Frédérïque V allon De l'utilité d'un droit international en matière de terrorisme nucléaire maritime Publibook
Table des matières R em erciem ents... 13 Prolégom ènes...15 Introduction... 21 G énéralités... 21 Certitudes relatives... 25 Incertitudes-clés...25 Pourquoi un terrorisme islam iste... 26 T itre p rélim in aire. Des germ es m ortifères p o u r la d é m o cratie...33 P re m iè re p artie. Du te rro ris m e...35 Paragraphe 1. D éfinitions...37 Paragraphe 2. Pourquoi le T errorism e...39 Paragraphe 3. Une quasi-justification du terrorism e... 43 Paragraphe 4. L histoire du terrorism e...46 Paragraphe 5. Les allures de secte d A l-q aïda... 50 A. Les Z élo tes...50 B. Les A ssassins...51 Paragraphe 6. L islamisme radical... 52 Paragraphe 7. Le cas particulier d A l-q aïda... 54 Paragraphe 8. La fin justifie-t-elle les m oyens...56 D euxièm e p artie. L a géopolitique spécifique du T e rro rism e...63 A. Le N ig e r...66 B. L A lg érie... 67 C. Les droits de l hom m e et les libertés fondam entales...68 Conclusion du titre prélim inaire... 71 L ivre p rem ier. «Il fa u d ra it être fou p o u r ne pas se fier aux apparences»...73 T itre p rem ier. Un risque te rro riste controversé, le terrorism e nucléaire...75 P rem ière p artie. Un risque a v é ré...77 Paragraphe 1. Les risques de détournement des matières fissiles...77 A. D étournem ent de matières prem ières... 78 I. L Iran a bien des centrifugeuses... 78 II. La vulnérabilité aiguë des inventaires... 79 B. Détournement de déchets pour fabriquer une bombe sale... 80 C. Les pays issus de l éclatem ent de l URSS et les facilités offertes 81 D. «Ce sont des choses qui arrivent»...83 Paragraphe 2. La position de Ben Laden... 84 A. Déclaration du 23 février 1998...84 B. Oussam a Ben Laden reste un homme apprécié par beaucoup d A rabes..85 349
C. Le temps travaille pour lui, se taire oublier pourrait lui perm ettre un retour en force...87 Paragraphe 3. Les relations particulières d A REVA avec certains pays d A frique... 88 A. Risque de fuite dans les m ines du Gabon ou du N ig e r... 89 Le G a b o n... 90 Le N iger...91 B. Réam énagem ent des s ite s... 93 C. Pourquoi ces pays acceptent-ils de voir leur environnem ent totalem ent détruit par une m ultinationale?... 94 D euxièm e p artie. Un fin an cem ent d o u te u x...97 Paragraphe 1. Corruption : le cas du nucléaire...97 Paragraphe 2. AREVA une corruption possible... 99 Paragraphe 3. Les Codes miniers et leurs dérogations... 101 Conclusion du titre prem ier... 105 T itre deuxièm e. L im p o rta n ce p a rticu liè re du te rro rism e m a ritim e... 107 Introduction. Les dangers majeurs du transport m aritim e... 109 P rem ière p artie. Une situation m e n a ç a n te...119 Paragraphe 1. Le terrorism e nucléaire, un risque effectif... 119 Paragraphe 2. Les moyens de réaction et leur pauvreté... 121 Paragraphe 3. Le Sud Est A siatique... 124 Paragraphe 4. Le Costa Rica, un exem ple à su iv re... 126 Paragraphe 5. L exem ple de l Union Européenne... 127 Paragraphe 6. Le terrorism e maritime, un risque cro issan t... 128 D euxièm e p artie. Les conventions in te rn a tio n a le s...133 Paragraphe 1. Les Traités internationaux... 133 Paragraphe 2. Reconnaître la personnalité juridique internationale à certains groupes terroristes... 134 Pour conclure cette partie... 137 Conclusion du titre deuxième. Afin de mettre un terme à ce d éto u r... 143 Conclusion du livre prem ier... 147 T itre in term éd iaire. Un exem ple co n cret et d actu alité : le passage du N o rd -O u est... 151 P rem ière p artie. Des spécificités m u ltip le s... 153 Paragraphe 1. Situation géographique... 153 Paragraphe 2. Une histoire particulière... 155 A. La découverte du Pôle N o rd... 156 B. Pourquoi l Alaska appartient-il aux USA?... 157 C. Les Impacts du changem ent clim atique sur les décisions politiques.... 158 Paragraphe 3. G éopolitique et spécificités... 159 A. Une route maritime directe entre l A tlantique et le P acifique... 160 B. Les risques induits par les g laces... 163 C. La survie des peuples autochtones... 164 Une conclusion anticipée... 167 350
1 D euxièm e p a rtie. Des risques m a jeu rs et sin g u lie rs...169 Paragraphe 1. Risques environnem entaux...169 Paragraphe 2. Les risques accidentels...171 A. Dérive des icebergs et retour de la glace en h iv e r...171 B. Risques accidentels majorés par les difficultés de navigation... 172 C. La tentation terroriste...172 Paragraphe 3. Les aspects juridiques...176 A. Les problèm es de souveraineté...179 B. Détroit canadien ou détroit international...180 C. Patrim oine commun de l H um anité... 181 Paragraphe 4. Les nouvelles frontières du C anada...182 A. Quel niveau de d éc isio n... 183 B. Est-il possible d im poser de nouvelles frontières à un État souverain? 184 T roisièm e p artie. S û reté et sécurité : bilan et perspectives...187 Paragraphe 1. Com m ent assurer la sécurité de la navigation dans des mers h o stiles...187 Paragraphe 2. Quels principes spécifiques de sûreté faut-il p o se r...189 Paragraphe 3. État des lieux de la position actuelle du C an ad a...190 Paragraphe 4. Une sûreté et une sécurité optim ales...191 A. Les m esures de sûreté... 192 B. Les m esures de sécurité...193 C onclusion du titre interm édiaire...195 L ivre deuxièm e. «370 m ensonges font une vérité»...197 T itre p rem ier. Le financem ent du te rro rism e...199 P rem ière p a rtie. L im p u n ité com m e règle et la loi com m e exception... 201 Paragraphe 1. Le m icrofinancem ent et la délinquance de droit com m un... 203 Paragraphe 2. Le m acrofinancem ent et la haute finance internationale...203 A. Le trafic international des produits stupéfiants...204 B. Les dons d États ou de riches particuliers...204 C. Les capitaux issus d investissements légaux...204 D. Le détournem ent des fonds à vocation hum anitaire...205 E. La haw aïa...205 F. Les m écanism es internationaux de blanchim ent...206 G. Les circuits de blanchim ent à l e n v e rs... 207 H. Une banque qui semble d édiée... 207 Paragraphe 3. L exem ple de l Union E uropéenne...208 D euxièm e p artie. Du d éra p ag e de certain s com portem ents p o litiq u es...211 Paragraphe 1. Les risques potentiels de dérapage...212 Paragraphe 2. La part d ombre de la ju stice...215 A. Dans le cadre du terrorisme et dans celui de son financem ent...216 B. Certains États y trouvent leur com pte...217 Conclusion du titre p rem ier...219 351
T itre deuxièm e. L a prise en com pte ju rid iq u e du te rro ris m e...221 P rem ière p artie. Le régim e ju rid iq u e du crim e in te rn a tio n a l... 223 Paragraphe 1. La Résolution 1373 du Conseil de Sécurité ou le Code antiterrorism e m o n d ia l...224 A. Des initiatives induites...227 B. Du côté des assurances...228 C. Un tribunal peu connu : Le Tribunal européen pour l énergie nucléaire...229 Paragraphe 2. Convention Internationale pour la répression des actes de terrorism e nucléaire... 231 A. Le contenu de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorism e n u cléaire... 235 B. Les obligations des États P arties...236 C. Com pétence nationale et extradition... 238 D. Droit du délinquant présumé et respect des droits de l hom m e...239 E. M esures concernant les m atières nucléaires... 242 F. Règlement des différends...244 Détour par le Tribunal International du Droit de la M er... 244 Paragraphe 3. Surabondance de traites...246 A. les zones dénucléarisées... 246 B. 13 grandes conventions et protocoles concernant la lutte contre le terro rism e... 249 Pour servir de conclusion. Laissons au Docteur Odette Jankowitsch-Prévor le soin de conclure... 261 D euxièm e p artie. U ne mise en œ uvre p ro b lé m a tiq u e... 263 Paragraphe 1. Une gestion juridique difficile...264 Paragraphe 2. Le régime légal du renseignem ent... 265 Paragraphe 3. Les formes de coopération existantes...267 Paragraphe 4. Des forces très spécialisées...268 Paragraphe 5. Les Organisations Internationales... 269 Paragraphe 6. Le cas de l Union Européenne...269 Paragraphe 7. L exemple am éricain... 270 A. Les réseaux de prolifération... 271 B. Le financement de la prolifération... 273 C. L exportation de la dém ocratie...274 D. L exemple canadien... 275 Paragraphe 8. L actualité du renseignem ent... 277 Il faut conclure...279 T roisièm e p artie. U ne ju stice pénale in te rn atio n a le in c o n to u rn ab le... 281 Paragraphe 1. La réalité du régim e juridique du crime international... 282 A. Une institution controversée La Cour Pénale Internationale...283 B. Le terrorisme, remise en question du droit international... 286 Paragraphe 2. La responsabilité pénale internationale...288 A. Des É tats...289 B. Des individus...291 Paragraphe 3. La com pétence universelle ou la mise en pratique d une solution utopique... 294 352
Conclusion du titre deuxième. À quoi servent les traités...295 Conclusion du livre d eu x ièm e...297 C onclusion générale. Quel avenir pour les conventions...301 Annexe 1. Chronologie du terrorism e...317 A nnexe 2. Les différents codes miniers concernés... 325 A. Le Code M inier français...325 B. Le Code M inier du N ig e r... 326 B ibliographie...329 353