Corrigé à l usage exclusif des experts
|
|
- Jacqueline Papineau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Examen de fin d apprentissage ECONOMIE ET SOCIÉTÉ 1 Employé de commerce, formation de base / Examen centralisé Série 2, 2013 Corrigé à l usage exclusif des experts Durée de l épreuve : Moyens auxiliaires autorisés : 150 minutes Calculatrice non programmable CO et CCS avec index officiel Échelle de notes : nombre maximal de points : 100 points Note Points , , , , , Délai de libération : Cette série d examen ne doit pas être utilisée comme exercice avant le 1 er janvier 2014 Elaboré par : Edité par : Groupe d auteurs romands de la C RT EPC CSFO, Unité procédures de qualification, Berne
2 ECONOMIE ET SOCIETE : Marie Verny, salon de beauté Questions Domaine Objectifs détaillés Points max. 1 Journal comptable / Généralités sur contrats / Changes Organigramme Assurances et assurances sociales / Contrats Amortissements Ressources humaines / Intérêts Processus, procédures et organisation Formes juridiques des entreprises Clôture / Total 100 Page 2 / 16
3 Situation initiale Marie Verny exploite depuis 2008, en raison individuelle, un salon de beauté à Genève. Elle emploie deux esthéticiennes, une apprentie et une personne spécialisée dans l onglerie. 1. Journal comptable 25 points La comptabilité de l entreprise individuelle Marie Verny est tenue par une fiduciaire. Marie Verny remet régulièrement les pièces comptables pour que celle-ci puisse tenir les comptes. Actifs Bilan au Passifs Circulants Dettes 1000 Caisse Dettes fournisseurs Poste Autres dettes Banque c/c Prêt bancaire Créances clients Dette hypothécaire Stock produits de beauté Stock produits pour les soins Immobilisés Capital propre 1500 Appareils de massages Capital Appareils divers Privé 1520 Mobilier Equipement informatique Salon de beauté Total des actifs Total des passifs Honoraires soins de beauté 6000 Loyers 3201 Ventes produits de beauté 6100 Entretien des appareils 3290 Déductions accordées 6300 Primes d assurance 4200 Achats produits de beauté 6400 Electricité 4201 Achats produits pour les soins 6500 Frais d administration 4270 Frais d achat 6600 Publicité 4280 Variation de stocks 6700 ACE 4290 Déductions obtenues 6800 Intérêts-charges et frais bancaires 5200 Salaires 6850 Intérêts-produits 5270 Charges sociales 6900 Amortissements 9000 Résultat Remarques : La saisie du journal se fait à l aide du nom du compte et non du numéro. La colonne «libellé» sert à indiquer les calculs uniquement. Le nombre de lignes à disposition ne correspond pas forcément au nombre d écritures attendues. Les sommes sont arrondies aux 5 centimes si nécessaire. Page 3 / 16
4 1. Marie Verny a la représentation des produits de beauté Vatineau et s approvisionne chez un grossiste en Suisse. Elle se fait livrer tous les mois des crèmes, lotions, masques, etc. Pour décembre, elle reçoit des produits de beauté d une valeur de CHF Les frais de livraison sont de 1 % de la facture. Comptabilisez la facture totale. (2,5 points) Achats produits de beauté Frais d achat x 1 % 84 Dettes fournisseurs E : 2 pts C : 0,5 pt Marie Verny paie par virement postal la facture du fournisseur (écriture 1) après avoir déduit 3 % d escompte sur la facture totale. (2,5 points) Dettes fournisseurs Poste Déductions obtenues E : 2 pts C : 0,5 pt Les ventes de produits de beauté s élèvent à CHF et les soins à CHF Les clients paient toujours comptant. (2 points) Caisse Vente produits de beauté Honoraires soins de beauté E : 2 pts Une cliente n a pas suffisamment d argent sur elle et ne peut pas régler les soins qu elle a reçus. Marie Verny lui fait exceptionnellement une facture de CHF 450. qu elle doit régler dans les 10 jours. (1 point) Créances clients Honoraires soins de beauté E : 1 pt Page 4 / 16
5 5. Marie Verny règle la location d un local de stockage de CHF par banque. (1 point) Loyers Banque E : 1 pt Marie Verny offre, à titre promotionnel, des trousses de toilettes à ses fidèles clientes dont la valeur est de CHF Elle a payé comptant le représentant qui les lui a proposées. (1 point) Publicité Caisse E : 1 pt Marie Verny achète un nouvel appareil de massage pour le prix de CHF Le vendeur reprend l ancien appareil pour le prix de CHF Le solde est payable à 10 jours moins 2 % d escompte ou à 30 jours net. (2 points) Appareils de massages Appareils de massages Autres dettes La banque crédite le compte de Marie Verny des intérêts de CHF (1 point) Banque Intérêts-produits E : 1 pt Marie Verny prélève dans la caisse les recettes de la journée de CHF Elle verse CHF à la poste et conserve le solde pour ses besoins personnels. (2,5 points) Privé 700 Poste 2000 Caisse Paiement par virement bancaire de l'appareil de massage après déduction de l escompte. (écriture 7) (2,5 points) Autres dettes Banque Appareils de massages E : 2 pts C : 0,5 pt 260 Page 5 / 16
6 11. Marie Verny verse le salaire de son apprentie de CHF 800. par virement bancaire. (1 point) Salaires Banque Marie Verny règle diverses factures par virement postal : (3 points) - l électricité, facture déjà comptabilisée CHF la réparation d un appareil de massage CHF l assurance RC entreprise de CHF Autres dettes Entretien des appareils Primes d assurance Poste E : 3 pts 13. Au 31 décembre 2012, le stock de produits de beauté s élève en fin d année à CHF et celui des produits de soins à CHF (3 points) Stock produits de beauté Variation de stocks Variation de Stock produits des stocks soins E : 2 pts C : 1 pt Page 6 / 16
7 2. Généralités sur les contrats 4 points 1. La couleur qu'une cliente a choisie et qu elle s'est fait appliquer sur ses ongles ne s'accorde pas du tout avec la robe qu'elle avait laissée à la maison. Cette erreur permet-elle l'annulation du contrat? Justifiez. (1 point) Non. Une erreur sur les motifs n'est pas essentielle (art. 24 al. 2 CO) 2. La loi exige-t-elle une forme particulière pour les contrats suivants? Si oui, laquelle? (2 points) Contrat Non Oui Forme L'engagement d'une esthéticienne diplômée X 0,5 pt L'engagement d'une apprentie esthéticienne X Forme écrite 1 pt L'achat de 50 grammes de poudre d'or à incorporer dans les gels à appliquer sur les ongles X 0,5 pt 3. Quel est le délai de prescription d'une facture que Marie Verny a reçue à la suite de l'achat d'un appareil électrique de manucure? (1 point) 10 ans (art. 127 CO) 3. Changes 4 points 1. Marie Verny accepte que ses clientes paient leurs soins en francs suisses et en euros. Combien devra-t-elle rendre de francs suisses à une cliente qui lui paie EUR 50. pour un soin qui coûte CHF 35.. (2 points) Achat : 1.16 Vente : x 1,16 = CHF pt = CHF 23. 1pt 2. Marie Verny paie une facture de GBP 650. d un fournisseur anglais par virement bancaire. (2 points) a) La banque applique-t-elle un cours devises ou un cours billets? Cours devises (1 pt) b) Quel cours a-t-elle appliqué si elle débite le compte de CHF 988.? 988 = pt 650 Page 7 / 16
8 4. Organigramme 5 points 1. Marie Verny désire réaliser l organigramme de son entreprise. Elle effectue des recherches sur internet pour connaître les possibilités qui s offrent à elle. Indiquez le nom des différents organigrammes ci-après : (2 points) Directeur Responsable Achats Responsable Finances Responsable Administration Responsable Ventes a) Fonctionnel (1 pt) Directeur Assistant de direction Responsable onglerie Responsable esthéticienne Responsable produits annexes Achats Ventes Achats Ventes Achats Ventes Administration Administration Administration b) Divisionnel (1 pt) Page 8 / 16
9 2. Sur la base du deuxième organigramme, répondez aux questions suivantes : (3 points) a) Indiquez un exemple de lien de collaboration. Responsable onglerie et responsable produits annexes p.e. (accepter toutes réponses logiques) b) Indiquez un exemple de lien de subordination. Directeur et responsable esthéticienne p.e. (accepter toutes réponses logiques) c) Dessinez directement sur l organigramme la fonction d état-major «assistant de direction». Voir organigramme ci-dessus 5. Assurances et assurances sociales 6 points 1. Lors d un soin, une employée de Marie Verny a renversé un produit sur la jupe d une cliente. Quelle assurance prendra en charge le dommage? (1 point) L assurance RC de l employeur (RC entreprise) 2. Quelle assurance rembourserait le salaire si une employée devait être en congé maternité? (1 point) L assurance perte de gain 3. Les deux affirmations suivantes sont partiellement fausses. Corrigez-les et justifiez. a) L AVS est intégralement financée par les employeurs et les employés. (1 point) L Etat finance aussi l AVS. b) Selon la LAMal, seuls les séjours hospitaliers sont remboursés. (1 point) Egalement les médicaments, les consultations, les analyses médicales (1 réponse) Page 9 / 16
10 4. Marie Verny dispose des deux assurances ci-dessous. Indiquez pour chacune d elles de quelle branche d assurance il s agit. a) Chez ASSURABENE en responsabilité civile. (1 point) Patrimoine b) Chez ASSURANCETOURIX contre les risques d incendie, de dégâts des eaux, de bris glace et de vol. (1 point) Choses 6. Contrats 13 points 1. Quel est le délai de révocation d une vente à domicile? (1 point) 7 jours 2. Marie Verny se plaint auprès d une cliente qu un de ses fournisseurs est en demeure. Qu entendelle par-là? (1 point) Il n est pas en mesure de remplir ses obligations (en retard, mauvaise livraison, etc.) 3. Une cliente se plaint qu une fois arrivé chez elle, elle a constaté que le produit qu elle venait d acheter au magasin était déjà ouvert. Mme Verny doit-elle lui remplacer le produit? Justifiez votre réponse. (1 point) Non, la cliente devait contrôler la marchandise au plus vite (dans le magasin) 4. De quel délai une cliente dispose-t-elle pour annuler une commande de produits faite au magasin? (1 point) Elle ne dispose d aucun délai (au bon vouloir de la propriétaire) 5. Marie Verny a signé un contrat de bail de cinq ans. Elle désire toutefois résilier le bail avant terme. Elle propose une personne prête à reprendre les locaux. Dans quelle mesure le bailleur peut-il refuser? (1 point) Si elle n accepte pas les mêmes conditions du bail Ou si elle n est pas solvable 6. Dans le cadre du contrat de bail, quelle est l utilité de l état des lieux? (1 point) A constater d éventuels dégâts Page 10 / 16
11 7. A la signature du contrat, Marie Verny avait viré une somme équivalant à trois mois de loyer. A quoi cette garantie pourrait-elle servir? (1 point) A rembourser le propriétaire en cas de dégâts ou de loyers non payés en fin de contrat. 8. Une employée engagée il y a cinq ans annonce à Marie Verny qu elle attend un enfant. Pendant combien de temps est-elle protégée contre un licenciement? (1 point) Pendant toute la grossesse et les 16 semaines qui suivent l accouchement 9. Quel est le délai de résiliation du contrat de travail concernant une employée au service depuis trois ans? (1 point) Deux mois pour la fin d un mois 10. A la fin de l année, Mme Verny constate qu une employée a cumulé 20 heures supplémentaires de travail. Comment peut-elle régler cette situation? Mentionnez deux possibilités. (1 point) les payer les compenser 11. Marie Verny est furieuse quand elle apprend qu une ancienne employée qu elle vient de licencier s est mise à son compte à Bienne, malgré l interdiction de concurrence de deux ans figurant dans son contrat de travail. Que peut-elle exiger de son ancienne employée? (1 point) Rien, car la distance entre Genève et Bienne est suffisante pour que Marie Verny ne doive pas craindre de perdre une partie de sa clientèle CO art. 340 a 12. Lorsque Marie Verny déduit CHF 250. de cotisations sociales sur le salaire d une de ses employées, à quel montant minimum sa part patronale s élève-t-elle? (1 point) CHF Mme Verny a licencié avec effet immédiat une employée qu elle a surprise en train de voler. Cette dernière réclame un certificat de travail mais Mme Verny refuse. Qui a raison? (1 point) L employée Page 11 / 16
12 7. Amortissements 4 points Marie Verny achète du mobilier CHF qu elle amortit à raison de 20 % l'an avec un amortissement direct et constant. a) Complétez le tableau ci-dessous. (3 points) Calculs : Amortissement Amortissements cumulés Valeur comptable après amortissement 1 ère année : e année : e année : e année : (chaque faute 0,5 pt, max. 1 pt par colonne) b) Journalisez l amortissement de ce mobilier à la fin de la quatrième année. (1 point) Journal : Amortissements Mobilier E : 1 pt Ressources humaines 11 points 1. L entreprise désire engager une nouvelle esthéticienne. Indiquez par une croix les propositions qui concernent le profil du candidat et celles qui concernent le cahier des charges. (5 points) Propositions Cahier des charges Profil du candidat Agée entre 30 et 35 ans Maîtrise de l anglais (parlé) Assure l accueil des clients Effectue les soins spécialisés Diplôme d esthéticienne Fait preuve de flexibilité dans les horaires Dynamique et motivante pour l équipe du salon Travaille de manière indépendante Gestion de la formation de l apprentie Responsable de la caisse Page 12 / 16
13 2. Marie Verny décide de mettre en place un système d évaluation annuel du personnel. a) Indiquez deux éléments positifs de l évaluation. (2 points) Faire le point une fois par année (temps durant lequel employé et employeur peuvent s exprimer «librement») Possibilité de constater des lacunes ou progrès chez l employé ou des disfonctionnement chez l employeur b) Que va proposer Marie Verny à une employée qui a des lacunes dans un domaine? (1 point) Une formation adaptée 3. Marie Verny a un style de direction participatif, indiquez trois caractéristiques ou avantages de ce style de direction. (3 points) Elle demande l avis des collaborateurs avant de prendre une décision Elle délègue certaines tâches Valorisation des employés, motivation Favorise les nouvelles idées des employés Le patron a plus de temps pour les véritables fonctions de direction 9. Intérêts 3 points 1. Marie Verny a fait de confortables bénéfices et a pu placer CHF dans une banque au taux d intérêts de 2,5 %. Après une année, quel montant net a-t-elle touché? (2 points) x 2,5 % = pt 250 x 65 % = pt 2. Une autre banque lui propose de toucher CHF 300. d intérêts bruts par année. Quel est le taux de placement? (1 point) 300 x 36'000 10'000 x 360 = 3 % 1 pt Page 13 / 16
14 10. Processus, procédures et organisation 2 points Les actions suivantes relèvent-elles d un processus ou d une procédure? Action Processus Procédure Choix de nouveaux fournisseurs Contrôle de la qualité de la marchandise dès la réception de celle-ci Suivi d un nouveau collaborateur Organisation des vacances par les RH 11. Formes juridiques des entreprises 9 points 1. Marie Verny envisage de s'associer avec deux de ses employées et de transformer son entreprise individuelle en S.A. ou en Sàrl avec un capital de CHF Indiquez ce que cela changerait par rapport aux éléments suivants : (6 points) Elément S.A. Sàrl Libération minimale des apports, en francs (art. 632 al. 2 CO) 100'000. (art. 773 et 793 CO) Nom désignant l organe responsable de la stratégie de l entreprise CA Gestion (Gérants) Nom désignant les propriétaires de l entreprise Actionnaires Associés 2. Corrigez la ou les raisons sociales inexactes et remplissez la dernière ligne du tableau suivant : (3 points) Entreprise individuelle S.A. Sàrl Raison sociale Bellissima, Marie Verny Bellissima SA Société Marie Verny Sàrl Marie Verny Rayon de protection du droit exclusif de la raison sociale inscrite Même localité Toute la Suisse Toute la Suisse Page 14 / 16
15 12. Clôture 14 points Marie Verny vous demande de calculer le résultat net, la variation de fortune et le nouveau capital. Voici les consignes qu'elle vous donne pour réaliser ce travail : a) Comptabilisez dans les comptes appropriés le salaire annuel de Marie Verny CHF 90'000. ainsi que l intérêt sur ses fonds propres CHF b) Clôturez et virez les comptes Salaires et Intérêts-charges dans le compte approprié. c) Ensuite, à partir des éléments ci-dessous, établissez, complétez et clôturez les comptes suivants : le compte de Résultat le compte Privé le compte Capital 1. Chiffre d'affaires brut (ventes de produits de beauté et honoraires) CHF Achats de marchandises CHF Déductions accordées CHF Diminution de stock CHF Prélèvements privés de Marie Verny CHF Frais d'achat CHF ACE CHF Déductions obtenues CHF Capital CHF Salaires Intérêts-charges a) 90'000 a) 4'000 90'000 v/rés b) 4'000 v/rés b) Privé 5) 100'000 AF 12'500 90'000 a) 4'000 a) 18'500 BN SF 142'500 Capital 130'000 SI 9) 12'500 AF Page 15 / 16
16 MB Compte de résultat 280' '000 1'000 20'000 1'500 5' ' b b 7 4'000 90' '000 BN 18'500 MB 302' Report des intérêts et du salaire : 2 pts Report des intérêts et du salaire dans le compte résultat : 1 pt Reports des éléments : 4,5 pts Report du bénéfice net dans le compte privé : 1 pt Report de la variation de fortune dans le compte capital : 1 pt Le résultat à 2 degrés n est pas exigé! d) Répondez aux questions ci-dessous : Quelle est la nature du compte privé? Passif (0,5 pt) Quel est le revenu global du propriétaire? 90' ' '500 = 112'500 1 pt Indiquez si la variation de fortune est une augmentation ou une diminution de fortune. Une augmentation (0,5 pt) Le résultat net est-il un bénéfice ou une perte? Un bénéfice (0,5 pt) Où est viré le solde final du compte capital? Au bilan (1 pt) Quel est le nouveau capital? CHF 142'500 (1 pt) Page 16 / 16
ECONOMIE ET SOCIETE (GESTION)
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Enseignement secondaire II Direction générale CFP Commerce EXAMEN D'ADMISSION EN 2CFCI Nom... Prénom... Signature...
Plus en détailConcours d entrée en Economie, printemps 2010. Test des connaissances en Technique Quantitative de Gestion
Concours d entrée en Economie, printemps 2010 Nom: Prénom: Test des connaissances en Technique Quantitative de Gestion Points Obtenus Points Maximum Exercice 1 27 Exercice 2 15 Exercice 3 10 Exercice 4
Plus en détailSession Juin 2013 Gestion financière. Donnée de l examen
Porrentruy Gestion financière - SED3 EXAMEN Session Juin 2013 Gestion financière Donnée de l examen Nom : Prénom : Durée : 160 minutes (2 heures 40 minutes) Matériel autorisé : Calculatrice non programmable
Plus en détail2 ÈME ANNÉE (VALABLE EN PARTIE POUR LES AUTRES PROFILS E ET B)
TQG RÉCAPITULATION 2 ÈME ANNÉE (VALABLE EN PARTIE POUR LES AUTRES PROFILS E ET B) 1. Les changes : le journal 1.1. Cas particulier : les marchandises Le cas particuliers relatif aux marchandises n'apparaît
Plus en détailEXAMEN D ADMISSION EN MP2 (MP POST CFC)
Enseignement secondaire II REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Enseignement secondaire II Direction générale Ecole de commerce EXAMEN D ADMISSION
Plus en détailVI. travail et assurances sociales
VI. travail et assurances sociales A quelles règles êtes-vous soumis en tant qu employeur Ce chapitre vous fournit des indications sur les charges sociales obligatoires et sur certains aspects importants
Plus en détailCorrigé à l usage exclusif des experts
Procédure de qualification Assistant du commerce de détail AFP / ECONOMIE Série 2, 2012 Corrigé à l usage exclusif des experts Durée de l'épreuve : Moyens auxiliaires autorisés : 45 minutes machine à calculer
Plus en détailAssurances selon la LAMal
Assurances selon la LAMal Règlement Edition 01. 2015 Table des matières I Dispositions communes 1 Validité 2 Affiliation / admission 3 Suspension de la couverture-accidents 4 Effets juridiques de la signature
Plus en détailComptes de tiers (Classe 4)
Comptes de tiers (Classe 4) Les comptes de tiers, notamment le compte 40 «Fournisseurs et comptes rattachés» et le compte 41 «Clients et comptes rattachés», peuvent être subdivisés pour identifier : les
Plus en détailLES PRÉLÈVEMENTS URSSAF, RSI, LPA, CNBF, ORDRE, CNB...
C O T I S A T I O N S S O C I A L E S LES PRÉLÈVEMENTS URSSAF, RSI, LPA, CNBF, ORDRE, CNB... Exercer c est aussi déclarer... et cotiser! Prélèvements sociaux et professionnels : COMPARATIF COLLABORATEUR
Plus en détailPlan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation
Cours 4 (STS, J.-M. Schwab) Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan 1 Actifs 10 Actifs mobilisés 11 Actifs immobilisés 15 Comptes de régulation de l actif (Actifs transitoires) 2 Passifs 20 Capital étranger
Plus en détailLA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Plus en détailIndiquer par une croix à quelle catégorie appartiennent les comptes suivants :
Comptabilité générale : exercice de révision Exercice 1 : charges / produits / actifs / passifs Indiquer par une croix à quelle catégorie appartiennent les comptes suivants : Comptes ACTIF PASSIF CHARGE
Plus en détailLoterie Romande. financier
2011 Rapport financier Société de la Loterie de la Suisse Romande 13, rue Marterey Case postale 6744 1002 Lausanne CH Tél. + 41 21 348 13 13 Fax + 41 21 348 13 14 info@loro.ch www.loro.ch Sommaire Bilan
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailAspects fiscaux des placements en société
Aspects fiscaux des placements en société Sommaire 1. Généralités 2. Exploiter d abord l épargne fiscale 2.1. L engagement individuel de pension via une assurance externe (EIP) 2.2. Une pension libre complémentaire
Plus en détailARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
Plus en détailCOMPTES ET CLASSES IUT GRENOBLE FEVRIER 2013. OLIVIER PARENT 06.16.71.46.72 oparent@seedsolutions.fr
COMPTES ET CLASSES IUT GRENOBLE FEVRIER 2013 OLIVIER PARENT 06.16.71.46.72 oparent@seedsolutions.fr Vocabulaire : Débiter un compte signifie inscrire une somme au débit de ce compte Créditer un compte
Plus en détailFinancement Hypothécaire. Financementhypothecaire.ch. Votre propre logement. Le prix du rêve. Constituer vos fonds propres.
Edition 2010 Financementhypothecaire.ch Votre propre logement Vous avez trouvé le logement de vos rêves? Ou peut- être ne songez- vous que depuis peu à devenir propriétaire? Cette brochure vous aidera
Plus en détailComptabilité Générale - Résumé blocus 08. 1. Chapitres 1,2,3 : Bilan, Compte de résultats,
Comptabilité Générale - Résumé blocus 08 1. Chapitres 1,2,3 : Bilan, Compte de résultats, Fonds de tiers = Provisions + Dettes. Fonds de tiers à long terme = Provisions + Dettes à plus d un an. Capitaux
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
Plus en détailÉconomie, connaiss.de base Réponse 1. Économie, connaiss.de base Question 1 Affaires bancaires. Économie, connaiss.
Économie, connaiss.de base Question 1 Économie, connaiss.de base Réponse 1 Quels sont les six types de banques les plus importants? les grandes banques les banques cantonales les banques régionales/caisses
Plus en détailExamen décembre 1994
Examen décembre 1994 QUESTION REDIGEE Temps conseillé: 2 heure 30 minutes noté sur 100 points ENONCE: FRANCOTRANS SA, entreprise de transport public de marchandises, ayant l usage de 15 ensembles identiques
Plus en détailInitiation à la Comptabilité
Bertrand LEMAIRE http://www.bertrandlemaire.com Initiation à la Comptabilité Document sous licence Creative Commons L auteur autorise l impression et l utilisation gratuites de ce document dans un cadre
Plus en détailLES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES. a) qu est ce qu une entreprise peut vendre à ses clients :
LES OPÉRATIONS JOURNALIÈRES I. Les ventes A) La facture de doit La facture de doit est établie par un fournisseur pour constater la créance sur le client, suite à une vente. C est donc la traduction d
Plus en détailConditions générales d assurance (CGA)/
Conditions générales d assurance (CGA)/ Assurance de garantie de loyer Edition 01.2014 8054253 09.14 WGR 759 Fr Table des matières Votre assurance en bref................. 3 Conditions générales d assurance...........
Plus en détailJean-Daniel Borboën Xuan Champrenaud CALCULS ÉCONOMIQUES. Volume 1
Jean-Daniel Borboën Xuan Champrenaud CALCULS ÉCONOMIQUES Volume 1 6 1.1 LES CHANGES EN SUISSE ET À L ÉTRANGER 1.1 Les changes en Suisse et à l étranger Introduction Chaque pays possède sa propre monnaie
Plus en détailChapitre II: VARIATIONS DU BILAN NOTION DE RESULTAT
Chapitre II: VARIATIONS DU BILAN NOTION DE RESULTAT I. MOUVEMENTS COMPTABLES Nous avons vu que le Bilan représente la photographie de la situation de l entreprise à une date donnée : chaque opération nouvelle
Plus en détailVotre Entreprise en Suisse. Philipp Troesch Avocat Schaer Partners Bâle, le 26 septembre 2014
Votre Entreprise en Suisse Philipp Troesch Avocat Schaer Partners Bâle, le 26 septembre 2014 Thèmes abordés 1. Présentation 2. Premiers pas, le début d un projet 3. Fonder une société en Suisse 4. Gérer
Plus en détailCLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS
CLASSE 1. COMPTES DES FONDS DE LA SECURITE SOCIALE ET DE PROVISIONS La classe 1 comprend les comptes du capital propre, des réserves et provisions, et ceux des avances et emprunts à plus d un an, dont
Plus en détailQuelle est la structure d un compte de résultat?
LE COMPTE DE RESULTAT Qu est- ce qu un compte de résultat? Quelle est sa structure? Que retrouve- t- on dans les comptes? Et quelles sont les obligations légales?! PCMN! BUDGET FINANCES I. Qu est- ce qu
Plus en détailConvention de prévoyance
(à usage interne, laisser en blanc s.v.p.) N de compte prévoyance Original pour la Fondation Convention de prévoyance Conformément à l art. 82 LPP, le/la titulaire convient avec la Fondation de prévoyance
Plus en détailNorme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie
Norme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie Objectif Les informations concernant les flux de trésorerie d une entité sont utiles aux utilisateurs des états financiers car elles leur
Plus en détailPIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT
PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT 1. Les pièces comptables A. La facture Définition : Etat détaillé des biens et services vendus que le fournisseur remet ou envoie à l acheteur. C est un document
Plus en détailInformations aux clients et Conditions générales d assurances (CGA) Assurance de garantie locative pour les baux à usage d habitation
Informations aux clients et (CGA) Assurance de garantie locative pour les baux à usage d habitation Edition 01.2011 Informations aux clients Informations aux clients Ce que vous devriez savoir à propos
Plus en détailImagine Canada États financiers
États financiers 31 décembre 2014 Table des matières Page Rapport de l auditeur indépendant 1-2 État des produits et des charges 3 État de l évolution des actifs nets 4 État de la situation financière
Plus en détailXXXXXX. Information préalable au 31.12.2002. Base individuelle / Entreprise. Cochez la case appropriée d'une X
Banque nationale suisse Direction de la statistique Saisie des données Case postale Bon de livraison pour disquettes (FRIN) A imprimer et joindre à la disquette Raison sociale Adresse NPA Localité Collaborateur
Plus en détailDemande d'ouverture de sauvegarde
Demande d'ouverture de sauvegarde Identification de la personne déposant la demande Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Situation matrimoniale (en cas de mariage, préciser
Plus en détail1 La régularisation des comptes
1 La régularisation des comptes Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Le principe de l indépendance 1 des exercices L exercice comptable et
Plus en détailQuestionnaire sommes d assurance élevées Complément à la proposition
Pax Aeschenplatz 13, 4002 Bâle Questionnaire sommes d assurance élevées Complément à la proposition 1. Proposant/preneur d assurance Prénom Proposition du N proposition 2. Indications sur l activité professionnelle
Plus en détailPLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013
PLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013 I L ENTREPRISE ET LA FAMILLE La famille est une entreprise La famille dépend de l entreprise La famille et l entreprise se gèrent de la même manière mais indépendamment
Plus en détailCHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA
CHAPITRE IV : LE PLAN COMPTABLE SYSCOA La comptabilité générale n est pas seulement nécessaire pour le Chef d entreprise, elle répond aussi à des besoins d informations comptables pour les partenaires,
Plus en détailAssurances véhicules à moteur. Assurance occupants pourquoi est-elle nécessaire? Assurance accidents
Assurances véhicules à moteur 68 69 Assurance occupants pourquoi est-elle nécessaire? J entends des avis très contradictoires sur la nécessité de l assurance occupants d un véhicule à moteur. En Suisse,
Plus en détailRèglement J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (SaraFlip)
Règlement J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (SaraFlip) Mars 2014 Règlementt Le présent règlement se fonde sur l art. 2 des statuts de J. Safra Sarasin Fondation de libre passage (désignée ci-après
Plus en détailCOMPTABILITE. Fait par Christophe Lemaigre. Principes de base
Fait par Christophe Lemaigre. COMPTABILITE Principes de base Le bilan est une photographie du patrimoine de l'entreprise. Il est formé de l'actif et du passif. Actif : utilisations, emplois de l'entreprise.
Plus en détailAUDIT. Le nouveau droit comptable. Comptes annuels illustratifs. kpmg.ch
AUDIT Le nouveau droit comptable Comptes annuels illustratifs kpmg.ch 2 KPMG Le nouveau droit comptable: comptes annuels illustratifs Table des matières Remarques préliminaires et hypothèses 3 Comptes
Plus en détailDROIT FISCAL. DCG - Session 2008 Corrigé indicatif
DROIT FISCAL DCG - Session 2008 Corrigé indicatif DOSSIER 1-1- Régime d imposition - Quel est le régime d imposition à la de la SA Habitat? La SA Habitat réalise des ventes (menuiseries) et des prestations
Plus en détail2. La croissance de l entreprise
2. La croissance de l entreprise HEC Lausanne Vincent Dousse 2007 1 2.1. Les succursales Définition: Etablissement commercial qui, sous la dépendance d une entreprise dont elle fait juridiquement partie(établissement
Plus en détailPREPARATION DES COMPTES ANNUELS. Contrôler et justifier le solde des comptes suivants :
1 http://www.boutique.afnor.org/livre/la-comptabilite-en-pratique-des-ecritures-comptables-a-l-interpretation-des-comptes-annuels/article/674901/fa092236 PREPARATION DES COMPTES ANNUELS Contrôler et justifier
Plus en détailCHAPITRE 17. Opérations relatives aux titres. - Les bourses sont des marchés qui fonctionnent dans le cadre du jeu de l offre et de la demande.
CHAPITRE 17 Opérations relatives aux titres - Les bourses sont des marchés qui fonctionnent dans le cadre du jeu de l offre et de la demande. - Il y a par ex: o Bourses des valeurs pour le commerce des
Plus en détailAnnexe aux comptes annuels de l exercice clos le. 31.08.2013 Montants exprimés en Euros. Ce rapport contient 12 pages
ABCD Avenir Agricole et Rural Annexe aux comptes annuels de l exercice clos le 31.08.2013 Montants exprimés en Euros Avenir Agricole et Rural Ce rapport contient 12 pages 2014 KPMG S.A., société anonyme
Plus en détailL État et la TVA SENS ET PORTÉE DE L ÉTUDE
L État et la TVA 25 C H A P I T R E8 SENS ET PORTÉE DE L ÉTUDE La TVA représente plus de 40 % des recettes de l État. Son importance justifie l étude de son fonctionnement pour lequel les entreprises jouent
Plus en détailQUESTIONS / REPONSES
QUESTIONS / REPONSES Peut-on tout acheter avec un crédit personnel? Oui, dans la mesure où le montant du crédit correspond à votre besoin. Jusqu à 75000 maximum, votre prêt personnel peut répondre à tous
Plus en détailBanque nationale suisse Résultat de l exercice 2014
Communication Case postale, CH-8022 Zurich Téléphone +41 44 631 31 11 communications@snb.ch Zurich, le 6 mars 2015 Banque nationale suisse Résultat de l exercice 2014 La Banque nationale suisse (BNS) a
Plus en détailFORMATION INDIVIDUALISEE A LA GESTION. Classe de terminale technologique hôtellerie IMMOBILISATIONS. 1/3 l amortissement linéaire
FORMATION INDIVIDUALISEE A LA GESTION Classe de terminale technologique hôtellerie L AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 1/3 l amortissement linéaire OBJECTIF DU DOSSIER : «ETRE CAPABLE D ETABLIR LE PLAN
Plus en détailPrésentation. Quelles assurances pour se protéger? Pour l Office de la Promotion Economique. Genève
Dans le cadre des «petits déjeuners des start-up» Présentation Quelles assurances pour se protéger? Pour l Office de la Promotion Economique Genève Mon entreprise Besoin en assurance Budget Les assurances
Plus en détailProjet de création / reprise d entreprises
Projet de création / reprise d entreprises Repère méthodologique pour élaborer votre plan d affaires Cet outil est destiné à vous aider dans l élaboration de votre plan d affaires. Il est scindé en 2 parties
Plus en détailPérennisation de l entreprise. Participation au contrôle de gestion
btsag.com 1/15 26/09/2011 Pérennisation de l entreprise Auteur : C. Terrier; mailto:webmaster@btsag.com ; http://www.btsag.com Utilisation: Reproduction libre pour des formateurs dans un cadre pédagogique
Plus en détailSommaire détaillé. Partie 1-Lemandat du trésorier CE... 25
Organisation de votre guide pratique du trésorier CE... 3 Guide de première connexion... 5 Accéder à votre publication sur : mode d emploi... 7 Rechercher un modèle sur www.editions-tissot.fr... 8 Sommaire
Plus en détailRédaction d un Plan d affaires
Rédaction d un Plan d affaires Catherine Raymond 2001 INTRODUCTION Raisons qui ont motivé la rédaction du plan d affaires Personnes ou organismes qui ont collaboré à l élaboration du plan d affaires Sommaire
Plus en détailCANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Plus en détailPlan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé Conformément à l article Lp. 545-11 du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, les organismes de formation professionnelle
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailPLAN COMPTABLE POUR LA TECHNIQUE AGRICOLE
PLAN COMPTABLE POUR LA TECHNIQUE AGRICOLE Avant-propos Avant-propos 1. Généralités Le plan comptable comme base pour la comptabilité de l ensemble des entreprises d une branche est notamment important
Plus en détailfaites Pétiller vos idées
Avec Chrysalis, faites Pétiller vos idées du 6 janvier au 14 février 2014 c o n c o u r s à la création d entreprise Dossier de candidature Renseignements : Tél : 05 65 43 63 63 - Email : chrysalis@cc-decazeville-aubin.fr
Plus en détailParc des Bois de Grasse - 1 rue Louison Bobet - 06130 GRASSE
OPERATIONS DE FIN D EXERCICE COMPTABLE Sommaire L INVENTAIRE... 2 LA DETERMINATION DES CHARGES ET DES PROVISIONS... 3 LES IMMOBILISATIONS... 3 LES AMORTISSEMENTS... 4 LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION...
Plus en détailSpécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1
Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction A qui est destinée cette formation? Proposée en emploi, la formation
Plus en détailFaculté d administration FIS-734 MANDAT FISCAL COMPLÉTER UNE T2
Faculté d administration FIS-734 MANDAT FISCAL COMPLÉTER UNE T2 Le cours FIS-734 a pour but d'amener l'étudiant à une maîtrise du calcul des impôts des sociétés, en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu.
Plus en détailCOURS 470 Série 04. Comptabilité Générale
COURS 470 Série 04 Comptabilité Générale Administration générale de l'enseignement et de la Recherche scientifique Direction de l'enseignement à distance REPRODUCTION INTERDITE Communauté française de
Plus en détailEncouragement à la propriété du logement
Encouragement à la propriété du logement Quiconque désire réaliser son rêve de posséder son logement peut utiliser pour le financer les fonds qu il a épargnés au titre de la prévoyance professionnelle.
Plus en détailPlan comptable marocain www.lacompta.org
Plan comptable marocain www.lacompta.org Comptabilité pour étudiants et professionnels Raccourcies : cliquez sur un compte pour afficher ses sous comptes CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11
Plus en détailÉdition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente
1 Édition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE 2 TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE SOMMAIRE Qui peut embaucher un apprenti et quelles
Plus en détailModèle de règlements des remboursements de frais
Modèle de règlements des remboursements de frais Circulaire du 28 août 2006 / 11 décembre 2007 Les administrations fiscales cantonales reconnaissent les règlements de remboursements de frais agréés par
Plus en détailNom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Domicile : Fonction du dirigeant : Assisté(e) ou représenté(e) 1 par :
Demande d'ouverture de sauvegarde accélérée ou de sauvegarde financière accélérée (L. 628-1, R. 628-2, D. 628-3, R. 621-1 et le cas échéant L. 628-9 et R. 628-13 du code de commerce) Identification du
Plus en détailLoterie Romande. Rapport financier
2013 Loterie Romande Rapport financier Sommaire Sommaire Bilan au 31 décembre 2013 2 Compte de résultat 2013 3 Tableau de financement 2013 4 Tableau des fonds propres 5 Répartition 2013 5 Répartition 2013
Plus en détailEN LIGNE. EMPLOYEUR Pôle emploi
Août 2012 GUIDE PRATIQUE Guide de SAISIE EN LIGNE de l ATTESTATION EMPLOYEUR Pôle emploi Depuis le 1 er janvier 2012 les entreprises de plus de 10 salariés doivent transmettre leur attestation employeur
Plus en détailPendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels? Le délai de conservation des documents, indépendamment de leur format, varie selon leur nature. En matière civile, le délai de prescription
Plus en détailLes assurances sociales en Suisse
Dimensions et enjeux / facteurs d influences des assurances sociales Introduction : Alain Berset souhaite bien cerner les perspectives et les enjeux actuels et futurs des assurances sociales, notamment
Plus en détailMonnaie, banques, assurances
Monnaie, banques, assurances Panorama La politique monétaire de la Banque nationale suisse en 2013 En 2013, la croissance de l économie mondiale est demeurée faible et fragile. En Europe, les signes d
Plus en détailLES STOCKS DEFINITION ET TYPOLOGIE DES STOCKS
LES STOCKS DEFINITION ET TYPOLOGIE DES STOCKS Définition des stocks Typologie LA GESTION DES STOCKS Les indicateurs de gestion des stocks Les documents de gestion des stocks Les méthodes de gestion des
Plus en détailCHAPITRE 1 CALCULS MATHÉMATIQUES...
Table des matières CHAPITRE 1 CALCULS MATHÉMATIQUES... 1 LA CALCULATRICE COMMERCIALE... 1 OPÉRATEURS ET OPÉRANDES... 9 La priorité des opérateurs... 9 Les propriétés des opérateurs... 11 Application des
Plus en détailLe PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Plus en détailLES REGLEMENTS DES CREANCES ET DETTES. Connaissance des documents relatifs aux opérations de règlement..
LES REGLEMENTS DES CREANCES ET DETTES Objectif(s) : o Traitements comptables des opérations relatives aux: paiements de dettes, encaissements de créances. Pré-requis : o Connaissance des documents relatifs
Plus en détail2. La définition du chiffre d affaires prévisionnel, traduisant par secteur, l estimation du volume d activité raisonnablement réalisable;
Le plan financier (Pacioli N 87) 1. Le Tableau de financement Le tableau de financement est un outil conçu spécialement pour assurer l équilibre "besoins-ressources" de l entreprise pour une politique
Plus en détailAujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»!
1 Aujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»! La démarche rationnelle qui vise à élaborer un projet de création ou de reprise d entreprise doit se traduire
Plus en détailComptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome
Présenté par Sonia Pouliot, CGA Octobre 2008 St-Nicolas 418-836-1014 Comptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome Objectifs de la rencontre Se rappeler les dispositions générales Éclaircir certains
Plus en détailPrêts hypothécaires. Des financements sur mesure
Prêts hypothécaires Des financements sur mesure Vous projetez d acheter un logement? Si vous rêvez de devenir propriétaire, vous allez commencer par rechercher le bien immobilier approprié. L analyse détaillée
Plus en détailMémento. de l assurance-accidents selon la loi fédérale sur l assuranceaccidents. GENERALI Assurances Générales SA, 1260 Nyon. Table des matières
Mémento de l assurance-accidents selon la loi fédérale sur l assuranceaccidents (LAA) GENERALI Assurances Générales SA, 1260 Nyon Table des matières Base légale de l assurance Page Personnes assurées 1.
Plus en détailINFORMATIONS DIVERSES
Nom de l'adhérent : N d'adhérent :.. INFORMATIONS DIVERSES Rubrique Nom de la personne à contacter AD Date de début exercice N BA Date de fin exercice N BB Date d'arrêté provisoire BC DECLARATION RECTIFICATIVE
Plus en détailEmployeurs et autres débiteurs de cotisations
CLASSE 4 COMPTES DE TIERS La classe 4 comprend les comptes de tiers et reprend toutes les opérations du bilan autres que financières (classe 3) avec les tiers et qui se représentent dans le cadre des relations
Plus en détailMarketing III. Calcul du prix & Indicateurs. Contenu
Calcul du prix & Indicateurs Pour la gestion économique de l'entreprise, il est essentiel que les prix des biens et services soient soigneusement calculés en tenant compte de tous les facteurs internes
Plus en détailProcessus 6 : Gestion de la trésorerie et du financement
1 / 10 Processus 6 : Gestion de la trésorerie et du financement Le P6 regroupe 3 parties : - Le suivi et l optimisation de la trésorerie à court terme (au jour le jour) ; - La détermination des besoins
Plus en détailChapitre 8. Les règlements et le rapprochement bancaire
Chapitre 8 et le rapprochement bancaire Les opérations financières Le rapprochement bancaire Les moyens de règlement sont divers : espèces, chèque, virement, carte bancaire, lettre de change, etc. Ils
Plus en détailSéminaire du 26 Mars 2013
Séminaire du 26 Mars 2013 Les opportunités fiscales de la prévoyance professionnelle pour l entreprise et son entrepreneur Tél. +41 26 425 84 84 Fax +41 26 425 84 86 E-mail office@fidutrust.ch Présentation
Plus en détailGuide de comptabilité
Guide de comptabilité Copyright 2006 Sage Accpac International, Inc. Tous droits réservés. Le logo Sage Software, le logo Simple Comptable, Simple Comptable, SimplyCARE et SimplyNet sont des marques de
Plus en détailL épreuve se compose de quatre exercices indépendants.
COMPTABILITÉ ET ANALYSE FINANCIÈRE Épreuve à option Rédacteur 2009 Concours externe et interne Document et matériel autorisés : Liste intégrale des comptes comportant la mention «document autorisé aux
Plus en détailComptabilité financière SAP ERP version ECC 6
Démarrer avec le progiciel SAP ECC Introduction 5 Présentation générale 5 Exécuter le progiciel SAP 6 Définir la structure organisationnelle Introduction 53 Entités organisationnelles de la comptabilité
Plus en détailMémento concernant l assurance-accidents obligatoire selon la LAA
Mémento concernant l assurance-accidents obligatoire selon la LAA Assurance Base légale de l assurance La loi fédérale sur l assurance-accidents (LAA) du 20 mars 1981 ainsi que les ordonnances qui s y
Plus en détail