substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants

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Classe 31 Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; aliments pour les animaux; malt. Note explicative La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour animaux. Cette classe comprend notamment : les bois bruts; les céréales brutes; les oeufs à couver; les mollusques et les crustacés vivants. Cette classe ne comprend pas notamment : les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5); les compléments alimentaires pour animaux (cl. 5); les bois mi-ouvrés (cl. 19); les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28); le riz (cl. 30); le tabac (cl. 34). N de base Indication 310002 agrumes frais 310158 ail frais 310124 algarobilla [aliments pour animaux] 310003 algues pour l'alimentation humaine ou animale 310059 substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants 310007 aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux 310035 aliments pour oiseaux 310125 amandes [fruits] 310005 animaux de ménagerie 310006 animaux vivants 310132 appâts vivants pour la pêche 310126 arachides fraîches 310008 arbres [végétaux] 310009 arbres de Noël* 310011 arbustes 310153 artichauts frais Classe 31 - Page 1

310012 avoine 310131 bagasses de canne à sucre à l'état brut 310013 baies fraîches 310064 baies de genévrier 310015 betteraves fraîches 310031 biscuits pour chiens 310025 blanc de champignon [semis] 310061 blé / froment 310017 bois bruts 310019 bois en grume 310142 boissons pour animaux de compagnie 310021 cannes à sucre 310022 caroubes brutes 310023 céréales en grains non travaillés 310024 champignons frais 310027 châtaignes fraîches / marrons frais 310028 chaux pour fourrage 310030 chicorée fraîche 310032 citrons frais 310141 objets comestibles à mâcher pour animaux 310037 concombres frais 310038 cônes de houblon 310039 confits [aliments pour animaux] 310018 copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la fabrication de pâte de bois 310040 copra 310033 coques de noix de coco 310041 coquillages vivants 310043 courges fraîches 310159 courges à la moelle fraîches 310044 couronnes en fleurs naturelles 310134 crustacés vivants Classe 31 - Page 2

310049 drêches 310139 écorces brutes 310133 écrevisses vivantes 310050 produits de l'élevage 310052 produits pour l'engraissement des animaux 310149 épinards frais 310053 farine de riz [fourrage] 310079 farine de lin [fourrage] 310127 farine d'arachides pour animaux 310143 farine de poisson pour l'alimentation animale 310151 farine de lin pour l'alimentation animale 310088 farines pour animaux 310020 fèves brutes de cacao 310054 fèves fraîches 310055 fleurs naturelles 310056 fleurs séchées pour la décoration 310058 foin 310060 fourrages / aliments pour bestiaux / aliments pour le bétail / pâture 310004 fruits à coque 310062 fruits frais 310161 compositions de fruits frais 310063 gazon naturel 310065 germes [botanique] 310152 germes de blé pour l'alimentation animale 310068 graines à planter / semences à planter 310150 graines de lin pour l'alimentation animale 310160 graines de lin comestibles non transformées 310066 grains [céréales] 310067 grains pour l'alimentation animale 310069 gruaux pour la volaille 310154 harengs vivants Classe 31 - Page 3

310070 herbes potagères fraîches 310145 holothuries [concombres de mer] vivantes 310135 homards vivants 310073 houblon 310137 huîtres vivantes 310075 laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches 310140 langoustes vivantes 310042 légumes frais 310076 lentilles [légumes] fraîches 310077 levure pour l'alimentation animale 310078 liège brut 310080 litières pour animaux 310082 maïs 310084 malt pour brasserie et distillerie 310086 marc [résidu de fruits] 310136 moules vivantes 310087 noisettes fraîches 310034 noix de coco 310074 noix de cola / noix de kola 310138 nourriture pour animaux de compagnie 310091 oignons [bulbes de fleurs] / bulbes 310092 oignons frais 310093 olives fraîches 310094 oranges fraîches 310095 orge* 310096 orties 310097 os de seiche pour oiseaux 310098 paille [tiges de céréales] 310099 paille [fourrage] 310046 paillis [couverture d'humus] 310100 palmes [feuilles de palmiers] Classe 31 - Page 4

310101 palmiers 310146 papier sablé pour animaux domestiques [litière] 310102 pâtées 310104 pieds de vigne 310106 piments [plantes] 310071 plantes 310107 plantes séchées pour la décoration 310148 plantes d'aloe vera 310072 plants 310108 poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais 310109 pois frais 310103 poissons vivants 310057 pollen [matière première] 310105 pommes de pin 310110 pommes de terre 310111 produits pour la ponte de la volaille 310112 pouture 310029 racines de chicorée 310114 racines alimentaires 310115 raisins frais 310048 résidus de distillerie [aliments pour animaux] 310129 résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale 310116 rhubarbe fraîche 310144 riz non travaillé 310117 rosiers 310147 sable aromatique pour animaux domestiques [litière] 310156 sardines vivantes 310155 saumons vivants 310118 seigle 310014 sel pour le bétail 310120 sésame comestible non transformé Classe 31 - Page 5

310119 vers à soie 310016 son de céréales 310157 thons vivants 310081 tourbe pour litières 310026 tourteaux 310036 tourteaux de colza 310083 tourteaux de maïs 310128 tourteaux d'arachides pour animaux 310010 troncs d'arbres 310121 truffes fraîches 310122 vinasse [résidu de vinification] 310123 volaille [animaux vivants] 310045 œufs à couver 310089 œufs de poissons 310090 œufs de vers à soie Classe 31 - Page 6