PLAN COMPTABLE POUR LA TECHNIQUE AGRICOLE
Avant-propos Avant-propos 1. Généralités Le plan comptable comme base pour la comptabilité de l ensemble des entreprises d une branche est notamment important pour effectuer correctement des écritures spécifiques à la branche, d une part, et de l autre, parvenir à une certaine dénomination qui facilite la comparaison des résultats. En outre, il a déjà été tenu compte de la déduction fictive de l impôt préalable, prévue par la Loi régissant la taxe sur la valeur ajoutée du 01.01.2010. C est justement le défi que la comptabilisation de la TVA impose aux comptables de la branche qui nous a conduits à éditer des directives de comptabilisation. Celles-ci expliquent le contenu ou la technique comptable en rapport avec les comptes individuels. Page 1
Avant-propos Le plan comptable convient à toutes les entreprises des branches de la technique agricole quelle que soit leur taille. Celui qui ne souhaite pas travailler avec tous les comptes proposés, pourra se contenter d un compte collectif par groupe de compte. Il va de soi que les possibilités d évaluation seront réduites. Nous constatons également que, dans la pratique, des plans comptables extrêmement détaillés et déjà presque équivalents à un calcul des coûts sont utilisés. Cela est particulièrement regrettable lorsqu un travail immense est effectué, mais que les données disponibles ne sont au final pas exploitées. C est pourquoi nous recommandons de définir les résultats souhaités et d adapter ensuite le plan comptable en conséquence. De part sa définition, la comptabilité financière ne peut que très partiellement remplacer un calcul des coûts ou une fiche de répartition. Celui qui a besoin d évaluations détaillées ne devrait pas utiliser la comptabilité financière dans ce but, mais prévoir un calcul des coûts distinct, comme le proposent actuellement de nombreux logiciels. Page 2
Avant-propos 2. Contenu de ce manuel Le manuel comprend les chapitres Plan comptable Directives de comptabilisation Index des sujets 2.1 Plan comptable Le présent plan comptable comprend les numéros de compte possibles dans la colonne gauche. Une subdivision supplémentaire est possible à tout moment dans la plage des numéros disponibles (par ex. d autres caisses portant les numéros de 1003 à 1009). Il est recommandé d adapter entièrement le plan comptable de votre entreprise si celui-ci se différencie sensiblement du présent plan comptable. Une telle adaptation vous permettra de comparer les résultats spécifiques à la branche et vous donnera de la clarté dans les entretiens avec les responsables de la branche ainsi qu une composition simplifiée des données pour les comparaisons d entreprise. Le présent plan comptable se base nouvellement sur le plan comptable des PME, qui sera prochainement introduit dans tous les secteurs commerciaux. Page 3
Avant-propos Le changement du plan comptable doit s effectuer en date du début du nouvel exercice, la régularité de la comptabilité ne pouvant être garantie dans le cas contraire. En général, le nouvel exercice commence le 1 er janvier. 2.2 Directives de comptabilisation Les directives de comptabilisation se réfèrent à l application du plan comptable. Seuls les comptes qui, selon notre expérience, nécessitent un commentaire seront décrits. Ils sont répertoriés dans l ordre des numéros de compte. Le contenu de compte respectif ressort de la description. Les directives de comptabilisation doivent contribuer à ce que les entreprises individuelles présentent les mêmes comptes avec un contenu similaire. C est la seule manière de garantir une comparaison pertinente. 2.3 Index des sujets Les comptabilisations correspondantes peuvent être consultées dans l index des sujets. Celui-ci permet de trouver rapidement le bon numéro de compte, à condition toutefois que le contenu des comptes individuels soit connu conformément à la section des directives de comptabilisation. Page 4
Avant-propos 3. Remarques d ordre général concernant la comptabilité dans une entreprise de technique agricole 3.1 Exigences imposées à la comptabilité d une entreprise de technique agricole La comptabilité doit satisfaire à diverses dispositions légales (CO, Loi sur les impôts, assurances sociales, etc.). Selon la taille de l entreprise et les souhaits individuels, le degré de perfectionnement et la qualité des chiffres de clôture sont très différents. Les conditions pour une comptabilité de qualité suffisante sont les suivantes : un système informatique approprié Dans les entreprises de technique agricole, les logiciels sont certes acceptables dans la plupart des cas, cependant des améliorations sont à envisager au niveau de la sécurité des données, de la facilité d utilisation ainsi que du degré de perfectionnement. Page 5
Avant-propos le déploiement de personnel qualifié Si la comptabilité est tenue entièrement par les collaboratrices et collaborateurs de l entreprise, ceuxci doivent disposer des connaissances nécessaires. Ces dernières peuvent être acquises soit par une formation professionnelle ou un cours de perfectionnement spécialisé, soit également par un travail approfondi avec les logiciels. Un tracteur et un ordinateur démarrent les deux de manière simple. Cependant, pour pouvoir conduire un tracteur ou tenir une comptabilité, des connaissances approfondies sont nécessaires : utilisation technique des instruments de travail, dispositions légales, techniques comptables et particularités de la branche. contrôle suffisant Il revient au responsable de la comptabilité de créer un système de contrôle interne approprié afin de garantir un déroulement sans problème. Dans les petites comptabilités, il est souvent toutefois impossible d introduire des mesures suffisantes comme par ex. une séparation judicieuse des fonctions. C est pourquoi il faut attacher une grande importance à la conservation et la vérifiabilité de toutes les transactions. Par ailleurs, il faut impérativement contrôler à intervalles réguliers les comptes de trésorerie ainsi que la comptabilité Page 6
Avant-propos auxiliaire (débiteurs et créanciers), afin de corriger immédiatement les différences. 3.2 Utilisation de la comptabilité en tant qu outil de gestion La direction d une entreprise a souvent besoin du soutien de la comptabilité, afin d exercer de manière optimale sa fonction de gestion. Des rapports réguliers sur la situation financière et les revenus, des comparaisons budgétaires, l évolution des liquidités, les projets, etc., doivent être mis à la disposition de la direction sous une forme appropriée. Malheureusement, la comptabilité n est pas suffisamment utilisée dans les PME en tant que précieuse source d informations et aide à la direction. 3.3 Factures internes Il va de soi que les mandats internes qui sont par ex. commandés par le département des ventes, doivent être comptabilisés dans les règles. Pour pouvoir établir une analyse pertinente de la rentabilité des secteurs individuels, cette prestation doit toujours être évaluée conformément aux conditions externes. Comme le département des ventes endosse seul le risque de la vente effective du véhicule commandé, il va de soi que de tels mandats sont à effectuer uniquement à l aide du formulaire correspondant indiquant la somme de travail accompli. Page 7
Avant-propos Des prestations internes à des fins personnelles, comme par ex. l entretien des véhicules personnels, ne sont pas considérées comme prestations de l entreprise et ne devraient, en principe, pas être comptabilisées. Dans ce cas aussi, il convient de comptabiliser les charges et le revenu dans les règles pour établir une analyse du volume de travail de l atelier ainsi que des marges bénéficiaires brutes. 3.4 Contrôle du commerce des véhicules Le resserrement de la marge bénéficiaire brute dans le commerce des véhicules rend judicieux un contrôle des ventes individuelles. De tels contrôles engendrent certes un certain volume de travail, mais ils sont très bénéfiques à l évaluation du résultat. C est pourquoi nous recommandons de faire un tel contrôle. Page 8
Avant-propos 4. Mot de la fin Nous vous souhaitons beaucoup de succès avec ce manuel ainsi que plus de sécurité dans vos comptabilisations quotidiennes. Chaque cas commercial ne pourra évidemment pas être commenté. Si vous constatez des lacunes, incertitudes ou contradictions importantes, veuillez nous les communiquer à notre adresse : Karin Illi Seestrasse 105 8027 Zurich Téléphone 044 285 77 44 Fax 044 285 77 48 Page 9
Plan comptable Plan comptable Bilan 1 ACTIFS Actifs circulants 10 Liquidités et titres 1000 Caisse 1010 Chèque postal 1020 Compte courant 1022 Compte épargne ou compte de placement 1023 Compte en devises étrangères 1040 Titres 11 Créances 110 Créances des prestations envers tiers 1100 Compte collectif débiteurs des fournisseurs et prestations CHF 1101 Compte collectif débiteurs des fournisseurs et prestations Euro 1109 Provisions ducroire 111 Créances envers actionnaires 1110 Créances envers actionnaires 1160 Créances de prêts envers actionnaires A 1169 Correction de valeur sur créances envers actionnaires Page 1
Plan comptable 117 Créances envers institutions étatiques 1170 Impôt préalable sur frais de matériaux (classe de compte 4) 1171 Impôt préalable sur investissements et frais d exploitation (classes de compte 1, 5, 6 et 7) 1172 Créances envers SUVA 1173 Créances envers AVS 1176 Avoir impôt anticipé 118 Capital-actions non versé 1180 Capital-actions non versé 119 Autres créances à court terme 1190 Avoir WIR 1191 Cautions en espèces 1192 Paiements anticipés aux fournisseurs 1193 Prêts 1194 Autres créances 1199 Corrections de valeur autres créances à court terme 12 Stocks et travaux commencés 120 Stocks véhicules + appareils 1200 Nouveaux véhicules + appareils marque A 1201 Nouveaux véhicules + appareils marque B 1202 Véhicules de démonstration 1205 Véhicules d occasion 1206 Appareils d occasion 1209 Correction de valeur véhicules 121 Stocks de marchandises 1210 Pièces de rechange marque A 1211 Pièces de rechange marque B 1217 Autres stocks de marchandises 1219 Corrections de valeur marchandises 1250 Réserve de marchandises Page 2
Plan comptable 128 Travaux commencés 1280 Travaux commencés 13 Régularisations actives 130 Régularisations actives 1300 Régularisations actives 1390 Compte de contrôle / différences de paiement Actifs immobilisés 14 Placements financiers 140 Placements financiers 1400 Titres 1401 Participations 1402 Compte bloqué réserves de crise 1403 Créances de prêts envers tiers 1404 Créances de prêts envers actionnaires 1409 Corrections de valeur placements financiers 15 Immobilisations corporelles 150 Immobilisations corporelles 1500 Machines et installations atelier 1501 Mobilier atelier 1502 Aménagement entrepôt 1504 Aménagements show-room 1506 Appareils et mobilier bureau 1507 Informatique 1508 Outillage Page 3
Plan comptable 151 Véhicules propres à l entreprise 1510 Véhicule d entreprise (pas marchandise) 1511 Véhicules de location 1512 Véhicules en leasing 160 Immobilisations incorporelles 1600 Terrain 1601 Immeubles d entreprise 1602 Autres immeubles 1605 Investissements dans immeubles locatifs 170 Actifs incorporels 1700 Brevets et licences 1701 Goodwill 180 Charges activées 1800 Frais de fondation et d organisation 1801 Frais de recherche et de développement 199 Comptes auxiliaires 1990 Compte de facturation 1991 Compte auxiliaire 2 PASSIFS Capitaux étrangers à court terme 20 Engagements à court terme des livraisons et prestations 2000 Compte collectif créanciers fournisseurs CHF 2001 Compte collectif créanciers fournisseurs Euro 2007 Autres créanciers des livraisons et prestations 2030 Acomptes des clients Page 4
Plan comptable 21 Engagements financiers à court terme 2100 Compte courant banque 2110 Dette WIR 22 Autres engagements à court terme 220 Engagements envers institutions étatiques 2200 Taxe sur la valeur ajoutée trimestre actuel 2201 Taxe sur la valeur ajoutée trimestre précédent 2202 Compte de décompte AVS 2203 Compte de décompte SUVA 2204 Compte de transfert CAF 2205 Impôts anticipés dus des versements de dividendes 2206 Impôts directs dus 222 Engagements envers actionnaires 2220 Engagements envers actionnaire A 2221 Engagements envers actionnaire B 223 Engagements envers tiers 2230 Prêts à court terme envers tiers 225 Engagements envers institutions de prévoyance professionnelle 2250 Engagements envers IPP 226 Dividendes échus 2260 Dividendes exercice en cours 2261 Dividendes non prélevés de l année précédente Page 5
Plan comptable 23 Régularisations passives, provisions à court terme 2300 Régularisations passives 2330 Provisions pour travaux de garantie 2331 Provisions pour risques découlant des obligations de reprise 2332 Provisions pour impôts Capitaux étrangers à long terme 24 Engagements à long terme 241 Engagements de prêts à long terme 2410 Engagements de prêts à long terme envers tiers 2412 Engagements de prêts à long terme envers actionnaires 2413 Engagements de prêts à long terme envers AP 242 Engagements bancaires 2420 Prêt bancaire à long terme 2421 Crédit fixe 243 Engagements hypothécaires 2430 Hypothèque 1 2431 Hypothèque 2 26 Provisions à long terme 2600 Provisions pour garantie, faveur, service gratuit 2601 Provisions pour obligations de reprise dans contrats de leasing 2603 Autres provisions Page 6
Plan comptable Fonds propres 28 Capital 280 Capital 2800 Fonds propres, capital-actions, capital social ou capital d une coopérative 2800 Capital A 2801 Capital B 285 Compte privé (pour entreprises individuelles) 2850 Retraits privés 2851 Retraits en nature 2852 Part privée aux frais d exploitation 2853 Valeur locative appartement privé 2854 Prime d assurance privée 2855 Prévoyance privée 2856 Impôts privés 285 Comptes privés (pour sociétés de personnes) 2850 Compte privé actionnaire A 2851 Compte privé actionnaire B 290 Réserves légales 2900 Réserves générales 2901 Réserves de réévaluation 2902 Réserves pour actions privées 291 Autres réserves 2910 Réserves statutaires 2911 Réserves à fin de bienfaisance pour employeur 2912 Réserves pour réapprovisionnement 2913 Réserves de crise Récri 2914 Réserves libres 299 Bénéfice résultant du bilan / perte résultant du bilan 2990 Report des bénéfices / report des pertes 2991 Bénéfice annuel / perte annuelle Page 7
Plan comptable Compte de résultats 3 REVENU D EXPLOITATION DES LIVRAISONS ET PRESTATIONS 30 Revenu nouveaux véhicules + appareils 3000 Nouveaux véhicules + appareils marque A 3010 Nouveaux véhicules + appareils marque B 3020 Nouveaux véhicules + appareils marques étrangères 3030 Nouveaux véhicules + échange d appareils avec d autres entreprises de technique agricole 3095 Rabais pour nouveaux véhicules et appareils 31 Revenu occasions 3100 Occasions 3101 Occasions avec déduction fictive de l impôt préalable 32 Revenu pièces de rechange et accessoires 3200 Pièces de rechange et accessoires marque A 3210 Pièces de rechange et accessoires marque B 34 Recettes travaux 340 Recettes travaux atelier 3400 Travaux atelier 341 Revenu travail étranger 3410 Travail étranger Page 8
Plan comptable 36 Divers revenus 360 Divers revenus 3600 Revenu véhicules de location + appareils 3601 Revenu véhicules de remplacement + appareils 3603 Revenu commissions 3605 Revenu frais de retrait, affranchissement et emballage 3606 Revenu MLC et autres taxes imputées 3608 Autres revenus 369 Réduction de recettes 3690 Escomptes 3691 Rabais 3692 Pertes sur débiteurs 4 CHARGES POUR MATÉRIEL, MARCHANDISES ET PRESTATIONS 40 Charges nouveaux véhicules + appareils 4000 Nouveaux véhicules + appareils marque A 4008 Mise à disposition nouveaux véhicules + appareils marque A 4010 Nouveaux véhicules + appareils marque B 4018 Préparation nouveaux véhicules + appareils marque B 4020 Nouveaux véhicules + appareils marques étrangères 4030 Nouveaux véhicules + échange d appareils avec d autres entreprises de technique agricole 41 Charges occasions 4100 Occasions 4101 Occasions avec déduction fictive de l impôt préalable 4108 Remise en état occasions Page 9
Plan comptable 42 Charges pièces de rechange et accessoires 4200 Pièces de rechange et accessoires marque A 4210 Pièces de rechange et accessoires marque B 44 Charges travaux 4410 Travailleur étranger 46 Charges diverses 460 Charges diverses 4600 Charges MLC et autres taxes imputées 4602 Charges diverses 469 Réduction de charges 4690 Escomptes 4691 Rabais 5 FRAIS DE PERSONNEL 50 Frais de personnel 500 Salaires et traitements 5000 Salaires 501 Autres charges indemnités de travail 5010 Commission vendeur 5011 Indemnités journalières perçues 5012 Personnel temporaire externe 5013 Indemnités forfaitaires 5014 Délimitation 13e salaire / gratification 5015 Honoraires conseil d administration Page 10
Plan comptable 502 Charges sociales 5020 SUVA 5021 AVS/AI/APG/AC 5022 CAF 5024 Caisse de pension 5026 Assurances indemnités journalières en cas de maladie 5027 Prestations sociales diverses 503 Autres frais de personnel 5030 Acquisition personnel 5031 Formation et perfectionnement 5035 Frais de personnel divers (vêtements, etc.) 6 AUTRES FRAIS D EXPLOITATION 60 Charges de locaux 6000 Locations de locaux étrangers 6001 Valeur locative 6002 Location places de parc 6010 Chauffage, nettoyage, entretien locaux commerciaux 61 Entretien et réparations 6100 Machines et installations atelier 6101 Aménagement entrepôts 6102 Aménagements show-room 6103 Équipement bureau 6104 Installations informatiques 6120 Montants leasing Page 11
Plan comptable 62 Charges véhicules 6200 Entretien, service et essence 6201 Entretien véhicules de démonstration, location et remplacement 6210 Assurances véhicules et impôts 6260 Montants leasing véhicules 63 Assurances et taxes 6300 Assurances de choses 6360 Taxes diverses 64 Charges d exploitation diverses 6400 Énergie, eau, élimination 6403 Petit matériel et consommables 6405 Charges d exploitation diverses 65 Charges bureau et administration 6500 Matériel de bureau, imprimés 6501 Littérature spécialisée, revues 6510 Affranchissements, timbres 6511 Téléphone, fax, Internet 6530 Frais de tenue de compte, révision et conseil 6590 Dons, pourboires, contributions 6591 Frais d encaissement et de poursuite 6592 Contributions à la fédération 6593 Frais accueil et voyages administration 6594 Autres charges bureau et administration Page 12
Plan comptable 66 Charges publicité et vente 660 Charges publicité 6600 Charges publicité 6604 Expositions 6605 Internet (site Internet) 6607 Autres charges publicité et vente 6609 Participations des importateurs à la publicité 6640 Frais clients, suivi clients et cadeaux 665 Garantie, faveur, service gratuit 6650 Garantie, faveur, service gratuit nouveaux véhicules + appareils 6651 Garantie, faveur véhicules d occasion 6652 Garantie, faveur pièces de rechange 6653 Garantie, faveur atelier 668 Commissions de courtage à des tiers 6680 Commissions de courtage à des tiers 67 Parts privées frais supplémentaires (pour entrepreneurs) 6700 Parts privées frais supplémentaires 68 Charges financières 6800 Charges d intérêts crédits bancaires 6801 Charges d intérêts prêts 6805 Autres charges d intérêts, intérêts de retard 6806 Perte sur cours 6808 Frais bancaire et CP 6809 Autres charges financières Page 13
Plan comptable 69 Amortissements 6900 Amortissements sur placements financiers 6901 Amortissements sur immobilisations corporelles 6902 Amortissements sur véhicules propres 6903 Amortissements sur véhicules en leasing 6904 Amortissements sur immobilisations incorporelles 6905 Amortissements sur actifs incorporels 7 ACTIVITÉS ANNEXES D EXPLOITATION 70 Décompte immobilier 700 Revenu immeuble 7000 Valeur locative commerce 7002 Valeur locative appartement privé 7004 Recettes locatives locaux commerciaux 7005 Recettes locatives appartements 7006 Recettes locatives places de parc 701 Charges locatives 7010 Intérêts hypothécaires 7011 Rentes du droit de superficie 7012 Entretien et réparations 7013 Assurances 7014 Impôts 7015 Amortissements 7019 Autres charges locatives Page 14
Plan comptable 72 Revenu financier 7200 Recettes d intérêts comptes bancaires et CP 7201 Recettes d intérêts des prêts 7204 Rendement des titres 7205 Revenus des participations 7206 Bénéfice sur cours 7209 Autres revenus financiers 73 Bénéfices de l aliénation des actifs immobilisés 7300 Bénéfices de l aliénation des actifs immobilisés 75 Modifications des provisions et réserves 7500 Modification provisions 7501 Modification réserves de marchandises 8 RÉSULTAT NEUTRE, IMPÔTS 80 Résultat neutre 800 Résultat neutre 8000 Revenu hors période 8001 Nouvelle entrée de créances amorties 8002 Revenu extraordinaire 8005 Revenu étranger à l entreprise 8008 Autres revenus neutres 801 Charges neutres 8010 Charges hors période 8012 Charges extraordinaires 8015 Charges étrangères à l entreprise 8018 Autres charges neutres Page 15
Plan comptable 89 Impôts 890 Impôts directs 8900 Impôts 9 CLÔTURE 90 Compte de résultats 900 Compte de résultats 9000 Compte des pertes et profits 91 Bilan 910 Bilan 9100 Bilan d ouverture 9101 Bilan de clôture 99 Écritures collectives 990 Écritures collectives 9900 Écritures collectives débiteurs 9901 Écritures collectives créanciers Page 16
Directives de comptabilisation Directives de comptabilisation BILAN 1100 Compte collectif débiteurs des livraisons et prestations Tous les avoirs des prestations d exploitation. AVS, SUVA et autres avoirs d assurance, avoirs issus de la location d immeuble et similaires font partie du compte 1300, s il s agit de transitoires. Le solde du compte doit être régulièrement adapté au total de la comptabilité des débiteurs. Les paiements anticipés du client doivent être transférés à la fin de l année sur le compte 2030 via une écriture collective. 1101 Si la facturation est faite en devises étrangères, il faut établir un compte collectif par devise. 1109 Provision ducroire Provision pour les pertes possibles des avoirs de clients. L Administration des contributions accepte à 100 % des corrections de valeurs ainsi que des provisions forfaitaires de 5 à 10 % du solde des débiteurs. Le compte de contrepartie pour les modifications de ce solde est le compte 3692. Page 1
Directives de comptabilisation 1160 Prêts aux actionnaires Ces prêts sont à indiquer séparément des autres prêts. Un contrôle des intérêts y est lié. L intérêt sera servi sur les prêts aux actionnaires conformément à la notice de l Administration des contributions. 1170 Impôt préalable sur les frais de matériaux Selon les règles en vigueur, le compte de résultats est exempt d impôts préalables. L impôt préalable payé avec le prix des marchandises n est alors pas comptabilisé dans les charges, mais dans les avoirs. Selon les dispositions de l ordonnance régissant la TVA, les impôts préalables découlant du retrait de marchandises sont à comptabiliser séparément. La facture du créancier doit être établie de sorte que le montant de la TVA soit toujours indiqué en francs. Page 2
Directives de comptabilisation Une facture de créancier doit être comptabilisée comme suit : Marchandises sans impôts : Compte stocks 1200 / Créanciers 2000 Impôt préalable : Compte impôt préalable 1170 / Créanciers 2000 En l absence d une comptabilité des stocks : Frais de marchandises 4 / Créanciers 2000 Impôt préalable : Compte impôt préalable 1170 / Créanciers 2000 1171 Impôt préalable des retraits d investissements et des frais d exploitation Ici, le même principe s applique, comme décrit sous le compte 1170. Les impôts préalables découlant des investissements et des frais d exploitation doivent être comptabilisés séparément. Page 3
Directives de comptabilisation 1176 Impôt anticipé Le compte collectif d avoirs impôt anticipé (lan) découlant des recettes d intérêts et de titres. Le lan des trois dernières années peut être réclamé à l aide du formulaire 25. Ce compte est uniquement appliqué pour des personnalités juridiques ainsi que pour des sociétés de personnes. Pour les entreprises en raison individuelle, les impôts anticipés sont comptabilisés via le compte fiscal privé. 1192 Paiements anticipés aux fournisseurs Quelques paiements anticipés aux fournisseurs ne sont pas comptabilisés sous les charges ou sur le compte de créanciers, mais sur le compte 1192. Le montant correspondant sera transféré sur un compte de charges ou de créanciers, seulement après la livraison. 1200-1201 Nouveaux véhicules Prix de revient y compris accessoires et frais d approvisionnement, mais sans TVA (cf. compte Page 4
Directives de comptabilisation 1170). Les avoirs des importateurs sont comptabilisés ici, pour autant qu ils soient directement crédités à un véhicule. Les avoirs forfaitaires et les primes seront comptabilisés comme réduction de charges dans le compte 3000, ou, le cas échant, dans le compte 3095. 1202 Véhicules de démonstration Les nouveaux véhicules sont comptabilisés sur ce compte, conformément à leur utilisation en tant que véhicule de démonstration. L évaluation dépend cependant des dispositions CO (art. 666). 1205-1206 Véhicules d occasion + appareils Prix de revient ainsi que frais de remise en état accroissant la valeur. La nouvelle loi sur la TVA ne prescrit plus de gestion obligatoire des stocks pour les occasions. Au cas où les stocks seraient faits, il est conseillé de tenir un compte pour les occasions soumises à une imposition régulière et un autre pour les occasions avec déduction fictive de l impôt anticipé. 1210-1218 Stocks de marchandises Page 5
Directives de comptabilisation Évaluation des frais d approvisionnement sans TVA. Technique comptable avec deux écritures, comme sous le compte 1170. En l absence d une comptabilité des stocks, un inventaire doit être fait de tous les stocks au jour du bilan. Il faut tenir compte des délimitations matérielles et dans le temps. Lors d un inventaire permanent, les entrées à l entrepôt sont enregistrées et les sorties de stock automatiquement comptabilisées en cas de vente. Dans ce cas, on peut procéder à un inventaire continu (des parties du stock sont contrôlées régulièrement). L inventaire peut ainsi être effectué pendant des périodes calmes dans ce domaine. 1250 Réserve de marchandises La réserve de marchandises qui bénéficient d avantages fiscaux ne doit se faire qu après la prise en compte des corrections d évaluations nécessaires. Le calcul du bénéfice brut ne devant pas en être influencé, les modifications apportées dans la réserve de marchandises sont à enregistrer dans le compte 7501. La Confédération accepte 35 %, quelques cantons cependant seulement 33,3 %. Page 6
Directives de comptabilisation 1280 Travaux commencés À activer en fin d année sans part de bénéfices en tant que coûts propres calculés avec prudence. On renonce souvent à l établissement d un bilan ; il s agit alors de réserves latentes. Aucune réserve de marchandises ne doit être calculée sur la valeur des travaux commencés. 1300 Régularisation active Les régularisations actives sont des délimitations dans le temps des avoirs sans bonifications à la fin de l année ou avec des charges déjà comptabilisées pour l exercice suivant. En font par exemple partie les bonifications, les remboursements prévus des cotisations AVS payées en trop, les régularisations de primes d assurance ou des loyers payés en avance. 1390 Compte de contrôle / différences de paiement Des paiements sont enregistrés sur ce compte si une comptabilisation est provisoirement impossible dans la comptabilité des débiteurs. On garantit ainsi l intégralité des comptes en argent. Les soldes sur ce compte doivent être corrigés immédiatement et mis à zéro. Page 7
Directives de comptabilisation 1510-1511 Véhicules propres à l entreprise Ce sont des véhicules et éventuellement d autres appareils qui sont exclusivement utilisés pour l entreprise (véhicules de dépannage, etc.) et qui, par conséquent, ne font pas partie du stock de marchandises. 1600 Terrain Terrain non bâti et bâti. Les terrains ne peuvent pas être déduits d un point de vue fiscal. Cependant le taux d amortissement augmente pour les immeubles sans terrain. 1800 Frais de fondation et d organisation Les frais de l assemblée constitutive, les frais de notariat, les droits de timbre, les inscriptions au Registre du commerce, les frais d impression et les frais d organisation peuvent être déduits, mais doivent être amortis dans une période de cinq ans. Page 8
Directives de comptabilisation 1991 Comptes auxiliaires Les comptes auxiliaires peuvent être utiles pour le contrôle des procédures de comptabilisation. L utilisation de comptes auxiliaires est individuelle. 2000 Créanciers de livraison et prestation Les engagements financiers à court terme et d autres engagements à court terme doivent être saisis dans les positions correspondantes du groupe 21 et 22. Le solde du compte doit être régulièrement adapté au total de la comptabilité des créanciers. 2001 En cas de paiement en devises étrangères, un compte collectif supplémentaire par devise peut être établi. 2030 Acomptes des clients Les acomptes des clients n ont pas d impact sur le revenu et ne devraient pas être comptabilisés dans les débiteurs. L acompte est compté avec la créance uniquement lors du transfert de propriété (lors de la livraison). Page 9
Directives de comptabilisation 2200 Taxe sur la valeur ajoutée trimestre actuel La taxe sur la valeur ajoutée sur le chiffre d affaires commercial est enregistrée dans le solde créditeur. Le compte de résultats est en principe exempt de l impôt sur le chiffre d affaires. L impôt sur le chiffre d affaires que le client paie avec le prix de la marchandise n est par conséquent pas comptabilisé comme revenu, mais comme dette. La facture de vente doit être établie de sorte que le montant TVA soit indiqué en francs. 2201 Taxe sur la valeur ajoutée trimestre précédent Pour faciliter l adaptation du décompte TVA avec la comptabilité, les soldes des comptes de l impôt préalable et de l impôt sur le chiffre d affaires doivent être comptabilisés comme suit à la fin du trimestre : 2200 / 2201 2201 / 1170 2201 / 1171 Page 10
Directives de comptabilisation Une différence éventuelle par rapport au décompte TVA doit être compensée par un compte de résultats, si elle n est pas importante. 2204 Compte de transfert CAF Les allocations obtenues par la caisse de compensation ainsi que les versements aux collaborateurs sont comptabilisés sur ce compte. Cela garantit le contrôle sur le transfert complet, et les allocations pour enfants non versées sont elles aussi correctement saisies comme dettes. 2300 Régularisation passive Les régularisations passives comprennent des charges qui concernent l exercice précédent, mais qui n ont pas encore été payées, ou des revenus déjà comptabilisés qui concernent la période suivante. En font par exemple partie, le transfert de bonifications à des mandataires suppléants, les débits supplémentaires des cotisations des assurances sociales, des factures de téléphone et d électricité non payées, des frais de révision, des impôts sur le bénéfice de l exercice écoulé ainsi que des loyers encaissés pour l exercice suivant. Page 11
Directives de comptabilisation 2600-2603 Provisions Les provisions servent à couvrir, par délimitation périodique, les charges dont le montant est encore inconnu ainsi que les pertes imminentes. Il convient d appliquer le principe d assurance, c està-dire que les provisions devraient pouvoir couvrir les charges futures. Compte de résultats 3000 Ventes de véhicules neufs Sont en principe comptabilisées sans TVA. La dette TVA est automatiquement enregistrée sur le compte 2200 dans la plupart des logiciels. 3100 Occasions Comprend le chiffre d affaires des occasions qui ont fait valoir la déduction de l impôt préalable de manière régulière (achat effectué par une personne juridique ou naturelle soumise à la taxe sur la valeur ajoutée). 3101 Comprend le chiffre d affaires des occasions qui ont été achetées par une personne privée ou une personne non soumise à la taxe sur la valeur Page 12
Directives de comptabilisation ajoutée et qui ont fait valoir la déduction fictive sur l impôt préalable. La répartition sur les comptes 3100 et 3101 du chiffre d affaires engendré par les occasions est utile pour le contrôle du décompte de la TVA. 3603 Revenus commissions En font partie toutes les sortes de commissions de courtage (par ex. des sociétés de leasing). Il convient de considérer que la TVA doit être amortie dans ce cas, même si les commissions sont versées aux collaborateurs. Les commissions payées à des personnes individuelles (entrepreneur individuel, collaborateur) sont en outre également soumises à l AVS. 4008 Coûts de mise à disposition de nouveaux véhicules Marque A Coûts d expédition comme inspection, lavage, polissage, etc. La contre-écriture est enregistrée sur le compte de revenu correspondant. Page 13
Directives de comptabilisation 4030 Échange nouveau véhicule Échange entre revendeur A ou revendeur local sans atteindre de marge bénéficiaire. 4100-4101 Occasions sans/avec impôt préalable fictif Prix de revient des véhicules vendus sans coûts de remise en état. Pour la TVA en rapport avec les occasions, voir description des comptes 3100 / 3101. 5000-5005 Salaires et traitements Les salaires doivent être comptabilisés bruts. Pour effectuer une analyse de la productivité, une répartition est recommandée conformément à notre plan comptable. 5011 Indemnités journalières perçues Les prestations d assurance perçues ne devraient pas être saisies comme réduction des charges sociales ; la comparaison avec l année précédente ne serait plus pertinente. Une facturation directe avec les charges salariales correspondantes serait certes correcte d un point de vue de gestion Page 14
Directives de comptabilisation d entreprise, mais rendrait plus difficile les décomptes avec les assurances sociales. 5013 Indemnités forfaitaires Ce compte comprend les indemnités forfaitaires régulièrement versées qui ne sont pas taxées comme salaire, mais qui doivent être indiquées comme frais sur les certificats de salaire. 5021-5027 Charges sociales Les paiements échelonnés et finaux des assurances sociales sont à saisir au débit dans les comptes correspondants. Dans le cas contraire, la part de l employé sera à nouveau déduite au crédit, avec la conséquence que la part de l employeur sera indiquée pour solde comme charges. 6001 Valeur locative Les valeurs locatives sont définies pour plusieurs années à un montant usuel dans la branche. La comptabilisation est sous 6001 / 7000. 6100-6108 Entretien et réparations Page 15
Directives de comptabilisation Les charges importantes qui augmentent la valeur devraient être activées sur les comptes correspondants dans les actifs immobilisés, étant donné qu une écriture dans les charges n est pas justifiée selon la gestion d entreprise et n est pas non plus acceptée par l Administration des contributions. 6120 Charges de leasing Montants de leasing d objets qui n ont pas été activés. La part d intérêts des montants de leasing peut être comptabilisée en tant que charges financières sur le compte 6804. 6212 Taxes de contrôle, taxes Seules les charges des véhicules propres à l entreprise sont comptabilisées sur ce compte. Les dépenses pour les véhicules de commerce sont à saisir sur les comptes 4008 ou 4108. 6640 Frais clientèle et acquisition Page 16
Directives de comptabilisation Rémunérations de frais effectifs aux employés ou propriétaires à des fins de prospection de nouveaux clients. Par contre, les frais forfaitaires sont à saisir comme charges de personnel sur le compte 5013. 6650-6653 Garantie et faveur Les prestations de garantie sont traitées différemment selon les importateurs. Notamment en rapport avec la TVA, il faut accorder une attention particulière à une comptabilisation correcte. Une variante de comptabilisation simple consiste à ne pas enregistrer les prestations de garantie, mais à attendre la bonification de l importateur et à comptabiliser uniquement cette bonification. Cette procédure ne tient cependant pas compte de la différence avec les charges effectives, le chiffre d affaires et les charges de garantie propres ne pouvant être indiqués correctement. 7002 Valeur locative appartement privé Pour faciliter l établissement de la déclaration personnelle d impôts, nous recommandons de comptabiliser la valeur locative communiquée par Page 17
Directives de comptabilisation l Administration des contributions (écriture compte privé à la valeur locative). 7004 Recettes locatives locaux commerciaux Comprend uniquement les recettes de tiers. La TVA doit être décomptée pour les locaux optés. 7006 Recettes locatives places de parc Les recettes issues de la location de places de parc sont nouvellement toujours imposables selon la LTVA, pour autant qu elles ne soient pas considérées comme prestation annexe dans une location d appartement ou de commerce. 7012 Entretien et réparations Des dépenses augmentant la valeur doivent être activées pour des raisons fiscales et de gestion d entreprise. Pour les dépenses qui servent exclusivement à des parties de bâtiment non optées, aucune déduction de l impôt préalable ne peut être effectuée (par ex. réparations dans des appartements). Si la charge ne peut pas être affectée exactement, la déduction de l impôt préalable Page 18
Directives de comptabilisation doit être diminuée en conséquence (par ex. réparation du toit). 8002-8012 Charges et revenus extraordinaires Seuls des cas commerciaux à caractère unique et qui pourraient falsifier le résultat d exploitation peuvent être comptabilisés sur ces comptes (par ex. provisions de procès, paiement de dommages et intérêts, etc.). Page 19
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Index des sujets Compte A Déchets Frais d évacuation des déchets 6400 Taxes Frais et taxes 6360 Créances amorties Entrées 8001 Délimitations Régularisation active Régularisation passive 1300 2300 Dépanneuses Achat Entretien 1510 6200 Amortissements (Perte sur) débiteurs Immobilisations corporelles Véhicules en leasing Immeubles 3692 6901 6903 7015 Taxes sur les eaux usées Entretien et réparations 7012 Acétylène Matériau d atelier usé 4602 Carnets d adresse Matériel de bureau, d impression 6500 Actions Avec caractéristiques de placement En possession temporaire 1400 1040 Capital-actions Capital-actions 2800 Délimitation active Régularisation active 1300 Installation d alarme Acquisition 1500 Matériel usagé Frais d élimination 6400 Assurance des employés Part de l employeur - SUVA - AVS/AI/APG/AC - Caisse de retraite - Indemnités maladie 5020 5021 5024 5026 Équipement Immobilisations corporelles Véhicules d entreprise Immeubles 150_ 151_ 160_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 1 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte Vendeur matériel Bénéfice comptable Perte comptable (= amortissements) 730_ 690_ Annonces Recherche d emploi Publicité 5030 690_ Frais d avocats Honoraires pour conseils juridiques 6530 Acomptes Aux fournisseurs Des clients 1192 2030 Vêtements de travail Divers frais de personnel 5035 Dissolutions Réserves de marchandises Ducroire 7501 7500 Formation Formation et perfectionnement 5031 Extraordinaires Revenus Charges 8002 8012 Exposition Expositions 6604 Assurance-auto Primes 6210 B Frais bancaires Frais 6808 Coûts de construction Restructuration / nouvelle construction (valeur ajoutée) 160_ Certifications Frais divers 6360 Éclairage Électricité Installations 6400 150_ Essence Pour véhicule personnel 621_ Frais de consultation Installations d entreprise Informatique Conseils juridiques Tenue des comptes et révision Frais d acquisition Frais d entretien Amortissements Vente à la valeur comptable Bénéfice comptable Perte comptable 6530 6530 6530 150_ 610_ 6901 150_ 7300 6901 Seestrasse 105, 8027 Zurich 2 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Véhicules d entreprise Étrangères à l entreprise Bâtiments d entreprise Frais d acquisition Frais d entretien Amortissements Vente à la valeur comptable Bénéfice comptable Perte comptable Revenus Charges Coûts de production / prix d achat Frais d entretien Amortissements Compte 151_ 620_ 6902 151_ 7300 6902 8005 8015 160_ 7012 7015 Assurance responsabilité civile Assurance responsabilité civile 6300 Assurance d interruption 6300 d exploitation Notes de frais Frais / suivi clientèle 6640 Bonus pour objectifs de volume Bonus pour véhicules uniques Bonus pour pièces de rechange Nouveau véhicule marque A Imputable directement aux véhicules individuels 4000 4000 Pièces de rechange 4200 Assurance incendie Assurance de choses Primes d assurance pour bâtiment 6300 7013 Papier à lettres 6500 Affranchissements 6510 Enveloppes 6500 Vérification des comptes 6530 Articles de bureau 6500 Nettoyage des bureaux Personnel externe Personnel propre (salaire) Matériel 6010 500_ 6010 Seestrasse 105, 8027 Zurich 3 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte C Enveloppes 6500 D Prêts 1193 1403 1160 1404 Intérêts des emprunts Revenus Charges Charges immeuble 2230 2410 2220 2412 720_ 680_ 7010 Perte sur débiteurs 3692 Décorations Expositions 6604 Ducroire Correction de la valeur (stock) Compte de contrepartie formation ou dissolution 1109 7500 Assurance vol 6300 Frais d impression Pour matériel de bureau Pour publicité 6500 660_ Imprimés E Prestation à soi-même Pour bureau Pour publicité Charges - Entretien véhicules propres - Entretien machines et installations 6500 660_ 620_ 610_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 4 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte Assurance effraction 6300 Impôt sur le revenu Pour entreprises individuelles (pour SA voir impôt sur le bénéfice) 2856 Frais d énergie Électricité Gaz 6400 6400 Pièces de rechange Stocks marque A Revenus marque A Charges marque A 1210 320_ 420_ Solution anti-rouille 420_ Impôts sur les bénéfices Voir impôt sur le bénéfice ou sur le revenu 8900 F Livres spécialisés 6501 Assurance véhicule Primes 6210 Nettoyant fenêtres Produits de nettoyage 4602 Extincteurs Remplissage 6010 Assurance incendie Assurance de choses Immeuble 6300 7013 Fixe pour le vendeur 5000 Matériel réparation pneus 4602 Créances 11 Formations Personnel 5031 Papier photocopieur 6500 Machine à affranchir Affranchissements 6510 Travaux étrangers Charges Chiffres d affaires 4410 3410 Produit antigel 4602 G Travaux de garantie Créances à l importateur Recettes travail Recettes partielles Sur propre compte 1101 3400 3200 665_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 5 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte Gaz Énergie pour l établissement Chauffage 6400 6010 Bâtiment Frais d acquisition et de fabrication Revenus Charges 160_ 700_ 701_ Frais de justice Frais d avocat 6530 Articles cadeau 6640 Cadeaux au personnel de 5035 l établissement Report des bénéfices 2990 Carte de vœux Publicité 6640 Gratifications Gratifications (ou directement sur salaires) 5014 Service gratuit Garantie, faveur 665_ Terrain Bâti (y compris immeuble) Non bâti 160_ 1600 Expertise 6530 H Serviettes 6010 Produit pour laver les mains 6010 Outillage à main 4602 Mazout Stock fin d année Consommation 1300 7012 Intérêts hypothécaires 7010 I Réparations en cours Travaux commencés (seulement fin d année) 1280 Frais d encaissement 6591 Annonces Recherche de personnel Publicité 5030 660_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 6 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Prestations internes J Délimitation annuelle Cadeaux jubilé K Comptes de recettes correspondants (enregistrer sans TVA) Régularisation active Régularisation passive Au personnel de l établissement dans le salaire brut du groupe de salaire correspondant Aux clients Compte 3 1300 2300 50 6640 Calendrier Pour publicité 6607 Canalisation Installations Taxes de raccordement 160_ 7019 Capital Capital-actions 28 Assurance casco 6210 Différences de caisses 6594 Élimination des déchets Frais d élimination 6400 Frais de plainte / rappel Encaissement 6591 Petit matériel Charges Revenus 4602 3605 Petit outillage 6100 Assurance maladie Uniquement pour entreprises individuelles 2854 Travaux de faveur Sur la propre facture 665_ Acomptes clients 2030 Bénéfices de cours Produits financiers 7206 Pertes de cours Charges financières 6806 L Vernis et couleurs Charges 4602 Matériel d apprentissage Littérature spécialisée 6501 Acomptes fournisseurs 1192 Salaires 500_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 7 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte Avances salaires Autres créances 1194 M Machines Machines Atelier 1500 Médicaments Uniquement personnel 5035 Taxe sur la valeur ajoutée Dette fiscale trimestre actuel Solde fiscal trimestre précédent Impôt préalable matériel Impôt préalable investissements 2200 2201 1170 1171 Voir description à la partie 3 Frais pour foires Expositions 6604 Loyer Charges 600_ Revenus 700_ Revenus véhicules de location 3600 Impôt sur les véhicules à moteur Propres véhicules 6210 Ramassage ordures Frais d élimination 6400 Poubelle 6100 N Frais d envoi contre remboursementaffranchissements 6510 Garde de nuit Société de surveillance 6012 Frais de notariat 6530 Occasions Taxes publiques O Revenus Charges Stocks Voir commentaire à la partie 3 Sur terrain Impôts 310_ 410_ 1205 7019 890_ Seestrasse 105, 8027 Zurich 8 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Huile Mot-clé Désignation detaillée Compte Charges Consommation huile de chauffage Consommation pour machines et installations machinelles 4602 7012 610_ Classeurs 6500 P Matériel emballage 4205 Régularisation passive Passifs transitoires 2300 Frais annexes personnel 503_ Pneus Revenus Charges Charges pour propres véhicules 322_ 422_ 620_ Matériel polissage 4602 Affranchissements 6510 Frais poste Affranchissements Intérêts chèque postal Taxes chèque postal 6510 7200 6808 Privé Trafic privé entrepreneur individuel et sociétaire Trafic privé actionnaire 285_ 1160 Coûts procès Frais d avocats Taxes Factures procès 6530 6360 8012 R Formulaires facture 6500 Frais d avocats 6530 Frais voyages Pour formations et autres fins internes à l établissement Pour charges de vente 5035 6640 Frais de révision 6530 Produit anti-rouille 4602 Seestrasse 105, 8027 Zurich 9 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Provisions S Pour travaux de garantie et de faveur Pour obligations de reprise des contrats de leasing Pour impôts Autres Compte 2600 2601 2603 2603 Oxygène 4602 Vitrine Publicité Nettoyage par tiers 6600 6010 Papier abrasif 4602 Porte-clés Publicité 6600 Produit lubrifiant Charges 4602 Savon noir Pour toilettes 6010 Chalumeau 1500 Tournevis 6100 Matériel de bureau 6500 Recettes rebut 3608 Éponges 4602 Fil à souder 4602 Securitas Surveillance par entreprise tierce 6010 Fusibles 6010 Escompte (réduction des recettes) accordée (réduction des charges) obtenue 3690 4690 Charges sociales 502_ Dons 6590 Frais Pour administration Pour vente 6593 6640 Timbre 6500 Conseils fiscaux 6530 Impôts Impôts sur le bénéfice/sur le capital Impôts sur le revenu/sur la fortune 8900 2856 Office de la circulation routière Taxes pour propre véhicule Taxes pour véhicule de commerce 6200 4600 Seestrasse 105, 8027 Zurich 10 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Compte Électricité 6400 T Congrès Administration 6593 Téléfax 6511 Annuaires 6511 Recettes téléphone 3608 Papier toilette 6010 Transitoires Actifs Passifs 1300 2300 Carburants Charges Consommation interne pour véhicules d entreprise 4602 620_ Loyer trésors Banque 6594 Pourboires 6590 U Bonus chiffre d affaires Voir sous bonus ----- Assurance accidents SUVA 5020 Rondelles 4602 Actes Taxes 6360 V Valve à ressort Consommables Si transférer pour imputation : Revenus Charges Sans imputation : Charges Vente d installations Bénéfice comptable Perte comptable Salaires vendeurs Fixe Commission 4602 3605 420_ 4602 730_ 690_ 5000 5010 Seestrasse 105, 8027 Zurich 11 Version 1.0 / 07.2009
Index de sujets Mot-clé Désignation detaillée Commission courtage Assurances Intérêts de retard Paiement anticipé Véhicules de démonstration Impôt préalable W Frais de retraits de marchandises et frais annexes Compte Revenus Charges 3603 668_ Collaborateur 630_ Assurance bâtiment 7013 Pour assurances personnes 502_ Payés 6805 Reçus 720_ Aux fournisseurs 1192 Des clients 2030 Frais d acquisition (stock) 1202 Impôts 6201 Assurance 6201 Frais d entretien 6201 Impôt préalable des retraits de marchandises Impôt préalable des retraits d investissements 1170 et de produits d entreprise 1171 Directement sur le compte charges de marchandises 40 Peau de chamois Entretien véhicules 4602 Eau Eau utilisable Eau distillée 6400 4202 Perfectionnement Personnel 5035 Atelier Revenus Salaires 340_ 5000 Outils Acquisitions importantes Acquisitions moins importantes 1508 6100 Titres Dividendes 7200 Z Pinces 6100 Revues 6501 Journaux 6501 Intérêts Revenus financiers Charges financières Intérêts hypothécaires 720_ 680_ 7010 Seestrasse 105, 8027 Zurich 12 Version 1.0 / 07.2009