M A R V A L E dépôt 92 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1926 (Recensement au 1 er janvier 2011 : 591 habitants) 2011
Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
Série D - Administration générale de la commune E dépôt 92 / D 1*- 3* Délibérations du conseil municipal. 1838 1879 D 1* 30 juil. 1838 19 sept. 1862 D 2* 1863 1872 D 3* 18 août 1872 14 déc. 1879 E dépôt 92 / D 4 Conseil municipal : documents préparatoires des séances (-) et extraits des registres des délibérations 1 (1854-1926). Arrêté du maire : extrait du registre (1926). 1854 1926 E dépôt 92 / D 5* Arrêtés du maire. 1838 1883 E dépôt 92 / D 6* Correspondance et instructions reçues en mairie (1888-1925). Assurances : polices 2 (1868-1899). 1868 1925 E dépôt 92 / D 7* - 10* Délibérations du conseil municipal. 1879 1926 D 7* 25 déc. 1879 21 mai 1892 D 8* 21 août 1892 27 avril 1904 D 9* 15 mai 1904 14 juin 1914 D 10* 14 juin 1914 28 mars 1926 1 2 Lacunes. Concernant le presbytère, la maison d école, le bureau de poste.
Série E - Etat civil Cahiers paroissiaux E dépôt 92 / E 1 Baptêmes (28 oct. 1625-2 avril 1630, 1632-1636) ; baptêmes, sépultures (5 avril 1643-avril 1646, 26 mai 1653-janv. 1655, 1676, 6-18 janv. 1696, 1er- 27 janv. 1698, déc. 1700) 3. 1625 1700 E dépôt 92 / E 2 Baptêmes (juin-nov.1634 4 ) ; baptêmes, mariages (26 mai 1641-31 juil. 1650, 1652, 1654-18 avril 1657) ; mariages (23 sept. 1657-28 avril 1667). 1634 1667 E dépôt 92 / E 3-6 Baptêmes, mariages, sépultures. 1675-1792 E 3 1675-30 juin 1676, 1677-11 oct. 1678, 1679 5-1681, 1683, 1685-1689, 10 janv.-14 fév. 1694, 19 janv. 1696-26 sept. 1697, 1698-3 déc. 1700 E 4 11 janv.-19 déc. 1705, 7 juin 1706-5 avril 1707, 23 avril 1707-9 sept. 1709, 2 déc. 1714-29 oct. 1719, 27 août 1720-26 août 1727, 18 mars 1728-4 déc. 1732, 15 avril 1733-7 déc. 1735 6 E 5 22 déc. 1736-5 oct. 1738, 1739, 1743-1747, 1752, 1754-1756, 1761-1763, 1765-1769 E 6 1782 1792 Cahiers et registres d état civil E dépôt 92 / E 7 Naissances. 1793 - an IV E dépôt 92 / E 8 Mariages. 1793 - an IV E dépôt 92 / E 9 Décès. 1793 - an IV E dépôt 92 / E 10* Naissances. an V - 1816 E dépôt 92 / E 11* Mariages. an V - 1819 3 Documents [restaurés] ; nombreuses lacunes. 4 Pour l année 1634 : fragments ; nombreuses lacunes. 5 A la fin du cahier de l année 1679 : un acte de mariage du 10 nov. 1683. 6 A la fin du cahier de l année 1735 : déclaration d un acte de baptême de 1783 (25 août 1793) ; notes médicales.
E dépôt 92 / E 12 Décès 7. an V - 1815 E dépôt 92 / E 13* Naissances. 1817-1840 E dépôt 92 / E 14* Mariages. 1820-1841 E dépôt 92 / E 15 Décès. 1816-1840 E dépôt 92 / E 16* Naissances. 1841-1856 E dépôt 92 / E 17* Mariages. 1842-1857 E dépôt 92 / E 18* Décès. 1841-1856 E dépôt 92 / E 19* Naissances. 1857-1872 E dépôt 92 / E 20* Mariages. 1858 1872 E dépôt 92 / E 21* Décès. 1857-1872 E dépôt 92 / E 22* Naissances 8. 1873-1882 E dépôt 92 / E 23* Mariages 9. 1873-1882 E dépôt 92 / E 24* Décès. 1873-1882 E dépôt 92 / E 25* Tables décennales. 1803-1853 7 Actes de décès du 12 brumaire au 6 ème jour complémentaire de l an VII : en double exemplaire. 8 Registre conservé à la mairie de Marval. 9 Registre conservé à la mairie de Marval.
Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 92 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels. 1881 1896 E dépôt 92 / F 2 Statistique générale de la France : listes nominatives des naissances, des enfants morts-nés, des mariages et diverses, des décès. 1897 1906 E dépôt 92 / F 3 Recensement de la population : listes nominatives (1881-1906) et états récapitulatifs (1886, 1901). 1881 1906 E dépôt 92 / F 4 Statistique internationale de l'agriculture : questionnaire (1873) ; statistique agricole décennale : questionnaire (1892) ; statistique agricole annuelle : tableaux (1884-1901). 1873 1901 E dépôt 92 / F 5 Sinistres (grêles, incendies, mortalité du bétail par maladies contagieuses) : états statistiques annuels (1886-1887, 1890-1891, 1893-1896, 1898-1909). 1886 1909 E dépôt 92 / F 6 Livrets d'ouvriers : registre d'inscription 10. 1859 1891 E dépôt 92 / F 7 Foires : arrêté relatif à la création des foires à Marval. 1886 10 Un passeport pour l intérieur, daté du 16 avril 1864, est conservé dans le registre.
Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 92 / G 1* - 2* E dépôt 92 / G 3 E dépôt 92 / G 4 Cadastre : matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. G 1* folios 1 480 G 2* folios 481 482, 485 958 Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales. Chemins vicinaux : rôles de prestation en argent ou en nature pour réparations et entretien (1885-1888, 1893, 1904-1905). 1839-1914 1886-1894 1885-1905 E dépôt 92 / G 5 Dégrèvements d'impôts : carnet à souches des déclarations. 1888 1891 E dépôt 92 / G 6 Poste, télégraphes et téléphone : création d un bureau de poste, matériel, distribution des télégrammes, extension du réseau téléphonique. 1891 1906
Série H - Affaires militaires E dépôt 92 / H 1 E dépôt 92 / H 2 Chevaux, juments, mules et mulets 11 : registres de recensement et de déclaration, procès-verbaux de classement, états numériques. Voitures attelées : registres de recensement et de déclaration, tableaux et procès-verbaux de classement. 1874 1910 1878 1908 11 Lacunes : 1875.
Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 92 / J 1 Jury : listes préparatoires des listes annuelles (1858-1860, 1863-1867, 1870-1873). 1858 1873 E dépôt 92 / J 2 Vaccinations : listes nominatives, relevé statistique. 1907 E dépôt 92 / J 3 Vétérinaire : arrêté de nomination. 1878
Série K - Elections, personnel communal E dépôt 92 / K 1 Electeurs censitaires : listes (1832, 1837, 1843-1844, 1846). 1832 1846 E dépôt 92 / K 2 Liste électorales générales et listes d émargement 12. 1856 1912 E dépôt 92 / K 3 Elections politiques, plébiscite : procès-verbal des opérations électorales (1870) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, 21 cartes d'électeurs (1863-1910) ; élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales (1876-1908) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1870-1912) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1913) ; élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbaux des opérations électorales(1834-1908). Elections socioprofessionnelles, élections à la Chambre de commerce de Limoges : listes des électeurs communaux (1908-1909). 1834 1913 12 Dans la liste électorale de 1880 : «Prospectus de la ferme-école de Chavaignac par Nieul (Haute- Vienne)» s.d., utilisé comme brouillon pour la confection du tableau des rectifications de la liste électorale.
Série L - Finances de la commune E dépôt 92 / L 1 Budgets et comptes de la commune 13. 1828 1881 E dépôt 92 / L 2 Droits de place : baux à ferme concernant la halle et les places publiques. 1870-1905 E dépôt 92 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : rôles. 1885-1888 E dépôt 92 / L 4 Taxes sur les billards publics et privés : déclarations 1871-1872 E dépôt 92 / L 5 Impositions extraordinaires (1863-1890) ; décomptes relatifs à la fixation du traitement du receveur (1867-1873). 1863-1890 13 Lacunes : 1829, 1871, 1873-1874 ; de nombreux documents sont lacunaires pour certains exercices budgétaires.
Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 92 / M 1 Eglise : réparations à la toiture (1912). Cimetière : reconstruction de l'entrée (1858). Presbytère et maison d'école : réparations (1855-1867). Ecoles communales : baux de location, réparations, mobilier scolaire, construction d un groupe scolaire (1870-1903). Ecole de hameau à la Nadalie : baux de location (1878-1905). 1855 1912
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 92 / O 1 Chemins : tableau général des chemins communaux (1832) ; tableaux des portions des chemins de grande communication, chemins d'intérêt commun et vicinaux ordinaires entretenues à l état de viabilité (1874-1902). Chemins vicinaux : tableaux de classement (1860-1866) et états de classement (1867-1868). Chemins publics ruraux : tableaux de classement (1860-1866). Service vicinal : rapport financier, votes et états de situation des ressources vicinales (1862-1905). 1832 1905 E dépôt 92 / O 2 Chemins. Chemins d'intérêt commun n 15, de Ladignac-le-Long à Marval : travaux de construction, cessions de terrains alignements et permissions de voirie (1861-1880) ; n 28 de Cussac à Piégut (Dordogne) : alignements, cessions de terrains (1862-1880). Chemins de grande communication (CGC) n 15, de Felletin (Creuse) à Angoulême (Charente) : alignements et permissions de voirie, cession d'immeubles, travaux de construction 1 plan (1858-1889) ; n 64, de Ladignac-le- Long à Marval 14 : alignements (1882-1912). Chemins vicinaux ordinaires (CVO) n 1 de Marval à la Chapelle- Montbrandeix par Teillet : alignement, cessions d immeubles (1849-1876) ; n 2 de Marval à Saint- Barthélémy (Dordogne) : ouverture, redressement et élargissement, cessions de terrains 1 plan (1867-1903) ; n 3, de Marval à Abjat (Dordogne) : avant-projet de construction (1870) ; n 5 de la Chapelle-Montbrandeix à Milhaguet : ouverture et redressement (1880-1890) ; n 8 de Marval à Saint-Saud (Dordogne) par Lépinasserie : cessions de terrains, vente d arbres (1903) ; n 9 de Ballerand au CGC n 15 par Laborie : projet (1905) ; n [11] de Marval à Cussac par Boubon : souscription (1886) ; de Marval à Ballerand (1863) ; de Marval à Trancord : (1892) ; de Pensol à la Chapelle-Montbrandeix (1869-1871) ; chemins du bourg de Marval et de Marval à Beaufet (1845-1877). Chemin rural de la Varlanchie : souscription pour réparations (s.d.). Chemin agricole n 1 de Labrousse à la Forge 15 par Lépinassie : projet de construction 1 plan (1876-1877). E dépôt 92 / O 3 Champ de foire : projet d établissement (1868), alignement (1893). 1845 1912 1868 1893 14 Ancien chemin d intérêt commun n 15 de Ladignac-le-Long à Marval par la Chapelle-Montbrandeix. 15 Forge de Lépinassie, sur le ruisseau le Bandiat.
E dépôt 92 / O 4 Chemins de fer (lignes Limoges-Agen par Périgueux, Limoges-Angoulême, Saillat-Bussière-Galant) : tracés et projets de stations. 1860 1876 E dépôt 92 / O 5 Ruisseau le Bandiat : règlement d eau concernant la reconstruction en maçonnerie de deux barrages en bois servant à l irrigation des prairies. 1893
Série P - Cultes E dépôt 92 / P 1 Fabrique de la paroisse de Marval : compte des recettes et des dépenses (1884), budget des recettes et dépenses (1886). 1884 1886
Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 92 / Q 1 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbaux de l élection des délégués (1900, 1912). Malades indigents admis à l'hôpital de Limoges : états nominatifs (1859-1865). Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes admises (1900-1902). 1859 1912