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Transcription:

Editur rponabl : O. Halfant, Boulvard du Triomph 172-1160 Bruxll. CGTF-049 Condition génér al Contrat Tmporair & Co n t rat T m p o ra i r Snow (valabl à partir du 01.04.2009) Condition général tmporair & tmporair now

V. CONDITIONS GENERALES CONTRAT TEMPORAIRE ET CONTRAT TEMPORAIRE SNOW SOMMAIRE IV CONTRAT TEMPORAIRE A l xcluion d activité ur nig t ur glac I. CONDITIONS D'APPLICATION DU CONTRAT 4-8 1.1 Définition 4-5 1.2 Signification d igl B/E, E, B 5 1.3 Etndu géographiqu 5 1.4 Compoition d zon géographiqu 5-6 1.5 Accibilité d no rvic 6 1.6 Modalité d application 6-7 1.7 Duré 7 1.8 Prim 7 1.9 Vo ngagmnt lor d un aitanc 7 1.10 Non-rpct d vo ngagmnt 8 4 4 4 4 II. ASSISTANCE AUX PERSONNES EN CAS DE MALADIE, ACCIDENT, DECES 8-12 2.1 Viit à l hopitalié 8 2.2 Rtour t accompagnmnt d nfant, ptit-nfant t arrièr-ptit-nfant 8 2.3 Envoi d'un médcin 8 2.4 Tranport/rapatrimnt du malad ou du blé 8-9 2.5 Accompagnmnt du malad ou du blé 9 2.6 Rtour d autr auré 9 2.7 Chauffur d rmplacmnt 9 2.8 Envoi d luntt, prothè, médicamnt 9 2.9 Tranmiion d mag urgnt 9-10 2.10 Rmbourmnt d frai médicaux 10 2.11 Prolongation d éjour 11 2.12 Amélioration d vo condition d logmnt 11 2.13 Frai d rchrch t d auvtag n montagn 11 2.14 Aitanc n ca d décè 11 2.15 Aitanc pychologiqu aprè traumatim 11-12 V V III.ASSISTANCE VOYAGE 12-13 3.1 Rapatrimnt d bagag 12 3.2 Rapatrimnt d animaux d compagni 12 3.3 Prt ou vol d documnt d voyag t d titr d tranport à l étrangr 12 3.4 Prt ou vol d bagag 12 3.5 Rtour anticipé n ca d hopitaliation n Blgiqu du conjoint, pèr, mèr, fil ou fill, bll-mèr ou bau-pèr 12 3.6 Rtour anticipé pour l décè d un proch 12-13 3.7 Rtour anticipé pour initr grav au domicil 13 3.8 Mi à dipoition d argnt à l étrangr 13 3.9 Aid à la traduction 13 3.10 Aitanc à bicycltt t motocycltt (-125 cm 3 ) 13 3.11 Aitanc n ca d pouruit judiciair à l étrangr 13 V 2

IV. OPTION : ASSISTANCE AU VEHICULE ET AUX PASSAGERS IMMOBILISES EN CAS DE PANNE, D ACCIDENT OU DE VOL DU VEHICULE 14-17 4.1 Dépannag-rmorquag-tranport du véhicul n Blgiqu 14 4.2 Dépannag-rmorquag à l étrangr 14 4.3 Dépannag pann ou rrur d carburant 14 4.4 Dépannag crvaion 14 4.5 Dépannag ouvrtur portièr 14-15 4.6 Hébrgmnt t tranport d auré dan l attnt d réparation 15 4.7 Envoi d pièc détaché 15 4.8 Rapatrimnt du véhicul immobilié plu d 5 jour à l étrangr 15 4.9 Rapatrimnt d auré immobilié plu d 5 jour à l étrangr 15-16 4.10 Aitanc n ca d vol du véhicul 16 4.11 Frai d gardinnag du véhicul 16 4.12 Aitanc à la rmorqu 16 4.13 Tranport-rapatrimnt d un batau d plaianc 16-17 V. I N F O R M AT I O N S 18 5.1 Information voyag 18 VI. EXCLUSIONS ET LIMITATIONS 18-19 6.1 Sont xclu d la garanti 18-19 6.2 Circontanc xcptionnll 19 VII. CADRE JURIDIQUE 19-20 7.1 Subrogation 19 7.2 Rconnaianc d dtt 19 7.3 Prcription 19 7.4 Attribution d juridiction 20 7.5 Loi du contrat 20 7.6 Protction d la vi privé 20 7.7 Clau d conntmnt 20 CONTRAT TEMPORAIRE SNOW Spécial activité ur nig t ur glac VIII. PRESTATIONS D'ASSISTANCE RESERVEES AUX ASSURES D'UN CONTRAT TEMPORAIRE AVEC RISQUES SNOW 22 8.1 Accidnt ur l pit d ki t hor d cll-ci 22 8.2 Empêchmnt du voyag rtour 22 8.3 Information nig 22 3

CONTRAT TEMPORAIRE A l xcluion d activité ur nig t ur glac I. CONDITIONS D APPLICATION DU CONTRAT 11 La prént convntion contitu l Condition Général du contrat conclu ntr Europ Aitanc t l prnur d auranc. Ell détrmin l prtation d'aitanc garanti aux auré par Europ Aitanc dan l contrat. 1.1 DEFINITIONS 12 1 L Prnur L oucriptur du contrat. 2 L'auré La() pronn() nommémnt déigné() aux condition particulièr du contrat ou l titr pronn() bénéficiair(), à la condition qu ll() oi(n)t domicilié() t qu ll() réid(nt) habitullmnt n Blgiqu. 3 Contrat tmporair avc véhicul() L prtation aux paagr prévu au chapitr IV ont accordé aux pronn qui vou accompagnnt dan votr véhicul auré pour autant qu'll oint abonné à Europ Aitanc, mêm i ll n ont pa bénéficiair d un contrat avc véhicul. 4 L Aurur Pou B/E B: E: EUROP ASSISTANCE (Blgium) S.A., R.C.B. 609.036, agréé ou l numéro d cod 1401 pour pratiqur la branch 18 (Aitanc) (A.R. du 02.12.96, M.B. du 21.12.96), dont l ièg ocial t établi Boulvard du Triomph 172 à 1160 Bruxll. 5 L véhicul - l véhicul trrtr à motur, auto dont la M.M.A. n'xcèd pa 3,5 tonn t la moto d 125 cm 3 ou plu, appartnant à l'un d auré; - la voitur d laing ou la voitur d ociété, dont l auré t l conductur habitul t dont la M.M.A. n xcèd pa 3,5 tonn ; - la rmorqu tracté par un véhicul déigné aux condition particulièr t dont la M.M.A. n dépa pa 750 kg, la caravan non réidntill tracté ou l camping-car, t dont la M.M.A. n dépa pa 3,5 tonn t c à condition qu l véhicul oint : - immatriculé n Blgiqu t qu l numéro d plaqu d immatriculation oit n conformité avc l crtificat d immatriculation pour l véhicul déigné ; - déigné n couvrtur optionnll aux condition particulièr du contrat par lur numéro d immatriculation. Sont donc xclu l véhicul avc plaqu marchand, l véhicul affcté au tranport commrcial d pronn ou d marchandi, taxi, ambulanc, véhicul d auto-écol ou corbillard, l véhicul dtiné à êtr donné n location (laing ou rnting). L rmorqu oumi à la légilation du tranport xcptionnl n puvnt pa êtr couvrt par l prént contrat. 6 Bicycltt t motocycltt (-125 cm 3 ) San êtr déigné aux condition particulièr du contrat, la bicycltt t la motocycltt d moin d 125 cm 3 appartnant à l auré bénéficint d prtation énoncé n 3.10. 7 Bagag t matéril d camping C ont l fft pronnl mporté par l auré ou tranporté à bord du véhicul auré. N ont pa aimilé à d bagag : planur, batau, marchandi commrcial, matéril cintifiqu, matériaux d contruction, mobilir d maion, chvaux, bétail. 8 Domicil C t l liu où vou réidz habitullmnt n Blgiqu avc votr famill. C liu étnd à tout c qui vou t privatif (habitation, jardin, parc, annx, garag, écuri, tc.). 9 La garanti L nmbl d prtation d aitanc auxqull nou nou omm contractullmnt ngagé. Tout montant indiqué dan la prént convntion (garanti d rmbourmnt, d pri n charg, ) ntnd tout tax compri. 10 Evénmnt auré C ont l événmnt donnant droit à no prtation lorqu il urvinnnt d manièr Sou ti tou Tou (a la z Zo All Bul Fin Ko Mo Ro Slo Uk L cou Zo L An Arm Bl Bu Col - C Egy Eth Gu çai Ma Ind Kn - M - M - N Om 4

fortuit dan un pay couvrt par l contrat. C événmnt ont décrit dan la convntion n fonction d condition particulièr (avc Véhicul, avc Auranc). p 11 Accidnt immobiliant Tout colliion (choc contr un corp fix ou mobil) - vol, tntativ d vol - vrmnt - orti d rout - incndi - du véhicul auré, qu l véhicul oit ou non n circulation, t ayant pour conéqunc dirct oit d mpêchr l véhicul d roulr, oit d rndr a conduit dangru au rgard d prcription du cod d la rout. 12 Vol L véhicul t conidéré comm volé ou la tntativ d vol t avéré à comptr du momnt où vou avz fait votr déclaration aux autorité local concrné t où vou nou avz adré un photocopi d votr déclaration. t 1.2 SIGNIFICATION DES SIGLES B/E, B, E Pour l application d la garanti, c igl ont la ignification uivant : p 1 l o l la r, : it ; t rt l r t 0. l r- x, u.). t t, r B/E: L prtation marqué d c igl appliqunt aux événmnt auré urvnu n Blgiqu ur l trajt allr-rtour domicil/frontièr ou dan un pay étrangr couvrt par l contrat. B: L prtation marqué d c igl n appliqunt qu aux événmnt auré urvnu n Blgiqu ur l trajt allr-rtour domicil/frontièr. E: L prtation marqué d c igl n appliqunt qu aux événmnt auré urvnu dan un pay étrangr couvrt par l contrat. 1.3 ETENDUE GÉOGRAPHIQUE Sou rérv d dipoition énoncé n 1.2 t aux condition d la convntion, la garanti appliqu n Blgiqu ur l trajt allr-rtour domicil/frontièr t à l étrangr dan tou l pay faiant parti d zon 1 t 2 (voir 1.4). Toutfoi, l prtation énoncé n 2.7 (chauffur d rmplacmnt) t cll du chap. IV (aitanc au véhicul t aux paagr immobilié) n appliqunt qu dan l pay d la zon 1 à l'xcption d Chypr t Malt. 1.4 COMPOSITION DES ZONES GÉOGRAPHIQUES Zon 1 Allmagn - Andorr - Autrich - Baléar - Blgiqu -Biélorui - Boni-Hrzégovin - Bulgari - Chypr - Croati - Danmark - Epagn auf Canari, Cuta t Mlilla - Etoni - Finland - Franc auf outr-mr - Gibraltar - Grèc + îl - Hongri - Irland - Itali + îl - Koovo - Lttoni - Lichtntin - Lituani - Luxmbourg - Macédoin - Malt - Monténégro Monaco - Norvèg - Pay-Ba - Pologn - Portugal auf Açor t Madèr - Roumai - Royaum-Uni - Rui - (Fédération d) (parti uropénn) - Saint-Marin - - Srbi - Slovaqui - Slovéni - Suèd - Sui - Tchèqu (Républiqu) - Turqui (parti uropénn) Ukrain - Vatican. L trritoir faiant parti d c pay mai non itué dan l Europ géographiqu ont couvrt n zon 2 (x. : Canari, Madèr, Martiniqu, Guadloup, Antill françai) Zon 2 L pay d la zon précédnt + Açor - Afriqu du Sud - Albani - Algéri - Angola - Anguilla - Antigua-t-Barbuda - Antill nérlandai - Arabi Saoudit - Argntin - Arméni - Aruba - Autrali - Azrbaïdjan - Bahama - Bahrïn - Bangladh - Barbad - Bliz - Bénin - Brmud - Bhoutan - Bolivi - Botwana - Bréil - Bruni - Burkina Fao - Burundi - Cambodg - Camroun - Canada - Canari - Cap Vrt - Cuta - Chili - Chin - Colombi - Comor - Congo (Brazzavill) - Congo (Kinhaa) - Coré du Nord - Coré du Sud - Cota Rica - Côt d Ivoir - Cuba - Djibouti - Dominicain (Républiqu) - Dominiqu - Egypt - El Salvador - Emirat arab uni - Equatur - Erythré - Etat-Uni d Amériqu - Ethiopi - Fidji - Gabon - Gambi - Géorgi - Ghana - Grnad - Gronland - Guadloup - Guam - Guatmala - Guiné - Guiné-Biau - Guiné-Equatorial - Guyana - Guyan françai - Haïti - Hondura - Hong-Kong - Il Caïman - Il Cook - Il Falkland - Il Féroé - Il Mariann du Nord - Il Norfolk - Il Turk t Caico - Il Virg U.K. - Il Virg U.S. - Ind - Indonéi - Iran - Irak - Iland - Iraël - Jamaïqu - Japon - Jordani - Kazakhtan - Knya - Kowït - Kyrgyztan - Lao - Lotho - Liban - Libria - Liby - Macao - Madagacar - Madèr - Malaii - Malawi - Maldiv - Mali - Maroc - Martiniqu - Mauric - Mauritani - Mayott - Mlilla - Mxiqu - Moldavi - Mongoli - Montrrat - Mozambiqu - Myanmar - Namibi - Népal - Nicaragua - Nigr - Nigria - Nouvll-Calédoni - Nouvll-Zéland - Oman - Ouganda - Ouzbékitan - Pakitan - Panama - Papouai-Nouvll-Guiné - 5

Paraguay - Pérou - Philippin - Polynéi françai - Porto Rico - Qatar - Républiqu cntrafricain - La Réunion - Rui (Fédération d) (parti aiatiqu) - Rwanda - Saint-Luci - Saint-Kitt-t-Nvi - Saint-Pirr-t-Miqulon - Saint-Vi n c n t - t - l - G r n a d i n - Samoa- Occidntal - São Tomé t Princip - Sénégal - Sychll - Sirra Lon - Singapour - Soudan - Sri Lanka - Surinam - Syri - Svalbard t Jan Mayn - Swaziland - Tadjikitan - Taiwan - Tanzani - Tchad - Thaïland - Togo - Trinité-t-Tobago - Tunii - Turkménitan - Turqui (parti aiatiqu) - Uruguay - Vnzula - Viêtnam - Yémn - Zambi - Zimbabw Pay xclu L pay non déigné ci-du ont xclu ; - ont xclu, mêm il figurnt parmi l pay couvrt, l pay ou région n état d gurr civil ou étrangèr t cux où la écurité t troublé par d inurrction, émut, mouvmnt populair, act d trrorim, rtriction à la libr circulation d pronn t d bin, grèv ou autr événmnt fortuit mpêchant l xécution d la convntion ; - la ituation au nivau d pay xclu t ucptibl d êtr modifié n fonction d l é v o- lution intériur ou intrnational d pay dan lqul nou xrçon notr activité. E u r o p Aitanc uitn la matièr l avi t rcommandation du Minitèr d Affair Etrangèr. 8 9 1.5 ACCESSIBILITÉ DE NOS SERVICES No rvic d aitanc ont accibl 24 hur ur 24, 7 jour ur 7. Notr rvic Info t accibl du lundi au amdi d 9 à 20 hur. L information médical ont accibl 24 hur ur 24. 10 1.6 MODALITÉS D APPLICATION 1 Frai d appl à l aitanc Nou prnon n charg l frai d téléphon, d télégramm, d télécopi, d -mail qu vou avz connti à l étrangr pour nou attindr (prmir appl aini qu cux qu nou vou dmandon xprémnt), à la condition qu votr prmir appl oit uivi d un aitanc garanti par l contrat. 2 Prtation d aitanc No prtation n puvnt n aucun ca contitur pour vou un ourc d profit financir. Ell ont dtiné à vou aidr, dan l limit d la convntion, lor d événmnt fortuit urvnant pndant la duré d la garanti. C t pourquoi nou déduion d frai qu nou upporton cux qu vou auriz ngagé i l initr n avait pa u liu, tl l frai d péag, d travré maritim, d carburant du véhicul t nou nou rérvon l droit d dmandr l titr d tranport non utilié pour n récupérr l prix. 3 Titr d tranport Sauf contr-indication médical, l titr d tranport garanti ont, lon notr choix t la poibilité du momnt, oit d billt d chmin d fr d 1 èr cla oit d avion n cla économiqu, ou n chartr. 4 Frai d hôtl L frai d hôtl garanti ont limité au prix d la chambr t du ptit déjunr, à concurrnc d montant prévu à la convntion t à l xcluion d tou autr frai. 1 2 La La Vo 6 5 Prtatair Vou êt toujour n droit d récur l prtatair d rvic qu nou vou nvoyon (x. : dépannur, réparatur). Dan c ca, nou vou proporon d autr prtatair proch, dan la limit d diponibilité local. L travaux ou réparation qu l prtatair ntrprnd font avc votr accord t ou votr contrôl. Pour l frai d réparation t d fournitur d pièc (voir articl 4.7) qu nou n prnon pa n charg, il vou t conillé d xigr un dvi préalabl. L prtatair t ul rponabl d travaux ou réparation ffctué. 6 Tranport d bagag Ctt prtation appliqu aux ul bagag dont vou n pouvz pa vou chargr à la uit d un événmnt auré. Nou déclinon tout rponabilité n ca d prt, vol ou dégât aux bagag lorqu vou l abandonnz à l intériur du véhicul auré qu nou dvon tranportr. 7 Voitur d location Lorqu un véhicul d location t prévu par l contrat, nou mtton à votr dipoition,

- - a- - - -, la o- p. t dan la mur d diponibilité local, un véhicul corrpondant à la catégori du véhicul auré mai tout au plu d la catégori B du louur. Nou vou rmbouron l frai d taxi qu vou avz xpoé pour chrchr ou dépor l véhicul. Vou vou ngagz à vou conformr aux condition général du louur lor d la mi à votr dipoition du véhicul. L frai lié à l utiliation du véhicul loué au-dlà d la duré garanti, l amnd ncouru, l frai d carburant, l péag, l prix d auranc complémntair t la franchi d auranc pour l dégât occaionné au véhicul rtnt à votr charg. 8 Rmbourmnt d frai Si nou vou autorion à avancr l frai d prtation garanti, c frai vou ont rmbouré dan la limit d cux qu nou aurion connti i nou avion nou-mêm fourni l rvic. L frai infériur à 20 EUR n ront pa rmbouré auf 'il ont été ngagé à notr dmand. 9 Aitanc à la dmand Lorqu notr aitanc n t pa garanti par l contrat, nou accpton, à crtain condition, d mttr no moyn t notr xpérinc à votr dipoition pour vou aidr, tou frai à votr charg. Conultz-nou. 10 Contraint légal Pour l application d la garanti, vou accptz l contraint ou limitation réultant d l obligation qu nou avon d rpctr l loi t règlmnt adminitratif ou anitair d pay dan lqul nou intrvnon. 1.7 DURÉE il x it r. t é t é 1 Duré t fin du contrat L contrat t formé dè la ignatur d la polic préigné ou d la dmand d auranc par l prnur d auranc. Il t oucrit pour la duré mntionné par l prnur d'auranc dan l documnt intitulé "Condition Particulièr". Il prnd fin au trm d la duré convnu, an tacit rconduction. 2 Pri d fft d la garanti La garanti prnd cour à la dat mntionné par l prnur d auranc aux condition particulièr du contrat ou dan la dmand d auranc, pour autant qu la prim oit payé au plu tard l jour précédant ctt dat. A défaut d mntion d la dat d pri d fft par l prnur, la garanti prnd fft l lndmain à 0 hur du jour du paimnt d la prim. 1.8 PRIMES t n La prim, majoré d tax t cotiation, t payabl comptant à la oucription. La prim n't pa rmbourabl, n tout ou n parti, aprè la dat d pri d fft. 1.9 VOS ENGAGEMENTS LORS D UNE ASSISTANCE à t l. la n, Vou vou ngagz : - à nou applr ou à nou fair prévnir dan l plu brf délai, auf ca d forc majur, pour qu nou puiion organir d manièr optimal l aitanc dmandé t pour vou autorir à xpor l débour garanti ; - à nou fournir tou l élémnt rlatif au contrat oucrit ; - à vou conformr aux olution qu nou préconion ; - à rpctr l obligation pécifiqu aux prtation dmandé t qui ont énoncé dan la prént convntion ; - à répondr xactmnt à no qution n rapport avc la urvnanc d événmnt auré ; - à nou informr d manièr détaillé quant aux évntull autr auranc ayant l mêm objt t portant ur l mêm riqu qu cux couvrt par l prént contrat; - à nou fournir l jutificatif originaux d vo débour garanti ; - à nou rmttr l récépié d votr déclaration d vol aux autorité lorqu l vol génèr un aitanc garanti ; - à nou cédr l titr d tranport qu vou n avz pa utilié lorqu nou avon pri n charg votr rapatrimnt. 7

1.10 NON-RESPECT DE VOS ENGAGEMENTS 1 Lorqu vou n rpctz pa l un d obligation énoncé n 1.9, nou pouvon : - réduir la prtation contractull ou vou réclamr no débour, à concurrnc d notr préjudic ; - rfur la prtation contractull t vou réclamr la totalité d no débour, i votr manqumnt a liu dan un intntion fraudulu. 2 3 II. ASSISTANCE AUX PERSONNES EN CAS DE MALADIE, ACCIDENT, DECES Aux condition d la convntion, l prtation du chap. II appliqunt n ca d maladi accidnt décè, urvnu à l'auré au cour du voyag. - No prtation n puvnt pa ubtitur aux intrvntion d rvic public, urtout n matièr d cour d urgnc. - Lorqu vou êt malad ou blé() lor du voyag, vou dvz fair appl n priorité aux cour locaux (ambulanc, hôpital, médcin) t nou donnr nuit l coordonné du médcin qui occup d vou. Vou autoriz no médcin à prndr connaianc d votr doir médical. - En ca d'hopitaliation, vou dvz nou prévnir l jour mêm ou, au plu tard, dan l 48 hur. - Auitôt prévnu, notr rvic médical prndra contact avc c médcin. San contact médical préalabl, nou n pouvon pa vou tranportr. D c contact vindront l déciion à prndr ur la millur conduit à uivr. - Si vou l déirz, nou pouvon vou xpliqur ou traduir c qu vou a dit l médcin local t, à votr dmand xpr, n informr un mmbr d votr famill. B/E 2.1 VISITE À L HOSPITALISÉ Lorqu vou êt hopitalié() au cour du voyag an êtr accompagné t i l médcin préconint un hopitaliation d plu d 5 jour avant votr tranport ou rapatrimnt, nou organion t prnon n charg l tranport allr-rtour d un mmbr d votr famill habitant n Blgiqu pour qu il rnd auprè d vou. - Si l auré hopitalié t un nfant d moin d 18 an, la duré minimal d 5 jour d hopitaliation n t pa rqui t l pèr t la mèr d l nfant puvnt rndr à on chvt d la mêm manièr, frai d tranport à notr charg. - Dan l dux ca décrit ci-du, nou participon aux frai d hôtl d viitur à raion d 62 EUR la chambr t par nuit. Ctt garanti t limité à 500 EUR. A l étrangr xcluivmnt, i vou êt accompagné() d un mmbr d votr famill, nou intrvnon dan l frai d déplacmnt d c drnir pour vou rndr viit à l hôpital, t c à concurrnc d 250 EUR maximum. B/E 2.2 RETOUR ET ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS, PETITS-ENFANTS ET ARRIÈRE-PETITS-ENFANTS Ctt prtation intrvint au profit d nfant auré d moin d 18 an vou accompagnant, lorqu vou êt dan l impoibilité d l gardr pour d raion médical t i aucun auré n put pourvoir à lur urvillanc t ntrtin. - Nou organion t prnon n charg lur rtour au domicil itué n Blgiqu n l faiant accompagnr à no frai par un hôt ou par un pronn d votr choix habitant n Blgiqu. - Nou prnon n charg l frai d hôtl (ptit déjunr inclu) d l accompagnatur à concurrnc d un total d 125 EUR. B/E 2.3 ENVOI D'UN MÉDECIN Si l médcin d'europ Aitanc l jugnt nécair, Europ Aitanc nvrra ur plac du pronnl médical ou paramédical, afin d jugr d mur à prndr t d'aidr à l organir. B/E 2.4 TRANSPORT / RAPATRIEMENT DU MALADE OU DU BLESSÉ Si l médcin vou oignant ur plac préconi votr tranfrt d'un établimnt hopitalir vr un autr t/ou votr rapatrimnt vr votr domicil, nou appliquon l règl uivant: 8 Lor cha vot Si v ga No a i a No ram rt rat Pou t A l pro ci ach No d a No

i t té ct in n t, l r n n l, a- i ix 1 Tout tranport/rapatrimnt pour raion médical t garanti par la convntion doit êtr précédé d l accord d notr rvic médical. A lui ul, l crtificat établi par l médcin vou oignant ur plac n uffit pa. 2 Dè qu no médcin ont décidé d vou tranportr ou d vou rapatrir, il convinnnt d la dat, d moyn d tranport t d un accompagnmnt médical évntul. 3 Nou organion t prnon n charg votr tranport au départ d l établimnt où vou vou trouvz. C tranport ffctu, lon l déciion pri par no médcin t l ca échéant, ou urvillanc médical ou paramédical contant, juqu au domicil n Blgiqu, ou juqu dan un établimnt hopitalir proch d votr domicil dan lqul un plac vou ra rérvé. Sul votr intérêt médical t l rpct d règlmnt anitair n viguur ont pri n conidération pour arrêtr la déciion d tranport, l choix du moyn utilié pour c tranport t l choix du liu d hopitaliation évntul. L information d médcin locaux ou du médcin traitant habitul, nou aidnt à prndr la déciion qui paraît la plu opportun. Il t, à ct égard, xprémnt convnu qu la déciion final à mttr n œuv r dan votr intérêt médical appartint n drnir rort à no médcin, t c, afin d évitr tout conflit d autorité médical. Par aillur, dan l ca où vou rfuz d uivr la déciion conidéré comm la plu opportun par no médcin, vou nou déchargz xprémnt d tout rponabilité, notammnt n ca d rtour par vo propr moyn, ou ncor n ca d aggravation d votr état d anté. Par dérogation à l articl 6.1, pour l auré bénéficiair n attnt d un tranplantation d organ, Europ Aitanc put, à a dmand t à frai, ou a rponabilité t i l délai l prmttnt, organir on rtour vr l hôpital n Blgiqu déigné pour la tranplantation. B/E 2.5 ACCOMPAGNEMENT DU MALADE OU DU BLESSÉ Lorqu nou vou tranporton pour d raion médical, nou organion t prnon n charg l rtour d un autr auré voyagant avc vou pour vou accompagnr juqu à votr dtination. B/E 2.6 RETOUR DES AUTRES ASSURÉS Si votr tranport ou rapatrimnt, pour raion médical, mpêch d autr auré voyagant avc vou d pouruivr lur voyag par l moyn initialmnt prévu : - oit nou organion t prnon n charg lur rtour, du liu d immobiliation juqu à lur domicil ; - oit nou prnon n charg la pouruit d lur voyag, à concurrnc d frai qu nou aurion connti pour lur rtour au domicil. B/E 2.7 CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT Nou nvoyon un chauffur d rmplacmnt lorqu au cour d un voyag l conductur auré n put plu conduir l véhicul auré à la uit d un maladi ou d blur t i aucun autr auré l accompagnant n put l rmplacr comm conductur. Nou prnon n charg l alair t l frai d voyag du chauffur dont la miion t d ramnr l véhicul au domicil par l itinérair l plu dirct. L autr frai du voyag d rtour (vo frai d hôtl t d rtaurant, d carburant, d péag, d ntrtin ou d réparation du véhicul, ) rtnt à votr charg. Pour l application d ctt prtation, l véhicul auré doit trouvr n ordr d march t atifair aux prcription légal. Si c n t pa l ca, la prtation put êtr rfué. à u r. E 2.8 ENVOI DE LUNETTES, PROTHÈSES, MÉDICAMENTS A l étrangr, i vou n trouvz pa ur plac l mblabl ou l équivalnt d vo luntt, prothè ou médicamnt t à la condition d êtr indipnabl t prcrit par un praticin, nou l commandon n Blgiqu ur la ba d vo indication t vou l achminon par l moyn d notr choix. Nou prnon n charg l frai d nvoi d c objt. Vou dvrz nou rmbourr lur prix d achat. Ctt prtation rt oumi à l accord d no médcin t aux légilation local. r : B/E 2.9 TRANSMISSION DE MESSAGES URGENTS Nou tranmtton à no frai vo mag urgnt, nationaux ou intrnationaux, à la uit 9

d un événmnt grav (maladi, blur, accidnt). L contnu du mag n put ngagr notr rponabilité t doit rpctr la légilation blg t intrnational. E 2.10. REMBOURSEMENT DES FRAIS MÉDICAUX E 2.10.1 PAYÉS À L ÉTRANGER 1 Condition d pri n charg Sou rérv d xcluion prévu n VI t d la franchi prévu n 2.10.1.2, ctt prtation couvr l frai d oin rçu à l étrangr dan un pay couvrt par l contrat à la uit d un maladi ou d un accidnt urvnu dan c pay, ayant un caractèr impréviibl t an lin avc vo antécédnt médicaux. - Ctt prtation vint aprè épuimnt d indmnité auxqull vou pouvz prétndr pour l mêm riqu auprè d la Sécurité ocial (Auranc obligatoir t Auranc complémntair d mutull) ou d tout autr auranc-maladi. Par conéqunt, vou dvz ffctur au préalabl, tant n Blgiqu qu à l étrangr, l démarch rqui pour obtnir l rmbourmnt auxqul vou pouvz prétndr. - Lorqu l auré n ont pa affilié à un mutull n Blgiqu ou à tout autr auranc-maladi équivalnt, ou lorqu il n ont pa conformé aux règlmnt d lur mutull ou auranc-maladi (notammnt il n ont pa n règl d cotiation), l intrvntion d Europ Aitanc ra limité n c qui concrn l nmbl d frai médicaux au montant maximum d 2.500 EUR. - En ca d hopitaliation, vou dvz nou n avir l jour mêm ou, au plu tard, dan l 48 hur. La pri n charg d frai c lorqu votr rapatrimnt put avoir liu t qu vou rfuz ou fait rportr pour convnanc pronnll notr propoition d vou rapatrir l jour fixé par nou. - Concrnant l frai ambulatoir, vou dvz nou n avir au plu tard dan l 4 jour uivant l début d c frai. Pour c frai (oin t médicamnt hor hopitaliation), vou dvz nou produir un rapport du médcin prcriptur établi à l attntion d no médcin. 2 Montant t frai garanti Nou prnon n charg l frai ci-aprè, à concurrnc d 25.000 EUR par pronn auré t par événmnt, aprè l intrvntion d votr auranc-maladi : - Honorair médicaux t chirurgicaux ; - Médicamnt prcrit par un médcin ; - Soin dntair urgnt à la uit d un accidnt ou d un cri aiguë (prothè xclu) à concurrnc d 250 EUR par pronn ; - L frai d phyiothérapi, d kinéithérapi t d chiropraxi prcrit par un médcin à concurrnc d 250 EUR par pronn ; - Frai d hopitaliation pour autant qu l patint oit jugé intranportabl par no médcin ; - Frai d tranport n ambulanc, n traînau anitair ou n hélicoptèr, ordonné par un médcin pour un trajt local ; - Nou vou rmbouron dan la limit du montant auré, l old d vo débour médicaux aprè intrvntion d votr mutull ou auranc maladi, ur préntation d on décompt original t d un copi d not t factur d frai. En ca d rfu d intrvntion, nvoyz-nou l atttation d rfu t l jutificatif originaux d vo débour ; - L rmbourmnt fra ou déduction d un franchi d 50 EUR par initr. 3 Avanc ur frai d hopitaliation Nou faion, à votr dmand, l avanc à l hôpital d frai garanti. En c ca, nou vou tranmttron l factur d oin qu nou auron réglé. Vou dvrz l rmttr à votr mutull ou auranc-maladi t nou rmbourr l quot-part qui vou ront vré. E 2.10.2 PAYÉS EN BELGIQUE SUITE À UN ACCIDENT SURVENU À L'ÉTRANGER Nou intrvnon à concurrnc d 2.500 EUR dan l frai médicaux t d'hopitaliation xpoé n Blgiqu à la uit d'un accidnt urvnu à l'étrangr. Ctt intrvntion n't accordé qu dan l cadr d'un hopitaliation d plu d 48 hur n Blgiqu dan l moi uivant votr rtour. Vou dvz prévnir Europ Aitanc immédiatmnt aprè l'accidnt à l'étrangr pour pouvoir bénéficir d notr pri n charg. Ctt prtation vint aprè épuimnt d indmnité auxqull vou pouvz prétndr pour l mêm riqu auprè d la Sécurité ocial ou d tout autr auranc. 10 - N m p o - N co u Si v au a pri B 1 - Si n d l - Si l - Si r E 2 Si u dép fam L à c Si l à c pré Si c mo la p d Si v qu nou

r E 2.11 PROLONGATION DE SEJOUR - Nou prnon n charg l frai d prolongation d éjour à l hôtl ordonné par un médcin, à concurrnc d un montant global d 500 EUR maximum pour l patint t un pronn auré accompagnant l patint, i l malad ou l blé n put ntrprndr on rtour n Blgiqu à la dat initialmnt prévu. à l é- t r. t l ir n a- à à à ; n x n n- ; r. n t l E 2.12 AMÉLIORATION DE VOS CONDITIONS DE LOGEMENT - Nou prnon n charg, à concurrnc d 500 EUR, l frai d amélioration d vo condition d logmnt ur prcription médical uit à un maladi ou un accidnt urvnu t n nécitant pa un hopitaliation. E 2.13 FRAIS DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE EN MONTAGNE Si vou vou égarz n montagn, nou prnon n charg l frai d rchrch t d auvtag n montagn xpoé n vu d auvgardr la vi ou l'intégrité phyiqu d auré à concurrnc d 5.000 EUR à condition qu l auvtag réult d'un déciion pri par l autorité local compétnt ou d organim d cour officil. B/E 2.14 ASSISTANCE EN CAS DE DÉCÈS B 1. Décè n Blgiqu - Si un auré décèd n Blgiqu au cour du déplacmnt allr-rtour domicil/frontièr, nou organion t prnon n charg, dpui l hôpital ou la morgu, l tranport d la dépouill mortll juqu au liu n Blgiqu déigné par la famill, à l xcluion d tou l autr frai funérair ; - Si c décè mpêch d autr auré accompagnant l défunt d pouruivr lur voyag par l moyn initialmnt prévu, nou organion t prnon n charg lur rtour au domicil ; - Si la pronn décédé conduiait l véhicul auré, nou nvoyon un chauffur n rmplacmnt pour ramnr l véhicul au domicil, aux mêm condition qu n 2.7. E 2. Décè à l étrangr Si un auré décèd à l étrangr, nou organion t prnon n charg l tranport d la dépouill mortll dpui l hôpital ou la morgu juqu au liu n Blgiqu déigné par la famill. Nou prnon égalmnt n charg : - l frai d traitmnt funérair t d mi n bièr ; - l frai d crcuil à concurrnc d 620 EUR. L autr frai, notammnt l frai d cérémoni t d inhumation ou d incinération, rtnt à charg d la famill. Si l auré t inhumé ou incinéré ur plac à l étrangr, nou prnon n charg l frai ci-aprè, à concurrnc du total d débour qu nou aurion connti n vrtu du paragraph précédnt : - l frai d traitmnt funérair t d mi n bièr ; - l frai d crcuil t d urn funérair, à concurrnc d 620 EUR ; - l frai d tranport ur plac d la dépouill mortll à l xcluion d frai d cérémoni, d inhumation ou d incinération ; - l frai d rapatrimnt d l urn ; - un titr d tranport allr-rtour prmttant à un mmbr proch d la famill d rndr ur plac ; - l frai d'hôtl d ctt pronn ur plac ont pri n charg à concurrnc d 200 EUR. Si c décè mpêch d autr auré accompagnant l défunt d rvnir n Blgiqu par l moyn initialmnt prévu, nou organion t prnon n charg lur rtour au domicil. Si la pronn décédé à l étrangr conduiait l véhicul auré, nou nvoyon un chauff u r d rmplacmnt pour ramnr l véhicul au domicil, aux mêm condition qu n 2.7. E 2.15 ASSISTANCE PSYCHOLOGIQUE APRÈS TRAUMATISME Si vou êt victim pndant votr voyag à l'étrangr d'un choc pychologiqu grav tl qu'un accidnt d la circulation, un attntat, un agrion, un car-jacking ou un hom-jacking, nou organion t prnon n charg aprè accord d notr médcin : - l prmièr éanc d'ntrtin n Blgiqu avc un pychologu pécialié agréé par nou t déigné par notr médcin-conil (5 éanc maximum) : l pychologu vou 11

contactra, dan l 24 hur qui uivnt votr prmir appl, afin d fixr l prmir rndz-vou. - Si vou êt ncor à l'étrangr, l ntrtin front par téléphon; Si vou n'avz pa fait appl à nou pour l'organiation d l'aitanc pychologiqu, notr intrvntion financièr limit à 250 EUR. Ct Vo d E 3.1 RAPATRIEMENT DES BAGAGES III. ASSISTANCE VOYAGE Dan tou l ca d rapatrimnt d l'auré prévu par la convntion d'aitanc oucrit, Europ Aitanc organi t prnd n charg l frai d tranport d bagag d l'auré juqu'à on domicil. E 3.2 TRANSPORT/RAPATRIEMENT DES ANIMAUX DE COMPAGNIE (CHIENS ET CHATS) Lorqu nou prnon n charg votr rtour au domicil dan l cadr d la convntion d aitanc, nou organion égalmnt t prnon n charg l tranport d vo animaux d compagni (chin t chat). Toutfoi, l frai d mi n quarantain t/ou d médcin vétérinair impoé par la règlmntation n matièr d tranport intrnationaux d animaux rtnt à votr charg. E 3.3 PERTE OU VOL DE DOCUMENTS DE VOYAGE ET DE TITRES DE TRANSPORT À L ÉTRANGER En ca d prt ou vol d documnt d voyag (cart d idntité, paport, prmi d conduir, tc.) urvnu à l étrangr, adrz-vou n priorité à l ambaad ou au conulat blg l plu proch. Nou vou n donnron l coordonné. En ca d prt ou vol d chèqu, cart d banqu ou cart d crédit, nou intrvnon à votr dmand auprè d organim financir pour fair appliqur l mur d protction nécair. En ca d prt ou vol d billt d tranport, nou mtton à votr dipoition l billt nécair à la pouruit d votr voyag dè qu vou nou avz crédité d la valur d c billt par l moyn d votr choix. En ca d oubli d documnt d voyag ou d titr d tranport à votr domicil, nou vou l faion parvnir ur plac. E 3.4 PERTE OU VOL DES BAGAGES Nou organion t prnon n charg l nvoi d un vali contnant d fft pronnl. C bagag nou ra rmi par un pronn qu vou aurz déigné. E 3.5 RETOUR ANTICIPÉ EN CAS D HOSPITALISATION EN BELGIQUE DE VOTRE CONJOINT, PÈRE, MÈRE, FILS, FILLE, BELLE-MÈRE OU BEAU-PÈRE Si l médcin traitant nou crtifi qu ctt hopitaliation dvra xcédr 5 jour, qu ll était imprévu t qu la gravité d l état d anté du patint jutifi votr prénc à on chvt, nou organion t prnon n charg votr rtour. Vou dvz nou fair parvnir un crtificat médical. Si votr fil ou votr fill d moin d 18 an t hopitalié() n Blgiqu pour plu d 48 hur, nou organion t prnon n charg votr rtour immédiat. E 3.6 RETOUR ANTICIPÉ À LA SUITE DU DÉCÈS D UN PROCHE Un mmbr d votr famill t décédé inopinémnt (conjoint, pèr, mèr, nfant, frèr, œ u r, grand-parnt, ptit-nfant, baux-parnt, baux-nfant, baux-frèr, bllœur) t vou êt n voyag. Si l funéraill ont liu n Blgiqu t pour vou prmttr d y aitr t i nécair d l organir, nou prnon n charg : - votr rtour; - i vou dvz abandonnr ur plac l véhicul auré, nou nvoyon un chauff u r pour l ramnr au domicil aux mêm condition qu n 2.7. 12 Si v d u org cil Vo la d Si v nu do tan C vou Lor no d im San d zon 1 En mê 2 Lor aux d Si v l ét No l av no

r r i- n x - x at o- t l. Ctt prtation n ra pa accordé n ca d rtour définitif avc la voitur pronnll. Vou dvz nou nvoyr un crtificat d décè émanant d la commun t jutifiant l lin d parnté. E 3.7 RETOUR ANTICIPÉ POUR SINISTRE GRAVE OU VOL PAR EFFRACTION AU DOMICILE Si votr domicil ou cond réidnc n Blgiqu t gravmnt ndommagé à la uit d un incndi, dégât d aux, tmpêt, xploion ou imploion, vol par ffraction, nou organion t prnon n charg votr tranport pour vou prmttr d rvnir au domicil. Vou dvz nou fair parvnir rapidmnt la pruv du initr t, n ca d vol, copi d la déclaration à la polic. E 3.8 MISE À DISPOSITION D ARGENT À L ÉTRANGER Si vou nou avz dmandé un aitanc pour maladi accidnt pann ou vol - urvnu à l étrangr, nou pouvon mttr rapidmnt à votr dipoition l montant n dvi dont vou avz boin (maximum 2.500 EUR) à condition qu l équivalnt n EUR du montant à tranférr nou oit rmi au préalabl n Blgiqu par l moyn d votr choix. C dépôt fra l objt d un rçu. Si l tranfrt dmandé n t pa réalié, la omm dépoé vou ra rmbouré dan l 15 jour du dépôt. E 3.9 AIDE À LA TRADUCTION Lorqu, à l étrangr, vou bénéficiz d un aitanc garanti pour un événmnt auré, no rvic ou no corrpondant vou aidnt i la langu parlé localmnt vou po d important problèm d compréhnion. B/E 3.10 ASSISTANCE À LA BICYCLETTE ET MOTOCYCLETTE (-125 CM 3 ) San êtr déigné aux condition particulièr du contrat, la bicycltt t motocycltt d moin d 125 cm 3 appartnant à l auré bénéficint d prtation uivant dan l ul pay d la zon 1: 1 Aitanc tchniqu: En ca d'nnui mécaniqu, nou vou nvoyon l pièc détaché nécair, d la mêm manièr t aux condition énoncé n 4.7. 2 Tranport ou rapatrimnt: Lorqu nou prnon n charg votr rtour au domicil dan l circontanc énoncé aux chap. II t III, nou ramnon aui à no frai votr bicycltt ou motocycltt d moin d 125 cm 3. E 3.11 ASSISTANCE EN CAS DE POURSUITES JUDICIAIRES À L ÉTRANGER Si vou fait l objt d pouruit judiciair à l étrangr à la uit d un accidnt urvnu à l étrangr, nou vou avançon : l n 8, - - l montant d la caution pénal xigé par l autorité, à concurrnc d 12.500 EUR par auré pouruivi. Pour l application d ctt prtation, nou vou dmandon un copi crtifié conform d la déciion d autorité ; - l honorair d un avocat qu vou choiiz librmnt à l étrangr, à concurrnc d 1.250 EUR. Nou n intrvnon pa pour l uit judiciair n Blgiqu d un action ntrpri contr vou à l étrangr. Nou vou accordon, pour l rmbourmnt, un délai d troi moi à comptr du jour d l avanc. Si la caution vou t rmbouré avant c délai par l autorité, ll doit auitôt nou êtr rtitué. r 13

OPTION VEHICULE(S) IV. ASSISTANCE AU VEHICULE ET AUX PASSAGERS IMMOBILISES EN CAS DE PANNE, D ACCIDENT OU DE VOL DU VEHICULE C chapitr t d application pour autant qu l condition particulièr du contrat d aitanc tmporair mntionnnt la oucription d ctt couvrtur optionnll. Aux condition d la convntion, l prtation du chap. IV appliqunt lorqu l véhicul auré t l paagr auré trouvnt immobilié ur un voi carroabl ou dan un garag, n ca d pann, dégât au véhicul provnant d un accidnt ou d act d vandalim, vol ou tntativ d vol du véhicul. B 4.1 DÉPANNAGE-REMORQUAGE-TRANSPORT DU VÉHICULE EN BELGIQUE 1 Pour l véhicul immobilié n Blgiqu, nou organion t prnon n charg l nvoi ur plac d un dépannur local t, i nécair, l rmorquag du véhicul : - oit juqu au garag l plu proch il t réparabl dan l 2 hur à comptr d l arrivé du dépannur ; - t i non, on tranport juqu au garag qu vou nou déignz n Blgiqu. Si l dépannag-rmorquag n a pa été organié par no oin, nou vou n rmbouron l frai (ur la ba d factur acquitté) à concurrnc d 200 EUR. L pièc fourni t l réparation rtnt à votr charg. 2 Pour l auré immobilié, nou organion t prnon n charg lur achminmnt vr l liu où l véhicul t amné ou vr lur domicil. E 4.2 DÉPANNAGE-REMORQUAGE À L ÉTRANGER vot dép y gar dou Lor la j gr Pou dép la p n a Si v ur No m pri d té La on ng Si l véhicul auré t immobilié à l étrangr : - Nou organion t prnon n charg l nvoi ur plac d un dépannur local t, i nécair, l rmorquag du véhicul juqu au garag l plu proch. - Si l dépannag-rmorquag n a pa été organié par no oin, nou vou n rmbouron l frai à concurrnc d 200 EUR (ur la ba d factur acquitté). L pièc fourni t l réparation rtnt à votr charg. - Nou tranféron à no frai l auré immobilié juqu au garag où l véhicul t amné. Lor dan tio B/E 4.3 DÉPANNAGE EN CAS DE PANNE OU D'ERREUR DE CARBURANT Si l véhicul t immobilié par manqu d carburant, nou organion t prnon n charg l'nvoi ur plac d'un dépannur local pour vou aidr à rjoindr la tation-rvic la plu proch. L frai d carburant rtnt à votr charg. En ca d'immobiliation à cau d'un rrur d carburant, l dépannur nvoyé vou tranportra vr l garag l plu proch. Tou l travaux qui n découlnt rtnt à votr charg. B/E 4.4 DÉPANNAGE EN CAS DE CREVAISON Si l véhicul t immobilié à cau d'un pnu crvé t qu'il vou t impoibl d montr la rou d cour, nou organion t prnon n charg l'nvoi ur plac d'un dépannur local pour vou aidr. Nou n omm pa tnu d prndr c frai n charg i vou n dipoz pa d la rou d cour prévu par l contructur ou qu'll n't pa n bon état. En ca d crvaion d pluiur pnu, nou organion t prnon n charg l tranport du véhicul auré juqu'au garag ou à la cntral d pnu la plu proch. B/E 4.5 DÉPANNAGE POUR OUVERTURE DE PORTIÈRE Si l clf du véhicul trouvnt nfrmé à l'intériur d clui-ci, nou organion t prnon n charg l'nvoi d'un dépannur. Clui-ci procédra à votr dmand écrit, n 14 Si l n 1

votr prénc t ur préntation d'un pièc d'idntité, à l'ouvrtur d portièr. L dépannur n ra pa tnu d l fair 'il tim qu'il y a riqu d dommag ou qu l ytèm n l prmt pa. Dan c ca, n Blgiqu, il rmorqura votr véhicul vr votr garag habitul t, à l'étrangr, vr l concionnair d la marqu l plu proch. Si un doubl d clf t diponibl t accibl, nou nou chargron d vou l fair parvnir. u - - oi r- B/E 4.6 HÉBERGEMENT ET/OU TRANSPORT DES ASSURÉS DANS L ATTENTE DES RÉPARATIONS Lorqu vou fait réparr votr véhicul ur plac t i l travaux n ont pa trminé dan la journé, nou participon au total d frai d tranport t d chambr d hôtl d paagr auré, ptit déjunr inclu, n attnt d réparation, à concurrnc d 375 EUR. Pour bénéficir d ctt prtation, vou dvz nou fournir la factur original d dépn garanti acquitté t un copi d la factur d réparation. Un foi accordé, la pri n charg d frai vou rt acqui mêm il avèr par aprè qu votr véhicul n a pa pu êtr réparé ur plac. Si vou préférz continur votr voyag t rvnir nuit rchrchr votr véhicul réparé ur plac, nou participon au total d frai d tranport à concurrnc d 375 EUR. B/E 4.7 ENVOI DE PIÈCES DÉTACHÉES t Nou rchrchon t vou nvoyon à no frai l pièc indipnabl au bon fonctionnmnt du véhicul auré i l garagit n l trouv pa dan a région. Nou avançon l prix d pièc. Vou dvz nou l rmbourr dan l 3 main uivant notr dmand d paimnt ur ba du prix public t.t.c. n viguur dan l pay où nou l avon achté. La non-diponibilité d pièc n Blgiqu t l abandon d fabrication par l contructur ont d ca d forc majur pouvant rtardr ou rndr impoibl l xécution d ct ngagmnt. - r- t r- la -. r r rt t n E 4.8 RAPATRIEMENT DU VÉHICULE IMMOBILISÉ PLUS DE 5 JOURS À L ÉTRANGER Lorqu l véhicul auré t immobilié à l étrangr t il n t pa réparabl ur plac dan un délai d 5 jour à datr d votr immobiliation, vou choiiz l un d prtation ci-aprè : - oit nou procédon à no frai au rapatrimnt d votr véhicul juqu au garag qu vou nou aurz déigné à proximité d votr domicil n Blgiqu. En ca d impoibilité d dépor l véhicul auré dan l garag déigné, nou n choiion un autr parmi l plu proch. Pour obtnir l tranport d votr véhicul, vou dvz, aprè votr appl à no rvic, rmplir l dux fich Rnignmnt Véhicul trouvant dan l Guid Pratiqu : l un doit nou êtr adré d urgnc, l autr doit êtr joint aux documnt d bord d votr véhicul. L bénéficiair t tnu d mportr bagag t d n rin abandonnr dan l véhicul. Europ Aitanc n t pa rponabl du vol ou d la détérioration d bagag, matéril t objt pronnl laié dan l véhicul ; - oit vou préférz l fair réparr ur plac an attndr la fin d réparation : nou mtton à votr dipoition un titr d tranport pour qu vou puiiz l récupérr vou-mêm aprè réparation t prnon n charg i nécair un nuit à l hôtl, ptit déjunr inclu, à concurrnc d 62 EUR, ou nou nvoyon à votr dmand un chauffur dan l condition prévu n 2.7. ; - oit vou décidz d abandonnr ur plac l épav d votr véhicul : nou prnon n charg l accomplimnt d formalité d on abandon légal t l frai d gardinnag avant abandon pndant 10 jour maximum. E 4.9 RAPATRIEMENT DES ASSURÉS IMMOBILISÉS PLUS DE 5 JOURS À L ÉTRANGER Si l véhicul auré t volé à l étrangr ou il bénéfici d l un d prtation énoncé n 4.8, nou procédon à votr rapatrimnt lon l option ci-aprè : 1 Soit vou ouhaitz rntrr immédiatmnt n Blgiqu : nou organion t prnon n charg votr rtour au domicil. 15

Nou l organion t l prnon n charg à partir du liu où vou vou trouvz. 2 Soit vou ouhaitz continur votr voyag t rvnir nuit à votr domicil : - pour la uit du voyag, nou intrvnon dan l frai d tranport d l nmbl d paagr auré à concurrnc d 125 EUR ; - pour votr rtour au domicil, nou l organion t l prnon n charg à partir du liu où vou vou trouvz dan un pay d la zon 1. 3 Nou nou rérvon l droit d vou fournir un véhicul d location. Si tll t notr propoition, nou prnon n charg l frai d location pour un duré maximum d 3 jour, an qu il puint xcédr l coût du tranport d paagr auré tl qu propoé ci-du. B/E 4.10 ASSISTANCE EN CAS DE VOL DU VÉHICULE Ctt prtation appliqu i l vol du véhicul auré urvint au cour du voyag d l auré avc on véhicul. 1 - Si - Si - Si n d 2 - Lo m n - Lo En a 1 Pour l auré immobilié : - Lorqu l véhicul t rtrouvé ndommagé t i vou attndz ur plac la fin d réparation, voyz la prtation énoncé n 4.6 (Hébrgmnt t tranport). - Si l véhicul n t pa rtrouvé, nou organion t prnon n charg votr rtour au domicil. Pour un rapatrimnt d l étrangr, voyz 4.9. 2 Pour l véhicul rtrouvé aprè vol dan un d pay d la zon 1 (voir 1.4) : - Lorqu votr véhicul t rtrouvé n état d march t i vou n êt plu ur plac pour l r é c u p é r r, nou mtton à votr dipoition un titr d tranport pour allr l rchrchr t prnon n charg i nécair un nuit à l hôtl, ptit déjunr inclu, à concurrnc d 62 EUR, ou nou nvoyon à votr dmand un chauffur dan l condition prévu n 2.7. ; - Si l véhicul t rtrouvé n pann ou accidnté, nou appliquon l prtation prévu n paril ca au prént chapitr : dépannag-rmorquag, nvoi d pièc, rapatrimnt, gardinnag. B/E 4.11 FRAIS DE GARDIENNAGE DU VÉHICULE Lorqu nou tranporton ou rapatrion l véhicul auré, nou prnon n charg l frai d on gardinnag à partir du jour d la dmand d tranport juqu au jour d on nlèvmnt par notr tranportur, à concurrnc d maximum 10 jour. B/E 4.12 ASSISTANCE À LA REMORQUE Pour la rmorqu auré (caravan, rmorqu à bagag, camping-car) t tracté par l véhicul auré lor du voyag, nou appliquon l règl uivant lon l circontanc : - Nou rmorquon, tranporton ou rapatrion votr rmorqu dan tou l ca où nou omm amné à tranportr ou à rapatrir l véhicul tractur. - Nou faion d mêm n ca d vol du véhicul tractur ou lorqu vou décidz d abandonnr ur plac l épav du véhicul. - En ca d pann, d accidnt ou d vol d la rmorqu, cll-ci bénéfici d prtation d aitanc idntiqu à cll prévu pour l véhicul tractur (dépannag - rmorquag - nvoi d pièc détaché - tranport/rapatrimnt - gardinnag). Si, aprè un vol, ll t rtrouvé dan un d pay d la zon 1 (voir 1.4) t n état d march t i vou n êt plu ur plac pour la récupérr, nou vou rmbouron : - l frai d carburant t d péag pour allr la rchrchr ; - i nécair, l frai d un nuit à l hôtl, ptit déjunr inclu, à concurrnc d 62 EUR. Nou faion d mêm lorqu vou l avz fait réparr ur plac an attndr la fin d réparation. 16 B/E 4.13 TRANSPORT/RAPATRIEMENT D UN BATEAU DE PLAISANCE Nou organion t prnon n charg l tranport-rapatrimnt d un batau d plaianc à partir d l'un d pay d la zon 1 (voir 1.4) aux condition t dan l circontanc ci-aprè.

l t 2 ; i è- r- u - 1 Condition - Si l batau n xcèd pa 6 m d long, 2,5 m d larg t 2 m d haut. - Si la rmorqu à batau t tchniqumnt t légalmnt n état d l portr. - Si la rmorqu à batau n atifait pa à ctt condition ou lorqu ll a été volé, nou n pourron procédr au tranport d votr batau qu i vou mttz ur plac à notr dipoition un rmorqu d rmplacmnt. 2 Circontanc - Lorqu vou êt tranporté ou rapatrié par no oin pour d raion médical vou mpêchant d conduir l véhicul tractur t i aucun autr auré vou accompagnant n put l conduir à votr plac ; - Lorqu la rmorqu à batau ou l véhicul tractur t tranporté ou rapatrié par no oin ; En ca d vol du véhicul tractur ou lorqu vou abandonnz ur plac l épav du véhicul auré. a- u t, l : z R. à. 17

V. INFORMATIONS L auré bénéficint d prtation ci-aprè, n Blgiqu xcluivmnt. B Information Notr rvic d information t opérationnl du lundi au amdi d 9 à 20 hur. L information médical ont accibl 24h/24. C information ont obtnu t fourni xcluivmnt par téléphon. Crtain qution puvnt nécitr un délai d répon. En aucun ca, l répon fourni n puvnt ngagr notr rponabilité ur l uag qu n font l auré. 5.1 INFORMATIONS VOYAGE Avant d partir à l étrangr, conultz notr Srvic Info. Il vou aidra à réglr l détail pratiqu d votr voyag. Nou vou donnon l information concrnant : - l via t l formalité adminitrativ à accomplir avant t au cour du voyag, pour l pronn t l véhicul ; - l vaccin obligatoir ou conillé ; - l précaution d hygièn t l mur d écurité médical à prndr lon l pay à viitr ; - l formalité obligatoir pour l animaux domtiqu qu vou déirz mmnr avc vou ; - l réglmntation douanièr à uag privé ; - l coordonné d rpréntation conulair t touritiqu étrangèr n Blgiqu, aini qu l conulat blg à l étrangr ; - l climat t l tnu vtimntair à mportr ; - l jour férié, l décalag horair ; - l condition d voyag : l moyn d tranport (air, mr, trr), l hôtl; - l cour du chang; - l itinérair; - l principaux it à viitr dan l pay choii; - un bibliographi touritiqu ur l pay d dtination. - l - l n - l - l d - l - l - l - l - l - l r n - l ra - l i - l ap - l - l q - l co - l - t No ur on VI. EXCLUSIONS ET LIMITATIONS 6.1 SONT EXCLUS DES GARANTIES - l voyag ntrpri dan l but d diagnotic t/ou d traitmnt médical; - l xamn périodiqu d contrôl ou d obrvation aini qu l frai d luntt, vrr d contact, apparillag médicaux t l achat ou réparation d prothè ; - l bilan d anté ; - la médcin prévntiv ; - l cur d anté, l éjour t oin d convalcnc, d rééducation t d phyiothérapi ; - l traitmnt thétiqu, diététiqu aini qu tou l frai d diagnotic t d traitmnt non rconnu par l INAMI (homéopathi, acupunctur, ) ; - l vaccin t l vaccination ; - l frai d ambulanc n Blgiqu auf dan l ca vié n 2.4 ; - l rapatrimnt pour affction ou léion bénign pouvant êtr traité ur plac t n vou mpêchant pa d pouruivr votr déplacmnt ou éjour ; - l état déprif t l maladi mntal auf il agit d un prmièr maniftation ; - l état pathologiqu connu avant l départ ; - l rchut ou aggravation d un maladi ou d un état pathologiqu contitué avant l déplacmnt ; 18 Vo con Sau con l con un Vo n Tou d

- l rapatrimnt pour tranplantation d organ ; r-. il à c, - l diagnotic, l contrôl t l traitmnt d un gro à moin d un complication ntt t impréviibl avant 28 main ; - l accouchmnt, l intrruption volontair d gro ; - l affction t événmnt conécutif à l uag aigu ou chroniqu d drogu, d alcool ou d tout autr ubtanc non prcrit par un médcin t modifiant l comportmnt ; - l état conécutif à un tntativ d uicid ; - l frai d rtaurant t d boion ; - l frai ou dommag lié à un vol autr qu cux prévu par la convntion ; - l événmnt caué intntionnllmnt par l auré ; - l port d compétition pratiqué au nivau profionnl; - l dommag indirct t/ou trouvant lur origin dan un mi n cau d votr rponabilité au titr d votr profion, d vo activité commrcial ou d vo négoc; - l incidnt ou accidnt urvnu au cour d épruv motorié (cour, compétition, rally, raid) lorqu vou y participz n qualité d concurrnt ou d aitant du concurrnt ; - l immobiliation du véhicul pour d opération d ntrtin ; - l pann répétitiv caué par la non-réparation du véhicul (x. : battri défctuu...) aprè un prmièr intrvntion d notr part ; - l droit d douan ; - l prix d pièc d rchang, l frai d ntrtin du véhicul, l frai d réparation qul qu il oint ; - l frai d carburant, d lubrifiant t d péag auf dipoition contrair dan la prént convntion ; - l frai d diagnotic du garagit t d démontag ; - t, n général, tou l frai non xprémnt prévu par la convntion. 6.2 CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES Nou n omm pa rponabl d rtard, manqumnt ou mpêchmnt pouvant urvnir dan l xécution d prtation lorqu il n nou ont pa imputabl ou lorqu il ont la conéqunc d ca d forc majur. VII. CADRE JURIDIQUE - 7.1 SUBROGATION Vou nou ubrogz, juqu à concurrnc d no débour, dan vo droit, action t rcour contr tou tir rponabl d notr intrvntion. Sauf n ca d malvillanc, nou n avon aucun rcour contr vo dcndant, acndant, conjoint, allié n lign dirct, ni contr l pronn vivant ou votr toit, vo hôt t l mmbr d votr pronnl domtiqu. Toutfoi, nou pouvon xrcr un rcour contr c pronn dan la mur où lur rponabilité t ffctivmnt garanti par un contrat d auranc. 7.2 RECONNAISSANCE DE DETTE ; l Vou vou ngagz à nou rmbourr dan un délai d un moi l coût d prtation qui n ont pa garanti par la convntion t qu nou vou avon connti à titr d avanc. 7.3 PRESCRIPTION Tout action dérivant d la prént convntion t prcrit dan un délai d 3 an à comptr d l événmnt qui lui donn naianc. 19

7.4 ATTRIBUTION DE JURIDICTION Tout litig rlatif à la prént convntion t d la compétnc xcluiv d tribunaux blg. 7.5 LOI DU CONTRAT L prént contrat t régi par la loi du 25 juin 1992 ur l auranc trrtr (M.B. du 20 août 1992). OMBUDSMAN DES ASSURANCES Tout plaint au ujt du contrat put êtr adré à l'ombudman d Auranc, Squar d Mû 35 à 1000 Bruxll (fax: 02.547.59.75 - -mail: ombudman@upa.b), an préjudic d la poibilité pour l prnur d auranc d intntr un action n jutic. 7.6 PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE Tout pronn dont l donné à caractèr pronnl ont collcté ou nrgitré dan un ou pluiur banqu d donné d notr ociété t informé d point uivant, conformémnt à la loi du 8 décmbr 1992 rlativ à la protction d la vi privé : - 1 L Maîtr d fichir t Europ Aitanc dont l ièg itu à 1160 Bruxll, Boulvard du Triomph 172 ; - 2 La finalité d c fichir t d idntifir l prnur d auranc t l bénéficiair, d gérr l contrat t l aitanc, t d optimir l rlation avc la clintèl xitant ; - 3 Tout pronn jutifiant d on idntité put obtnir communication d donné qu l fichir contint à on ujt. Ell a l droit d obtnir la rctification ou la upprion d tout donné à caractèr pronnl qui, compt tnu du but du traitmnt, rait incomplèt ou non prtinnt ; - 4 Pour xrcr c droit, la pronn vié adr un dmand daté t igné au rvic clint d Europ Aitanc. En outr, ll pourra conultr l rgitr public d traitmnt automatié d donné à caractèr pronnl tnu auprè d la Commiion d la Protction d la vi privé ; - 5 En ca d'utiliation fraudulu ou abuiv d no rvic, nou nou rérvon l droit d communiqur l contnu d no fichir au Groupmnt d'intérêt Economiqu Dataur, Squar d Mû 29 à 1000 Bruxll. 7.7 CLAUSE DE CONSENTEMENT L prnur d auranc, agiant tant n on nom qu au nom t pour compt d bénéficiair du contrat, prmt à Europ Aitanc d traitr l donné médical ou nibl qui concrnnt tant a pronn qu cll d bénéficiair, dan la mur nécair à la pouruit d finalité d utiliation uivant : la gtion d l aitanc, la gtion d frai t décompt d l aitanc t la gtion d un évntul contntiux. 20