Insertion du logo RAPPORT ANNUEL SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2014

Insertion du logo RAPPORT ANNUEL SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2014

SOMMAIRE 1- Présentation des collectivités page 2 2- Effectifs page 3 3- Généralités page 4 4- Risques Psycho Sociaux (RPS) page 8 5- Bilan des actions réalisées page 10 6- Précisions sur les maladies professionnelles page 11 7- Maladies professionnelles par type d'activité page 15 8- Fillière page 18 9- Tranche d'âge page 22 10- Type d'activité page 25 11- Nature des lésions page 28 12- Siège des lésions page 31 13- Eléments matériels page 33 14- Taux de fréquence et taux de gravité page 36 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016

RAPPORT ANNUEL DE LA SANTE, DE LA SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 1 - Présentation des collectivités Effectif titulaires et stagiaires au 31/12/2014 : hommes: 1574 femmes: 2353 Effectif non titulaires au 31/12/2014: hommes: 192 femmes: 393 Effectif total au 31/12/2014 : hommes: 1766 femmes: 2746 soit 4512 Nombre total annuel d'heures payées : 7279640 Nombre de collectivités CTP / CHS(CT) CDG 96 Nombre de collectivités CTP / CHS(CT) propre 16 Nombre de collectivités affiliées 112 Nombre de collectivités non affiliés CDG 0 Nombre de collectivités n'ayant aucun accident du travail, aucune maladie Professionnelle, aucun reliquat des années antérieures 49 Nombre total de collectivités répondant aux critères (pour une synthèse globale : nombre de synthèses agrégées) Nombre total de collectivités ayant transmis leur fichier 112 112 Collectivités ayant répondu au RASSCT 2014 : Mairies Communautés de communes 77 7 CCAS / CIAS Syndicats interco. Autres établissements publics OPHLM Conseil Général Centre de Gestion 4 18 3 1 1 1 Total 112 Taux de réponse 14,2% Proportion d'agents concernés par les données RASSCT 2014 45% Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 2

2 - Effectifs Total des effectifs au 31/12 Nombre total d'heures payées dans l'année 2012 Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total 1251 1773 3024 1449 2238 3687 1766 2746 4512 2012 2013 5208972,087 2013 2014 2014 6104002,959 7279638,385 Effectifs ayant travaillé au moins un jour entre le 1er janvier et le 31 décembre par filière FILIERE Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours TOTAL 2014 Homme Femme Total 173 1063 1236 1502 885 2387 65 116 181 66 673 739 19 13 32 15 4 19 50 163 213 0 0 0 1890 2917 4807 Effectifs ayant travaillé au moins un jour entre le 1er janvier et le 31 décembre par tranche d'âge TRANCHE D'AGE Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus TOTAL 2014 Homme Femme Total 111 121 232 78 166 244 121 230 351 203 358 561 325 476 801 301 515 816 333 525 858 312 385 697 98 135 233 8 6 14 1890 2917 4807 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 3

3 - Données générales Accidents du Travail / de Service / de Trajet / Maladies Professionnelles Les données 2014 doivent être impérativement renseignées. La saisie facultative des années précédentes permet une comparaison des données sur plusieurs années. ACCIDENT DU TRAVAIL / DE SERVICE Nombre d'accidents sans arrêt Nombre d'accidents avec arrêt entre 1 et 3 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 4 et 21 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 22 et 89 jours Nombre d'accidents avec arrêt de 90 jours ou plus Nombre de décès dans l'année en lien avec des accidents du travail / de service de l'année ou des années antérieures Nombre total d'accidents du travail / de service en fonction du sexe Nombre total d'accidents du travail Nombre de jours d'arrêt de travail dus à des accidents survenus dans l'année en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt dus à des accidents du travail survenus dans l'année Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des accidents du travail survenus dans les années antérieures (reliquats) en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt reliquats des années antérieures Nombre total de jours d'arrêt de travail dans l'année avec reliquats ACCIDENT DE TRAJET (domicile-travail ; restauration-travail) Nombre d'accidents de trajet sans arrêt Nombre d'accidents de trajet avec arrêt 2012 2013 2014 Nbre Nbre Nbre 74 74 76 8 8 16 70 90 72 21 32 30 9 16 8 1 0 0 Hommes 105 129 112 Femmes 66 89 90 182 220 202 Hommes 1475 2922 1394 Femmes 1112 2056 1496 2587 4978 2890 Hommes 894 1643 2186 Femmes 1059 561 1798 1807 2204 3984 4394 7182 6874 Nbre Nbre Nbre 10 10 7 10 16 7 Nombre de décès dans l'année en lien avec des accidents de trajet de l'année ou des années antérieures 0 0 0 Nombre d'accidents de trajet en fonction du sexe Hommes 4 7 4 Femmes 16 19 10 Nombre total d'accidents de trajet 20 26 14 Nombre de jours d'arrêt de travail dus à des accidents de trajet survenus dans l'année 369 646 274 Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des accidents de trajet survenus dans les années antérieures (reliquats) Nombre total de jours d'arrêt de travail dans l'année avec reliquats Nombre total accidents du travail + accidents de trajet 0 0 128 369 646 402 202 246 216 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 4

MALADIES PROFESSIONNELLES OU A CARACTERE PROFESSIONNEL OU CONTRACTEES EN SERVICE 2012 2013 2014 Nbre Nbre Nbre Nbre de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service (MP) Nombre de MP reconnues dans l'année en fonction du sexe Nombre total de MP reconnues dans l'année Nombre de MP reconnues dans les années antérieures ayant entraînées des jours d'arrêt dans l'année en fonction du sexe Nombre total de MP reconnues dans les années antérieures ayant entraînées des jours d'arrêt dans l'année Hommes 5 6 6 Femmes 6 11 3 11 17 9 Hommes 0 2 2 Femmes 0 0 7 0 2 9 Nombre total de MP en cours (au 31/12) 11 19 18 Nbre de jours d'arrêt Nombre de jours d'arrêt dus à des MP reconnues dans l'année en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt dus à des MP reconnues dans l'année Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des MP reconnues dans les années antérieures en fonction du sexe Hommes 120 918 320 Femmes 349 1144 92 469 2062 412 Hommes 446 898 363 Femmes 0 340 1226 Nombre total de jours d'arrêt dans l'année reliquat des années antérieures Nombre total de jours d'arrêt dans l'année Nbre d'allocations temporaires d'invalidité (ATI) attribuées suite à un accident de service Nbre d'ati attribuées suite à une maladie professionnelle ou à caractère professionnel 265 1238 1589 734 3300 2001 2012 2013 2014 0 1 2 0 3 5 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 5

3.1 - Part des accidents du travail / de service en fonction des durées d'arrêt 45% 40% 35% 30% 40,66% 2012 2013 2014 40,66% 33,64% 37,62% 4,40% 3,64% 7,92% 37,62% 38,46% 40,91% 35,64% 33,64% 11,54% 14,55% 14,85% 4,95% 7,27% 3,96% 40,91% 38,46% 35,64% 2012 2013 2014 25% 20% 15% 11,54% 14,55% 14,85% 10% 5% 4,40% 3,64% 7,92% 4,95% 7,27% 3,96% 0% Nombre d'accidents sans arrêt Nombre d'accidents avec arrêt entre 1 et 3 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 4 et 21 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 22 et 89 jours Nombre d'accidents avec arrêt de 90 jours ou plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 6

Nombre d'évènements 3.2 - Nombre d'accidents du travail / de service, d'accidents de trajet et de maladies professionnelles ou à caractère professionnel par sexe et par année 250 Accidents du travail / de service Accidents de trajet Maladies Professionnelles 2012 2013 2014 2012 2013 2014 2012 2013 2014 Hommes 105 129 112 4 7 4 5 6 6 200 150 66 89 90 Femmes Hommes 100 Femmes 66 89 90 16 19 10 6 11 3 129 105 112 50 16 19 10 11 6 3 0 4 7 4 5 6 6 2012 2013 2014 2012 2013 2014 2012 2013 2014 Accidents du travail / de service Accidents de trajet Maladies Professionnelles Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 7

Taux d'absentéisme pour raison de santé 4- Risques Psycho Sociaux (RPS) - Les données n'étant pas renseignées en totalité par les collectivités, les chiffres peuvent manquer de cohérence Démarche d'évaluation des risques psychosociaux (RPS) sur 112 : - Existence d'une évaluation des RPS par service? 3 - Mise à jour de l'évaluation des RPS dans l'année 3 - Existence d'un plan d'actions annuel associé? 2 (Nombre de "Oui") (Nombre de "Oui") (Nombre de "Oui") Indicateurs issus de la circulaire du 25 juillet 2014 relative à la mise en œuvre dans la FPT, de l'accord cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des risques psychosociaux (RPS) Taux de rotation des agents Nombre total d'heures payées dans l'année Maladie ordinaire Longue ou grave maladie Maladie longue durée Accidents du travail / de service / de trajet Maladie professionnelle Permanents Permanents Non Permanents 2012 2013 2014 5208972,09 6104002,96 7279638,38 Nbre de jours total d'arrêt 29121 31090 37981 Taux d'absentéisme 3,91% 3,57% 3,65% Nbre de jours total d'arrêt 12712 12778 15250 Taux d'absentéisme 1,71% 1,47% 1,47% Nbre de jours total d'arrêt 5801 5328 8022 Taux d'absentéisme 0,78% 0,61% 0,77% Nbre de jours total d'arrêt 4763 7828 7276 Taux d'absentéisme 0,64% 0,90% 0,70% Nbre de jours total d'arrêt 734 3300 2001 Taux d'absentéisme 0,10% 0,38% 0,19% Nombre total de jours d'arrêts 53131 60324 70530 Taux d'absentéisme 7,14% 6,92% 6,78% 2012 2013 2014 effectifs au 31/12/n-1 682 2798 3339 effectifs au 31/12 de l'année 2798 3339 3501 Effectifs moyens des permanents 1740 3068,5 3420 Nombre d'arrivée dans l'année 137 138 128 Nbre de départ dans l'année 101 139 128 Taux de rotation des agents 6,84% 4,51% 3,74% Nombre d'arrivée dans l'année 57 58 135 Nbre de départ dans l'année 35 26 93 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 8

Taux de violence sur agents Actes de violences physiques envers le personnel Taux de visite sur demande au médecin de prévention Les données n'étant pas renseignées en totalité par les collectivités, les chiffres peuvent manquer de cohérence 2012 2013 2014 Nombre de visites médicales auprès du médecin de prévention à la demande de l'agent 2 2 287 Taux de visite 0,11% 0,07% 8,39% Effectif moyen dans l'année Emanant du personnel avec arrêt de travail Emanant du personnel sans arrêt de travail Emanant des usagers avec arrêt de travail Emanant des usagers sans arrêt de travail 2012 2013 2014 1740 3068,5 3420 Nbre d'actes 0 0 0 taux 0,00% 0,00% 0,00% Nbre d'actes 0 0 0 Taux 0,00% 0,00% 0,00% Nbre d'actes 0 1 0 Taux 0,00% 0,03% 0,00% Nbre d'actes 1 4 1 Taux 0,06% 0,13% 0,03% Nombre total d'actes de violence Taux 1 5 1 0,06% 0,16% 0,03% Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 9

5 - Bilan des actions réalisées en 2014 Nombre de réunions du CTP / CHS(CT) propre dans l'année 26 Nombre de membres CTP / CHS(CT) propre ayant suivi la formation obligatoire dans l'année 11 Analyse des AT/MP au niveau du CTP / CHS(CT) propre 3 Nombre d'assistants de prévention (anciennement ACMO) au 31/12 90 Nombre de conseillers de prévention (anciennement ACMO) au 31/12 12 Nombre d'assistants/conseillers de prévention ayant suivi la formation obligatoire dans l'année 59 Existence d'un document unique d'évaluation des risques professionnels 24 Mise à jour du document unique dans l'année 21 Existence d'un programme annuel de prévention ou plan d'actions santé sécurité 11 Possession du rapport d'activités de la médecine préventive 12 Désignation d'un ACFI (Agent Chargé de la Fonction d'inspection) 22 Nombre de visite(s) de l'acfi dans l'année 0 Nombre de saisines du CTP /CHS(CT) pour l'exercice du droit d'alerte et de retrait dans l'année 0 Existence de registres de santé et sécurité au travail (ex registre hygiène et sécurité ) 35 Existence de plans de prévention des entreprises exterieures établis dans l'année 5 Existence d'un diagnostic de pénibilité annexé au document unique 8 Nécessité d'établir des fiches d'exposition à la pénibilité 7 Existence de fiches d'exposition à la pénibilité dans l'année 2 Nécessité d'établir des fiches d'exposition à l'amiante 4 Existence de fiches d'exposition à l'amiante dans l'année 4 Formations Santé et Sécurité Matériels / protection collective Equipements de protection individuelle Etudes, audits, conseil Analyses, mesures et vérifications périodiques et ponctuelles Total Dépenses 108 252,35 137 564,99 153 173,81 10 927,80 178 738,62 588 657,57 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 10

Nbre de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service 6 - Données générales maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service Les données 2014 doivent être impérativement renseignées. La saisie facultative des années précédentes permet une comparaison des données sur plusieurs années. MALADIES PROFESSIONNELLES OU A CARACTERE PROFESSIONNEL OU CONTRACTEES EN SERVICE n Tableau Intitulé Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total 1 Affections dues au plomb et à ses composés 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 57A Epaule 4 3 7 1 4 5 2 1 3 57B Coude 0 1 1 0 2 2 1 0 1 57C Poignet - Main et doigt 1 2 2 3 4 7 3 2 5 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) 57D et E 0 0 0 0 0 0 0 0 0 66 Rhinite et asthmes professionnels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 0 0 0 0 0 0 0 0 0 97 0 0 0 1 0 1 0 0 0 98 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Divers 0 0 0 1 1 2 0 0 0 Nombre total de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service 2012 Nbre 2013 Nbre 2014 Nbre 5 6 11 6 11 17 6 3 9 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 11

Nombre de maladies professionnelles 6.1 - Nombre de maladies professionnelles ou à caratère professionnel ou contractées en service survenues en 2014 par sexe 5 4,5 4 3,5 3 2 Femme Homme 2,5 1 2 1,5 3 1 2 0,5 1 0 Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 12

6.2 - Part des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service survenues en 2013 Affections dues au plomb et à ses composés Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante 5,88% 11,76% 29,41% Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Epaule Coude Poignet - Main et doigt 41,18% 11,76% Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) Rhinite et asthmes professionnels Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) Divers Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 13

6.3 - Part des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service survenues en 2014 Affections dues au plomb et à ses composés Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques 33,33% Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Epaule 55,56% Coude Poignet - Main et doigt Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) Rhinite et asthmes professionnels 11,11% Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) Divers Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 14

7 - Maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service reconnues dans l'année par type d'activité TYPES D'ACTIVITES Nbre de MP reconnues en 2014 Nbre de MP en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les MP reconnus dans l'année Nbre de jours en % Entretien, nettoyage et rangement (des locaux notamment) Services aux personnes - Travail social (enfants, personnes âgées, accompagnement social, etc.) Travail administratif et services généraux Intervention, secours, lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères (collecte et traitement des déchets) Préparation, fermeture, rangement de chantiers (nettoiement voirie) Voirie - Chantiers (maintenance de la voirie) Réparation et fabrication (ateliers et opérations de maintenance des bâtiments, véhicules, etc.) Restauration (préparation et service) Entretien physique et sportif (activités sportives et de loisirs) Coordination, contrôle, surveillance, accueil (police, gardiennage, maintien de l'ordre) Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles (manifestations, fêtes, cérémonies et spectacles) Funéraires Autres activités TOTAL 3 33,33 60,0 14,56 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 3 33,33 172,0 41,75 0 0,00 0,0 0,00 1 11,11 148,0 35,92 0 0,00 0,0 0,00 1 11,11 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 1 11,11 32,0 7,77 9 100,00 412,0 100,00 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 15

Nombre de maladies professionnelles 7.1 - Nombre de maladies professionnelles reconnues en 2014 en fonction du type d'activité 4 Entretien 3 des locaux Services aux personnes - Travail social 2 Travail administratif et services généraux 3 3 Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces 1 verts Collecte des ordures ménagères 0 Préparation, fermeture, rangement de chantiers 1 1 1 Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Commentaires : Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 16

7.2 - Part des jours d'arrêt pour maladie professionnelle en 2014 par type d'activité Entretien des locaux Services aux personnes - Travail social Entretien des loca 14,56% 7,77% Services aux perso 0,00% Travail administra 0,00% Intervention, seco 0,00% Espaces verts 0,00% Collecte des ordu 41,75% Préparation, ferm 0,00% Voirie - Chantiers 35,92% Réparation et fab 0,00% Restauration 0,00% Entretien physiqu 35,92% 0,00% Coordination, con 0,00% Maintenance eau 0,00% Magasinage et sto 0,00% Affaires culturelle 0,00% Funéraires 0,00% Autres activités 7,77% 14,56% 41,75% Travail administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 17

8 - Nombre d'accidents du travail / de service et nombre de jours d'arrêt par filière FILIERE Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre d'agents victimes d'accidents survenus en 2014 Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours TOTAL 1 7 8 4 66 70 1 7 8 108 50 158 3553 1876 5429 108 50 158 0 1 1 0 15 15 0 1 1 0 28 28 0 1140 1140 0 28 28 1 2 3 8 187 195 1 2 3 0 0 0 5 0 5 0 0 0 2 2 4 10 10 20 2 2 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 112 90 202 3580 3294 6874 112 90 202 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 18

Nombre d'accidents du travail / de service 8.1 - Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 par filière et par sexe 180 160 Femme 140 120 50 Homme 100 80 60 40 108 20 0 7 28 1 1 Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique 2 2 1 2 Sportive Police municipale Animation Incendie et secours Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 19

8.2 - Part des accidents du travail / de service survenus en 2014 par filière 1,49% 1,98% 3,96% 0,50% 13,86% Administrative 3,96% Technique 78,22% Culturelle 0,50% Sociale, médico sociale et médico techniq 13,86% Sportive 1,49% Police municipale 0,00% Animation 1,98% Incendie et secours 78,22% 0,00% Filière non définie #REF! Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours Filière non définie Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 20

Nombre de jours d'arrêt 6000 8.3 - Nombre de jours d'arrêt pour les accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant par administrative Technique Spor Poli Anncendie de secour Nbre de victimes Nbre d'agent dans Nbre de victimes filière Nbre et d'agent par sexe Culturelle Sociale, dans Nbr Nbre d'agent dans Nbre Nbre Nbre NNbr N N N N Nbre d'agent dans Homme 1 #REF! 108 #REF! 0 #REF! 0 #REF! 1 0 # #REF! Femme 7 #REF! 50 #REF! 1 #REF! 28 #REF! 2 0 # #REF! 5000 4000 1876 Femme Homme 3000 2000 3553 1000 0 1140 66 15 187 10 4 0 8 5 10 Administrative Technique Culturelle Sociale, médico Sportive Police municipale Animation Incendie et secours sociale et médico technique Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 21

9 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt répartis par tranche d'âge TRANCHE D'AGE Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre d'agents victimes d'accidents survenus en 2014 Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus TOTAL Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total 2 4 6 21 19 40 2 4 6 4 10 14 55 75 130 4 10 14 5 5 10 10 46 56 5 5 10 18 5 23 119 383 502 18 5 23 26 13 39 436 522 958 26 13 39 21 24 45 1137 762 1899 21 24 45 22 15 37 659 828 1487 22 15 37 12 12 24 737 578 1315 12 12 24 2 2 4 406 81 487 2 2 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 112 90 202 3580 3294 6874 112 90 202 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 22

Nombre d'accident du travail / de service 9.1 - Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 par tranche d'âge et par sexe 50 45 40 35 30 Femme Homme 13 24 15 25 20 15 10 5 0 4 2 Moins de 25 ans 10 5 4 5 Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans 5 18 Entre 35 et 39 ans 26 Entre 40 et 44 ans 21 22 Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans 12 12 Entre 55 et 59 ans 2 2 Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 23

Nombre de jours d'arrêt 1200 1000 800 600 400 Femme Homme 9.2 - Nombre de jours d'arrêt pour les accidents survenus en 2014 et avant par tranche d'âge et Moins de 25 ans 19 21 par sexe Entre 25 et 29 ans 75 55 Entre 30 et 34 ans 46 10 1137 Entre 35 et 39 ans 383 119 Entre 40 et 44 ans 522 436 Entre 45 et 49 ans 762 1137 Femme 828 Entre 50 et 54 ans 828 659762 Entre 55 et 59 ans 578 737 737 Homme Entre 60 et 64 ans 81 406 659 578 64 ans ou plus 0 0 522 383 436 406 200 0 19 21 Moins de 25 ans 75 55 Entre 25 et 29 ans 46 10 Entre 30 et 34 ans 119 Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans 81 Entre 55 et Entre 60 et 64 ans ou 59 ans 64 ans plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 24

10 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt selon les types d'activités TYPES D'ACTIVITES Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % Entretien, nettoyage et rangement (des locaux notamment) Services aux personnes - Travail social (enfants, personnes âgées, accompagnement social, etc.) Travail administratif et services généraux Intervention, secours, lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères (collecte et traitement des déchets) Préparation, fermeture, rangement de chantiers (nettoiement voirie) Voirie - Chantiers (maintenance de la voirie) Réparation et fabrication (ateliers et opérations de maintenance des bâtiments, véhicules, etc.) Restauration (préparation et service) Entretien physique et sportif (activités sportives et de loisirs) Coordination, contrôle, surveillance, accueil (police, gardiennage, maintien de l'ordre) Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles (manifestations, fêtes, cérémonies et spectacles) Funéraires Autres activités TOTAL 36 17,82 1575,0 22,91 32 15,84 801,0 11,65 7 3,47 93,0 1,35 0 0,00 0,0 0,00 28 13,86 1351,0 19,65 17 8,42 427,0 6,21 4 1,98 169,0 2,46 19 9,41 432,0 6,28 18 8,91 722,0 10,50 12 5,94 765,0 11,13 4 1,98 82,0 1,19 0 0,00 5,0 0,07 3 1,49 15,0 0,22 0 0,00 0,0 0,00 5 2,48 25,0 0,36 0 0,00 0,0 0,00 17 8,42 412,0 5,99 202 100,00 6874,0 100,00 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 25

Nombre d'accidents du travail / de service 10.1 - Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 en fonction du type d'activité 40 35 30 25 Entretien des locaux 20 36 Services 15 aux personnes 32 - Travail social 28 Travail 10 administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie 5 Espaces verts 7 0 Collecte des ordures ménagères 17 4 19 18 12 4 3 5 17 Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Commentaires Coordination, : contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 26

0,22% 0,07% 1,19% 10.2 - Part des jours d'arrêt en 2014 par type d'activité 0,36% 5,99% Entretien des locaux Services aux personnes - Travail social Entretien des loca 22,91% Services aux 11,13% perso 11,65% Travail administra 1,35% Intervention, seco 0,00% Espaces verts 19,65% Collecte des ordu 6,21% Préparation, ferm 2,46% Voirie 10,50% - Chantiers 6,28% Réparation et fab 10,50% Restauration 11,13% Entretien physiqu 1,19% Coordination, con 0,07% Maintenance 6,28% eau 0,22% Magasinage et sto 0,00% Affaires culturelle 0,36% Funéraires 0,00% Autres 2,46% activités 6,21% 5,99% 19,65% 22,91% 11,65% 1,35% Travail administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 27

11 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt suivant la nature des lésions Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleur d'effort, etc.) Contusion, hématome Plaie Fracture Présence de corps étrangers Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie cutanée Piqûre Lésions internes Brûlure physique, chimique Atteintes sensorielles Commotion, perte de connaissance Lésions de nature multiple Morsure Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse Lésions nerveuses Electrisation, électrocution Gelure Lésions potentiellement infectieuses dues aux produits biologiques Amputation Asphyxie Autre NATURE DES LESIONS TOTAL Nbre d'accidents survenus en 2014 avec arrêt Nbre d'accidents survenus en 2014 sans arrêt Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre total d'accidents Nbre d'accidents en % 70 15 4985 85 42,08 23 15 442 38 18,81 14 18 233 32 15,84 5 0 1098 5 2,48 6 13 26 19 9,41 0 0 0 0 0,00 1 5 3 6 2,97 2 1 28 3 1,49 1 6 21 7 3,47 1 1 8 2 0,99 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 1 0 1 0,50 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 0 0 0 0 0,00 3 1 30 4 1,98 126 76 6874 202 100 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 28

Nombre d'accidents du travail / de service 11.1 - Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 avec arrêt et sans arrêt suivant la nature des lésions 90 80 70 60 50 40 30 20 10 0 15 70 15 23 18 14 13 0 5 6 Nbre d'accidents survenus en 2014 sans arrêt Nbre d'accidents survenus en 2014 avec arrêt 5 1 6 1 1 1 1 2 1 1 0 3 Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 29

Nombre de jours d'arrêt 6000 5000 4000 3000 4985 11.2 - Nombre de jours d'arrêt pour les accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant selon la nature des lésions 2000 1000 0 442 233 1098 26 3 28 21 8 30 Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 30

12 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt selon le siège des lésions Main SIEGE DES LESIONS Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % 41 20,30 354 5,15 Colonne vertébrale (cervicale, dorsale, lombaire, sacrum, coccyx) Pied Membre inférieur (hanche, cuisse, genou, jambe, cheville, cou-de-pied) Tête (yeux exceptés) Membre supérieur (épaule, bras, coude, avantbras, poignet) compris) Yeux Tronc (thorax, abdomen, région lombaire, bassin, périnée, organes génitaux) Localisation multiple Autres TOTAL 34 16,83 1687 24,54 8 3,96 130 1,89 33 16,34 1610 23,42 14 6,93 43 0,63 30 14,85 2008 29,21 22 10,89 31 0,45 9 4,46 933 13,57 10 4,95 78 1,13 1 0,50 0 0,00 202 100 6874 100 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 31

12.1 - Part des accidents du travail / de service survenus en 2014 par siège de lésion Tête (yeux exceptés) 6,93% Yeux 10,89% Membre supérieur (épaule, bras, coude, avantbras, poignet) 14,85% Colonne vertébrale (cervicale, dorsale, lombaire, sacrum, coccyx) Tronc (thorax, abdomen, région lombaire, bassin, périnée, organes génitaux) 16,83% 4,46% Main 20,30% Membre inférieur (hanche, cuisse, genou, jambe, cheville, cou-de-pied) 16,34% Pied 3,96% Localisation multiple Autres 4,95% 0,50% Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 32

13 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt en fonction des éléments matériels Chutes avec dénivellation Véhicules et engins Outils à main Agression - Violence Machines Electricité Outils souillés (sang, urine) Autres ELEMENTS MATERIELS Objets ou personnes en cours de manipulation ou transport manuel Chutes de plain-pied Objets, masses, particules en mouvement accidentel Accessoire de levage, amarrage et préhension Appareils de manutention et engins de levage Matières explosives, inflammables ou dangereuses TOTAL Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % 64 31,68 2682 39,02 24 11,88 1819 26,46 42 20,79 526 7,65 27 13,37 1026 14,93 1 0,50 18 0,26 10 4,95 69 1,00 6 2,97 87 1,27 0 0,00 364 5,30 1 0,50 5 0,07 0 0,00 0 0,00 7 3,47 56 0,81 0 0,00 0 0,00 0 0,00 0 0,00 20 9,90 222 3,23 202 100 6874 100 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 33

Nombre d'accidents du travail / de service 13.1 - Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 en fonction des éléments matériels 70 60 50 40 30 20 10 0 64 24 42 27 1 10 6 1 7 20 Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 34

Nombre de jours d'arrêt 13.2 - Nombre de jours d'arrêt liés à des accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant en fonction des éléments matériels 3000 2500 2682 2000 1819 1500 1000 500 0 526 1026 18 69 87 364 5 56 222 Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 35

14 - Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents du travail / de service Taux de fréquence Indice de fréquence Taux de gravité sans reliquat Taux de gravité avec reliquat 2012 2013 2014 20,73 23,92 17,31 33,32 38,44 27,81 0,50 0,82 0,40 0,84 1,18 0,94 Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents de trajet Taux de fréquence 2012 1,92 2013 2,62 2014 0,96 Indice de fréquence 3,09 4,21 1,55 Taux de gravité sans reliquat 0,07 0,11 0,04 Taux de gravité avec reliquat 0,07 0,11 0,06 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 36

Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents du travail / de service Nb d'accidents du travail / de service avec arrêt survenus en 2014 x 10 6 Taux de fréquence = Nb total d'heures payées Nb d accidents du travail / de service avec arrêt survenus en 2014 x 10 3 Indice de fréquence= Nb total d'heures payées /1607 Taux de gravité sans reliquat = Taux de gravité avec reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents du travail / de service survenus en 2014 x 10 3 Nbre total d'heures payées Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents du travail / de service survenus en 2014 et dans les années antérieures x 10 3 Nbre total d'heures payées Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents de trajet Nb d'accidents de trajet avec arrêt x 10 6 Taux de fréquence = Nbre total d'heures payées Nb d accidents de trajet avec arrêt x 10 3 Indice de fréquence= Nbre total d'heures payées / 1607 Taux de gravité sans reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents de trajet survenus en 2014 x 10 3 Nbre total d'heures payées Taux de gravité avec reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents de trajet survenus en 2014 et dans les années antérieures x 10 3 Nbre total d'heures payées Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 37

45 40 35 30 25 20 15 10 5 0 14.1 - Taux de fréquence et indice de fréquence des accidents du travail / de service et Accidents du des travail accidents / service de trajet par année Accidents de trajet 2012 2013 2014 2012 2013 2014 38,44 Taux de fréque 20,73 23,92 17,31 1,92 2,62 0,96 33,32 Indice de fréqu 33,32 38,44 27,81 3,09 4,21 1,55 27,81 Taux de fréquence 23,92 Indice de fréquence 20,73 17,31 1,92 3,09 2,62 4,21 0,96 1,55 2012 2013 2014 2012 2013 2014 Accidents du travail / de service Accidents de trajet Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 38

1,40 1,20 1,00 0,80 0,60 0,40 0,20 0,00 0,50 14.2 - Taux de gravité sans reliquat et taux de gravité avec reliquat des accidents du travail / Accidents du travail / de service Accidents de trajet de service et des accidents de trajet par année 2012 2013 2014 2012 2013 2014 Taux de gravit 0,50 0,82 0,40 0,07 0,11 0,04 Taux de gravit 0,84 1,18 1,18 0,94 0,07 0,11 0,06 0,84 0,82 0,40 0,94 2012 2013 2014 2012 2013 2014 Accidents du travail / de service 0,07 0,07 0,11 0,11 Accidents de trajet Taux de gravité sans reliquat Taux de gravité avec reliquat 0,04 0,06 Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2014-14/01/2016 39