CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Nouméa, le 04/11/2015 CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL Nouméa CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PIECE N 3 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES AU MEDIPOLE DE KOUTIO AVANT SON OUVERTURE. Page 1 sur 15

SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE ARTICLE 3 : QUALITE DE LA PRESTATION ET ORGANISATION ATTENDUE 3.1. Qualité de la prestation 3.2. Organisation de la prestation ARTICLE 4 : RESSOURCES HUMAINES ET REGLEMENTATION 4.1. Code du travail 4.2. Formation du personnel 4.3. Tenue de travail et comportement du personnel ARTICLE 5 : TECHNIQUES D ENTRETIEN ET PRODUITS DE NETTOYAGE 5.1. Généralités sur le matériel et les équipements 5.2. Matériel et équipements recommandés 5.3. Produits de nettoyage recommandés 5.4. Techniques recommandées 5.5. Moyens mis à disposition par le Médipôle ARTICLE 6 : SURFACES 6.1. Métrés et fréquences de nettoyage 6.2. Nature des vitres et surfaces ARTICLE 7 : CONTROLES 7.1. Contrôles produits et matériels 7.2. Contrôles des travaux 7.3. Contrôles qualités et de sécurité 7.4. Contrôles microbiologiques ARTICLE 8 : VISITES DE SITES ET RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 8.1. Visites 8.2. Renseignements complémentaires Page 2 sur 15

ANNEXES ANNEXE 1 : Proposition d organisation du nettoyage courant des zones de travail et de passage au Médipôle durant les travaux (sous-lots 1-1 à 1-4). ANNEXE 2 : Liste des produits de nettoyage utilisé avec fiches techniques et de données de sécurité en pièces jointes. ANNEXE 3 : Matériel de nettoyage avec en pièce jointe les fiches techniques ou descriptives. ANNEXE 4 : Description du système qualité mis en place. ANNEXE 5 : Description de la prestation des sous-lots 2-1 à 2-5. ANNEXE 6 : Description de la prestation nettoyage des vitres intérieures et extérieures. ANNEXE 7 : Listings des locaux du lot 1. ANNEXE 8 : Plans des locaux du lot 1. ANNEXE 9 : plan du site pour visualiser la superficie des zones extra-muros. ANNEXE 10 : Fiche technique des sols. Page 3 sur 15

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet de définir et préciser les spécifications relatives aux prestations de maintien en propreté des locaux et circulations utilisées des bâtiments du Médipôle pendant la marche à blanc et avant l ouverture. Durant cette période, différents prestataires et personnels du Centre Hospitalier Territorial (CHT) interviendront pour coordonner et réaliser des travaux et aménagements. La marche à blanc est une phase d une durée de onze (11) mois et demi (1/2) correspondant à la période allant de la livraison de l ouvrage jusqu au déménagement du premier patient, elle comprend les aménagements réalisés par le CHT (matériel biomédical, mobilier,..). Pendant cette phase, les installations ne seront pas sollicitées à leurs pleines capacités, le titulaire mettra à profit cette phase pour les formations de son personnel et pour parfaire sa connaissance du site et des installations techniques. Le présent CCTP prévoit aussi un lot à bon de commande afin de réaliser les nettoyages de fin de chantier, le nettoyage ou bio-nettoyage des locaux avant l ouverture, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi qu un lot de nettoyage des vitres. Le prestataire s engage à mettre en place les moyens nécessaires en main-d œuvre et en matériel de façon à satisfaire les prestations de nettoyage. Le présent CCTP est défini pour la période du 8 janvier au 14 novembre 2016 avec possibilité de reconduction de deux (2) périodes de trois (3) mois. Le CCTP est accepté par le candidat sans aucune réserve, sous peine de rejet de l offre. ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE La prestation concerne le nettoyage ou le bio-nettoyage des locaux sur le site du Médipôle avant son ouverture. Il est composé de deux (2) lots, le candidat répondra obligatoirement à l ensemble des souslots constituant un (1) lot : LOT 1 : Nettoyage des zones de vie et de passage lors des travaux du Médipôle (sous-lots 1-1 à 1-4 voir les listings et plans joints en annexes 7 et 8) : Lors des travaux de finition du Médipôle, des équipes assureront la coordination et la réalisation des travaux en occupant certains locaux et en utilisant certaines zones de passages. Les descriptifs des locaux et circulations à nettoyer sont détaillés sur les listings en annexe 7 et sur les plans en annexe 8. L annexe 1 est à compléter afin de répondre à ce lot. Sous lot 1-1 : Nettoyage des locaux de travail du personnel du CHT. Les déchets sont à évacuer dans les GRV stockés dans le local utilité sale de la zone. Le titulaire devra Page 4 sur 15

sortir les GRV à l extérieur du bâtiment deux (2) fois par semaine les jours de collecte et procéder au nettoyage après leur vidage. Sous lot 1-2 : Nettoyage et désinfection des sanitaires signalés durant la période des travaux. Sous lot 1-3 : Nettoyage des entrées principales et de livraison ainsi que des circulations principalement utilisées. Une fréquence moyenne est indiquée et le titulaire du marché devra adapter le nettoyage en fonction de la fréquentation et de l état de propreté. Sous lot 1-4 : nettoyage des escaliers et monte-charges utilisés. LOT 1 : Bordereaux de prix unitaires (BPU) lors de la marche à blanc (sous-lots 1-5 à à 1-9) Les sous-lots suivants sont des prestations à réaliser sur demande du CHT et sur un tarif unitaire (mètre carré, mensuel ou à l unité). Une prestation minimum et maximum est précisée en annexe 5, documents à compléter par les candidats. Sous-lot 1-5 : nettoyage et désinfection des sanitaires «condamnés» (tarif m2). Des sanitaires signalés sont à disposition du personnel travaillant sur le site du Médipôle, les autres sanitaires sont considérés comme «condamnés» et ne devront pas être utilisés par les usagers. Aucun système de fermeture n est opérationnel, en cas d utilisation salissante, une demande de nettoyage sera faite. Sous-lot 1-6 : purge de trois (3) minutes toutes les quarante-huit (48) heures des trois cent dix (310) points d eau et tirage hebdomadaire des sept cents (700) chasses d eau des sanitaires dans le cadre de la prévention du risque légionellose. (Tarif mensuel). Près de 310 points d eau répartis sur l ensemble du Médipôle devront être purgés quotidiennement en laissant couler l eau quelques minutes, le but étant de faire circuler l eau dans le réseau évitant ainsi la stagnation et le risque de développement de microorganismes pathogènes comme celui responsable de la légionellose. Les 700 chasses d eau sont à tirer une fois de façon hebdomadaire pour les sanitaires non utilisés. Un système de pointage est à définir et appliquer. Sous-lot 1-7 : nettoyage ou bio-nettoyage complet avant intégration des locaux selon le type de zone (tarif au m2 par type de local et de zone à risque infectieux). Avant l intégration des services et patients au Médipôle, le nettoyage ou bio-nettoyage des locaux doit être fait rigoureusement en respectant les préconisations par type de zone à risque infectieux. Il comprend le nettoyage des surfaces et l ensemble des équipements se trouvant dans le local (recommandations fournies en article 5). Page 5 sur 15

Sous-lot 1-8 : nettoyage de fin de chantier (tarif au m2) A la fin des travaux d une zone, le CHT peut par ce sous-lot demander un nettoyage de fin de chantier par le titulaire du présent marché que celui-ci facturera au mètre carré. L ensemble du local avec ses équipements est à rendre propre sans engendrer de dégradation. Sous-lot 1-9 : nettoyage de l extra-muros (tarif forfaitaire pour l ensemble de la zone) Les voieries, parkings, espaces verts et abords du bâtiment y compris les patios devront être nettoyés avant l arrivée des patients. Un ramassage des déchets et un balayage seront à réaliser sur demande du CHT (voir annexe 9 : plan de site). LOT 2 : Nettoyage des vitres intérieures et extérieures des bâtiments du Médipôle (tarifs au m2 selon la technique et le mode d accès utilisé). Un métré global minimal et maximal est précisé en annexe 6. Un tarif de nettoyage des vitres intérieures englobant le dépoussiérage de l encadrement en aluminium et du report le cas échéant est à proposer. Concernant le nettoyage des vitres extérieures, une partie du vitrage sera accessible par l intérieur suite à une manipulation ôtant le système de sécurité ou par les balcons. Une partie du vitrage extérieur sera accessible avec la perche ou nacelle. Certaines vitres extérieures ne permettant pas les moyens cités précédemment, le prestataire pourra décrire dans l annexe 6, la méthode conforme aux normes de sécurité qu il compte utiliser. Un tarif au mètre carré est à donner en annexe 6 pour chaque type d accès. ARTICLE 3 : QUALITES DE LA PRESTATION ET ORGANISATION ATTENDUE 3.1. Qualité de la prestation Le prestataire devra maintenir les lieux dans un parfait état de propreté physique et microbiologique. A ce titre, ce dernier a une obligation de moyens et de résultats. La qualité de la prestation sera satisfaisante au regard des critères suivants : L hygiène : c est l ensemble des principes et pratiques relatives à la conservation de la santé et repose sur le nettoyage parfois complété de la désinfection des surfaces. Les prestations doivent : Réduire la contamination à un niveau non dangereux Ne pas provoquer de danger ou contamination nouvelle par l usage de méthodes ou produits inadaptés ou par le non-respect des bonnes pratiques d hygiène. Page 6 sur 15

L aspect : la première impression visuelle des locaux et équipements nettoyés doit être nette et agréable. Les techniques de nettoyages doivent rendre les surfaces nettes en : Eliminant les salissures macroscopiques, traces et poussières Éliminant les déchets des poubelles ou déposés au sol ou sur les surfaces hautes Garantissant la conservation des surfaces (les techniques et produits ne doivent pas endommager ou fragiliser les matériaux, revêtements de sols, mobiliers, sanitaires etc ) Eliminant les odeurs surtout dans les locaux de type sanitaires et vestiaires. Garantissant le confort et la sécurité : les sols et surfaces ne doivent pas être glissantes, collantes ou désagréables au toucher. La protection des locaux et des installations : Le titulaire devra prendre toutes les mesures nécessaires pour ne pas engendrer de dégradation. Il devra : Evacuer tous les matériaux combustibles (papier, cartons, solvant, déchets, etc ) Eviter d obstruer les canalisations par le déversement de déchets ou autres. Protéger les installations, les sols si nécessaire. Fermer les portes et fenêtres selon les consignes du service de sécurité incendie. Eteindre les lumières et climatiseurs lorsque les lieux sont quittés. Signaler tout incident ou non-conformité à un référent du CHT (responsable bio-nettoyage) ou le service sécurité. De par l intervention de la société de nettoyage sur une zone importante du bâtiment, le report des informations collectées sur le terrain est demandé selon le système de communication défini (constats de dégradation, de vols, anomalies, mésusage des équipements, etc ). 3.2. Organisation de la prestation Le programme d intervention en fonction des fréquences devra être rigoureusement respecté. Ces informations constitueront un mémoire technique qui permettra de juger de la qualité de l offre et constituera une pièce contractuelle du marché. Le prestataire détaillera son organisation prévisionnelle en tant que moyen humains et techniques pour chaque lot et souslot. Il l exposera en complétant les annexes et en fournissant les pièces jointes demandées : La mise en place d une organisation en adéquation avec les règles définies au Médipôle (accès, horaires), un livret d accueil reprenant toutes ses règles sera remis au titulaire. Une proposition de programme d intervention sera soumise au plus tard 15 jours avant le démarrage des prestations au responsable bio-nettoyage qui donnera son accord ou proposera des modifications. Outre, les jours et lieux d intervention, le Page 7 sur 15

programme précisera le nombre d agents, les horaires d intervention par secteur de travail ou par sous-lot. La mise en place d un système qualité dans lequel on retrouve les documents qualité (protocoles, procédures, fiches techniques et de données de sécurité des produits utilisés, fiches technique du matériel utilisé, ) et l enregistrement des opérations effectuées (planification, traçabilité). Un plan de contrôle documenté interne à l entreprise complété par des bilans de visite mensuelle avec le responsable bio-nettoyage doit être rédigé et appliqué pour le suivi de l exécution de la prestation. Un système de communication entre les référents du CHT et les responsables de l entreprise titulaire du présent marché est à définir par le prestataire. A préciser en annexe 4. Les moyens humains : le nombre d heures mensuelles en séparant le volume horaire des agents de propreté et du personnel encadrant. Un ou plusieurs agents encadrants responsable ou référent d équipe devront être nommés et passeront quotidiennement sur site avec l équipe de nettoyage afin d assurer l application des règles d hygiène et de sécurité et communiquer avec les référents du CHT. Remplir l annexe 1 pour les sous-lots1-1 à 1-4. L organigramme précisant la composition des équipes d intervention devra nous être communiqué au plus tard une semaine avant le démarrage de la prestation avec les noms prénoms, grade et mission de chaque personnel de nettoyage intervenant sur le site du Médipôle. Les moyens matériels : ceux-ci devront être listés et les fiches descriptives figureront dans le système documentaire cité ci-dessus. Les produits d entretien et le matériel devront répondre aux normes européennes d hygiène et de sécurité et homologués par le ministère de la santé. Compléter les annexes 2 et 3. Page 8 sur 15

ARTICLE 4 : RESSOURCES HUMAINES ET REGLEMENTATION 4.1. Code du travail Code du travail en vigueur sur le territoire : Le titulaire est tenu de se conformer aux dispositions législatives et règlementaires du droit du travail en termes de salaire, temps de travail, repos, visites médicales du personnel, etc Visite médicale : Tout agent chargé par le titulaire de l exécution de la prestation doit avoir fait une visite médicale d aptitude de moins d un an et être à jour au niveau des vaccinations exigées. Le titulaire devra également soumettre son personnel aux examens médicaux prévus par la législation en vigueur. La date de ses examens et la conclusion de la médecine du travail sont consignés par le prestataire. Sécurité au travail : le prestataire s engage à garantir la sécurité de ses agents et prévenir tout risque d accident à tout intervenant sur le site du Médipôle. A ce titre, il devra construire un plan de prévention lié à son activité. 4.2. Formation du personnel Les obligations de formation et d information du personnel sont à la charge du prestataire et appliqué selon les modalités internes à l entreprise de propreté. Le personnel retenu pour travailler doit avoir participé à une formation et information portant notamment sur les modules suivants : Approche du milieu hospitalier, Précautions standards / bonnes pratiques d hygiène (hygiène corporelle et vestimentaire), Formation nettoyage et bio-nettoyage en méthode d imprégnation, Sécurité au travail (Equipements de protections individuelles fournis par le candidat à ses salariés, respect de la réglementation du travail en hauteur notamment pour le nettoyage des vitres et surfaces hautes. Signaler les dangers par des panneaux ou du balisage si nécessaire), Le règlement sur site du Médipôle : les interdictions (tabac et stupéfiants, utilisation du matériel du CHT, alcool, vols, etc ), les consignes d accès et de sécurité (horaires, badges, clés, etc, ) et les obligations de savoir-être et de discrétion, Habilitations spécifiques si nécessaires (CACES, Nacelle, habilitation travaux en hauteur, ). L ensemble du personnel doit impérativement savoir lire, écrire et compter. 4.3. Tenue de travail et comportement du personnel Page 9 sur 15

Tenue de travail : L ensemble du personnel doit être identifiable par badge indiquant le nom de la société, le nom de l agent avec sa photo et doit porter les équipements de sécurité nécessaires et adaptés. Les tenues fournies par le titulaire (T-shirt par exemple) doivent être en parfait état de propreté. Le responsable de la société de nettoyage s assurera de l entretien des vêtements de travail. Le port de gants de ménage ou à usage unique est obligatoire même si les zones ne sont pas en activité. Dans le cas d intervention en zone interventionnelle (blocs opératoires, réanimation par exemple), les agents de nettoyage porteront une tenue spécifique fournie par le CHT et devront respecter les protocoles d habillage avant l entrée dans les zones. Comportement du personnel : il doit se comporter de manière courtoise et professionnelle. Le personnel doit faire preuve d efficacité nécessaire dans l exécution des tâches liées au présent marché. Il devra respecter l ensemble des règles de sécurité et d hygiène. La plus grande correction et la plus grande réserve sont exigées vis-à-vis de l ensemble des intervenants et des travaux sur le site du Médipôle. Le titulaire est responsable de ses ouvriers en toute circonstance et quelles que soient les causes. Il est responsable des accidents survenant par le fait de son personnel, des dégâts causés lors de l exécution des travaux ainsi que des vols qui pourraient être commis par ses préposés. Le devoir de réserve et de discrétion est exigé pour tout le personnel. Le CHT se réserve le droit d interdire l accès à tout agent ne respectant pas les règles cidessus ou si sa tenue est négligée. ARTICLE 5 : TECHNIQUES D ENTRETIEN ET PRODUITS DE NETTOYAGE 5.1. Généralités sur le matériel et les équipements Le descriptif et l énumération du matériel mis sur le chantier seront indiqués avec précision en annexe 3. Le matériel devra être conforme aux normes et devra être en parfait état de propreté et de fonctionnement. En charge de l entretien de locaux en milieu hospitalier, il est impératif de respecter le nettoyage des équipements après chaque utilisation pour le lavable et à chaque fin de poste pour le matériel. L ensemble du matériel est à ranger dans les emplacements autorisés par le CHT. Les dégradations et vols des équipements du prestataire sont à sa charge, la responsabilité du CHT ne pourra pas être engagée. Le Médipôle étant inscrit dans une démarche environnementale, le titulaire devra y contribuer. Les paragraphes suivants sont a minima et ouvert aux variantes. 5.2. Matériels et équipements recommandés Surfaces: Chariots de nettoyage compact et ergonomique pour la méthode d imprégnation Autolaveuse(s) avec disque rouge maximum 450 tours/minute pour les circulations Page 10 sur 15

Aspirateur(s) pour la moquette des entrées et les monte-malades Balai(s) de lavage à plat avec bandeaux de lavage en microfibre Balai(s) pour le balayage humide avec gazes imprégnées Seaux et lavettes lavables Vitres : Chiffons et mouilleurs propres Seaux Raclettes Perches ou autre matériel homologué pour le nettoyage en hauteur 5.3. Produits de nettoyage recommandés Tous les produits devront être validés par le CHT et être en adéquation avec le type de surface. La variété des produits est à limiter au maximum afin d éviter le mésusage et les erreurs d utilisation. Les systèmes de dosage complétés par la formation du personnel doivent limiter les risques liés à la manipulation de substances chimiques. Les produits trop forts ou faibles en ph, les produits CMR (cancérigène, mutagène ou reprotoxique), les solvants et produit abrasifs comme la crème à récurer sont formellement interdits en dehors de tout accord préalable. Le déconditionnement est interdit. L utilisation de produits bio-efficients est conseillée. Ci-dessous la liste conseillée et non exhaustive : Un détergent neutre pour le nettoyage manuel et mécanisé des sols Un détergent désinfectant aux normes européennes pour les surfaces hautes et les sols des zones à risque infectieux Un détergent désinfectant détartrant pour les sanitaires Un produit vitre ou surface De la javel sur recommandation du CHT Un produit spécifique TAG à utiliser dès constatation du TAG 5.4. Techniques recommandées Toutes les techniques devront être validées et être en adéquation avec le type de surfaces et le type de zones. En milieu hospitalier, les locaux sont classés en 4 zones suivant le risque infectieux évalué à partir de plusieurs critères (ex : type de soins, pathologies rencontrées, matériel contaminé, etc...) : ZONE 1 : Faible risque infectieux (locaux administratifs, circulations, ) ZONE 2 : Risque infectieux intermédiaire (office, locaux de rangement, vestiaires, ) ZONE 3 : Haut risque infectieux (chambre et salle de bain patient, consultations, locaux de soins ) Page 11 sur 15

ZONE 4 : Très haut risque infectieux (locaux avec traitement d air, secteurs interventionnels comme les blocs opératoires, les zones stériles, l endoscopie, la réanimation, ) Les protocoles de nettoyage sont à adapter en fonction de la classification des locaux dans chaque zone, c est pourquoi le prestataire doit s y référer et les appliquer afin de procéder au premier bio-nettoyage des locaux du Médipôle avant son ouverture. Pour ce faire, l annexe 5 est à compléter sur la base des préconisations suivantes : Nettoyage courant au détergent neutre éventuellement bio-efficient ou légèrement alcalin (Zone à risque infectieux 1) : circulations et entrées principales: Balayage et ramassage des déchets si besoin puis passage d une autolaveuse. Pour les surfaces inaccessibles avec l autolaveuse, procéder au détourage et nettoyage des remontées de plinthes, derrières de porte et recoins avec un balai de lavage à plat et une frange microfibre imprégnée. Aspiration de la moquette des entrées, essuyage des portes et murs si besoin. Bureaux : nettoyage au balai de lavage à plat et frange microfibre. Nettoyage des surfaces hautes avec des lavettes imprégnées de détergent. Evacuation des déchets. Sols des vestiaires et sanitaires : nettoyage au balai de lavage à plat et frange microfibre imprégnée de détergent. Escaliers : balayage et ramassage des déchets. Trimestriellement, remplacer le balayage par une aspiration. Monte-charge : balayage de l intérieur et aspiration des rails à chaque niveau, essuyage de toutes les parois intérieures et extérieures et boutons si besoin. Bio-nettoyage au détergent désinfectant (zones à risque infectieux 2, 3 et 4): Sanitaires : lavettes imprégnées ou pulvérisation avec détergent désinfectant détartrant suivi d un rinçage des appareils sanitaires et zones de contact (poignées de porte, porte, distributeurs de consommables, etc ). Essuyage des traces sur les parois, portes et murs, miroir). Evacuation des déchets. Vestiaires : lavettes imprégnées ou pulvérisation avec détergent désinfectant suivi d un rinçage des appareils sanitaires, douches et zones de contact (poignées de porte, et distributeurs de consommables, etc ). Evacuation des déchets. Nettoyage des casiers si nécessaire. Chambres patients, locaux de soin, box de consultations, explorations, box d hémodialyse, laboratoires, stérilisation et morgue (nettoyage en 1 temps en imprégnation): Pulvérisation d un détergent désinfectant sur les appareils sanitaires et zones de contact de la salle de bain. Durant le temps d action, essuyer les surfaces hautes de la chambre, bouches d aération et zones de contact avec des lavettes imprégnées de détergent désinfectant. Puis réaliser le balayage humide du sol avec un balai trapèze et des gazes imprégnées pour enlever les salissures non adhérentes. Procéder ensuite au nettoyage et rinçage des appareils sanitaires avec une lavette propre. Terminer la chambre par le lavage de l ensemble du sol de la chambre avec un bandeau microfibre imprégné de détergent-désinfectant. Matériel Page 12 sur 15

lavable minimum: une lavette pour les surfaces hautes, une pour les appareils sanitaires et un bandeau par local. Il est interdit de les réutiliser pour un autre local avant lavage en blanchisserie. Essuyage de la porte et éventuellement des murs si présence de traces. Blocs, salles interventionnelles, chambre de réanimation, néonatalogie, soins intensifs, (nettoyage en un à trois temps en imprégnation) sur toutes les surfaces : sol, mobiliers et équipements, murs, plafonds, porte, bouches d aération et zones de contact : Un balayage humide du sol doit être préalablement réalisé pour enlever les poussières. Un lavage au détergent désinfectant sera soigneusement réalisé sur l ensemble des surfaces. Si un bio-nettoyage en 3 temps est recommandé, le détergent désinfectant sera rincé à l eau après 15 minutes d action suivi d un chlorage. Les protocoles seront précisés et validés par l équipe opérationnelle d hygiène. Le personnel portera une tenue spécifique et l ensemble du matériel de nettoyage devra être préalablement désinfecté. L ensemble du lavable utilisé aura été lavé en machine à 90 minimum et ne pourra pas être utilisé une seconde fois (une seule utilisation après nettoyage en machine, le retrempage ou la réimprégnation dans le but de nettoyer un autre local ou procéder à une autre étape de nettoyage est interdit). 5.5. Moyens mis à disposition par le Médipôle Locaux : un local de stockage sera mis à disposition. Les sanitaires utilisés sont ceux du personnel. En cas de besoin spécifique, le prestataire pourra rédiger une demande écrite au CHT. Les énergies : L ensemble des énergies consommées (eau, électricité) sont à la charge du CHT. Les clés et passes : Hormis les clés des locaux mis à disposition au prestataire, aucune clés ne sera remise au titulaire. Le service de sécurité qui remettra les badges et clés à la journée en fonction du secteur d intervention. Consommables : les consommables adaptés aux supports mis en place (savon, essuiemains, solution hydro-alcoolique, papier hygiénique) sont fournis par le CHT. ARTICLE 6 : SURFACES 6.1. Métrés et fréquences de nettoyage Les locaux et les métrés sont définis par type et par service dans les tableaux des annexes. Les plans pourront être communiqués au titulaire, sur demande, dès l attribution du marché. Les fréquences d entretien et/ou locaux pourront être adaptés en fonction des priorités, des besoins et de l impondérable uniquement en accord avec les deux parties. Durant cette Page 13 sur 15

période de travaux, le titulaire devra faire preuve d adaptabilité, de réactivité et de flexibilité. 6.2. Nature des vitres et surfaces Les sols du Médipôle sont recouverts par des sols souples traités en usine de marque Gerflor. En termes de type de sol, c est du Mipolan au bloc opératoire et devant les paliers logistiques. Dans les services, du taralay massif confort recouvre le sol (fiche technique en annexe 10). Le fournisseur communiquera un guide de mise en route et préconise : L utilisation d autolaveuse à brosse rotative de marque «Rotowash, multiwash, etc pour les petites surfaces (chambres et bureaux et nettoie les remontées en plinthe). L auto-laveuse pour les grandes surfaces (450 tours maxi et usage des disques rouges uniquement) en alternant un détergent neutre avec un détergent alcalin. Les sols étant traités en usine, les actions de décapages suivis de métallisations sont interdites. Les vitres sont standards avec différents types d ouverture. L encadrement est en aluminium et certaines vitres sont en simple vitrage quand d autres sont en double vitrage. Le faré d accueil a une surface vitrée importante et haute. Les cabines de douche sont entièrement recouvertes de revêtement souple (murs et sol) avec un système d étanchéité et incliné pour faciliter l écoulement de l eau. La douche des salles de bain patient est ouverte sans délimitation de type paroi ou rideau. Les douches des vestiaires sont fermées par une porte. Le sol du faré d accueil est en carrelage. ARTICLE 7 : CONTROLES Les référents bio-nettoyage, sécurité et personnel en charge du chantier peuvent à tout moment réaliser des contrôles de qualité et de sécurité lors de l intervention du titulaire du présent marché. 7.1. Contrôles produits et matériel Le prestataire s engage à utiliser des produits de nettoyage et du matériel validés par le CHT. Tout changement doit être signalé et accordé par le CHT. 7.2. Contrôle des travaux Le CHT peut demander au responsable de la société prestataire ou un de ses référents comme un chef d équipe une visite contradictoire pour constater l exécution des travaux. En l absence d un responsable de l entreprise, le CHT se réserve le droit de réaliser cette visite en présence d un huissier de justice assermenté. Les frais d huissier sont à la charge du titulaire du marché. Page 14 sur 15

Tout constat d inexécution des travaux par le titulaire devra faire l objet d un signalement à la direction des achats et le prestataire devra alors assurer la prestation dans un délai de rigueur défini par le CHT. Au-delà du délai, il sera suppléé par une autre entreprise aux frais du titulaire. 7.3. Contrôles qualité et de sécurité Le contrôle de la qualité et des règles de sécurité de la prestation sera effectué conformément aux dispositions fixées dans l article 3 du présent CCTP. Les constats, les mesures correctives et les délais de mise en œuvre proposés en accord avec le CHT seront consignés par écrit à la DALT. Après 3 rappels auprès du prestataire, le CHT fera exécuter les travaux par une autre société aux frais du titulaire. 7.4. Contrôles microbiologiques Le CHT procèdera à des prélèvements microbiologiques plus particulièrement dans les zones à risque infectieux 3 et 4 et notamment ceux permettant la qualification des locaux interventionnels avec traitement d air. Les résultats seront communiqués au prestataire. En cas de non-conformité, le CHT se réserve le droit d exiger le changement des méthodes et produits d entretien. Page 15 sur 15