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EDITO Entreprendre, c est avant tout choisir de prendre sa vie en main. Entreprendre, c est contribuer au développement du territoire en saisissant des opportunités bien réelles dans des secteurs dynamiques ou émergeants de notre économie en pleine mutation : services à la personne, économie numérique, développement durable Entreprendre à Bois-Colombes, c est choisir un cadre de vie et de travail agréable dans une dynamique économique positive. Si créer ou reprendre une entreprise est un projet palpitant et enthousiasmant, il nécessite d être mûrement réfléchi et s avère parfois un long parcours parsemé d embûches. C est pourquoi, les services municipaux et plus particulièrement le service développement économique et emploi sont à votre disposition pour vous guider dans vos démarches de création et d installation, votre recherche de local ou encore dans vos obligations vis-à-vis de la réglementation. J ai souhaité réaliser ce petit guide pour faciliter, au quotidien, la création puis le développement de votre entreprise. Je vous souhaite donc une bonne installation et une longue vie économique à Bois-Colombes. Yves Révillon Le maire de Bois-Colombes Vice-Président du Conseil Général des Hauts-de-Seine
SOMMAIRE Présentation du service Développement économique et Emploi Les démarches réglementaires par service 4 2 Les marchés de Bois-Colombes Les démarches pour créer ou reprendre une entreprise 1210 Où s inscrire pour déclarer son entreprise? Les adresses utiles Les associations de commerçants de Bois-Colombes Les marchés publics 1413 16 20 1 / Le guide de l entrepreneur 2014
Le service Développement économique et Emploi Présentation Le service développement économique et emploi regroupe trois secteurs d activité et un volet emploi. commerces artisanat développement économique marchés aux comestibles emploi Heures d ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et sur rendez-vous en dehors de ces horaires. Coordonnées : Hôtel de ville Service Développement économique et Emploi 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex Tél. : 01 41 19 83 10 economie@bois-colombes.com 2 / Le guide de l entrepreneur 2014
Missions Le service se tient à la disposition du public pour toute information à caractère économique : Il conseille et oriente les entreprises à la recherche d une nouvelle implantation (locaux d activité et/ou bureaux), en collaboration avec les professionnels de l immobilier d entreprise. Il fournit des informations relatives à la création d entreprise et conseille les futurs créateurs dans leurs démarches. Il établit et diffuse la liste des entreprises en fonction de divers critères (effectifs, secteurs d activité...). Il informe les artisans et les commerçants des projets susceptibles de les concerner, comme l aménagement de la ville, les animations commerciales. En collaboration étroite avec la Direction de l aménagement urbain, il intervient sur les aspects économiques et la promotion des projets d aménagement et de développement urbain. Il gère les deux marchés aux comestibles. Il informe, conseille, oriente les demandeurs d'emploi dans leurs démarches, ainsi que les créateurs d'activité dans les phases préalables de leur projet. Il met en place, en partenariat avec la maison de l'emploi Rives de Seine, des sessions de recrutement, des forums emploi et des soirées pour les entrepreneurs et autres manifestations à destination des TPE/PME. 3 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les démarches réglementaires au quotidien au service Développement économique et emploi Déclaration d ouverture dominicale exceptionnelle Vente au déballage Pour organiser une vente au déballage, l organisateur doit déposer une demande d'autorisation préalable 15 jours au plus tard avant la date prévue de la vente par courrier auprès de Monsieur le Maire. La signalétique commerciale : Girod Médias La ville de Bois-Colombes a passé un marché avec la société Girod Médias pour la signalétique commerciale. Contact Girod Médias : 03 84 33 69 89 ou 06 80 89 03 58 Débits de boissons Autorisation d ouverture tardive d un débit de boissons Mutation ou transfert d un débit de boissons Vente à emporter de boissons alcoolisées Bourse des locaux Vous possédez un local à la location ou à la vente ou vous souhaitez louer ou acheter un local, vous pouvez vous adresser au service Développement économique et emploi. Accompagnement à la création d entreprise Orientation vers les organismes spécialisés dans la création et la reprise d entreprise pour vous aider à monter votre dossier. Recruter Le service développement économique organise pour vous des sessions de recrutement et vous propose des cv pré-sélectionnés. Renseignement : 01 41 19 83 40. TagEmploi Plateforme de géolocalisation des offres d emploi en partenariat avec la MDE. http://www.tagemploi.com/ 4 / Le guide de l entrepreneur 2014
au service Droit des sols Travaux d aménagement dans un commerce Les travaux d aménagement intérieur d un commerce sont soumis à permis de construire, en raison de l accueil du public, notamment pour les normes incendie et l accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Accessibilité des commerces Changement de destination ou d usage d un local ou d une habitation Tout changement de destination ou d'usage d'un local ou d'un logement est soumis au contrôle de l'administration, qu'il soit ou non accompagné de travaux. Travaux de construction ou d aménagement d un local La construction ou l aménagement intérieur d un local professionnel est soumis à permis de construire, notamment pour le respect des normes incendie et d accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Installation d enseigne ou de devanture Pour une nouvelle installation ou lors d'une modification de l enseigne existante, la ville a publié sa charte des devantures à consulter sur : http://www.bois-colombes.com/pdf-docs/chartedevanturebd.pdf 5 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les démarches réglementaires au quotidien (suite) au service Voirie Occupation commerciale du domaine public (terrasse, étalage, ) Avant toute installation ou lors d'un changement de propriétaire, si vous souhaitez installer une terrasse, un étalage, un banc d'huîtres, une crêpière ou des bacs à glace. vous devez en demander l autorisation auprès de Monsieur le Maire et sont soumis à redevance (tarifs disponibles sur www.bois-colombes.com). Commerce ambulant sur la voie publique Les autorisations de vente sur le domaine public, de crêpes, gaufres, sandwichs, pizzas, vente nocturne, vente de marrons chauds, de sapins de Noël, de fleurs de la Toussaint, sont délivrées par Monsieur le Maire et sont soumis à redevance (tarifs disponibles sur www.bois-colombes.com). Permis de stationnement pour les cirques, fêtes foraines, Toute installation sur le domaine public ou ses dépendances d un spectacle forain, tel que manège, métier baraque, cirque, théâtre, ménagerie, attraction nécessite au préalable une demande d autorisation de stationnement et est soumis à redevance (tarifs disponibles sur www.bois-colombes.com). Autorisation de voirie pour occupation du domaine public L autorisation de voirie concerne : la dépose de bennes et de matériaux les échafaudages les travaux soumis à permis de construire Tarifs pour l occupation du domaine public disponibles sur www.bois-colombes.com. 6 / Le guide de l entrepreneur 2014
au service Communication Le Journal de Bois-Colombes Pour toutes les nouvelles entreprises, une brève gratuite dans le journal de Bois-Colombes vous est proposée. Autrement, pour toute autre publicité dans le journal, veuillez appeler la société ESER au 01 48 12 00 20 qui est la régie publicitaire du journal. Le site internet http://www.bois-colombes.com Les entreprises de Bois-Colombes sont référencées sur le site internet de la ville. Vous pouvez demander des modifications à tous moments, en envoyant un mail conjoint de modification, au service communication (bois-colombes@boiscolombes.com) et au service Développement économique et emploi (economie@bois-colombes.com). Le guide de bienvenue Tous les deux ans, le service communication vous contactera par mail ou par téléphone afin de vérifier vos coordonnées. Ces vérifications permettront la mise à jour du guide de bienvenue édité par la ville et téléchargeable sur le site internet de la ville. la carte interactive Visible sur le site de la ville, elle géolocalise les commerces qui peuvent aussi y disposer des encarts publicitaires. Contact : Bottin cartographie 7 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les démarches réglementaires au quotidien (suite) au service Propreté urbaine et collecte Déchèterie fixe au port de Gennevilliers Adresse : 93, rue des Caboeufs - 92230 Gennevilliers Tél. : 01 46 17 01 64 Horaire d ouverture : du lundi au samedi de 9h à 18h30, sauf jours fériés. Collecte des encombrants Une fois par semaine, les encombrants sont ramassés sur rendez-vous. Sous réserve que votre entreprise produise des déchets acceptés par le service municipal d enlèvement des déchets. - tél. : 01 41 19 83 28. La collecte des différents bacs dans la ville collecte des bacs bleus pour les ordures ménagères les lundis, mercredis et vendredis collecte des bacs jaunes pour le papier, carton, boîtes de conserve et bouteilles plastique, (dates et lieux sur www.bois-colombes.com). collecte des bacs verts pour le verre, bouteilles et bocaux (dates et lieux sur www.bois-colombes.com). collecte des sacs de déchets verts, pelouse, branches, etc. tous les lundis sur l ensemble de la ville. 8 / Le guide de l entrepreneur 2014
au Guichet unique d accueil Il peut centraliser vos demandes et vous délivrer : La carte mensuelle de stationnement Si vous êtes résident, présentez la carte grise du véhicule et l'avertissement de la taxe d'habitation versée à Bois-Colombes. Si vous travaillez à Bois-Colombes, vous devrez alors vous munir de la carte grise du véhicule et d un extrait kbis. Il suffit ensuite d'acheter la carte à l'hôtel de ville ou à la mairie de quartier Les Bruyères et de la placer visiblement derrière le pare-brise. à la Police Police municipale L unité de police municipale est présente en cas de trouble à la sécurité, à la tranquillité et à la salubrité publique L accueil du public se fait de 7h à 21h au 8, villa des Aubépines. Tél. : 01 56 83 87 50 et 06 01 32 42 57. Police nationale commissariat ouvert 24h sur 24h 75, Adolphe-Guyot 92270 Bois-Colombes. Tél. : 01 56 83 75 30 Le commissariat d Asnières-sur-Seine intervient également à Bois-Colombes. Tél. : 01 41 11 83 10. 9 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les marchés de Bois-Colombes Le marché du centre Près de la petite gare, il accueille, sous la halle et en extérieur, en moyenne entre 80 et 100 exposants qui proposent une grande variété de produits. Jours d ouverture : lundi, mercredi et samedi de 8h à 12h45. Le marché des Chambards Place Jean-Mermoz, Il accueille quelques commerçants. Ce petit marché contribue à la vie du quartier et la commune compte renforcer et l étendre jusqu à 8 commerces. Jour d ouverture : vendredi de 8h à 12h30. L abonnement Pour toute demande d abonnement, adresser un courrier à Monsieur le Maire, précisant le marché souhaité, l activité présentée, le nombre de mètres linéaires nécéssaire, accompagné des copies de la carte de commerçant ambulant, d un extrait de Kbis ou numéro de SIRET pour les auto-entrepreneurs, d une attestation d assurance, ainsi que des photos des produits vendus. Une fois la demande reçue, la commission des marchés donne son avis sur l acceptation ou non d un emplacement permanent. Les volants Ils se présentent au régisseur à partir de 6h, afin qu il leur attribue un emplacement. Le régisseur des marchés : 06 24 49 39 03. Les tarifs Consulter la délibération du conseil municipal fixant les tarifs des droits de place des marchés aux comestibles au service Développement économique et Emploi ou sur le site internet : http://www.bois-colombes.com/economie/commercants.php. 10 / Le guide de l entrepreneur 2014
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Les démarches pour créer ou reprendre une entreprise Pour vous guider dans vos démarches, les agents du service Développement économique et Emploi sont disponibles et à votre écoute au 01 41 19 83 10 et peuvent vous recevoir. Les droits, démarches et obligations Création-cessation Gestion-finances Fiscalité Ressources humaines Vente-commerce Secteurs http://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/ http://www.ccip92.fr http://www.cma92.fr Le livret fiscal du créateur d entreprise http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_5403/fichedescriptive_5403.pdf Le guide de l auto-entrepreneur http://www.dgcis.gouv.fr/files/files/guides/guide-autoentrepreneur.pdf L espace créateur d entreprise de l APCE Création ou reprise d entreprise : mon projet en ligne http://www.apce.com/pid209/mon-projet-en-ligne.html Les sept étapes clés pour créer votre entreprise : 1/ De l'idée au projet 2/ Entreprise individuelle ou société? 3/ Statut fiscal 4/ Régime social 5/ Dossier prévisionnel 6/ Formalités 7/ Et après? http://www.guidedelacreationdentreprise.com/b-a-ba/etapes Financement et accompagnement à la création d entreprise http://www.bpifrance.fr/bpifrance/notre_mission_nos_metiers Hauts-de-Seine initiative : http://www.hdsi.asso.fr APAR 92 : creationapar@gmail.com Réseau entreprendre 92 : http://www.reseau-entreprendre-92.fr ADIE micro-crédit : http://www.adie.org ADIE 92 : http://www.creersaboite.fr/content/adie92 Créer sa boîte : http://www.creersaboite.fr les banques 12 / Le guide de l entrepreneur 2014
Où s inscrire pour déclarer son entreprise? Pour les auto-entrepreneurs : établir une déclaration d'activité commerciale ou artisanale ambulante auprès des centres de formalités des entreprises ou de l'insee ; pour les commerçants domiciliés et non domiciliés, inscription au Registre du Commerce, auprès des centres de formalités des entreprises, des chambres de commerce et d'industrie du lieu de résidence ou du siège social ou de la commune de rattachement ; pour les artisans domiciliés ou non domiciliés : inscription au Registre des Métiers du lieu de résidence ou du siège ou de la commune de rattachement ; pour les artistes : maison des artistes ; pour les sociétés : inscription auprès des centres de formalités des entreprises du lieu du siège de l'entreprise ; pour les ressortissants de l'ue ou de EEE : inscription auprès des centres de formalités des entreprises du lieu où ils entendent exercer le principal de leur activité ; pour les ressortissants étrangers : auprès des centres de formalités des entreprises du lieu de résidence. CFE des Hauts-de-Seine Tél. : 0820 012 112 (0,12 /mn) Accueil du public : 55, place Nelson-Mandela à Nanterre (Immeuble Via Verde) Pour toute correspondance : CCI Paris Île-de-France Centre de traitement - TSA 51452 92729 Nanterre Cedex 13 / Le guide de l entrepreneur 2014
Adresses utiles Chambre de commerce et d industrie de Paris 92 : CCIP92 Immeuble Via Verde 55, place Nelson-Mandela 92000 Nanterre http://www.ccip92.fr Tél. : 08 20 01 21 12 Chambre de métiers et de l artisanat 17 bis, rue des Venêts 92000 Nanterre http://www.cma92.fr contact@cma-nanterre.fr Tél. : 01 47 29 43 43 Chambre d agriculture Île-de-France 2, avenue Jeanne-d Arc Le Chesnay http://www.ile-de-france.chambragri.fr Tél. : 01 39 23 42 00 RSI Ile-de-France Ouest 2, rue Voltaire 92300 Levallois-Perret http://www.rsi.fr Tél. : 01 57 64 70 10 Unité territoriale de la directe (Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi) 19, rue Madeleine-Vionnet 93300 Aubervilliers http://www.directe.gouv.fr Tél. : 01 70 96 13 00 14 / Le guide de l entrepreneur 2014 la mise en œuvre des politiques du travail et de l'emploi la contribution au développement économique sur le territoire l'inspection du travail la main-d'œuvre étrangère Site de Nanterre (centre du département) 13, rue de Lens 92022 Nanterre Tél. : 01 47 86 41 01 Tous les jours sauf le mercredi après-midi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Direction départementale de la protection des populations DGCCRF http://www.economie.gouv.fr/dgccrf La DGCCRF 92 vous propose des fiches pratiques pour vous informer et répondre à vos questions en matière de concurrence et de consommation. 67, avenue Joliot-Curie 92013 Nanterre Cedex. Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 17h30
Unité territoriale de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie DRIEE-IF http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr 10, rue Crillon 75194 Paris Cedex 04 Tél. : 01 71 28 45 00 driee-if@developpement-durable.gouv.fr URSSAF http://www.urssaf.fr/ Pour s y rendre : 97, avenue François-Arago 92000 Nanterre Pour écrire : Urssaf de Paris région parisienne TSA 70005 92729 Nanterre Cedex Du lundi au vendredi : de 08h30 à 16h30 (fermeture le 1 er vendredi de chaque mois) Tél. : 3957 (accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h à 18h30 au coût de 0,118 la minute depuis un réseau fixe). Télécopie : 01 46 14 12 69 Greffe du tribunal de commerce de Nanterre http://www.greffe-tc-nanterre.fr/ 4, rue Pablo-Neruda 92020 Nanterre Cedex Tél. : 0 899 01 11 11 (appel gratuit depuis un poste fixe) Impôts http://www.impots.gouv.fr/ Centre des finances publiques professionnels de Bois-Colombes 5, rue du Bournard 92700 Colombes Tél. : 01 46 13 65 99 MDE maison de l emploi, de la formation, et des entreprises Rives-de-Seine (Bois-Colombes, Courbevoie, La Garenne-Colombes, Levallois, Neuilly et Puteaux) http://www.mde-rivesdeseine.fr/ 31, avenue Marceau 92400 Courbevoie Tél. : 01 47 17 81 50 Mission locale Rives-de-Seine http://www.mlrivesdeseine.com/pages/accueil.php 31, avenue Marceau 92400 Courbevoie Tél. : 01 47 89 23 85 15 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les associations de commerçants et le club d entrepreneurs de Bois-Colombes L'association des commerçants non sédentaires des marchés de Bois-Colombes Composée des commerçants régulièrement présents (par opposition aux commerçants occasionnels), elle gère et organise la plupart des moments forts et joyeux qui font le charme des marchés. Président : Dominique Devecchio Tél. : 01 48 22 62 83 domfe_devecchio@hotmail.fr Le Club Commerces Implantée depuis des années, cette association mobilise principalement les commerçants du centre-ville, proche de la gare SNCF. Président : Manuel Carvalho Tél. : 01 47 84 04 04 / 06 31 62 61 26 carvalho92@voila.fr hptt://www.clubcommercesboiscolombes.com 16 / Le guide de l entrepreneur 2014
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Les associations de commerçants et le club d entrepreneurs de Bois-Colombes (suite) L'association des commerces des Bruyères Cette association est née en 2008, à la suite de l'implantation de nombreux commerces dans le quartier des Bruyères, nouveau quartier de Bois-Colombes issu de la métamorphose de l'ancien site Hispano-Suiza. Bien que récente, cette association s'est intégrée pleinement dans la vie locale en organisant et en participant à de belles animations. Président : Éric Bouchenoire Tél. : 06 08 32 65 42 lescommerces.desbruyeres@orange.fr http://www.commercesdesbruyeres.fr http://www.facebook.com/pages/les-commerces-des-bruyères/128343793980832 L'association Club Bois-Colombes Entreprises Le CBCE a été créé afin de rassembler et de fédérer toutes les entreprises de Bois-Colombes autour des motivations et buts suivants : - être un lieu de rencontre - être un lieu d accueil et d information - être un acteur dynamique Présidente : Laurence Lubrano Tél : 01 47 84 40 02 laurence.lubrano@cbce.fr http://www.cbce.fr Ateliers thématiques (organisé par la CBCE et la ville) sur les problématiques du quotidien rencontrées par les chefs d entreprises. Tous les premiers mardis du mois à l hôtel de ville de Bois-Colombes. 18 / Le guide de l entrepreneur 2014
L épiphanie dans le quartier des Bruyères Salon TPE/PME en mars 2013 19 / Le guide de l entrepreneur 2014
Les marchés publics Pour consulter les avis et/ou retirer les dossiers de consultation : Marchés publics de la ville de Bois-Colombes : Inférieurs à 90 000 euros HT : http://www.marchesonline.com Supérieurs à 90 000 euros HT : http://www.marches-publics.info Pour plus de renseignements : http://www.bois-colombes.com/economie/mpb.php 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes cedex Tél. : 01 71 07 81 05 Marchés publics dématérialisés du Conseil général des Hauts-de-Seine https://marches-publics.hauts-de-seine.net Le portail des marchés publics franciliens destiné aux entreprises et aux acheteurs publics http://www.maximilien.fr/ Autres sites : http://www.boamp.fr http://ted.europa.eu 20 / Le guide de l entrepreneur 2014
Édité par la mairie 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes Cedex Tél. : 01 41 19 83 00 Maquette : service communication Photos : studio des Bourguignons-Richard Loret Impression : mairie de Bois-Colombes Les informations sont susceptibles d évoluer dans le temps et n engagent pas, par conséquent, la responsabilité de la commune. 21 / Le guide de l entrepreneur 2014