Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 3 novembre 2014 Ordre du jour ordinaire Mardi 28 octobre 2014 MAIRIE 1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 15 septembre 2014 M. Gilles MENEDE rapporteur. 2. Mairie 02 Adoption de l état spécial du 18ème arrondissement pour l exercice 2015 Mme Carine ROLLAND rapporteure. CULTURE 3. 2014 DAC 1447 Subvention (8.000 euros) à l association Du Rififi aux Batignolles (17e) 4. 2014 DAC 1597 Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord. 5. 2014 DAC 1525 Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques. Mme Carine ROLLAND rapporteure. MEMOIRE 6. 2014 DAC 1370 Subventions (26.400 euros) à 8 associations historiques Mme Catherine LASSURE rapporteure. PARTICIPATION CITOYENNE 7. 2014 DDCT 186 Charte relative au dispositif du budget participatif Mme Caroline NEYRON rapporteure. VIE ASSOCIATIVE 1/ 6
8. Mairie 03 Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18Eme et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d occupation des locaux 9. 2014 DDCT 132 Subvention (5.400 euros) et convention avec l association Carton Plein pour la réalisation de travaux d aménagement dans les locaux de l association (18e). 10. 2014 DDCT 141 Subvention au titre de l animation locale (10.000 euros) à l association Les amis du 18e du mois. M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur. ANIMATION COMMERCIALE 11. 2014 DDEEES 1167 Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e). Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure. POLITIQUE DE LA VILLE 12. 2014 DDCT 137 Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour les travaux d aménagement des locaux de l association Atouts Cours (18e). 13. 2014 DDCT 146 Subvention (4.000 euros) et convention avec l Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. 14. 2014 DDCT 161 Subvention (10.000 euros) et convention avec la coopérative la Fabrique de la Goutte d Or pour l acquisition de matériels (18e). 15. 2014 DDCT 162 Subvention (1 600 euros) et convention avec l association Salle Saint Bruno pour l acquisition de matériel de sonorisation (18e). 16. 2014 DVD 1121 Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Maya AKKARI rapporteure. SPORT 17. 2014 DJS 128 Subventions (20.500 euros) à 10 associations sportives locales (18e) 18. 2014 DJS 105 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Enfants de la Goutte d'or (18e) 19. 2014 DJS 321 Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'europe de football organisé en 2016 par l'uefa. Mme Evelyne DAMS rapporteure. 2/ 6
TOURISME 20. 2014 DDEEES 1121 Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d Initiative de Montmartre (18e) Mme Evelyne DAMS rapporteure. JEUNESSE 21. 2014 DJS 317 Subvention (2.000 euros) à l'association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e) 22. 2014 DJS 326 Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation. 23. 2014 DJS 343 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Cités d'or (Lyon -69001). M. Cédric DAWNY rapporteur. PETITE ENFANCE 24. 2014 DFPE 1258 Subvention (111.475 euros) et avenant n 1 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Les Cloÿs (18e). 25. 2014 DFPE 1259 Subvention (140.123 euros) et avenant n 1 à l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche multi-accueil Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e). 26. 2014 DFPE 1401 Convention de délégation de service public pour l exploitation de l établissement d accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e). 27. 2014 DFPE 1408 Subvention (1.232.831 euros) et convention avec l'association Institut d'education et des Pratiques Citoyennes pour la création d un établissement multi-accueil au 8, impasse du curé (18e) Mme Violaine TRAJAN rapporteure. FAMILLE 28. 2014 DFPE 1363 Subvention (25.000 euros) et convention avec l association Parrains par Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 29. 2014 DFPE 1386 Subvention (144 234 euros), convention et avenant à convention avec l'association l arbre bleu (18e), pour le lieu d accueil enfants parents l arbre bleu situé 52, rue Polonceau (18e). 30. 2014 DFPE 1392 Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrdts. 3/ 6
Mme Violaine TRAJAN rapporteure. AMÉNAGEMENT DES RYTHMES ÉDUCATIFS 31. 2014 DASCO 1165 Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'are M. Philippe DARRIULAT rapporteur. ESPACES VERTS 32. 2014 DDCT 133 Subvention (5000 euros) et convention avec l association Gens de Cottin pour un projet de végétalisation d un recoin situé rue Jean Cottin dans le quartier Chapelle (18e). 33. 2014 DDCT 163 Subvention (1.000 euros) et convention avec l association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du 11/13 rue Ernestine (18e). M. Philippe DURAND rapporteur. ENVIRONNEMENT 34. 2014 DEVE 1074 Subvention (6.800 euros) à cinq associations mettant en œuvre des projets sur le thème de la végétalisation de l espace public et la sensibilisation à la biodiversité et l environnement en ville. M. Philippe DURAND rapporteur. VOIRIE 35. 2014 DVD 1083 Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société TOTAL Marketing Services. 36. 2014 DVD 1026 Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés. 37. 2014 DF 1011 Signature d un protocole de fin de la concession d exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales. M. Félix BEPPO rapporteur. URBANISME 4/ 6
38. 2014 DU 1111 Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013 39. 2014 DU 1071 ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP 40. 2014 DU 1124 Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d impact, d acoustique. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. ARCHITECTURE 41. 2014 DDCT 131 Subventions (3.500 euros) à l association Compagnie Zarina Khan. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. LOGEMENT 42. 2014 DLH 1120 Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d usage de locaux d habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. 43. 2014 DLH 1196 location de l'immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE-Bail emphytéotique 44. 2014 DLH 1210 Sortie du régime de la copropriété de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e) 45. 2014 DLH 1113 Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS M. Michel NEYRENEUF rapporteur. QUESTIONS ORALES 46. Q01 Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement et Mme la Maire de Paris concernant les excursions en forêt de Fontainebleau des écoles élémentaires du 18e 47. Q02 Question orale du groupe PC-FDG à M. le Maire du 18ème arrondissement concernant l hôpital Bichat VŒUX 48. Voeu 01 Vœu déposé par les élus du groupe EELV à l initiative de Mme Anna VERISSIMO, MM. Philippe DURAND et Pascal JULIEN à M. le Maire du 18e arrondissement et à Mme la Maire de Paris relatif au passeport de citoyenneté universelle 5/ 6
49. Voeu 02 Vœu déposé par les élus du groupe EELV à l initiative de M. Pascal JULIEN et Mme Douchka MARKOVIC à Mme la Maire de Paris relatif à la révision des seuils d exposition de la charte de la téléphonie mobile 50. Voeu 03 Vœu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18e arrondissement de Paris relatif à une plus grande sécurisation de l avenue de Saint-Ouen 51. Voeu 04 Vœu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris et M. le Préfet de Police relatif à un baromètre mensuel de la sécurité pour le 18e arrondissement 52. Voeu 05 Vœu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à la sécurité dans les établissements scolaires Le maire Eric LEJOINDRE 6/ 6