Désignation : VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 217 Saison du 1 er septembre au 31 août 216 L'ASSOCIATION Sigle : Numéro de SIRENE (9 chiffres)/siret (14 chiffres): (1) Siège social stipulé dans vos statuts (Sur Quimperlé obligatoirement) : Adresse : Statuts : N d'enregistrement en préfecture Date de dépôt / / (2) Affiliation : OUI NON Fédération N d'affiliation (3) Agrément Jeunesse et Sports : N Date / / (4) Labellisation : OUI NON Date / / (5) Nombre de licenciés de l'association pour la saison 215/16 : 1 - Loisirs : 2 - Compétition : Total : (6) Femmes Hommes originaires de Quimperlé : hors de Quimperlé : hors de Quimperlé Communauté : Montant de la cotisation annuelle demandée : Catégorie : Coût : Page 1 sur 5
Le/La Président(e) : LE BUREAU Adresse : CP : VILLE : Tél fixe : - - - - Tél portable : - - - - Email : @ Le/LaSecrétaire : Tél fixe : - - - - Email : @ Le/La Trésorier(ère) : Tél fixe : - - - - Email : @ Votre association demande une subvention cette année : Commentaires éventuels : OUI Si réponse négative : NON Notre association souhaite néanmoins recevoir l'année prochaine un dossier de demande subvention : OUI NON Principale manifestation organisée : Date : / / Lieu : Joindre le bilan financier de la manifestation (si subventionnée en 216 par la ville) (7) Nombre d'utilisations des minibus municipaux : Manifestation envisagée : Date : / / Lieu : SAISON 215/216 PROJET SAISON 216/217 Joindre le budget prévisionnel de la manifestation susceptible d'être subventionnée en 217. (8) Une demande écrite est à adresser à Monsieur Le Maire Besoin en matériel (Demande à faire auprès des services concernés) Page 2 sur 5
DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - aides de l'etat - salaires bruts - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Honoraires, vacations -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES -Autres aides (à préciser) - Frais d impression (affiches, plaquettes ) - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE - secrétariat (téléphone ) RECETTES DES MANIFESTATIONS - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES COMPTE DE RESULTAT SAISON 215/216 (9) PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES Solde global des comptes (réserves) au 1er septembre : (1) BUDGET PREVISIONNEL SAISON 216/217 (11) DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - aides de l'etat - salaires bruts - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Honoraires, vacations -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES -Autres aides (à préciser) - frais d impression (affiches, plaquettes, - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE - secrétariat (téléphone ) RECETTES DES MANIFESTATIONS - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES Page 3 sur 5
Critères de répartitions pour les subventions : Coef Nombre Total Non compétiteurs 4 Compétiteurs adultes (+ 18 ans) 1 Compétiteurs mineurs (- 18 ans) 2 Sports collectifs : Championnats départementaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 15 Championnats régionaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 2 Championnats nationaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 3 Sports individuels : Nombre de participants à une compétition départementale 5 Nombre de participants à une compétition régionale 1 Nombre de participants à une compétition interrégionale ou nationale 15 (6) (12) (13) Indemnité pour frais de formation des dirigeants et/ou de l encadrement Total des frais de formation (plafonné à 3 ),5, Aide à l'emploi (DADS de 216)(plafonné à 6, si Nb mineurs est supérieur à 5%) Aide à l'emploi (DADS de 216)(plafonné à 3, si Nb mineurs est inférieur à 24% 5%,, 5%) Subventions exceptionnelles (une seule sera prise en compte) : Manifestations départementales : 5 Manifestations régionales : 1 Manifestations interrégionales et nationales : 15 (14) (15) Club labellisé : 1 Formation 5% du coût de la formation plafonné à 3 Club non affilié à une fédération : Subvention x,5 Club non agréé Jeunesse et Sport : Subvention x,5 A retourner : Service Vie Associative Pôle Education, Jeunesse, Sports et Vie Associative Avenue du Coat-Kaër 293 QUIMPERLE Avant le 12 novembre 216, délai de rigueur. Aucune demande adressée au-delà de ce délai ne pourra être prise en compte. A Quimperlé, le / / Signature du Président : Page 4 sur 5
Pièces à joindre impérativement : (1)Le numéro SIRET ou SIRENE (si nouveau). (2)Copie des statuts déposés en préfecture, si nouvelle association ou modification. (3)Copie de l affiliation fédérale 216/217. (4)Copie de l agrément jeunesse et sport, si nouvelle association ou modification. (5)Justificatif fédéral de labellisation. (6)Justificatif fédéral du nombre de licenciés 215/216 par catégorie compétiteur et loisir, - de 18ans et + de 18ans. (7)Bilan financier de la manifestation subventionnée en 216. (8)Bilan financier de manifestation susceptible d être subventionnée en 217. (9)Bilan financier 215/216 (sous forme comptable). (1)Relevé des soldes bancaires au 1 er septembre 216. (11)Budget prévisionnel 216/217. (12)Justificatifs fédéraux de participation aux différents championnats. (13)Justificatifs fédéraux de participation aux différentes compétitions individuelles. (14)Copie des factures des formations des dirigeants et encadrants. (15)Justificatif des charges salariales (DUCS 4 trimestres ou DADS 216 si annualisation). Copie de la DADS à fournir en janvier 217. (16)Copie du compte rendu de la dernière assemblée générale. (17)Relevé d identité bancaire (RIB), si nouvelle association ou modification. Merci d'utiliser les sous-feuillets fournis pour le classement des pièces 6, 7, 8, 9, 1, 11, 12, 13, 14, 15 et 17. Page 5 sur 5