1.00 Création du document! "# $ %! "%!# &

1.00 Création du document! "# $ %! "%!# &

N Règle de gestion Doc_Acc_RG1 Doc_Acc_RG2 Si la déclaration est une déclaration de transit et sécurité, le document d accompagnement transit/sécurité (TSAD) et la liste d articles transit/sécurité (LdA T/S) doivent être générés conformément aux maquettes présentées ci-dessous Si la déclaration est une déclaration de transit simple, le document d accompagnement transit et la liste d articles transit continuent d être générés selon les mêmes règles Pour l impression d une déclaration de transit et sécurité «avec article», le document d accompagnement (TSAD) et la liste d articles (LdA T/S) avec tous les articles sont imprimés. Doc_Acc_RG3 Pour l impression d une déclaration de transit et sécurité «sans article» avec la case 31 valorisée par les trois données saisies, le document d accompagnement (TSAD) et la liste d articles (LdA T/S) avec uniquement le premier article sont imprimés La mention «liste d articles remplacée par «nb pages» de la liste de chargement «n de la liste» du «date» est affichée dans la case 31/1 du premier article. Doc_Acc_RG4 Pour l impression d une déclaration de transit et sécurité «sans article» et sans case 31 valorisée, le document d accompagnement (TSAD) et la liste d articles (LdA T/S) avec uniquement le premier article sont imprimés Doc_Acc_RG5 Doc_Acc_RG6 Doc_Acc_RG7 Aucune mention n est restitué dans la case 31/1 Le document pdf généré contient tous les documents d accompagnement sélectionnés pour l édition qu ils soient sécurité ou non Le document d accompagnement de transit et sécurité est réédité dans les mêmes conditions que l édition initiale (conformément à la réédition du document d accompagnement de transit) Les cases de la liste d articles (LdA T/S) peuvent être agrandies verticalement

! "#!

" # Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration TITRE DOCUMENT D ACCOMPAGNEMENT TRANSIT/SECURITE (TSAD) MRN Identique au document d accompagnement DAU 1 Type de déclaration Identique au document d accompagnement DAU S32 Autre SCI a1 Indicateur de circonstance spécifique : Zone 4 DAU 3 Formulaires Identique au document d accompagnement DAU S00 Déclar.Séc. a1 Restitution du code «S» pour une déclaration de transit et sécurité (déclaration SECURITE cochée) Zone 1 DAU 5 Articles Identique au document d accompagnement DAU 6 Total des colis Identique au document d accompagnement DAU 35 Masse brute (Kg) Identique au document d accompagnement DAU 2 Expéditeur/Exportateur Identique au document d accompagnement DAU 8 Destinataire Identique au document d accompagnement DAU 7 Numéro de référence an..21 Restitution du LRN Restitution du N de référence unique de l envoi LRN et Zone 3 La règle d affichage est la suivante : Exemplaire de renvoi à transmettre au bureau de : S il existe un N de référence unique de l envoi, le LRN est affiché suivi d un tiret et du n de référence unique de l envoi. S il n existe pas de n de référence unique de l envoi, seul le LRN est affiché Identique au document d accompagnement DAU S12 Date et heure d arrivée au premier lieu d arrivée sur le territoire douanier a18 S il existe plusieurs dates, seule la première date chronologique de passage est restituée Restitution au format JJ/MM/AAAA HH :MM Zone 2b DAU 15 Code P. expéd./expor Identique au document d accompagnement DAU 17 Code P.destination Identique au document d accompagnement DAU S29 DAU 18 Code mode de paiement frais de transport Identité et nationalité du moyen de transport au départ a1 Zone 11 Identique au document d accompagnement

Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration DAU 21 Identité et nationalité du moyen de transport actif franchissant la frontière an..27 a2 Dans la première partie de la case : Identité au passage : Dans la deuxième partie de la case : Nationalité au passage Rubrique «Moyens de transport» Identité passage Nationalité passage DAU 25 Mode transport à la frontière n..2 Mode de transport à la frontière Rubrique «Moyens de transports» DAU 30 Localisation des marchandises An..17 an..35 Restitution Soit du Code du lieu autorisé s il est renseigné Ces trois données sont exclusives l une de l autre au au Mode transport à la frontière Rubrique «Localisation des marchandises» Code du lieu autorisé / Lieu autorisé / Lieu agrée an..17 DAU 56 Autres incidents au cours du transport Relation des faits et des mesures prises DAU G VISA DES AUTORITES COMPETENTES Identique au document d accompagnement Identique au document d accompagnement DAU S17 Lieu de chargement an..17 Rubrique «Localisation des marchandises» Lieu chargement DAU S18 Lieu de déchargement an..35 Zone 9 DAU S13 Code du (des) pays de l itinéraire Restitution sous forme de liste FR DE ES - ) DAU S10 Numéro de référence du transport ITINERARY/COUNTRY Si la liste des pays à restituer dépasse la taille maximale prévue pour la case, la police de caractère sera réduite afin de restituer l ensemble de la liste des pays Zone 5 an..35 Zone 10 de

Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration DAU S06 Destinataire Opérateur destinataire sécurité : TIN, nom, rue, code postal, ville, pays Zone 8 DAU S04 Expéditeur Opérateur expéditeur sécurité : TIN, nom, rue, code postal, ville, pays Zone 6 DAU S07 Transporteur Transporteur : TIN, nom, rue, code postal, ville, pays Zone 7 DAU S28 Numéro des scellés commerciaux an..70 Restitution de trois tirets --- DAU 55 Transbordement Identique au document d accompagnement DAU F VISA DES AUTORITES COMPETENTES DAU 50 Principal obligé/titulaire du carnet TIR Identique au document d accompagnement Identique au document d accompagnement DAU C Bureau de départ Identique au document d accompagnement DAU 51 Bureaux de passage prévus (et pays) Identique au document d accompagnement DAU 52 Garantie non valable pour Identique au document d accompagnement DAU 53 Bureau de destination (et pays) Identique au document d accompagnement DAU D DAU I CONTROLE PAR LE BUREAU DE DEPART CONTROLE PAR LE BUREAU DE DESTINATION Identique au document d accompagnement Identique au document d accompagnement

%! "%!#!

" # Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration TITRE LISTE D ARTICLES TRANSIT/SECURITE (LdA T/S) MRN DAU 3 Formulaires DAU 32 Art. N DAU 31/1 Nombre et nature des colis, pièces, marques et numéros des colis Pour impression «avec article» : Concaténation des champs DAU (article) 31.1 et DAU (article 31.2) du document d accompagnement (article) Pour impression «sans «case 31 valorisée» : Le texte suivant est affiché : article» avec «liste d articles remplacée par <nb pages> pages de la liste de chargement <n de la liste> du <date>» Avec <nb pages>, <n de la liste>, et <date> remplacés par les valeurs saisies à l écran Pour impression «sans «case 31 valorisée» : article» sans DAU 31/2 Désignation des marchandises Pour impression «avec article» : Reprise du champ DAU (article) 31/4 du document d accompagnement DAU 2 Expéditeur/Exportateur Pour impression «avec article» : DAU 8 Destinataire Pour impression «avec article» : DAU S04 Expéditeur (sécurité) Pour impression «avec article» : Opérateur expéditeur sécurité : TIN, nom, rue, code postal, ville, pays Zone 14

Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration DAU S06 Destinataire (sécurité) Pour impression «avec article» : Opérateur destinataire sécurité : TIN, nom, rue, code postal, ville, pays DAU 44/1 Documents produits/certificats Pour impression «avec article» : DAU 40 Déclaration sommaire/document précédent Reprise du champ DAU (article) 44 du document d accompagnement (article) pour la partie «Documents produits/certificats» Pour impression «avec article» : Identique au document d accompagnement DAU 44/2 Mentions spéciales Pour impression «avec article» : DAU 18 DAU 7 DAU 21 Identité et nationalité du moyen de transport au départ Numéro de référence unique de l envoi Identité et nationalité du moyen de transport actif franchissant la frontière Reprise du champ DAU (article) 44 du document d accompagnement pour la partie «Mentions spéciales» Pour impression «avec article» : Identique au champ DAU 18 du document d accompagnement «sécurité» Pour impression «avec article» : N de référence unique de l envoi Pour impression «avec article» : Identique au champ DAU 21 du document d accompagnement «sécurité» DAU 31/3 N (s) conteneur (s) Pour impression «avec article» : DAU S28 N des scellés commerciaux Pour impression «avec article» : Restitution de trois tirets --- Zone 15 Zone 12

Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration DAU S18 Lieu de déchargement Pour impression «avec article» : Identique au champ DAU S18 du document d accompagnement «sécurité» DAU 33 Code marchandises Pour impression «avec article» : DAU 35 Masse brute Pour impression «avec article» : DAU 44/4 Cd ONU an4 Pour impression «avec article» : Code des marchandises dangereuses DAU 31/5 Quantité sensible Pour impression «avec article» : Reprise du champ DAU (article) 31/6 du document d accompagnement (article) DAU 31/4 Code sensibilité Pour impression «avec article» : Reprise du champ DAU (article) 31/5 du document d accompagnement (article) DAU S29 Code mode p.frais tr. a1 Pour impression «avec article» : DAU 1 Type de déclaration Pour impression «avec article» : Reprise du champ DAU (article) 1/3 du document d accompagnement (article) DAU 15 C.P.expé/export Pour impression «avec article» : Zone 9 Zone 13 Zone 16

Champ Libellé Format Contenu Correspondance avec la déclaration DAU 17 Code P dest Pour impression «avec article» : DAU 38 Masse nette Pour impression «avec article» :