des entreprises créatrices d emplois et s engager dans la vie économique réelle. Que ce soit pour constituer un capital ou le faire fructifier, le PEA et le PEA- PME peuvent répondre à vos projets d investissement ainsi qu à vos objectifs financiers, familiaux, fiscaux et plus globalement patrimoniaux. 4
Un placement pour tous vos projets à long terme Constituer ou valoriser un capital, limiter sa fiscalité ou encore obtenir des revenus complémentaires futurs, le PEA et le PEA-PME s adaptent à vos besoins.
Constituer un capital La souscription d un PEA ou d un PEA-PME, vous offre l opportunité d épargner en fonction de vos possibilités, au rythme de votre choix, jusqu à 150 000 (4) pour le PEA et, 75 000 (4) pour le PEA-PME. A terme, le capital progressivement constitué pourra vous aider à concrétiser vos projets. Valoriser un capital Grâce à l offre de supports proposés par le Groupe HSBC, vous avez le choix d investir votre épargne comme vous le souhaitez, en fonction de votre situation financière, de votre sensibilité au risque et de vos objectifs d investissement. Bénéficier d une fiscalité attractive Parmi l ensemble des placements financiers proposés sur le marché français, le PEA et le PEA-PME font partie de ceux qui offrent l une des fiscalités les plus attractives (5). Profiter dans le futur d un revenu complémentaire Grâce à la possibilité de sortir sous forme de rente viagère, le PEA et le PEA-PME vous permettent de compenser, pour partie, la baisse de revenus à la suite de votre départ en retraite. Diversifier ses avoirs Avec le PEA, vous bénéficiez d une large gamme d OPC (2) HSBC, investis sur les marchés d actions françaises et européennes, avec des thématiques porteuses pour votre patrimoine qui vous offrent la possibilité de diversifier vos avoirs. Avec le PEA-PME, vous pouvez diversifier vos investissements réalisés sur les marchés actions, en investissant au travers des OPC (2) dans des titres d ETI et de PME (3). 6
Un cadre fiscal avantageux (6) Outils efficaces, le PEA et le PEA-PME bénéficient également d un cadre fiscal particulièrement attractif. Pendant toute la durée de vie du PEA et du PEA-PME Les revenus, plus-values et autres produits que procurent les placements effectués dans le cadre du PEA et du PEA-PME ne sont pas soumis à l impôt sur le revenu sous réserve de ne pas effectuer de retrait avant 5 ans (7). A noter : si vous effectuez un retrait pendant les 5 premières années de détention, votre PEA ou votre PEA-PME est clos (9) ; le gain réalisé depuis son ouverture est imposable à l impôt sur le revenu et est soumis aux prélèvements sociaux en vigueur (9). Taux global d imposition : - lorsque le retrait intervient entre 0 et 2 ans de détention : 38 % (22,50 % + 15,5 % de prélèvements sociaux), - lorsque le retrait intervient entre 2 et 5 ans de détention : 34,5 % (19 % + 15,5 % de prélèvements sociaux). Après 5 ans de détention Lorsque le retrait intervient à partir de la 6 e année, le gain net réalisé depuis l ouverture du plan est exonéré d impôt sur le revenu mais reste soumis aux prélèvements sociaux applicables (8). A noter : tout retrait effectué avant 8 ans de détention entraîne la clôture du PEA / PEA-PME (9). Après 8 ans de détention Trois solutions s offrent à vous, chacune étant en totale exonération d impôt sur le revenu mais soumise aux prélèvements sociaux applicables (8) : - effectuer un retrait total : celui-ci entraînera la clôture de votre PEA ou de votre PEA-PME. - effectuer des retraits partiels quand vous le souhaitez : votre PEA ou PEA-PME continue de fonctionner mais vous ne pourrez plus faire de nouveaux versements. - convertir votre capital en rente viagère exonérée d impôt sur le revenu mais soumise pour partie aux prélèvements sociaux : une solution intéressante pour vous assurer un complément de retraite. Taux d imposition appliqué aux gains nets réalisés sur le PEA et le PEA-PME en cas de retrait (6). Fiscalité 22,5% (9) 19% (9) Exonération d impôt sur le revenu 15,5% (9) Prélèvements sociaux 15,5% (9) Prélèvements sociaux Prélèvements sociaux applicables (8) Années 1 e 2 e 3 e 4 e 5 e
Le choix d un mode de gestion financière En fonction de votre profil investisseur, de votre projet d investissement et de votre degré d autonomie, HSBC vous propose différents modes de gestion financière et outils. Déterminez le mode de gestion qui vous convient en fonction de votre profil. Vous souhaitez Déléguer la gestion financière (PEA uniquement et en l absence de titres non côtés.) Gérer avec l appui de votre conseiller Gérer en toute autonomie Sélectionnez vos investissements Sur hsbc.fr avec : Sélecteur OPCVM HSBC Invest Passez vos ordres Nos Experts s occupent de tout. Avec les mandats de gestion HSBC France En agence HSBC France Avec le : CRC Titres HSBC Invest sur hsbc.fr Investissez de manière automatique HSBC Actions France HSBC Actions Europe Plan d Investissement Automatique 8
(1) Un seul PEA et un seul PEA-PME par personne tous établissements confondus, deux pour un couple marié/pacsé soumis à imposition commune tous établissements confondus, les personnes qui sont fiscalement à la charge d un contribuable ne peuvent pas ouvrir de PEA / PEA-PME. L ouverture d un PEA / PEA-PME est réservée aux personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France. Le montant maximal des versements sur un PEA / PEA-PME est encadré par la réglementation. Le montant minimum à l ouverture est de 15 euros. Tout retrait avant 8 ans de détention entraîne, sauf exception, la clôture du PEA / PEA-PME. (2) Avant d investir dans un OPC de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) ou de son prospectus, documents réglementaires agréés par l Autorité des Marchés Financiers (AMF) ou bien l autorité du pays d origine de l OPC, disponibles auprès des agences HSBC ou sur www.hsbc.fr/selecteur-opcvm. Avant toute décision d investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Nous vous invitons à vous rapprocher de vos conseils habituels aux fins de vous conforter dans vos décisions d investissement. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations du marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. Les variations de taux de change entre les devises peuvent avoir un impact significatif sur la performance des produits. (3) Sous réserve du respect des conditions d éligibilité des titres, définies par l article L.221-31 du code monétaire et financier pour le PEA et par les articles L.221-32-2, D.221-113-5 et D.221-113-6 du même code pour le PEA-PME. (4) En application de la réglementation en vigueur au 1 er janvier 2014, le montant maximal des versements sur un PEA / PEA- PME est plafonné à 150 000 euros par PEA (soit 300 000 euros pour un couple soumis à une imposition commune) et 75 000 euros par PEA-PME (soit 150 000 euros pour un couple soumis à une imposition commune). Le montant minimum à l ouverture est de 15 euros. (5) Sous réserve des conditions requises et selon la fiscalité en vigueur au 1 er janvier 2014 applicable aux résidents fiscaux français. (6) Fiscalité applicable au 1 er janvier 2014 aux personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France. (7) Sauf exceptions et sous conditions pour les dividendes de titres non cotés. (8) Taux en vigueur selon la date d acquisition des différentes fractions du gain net (15,5% sur la fraction acquise à compter du 1 er juillet 2012). (9) Sauf cas particuliers. (10) Service gratuit hors frais de connexion à Internet et hors coût de communication téléphonique. (11) Option payante (2$ / mois) à souscrire en agence ou auprès du Service Titres au 0 810 2 4 6 8 10, choix 3 «Bourse». (12) Source Thomson Reuters et Cercle Finance. (13) Source Trading Central. (14) Consultez notre brochure tarifaire pour retrouver l ensemble des tarifs liés aux placements financiers. (15) Du lundi au vendredi de 8h00 à 18h30. (16) Coût variable selon opérateurs. (17) L utilisation d un PIA dans le cadre d un PEA est encadrée par la réglementation du PEA qui prévoit notamment le plafonnement des versements à 150 000$ par plan. (18) Sous réserve de ne pas détenir de titres non cotés. HSBC France Société Anonyme au capital de 337 189 135 euros - SIREN 775 670 284 RCS Paris Siège social : 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris Banque et Intermédiaires en assurance immatriculé auprès de l ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance - www.orias.fr) sous le n 07 005 894. HSBC Global Asset Management (France) Société Anonyme au capital de 8 050 320 euros - SIREN 421 345 489 RCS Nanterre Société de Gestion de Portefeuille agréée par l Autorité des Marchés Financiers (n GP99026) Siège social : Immeuble Ile de France - 4, place de la Pyramide - La Défense 9-92800 Puteaux Document non contractuel - Publié par HSBC France - 03/14 Réf. : 14.000.31 - Photononstop