EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL



Documents pareils
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE ORDRE DU JOUR

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

STATUTS DE L ASSOCIATION LE ROMAN DES ROMANDS, RENOUVELES EN ASSEMBLEE GENERALE LE 5 JUIN 2013.

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DES LUYS

Ville de Talant

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2009.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

Commune de Kœnigsmacker

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013

SEANCE du 31 JANVIER Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité.

COMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER Le P. V. de la précédente séance est approuvé à l'unanimité et Mr le Maire, ouvre la séance.

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011

COMMUNE DE SARPOURENX

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

L an deux mille onze. et le 15 février,

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

La séance a été publique. Frédéric BENOIST est élu secrétaire de séance.

LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno Paris STATUTS

Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 3 DECEMBRE 2014

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

Département de l Aisne

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE *******

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 7 AVRIL 2015

Association loi BP AUDINCOURT CEDEX //

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de VILLERS-BOCAGE

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

Séance du jeudi 13 décembre 2012

COMPTE-RENDU DU CM DU 9 AVRIL 2015

STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015

Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars h 00 (convocation du 20 mars 2015)

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

STATUTS DE L ASSOCIATION DES AMIS DU SAKTHI CHILDREN S HOME

STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août STATUTS

Délibérations du conseil municipal

Etaient excusés (représentés par) (trois - 3) : M. BOCCOZ Michel (N VAGNIER) M. DELORME Jean-Pierre (C. MILLIERY), M MENS Christian (R.

Transcription:

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 avril 2015, s est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Françoise NOUHEN à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Saïd Akim BARA, Simon POURRET à Marion CANALES, Dominique ADENOT à Grégory BERNARD, Alparslan COSKUN à Patricia GUILHOT, Magali GALLAIS à Jean-Christophe CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à Olivier BIANCHI, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Luc BLANC, Dominique ROGUE-SALLARD à Nicolas BONNET, Sylviane TARDIEU à Pierre MIQUEL Excusé(e)s : Absent(e)s : Secrétaire : Anne FAUROT Marianne MAXIMI Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n 5 sans laisser de pouvoir. Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Jérôme AUSLENDER et quitte la séance avant le vote de la question n 52.

Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote. ---------------------------------------------------- Rapport N 35 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL ---------------------------------------------------- Plusieurs associations travaillant dans le domaine social peuvent en raison de leur activité annuelle, de leur action et de leur régularité, bénéficier d une subvention. Banque Alimentaire Auvergne Subventions de fonctionnement L association Banque Alimentaire Auvergne a pour but, dans une démarche de solidarité, d apporter une aide alimentaire aux personnes les plus démunies en partenariat avec des associations et des organismes sociaux sur les quatre départements d Auvergne. Cette aide vise à promouvoir une alimentation de qualité et créatrice de lien, facteur de retour à une vie normale pour ces personnes. En 2014, la Banque Alimentaire Auvergne a été subventionnée à hauteur de 2 740 euros ; somme prévue par le budget primitif compte tenu de la régularité des actions accomplies pour faire face aux problèmes de la faim en région Auvergne, par la collecte et la redistribution de denrées alimentaires. Cette année, la même somme a été prévue. de fonctionnement de 2 740 euros à la Banque Alimentaire Auvergne, au titre de l année 2015. Centre Local d Information et de Coordination Gérontologique de l Agglomération Clermontoise L association Centre Local d Information et de Coordination Gérontologique de l Agglomération Clermontoise regroupe les 20 communes de l agglomération et les principaux acteurs qui travaillent dans le domaine de la gérontologie. Son objectif est de donner une meilleure information sur les actions menées, en particulier sur le territoire de Clermont-Communauté, en direction des personnes âgées. Sa vision transversale du territoire lui permet d assurer les fonctions d observatoire et de coordination du réseau. Il fournit aux différents C.C.A.S. tous les éléments nécessaires afin de pouvoir répondre aux questions spécifiques à la gérontologie. de fonctionnement de 200 euros au Centre Local d Information et de Coordination Gérontologique de l Agglomération Clermontoise, au titre de l année 2015.

3 Chom Actif L association Chom Actif se donne pour but de rechercher et de mettre en œuvre les moyens d une solidarité entre chômeurs et actifs. Elle se fixe plusieurs objectifs : - devenir un lieu d entraide pour la défense des droits des chômeurs ; - créer un lieu de débats et de réflexions ; - développer des espaces de convivialité ; - lutter contre le chômage et les inégalités sociales ; - valoriser et favoriser le développement de projets professionnels. Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice 2015, est de 280 188 euros. L association demande une subvention d un montant de 3 500 euros. Il est à noter que cette association a perçu au titre de l année 2014 une subvention exceptionnelle de 900 euros et une subvention complémentaire de 650 euros. de fonctionnement de 2 300 euros à Chom Actif, au titre de l année 2015. Loisirs et Solidarité des Retraités L association Loisirs et Solidarité des Retraités (L.S.R.) a pour but de répondre aux besoins sociaux des retraités, préretraités et toutes personnes en âge de la retraite. Ces besoins sont extrêmement variés : rencontres, voyages, distractions, activités culturelles, activités physiques et sportives. L association adhère à la Fédération Loisirs et Solidarité des Retraités qui coordonne les 150 L.S.R. de France. Cependant, chaque L.S.R. est indépendante et autonome financièrement (aucun lien de subordination). Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice 2015, est de 14 810 euros. L association demande une subvention de fonctionnement d un montant de 350 euros. 350 euros. de fonctionnement de 350 euros à Loisirs et Solidarité des Retraités, au titre de l année 2015. Cultures du Cœur Auvergne

4 L association Cultures du Cœur Auvergne a pour but de lutter contre l exclusion et d agir en faveur de l insertion sociale des personnes les plus démunies, en facilitant leur accès à la culture, aux sports et aux loisirs. Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice 2015, est de 74 400 euros. L association demande une subvention de fonctionnement d un montant de 10 000 euros. 2 000 euros. de fonctionnement de 2 000 euros à Cultures du Cœur Auvergne, au titre de l année 2015. Croix-Rouge Française - Unité Locale de Clermont-Ferrand L association Croix-Rouge Française, créée en 1863, reconnue d utilité publique, a pour but de prévenir et d alléger en toutes circonstances les souffrances humaines (humaniser la vie des personnes vulnérables). Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice 2015, est de 82 270 euros. L association demande une subvention de fonctionnement d un montant de 1 500 euros. 1 200 euros et une subvention complémentaire de 200 euros. de fonctionnement de 1 200 euros à l Unité Locale de Clermont-Ferrand de la Croix-Rouge Française, au titre de l année 2015. Club Viviani L association Club Viviani a pour but d organiser toutes les activités susceptibles d améliorer le bien-être des personnes retraitées ou actives venant au Club et susciter entre elles des rapports d amitié et d entreaide. Les activités principales du Club Viviani sont : jeux de sociétés, belote, tarot, scrabble, tricotage, couture, informatique et gymnastique douce Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice de juillet 2014 à juin 2015, est de 32 000 euros. L association demande une subvention de fonctionnement d un montant de 3 500 euros. 1 500 euros, une subvention exceptionnelle de 1 500 euros et une subvention complémentaire de 150 euros. de fonctionnement de 1 700 euros au Club Viviani, au titre de l année 2015.

5 Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques - Délégation du Puy-de-Dôme L Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques a pour but de regrouper sur le plan national les familles de malades mentaux dans un but d entraide, de formation et de défense commune de leurs intérêts. Le budget prévisionnel de l association, pour l exercice 2015, est de 17 564 euros. L association demande une subvention de fonctionnement d un montant de 8 400 euros. 4 000 euros et une subvention exceptionnelle de 3 164 euros. de fonctionnement de 3 000 euros à la délégation du Puy-de-Dôme de l Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques, au titre de l année 2015. DELIBERATION Les propositions mises aux voix sont adoptées à l unanimité et converties en délibération. Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand, le 11 mai 2015. Le Maire, Olivier BIANCHI.