Programme de Développement Local Intégré de l Oriental (DéLIO)

Programme de Développement Local Intégré de l Oriental (DéLIO) Appel d offres ouvert sur offres de prix en vertu de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et du paragraphe 1 de l article 17 du décret n 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 ( 5 Février 2007 ) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle, tel qu il a été modifié et complété par le règlement des marchés de l Agence de l Oriental. APPEL D OFFRES N 02/DéLIO/2011 RELATIF : Aux travaux de construction et de réhabilitation de bâtiments à usage social et culturel, dans la province de Figuig en 4 lots. Lot n 1 : Construction du centre préscolaire Baba Amar, à la municipalité de Figuig. Lot n 2 : Réhabilitation du centre préscolaire Barkouks à la municipalité Figuig. Lot n 3 : Réhabilitation du centre préscolaire Loudaghir à la municipalité de Figuig. Lot n 4 : Aménagement d un espace d exposition du patrimoine nomade au centre de la commune rurale de Béni Guil. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES 1

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES ET PRESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE 1. OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d offres porte sur les travaux de construction et de réhabilitation de bâtiments à usage social et culturel, dans la province de Figuig en 4 lots : Lot n 1 : Construction du centre préscolaire Baba Amar à la municipalité de Figuig. Lot n 2 : Réhabilitation du centre préscolaire Barkouks à la municipalité Figuig. Lot n 3 : Réhabilitation du centre préscolaire Loudaghir à la municipalité de Figuig. Lot n 4 : Aménagement d un espace d exposition du patrimoine nomade à la commune rurale de Béni Guil (aménagement d une sale d exposition 8m*8m et de blocs sanitaires 2m*3m) ARTICLE 2. MODE DE PASSATION D APPEL D OFFRES Appel d Offres ouvert sur offres des prix passé en application des dispositions de l alinéa 2 1 de l article 16 et l alinéa 3 3 de l article 17 du Décret n 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007), fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'état ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et leur gestion, tel qu il a été modifié et complété par le règlement des marchés de l Agence de l Oriental. ARTICLE 3. MAITRE D OUVRAGE Le maître d ouvrage est le Directeur National du Programme de Développement Local Intégré de l Oriental (DéLIO). ARTICLE 4. CARACTERES DES PRIX ET MODALATES DE REGLEMENT 4.1 Caractères des prix Les prix sont fermes et non révisables. Ils comprennent le bénéfice ainsi que tous droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du travail. Les prix du marché sont libellés en dirhams marocain (DH). 4.2. Modalités de règlement du marché Le paiement sera effectué sur la base du montant hors taxes, le programme remettra au titulaire une attestation d exonération de la TVA, sur la base de la fourniture d une facture Pro forma. ARTICLE 5. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE DOCUMENTS GENEREAUX- TEXTES SPECIAUX A/ Pièces constitutives du marché 1) L acte d engagement; 2) Le cahier de prescriptions spéciales CPS; 3) Les documents graphiques (plans, coupes, façades, détails); 4) Le bordereau des prix et le détail estimatif; Le bordereau des prix détail estimatif et le CPS ne forment qu'un seul et unique document. En cas de contradiction ou différence entre les pièces constitutives du marché, elles prévalent dans l ordre où elles sont énumérées ci dessus. B/ Documents généraux 1- Le décret n 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05/02/2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. 2- Les textes officiels réglementant la main d œuvre et les salaires. 3- Le devis général d Architecture fixant les conditions d exécution des travaux concernant les bâtiments administratifs (édition 1956). 4- Le Dahir du 28/8/48 relatif au nantissement des marchés publics tel qu il est modifié ou complété par les dahirs royaux 1.60.371 du 31.1.1961 et 1.62202 du 29.10.1962. 5- La circulaire n 242/ S.C.P du 13 juin 1940 relatif à la fourniture du ciment. 2

6- Le Dahir 1-85-347 du 20-12-85, portant promulgation de la loi N 30-85 relative à la T.V.A. 7- Décision du premier ministre n 3-72-07 du 18/09/2007 prise pour l application de l article 86 du décret n 2-6-388 du 05/02/2007. 8- Circulaire n 19/99 du 16-8-99 du Mr le premier Ministre. 9- Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n 1291-07 du 04/07/07 fixant la rémunération relative à la remise des plans et des documents technique faisant partie du dossier d appel d offre ou du concours. 10- Le décret n 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le C.C.A.G.T C/ Textes spéciaux 1- Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16 Mai 1951. 2- Dahir 1-70-157 du 26 Joumada du 30/7/70 relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et l amélioration de la productivité rendant obligatoire l utilisation des produits normalisés. 3- Règlement de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public l arrêt du 23 Mai 1956). 4- La circulaire n 6015 T.P du 1er Avril 1965 de Monsieur le Ministre des travaux publics et des communications fixant l application du cahier des prescriptions spéciales types. 5- Bordereau des salaires minima. 6- L instruction n 4/390 S.G.G. du 8 juillet 1957 prescrivant obligatoirement l emploi des produits ou matériaux de production marocaine 7- Le Décret Royal n 406-67 du 9 Rabia II 1387 (17 juillet 1967) rendant le D.G.A. applicable à tous les travaux à usage administratif, industriel ou l habitat et à tous les marchés des travaux publics de bâtiments. 8- L arrêté du Directeur général des travaux publics portant règlement sur les installations électriques et leur dépenses du 7 juin 1939. 9- Règlement sur l installation des postes de transformation du Directeur des T.P en date du 31 décembre 1941. 10- Le devis général des travaux pour l assainissement (édition 61) approuvé le 30.8-59. 11- La circulaire n 6001 bis T.P du 7/8/1958 relative aux transports des matériaux et marchandises pour l exécution des travaux publics (arrêté 350-67), des T.P.C. du 15 juillet 1967 et les règles techniques T.N.M 7.11.CL.006 et 005 y annexés. 12- Les conditions d exécution du gros œuvre des toitures, terrasses en béton armé (édition 46) de l institut technique de bâtiment T.P. 13- Les règles d utilisation des ronds crénelés et lisses en béton armé «règles 1948» 40/60. 14- Par dérogation à l article III du DGA les règles de calcul et conception des ouvrages BAEL91; 15- L arrêté n 127-63 du 15 Mars 1963 du Ministère des travaux publics portant règlement sur les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d énergie. 16- L arrêté n 350-67 du 15 juillet 1967 du Ministère des travaux publics et des communications portant règlement sur les installations électriques dans les immeubles et les branchements. 17- Aux règlements locaux concernant l alimentation en eau et en électricité des immeubles. 18- Pour les agglomérés de ciment : P.N.M 10.01.s.016 : blocs en béton de ciment pour murs et cloisons. 19- Règlement parasismique marocain RPS 2000. L'entrepreneur devra s'il ne les possède pas, se procurer ces brochures de l imprimerie officielle de Rabat. Il ne pourra en aucun cas exciper de l'ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qui en découlent 3

ARTICLE 6. VALIDITE DU MARCHE Ŕ DELAI D EXECUTION Ŕ PENALITE Le présent marché ne sera valable et définitif qu'après notification de son approbation par le maître d ouvrage. L entrepreneur prendra les dispositions nécessaires pour terminer les travaux dans un délai de Quatre (04) mois, Pour le lot N 1, deux (2) mois pour le lot N 3, trois (3) mois pour le lot N 3 et deux (2) mois pour le lot N 4, à compter du lendemain du jour de la notification de l ordre de service qui aura prescrit le commencement des travaux. A défaut par l Entrepreneur d avoir terminé les travaux à la date prescrite, il lui sera appliqué une pénalité de un (1 ) pour mille du montant initial du marché, par jour calendaire de retard sans que le montant prélevé ne dépasse les dix pour cent (10%) du montant du marché. Cette pénalité sera déduite, d office et sans mise en demeure préalable, des décomptes et sommes dues à l Entrepreneur. La date retenue pour déterminer ce retard sera celle d achèvement du délai contractuel d exécution. ARTICLE 7. RESILIATION DU MARCHE Le présent marché peut être résilié : De plein droit en cas de décès, faillite ou liquidation judiciaire du titulaire du marché dans les conditions prévues à l Article 46 & 48 du C.C.A.G/Travaux. Sur décision du maître d ouvrage. En cas de faute, manquement grave à ces obligations ou non respect des ordres de service qui lui sont délivrés par l Administration dans les conditions prévus à l Article 70 du C.C.A.G/Travaux. La résiliation du marché pouvait être prononcée dans toutes les autres cas du C.C.A.G.T. ainsi pour les cas prévus au décret 2.06.388 du 05/04/2007. ARTICLE 8. CAUTIONNEMENT - RETENUE DE GARANTIE En application de l Article 12 du C.C.A.G.T, le cautionnement provisoire est fixé à : Huit mille (8 000,00) dirhams pour le lot n 1. Cinq mille (5 000,00) dirhams pour le lot n 2. Cinq mille (5 000,00 dirhams pour le lot n 3 Quatre mille (4 000,00) dirhams pour le lot n 4 Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de Dirhams supérieure, il doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la notification de l approbation du marché. La retenue de garantie à prélever sur les décomptes mensuels est de dix (10%) pour cent, elle cessera de croître lorsqu elle atteindra sept (7%) pour cent du montant initial du marché. Elle sera restituée après la réception définitive, sous réserve que le titulaire du marché ait satisfait à toute ses obligation et notamment qu il ait fournie tous les documents relatifs à l approbation de son décompte définitif. ARTICLE 9. DOMICILE DE L ENTREPRENEUR L entrepreneur est tenu d élire domicile au Maroc qu il doit indiquer dans l acte d engagement ou le faire connaître au maître d ouvrage dans un délai de 15 jours (quinze) à partir de la date de la notification de l approbation de son marché. Faute à lui de satisfaire à cette obligation, toutes les notifications qui se rapportent au marché sont valables lorsqu elles ont été faites au siège de l entreprise dont l adresse est indiquée dans le cahier des prescriptions spéciales. En cas de changement de domicile, l entrepreneur est tenu d en aviser le maître le maître d ouvrage, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze (15) jours suivant la date d intervention de ce changement. 4

ARTICLE 10. DELAI DE NOTIFICATION DE L APROBATION L approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai maximum de Soixante (60) jours à compter de la date fixé pour l'ouverture des plis. Les conditions prorogation de ce délai sont fixées par la disposition de l article 79 du décret n 2-06-388 précité. ARTICLE 11. IMPLANTATION, NETTOYAGE DU CHANTIER L'implantation sera réalisée par un géomètre agréé et aux frais de l'entrepreneur sous le contrôle du maître d œuvre et de l administration. La pose des repères définissant les axes et les niveaux sera assurée par lui, mais il sera tenu d'en demander la vérification à l'architecte chargé de la direction des travaux avant tout commencement d'exécution des fouilles. Toute erreur constatée après cette vérification ne déchargera pas l'entrepreneur de son entière et pleine responsabilité. Les travaux seront exécutés conformément aux dessins du projet et au dossier technique fournis à l'entrepreneur et approuvés par L administration. L Entrepreneur devra évacuer régulièrement les locaux où il travaille ainsi que les gravois ou débris qui sont le fait de son activité. ARTICLE 12. PRESENCE DE L ENTREPRENEUR, DIRECTION ET ENCADREMENT DU CHANTIER Pendant la durée des travaux, l Entrepreneur doit être présent en permanence sur le lieu d exécution des travaux ou se faire représenter par un agent dûment agrée par le maître d ouvrage, muni des pouvoirs nécessaires, de manière qu aucune opération ne puisse être retardée ou suspendue en raison de son absence. L entrepreneur ou son représentant sont tenus de répondre aux convocations qui lui sont adressés pour se rendre soit dans les bureaux du maître d ouvrage soit sur les lieux des travaux, toutes les fois qu il en est requis. Des procès verbaux écrits doivent être produits à l issu des réunions ou des visites de chantier, effectuées en présence de l entrepreneur ou de son représentant. L entrepreneur ne peut prendre pour collaborateur que les personnes qualifiées pour l exécution des travaux. L entrepreneur reste responsable des fraudes et malfaçons qui seraient commises par ses collaborateurs dans l exécution des travaux. ARTICLE 13. MATERIEL DE L ENTREPRENEUR Le matériel de l entrepreneur affecté à l exécution des travaux conformément à ses engagements ne peut être retiré du chantier. Toutefois, lorsque l entrepreneur désire retirer une partie du matériel avant l achèvement des travaux auxquels il est destiné, il ne peut le faire qu avec l accord écrit préalable du maître d ouvrage. Cet accord ne dégage pas l entrepreneur de ses engagements et des conséquences découlant de ce retrait. ARTICLE 14. ASSURANCES Avant tout commencement des travaux, l entrepreneur doit adresser au maître d ouvrage les copies des polices d assurance qu il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l exécution du marché, à savoir celles se rapportant : Aux véhicules automobiles utilises sur le chantier qui doivent être assures conformément a la législation et a la réglementation en vigueur Aux accidents de travail pouvant survenir au personnel de l entrepreneur, qui doivent être couverts par une assurance conformément a la législation et a la réglementation en vigueur. Le maitre d ouvrage ne peut être tenu pour responsable des dommages ou indemnités légales a payer en cas d accident survenus aux ouvriers ou employés de l entrepreneur ou de ses sous traitant. A ce titre, l entrepreneur est garantira le maitre d ouvrage contre toute demande de dommage - 5

intérêt ou indemnités et contre toute réclamation, plaintes, poursuites, frais, charges ou dépense de toute nature relative a ces accidents. L entrepreneur est tenu d informer par écrit le maitre d ouvrage de tout accident survenu sur son chantier et le consigner sur le cahier de chantier. À la responsabilité civile incombant : o A l entrepreneur, en raison des dommages causés aux tiers par les ouvrages objets du marché, jusqu à la réception définitive, les matériaux, le matériel, les installations, le personnel de l entrepreneur, etc. quant il est démontré que ces dommages résultent d un fait de l entrepreneur, de ses agents ou d un défaut de ses installations ou de ses matériels. o A l entrepreneur, en raison des dommages causés sur le chaînetier et ses dépendances aux agents du maître d ouvrage ou ses représentants ainsi qu aux tiers autorisés par le maître d ouvrage à accéder aux chantiers, jusqu à la réception définitive. o Au maître d ouvrage, en raison des dommages causés au personnel de l entrepreneur et provenant, soit du fait de ses agents, soit du matériel ou des tiers dont il serait responsable, et qui entraînerait un recours de la victime ou de l assurance «accident de travail». Aux dommages à l ouvrage, à ce titre doivent être garantis par l entrepreneur, pendant la durée des travaux et jusqu à la réception provisoire, les ouvrages provisoires objet du marché, les ouvrages et installations fixes ou mobiles du chantier, les matériels, matériaux et approvisionnement divers, contre les risque d incendie, vol, détérioration pour quelque cause que ce soit, sauf cataclysme naturel. Aucun règlement ne sera effectué tant que l entrepreneur n aura pas adressé au maître d ouvrage, copies certifiées conformes des polices d assurances contractées pour la couverture des risques énumérés ci dessus. L entrepreneur est tenu de présenter, sur demande du maître d ouvrage, la justification du paiement régulier des primes d assurance prévues ci-dessus. Toutes les polices d assurance mentionnées ci dessus doivent comporter une clause interdisant leur résiliation sans aviser le maître d ouvrage. ARTICLE 15. FRAIS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT L Entrepreneur devra supporter les frais de timbres et s il y a lieu, les frais d enregistrement des différentes pièces du Marché. ARTICLE 16. SOUS TRAITANCE La sous-traitance est un contrat écrit par lequel le titulaire confie l exécution d une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous traitant sous réserve qu il notifie au maître d ouvrage a nature des prestations qu il envisage de sous-traiter et l identité, la raison ou la dénomination social et l adresse des sous-traitants. Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l article 84 du Décret n 2-06-388 du 05-02-07. Le maître d ouvrage peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze (15) jours à compter de l accusé de réception, notamment lorsque les sous- traitants ne remplissent pas les conditions prévues à l article 22 précité. Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers le maître d ouvrage que vis à vis des ouvriers et les tiers. Le maître d ouvrage ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants. En aucun cas, la soustraitance ne peut porter sur la totalité du marché. 6

ARTICLE 17. ORIGINE, QUALITE ET MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS Les matériaux et produits doivent être conformes à des spécifications techniques ou à des normes marocaines homologuées, ou à défaut, aux normes internationales et ce conformément aux dispositions de l article 4 du décret n 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (02 février 2007) précité. Dans chaque espèce, catégorie ou choix, ils doivent être de la meilleure qualité, travaillés et mis en œuvre conformément aux règles de l art. Ils ne peuvent être employés qu après avoir été vérifiés et provisoirement acceptés par le maître d ouvrage à la diligence de l entrepreneur. Nonobstant cette acceptation et jusqu à la réception définitive des travaux, ils peuvent, en cas de mauvaise qualité ou de malfaçon, être refusés par la maître d ouvrage et ils sont alors remplacés par l entrepreneur à ses frais. Tous matériaux, matériels, machines, appareils, outillages et fournitures employés pour l exécution des travaux doivent être d origine marocaine sauf indisponibilité. Dans ce dernier cas, l entrepreneur est réputé avoir pris toutes dispositions pour obtenir, la cas échéant, les autorisations d importation nécessaires. L entrepreneur doit, à toute réquisition, justifier de la provenance des matériaux et produits par la production des factures, bons de livraison, certificats d origine ARTICLE 18. DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES L Entrepreneur ne peut, de lui même, apporter aucun changement aux dispositions techniques prévues par le marché. Sur injonction du maître d ouvrage par ordre de service et dans le délai fixé par cet ordre, il est tenu de reconstruire les ouvrages qui ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles. Toutefois, si le maître d ouvrage reconnaît que les changements techniques faits par l entrepreneur ne sont pas contraires aux règles de l art, il peut les accepter et les dispositions suivantes sont alors appliquées pour le règlement des comptes : Si les dimensions ou les caractéristiques des ouvrages sont supérieures à celles que prévoit le marché, le métré reste fondé sur les dimensions et caractéristiques prescrites par le marché et l entrepreneur n a droit à aucune augmentation de prix. Si elles sont inférieures, les métré sont fondés sur les dimensions constatées des ouvrages et à défaut de prix prévus dans le marché, ces derniers font l objet d une nouvelle détermination suivant les modalités de l article 51 du CCAGT. ARTICLE 19. VICE DE CONSTRUCTION Lorsque le maître d ouvrage présume qu il existe un vice de construction dans un ouvrage, il peut, jusqu à l expiration du délai de garantie, prescrire par ordre de service motivé les mesures de nature à permettre de déceler ce vice. Ces mesures peuvent comprendre, le cas échéant, la démolition partielle ou totale de l ouvrage présumé vicieux. Le maître d ouvrage peut également exécuter ces mesures lui même ou les faire exécuter par un tiers, mais ces mesures ne doivent être exécutées qu après avoir convoqué l entrepreneur. Toutefois ce dernier ne défère par à la convocation qui lui a été adressée, les dits mesures peuvent être exécutées même en son absence. Si un vice de construction est constaté, les dépenses correspondant à l intégralité de l ouvrage ou sa mise en conformité avec les règles de l art et les stipulations du marché, ainsi que les dépenses résultant des opérations éventuelles ayant permis de mettre le vice en évidence, sont à la charge de l entrepreneur sans préjudice de l indemnité à laquelle le maître d ouvrage peut alors prétendre. ARTICLE 20. CAS DE FORCE MAJEURE En cas de survenance d un événement de force majeure, telle que définie par les articles 268 et 269 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 Août 1913) formant code des obligations et contrats, l entrepreneur a droit à une augmentation raisonnable des délais d exécution qui doit faire l objet d un avenant ; à savoir les phénomènes atmosphériques tels que : intempéries, Inondations, neige, tremblement de terre étant 7

précisé toutefois qu aucune indemnité ne peut être accordée à l entrepreneur pour perte totale ou partielle de son artériel flottant, les frais d assurance de ce matériel étant réputés compris dans le prix du marché. L entrepreneur qui invoque le cas de force majeur devra aussitôt après l apparition d un tel cas, et dans un délai de (7) jours, adresser au maître d ouvrage une notification par lettre recommandée établissant les éléments constitutifs de la force majeure et ses conséquences probables sur la réalisation du marché ARTICLE 21. PERCEMENT, SAIGNEES, SCELLEMENTS Il est rappelé à l Entrepreneur les restrictions du service de contrôle concernant les percements, saignées et scellement. Il est strictement spécifié que les éléments de structures en B.A. ne doivent pas être touchés. Il importe donc que les différents corps de métier précisent dés le but des travaux leurs plans de montage et de percement à fin de prévoir initialement la pose des tampons en bois Ŕpanneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les scellements et passage sans distinctions. Les saignées dans les cloisons seront rigoureusement interdites. Dans le cas ou des percements, scellements ou saignées seraient indispensables, ils seront effectués par chaque entreprise intéressée après accord du maître de l œuvre, mais, les rebouchages et raccords nécessaires seront obligatoirement faits par l Entrepreneur du gros - œuvre. ARTICLE 22. CAHIER DE CHANTIER L Entrepreneur tiendra à la disposition de la Maîtrise d œuvre un cahier trifold qui sera constamment sur le chantier sur lequel seront portées toutes les demandes de renseignements et réponses en cours de travaux, lors des rendez-vous de chantier. L original de ce cahier restera au chantier, la première copie sera envoyée régulièrement toutes les fins de mois au Maître d Ouvrage. ARTICLE 23. CONNAISSANCE DES LIEUX L Entrepreneur suivant déclaration produite avec sa soumission atteste qu il a reconnu en personne ou fait reconnaître par un représentant qualifié, l emplacement des ouvrages à réaliser et des carrières ou autres lieux d extraction. Il est censé avoir une parfaite connaissance des lieux et des sujétions d exécution résultant des conditions du site du chantier. L Entrepreneur ne peut, en aucun cas, formuler des réclamations basées sur une connaissance insuffisante des lieux et des conditions d exécution des travaux. ARTICLE 24. DIRECTION DES TRAVAUX Le Maître d ouvrage, l Architecte, le B.E.T seront chargés du contrôle des travaux et de la conformité des ouvrages. Ils sont seuls qualifiés pour interpréter plans et devis. L Entrepreneur est tenu de se conformer strictement à leurs ordres ou à ceux de leurs représentants. Le Maître d ouvrage, l Architecte, le B.E.T et l entreprise, éviteront toute communication verbale non confirmés par écrit. Les travaux qui ne sont manifestement pas compris dans le marché ne seront payés par le Maître d ouvrage que s ils ont fait préalablement à leur exécution, l objet d une lettre de commande de sa part. L Entrepreneur doit provoquer en temps utile les ordres de service et instructions écrites ou figurées qui peuvent lui faire défaut. En aucun cas, l entrepreneur ne pourra invoquer l absence d ordres ou de renseignements pour justifier des retards ou une exécution non conforme à la volonté du Maître d ouvrage. L Entrepreneur est tenu de laisser à tout moment le libre accès du chantier aux représentants du Maître d ouvrage. 8

ARTICLE 25. RESPONSABILITE DECENNALE DE L ENTREPRENEUR L Entrepreneur sera responsable pendant dix (10) ans de la bonne exécution de l étanchéité et garantira par une attestation de garantie décennale jointe au décompte définitif contre toute défection. Il s engagera en conséquence à réparer ou remplacer dans les meilleurs délais et conformément aux instructions qui lui seront notifiées par le maître de l ouvrage, les ouvrages ou parties d ouvrages reconnus défectueux. ARTICLE 26. DEFINITION DES PRIX Suivant l Article 49 du C.C.A.G.T les prix du présent marché comprennent le bénéfice ainsi que tous droits, taxes, faux frais et d une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe du travail. Ces prix sont réputés comprendre, en sus, les dépenses et marges touchant notamment : La construction et l entretien des moyens d accès et des chemins de service nécessaires pour les parties communes du chantier. L établissement, le fonctionnement et l entretien des clôtures, les dispositifs de sécurité et installations d hygiènes intéressant les parties communes du chantier. Le gardiennage, l éclairage et le nettoyage des parties communes du chantier ainsi que leur signalisation extérieure. ARTICLE 27. PRIX DES OUVRAGES OU TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES Sont désignés par ce terme, tous les travaux en plus de ceux prévus au marché par suite de modification. Ces travaux seront réglés ou décomptés sur la base des prix unitaires portés au détail estimatif et quantitatif. L entrepreneur doit de référer aux articles 51 du CCAGT ARTICLE 28. CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX En cas des variations dans la masse des travaux, se réfères aux articles N 52-53- et 54 du C.C.A.G.T ARTICLE 29. MODALITES DE REGLEMENT Le règlement des prestations réalisées sera effectué sur la base de décomptes établis par le maître d ouvrage en application des prix du bordereau des prix Ŕ détail estimatif aux quantités réellement exécutées, déduction faite de la retenue de garantie, le cas échéant. Le montant de chaque décompte est réglé à l entrepreneur après réception par le maître d ouvrage de tous les métrés, situations et pièces justificatives nécessaires à sa vérification. Seules sont réglées les prestations prescrites par le présent cahier des prescriptions spéciales ou par ordre de service notifié par le maître d ouvrage. Sur ordre du maître d ouvrage, les sommes dues à l entrepreneur seront versées au compte bancaire n (RIB sur 24 positions).. ouvert auprès de (la banque, la poste ou la trésorerie générale du Royaume). ARTICLE 30. ATTACHEMENTS, SITUATIONS, RELEVES Les situations sont établies par l entrepreneur et remises périodiquement, et chaque fois qu il sera nécessaire, au bureau d étude et au maître d ouvres qui les fait vérifier et y apporte les rectifications qu il juge nécessaire. Elles doivent être élaborées par un métreur agrée. Lorsque les ouvrages doivent être ultérieurement cachés ou inaccessible et que, par suite, les quantités exécutées ne seront plus susceptibles de vérification, l entrepreneur doit en assurer le relevé contradictoirement avec le maître d œuvre et le bureau d études. Si le maître d œuvre estime qu une rectification doit être apportée au relevé proposé par l entrepreneur, le relevé rectifié doit être soumis à l entrepreneur pour acceptation. Si l entrepreneur refuse de signer ce relevé ou le signe qu avec réserves, il est dressé un procès verbal de la présentation et des circonstances qui l ont accompagné. L entrepreneur dispose alors d un délai de quinze (15) jours à compter de cette présentation pour formuler par écrit ses observations. Passé ce délai le relevé est censé être accepté par lui comme s il était signé sans aucune réserve. 9

ARTICLE 31. DECOMPTES PROVISOIRES Il est dressé mensuellement, ou à chaque fois qu il est nécessaire, et à partir des attachements ou des situations admis par le maître d ouvrage un décompte provisoire des travaux exécutés valant procès verbal de service fait et servant de base aux versements d acomptes à l entrepreneur. Les décomptes provisoires sont établis dans un délai n excédant pas un mois après la date d acceptation des attachements par l entrepreneur ou des situations par le maître d ouvrage. ARTICLE 32. DECOMPTES DEFINITIF Le montant définitif résultant de l exécution du marché est arrêté par un décompte général et définitif. Celui ci récapitule en détail l ensemble des éléments pris en compte pour le règlement définitif du marché. Les décomptes partiels et définitifs ainsi que le décompte général et définitif ne lient le maître d ouvrage qu après leur approbation par l autorité compétente. L entrepreneur est invité, par un ordre de service, à venir dans les bureaux du maître d ouvrage prendre connaissance des décomptes définitifs et à signer ceux-ci pour acceptation. Il peut demander communication des métrés et des pièces justificatives et en faire prendre copie ainsi que les décomptes. Si l entrepreneur refuse de signer les décomptes, il faut faire applications des dispositions des alinéas 5-6-7 et 8 du paragraphe A de l article 62 du C.C.A.G.T ARTICLE 33. RECEPTION PROVISOIRE A l achèvement des travaux et en application de l article 65 du CCAG-Travaux, le maître d ouvrage s assure en présence de l entrepreneur de la conformité des travaux aux spécifications techniques du marché et prononcera la réception provisoire. Cette réception sera sanctionnée par l établissement d un procès verbal de réception provisoire. S il constate que les travaux présentent des insuffisances ou des défauts ou ne sont pas conformes aux spécifications du marché, l entrepreneur procédera aux réparations nécessaires conformément aux règles de l art. A défaut, la réception ne sera pas prononcée, et le délai d exécution ne sera pas prorogé pour autant. ARTICLE 34. PLANS DE RECOLLEMENT En fin d exécution, l Entrepreneur remettra à l Architecte un calque et trois tirages des dessins suivants : 1 - Dessins cotés des ouvrages non visibles comme les fondations, les conduites d évacuation des eaux pluviales et usées, dont la réalisation peut être différente des dessins primitifs et tels que ces ouvrages ont été réellement exécutés. 2 - Dessins de conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles, tels qu ils ont été posés, repérés par des symboles et teintes conventionnelles, avec indications des sections ou autres caractéristiques, ces dessins indiqueront la position de tous les regards et postes d eau, appareils électriques, prises de courant, boîtes foyers lumineux, vannes etc... 3 - Toutes notices, instructions écrites sur le fonctionnement des appareillages et matériels installés en 3 exemplaires, à remettre au Maître de l Ouvrage. ARTICLE 35. DELAI DE GARANTIE Le délai de garantie est fixé à une année à compter de la date de la réception provisoire. Pendant le délai de garantie, l entrepreneur sera tenu de remettre au maître d ouvrage les plans des ouvrages conformes à l exécution, de procéder aux rectifications qui lui seraient demandées en cas de malfaçons ou d insuffisances constatées et de remédier à l ensemble des défectuosités, sans pour autant que ces travaux supplémentaires puissent donner lieu à paiement à l'exception de ceux résultant de l usure normale, d'un abus d'usage ou de dommages causés par des tiers. 10

ARTICLE 36. RECEPTION DEFINITIVE Conformément aux stipulations de l article 68 du CCAG-Travaux et après expiration du délai de garantie, il sera procédé à la réception définitive, après que le maître d ouvrage se soit assuré que les malfaçons ou les imperfections éventuelles ont été réparées par l entrepreneur. ARTICLE 37. DEROGATION AU D.G.A ET C.C.A.G.T Si le présent marché déroge à une prescription des textes cités en titre l Entrepreneur se conforme aux prescriptions du présent cahier des Prescriptions Spéciales. ARTICLE 38. LITIGES Tous les litiges qui pourraient survenir entre l Entrepreneur et l Administration seront portés devant les tribunaux compétents. 11

CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES INDICATIONS GENERALES GROS ŒUVRES Ŕ DALLAGES - REVETEMENTS Ŕ TANCHEITE NATURE DES TRAVAUX : Les travaux faisant l objet du présent chapitre comprennent : I. GROS OEUVRE : A/ Structure : - Les béton armé et aciers en fondation et en élévation, - Les hérissons en formes, - Les cloisons en briques creuses, - Les enduits intérieurs et extérieurs, - Les poses et scellement divers. B/ Revêtements : IMPLANTATION DES OUVRAGES. Conformément aux articles 89 et 210 du D.G.A. plus particulièrement, les opérations de pose de repères du nivellement et d implantation des ouvrages, seront exécutées par les soins de l entrepreneur sous la responsabilité de l architecte et sous le contrôle du maître de l ouvrage. Il sera dressé un procès verbal des opérations. LIEUX ET PROVENANCE DES MATERIAUX. Les matériaux destinés à l exécution des travaux seront d origine marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d origine étrangère qu en cas d impossibilité se les procurer sur le marché marocain. Les matériaux proviendront, en principe, des lieux d extraction ou de production suivante : DESIGNATION QUALITE ET PROVENANCE -CIMENT C.P.J-45 des usines du Maroc, livré en sacs papier de 50KG -SABLE De mer ou de carrière des meilleures carrières de la région. - MOELLON A BATIR Calcaire dur, des meilleures carrières de la région ET POUR BLOCAGE - CHAUX GRASSE Fours à chaux de la région - AGGLOMERES EN Premier choix des usines de la région. BETON VIDE - BUSSES EN CIMENT Premier choix des usines de la région - ACIERS A BETON D importation des dépôts du Maroc FERS DE COM- - CARREAUX DE Premier choix des dépôts du Maroc FAÏENCE - BITUME Oxydé 90/40 des dépôts du Maroc - FEUTRE De fabrication marocaine ou d importation type 36S et 40A. Pas le fait même du dépôt de son offre, l entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières ou dépôts indiqués ci-dessus ainsi que leurs condition d accès et d exploitation. Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d œuvre de ces matériaux. L entrepreneur devra présenter, à toute réquisition, les certificats et attestations prouvant l origine et la qualité des matériaux. Tous ces matériaux seront de première qualité et répondront aux prescriptions du devis et au D.G.A. 12

VERIFICATIONS DES MATERIAUX : L entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantité des matériaux vérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l échantillonnage aura été agrée par l architecte, et les représentants du laboratoire public d Essais et d Etudes. La demande de réception d un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être faits au moins 4 (quatre) jours avant son emploi pour les matériaux préfabriqués ce délai sera de 15(Quinze) jours à pied d œuvre. Les matériaux ne répondant pas aux normes et règles en vigueur seront refusés par l Architecte et évacués du chantier dans un délai de 24 heures. ESSAIS DES MATERIAUX : Si, après écrasement, les échantillons de béton préparés ne répondent pas aux caractéristique fixées par les règles de B.A 68 et la norme N.M 10 03F 003, tous les ouvrages coulés le jour du prélèvement désignés lors du contrôle seront détruits et reconstruits aux frais de l entreprise, indépendamment des dommages et intérêts que le Maître de l ouvrage se réserve de revendiquer pour le retard apporté aux travaux et perturbations que cela pourrait apporter à l ensemble de la construction. L entreprise devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour étude, essais ou analyses. APPROVISIONNEMENT EN EAU ET EN ELECTRICITE : Dans le cas où branchements d eau et d électricité pour l alimentation générale du chantier ne seraient pas réalisés lors du démarrage ou pendant l exécution des travaux, l Entrepreneur devra assurer les approvisionnements à l aide de citernes ou de groupes électrogènes. Ces matériels devront être en norme suffisant pour ne pas gêner la cadence normale d exécution des travaux. DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFFERENCES : L entrepreneur est tenu de se conformer et d appliquer les prescriptions définies dans les documents de base ci-après : - Les normes marocaines. - Les documents techniques unifiés (D.T.U.), les cahiers du G.S.T.B. et les normes de l association «AFNOR à défaut de normes marocaines. - Devis générale d architecture (DGA) édition 1956. - Règles CCBA 68 - Le -CAHIER NOIR- fixant les règles de travaux d étanchéité pour les bâtiments. MODE D EXECUTION DES TRAVAUX : Les délais et remblais effectués, à la main ou par d emploi d engins mécaniques en prenant toutes précautions pour éviter toutes dégradations aux ouvrages construits. OUVRAGE EN BETON : Composition des bétons, les quantités de liants seront toujours déterminées et mesurées en poids dans le cas d une fabrication sur place du béton, les granulats et les liants à employer seront entreposés à proximité immédiate du lieu de malaxage, les tas de chaque espèce étant séparés par des cloisonnement. Les méthodes de fabrication seront précisées par l entrepreneur, centrale à béton ou bétonnières multiples, mais restant soumises au contrôle du L. P. E. E. du D.C.T.C. et du représentant technique. L entrepreneur devra sur demande de l architecte faire exécuter à ses frais, par le laboratoire public d Essais, une étude granulométrique ainsi que la détermination de la composition du béton avec les granulats retenus et compte rendu des différents dosages employés. La granulométrie des agrégats sera déterminée en fondation du ferraillage, du procédé de mise en place du béton, des résistances mécaniques et de la compacité procédé de mise en place du béton, des résistance mécaniques et de la compacité. les quantités d agrégats figurant dans le tableau ci-après ne sont données qu à titre indicatif. 13

Elles devront être fixées par les résultats de l étude granulométrique. L entrepreneur devra faire exécuter à se frais des essais concernant la résistance des bétons mis en œuvre. Ces essais seront hebdomadaires jusqu à ce que les résultats soient parfaitement satisfaisants, mensuels et bimensuels ensuite et porteront sur trois à 28 jours. COMPOSITION DES MORTIERS ET BETONS : Par dérogation aux articles 22 et 23 du D.G.A., les mortiers et béton seront composés comme suit. Désignation Grain Ciment C.P.J35-45 Chaux Sable de riz 8/15 14 Gravie r15/25 25/40 Emploi Béton n 1 200 450 900 -Béton de propreté Béton n 2 250 450 850 -Béton de Forme Béton n 3 300 400 850 - Béton cyclopéen Béton n 4 350 500 800 - Béton armé Mortier n 1 300 1000 -Hourdage de la maçonnerie de briques dégrossis d enduits chape terre Mortier n 2 400 1000 -Scellement métal mortier hydrofuge appuis. Mortier n 3 300 1000 -Enduit rustique Mortier n 4 150 500 -Enduit mortier bâtard Les quantités d agrégats entrant dans la composition des bétons 3 et 4 sont données à titre indicatif pour permettre à l entrepreneur d établir ses prix. Elles n ont aucune valeur contractuelle. Les quantités réelles et la teneur en eau seront déterminées par le laboratoire public d Essais et d études après agrément des agrégats par le Maître d œuvre. conformément à la norme marocaine 10.03 f 009 le béton sera de la classe B.B résistance nominales exigées à 28 jours étant les suivants : COMPRESSION SUR CYLINDRE TRACTION CLASSE B2 270 BARS 22 BARS CLASSE B3 230 BARS NON DEFINI Si après écrasement, les échantillons de béton armé ne répondent pas aux caractéristiques imposées par la norme marocaine 10.03 f009 et les hypothèses de calcul, tous les ouvrages coulés le jour du prélèvement ou désignés lors du contrôle seront démolis et reconstruits aux frais de l entreprises, indépendamment des dommages et intérêts que le Maître de l ouvrage se réserve de revendique sur le retard apporté aux travaux et sur les perturbations que cela pourraient apporter à l ensemble de la construction. QUALITE DES MATERIAUX : Sable et gravier pour mortier et béton : Le sable pour mortier et bétons sera lavé. il ne devra pas renfermer de grains dont la plus grande dimension dépasserait les limites ci- après : * sable pour mortier : 0.002m. * sable pour béton : 0.005 m. Les gravillons destinés à la confection du béton devront pouvoir passer en tous ses dans un anneau de 0.025 m de diamètre intérieur sans pouvoir passer dans un anneau de 0.005 m de diamètre. Les cailloux destinés à la confection du béton devront pouvoir passer tous ses dans un anneau de 0.0025m de diamètre. Intérieur sans pouvoir passer dans un anneau de 0.005m de diamètre. Les granulats ne devront pas comprendre de plaquettes ou d aiguilles. Ils seront soigneusement lavés et exempts de matières fines. Le sable pour béton devra avoir un équivalant de sable au moins égal à 70 (soixante dix). LIANTS :

Seront utilisés les liants de type C.P.A.Z. de la classe 35.45 conformément à la norme à la N.M. 10.01 Ŕ F004. L emploi de ciment éventé ou encore chaud sera interdit. S il est livré en sacs, il devra être stocké en quantité suffisante pour que le chantier n ait pas à souffrir de retard consécutif à une livraison défectueuse. ADJUVANTS : Ils seront utilisés conformément aux prescriptions des fabricants, mais après autorisation du bureau de contrôle. ACIER POUR BETON ARME : Les acier pour béton armé seront des aciers A.D.X. ou des aciers à haute adhérence conformes aux normes marocaines 10.01 Ŕ F003 ET 10.01 Ŕ F012. ECHAFAUDAGE : Des plans et calculs de résistance et déformation des échafaudages devront être soumis à l agrément du Maître d Œuvre et BET si celui Ŕ ci en fait la demande. Béton destiné à recevoir un enduit. Il présentera un parement approprié au bon accrochage de l enduit. il devra être rugueux, sans toutefois comporter de balèvre, de nids d abeille et d épaufrures, d autre part, des reprises de bétonnage n apparaîtront pas sur les parements. Les coffrages seront huilés pour en facilite la dépose. Cette huile ne devra nuire en aucune façon à l accrochage d un quelconque enduit ou revêtement. L entrepreneur de gros-œuvre devra fournir toutes les caractéristiques des huiles de coffrage qu il emploiera sur le chantier au fabricant de peinture pour l agrément de ce dernier. En conséquence, il devra mettre en rapport les deux fabricants intéressés. (Fabricant de peinture Ŕ fabricant d huiles de coffrage) l entreprise de peinture devra être tenue au courant. CLASSIFICATION : En fondations des parements à obtenir les coffrages sont classés en trois catégories : coffrage ordinaire brut pour parements cachés ou à enduire (semelles, longrines, planchers sur faux plafonds etc...) coffrage ordinaire soigné pour parements non enduits. Coffrage très soigné pour parements devant rester brut de décoffrage ( ainsi que pour les éventuels éléments préfabriqués horizontaux ou verticaux). ARETES ET CUELLIES : L entrepreneur de gros-œuvre fera exécuter des arêtes et des cueillies nettes de franches exemples des balèvres et épaufrures. Elles devront remédier à tous les défauts. MAÇONNERIE MATERIAUX : Briques 6T et 9T de ciment préfabriqués ( creux ou pleine ). Ils auront, avant mise en œuvre, au moins trois mois de séchage et une porosité inférieur à 18 %. LA résistance à l écrasement sera conforme à la norme N.M 10-01- F 016. MISE EN OEUVRE. Murs en maçonnerie pour élévation. Tous les murs et cloisons définis sur les plans sont côtés finis. Les murs et cloisons seront maçonnés ou hourdés, au mortier n 1&2 et comprendront toutes sujétions de feuillures, trous etc... Les bavures de mortier seront enlevées. Les cloisons au droit ses gaines seront réalisées après la pose complète des tuyaux d évacuations. Pour les maçonneries en petits éléments, il sera prévu toutes les façons nécessaires pour les logements des linteaux, chaînage, planchers etc... Dans les angles et croisements, les éléments seront toujours harpes. Dans la maçonnerie de parpaing, l emploi de demi- parpaing et d élément à feuillures est recommandé. Il y aura toujours des éléments pleins pour former appui des linteaux. L entrepreneur devra effectuer le scellement de tous les taquets nécessaires à la pose des ouvrages, ainsi que la réservation des saignées et trous divers pour l ensemble des corps d état 15

Les raidisseurs nécessaires seront ancrés dans les planchers. ENDUITS.MATERIAUX : Suivant tableaux des dosages définis plus haut. Préparation des surfaces : Avant tout commencement des travaux, les surfaces à enduire seront préparées convenablement pour obtenir un bon accrochage (parpaing : joints dégradés béton : surface rugueuse). Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n absorbe pas l eau de mortier. Toutes les efflorescences seront soigneusement nettoyées. ENDUITS INTERIEURS Tous les enduits intérieurs seront exécutés au mortier n 4. EXECUTION : - Epaisseur totale 1.5 à 2.5cm. - Ils seront exécutés en deux couches à la main ou à la machine suivant décision du maître d œuvre, par panneaux complets entre 4 arrêts ou joints. - Couche de dégrossissage : au moins 1 cm. - Couche de finition appliquée au minimum 7 heures après exécution de la première couche : au mois 0.50 cm. L exécution des enduits au client sera soumise aux prescriptions suivantes : - Le ciment sera convenablement hydraté, l enduit sera ausculté au marteau et les parties non adhérentes enlevés et remplacées. - La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec les mêmes précautions. - Le saupoudrage de ciment pur sur l enduit frais sera formellement interdit. les enduits sont retournés les tableaux et voussures des baies de toute nature les ouvrages en béton coffré n offrant pas les garanties d adhérence suffisantes, seront piqués à la pointe. Les taquets et nivellements, équerrage aplomb seront exécutés soigneusement à la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, les enduits seront exécutés sur un grillage scellé débordant au minimum de 10cm sur chacun des supports de façon à éviter les fissures de joints. Aucune fissure ne sera tolérée lors de la réception des travaux. Les enduits seront finis à brosse fine. L entreprise doit la protection du matériel des corps d état secondaire ainsi qu un nettoyage des locaux après exécution des travaux. ENDUITS EXTERIEURS : Exécution : L enduit sera exécuté au bouclier fin et passé au feutre. la surface obtenue aura une apparence très régulière bien unie, de teinte uniforme et sera parfaitement dressée. - Aucune trace de bouclier ne sera tolérée. Toutes les arêtes et cueillies seront bien droites et sans surplomb. - l adhérence sur deux matériaux différents sera assurée par un grillage. Cette sujétion est à compter dans les prix unitaires d enduits, première couche (couche de dégrossissage). - Le mortier doit être très plastique et projeté très fortement sur le support. Cette couche sera au mortier de ciment, d épaisseur 1cm. Deuxième couche (couche de finition) mortier n 4. Cette couche se fera 7, heures minimum après l exécution de la première couche de façon à ce qu elle ait fait une partie de son retrait. Pour éviter un séchage trop rapide, cette couche sera régulièrement arrosée, plus particulièrement les faces exposées au soleil. N O T A : D une façon générale, les surfaces à enduire seront humidifiées avant application de l enduit. il sera souhaitable de mettre en œuvre la couche de dégrossissage en même temps que l on monte la 16

maçonnerie, pour permettre aux fissures de retrait de se faire avant la mise en œuvre de la deuxième couche. II. REVETEMENT MURAL (MARBRE) Les faïences et marbres seront posés sur un support exécuté par l entrepreneur du présent lot. Les supports seront traités comme un enduit classique, dressé à la règle et non taloché, exécuté au mortier de ciment dosé à 300kg de ciment. Les carreaux seront collés à la colle blanche genre Ŕ STICKFIT- ou similaire sur l enduit précédemment exécuté avec joints larges de 2mm environ soigneusement remplis au colis de ciment blanc pur et nettoyé. Les carreaux ne doivent pas être en surépaisseur sur les enduits. Toutes les coupes franches sans bavures et sans écailles des carreaux situées aux angles de murs. Aucune coupe en bordure des baquettes et portes ne sera tolérée. Les carreaux à chants vus seront impérativement à bords, ronds tranches faïencées. Tolérances de pose : La pose des carreaux se fera à joints de 2mm environ La pose jointive, réalisant un contact continu des carreaux est interdite. Les carreaux seront posés de telle sorte qu une règle métallique de 2 m de longueur promenée en tous sens, ne doit pas assurer de flécher supérieure à 3mm. La même règle de 2 m posée en sorte que ses deux extrémités règnent avec les bords homologues ne doit pas assurer de différence d alignement supérieure à 2mm en plus des tolérances de calibrage. Aucun point de carrelage ne doit se trouver à plus de 5mm de part et d autre des côtés d arasé, pente comprise, rapportée au trait de niveau. Précautions particulières : L entrepreneur devra prendre toutes précautions et toutes mesures pour protéger les feuillures des bâtis et menuiseries en bois après leur mise en place. III. ETANCHEITE : CARACTERISTIQUES DES SUPPORTS : Il est stipulé que l entrepreneur devra appliquer son étanchéité après avoir réalisé lui-même la préparation nécessaire des supports. L étanchéité reposera sur une forme de pente exécutée en béton n 2 soigneusement réglée, damée et lissée en surface format cm minimum. les points hauts seront en fonction de la pente qui est de 1.5 & minimum. Les supports doivent présenter après finition une surface propre, dure, bien dressée et tous corps ou matière de nature huile, plâtre, etc... à compromettre la conservation du revêtement. Ils devront être parfaitement secs. MATERIAUX D ETANCHEITE Bitume armé : Les bitumes armés seront du type 40 auto- protégé système ardoisé de couleur au choix de l architecte. Feutre bitumé : Les feutres bitumés du type 2x36s + 1-40 A conformes à la norme N. M. 10-06- FOII. Enduit d application à chaud (E.A.C.) Les enduits d application à chaud sont à la base de bitume oxydé ou bitume soufflé. Pour la préparation de ces enduits à chaud, l entrepreneur doit disposer d un matériel de chauffage permettant de maintenir la température dans les limites de 200 C+20 C. La masse moyenne des enduits d application à chaud entrant dans la composition des revêtements multicouches, mesurée sur un échantillon de 0.50x0.50 prélevé, ne doit pas être intérieure de plus de 10& aux indiquées dans la composition des revêtements. Enduit d application à froid (E.A.F.) 17

Ce sont des produits à base de bitume en émulsion ou de préférence en solution, la teneur en bitume doit être égale ou supérieure à 50 %. Protection L étanchéité multicouche sera protégée par des dalles en béton dosé à 300 kg de CPAZ 35-45 de 1.00 x1.00 coulés en damiers avec joints au centre bitumineux de 5 mm environ Rappel pour le lot gros - œuvre percements : Les trous dans le béton armé seront par la mise en place de coffrage approprié, dont les éléments devront être soigneusement retirés avant l exécution de scellements. La section et la profondeur des trous seront suffisantes pour obtenir 1cm de jeu autour de la pièce à sceller. Scellements et rembuchements : Les scellements seront exécutés théoriquement au mortier de ciment PORTLAND, les tous ayant été préalablement nettoyés et humectés. Le mortier de garnissage sera bien tassé autour de la pièce à sceller et arasé au parement. Les scellements au ciment prompt ou mélangé à prise rapide devront être soumis à l autorisation du maître d œuvre. Il en sera de même pour l emploi des calfeutrements en mortier plastique ou mortier spécial. Les rebouchages seront faits en reconstituant l élément dans la présentation primitive. Raccords et calfeutrement : Il sera effectué, après la mise en place des éléments en second œuvre, tous les raccords et calfeutrements nécessaire au portier 2 en particulier autour des menuiseries intérieures et extérieures, ainsi que les calfeutrements au droit des ouvrages extérieurs assurant une étanchéité parfaite à l airait l eau en prenant toutes précautions pour ne pas gêner l écoulement des eaux. N O T A : Il est rappelé que l entrepreneur de grosŕ œuvre doit toutes les feuillures nécessaires dans les maçonneries et les ouvrages en béton, pour la pose des menuiseries intérieures et extérieures. Précautions particulières : L entrepreneur devra prendre toutes précautions et toutes mesures pour protéger les feuillures des bâtis et menuiseries en bois après leur mise en place. IV. MENUISERIE - ALUMINIUM- & FERRONNERIE. FINITIONS : Les éléments de montages et d assemblage seront soumis à l approbation de l architecte; et suivent les plans de détails, y compris toutes fournitures,fixation, chambroles ; etc Ouvrage payé à l unité compris quincailleries et toutes sujétions de fourniture et de pose Les menuiseries et ferronneries : Seront mises en places, réglées et calées par l entrepreneur de menuiseries métalliques et seront scellées et calfeutrées par l entrepreneur de gros-œuvre. d) quincailleries : Elles seront simples et robustes du type BRRICCARD ou similaire. N.B : Les sections des profilés indiquées sur les plans et descriptions sont donnés titre indicatif et l entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour obtenu une parfaite rigidité des ouvrages, sans aucune majoration ni indemnité. V. PLOMBERIE - sanitaire GENERALITES : L entrepreneur doit obligatoirement prendre connaissance de tous les articles contenues dans le cahier des clauses Administratifs générales ( C.C.A.G.) et dans les textes officiels relatifs à l installation des conduites et mode de branchement. NATURE DES TRAVAUX : 18

Les travaux faisant l objet du présent lot, comprennent : - Le réseau de distribution intérieure en tube fer galvanisé. - Les fournitures et la pose des appareils sanitaires et leurs accessoires. DEFINITION DES PRESTATION : les présentations de l entreprise comprennent : - La fourniture, le transport à pied d œuvre, le stockage, la mise en oeuvre, la pose, le réglage de tous les matériaux, matériel éléments constitutifs et ouvrage accessoire à l exécution des travaux conformément aux dispositions du C.C.A.G. - La conduite et la surveillance du chantier jusqu à réception des travaux. - La fourniture, la mise en place et le remplacement de tous les échafaudages nécessaires à l exécution des travaux. - La protection de l ensemble de l installation contre les dégradations diverses en particulier. - La protection du matériel sanitaire et de la robinetterie. - La protection contre l écoulement de détritus et de gravats dans les canalisations de vidange et les tuyaux en attente. - La réfection des ouvrages défectueux, soit avant la réception des travaux, soit en cours de travaux avec toutes les conséquences en découlant. - La fourniture d échantillons suivant le chois des produits, des conditions effectives de réalisations, formes et nuances retenues par l architecte. - En cours de chantier et jusqu à la réception des travaux, la protection de tous les ouvrages, parements etc... - En cours et en fin des travaux les nettoyages l enlèvement des gravois et tous les matériels utilisés pour la mise en œuvre des ouvrages. DESCRIPTIONS GENERALES : Tous les matériaux fournis devront être neufs et de première qualité. Ils devront être présentés pour approbation au maître de l ouvrage, à proximité de ses bureaux sous forme d un tableau d échantillon qui sera ensuite transporté sur le chantier. Le matériel sera stocké à l abri des dégradations. Tous les matériaux et les travaux de quelle nature qu ils soient qui ne rempliraient pas rigoureusement les conditions stipulées dans les normes et les conditions du présent devis seront refusées, démolis et refaits par l entrepreneur. COORDINATION : L entrepreneur doit fournir aux autres constructeurs, l installation des matériels d équipement intérieurs et aménagements extérieurs, tous les matériaux concernant ses propres travaux afin que les autres ouvrages et installations soient étudiés en fonction des ouvrages qu il réalisera et en harmonie avec eux. Il doit s informer du travail de ces entreprises de façon à connaître les impératifs que leurs interventions imposent et sa propre activité. En cours de chantier, l entrepreneur prendra toutes dispositions pour assurer aux entreprises d équipement intérieur, l accès des locaux. Tous ces travaux réalisés sous les directives de l architecte et en parfaite coordination avec les entreprises intéressées. L entrepreneur à sa charge l exécution de tous les travaux définis par le présent marché. Il devra livrer les ouvrages parfaitement terminés et complétés, par ses connaissances professionnelles, les détails qui pourraient avoir omis dans les prescriptions et qui seraient nécessaires au parfait achèvement des ouvrages suivant les règles de l art. DOCUMENT DE REFERENCES: D une façon générale tous les travaux seront exécutés conformément aux articles du D.G.A aux normes en vigueur aux règles de l art, aux dispositions du projet et celles arrêtées d un commun accord pendant la période de préparation. L installation devra se conformer en particulier aux règles suivantes tant qu elles ne sont pas contraires au marché. 19

1- le cahier des clauses administratives C.C.G.A.T.P applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte du ministère des travaux et des communications. 2- les règlements locaux concernant l alimentation en eau et en électricité des immeubles 3- le devis général réglant les conditions d exécution des travaux, de fourniture et de pose de conduite d eau approuvé le 26/10/1934 Edition 1952). Si les textes généraux prescrivent des clauses contradictoires, l entrepreneur devra se conformer au plus récent d entre eux. CONNAISSANCE DES LIEUX En complément des renseignements qui sont fournis dans les pièces du marché, l entrepreneur doit relever sur place, tous les renseignements qui lui sont nécessaires pour établir son prix. L entrepreneur pourra procurer auprès de l architecte tous les renseignements connus concernant la nature des sols. Il pourra, en outre sur place se rendre compte de la compacité des couches existantes dans les puits de sondages effectués. En aucun cas, l entrepreneur du présent lot ne pourra prétendre à un supplément sur son prix par suite des difficultés d accès ou d organisation de chantier dues aux terrains. RELATION AVEC COMPAGNIE DISTREBUTRICE L entrepreneur est chargé de se mettre en rapport avec la compagnie distributrice afin de connaître parfaitement les règlements locaux. Il doit avant toute exécution de travaux informer par écrit le maître de l ouvrage si un quelconque règlement ou usage local exigerait une mise au point de l installation prévue dans l appel d offres. L entrepreneur en fin de travaux devra se soumettre aux diverses réceptions de la compagnie distributrice. MISE AU POINT DES INSTALLATIONS Les tracés de canalisations seront effectués suivant les plans conformes aux règlements en vigueur et approuvés par l organisme de distribution. L architecte se réservant le droit d effectuer des mises au point de tracé et de position des appareils sanitaires après étude du bâtiment sans qu il en résulte de supplément de prix. STOCKAGE DES MATERIAUX : L entrepreneur devra aménager un emplacement sec et sain, pour les matériaux afin que leur qualité soit intacte au moment de leur mise en œuvre. Cet emplacement sera soumis à l agrément du Maître d œuvre. Le non-respect de cette instruction conduirait au refus des matériaux dégradés, à leur évacuation du chantier. L entrepreneur prendra toutes dispositions pour ne pas détériorer les parements des autres ouvrages dont il supporterait seul les conséquences. CONTROLE DES PRODUITS EMPLOYES : Le maître d ouvrage se réserve le droit d opérer tous les prélèvements qu il jugera nécessaires sur les produits employés aux fins d analyses en laboratoire celles Ŕ ci ainsi que tous contrôles ou vérifications sur place, seront faits au frais de l entrepreneur y compris toutes les charges afférentes, les produits du marque livrés dans les récipients ouverts non conformes seront immédiatement évacués. CHOIX DES PRODUITS DE QUALITE : Afin d effectuer un contrôle efficace, le maître d œuvre se réserve le droit d exiger la présentation des factures ou des bons de livraison des différentes fournitures et la présentation des certificats d essais des laboratoires des bâtiments et travaux publics. L entrepreneur devra en outre, remettre un certificat de fabricant attestant que les produits proposés correspondent bien (rubrique) au prescription technique du présent devis. PROPOSITIONS EN VARIANTE : L entrepreneur remet obligatoirement sa proposition conformément à l étude de base définie par le présent document, dans le cadre de décomposition. DESINFECTION : L entrepreneur sera tenu de procéder ou de faire procéder, à ses frais à la désinfection des canalisations d eau et de faire analyser l eau distribuée après désinfection. TROUS Ŕ SCELLEMENTS Ŕ RACCORDS DIVERS Ŕ CALFEUTREMENT : 20

1 Ŕ Trous à réserver : L entrepreneur devra prévoir tous les trous, scellements, raccords, etc.., et toutes natures, nécessaires pour l exécution des travaux qui lui incombent. Dans les ouvrages en béton armé, quels qu ils soient, les trous passages, feuillures, etc... seront obligatoirement exécutés, ils seront réservés au coulage au moyen de mandrins appropriés (au frais de l entreprise de plomberie). L entrepreneur devra provoquer de lui même la fourniture des plans pour lequel il est nécessaire de réserver des trous, de façon à les obtenir en temps utile, étant bien entendu qu il sera rigoureusement interdit de percer après coup, des trous d importance notable dans les ouvrages sans l accord de l architecte. 2 Ŕ Scellements : Les scellements seront exécutés par chaque entrepreneur titulaire du lot correspondant et sous sa responsabilité. Les scellements en plâtre seront rigoureusement prescrits dans les ouvrages en béton armé. Les scellements pour pièces d aluminium seront obligatoirement exécutés en ciment alumineux. 3 Ŕ calfeutrement et raccords : Les calfeutrements et raccords de finition seront exécutés par l entrepreneur du présent lot. 4 Ŕ Raccords : Aucun élément de raccord ne devrait être encastré. 5 - Manchon encastré : Tout manchon encastré dans la maçonnerie devra être enfermé dans un fourreau approprié. PRESCRIPTION SPECIALES CONCERNANT LES TRAVAUX DE PLOMBERIE Prescriptions concernant les tubes. *Tubes en acier Les tubes en acier doivent être de l une des catégories suivantes : a) Tubes filetés dits *tubes gaz* tarif 1 et 3 des fabrications. b) Tubes acier sans soudure tarif 10 des fabrications. Les tubes en acier ne peuvent être utilisés que pour les distributions d eau froide. ils sont en principe galvanisés à chaud extérieurement et intérieurement, ils peuvent être protégés d une autre façon (suivant prescriptions des pièces particulière du marché). Leur assemblage est effectué au moyen de raccords galvanisés à visser en fonte malléable de raccords à bague, de brides, ou par brasure, ou sous- brasure (procédé GAS-FLUS. Les tubes en acier galvanisé ne peuvent être utilisés que s ils portent une marque de fabriques indiquant leur conformité aux normes. Les pièces spéciales peuvent, en cas de besoin être exécutées en tube acier noir assemblés par soudure et galvanisés à chaud intérieurement après fabrication DILATATIONS : Les effets de la dilatation des canalisations sont absorbés de préférence par le tracé même de ces canalisations, à défaut par des ouvrages spéciaux par les lyres en tube lisse pour les canalisations en acier. Des points fixes sont répartis sur le parcours des canalisations. Les ouvrages de scellement et d encrage de ceux-ci doivent tenir compte des contraintes maximum provoquées. FOURREAUX : Toutes les canalisations autres que celles en fonte ou Fibrociment qui traversent des murs, cloisons ou planches doivent être protégées par des fourreaux en tube plastique rigide de diamètre approprié. A travers un joint de dilatation, les fourreaux doivent être distincts de part et d autre du joint et avoir une section suffisante pour le jeu des canalisations perpendiculaires à leur axe. Les fourreaux ne doivent être déduit, ni floués sous l action de la température ou des charges apportées par les canalisations. Les fourreaux doivent permettre la libre dilatation de celle Ŕci, soit parallèlement, soit perpendiculairement. ils ne doivent pas être obstrués par un plâtre ou du ciment, mais bourrés par une tresse d amiante passées à la graisse BELLE- FILLE et finie au mastic plastique, dans les murs pour tous les locaux 21

devant être isolés physiquement et systématiquement, dans les sols afin d éviter les transmissions de poussière et d eau. Dans les traversées horizontales ils sont arasés aux nus des parois, dans les traversées verticales ils sont arasés au niveau du plafond et dépassent du plancher de 5 cm. PRESCRIPTION CONCERNANT LES APPAREILS : Robinetterie d eau : Les modèles de robinetterie à utiliser sont les suivantes : - Robinet de puisage : modèle à agrées par le distributeur. - Robinet d arrêt : à presse étoupe, corps laiton brossé, tiges montante, siège caoutchouc. Robinetterie sanitaire : Les corps tiges de manœuvre, porte Ŕ clapets et siège des robinets sont en laiton, les sièges sont en principe rapportés. L utilisation de pièce en delrin, Téflon ou céramique, peut être autorisée. Les parties métalliques visibles de la robinetterie et des accessoires des appareils sanitaires doivent être chromées. Appareils sanitaires : W.C. (Équipé) Le W.C. à la turque est encastré dans la forme au rez -de- chassée et scellés dans un socle et munis d un robinet d ablution. VI. ELECTRICITE : INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER : L entrepreneur prévoit à ses propres moyens à l installation de son chantier dans un emplacement situé à proximité des travaux et désigné par le maître d œuvre. RECEPTION DES MATERIAUX AVANT MISE EN OEUVRE : L entrepreneur devra déposer dans les bureaux du maître de l œuvre un échantillon des matériaux en œuvre. Ces chantions déposés dans les quinze jours suivant l ordre de commencer les travaux seront conservés par le maître d œuvre jusqu à la fin des travaux. PROJET D EXECUTION : Les plans de détail sont fournis par l Architecte. Ces tracés seront reportés sur place en place en ce qui concerne les lignes principales, les tableaux et les appareillages. Les percements, tranchées, pose de ligne, sous buse ou sous- tube acier encastré ne pourront être commencés qu après la vérification de ces documents par le maître de l œuvre. Un planning détaillé des travaux sera également fourni par l entrepreneur. BASE DES CALCULS : TRAVAUX BASSE TENSION : Pour le calcul des puissances et des chutes de tension, les foyers lumineux seront pris à 80% et les prises à 0.25 % et les prises à 0.25 %. La puissance unitaire pour une prise bipolaire sera fixée à 1000 w et pour une prise triphasée à 2000 w. Les sections des conducteurs seront déterminées pour que la baisse de tension au niveau du tableau le plus éloigné ne soit supérieure à 3 % dans les conditions normales d utilisation. Afin de satisfaire aux conditions ci Ŕ dessus, l entrepreneur pourra changer le nombre et les sections de conducteurs. Ces changements devront cependant être approuvés par le maître de l œuvre et sur ordre de service. Dans tous les cas, la responsabilité pleine et entière des ouvrages incombera à l entrepreneur et en complément des dispositions prévues au D.G.A article paragraphe 1 (note de calculs et des dessins d exécution), l entrepreneur est informé que si l installation en remplirait les conditions pour l usage à laquelle elle est destinée, le maître de l œuvre pourra ordonner la révision des sections et des appareils de sections et des caractéristiques insuffisantes. Cette révision et remplacement seront faits par l entrepreneur qui supportera les frais. 22

SPECIFICATIONS GENERALES : L équipement devra être conforme aux exigences du distributeur, aux normes et aux règles de l art, l entrepreneur entreprendra toutes les démarches pour connaître ces exigences. TABLEAUX ET COFFRETS DE DISTRIBUTION : Les installations seront constituées par des armoires métalliques en tôle pliée émaillée avec face ouvrante sur charnière ou sur pivots intérieurs. la fermeture sera assurée par une serrure à canon à clef plate. le fond de l armoire sera également en tôle. Chaque armoire de type encastré (ou semis encastré) comportera un double fond en Bakélite sur lequel seront placés des appareils de protection et le jeu de bornes. Le double fond sera démontable de matière à permettre la vérification du câblage qui sera à partir des bornes d arrivées des bornes des conducteurs type rigide. Les câbles d alimentation seront regroupés sous une gaine plastique (genre coulisseau). Les appareils de protection des lignes seront des dispositions générales adoptées, des disjoncteurs des contacteurs disjoncteurs Les circuits seront bipolaires : Les coupes circuits pour les foyers lumineux ou les prises de courant répartis en principe à raison d un coupe circuit pour trois foyers du type disruption à bouton de réarmement. Les circuits des prises de courant seront séparés des circuits d éclairage. Tous les coupe- circuits seront repérés avec étiquettes en dilophane gravée. CANALISATIONS ELECTRIQUES : Les canalisations électriques principales seront en câbles armées secs à 4 conducteurs, série U 500 R 12 passent sous buse de 100cm dans les parties enterrées. Dans les traversées des murs, cloisons, dalle, ou dallage, les passages se feront sous les fourreaux métalliques de diamètre approprié dont la fourniture sera comprise dans les prix unitaires définis au chapitre III ci Ŕ après. Chaque ligne comportera un conducteur de terre section égale à la moitié du conducteur de phase. les points lumineux ou prises de courant seront alimentés en conducteur U 500 V sous tube, les connexions se feront exclusivement à l intérieur des boites de tirages ou sur les bornes des appareils. Les couleurs seront respectées sur toute la longueur des lignes. Les conducteurs de nature et des circuits de terre seront obligatoirement aux couleurs réglementaires. Les sections minimales seront 1.5 mm 2 pour les foyers, et 2.5 mm 2 pour les prises. Les prises de courant et l éclairage seront sur des circuits séparés. Tous les circuits seront bipolaires, le neutre sera un bouchon de neutre distinct des fusibles. Les installations seront exécutées, soit sous tube encastré, soit en apparent suivant les directives du maître de l œuvre. Les tubes acier seront émaillés intérieurement et munis d entrée en visée en porcelaine ou en matière plastique. Les boites de tirage seront en tôle avec isolation intérieure et couvercle visé. APPAREILS (INTERRUPTEURS ET PRISES) : Les interrupteurs dans les locaux habitables seront du type encastré (Réf. le Grand- Neptune, Chambord ou Jupiter), ils comporteront obligatoirement un boîtier isolant en matière plastique. Dans les locaux humides, les interrupteurs seront du genre Pléxo - Legrand.les prises de courant à vis, les fixations à griffes sont prescrites. LUMINAIRES : Les appareils d éclairage incandescents ou fluorescents ont été choisis dans les catalogues lita Claude Ŕ Philips- siemens- Bégar - Gal, suivant spécifications de détail du devis descriptif. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES TROUS ET SCELLEMENTS : L entrepreneur du présent marché aura à sa charge tous les trous percements, scellements et raccords dans toute nature, les matériaux nécessaires à la pose de ses ouvrages. Il devra refaire à ses frais par les ouvriers qualifiés tout ce que du fait son travail, il aura détérioré dans les ouvrages des autres corps d état ou mis hors d état dans les bâtiments. 23

Les percements des saignées dans le béton brut de décoffrage sont rigoureusement interdits, au cas ou ces prescriptions ne seraient pas respectées, l installateur d électricité fera exécuter à ses frais par l entrepreneur, la reprise des parements de béton brut endommagés. Les scellements de toutes pièces métalliques seront exécutés au mortier de ciment C.P.A classe 250/315 au dosage de 550 kg/ m 3 de sable, l emploi de mortier de plâtre est formellement interdit. Les scellements éventuels dans le béton brut seront faits au moyen de chevilles expansibles type spit Ŕ roc. Jusqu à la réception provisoire, l entrepreneur sera responsable de la bonne conservation de ses ouvrages, ainsi que les risques de détérioration ou de détournement. Tous les travaux suggestion ciŕ dessus mentionnés, sont implicitement compris dans les prix unitaires du bordereau des prix. COTE LIBRE DANS LES GROS Ŕ OEUVRE : Avant tout commencement de travaux, l entrepreneur devra s assurer sur place des côtés libres dans le gros Ŕ œuvre à l emplacement de ses appareils (tableaux, lumineux etc...). SPECIFICATION PARTICULIERES AUX TRAVAUX H.T : Les travaux H.T seront faits conformément aux normes en vigueur au maroc. Ces normes sont complétées par les exigences propres à la Société de distribution. L entrepreneur prendra toutes indications utiles auprès de ces sociétés pour ses ouvrages soient agrées en particulier l entrepreneur fera son affaire de la création et l approbation des plans avant toute exécution. Lorsqu un changement dans la tension est prévu par le distributeur, l entrepreneur prévoira des appareillages pouvant supporter la tension finale et des transformateurs rebobinables côté H.T FOUILLES ET REMBLAIS : Les câbles posés en enterré seront posés à une profondeur appropriée sur lit de sable, les câbles armés pourront être posés directement sur sable. les câbles non armés seront dotés d une protection mécanique (dallettes, busage etc...). un grillage rouge avertisseur en plastic sera disposé à 30cm de la changement de direction par un pilot en béton portant la mention B.T ou H.T. Lorsque les câbles passeront sous les chaussées, l entrepreneur prévoira des busages ainsi que la réfection des chaussées. Ces travaux de réfection devront être faits dans les règles de l art par personnel et avec du matériel adapté. SPECIFICATION PARTICULIERES POUR LES CABLES ENTERRES : Les câbles enterrés seront aussi bien en H.T. qu en B.T d un seul tenant, aucune boîte de jonction ne sera tolérée. Les normes et règlements énumérés ci-dessous sont donnés à titre indicatif, sans aucun caractère limitatif. en cas d absence de textes purement marocain, il sera référé aux normes et règlements en vigueur en France. - Le devis général d architecture (édition 1956). - Les arrêtés et décrets du Ministère des travaux publics et des communications touchant à l électricité. - Arrêté technique n 127/63 du 15 Mars 1963. - Décrit n 566-70 du 2Décembre 1971 et les règlements annexés. - Décrit n 350 Ŕ70 du 15 juillet 1967 et des normes annexés (N.M.II CL et 006 et N.M 7 II CL 005 ). - Les règlements des organismes locaux de distribution. RECEPTION DES TRAVAUX : La réception des travaux par le maître de l œuvre n aura lieu qu après acceptation sans réserve des installations par la compagnie distributrice et éventuellement de l organisme de contrôle. 24

VII. PEINTURE Ŕ VITRERIE, PEINTURE : - Spécifications générales, documents techniques. - Qualités des produits. - Exécution des travaux. - Méthode de réception. VITRERIE : - Spécifications générales, documents, de références. - Qualité de verres. - Obligation de l entrepreneur. - Pose de verres. - Verres cassés. PEINTURE : SPECIFICATIONS GENERALES Ŕ DOCUMENTS DE REFERENCES. Les travaux de peinture, nettoyage et de mise en service seront exécutés conformément : - au cahier n 139 applicable aux travaux de peinture, nettoyage, mise en service, vitrerie, miroiterie et papiers peints. Les matériaux de base entrant dans la composition de la peinture seront conforme aux normes en vigueur (classe T) et pourront faire l objet de vérifications dans les conditions prévues aux paragraphes : conditions de réceptions. - Toutes les peintures seront obligatoirement appliquées par couches successives de différentes épaisseurs, de différents tons dont la dernière est au choix de l architecte. Chaque couche sera réceptionnée pour permettre l application de la couche suivante. - Tous les prix de règlement comprennent tous les travaux préparatoires tant en ce qui concerne les supports que les applications. - Des échantillons en début de chantier des couleurs de peintures seront soumis à l architecte avant toute application et conservés jusqu à la fin du chantier. - Le Maître d œuvre peut demander à l entrepreneur de se soumettre au contrôle de l assistance technique du fabriquant des peintures utilisées pendant l exécution des travaux. - l entrepreneur du présent lot aura à sa charge : Les raccords après jeux de menuiseries. Les raccords aux plinthes après pose des sols. Les raccords après essais de réception provisoire. - l entrepreneur aura à sa charge le nettoyage particulier tel que défini au devis descriptif. - Dans l ensemble des ouvrages du devis, des couleurs finies pourront être employées sur certaines surfaces, de plus les surfaces pourront être peintes dans les couleurs différentes, polychromie sans que ce travail précise au devis descriptif n entraîne de supplément. METHODE DE RECEPTION : Ces conditions ne concernant pas les produits utilisés mais le travail exécuté avec ces produits sur les surfaces réelles du chantier et sont dans la dépendance directe de la peinture, de son application et des fonds sur lesquels les travaux ont été exécutés. Les points suivantes peuvent être contrôlés, conformément aux articles 1.4221 et 1.4223 du D.T.U. ASPECT : Conformité avec les surfaces témoins examinées notamment en jour faisant particulièrement en ce qui concerne : - l uniformité. - l absence de papillons, émus, auréoles. - le degré de brillant ou de matité. - la couleur. L EPAISSEUR : 25

Déterminée sur métaux ferrifères avec une jauge magnétique, sur autres métaux et bois mesure directe. Elle doit présenter la mesure moyenne sans point inférieurs à 75 %. L entrepreneur sera réputé s être rendu de la parfaite qualité des induits, bois métaux et toutes surfaces à peinture. L entrepreneur prendre toutes les dispositions utiles pour interdire expressément à ses ouvriers l utilisation des appareils sanitaires pour y puiser de l eau ou y vider et rincer leurs matériels. QUALITE DES PRODUITS : Toutes les peintures et vernis doivent provenir de fabriques notamment connues. La substitution d une peinture précisée dans la proposition ne pourra se faire qu après l accord du Maître d œuvre. Les performances minimales des produits et leurs modes d emploi devront être indiqués par le fabricant. 1- sue les fiches techniques d information 2- sur l étiquette des emballages. La composition des peintures traditionnelles sera conforme aux normes officielles en vigueur au moment de l exécution des travaux et fera l objet de vérification sur les prélèvements en cours de chantier. Pour tous les produits utilisés, la constitution et les proportions liants, pigments doivent être telles qu en cas d expertise qu il ne puisse y avoir de doute sur l approbation de la peinture. a) A l exposition prévue d intérieur ou d extérieur. b) A la nature des matériaux, ciment et métaux compris. c) Aux règles élémentaires qui prédéterminent son comportement quant à la durée de l adhérence et de l élasticité, à la stabilité de la teinte, à la résistance au fabricage et au vieillissement. EXECUTION DES TRAVAUX : L entrepreneur du présent lot devra exécuter pour les travaux extérieurs et intérieurs, les travaux de peinture nécessaires à la parfaite finition. Il devra également s assurer de la protection de tous éléments successibles d être souillés par son intervention ( revêtement sols, sanitaires, etc... ). L entrepreneur ne pourra procéder à l exécution des travaux qu après réception par ses soins concurremment avec le Maître d œuvre de toutes les sujétions en faisant part de ses réserves éventuelles. L ADHERENCE : Elle devra être totale sur la surface de contact avec le matériau qu il s agisse de rebouchages d enduits, ou de peinture. La peinture devra dans tous les cas résister sans cloquer, ni feuilleter que ce soit à la chaleur ou à la réaction alcaline des matériaux ciments et plâtres. VITRERIE : SPECIFICATIONS GENERALES Ŕ DOCUMENTS DE REFERENCES : Les travaux seront conformes aux prescriptions des normes en vigueur notamment : - N.F.P. 32.001 terminologies des matériaux. - N.F.P. 78.302 caractéristiques de tolérances. - N.F.P. 78.401 dimensions et tolérances. - D.T.C. 30 projet des normes concernant la classe des matériaux utilisés et aux prescriptions provisoires du C.S.T.B. cahier 512 juin 1963. QUALITE DES VERRES : Les verres clairs employés pour la vitrerie, devront être rigoureusement plans, sans taies, piqûres, bouillons, médailles ou autres défauts. Ils seront d une teinte pure d une transparence parfaite, les verres dits bleus étant systématiquement refusés. 26

OBLIGATION DE L ENTREPRENEUR : L entrepreneur du présent lot devra se mettre en rapport avec les entrepreneur de menuiseries pour leur indiquer la profondeur des feuillures à réserver pour la pose de ses verres et décider en accord avec eux du meilleur procédé de fixation pour leur maintien. POSE DE VERRES : Les verres posés sur menuiseries seront toujours coupés de manières à atteindre exactement le fond des feuillures. ils seront maintenue en place par des pointes en quantité suffisante et garnis d un solin en mastic blanc à l huile de lin pure et maintenus par des par closes fournies par l entrepreneur de menuiserie et déposés par l entrepreneur du présent lot. PROTECTION DES VERRES : Après pose, les verres seront protégés pendant toute la durée des travaux et jusqu à la réception provisoire, par un procédé choisi par l entrepreneur sous son entière responsabilité ( blanc d Espagne ou autre ). Cette protection sera enlevée par l entrepreneur à la fin du chantier sur ordre du Maître d œuvre, la vitrerie étant alors soigneusement nettoyée sur toutes ses surfaces. VERRES CASSES : Les verres cassée pendant le cours des travaux et jusqu à la réception provisoire seront remplacés par l entrepreneur aux frais du ou des entrepreneurs responsable, dans le cas ou il serait impossible de retrouver le ou les responsables, le remplacement de ces verres se fera au compte prorata, l entrepreneur de vitrerie devra toujours dans ce cas particulier, fournir les attachements correspondant à ce compte prorata en temps voulu de façon à permettra un contrôle effectif. 27

I/ GROS Ŕ OEUVRE : CHAPITRE III- DESCRIPTION DES PRESTATIONS 1.01 Ŕ DEMOLITION DES OUVRAGES L entrepreneur prendre toutes dispositions utiles pour qu aucun dommage ne soit causé aux canalisations ou conduites de toutes sorte rencontrées pendant l exécution des travaux. Un ouvrage enterré sera d ailleurs considéré comme déblai ordinaire si sa démolition ne nécessite pas l emploi d outil autre que le pic de terrassier, sauf difficultés particulières à apprécier. Démolition des cloisons et mur existant à la masse, au coin ou au compresseur avec manteau, pour grande ou petites parties, y/c. coupe des armatures. Le prix comprend toutes sujétions d exécution notamment échafaudage, étaiement, chargement, déchargement des gravais aux décharges publiques. Aucun supplément ne sera admis et payé pour omission ou improvisation quelconque. Tous les matériaux que l'administration voudrait récupérer devront être déposé avec le plus grand soin et mise à la disposition de l Administration avec PV de réception. Les travaux des démolitions seront exécutes soigneusement pour ne pas ébranler le reste de la construction. Ce travail comprend les démolitions des ouvrages des éléments en béton armé, maçonnerie de moellons et briques, démolitions en sous œuvre, démolition des blocages + formes + dallages, etc Le prix comprendra également le montage et la descente des ouvrages démolis, le chargement, le transport, nettoyage des voies après passage des engins, et toutes sujétions, y/c la dépose, de la menuiserie métallique et bois, avec le plus grand soin et mis à la disposition de l administration La récupération de la menuiserie et matériaux fera l objet d un PV. L entrepreneur sera tenu responsable de toutes les dégradations qu il pourrait occasionner à l ouvrage existant ou à conserver hors de l exécution de ses travaux Ouvrage payé à le forfait au prix n.........1.01 1.02 -DECAPAGE DES REVETEMENTS EN (GRANITO-POLI ET CARRELAGE) Le prix remi par l entrepreneur devront tenir compte du toutes les sujétions d exécution (main d ouvre échafaudage chargement et matériaux non récupérable au décharge public ) le décapage des revetement de sol et mur de tout nature, devra etre réalisé avec plus grand soin de façon à ne pas endommager les ouvrages voisinant. Ouvrage payé au mètre carré Au prix n.........1.02 1.03 - DECAPAGE DES ENDUITS SUR MURS INTERIEURS, EXTERIEURS ET PLAFONDS : Le prix comprend le piquage, décapage total des enduits défectueux qui lui sont montrer par l architecte, sur mûr intérieur, extérieur et plafond jusqu'à nu, avec soin de façon à ne pas endommagé les ouvrages en béton ou cloison, y/c main d œuvre échafaudage, nettoyage, chargement, déchargement à la décharge publique. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix n...... 1.03 (a) 1.04 - FOUILLES EN TRANCHEE OU EN PUITS Les fouilles seront descendues aux cotes reconnues et acceptées par le maître d œuvre et fixées par la maitrise d œuvre ou son délégué. 28

Elles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l objet d un procès-verbal de réception. Aucun ouvrage de béton ou de maçonnerie ne sera entreprise avant l accord du Maître d œuvre. Les fouilles dépassant les cotes admises ne seront pas payées. Ouvrage paye au mètre cube au prix n :....1.04 1.05 Ŕ MISE EN REMBLAI OU EVACUATION DES EXEDENTS DE DEBLAIS Les déblais provenant des terrassements pourront servir de remblais et seront mis en place par couches de successives de 20cm pilonnés compactées et arrosées, compactage à 85% de l optimum proctor modifié, les déblais en excédent seront évacués au décharges publiques.... Ouvrage payé au mètre cube au prix n.... 1.05 1.06 Ŕ BETON DE PROPRETE : Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre du béton propreté sous semelles, longrine, voiles etc Ce béton de propreté sera exécuté en béton N 1 de 0,10m d épaisseur et débordant de chaque coté des ouvrages suivant indications des plans de béton armé. Le prix de règlement comprend le coffrage des joues, le damage, et toutes sujétions de mise en œuvre. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :... 1.06 1.07 Ŕ BETON POUR BETON ARME EN FONDATIONS : Les ouvrages de béton en fondation seront réalisés en béton B2 obligatoirement vibré ou pervibré. y compris le coffrage, le décoffrage, les étais, toutes sujétions de mise en œuvre à toutes les hauteurs et profondeurs. La fabrication de ce béton sera réalisée exclusivement aux engins mécaniques. les dosages seront faits à l'aide de caisse. il ne sera tenu compte d'aucune plus value pour les parties de formes irrégulières chemisage des poteaux et renforcement de la structure. Ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans d'exécution de béton armé. Ce coulage ne sera fait qu après réception des aciers par l Administration et le BET avec P.V. Ouvrage payé au mètre cube, Au prix :.........N 1.07 (b) 1.08 -ACIERS TOR POUR B.A EN FONDATIONS Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans d exécution. L entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les cales annulaires pour longrines, chainages et poteaux (à enfiler sur cadre, prévoir une cale par kilogramme d acier, en moyenne ). Les cales cubiques 2x2x2 seront utilisées pour les autres armatures. Le poids des aciers pris en compte résulte : du métré théorique, selon plan d exécution compte tenu des recouvrements, chapeaux et crochets, etc Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage, mise en œuvre à toutes hauteurs. Toutes ces sujétions sont à prévoir dans le prix unitaire. Ouvrage payé au kilogramme au prix N :....1.08 (c) 1.09- MACONNERIE DE MOELLONS EN FONDATIONS Article 2. Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de la maçonnerie en fondation, à deux parements de toutes épaisseurs, exécutée avec des moellons hourdés au mortier de ciment n 2. Les joints seront soigneusement remplis au mortier, les parements seront dressés sur leurs faces vues, 30% des blocs devront faire toute l épaisseur du mur. Ouvrage paye au mètre cube au prix N :....1.09 1.10- ARASE ETANCHE 29

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre d une chape filante sur l Arase en fondation, pour éviter toutes remontée de l humidité sur le pourtour de la maçonnerie. Cette chape sera composée d un feutre bitumé 27S et deux couches de bitume à chaud de 1,500 Kg/m². Article 3. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :....1.10 1.11 - REGARD DE 50X50 VISITABLE OU NON, Ce prix rémunère l exécution du regard en béton banché N 3 sur un radier en béton., seront réalisés suivant les plans de détails coulé sur place, radiers et parois de 0,10cm d épaisseur y/c raccordement à la buse, enduits intérieur au mortier gras de ciment, angles arrondis sur rayon de 5cm, façon de cuvettes, tampon en béton N 3 terrassements en terrains de toutes natures et évacuations des déblais excédents à la décharge publique, cadre de 50mm en cornière galvanisée. Ouvrage payé à l'unité au prix.. N 1.11 a. 1-12 - BUSES EN CIMENT Ø200 Pour réseau d égouts compris fouilles, traversée, buses posées sur lit de sable, raccordement sur le pourtour au mortier riche, calé à l aide de patins de ciment. Après essais d étanchéité et de réception par le maître de l œuvre, la tranchée sera remblayée de la manière suivante : la première partie du remblai sera exécutée jusqu à 0,20 m au dessus de la buse avec des terres triées ne comportant aucun élément dur. Mise en place de remblai par couches de 0,20m soigneusement damées et arrosées pour éviter tout tassement du terrain ultérieur. Exécution suivant plan coté de départ et pentes scrupuleusement respectées, y compris terrassements, traversées et toutes sujétions, Ouvrage payé au mètre linéaire au......prix N 1-12 1.12.a Ŕ FOSSE SEPTIQUE DE 3m3 Le prix comprend la realisation de la fosse septique de 3m3 de volume, y compris terrassement evacuation des deblais à la decharge publique remplissage de pières seche bleu, confection de regard siphoide, raddordement, tompon en BA et toutes sujétions de bonne mise en œuvre. Ouvrage payé à l'ensemble au prix.... n 1.12.a 1.13 - LIAISONS EQUIPOTENTIELLES Liaison équipotentielles des locaux humides réalisées en câble cuivré 28mm² minimum, ce conducteur ne sera pas coupé et sera fixé sur chaque tuyauterie ou évacuation par collier spécial apparent. Ouvrage payé à l'ensemble d'un local, y compris fourniture, pose accessoires de pose, main d œuvre et toutes sujétions au prix.... n 1.13 1.14Ŕ HERISSONNAGE EN PIERRE SECHE DE 0,20M Ce prix comprend l exécution d un herissonnage de 0,20m d épaisseur en pierres sèches bleues après drainage en moellons posés à la main et tassés au marteau pointés vers le haut (l utilisation de gravois étant formellement interdite). Les moellons les plus gros seront placés en bas, les éléments les plus petits serviront à la fermeture des premiers, avant coulage de la forme, le hérisson sera soigneusement pilonné à la dame et arrosé. Article 4. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :... 1.14 (a) 1.15- FORME EN BETON DE 0,10 M D EPAISSEUR Y COMPRIS ACIER Ce prix rémunère l exécution, sur hérisson, de la forme en béton N 3 (dosage en ciment 300Kg/m3) de 0,10m d épaisseur soigneusement réglée, compris pilonnage mécanique. Les aciers seront conforment au plan BA. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :.... 1.15 30

(b) 1.16- BETON REFLUE AU POURTOUR DU BATIMENT ET ALLEE Ce prix rémunère l exécution de béton reflué de 10cm d ep. en béton (dosage en ciment 300Kg/m3) en dallot de 2m de long, decapage de 20cm de terre vegetal, fourniture et pose d herrissonage de 20cm d epaisseur damé, soigneusement réglée reflué, compris pilonnage mécanique.y compris aciers en trilé doudé de 3mm. Le prix comprend le tallochage, et couche d enduit tinté au choix de l architecte et lissage et toutes sujétions. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :.... 1.16 1.17 Ŕ BETON POUR BETON ARME : Les ouvrages de béton en fondation et élévation seront réalisés en béton B2 obligatoirement vibré ou pervibré. Ce prix comprend le coffrage, le décoffrage, les étais, toutes sujétions de mise en œuvre à toutes les hauteurs. La fabrication de ce béton sera réalisée exclusivement aux engins mécaniques. les dosages seront faits à l'aide de caisse. il ne sera tenu compte d'aucune plus value pour les parties de formes irrégulières chemisage des poteaux et renforcement de la structure. Ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans d'exécution de béton armé. Ce coulage ne sera fait qu après réception des aciers par l Administration et le BET avec P.V. Ouvrage payé au mètre cube, au prix N :......... 1.17 (c) 1.18 -ACIERS TOR POUR B.A EN ELEVATION Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans d exécution. L entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les cales annulaires pour les poutres et poteaux ( à enfiler sur cadre, prévoir une cale par kilogramme d acier, en moyenne ). Les cales cubiques 2x2x2 seront utilisées pour les autres armatures. Le poids des aciers pris en compte résulte : du métré théorique, selon plan d exécution compte tenu des recouvrements, chapeaux et crochets, etc Aucune majoration ne sera accordée pour les chutes, fils de ligature, tolérance de laminage, mise en œuvre à toutes hauteurs. Toutes ces sujétions sont à prévoir dans le prix unitaire. Ouvrage payé au kilogramme au prix N :....1.18 1.19 Ŕ PLANCHER EN HOURDIE DE 15+5 Exécuté conformément aux plans remis par le B.E.T, le prix comprendra la fourniture et la pose des hourdis de 0,20 d'épaisseur conforme à la NM.10.1.010 de plus de 3 mois d'âge, l étais, le coffrage, décoffrage les nervures entre hourdis et la dalle de compression de 0,05m d épaisseur environ y compris le ferraillage et son calage des nervures et de la dalle de compression et toutes sujétions. Les trémies de moins 0,25m² ne seront pas déduites et comprendront les chevêtres de ces trémies. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :.... 1.19 1.20- CLOISON SIMPLE 6TROUS Au-dessus tous les cadres posés dans les cloisons simples, l'entrepreneur exécutera un linteau, soit en remplacement de béton une rangée de brique creuse soit en exécutant un linteau en béton préfabriqué, les ouvertures sont déduites. Ces travaux n'entraient aucune plus value, ils doivent être compris dans les prix unitaires au mètre carré. les linteaux sur cloisons seront comptés à part. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.........n 1.20 1.21- DOUBLE CLOISONS EN BRIQUES CREUSES 6+6T Double cloisons en briques creuses en terre cuite de 6+6 Trous, hourdées au mortier de ciment y compris têtes de double cloison, linteau et cache rideaux. 31

Aucune plus valus ne sera accorder à l entreprise pour les elements decoratif. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.........n 1.21 1.21.a - CLOISON EN AGGLOS DE 0.20M Le mur de cloture sera realiser en agglos de 0,20m, hourdées au mortier de ciment y compris toute sujetions de fourniture et bonne mis en oeuvrees. Aucune plus valus ne sera accorder à l entreprise pour les elements decoratif. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.........n 1.2.a (d) 1.22- COURONNEMENT D ACROTERE EN BETON (e) Exécuté en B.A. y compris aciers suivant plan B.A. façon, enduit ciment lissé avec larmier de rejet d eau et toutes sujétions de fourniture et pose. Ouvrage paye au mètre linéaire au prix N :.......1.22 1.23Ŕ DALLETTE EN B.A POUR PLACARD Exécution en béton armé de 0,15m d épaisseur minimum en béton N 4, soigneusement réglé et pilonné mécaniquement en acier y/compris coffrage et décoffrage et toutes sujétions d exécution, surface lisse éventuelles. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :.... 1.23 1.24 Ŕ APPUIS DE BAIS Article 5. Sera réalisé en B.A conformément au plan B.A. toutes largeur y compris acier, enduit en ciment lissé, bourrage fourniture et pose du joint étanche. Ouvrage paye au mètre linéaire au prix N :.....1.24. 1-25 - BAGUETTES D ANGLES Fourniture et pose d arrêtés métalliques galvanisées de 2,00 ml type «ARMUR» ou similaire aux angles indiqués par l architecte et toutes sujétion. Ouvrages payé à l unité au Prix....... N 1-25. E N D U I T S Ces prix comprennent les arêtes, les cueillies, angles rentrants ou saillants, les tableaux petites largeurs, les feuillures, becs d'auvents. ces prix comprennent également la fourniture et la pose de grillage pour fissures, maille de 0,20 galvanisé, fixé par largeurs. Il sera placé dans toutes les liaisons de l'ossature et des planchers afin d'éviter les fissurations. Ces enduits seront payés au mètre carré réel tous vides déduits quelque soit leur ouverture ou la hauteur de l'ouvrage. Aucune plus - value pour différentes exécutions ne sera accordée. 1. 26- ENDUIT AU MORTIER DE CIMENT SUR MUR INTERIEUR Application d enduit au mortier de ciment sur mûr en trois couches comme suit : - ambition correcte du support. - passage d une barbotine liquide afin d améliorer l accrochage. - une couche de dégrossissage imperméable et dressé au mortier n 4. - une couche de finition au mortier n 5. Ce prix comprendra toutes sujétions telles que emmiellés arrêtes arrondis, retour de tableaux et voussures et petites surfaces verticales, horizontales ou inclinées, couronnement, traitement des fissures, fourniture et pose du grillage galvanisé anti fissure entre ouvrage de structure et mur, et entre mur ancien et mur nouvellement construit. 32

Aucune plus valus ne sera accorder à l entreprise pour les elements decoratif. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix......n 1.26. 1.27Ŕ ENDUIT AU MORTIER DE CIMENT SUR MUR EXTERIEUR: Exécuté au mortier de ciment, suivant plan d Architecte. compris toutes sujétions de façon, acier, enduit avec larmier de rejet d eau, sans aucune plus value pour les éléments de petites dimension et corniche poteau traitement des fissures selon les instructions de l architecte et du BET. Même prescriptions que l article 1.26. Aucune plus valus ne sera accorder à l entreprise pour les elements decoratif. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix......n 1.27 1.28- ENDUIT AU MORTIER DE CIMENT SUR PLAFOND : Exécuté au mortier de ciment conformément aux prescriptions que l article 1.26 Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.......... N 1.28 REVETEMENTS Les prix de règlement comprennent les forme, chapes, dressage, travaux préparatoire de toute nature, protection efficace de toute nature masticages, démastiquages, lustrage et tous travaux de finition précédent la livraison des ouvrage 1.29Ŕ REVETEMENT DU SOL EN CARREAUX DE GRES CERAME (33x33) Ce prix comprend le dressage de la partie recevant ces carreaux de faïence qui seront de couleur au choix de l Architecte. Ils seront posés au cordeau à bain soufflant, les joints seront remplis par un coulis de ciment blanc et sera réalisé avant le séchage des mortiers de pose. Le prix comprend également la fourniture, la pose et les chutes. Echantillon à soumettre à l architecte pour agrément avant tout pose. Ouvrage paye au mètre carré au prix N... 1.29 1.30Ŕ PLINTHE EN GRES CERAME Exécution de plinthe en grés cérame au choix de l Architecte, conformément au plan d exécution. Ce prix comprend le colmatage des joints en ciment blanc pur, nettoyage et toute sujétion de fourniture et de pose Echantillon à soumettre à l architecte pour agrément avant tout pose. Ouvrage payé au mètre linéaire au Prix N......... 1.30 1.31- REVETEMENT DE SOL EN GRANITO POLI BLANC «ZAIAN» Les revêtements en granito devront répondre aux prescriptions de l article 130 du D.G.A. suivant le calpinage de l architecte. Le prix comprend : La fourniture mise en œuvre de la forme de pose (épaisseur minimale de 0,015m) coulage, ponçage masticage et démastiquage. Les joints de dilatation en ébonite ou en matière plastique de 0,015m (Panneaux au choix de l architecte) Ces sols seront effectués en gravette fine (grain de riz) et gros grain (Zaiane 15/25) et ciment blanc. Il devra être présenté en échantillon à l Architecte pour agrément. y/c toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré et au prix N........... 1.31 1.32-PLINTHE DROITE EN GRANITO POLI BLANC Sera réalisé selon les mêmes prescriptions de l article 1-36 précédent. Echantillons à soumettre à l architecte pour agrément. Ouvrage payé au mètre linéaire au Prix N........ 1.32 33

1.33Ŕ RENFORMIE DES ESTRADES PO PLACARD DE 0.10 à 0.15M Exécution en béton de 0,10m à 0,15m d épaisseur minimum en béton N 3, soigneusement réglé et pilonné mécaniquement en acier y/compris coffrage et décoffrage et toutes sujétions d exécution, surface lisse éventuelles. Ouvrage paye au mètre carré au prix N :...1.33 1.34Ŕ REVETEMENT MURAL EN SANITAIRE 15x15 Ce prix comprend le dressage de la partie recevant ces carreaux de faïence qui seront de couleur au choix de l Architecte. Ils seront posés au cordeau à bain soufflant, les joints seront remplis par un coulis de ciment blanc et sera réalisé avant le séchage des mortiers de pose. Le prix comprend également la fourniture, la pose et les chutes. Ouvrage paye au mètre carré au prix N.. 1.34 1.35-FAUX PLAFONDS DECORATIFS Y COMPRIS GORGES Rémunère, au mètre carré la fourniture et pose de faux plafond décoratif, réalisé et tinté selon le detail de l Architecte, les arrêtes devront être parfaitement rectilignes, le prix devra comprendre toutes sujétions d exécution nécessaires,telles que coupes, moulures,gorges, angles, façon d arrêts, petites fixations, raccordement en maçonnerie, calfeutrement, passages de canalisation, retombées,joints creux, motifs en halfa,etc... Ouvrage payé au mètre carré 1.35 - ETANCHEITE - Généralités : Au moment de l application du revêtement d étanchéité, l aire devra être absolument sèche, propre, solide, débarrassée de toutes balèvres ou matières qui seraient susceptibles de modifier la forme ou la qualité de ce revêtement. L entrepreneur réceptionnera les supports, dalles et demeurera responsables de l étanchéité qu il aura réalisée sur ces supports. Les couvertures devront présenter une fois terminées des surfaces parfaitement régulières. Les faîtages devront être bien rectilignes, sans inflexions ni irrégularités d aucune espèce, le recouvrement ne sera jamais inférieur à 8cm. Toutes les rencontres de lucarnes cheminées, etc seront parfaitement raccordées avec les revers des couvertures. Des essais de mise à eau seront effectués pour vérifier la tenue du revêtement d étanchéité. Aucune trace d humidité ne devra apparaître sur les plafonds ou sur les murs, dans les dix jours suivant les essais. Avant la réalisation de la protection, l entrepreneur doit obligatoirement faire réceptionner les travaux d étanchéité par le maître de l œuvre qui procédera aux essais prévus ci Ŕ dessus. La pose et le scellement des pénétrations et évacuations pluviales seront particulièrement soignés. 1.36 - FORME DE PENTE ET CHAPE DE LISSAGE Forme de pente réalisée sur les plans des terrasses en forme de béton maigre suivant profil des pentes qui ne sera pas inférieur à 1,5% par mètre. L'épaisseur minimum de la forme au point bas de 0,03m à l'endroit des gargouilles composition du béton : 250kg de ciment, 0,450m3 de sable, 1,00m3 de gravite. Y compris une couche d enduit de 2cm formant chape de lissage soigneusement taloché, lissée, cette forme sera parfaitement préparé pour recevoir l étanchéité, avec gorges à la jonction de toutes les parties horizontales et verticales. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.........n 1.36 1.37 - ETANCHEITE MULTICOUCHES 3x36S Comprenant de la chape de lissage vers le haut Compris coupes et recouvrement des feutres: * une couche advenant flintkote * une couche bitumé oxydé 90/40 à chaud * un feutre surfacé 36S - CF 34

* un couche bitumé oxydé 90/40 à chaud * * un feutre surfacé 36S - CF * une couche bitumé oxydé 90/40 à chaud * un feutre bitumé surfacé 36S PY -VV *une couche bitumé oxydé 90/40 à chaud la masse moyenne en m² est de 10kg le feutre asphalte devra obligatoirement être gréer par l Architecte et l Administration, la largeur de recouvrement ne sera jamais inférieur à 8cm, les poutres seront collés au bitume à chaud les différents couches seront à joint croises, l étanchéité devra être garantie 10 ans y compris fourniture mise en œuvre et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix............n 1.37 1.38- PROTECTION MECANIQUE D ETENCHEITE (LOURDE) Sera assurée par des dalles de 70mx70mx4cm, en béton armé par un grillage poulailler, ce béton sera dosé à 250kg de ciment du 1m 3 de sable+granito de riz, sur en lit de sable sec de 2cm d épaisseur damé, le béton sera coulé de façon que les dalots soit parfaitement désolidarisés les uns des autres par les jouis de 1cm de largement et de 4cm de profondeur, les jouis seront remplis d un produits plastique bitumeux. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix.........n 1.38. 1.39 - RELIEF D'ETANCHEITE AVEC PROTECTION DES SOLINS Les reliefs étanches auront 0,30m de recouvrement sur le plat à compter de la naissance de la gorge et du relevé jusqu'au sous l'engravure. Ils seront constitués de la même façon que l'étanchéité à l article 1.37 ci dessus. La protection des solins sera réalisé conformément à l article 1.38 ci dessus. Ouvrage payé à l unité, Au prix.......n 1.39. 1.40- GUARGOUILLE EN PLOMB DE 3MM D EPAISSEUR Ce prix comprend la fourniture et pose de la cuvette réservée dans la forme de pente, le scellement de la platine en plomb de 3mm d épaisseur et de 40 x 40 cm2 à l aide de bitume entre la 1ére et la 2éme couche de feutre bitumeux, le renforcement sous platine se fera par un feutre bitumé 36S. supplémentaire y/c fourniture et pose de crapaudine en fil de fer galvanisé. Ouvrage payé au mètre linéaire, Au prix.........n 1.40. 1.41- DESCENTE DES EAUX PLUVIALES EN FENTE SALUBRE. Fourniture et pose de descente des eaux pluviales en fente salubre y compris scellement fixation avec un collier par mètre. Y compris la dépose de l existant. Ouvrage payé au mètre linéaire, Au prix.........n 1.41 II - ÉLECTRICITÉ 2-01- COFFRET DE COMPTEUR ET BOITE DE BRANCHEMENT. Façon de niche maçonnée devant recevoir le coffret, fourni et posé par l électricien y compris scellement et raccords d'enduit et autres sujétions. Le coffret de comptage (4fils : 3x15A +N) étanche doit répondre aux normes de l ONE. Comprend la fourniture, accessoires de raccordement, de pose et fixation, main d œuvre. Ouvrage payé à l unité au prix n........... 2.01 2-02 - CABLE D ALIMENTATION ELECTRIQUE 4X16MM² En câble armé U1000 RO2V de 4x16mm² de section, jusqu au compteur et tableaux disjoncteur de l ouvrage, y compris crochets potelet, terrassement en rigoles, buses en ciment de 0,15 ou chemin de câble de 100mm de largeur du type tolartois, en tôle galvanisé perforée, supports et raccords, regard 35

de tirage, traversée de la chaussée, comblement de fouilles, évacuation des excédents aux décharges publiques, raccordements divers, Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n........... 2.02 2-02.a - CABLE D ALIMENTATION ELECTRIQUE 4X6MM² En câble armé U1000 RO2V de 4x6mm² de section, jusqu au compteur et tableaux disjoncteur de l ouvrage, y compris crochets potelet, et toutes sujetions. Ouvrage payé au mètre linéaire au prix n........... 2.02.a 2-03 - TABLEAU DE PROTECTION AVEC DISJONCTEUR Le prix comprend la fourniture et pose de tableau de protection en polyethylene avec disjoncteur agréer par ONE et fusibles de protection, fixation raccordement des appareils et branchement au réseau y compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix n....2.03 2-04 Ŕ MISE A LA TERRE Mise à la terre technique réalisée pour le bâtiment suivant les normes en vigueur, comprenant : Grille ou piquet, Liaison en câble 28mm², Borne de mesure, Terre de fond de fouille en câble cuivre nu de 28mm², Raccordement du quadrillage en fer rond phi 4 et résistance ne dépassant pas 3ohms, y compris fournitures, accessoires de raccordement et de fixation, main d œuvre et toutes sujétions Ouvrage payé à Forfait au prix N... 2.04 2-05 - FOYER LUMINEUX SIMPLE ALLUMAGE Comprend l alimentation depuis le tableau en H07V U500V 2x1,5mm² jusqu au point lumineux et de ce dernier à l interrupteur, Tube orange 11, boite d encastrement, interrupteur simple allumage et douille en bout de fil y/c toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix N....2.05 2-06 - FOYER LUMINEUX DOUBLE ALLUMAGE Comprend l alimentation depuis le tableau en H07V U500V 2x1,5mm² jusqu au points lumineux et de ce dernier à l interrupteur, Tube orange 11, boite d encastrement, interrupteur double allumage et douille en bout de fil, lampe à bayonette 100w y/c toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix N....2.06 2-07- FOYER LUMINEUX SUPPLEMENTAIRE Comprend l alimentation depuis le point lumineux le plus proche suivant plan en H07V U500V 2x1,5mm² jusqu au point lumineux, Tube orange 11, boite d encastrement, et douille en bout de fil y/c toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix N..2.07 2-08 Ŕ F. P DE PRISE DE COURANT 2P+T Comprend le conducteur depuis le tableau en H07V U500V 3x2,5mm² jusqu'à la boite d encastrement, appareil prise 2P+T et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix N....2.08 2-09 Ŕ F. POSE DE PLAFONNIERE DE 2X40W (1,20M) Le prix comprend la fourniture et pose de plafonnière 2x40w de 1.20m, corps laquée, y compris raccordement et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l unité au prix N.....2.09 2-10 Ŕ F. P D HUBLOT ETANCHE GRILLAGE O200 36

Fourniture et pose d hublot étanche avec diffuseur et à grille, apparent dans le plafond ou mur équipé d une grille et caisson en tôle laquée blanc y compris toutes sujétions de pose et de raccordement Ouvrage payé à l unité au prix N...... 2.10 2-11- F ET P D APPLIQUE ETANCHE 18W (60CM) Fourniture et pose de réglette de 18w (60cm) étanche legrand ou similaire y compris toutes sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage payé à l unité au prix N...... 2.11 2-12- PRISE TELPHONE RJ 11 Fourniture et pose de prise telephone RJ11 y compris tube orange boite d encastrement et cables de 4 paires de 1 er choix, racordement et mise en service et toutes sujétions. Ouvrage payé à l unité au prix N...... 2.12 III - PLOMBERIE - SANITAIRE Alimentations en eau potable, comprenant l installation du réseau intérieur depuis les branchements du réseau existant éventuel, la fourniture et la pose des sanitaires type CEC ou idéal standard ou VB ou Jacob Delafon ou similaire avec robinetterie Type Idéal Standard. Les tubes en polyéthylène seront enterrés, y compris terrassement mise en remblais collier pour tous les tubes apparents,les accessoires nécessaires, bandes DENSO sous fourreaux pour les tubes galvanisés 3-01 : DISTRIBUTION INTERIEURE TUBE DE O15 L'alimentation eau froide, eau chaude à l'intérieure du bâtiment sera réalisée en tube PPR O15 apparent, ou encastré, supports des canalisations seront en acier galvanisé à chaud, y compris la fourniture, la pose, coupe, découpe, chutes, pièces de raccordement, colliers, couds Té, manchette et tout accessoire, percements, rebouchage, essais et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre linéaire au prix.... n 3.01 3.02 ROBINET D'ARRET DN 15 Fourniture et pose de robinet d arrêt en chromé DN 15 de 1 er choix, y compris toutes fournitures et sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage payé à l'unité au prix....n 3.02 3.03 ROBINET DE PUISAGE DN 15 Fourniture et pose de robinet de puisage en chromé DN 15 de 1 er choix, y compris toutes fournitures et sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage payé à l'unité au prix....n 3.03 3-04 - TUBE EN PVC 110 Les tube en PVC O100 seront posés raccordés aux chutes ou aux regards, y compris découpes, chutes, raccords, coudes, tés, culottes, embranchements, tampons, plaques hermétiques, supports scellements, fourreaux, colliers, essais et toutes sujétions, (les pièces et raccords compris dans le mètre linéaire) Ouvrage payé au mètre linéaire au prix.....n 3.04. 3-05 - TUBE EN PVC DE DIAMETRE 50 Le raccordement aux chutes ou aux regards des appareils sanitaires sera en PVC de diamètre 40, y compris découpes, chutes, raccords, coudes, tés, culottes, embranchements, tampons, plaques 37

hermétiques, supports scellements, fourreaux, colliers, essais et toutes sujétions, (les pièces et raccords compris dans le mètre linéaire) Ouvrage payé au mètre linéaire au prix......n 3.05 3-06 - SIPHON AU SOL EN PVC 150X150MM Comprend la fourniture et pose de siphon au sol o150 type à panier avec grille, refoulement antiodeur, réglage scellement, raccordement et toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre linéaire au prix..n 3.06 3-07 - SIEGE W.C. A LA TURQUE Comprend la fourniture et pose de siège wc à la turque en porcelaine vitrifiée ou grés émaillée encastrée dans le sol, de marque Jacob de Lafond ou similaire, un siphon en fonte, colonne de chasse en TFG avec robinet poussoir et équerre de carpe en laiton. Ouvrage payé à l'unité au prix...n 3.07 3-08 - LAVABO EQUIPE SUR COLONNE Comprenant : Lavabo sur colonne en porcelaine vitrifiée blanche, lavabo de 50cm E.F.E.C. sur colonne marque «JACOB DE LAFON» ou similaire, y compris crochets de fixation avec vis chromées, Robinetterie, mélangeur, siphon à tube allongé, raccord en manchette flexible, raccords mixtes avec rosace, et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l'unité au prix...n 3.09 3-09 - LAVABO COLLECTIF Le prix comprenant la fournituere et pose de lavabo collectif en porcelaine vitrifiée blanche, lavabo de 100cm E.F.E.C. sur colonne marque «JACOB DE LAFON» ou similaire, y compris support crochets de fixation avec vis chromées, Robinetterie, siphon à tube allongé, raccord en manchette flexible, raccords mixtes avec rosace, et toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé à l'unité au prix...n 3.08 1) IV - MENUISERIE 4.01- F.P DE PORTE ISOPLANE. Seront exécutées suivant plans de détail de la menuiserie fourni par l Architecte Porte isoplane à 1 vantail ouvrant à la française de 1,00 x 2,20 avec motif suivant les plans. Faux cadre en sapin rouge de 35x100 Cadre en sapin rouge de 35x100. *Bâti d ouvrant de 41mm d épaisseur avec habillage aux deux faces en contre plaque OKOUME de 5mm d épaisseur sur réseau alvéolaire en sapin blanc. Alaises en hêtre étuvé sur les quatre chants. Chambranles en sapin rouge de 60x15 aux deux faces. (b) QUINCAILLERIE De premier choix à soumettre à l Architecte et Administration pour agrément avant toute pose. -7 Pattes çà scellement -3 Paumelles électriques de 140mm. -1 Serrure à mortaiser série dormant ½ tour type ROBUSI N 293de BRICARD ou similaire. -1 Garniture complète type AEROLYT de BRICARD ou similaire comprenant 2 béquilles, entrées, tige, vis etc -1 Butoir caoutchouc à douille à crans à tige filetée, monture en laiton poli N 2067 de BRICARD ou similaire. 38

Ouvrage paye mètre carre au prix N....4.01 (c) 4.02- F.P DE PLACARD ISOPLANE Y/C ETAGERES Porte isoplane à 2 vantaux ouvrant à la française avec grenier Cadre en sapin rouge de 70x70. *Bâti d ouvrant de 34mm d épaisseur avec habillage aux deux faces en contreplaque OKOUME de 5mm d épaisseur sur réseau alvéolaire en sapin blanc. Alaises en hêtre étuvé sur les quatre chants. Chambranles en sapin rouge de 15x15 aux deux faces. - Aménagement intérieur comprenant 4 étagères en sapin rouge de 0,50m de largeur environ et de 22mm d épaisseur, avec alaises en bois dur sur les chants vus et tasseaux avec crémaillères. (d) QUINCAILLERIE -7 Pattes à scellement pour chaque cadre montant -6 Paumelles électriques de 90mm par ventail. -1 Serrure à mortaiser à pêne dormant type ROBUST N 593 de BRICARD ou similaire. -2 Poignées de tirage en métal chromé de BRICARD ou similaire avec embases et écrous. -1 Loqueteau d accrochage avec gâche N 862 de BRICARD ou similaire. Ouvrage paye au mètre carré au prix N..4.02 4-03: PORTE EN BOIS POUR TOILETTE (0,80M X 2,00M) Porte isoplane à un vantail ouvrant à la française de 0,80x2,00m Cadre en sapin rouge de 70x70. *Bâti d ouvrant de 30mm d épaisseur avec habillage aux deux faces en contre plaque OKOUME de 5mm d épaisseur sur réseau alvéolaire en sapin blanc. Alaises en sapin rouge étuvé sur les quatre chants. Chambranles en sapin rouge de 45x15 aux deux faces. - 6 Pattes à scellement - 3 Paumelles électriques de 100mm. -1 Serrure à mortaiser série dormant ½ tour type ROBUSI N 293 de BRICARD ou similaire. Ouvrage paye à l unité au prix N....4.03 4-04- FENETRE EN BOIS VITRE Le prix comprend la fourniture et pose de fenêtre et châssis panneau de sapin rouge de dimension variable ouvrant à la française, cadre en sapin rouge de 70x70, bâti et traverse horizontale 80/31, alaise embrevée de 41x15 en bois dur sur tout le pourtour, quincaillerie du 1er choix agréer par l'architecte y/c verre stop sol de 4mm d épaisseur, cadre, faux chambranle et système de fermeture ouvrant à la française et de quincaillerie 1er chois, y compris toutes sujétions de fourniture et pose. Ouvrage payé au mètre carré au prix N...4.04 4-05 - F.P CHASSIS EN BOIS VITRE Même description que précédent, article 4.04. Ouvrage payé au mètre carré au prix N...4.05 4-06: PORTE METALLIQUE Porte métallique à un ou deux vantaux, ouvrant à la française, réalisée en fer cornière 30x30cm, cadre en cornière 30x30mm, remplissage partie bas en tôle de 10/10mm, la partie supérieur grillagé en fer carré 14 et fer plat 30x4mm, conformément au plan de détail, y compris 6 Pattes de scellement, 6 Paumelles électriques de 140mm, un ensemble aérodyne avec serrure de sûreté à canon de premier choix et toutes sujétions de fourniture, accessoire et de pose. Ouvrage payé au mètre carré au prix...... N 4.06 4-07 - F. P DE GRILLE DE DEFENSE 39

Exécutée en fer carré plein normal 12mm et fer plat 4x30 mm, y compris motifs décoratifs, cornière de périphérie selon les plans de principes de l'architecte. - Pattes à scellement en nombre suffisant, dans la maçonnerie sur parties verticales. - Peinture anti- rouille type " Plombium", avant scellement. Ouvrage payé au mètre carré au prix N..4.07 V - PEINTURE - VITRERIE : Il est exigé l emplois de matériaux de première qualité garantissant un travail durable, l Entrepreneur en tiendra compte pour l établissement de ses prix et ne pourra invoqué au moment de l exécution des travaux ou par la suite, aucun excuse du fait de l emploi, pour raison d économie des produits de premier qualité. Les huiles de lin, les essences seront pures, les mastics à l huile de lin pure, les matériaux destinés à l exécution de présent marché seront de production marocaine, il ne sera fait appel au matériaux étrangères que dans l impossibilité de se les procurés sur le marché marocain. 5.01 - PEINTURE VINYLASTRAL SUR MUR INTERIEUR ET PLAFOND Peinture mâte vinylastral sur enduite intérieurs et plafond, au ciment ou au plâtre, travaux à exécuter sur enduit parfaitement secs. - Egrenage, brossage, dépoussiérage à la brosse à la brosse douce - 1 couche d'impression, - 1 rebouche partiel en STOP ASTRAL ou similaire - ratissage au couteau a l enduit «STOP ASTRAL «en deux couches - 3 couche de peinture viny III pur,un intervalle de 24 heures est nécessaires entre chaque couche, couleur au choix de l'architecte. Ouvrage payé au mètre carré ;Au prix......n 5.01 5.02- PEINTURE MATE VINYLASTRAL SUR MUR EXTERIEUR brossage énergétique à la brosse,chiendent des enduits de ciment afin d enlever toute partie non adhérente, rebouchage des trous Appliquation de 3 couches de peinture vinylique croisées pour obtenir un résultat satisfaisant, sans plus value pour peinture sur enduit rustique ou tyrolien, la teinte au choix de l architecte. Ouvrage payé au mètre carré, Au prix........n 5.02 5.03- PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE SUR MENUISERIE BOIS Peinture glycérophtalique brillante sur menuiserie bois, travaux à exécuter sur bois parfaitement secs. - Egrenage, brossage, dépoussiérage à brosse douce. - 1 couche d'impression. - 2 couches croisées d'enduit MARBRIT sur boiserie. - ponçage, - 1 couche de peinture glycero, brillante - MARBRELAC - (couleur au choix de l'architecte ) Ouvrage payé au mètre carré, au prix......n 5.03 5.04 -PEINTURE SUR MENUISERIE METALLIQUE Le métal devra être parfaitement décalaminé, dérouillé et dégraissé - 1 couche de peinture - wach primer IPC- ou similaire - 2 couches de - Plombium rapide - prêt à l'emplois ou similaire - 1 couche de sou couche glycérophtalique U779 ou similaire - 1 couche de peinture - Emailo Celluc- ou similaire - observer un intervalle de 24 heures entre 2 couches successives Ouvrage payé au mètre carré, Au prix......n 5.04 40

5.05 Ŕ VERRE CLAIR DE 4MM Ce prix comprend la fourniture et la pose du verre clair de 4mm d épaisseur, il sera posé à double bain sous parcloses. Le prix unitaire des verres comprendra la fourniture, le transport, les coupes, les chutes, la pose et toutes sujétions. compté à la surface réelle y compris toutes sujétions de fourniture et pose Ouvrage payé au mètre carré au prix...n 5.05 5.06- VERRE ARME DE 6mm Ce prix comprend la fourniture, coupe, découpe et fixation avec parclose de verre armé (mastic) de 6mm d épaisseur de premier choix y compris toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré au prix... N 5.06 5.07- F. ET POSE D ENSEIGNE LUMINEUSE Ce prix comprend la fourniture, la pose d enseigne lumineuse de en lexiglace de 4mm portant le nom de la creche y compris support metallique, fixation alimentation elaxtrique, horloge programable avec cotacteur et toutes sujetions selon les instruction de l architecte Ouvrage payé au mètre carré au prix... N 5.07 41

CHAPITRE Ŕ IV- Bordereau des Prix - Détail Estimatif Lot n 1 : Construction du centre préscolaire Baba Amar, à la municipalité de Figuig. N DESIGNATION DES PRESTATIONS Unité Quantité I- GROS-OUVRES REVETEMENT 1,01 Démolition des ouvrages existants F 0,00 1,02 décapage des revêtements du sol existant (granito-poli et carrelage) m² 0,00 1,03 Décapage des enduits sur murs intérieurs, extérieurs et plafonds. m² 0,00 1,04 Fouilles en tranchée ou en puits m 3 55,00 1,05 Mise en remblais ou évacuation des déblais m 3 55,00 1,06 Béton de propreté m 3 6,00 1,07 Béton pour béton arme en fondations m 3 14,00 1,08 Acier tor pour B.A en fondations kg 1500,00 1,09 Maçonnerie de moellons en fondations m 3 25,00 1,10 Arase étanche m² 26,00 1,11 Regard de 50x50 visitable ou non U 5 1,12 Buse en ciment Ø200 ml 15,00 1,12.a Fosse septique de 3m3 F 1,00 1,13 Liaison équipotentielle E 1,00 1,14 Hérissonnage en pierre sèche de 0,20 m m² 150,00 1,15 Forme en béton de 0,10m d ep. y compris acier m² 150,00 1,16 Béton reflue au pourtour de bâtiment et allée m² 120,00 1,17 Béton pour béton arme y compris chemisage m 3 17,00 1,18 Acier tor pour B.A en élévation kg 2000,00 1,19 Plancher en hourdie de 15+5 m² 80,00 1,20 Cloison simple en brique de 6T m² 40,00 1,21 Double cloison en brique de 6+6T m² 170,00 1,21.a Cloison en agglos de 0.20m m² 120,00 1,22 Couronnement d'acrotère et clôture en B.A ml 62,00 1,23 Dallete en B,A pour placard m² 4,10 1,24 Appuis de bais ml 20,00 1,25 Baguettes d'angles U 4 1,26 Enduit au mortier de ciment sur mur intérieur m² 60,00 42 Prix Unit En lettres Prix total

1,27 Enduit au mortier de ciment sur mur extérieur m² 389,00 1,28 Enduit au mortier de ciment sur plafond m² 80,00 REVETEMENT : 1,29 Revêtement du sol en carrelage de grés cérame (33x33) m² 75,00 1,30 Plinthe en grés cérame ml 98,00 1,31 Revêtement du sol en Granito poli blanc «ZAIAN» m² 31,00 1,32 Plinthe droite en granito poli blanc ml 1,33 Renformie en béton de 0.10m à 0.15m m² 16,00 1,34 Revêtement mural en sanitaire 15x15 m² 49,00 1,35 Faux plafonds décoratifs y compris gorges m² 40,00 ETANCHEITE 1.36 Forme de pente et chape de lissage m² 80,00 1.37 Etanchéité multicouches 3 x 36S m² 80,00 1.38 Protection mécanique d'étanchéité (lourde) m² 80,00 1.39 Reliefs d'étanchéité avec protection des solins ml 52,00 1.40 Gargouille en plomb de 3mm d'épaisseur ml 2,00 1.41 Descente des EP en fente salubre ml 7,00 TOTAL GROS ŒUVRE RVETEMENT II- ELECTRICITE 2,01 Coffret compteur et boite de branchement 4 fils U 1 2,02 Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x16mm²+T ml 50,00 2,02.a Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x6mm²+T ml 15,00 2,03 Tableau de protection avec disjoncteur U 1 2,04 Mise à la terre. F 1 2,05 Foyer lumineux simple allumage U 4 2,06 Foyers lumineux double allumage U 6 2,07 Foyer lumineux supplémentaire U 13 2,08 Prise de courant 2x16A+T U 15 2,09 F et pose de plafonnier 2x40w (1.20m) U 2 2,10 F et P de hublot étanche grillagé Ø 200 U 13 2,12 Prise de téléphone U 1 TOTAL ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE 43

3.01 Distribution intérieure diamètre 15/21 ml 40,00 3.02 Vanne d'arrêt de 15/21 U 2 3.03 Robinet de puisage DN 15 U 8 3.04 Tube en PVC 125 ml 10,00 3.05 Tube en PVC de diamètre 50 ml 10,00 3.06 Siphon au sol en PVC 150x150mm U 2 3.07 Siège WC à la turque U 6 3.08 Lavabo équipé sur colonne U 1 3.09 Lavabo collectif U 2 TOTAL PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE 4.01 F.P des portes isoplane m² 6,60 4.02 F.P de placard isoplane y/c étagères m² 21,00 4.03 Porte en bois pour toilette (0,80m x2,00m) U 8 4.04 Fenêtre en bois vitré m² 18,40 4.05 F.P châssis en bois vitré m² 2,00 4.06 Porte métallique de (2,20mx1,70m) U 2 4.07 F.P de grille de défense m² 15,60 4.08 F.P de Cloison Amovible en Aluminium m² 00,00 TOTAL MENUISERIE V- PEINTURE - VITRERIE : 5,01 peinture vinylastral sur murs intérieur et plafond m² 350,00 5,02 Peinture mat vinylastral sur mur extérieur m² 320,00 5,03 peinture glycérophtalique sur menuiserie bois m² 150,00 5.04 Peinture sur menuiserie métallique m² 70,00 5.05 verre clair de 4 mm m² 15,60 5.06 Verre armé de 6mm m² 5,00 5.07 F et Pose d'enseigne lumineuse ml 5,00 TOTAL PEINTURE-VITRERIE TOTAL T.V.A 20% TOTAL TTC 44

Récapitulation I- GROS-OUVRES REVETEMENT II- ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE V- PEINTURE - VITRERIE : TOTAL HORS TAXE TAUX TVA 20% TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau de prix detail estimatif a la somme de: 45

Lot n 2 : Réhabilitation du centre préscolaire Barkouks à la municipalité Figuig. N DESIGNATION DES PRESTATIONS Unité Quantité I- GROS-OUVRES REVETEMENT 1,01 Démolition des ouvrages existants F 1 1,02 décapage des revêtements du sol existant (granito-poli et carrelage.) m² 20,00 1,03 Décapage des enduits sur murs intérieur, extérieur et plafonds. F 1 1,04 Fouilles en tranchée ou en puits. m 3 15,00 1,05 Mise en remblais ou évacuation des déblais. m 3 15,00 1,06 Béton de propreté. m 3 0,60 1,07 Béton pour béton arme en fondations. m 3 6,00 1,08 Acier tor pour B.A en fondations. kg 750,00 1,09 Maçonnerie de moellons en fondations. m 3 7,00 1,10 Arase étanche. m² 10,00 1,11 Regard de 50x50 visitable ou non U 4 1,12 Buse en ciment Ø200 ml 6,00 1,12,a Fosse septique de 3m3 F 1 1,13 Liaison équipotentielle E 1 1,14 Hérissonnage en pierre sèche de 0,20 m m² 14,00 1,15 Forme en béton de 0,10m d ep. y compris acier m² 14,00 1,16 Béton reflue au pourtour de bâtiment et allée m² 500,00 1,17 Béton pour béton arme y compris chemisage m 3 6,00 1,18 Acier tor pour B.A en élévation kg 800,00 1,19 Plancher en hourdie de 15+5 m² 14,00 1,20 Cloison simple en brique de 6T m² 30,00 1,21 Double cloison en brique de 6+6T m² 100,00 1,21.a Cloison en agglos de 0.20m m² 50,00 1.22 Couronnement d'acrotère et clôture en B.A ml 45,00 1.23 Dallete en B,A pour placard m² 0,00 1.24 Appuis de bais ml 0,00 1.25 Baguettes d'angles U 0 1.26 Enduit au mortier de ciment sur mur intérieur m² 40,00 1.27 Enduit au mortier de ciment sur mur extérieur m² 330,00 Prix Unit En lettre Prix total 46

1.28 Enduit au mortier de ciment sur plafond m² 10,00 REVETEMENT : 1.29 Revêtement du sol en carrelage de grés cérame (33x33) m² 1.30 Plinthe en grés cérame ml 1.31 Revêtement du sol en Granito poli blanc «ZAIAN» m² 200,00 1.32 Plinthe droite en granito poli blanc ml 50,00 1.33 Renformie en béton de 0.10m à 0.15m m² 2,00 1.34 Revêtement mural en sanitaire 15x15 m² 44,00 1.35 Faux plafonds décoratifs y compris gorges m² 40,00 ETANCHEITE 1.36 Forme de pente et chape de lissage m² 0,00 1.37 Etanchéité multicouches 3x36S m² 0,00 1.38 Protection mécanique d'étanchéité (lourde) m² 0,00 1.39 Reliefs d'étanchéité avec protection des solins ml 0,00 1.40 Gargouille en plomb de 3mm d'épaisseur ml 0,00 1.41 Descente des EP en PVC110 ml 0,00 TOTAL GROS ŒUVRE II- ELECTRICITE 2.01 Coffret compteur et boite de branchement 4 fils U 0 2.02 Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x16mm²+T ml 0,00 2.02.a Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x6mm²+T ml 0,00 2.03 Tableau de protection avec disjoncteur U 0 2.04 Mise à la terre. F 0 2.05 Foyer lumineux simple allumage U 5 2.06 Foyers lumineux double allumage U 0 2.07 Foyer lumineux supplémentaire U 3 2.08 Prise de courant 2x16A+T U 20 2.09 F et pose de plafonnier 2x40w (1.20m) U 6 2.10 F et P de hublot étanche grillagé Ø 200 U 5 2.11 F et P de applique étanche de lavabo de 18w (60cm) U 1 2.12 Prise de téléphone U 1 TOTAL ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE 47

3.01 Distribution intérieure diamètre 15/21 ml 50,00 3.02 Vanne d'arrêt de 15/21 U 3 3.03 Robinet de puisage DN 15 U 5 3.04 Tube en PVC 125 ml 8,00 3.05 Tube en PVC de diamètre 50 ml 3,00 3.06 Siphon au sol en PVC 150x150mm U 2 3.07 Siège WC à la turque U 2 3.08 Lavabo équipé sur colonne U 1 3.09 Lavabo collectif U 2 TOTAL PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE 4.01 F.P des portes isoplane m² 4,40 4.02 F.P de placard isoplane y/c étagères m² 0,00 4.03 Porte en bois pour toilette (0,80m x2,00m) U 2 4.04 Fenêtre en bois vitre m² 0,00 4.05 F.P châssis en bois vitre m² 1,50 4.06 Porte métallique grillagée vitrée m² 9 4.07 F.P de grille de défense m² 19,50 4.08 F.P de Cloison Amovible en Aluminium m² 00,00 TOTAL MENUISERIE V- PEINTURE - VITRERIE : 5,01 peinture vinylastral sur murs intérieur et plafond m² 260,00 5,02 Peinture mate vinylastral sur mur extérieur m² 350,00 5,03 peinture glycérophtalique sur menuiserie bois m² 80,00 5.04 Peinture sur menuiserie métallique m² 70,00 5.05 verre clair de 4 mm m² 16,00 5.06 Verre armé de 6mm m² 1,60 5.07 F et Pose d'enseigne lumineuse ml 3,00 TOTAL PEINTURE-VITRERIE TOTAL GENERAL TOTAL TVA 20% TOTAL GENERAL TTC 48

Récapitulation I- GROS-OUVRES REVETEMENT II- ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE V- PEINTURE - VITRERIE : TOTAL HORS TAXE TAUX TVA 20% TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau de prix detail estimatif a la somme de: 49

Lot n 3 : Réhabilitation du centre prescolaire Loudaghir à la municipalité de Figuig. N DESIGNATION DES PRESTATIONS Unité Quantité I- GROS-OUVRES REVETEMENT 1,01 Démolition des ouvrages existants F 1 1,02 décapage des revêtements du sol existant (granito-poli et carrelage) m² 0,00 1,03 Décapage des enduits sur murs intérieurs, extérieurs et plafonds. F 1 1,04 Fouilles en tranchée ou en puits m 3 25,00 1,05 Mise en remblais ou évacuation des déblais m 3 25,00 1,06 Béton de propreté m 3 3,00 1,07 Béton pour béton arme en fondations m 3 11,00 1,08 Acier tor pour B.A en fondations kg 1200,00 1,09 Maçonnerie de moellons en fondations m 3 13,00 1,10 Arase étanche m² 21,00 1,11 Regard de 50x50 visitable ou non U 3 1,12 Buse en ciment Ø200 ml 20,00 1,12,a Fosse septique de 3m3 F 1 1,13 Liaison équipotentielle E 1 1,14 Hérissonnage en pierre sèche de 0,20 m m² 60,00 1,15 Forme en béton de 0,10m d ep. y compris acier m² 60,00 1,16 Béton reflue au pourtour de bâtiment et allée m² 200,00 1,17 Béton pour béton arme y compris chemisage m 3 13,00 1,18 Acier tor pour B.A en élévation kg 1700,00 1,19 Plancher en hourdie de 15+5 m² 69,00 1,20 Cloison simple en brique de 6T m² 80,00 1,21 Double cloison en brique de 6+6T m² 110,00 1,21.a Cloison en agglos de 0.20m m² 40,00 1.22 Couronnement d'acrotère et clôture en B.A ml 80,00 1.23 Dallete en B,A pour placard m² 2,00 1.24 Appuis de bais ml 12,00 1.25 Baguettes d'angles U 2 1.26 Enduit au mortier de ciment sur mur intérieur m² 270,00 1.27 Enduit au mortier de ciment sur mur extérieur m² 300,00 50 Prix Unit En lettre Prix total

1.28 Enduit au mortier de ciment sur plafond m² 76,00 REVETEMENT : 1.29 Revêtement du sol en carrelage de grés cérame (33x33) m² 1.30 Plinthe en grés cérame ml 1.31 Revêtement du sol en Granito poli blanc «zaian» m² 160,00 1.32 Plinthe droite en granito poli blanc ml 66,00 1.33 Renformie en béton de 0.10m à 0.15m m² 4,10 1.34 Revêtement mural en bloc sanitaire 15x15 m² 32,00 1.35 Faux plafonds décoratifs y compris gorges m² 40,00 ETANCHEITE 1.36 Forme de pente et chape de lissage m² 146,00 1.37 Etanchéité multicouches 3x36S m² 146,00 1.38 Protection mécanique d'étanchéité (lourde) m² 146,00 1.39 Reliefs d'étanchéité avec protection des solins ml 70,00 1.40 Gargouille en plomb de 3mm d'épaisseur ml 2,00 1.41 Descente des EP en PVC110 ml 7,00 TOTAL GROS ŒUVRE II- ELECTRICITE 2.01 Coffret compteur et boite de branchement 4 fils U 1 2.02 Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x16mm²+T ml 25,00 2.02.a Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x6mm²+T ml 6,00 2.03 Tableau de protection avec disjoncteur U 1 2.04 Mise à la terre. F 1 2.05 Foyer lumineux simple allumage U 5 2.06 Foyers lumineux double allumage U 4 2.07 Foyer lumineux supplémentaire U 10 2.08 Prise de courant 2x16A+T U 7 2.09 F et pose de plafonnier 2x40w (1.20m) U 1 2.10 F et P de hublot étanche grillagé Ø 200 U 7 2.11 F et P de applique étanche de lavabo de 18w (60cm) U 1 2.12 Prise de téléphone U 1 TOTAL ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE 51

3.01 Distribution intérieure diamètre 15/21 ml 50,00 3.02 Vanne d'arrêt de 15/21 U 3 3.03 Robinet de puisage DN 15 U 5 3.04 Tube en PVC 125 ml 8,00 3.05 Tube en PVC de diamètre 50 ml 3,00 3.06 Siphon au sol en PVC 150x150mm U 2 3.07 Siège WC à la turque U 2 3.08 Lavabo équipé sur colonne U 1 3.09 Lavabo collectif U 2 TOTAL PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE 4.01 F.P des portes isoplane m² 6,60 4.02 F.P de placard isoplane y/c étagère m² 9,00 4.03 Porte en bois pour toilette (0,80m x2,00m) U 3 4.04 Fenêtre en bois vitre m² 18,00 4.05 F.P châssis en bois vitre m² 1,50 4.06 Porte métallique de (1,60mx1,70m) m² 2,88 4.07 F.P de grille de défense m² 19,50 4.08 F.P de Cloison Amovible en Aluminium m² 00,00 TOTAL MENUISERIE V- PEINTURE - VITRERIE : 5,01 peinture vinylastral sur murs intérieur et plafond m² 280,00 5,02 Peinture mate vinylastral sur mur extérieur m² 250,00 5,03 peinture glycérophtalique sur menuiserie bois m² 80,00 5.04 Peinture sur menuiserie métallique m² 70,00 5.05 verre clair de 4 mm m² 16,00 5.06 Verre armé de 6mm m² 1,60 5.07 F et Pose d'enseigne lumineuse ml 2,50 TOTAL PEINTURE-VITRERIE TOTAL GENERAL TOTAL TVA 20% TOTAL GENERAL TTC 52

Récapitulation I- GROS-OUVRES REVETEMENT II- ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE V- PEINTURE - VITRERIE : TOTAL HORS TAXE TAUX TVA 20% TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau de prix detail estimatif a la somme de: 53

Lot n 4 : Amégamenet d un espace d exposition du patrimoine nomade au centre de la commune rurale de Béni Guil. N DESIGNATION DES PRESTATIONS Unité Quantité Prix Unit En lettre GROS-OUVRES REVETEMENT 1,01 Démolition des ouvrages existants F 1 1,02 décapage des revêtements du sol existant (granito-poli et carrelage) m² 64,00 1,03 Décapage des enduits intérieur, extérieur et plafond F 1 1,04 Fouilles en tranchée ou en puits m 3 0,00 1,05 Mise en remblais ou évacuation des déblais m 3 15,00 1,06 Béton de propreté m 3 0,40 1,07 Béton pour béton arme en fondations m 3 4,00 1,08 Acier tor pour B.A en fondations kg 500,00 1,09 Maçonnerie de moellons en fondations m 3 4,00 1,10 Arase étanche m² 6,00 1,11 Regard de 50x50 visitable ou non U 3 1,12 Buse en ciment Ø200 ml 6,00 1,12,a Fosse septiuque de 3m3 F 1 1,13 Liaison équipotentielle E 1 1,14 Hérissonnage en pierre sèche de 0,20 m m² 6,00 1,15 Forme en béton de 0,10m d ep. y compris acier m² 6,00 1,16 Beton reflue au pourtour de batiment et allée m² 60,00 1,17 Béton pour béton arme y compris chemisage m 3 3,00 1,18 Acier tor pour B.A en élévation kg 400,00 1,19 Plancher en hourdie de 15+5 m² 6,00 1,20 Cloison simple en brique de 6T m² 4,00 1,21 Double cloison en brique de 6+6T m² 0,00 1,21.a Cloison en agglos de 0.20m m² 38,00 1.22 Couronnement d'acrotère et cloture en B.A ml 10,00 1.23 Dallete en B,A pour placard m² 0,00 Prix total 54

1.24 Appuis de bais ml 0,00 1.25 Baguettes d'angles U 0 1.26 Enduit au mortier de ciment sur mur intérieur m² 194,00 1.27 Enduit au mortier de ciment sur mur extérieur m² 240,00 1.28 Enduit au mortier de ciment sur plafond m² 6,00 REVETEMENT : 1.29 Revêtement du sol en carrelage de grés cérame (33x33) m² 70,00 1.30 Plinthe en grés cérame ml 31,00 1.31 Revêtement du sol en Granito poli blanc «ZAIAN» m² 10,00 1.32 Plinthe droite en granito poli blanc ml 4,00 1.33 Renformie en béton de 0.10m à 0.15m m² 0,00 1.34 Revêtement mural en sanitaire 15x15 m² 30,00 1.35 Faux plafons décoratifs y compris Gorges m² 64,00 ETANCHEITE 1.36 Forme de pente et chape de lissage m² 70,00 1.37 Etanchéité multicouches 3x36S m² 70,00 1.38 Protection mécanique d'étanchéité (lourde) m² 70,00 1.39 Reliefs d'étanchéité avec protection des solins ml 35,00 1.40 Gargouille en plomb de 3mm d'épaisseur ml 2,00 1.41 Descente des EP en PVC110 ml 7,00 TOTAL GROS ŒUVRE II - ELECTRICITE 2.01 Coffret compeur et boite de branchement 4 fils U 1 2.02 Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x16mm²+T ml 25,00 2.02.a Câble d'alimentation U1000 RO2V 4x6mm²+T ml 6,00 2.03 Tableau de protection avec disjoncteur U 1 2.04 Mise à la terre. F 1 2.05 Foyer lumineux simple allumage U 3 2.06 Foyers lumineux double allumage U 2 2.07 Foyer lumineux suplementaire U 3 55

2.08 Prise de courant 2x16A+T U 6 2.09 F et pose de plafonnier 2x40w (1.20m) U 4 2.10 F et P de hublot etanche grillagé Ø 200 U 4 2.11 F et P de applique étanche de lavabo de 18w (60cm) U 1 2.12 Prise de téléphone U 1 TOTAL ELECTRICITE III - PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE 3.01 Distribution intérieure diamètre 15/21 ml 30,00 3.02 Vanne d'arrêt de 15/21 U 3 3.03 Robinet de puisage DN 15 U 4 3.04 Tube en PVC 125 ml 5,00 3.05 Tube en PVC de diamètre 50 ml 2,00 3.06 Siphon au sol en PVC 150x150mm U 1 3.07 Siège WC à la turque U 2 3.08 Lavabo équipé sur colonne U 1 3.09 Lavabo collectif U 0 TOTAL PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE VI- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE 4.01 F.P des portes isoplane m² 0,00 4.02 F.P des placard isoplane y/c etageres m² 0,00 4.03 Porte en bois pour toilette (0,80m x2,00m) U 2 4.04 Fenêtre en bois vitre m² 15,00 4.05 F.P châssis en bois vitre m² 2,00 4.06 Porte métallique grillagée vitree m² 6 4.07 F.P de grille de defense m² 6,00 4.08 F.P de cloison amovible en Aluminium m² 20,00 TOTAL MENUISERIE V - PEINTURE - VITRERIE : 5,01 peinture vinylastral sur murs interieur et plafond m² 200,00 5,02 Peinture mate vinylastral sur mur extérieur m² 240,00 5,03 peinture glycérophtallique sur menuiserie bois m² 22,00 56

5.04 Peinture sur menuiserie métallique m² 6,00 5.05 verre clair de 4 mm m² 17,00 5.06 Verre armé de 6mm m² 26,00 5.07 F et Pose d'enseigne lumineuse ml 1,00 TOTAL PEINTURE-VITRERIE TOTAL GENERAL H.T TOTAL TVA 20% TOTAL GENERAL TTC Récapitulation I- GROS-OUVRES REVETEMENT II- ELECTRICITE III- PLOMBERIE Ŕ SANITAIRE IV- MENUISERIE BOIS ET METALLIQUE V- PEINTURE - VITRERIE : TOTAL HORS TAXE TAUX TVA 20% TOTAL TTC Arrêté le présent bordereau de prix detail estimatif a la somme de: 57

Page 58 et dernière Appel d offres ouvert sur offres de prix en vertu de l alinéa 2 paragraphe 1 de l article 16 et du paragraphe 1 de l article 17 du décret n 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 ( 5 Février 2007 ) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle, tel qu il a été modifié et complété par le règlement des marchés de l Agence de l Oriental. Objet : travaux de construction et de réhabilitaion de batiments à usage social et culturel, dans la province de Figuig en 4 lots. Lot n 1 : Construction du centre préscolaire Baba Amar, à la municipalité de Figuig. Lot n 2 : Réhabilitation du centre préscolaire Barkouks à la municipalité Figuig. Lot n 3 : Réhabilitation du centre prescolaire Loudaghir à la municipalité de Figuig. Lot n 4 : Aménagemenet d un espace d exposition du patrimoine nomade au centre de la commune rurale de Béni Guil. Dressé par l Architecte: Accepté par l entrepreneur : APPROUVE PAR : Le Directeur National du Programmme DéLIO 58