Les réductions financières et commerciales Réductions commerciales : Rabais : lié à la marchandise (généralement sur facture); Remise : liée au client (généralement sur facture); Ristourne : liée à l importance des (généralement hors facture); Réductions financières : achats Escomptes de règlement : récompense pour les clients qui paient au comptant ou avant terme (sur ou hors facture). 1 Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation les réductions Commerciales (RRR) figurant sur la facture de vente n apparaissent pas en comptabilité. 2 1
Les réductions commerciales:exemples 1- Le 06/01/N, l entreprise Dahman S.A. a vendu à l entreprise Moha sarl (assujettie à la TVA) des marchandises dans le cadre de la facture ci-dessous schématisée, payée par chèque bancaire n 960 : Dahman S.A. Nador Doit : Moha s.a.r.l. Marchandises Rabais (2%) Net commercial I Remise (3%) Net commercial II TVA (20%) Net à payer (TTC) Facture n 010 Le 06/01/N 300.000 DH 6.000 DH 294.000 DH 8.820 DH 285.180 DH 57.036 DH 342.216 DH La TVA est calculée sur la base du dernier Net de la facture 3 Comptabilisation chez les deux entreprises : Chez Dahman S.A. (fournisseur), le 06/01 : 7111 Ventes de marchandises 342.216 285.180 57.036 Fre 010, Moha sarl, Chq. 960 4 2
Chez Moha sarl (client), le 06/01 : 6111 Achats de marchandises TVA récup. sur charges Fre 010, Dahman S.A., Chq. 960. 285.180 57.036 342.216 5 Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation Chez le client (l acheteur): On débite le compte 4411 (ou/et des comptes de trésorerie) du montant TTC, Par le crédit des comptes 6119 ou 6129 du montant HT et du montant de la TVA. 6 3
Les réductions commerciales (RRR) sur facture d'avoir : Principe de comptabilisation Chez le fournisseur (vendeur): On débite les comptes 7119 ou 7129 du montant HT et du montant de la TVA, Par le crédit du compte 3421 (ou/et des comptes de trésorerie) du montant TTC. 7 2- le 12/01/N, suite à une réclamation de son client Moha sarl concernant la mauvaise qualité des marchandises achetées dans le cadre de la facture 010, l entreprise Dahman S.A. décide de lui accorder, sur le montant global, un rabais supplémentaire, par la facture d avoir ci-dessous schématisée, payée par chèque bancaire n 166 :. 8 4
Les réductions commerciales: Exemples : Dahman S.A. Nador Avoir : Moha sarl Rabais (4%) sur facture n 10 du 06/01/N moins: Remise (3%) Total à déduire (HT) TVA (20%) Net à déduire (TTC) Facture d avoir n 001 Le 12/01/N 12.000 DH - 360 DH 11.640 DH 2.328 DH 13.968 DH 9 Chez Dahman S.A. (vendeur=fournisseur): 7119 RRRA par l entreprise Fre avoir 001, rabais supplém. de 4% sur fre 010, Moha sarl, Chq. 166. 11.640 2.328 13.968 Chez Moha sarl (acheteur=client) : 6119 RRRO/ach. de marchandises TVA récupérable sur charges Fre avoir 001, rabais supplém. de 4% sur fre 010, Dahman S.A., Chq. 166. 13.968 11.640 2.328 10 5
3- le 04/01/N, l entreprise Alpha accorde à l entreprise Bêta une ristourne de 2% sur le volume de ses achats de marchandises du 4ème trimestre 2005, lequel s élevait à 1.560.000 DH TTC (TVA 20%). Le montant de ladite ristourne a été réglé par chèque bancaire n 520. La facture d avoir n 005 correspondant à cette ristourne peut être schématisée comme suit : Entreprise Alpha Avoir : Entreprise Bêta Ristourne sur achats 4ème trimestre 2005 1.300.000 x 2%, soit TVA (20%) Net à déduire(ttc) Facture d avoir n 005 Le 04/01/N 26.000 DH 5.200 DH 31.200 DH 11 Chez l entreprise Alpha (fournisseur) : 7119 RRRA par l entreprise Fre avoir 005, ristourne de 2% sur achats 4ème trimestre 2005, Bêta, Chq. 520. 26.000 5.200 31.200 Chez l entreprise Bêta (client): 6119 RRRO/ ach. de marchandises TVA récupérable sur charges Fre avoir 005, ristourne de 2% sur achats 4ème trimestre 2005, Alpha, Chq. 520. 31.200 26.000 5.200 12 6
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture de doit: principe de comptabilisation Chez le client : on crédite 7386 du montant HT de l escompte, chez le fournisseur on débite 6386 du même montant. 13 Les Réductions financières (escompte) Exemples : 1- Le 14/02/N, l entreprise Oméga adresse à l entreprise commerciale Delta (assujettie à la TVA) la facture n 140 ci-dessous schématisée, réglée par chèque bancaire n 180 : Entreprise Oméga Doit : Entreprise Delta Marchandises (brut HT) Escompte de règlement (2%) Net financier (HT) TVA (7%) Net à payer (TTC) Facture n 140 Le 14/02/N 300.000 DH 6.000 DH 294.000 DH 20.580 DH 314.580 DH 14 7
Les Réductions financières (escompte) Chez l entreprise Oméga(fournisseur) : 6386 7111 Escomptes accordés Ventes de marchandises Fre 140, Delta, chq. 180. 314.580 6.000 300.000 20.580 15 Chez l entreprise Delta(client) : 6111 7386 Achats de marchandises TVA récupérable sur charges Escomptes obtenus Fre 140, Oméga, Chq. 180. 300.000 20.580 314.580 6.000 Remarque : la TVA est calculée sur la base du net financier, ou à défaut, sur la base du dernier net commercial figurant sur la facture de vente. 16 8
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir: principe de comptabilisation Chez le client: on crédite 7386 du montant HT de l escompte et du montant de la TVA, Par le débit de 4411 ou/et des comptes de trésorerie, 17 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir: principe de comptabilisation chez le fournisseur: on débite 6386 du montant de l escompte HT et du montant de la TVA, Par le crédit de 3421 ou/et des comptes de trésorerie 18 9
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir : Exemple 2- Le 22/02/N, l entreprise Alpha a vendu, à crédit de deux mois, à l entreprise commerciale Thêta (assujettie à la TVA) des marchandises pour un montant de 360.000 DH TTC (TVA 20%), dans le cadre de la facture n 210. Le 26/02/N, l entreprise Thêta décide d honorer la facture n 210, du 22/02/N, par chèque bancaire n 030. Elle reçoit, le même jour, la facture d avoir n 065, de l entreprise Alpha lui accordant un escompte de règlement de 3,5%, accompagnée du chèque n 170 du règlement. 19 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir : Exemple Entreprise Alpha Avoir : Entreprise Thêta Escompte de règlement sur facture 210 (300.000 x 3,5%): TVA 20% : Net à déduire (TTC) : Facture d avoir n 140 Le 22/02/N 10.500 DH 2.100 DH 12.600 DH 20 10
Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir : Exemple Chez l entreprise Alpha (fournisseur) : 3421 7111 Clients 22/02 Ventes de marchandises Fre 210, Thêta. 360.000 300.000 60.000 6386 Escomptes 26/02 accordés Etat-TVA déductible Fre avoir 140, Thêta, chq. 170. 10.500 2.100 12.600 21 Les réductions financières (Escomptes de Règlement) sur facture d avoir : Exemple Chez l entreprise Thêta (client): 6111 4411 7386 22/02 Achats de marchandises TVA récupérable sur charges Fournisseurs Fre 210, Alpha, Chq. 170. 26/02 Escomptes obtenus Fre avoir 140, Alpha, Chq. 170. 300.000 60.000 12.600 360.000 10.500 2.100 22 11
Cas de plusieurs réductions: Exemple : Ramarque: Lorsque plusieurs réductions (commerciales et financières) sont portées sur une même facture: 1. les rabais viennent en premier lieu, 2. suivent les remises puis, 3. éventuellement, des ristournes, 4. et, enfin, les escomptes de règlement viennent en dernier lieu. 23 Cas de plusieurs réductions: Exemple : Le 10/02/N, l entreprise Delta a vendu des marchandises à l entreprise commerciale Oméga (assujettie à la TVA) dans le cadre de la facture n 030. Le prix de marchandises HT est fixé à 1.200.000 DH (TVA 20%). En raison de l importance de l achat effectué, l entreprise Delta décide d accorder à son client: une ristourne de 2%, un rabais de 3%, et une remise 2% (dont elle fait bénéficier tous ses clients importants). La facture, honorée le jour même par virement bancaire, comporte également un escompte de règlement de 1,5%. 24 12
Cas de plusieurs réductions: Exemple : La facture n 030 se présenterait comme suit : Entreprise Delta Doit : Entreprise Oméga Marchandises (Brut HT) Rabais (3%) Net commercial I Remise (2%) Net commercial II Ristourne (2%) Net commercial III Escompte de règlement (1,5%) Net financier TVA (20%) Net à payer (TTC) Facture n 030 Le 10/02/N 1.200.000 DH 36.000 DH 1.164.000 DH 23.280 DH 1.140.720 DH 22.814,40 DH 1.117.905,60 DH 16.768,58 DH 1.101.137,02 DH 220.227,40 DH 1.321.364,42 DH 25 Cas de plusieurs réductions: Exemple : Comptabilisation de la facture n 030 chez les deux entreprises: Chez l entreprise Delta (fournisseur) : 6386 7111 Escomptes accordés Ventes de marchandises Fre 030, Oméga, virement bancaire 10/02. Chez l entreprise Oméga (client): 6111 7386 Achats de marchandises TVA récupérable sur les charges Escomptes obtenus Fre 030, Delta, virement bancaire 10/02. 1.321.364,42 16.768,58 1.117.905,60 220.227,40 1.117.905,60 220.227,40 1.321.364,42 16.768,58 26 13