Eté année scolaire 2015 / 2016

Documents pareils
FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille

ANNEE SCOLAIRE Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

DOSSIER D INSCRIPTION

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

activités périscolaires

Analyse des questionnaires d évaluation parents et enfants Juin 2015

Dossier d inscription

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales

Renseignements relatifs aux représentants

DOSSIER DE CANDIDATURE

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»

Dossier de candidature MASTER 2 MEEF. LAUREATS CONCOURS EXTERNES 2015 Etudiants stagiaires en contrat provisoire

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Bilan de la concertation sur le PEDT

Réforme des rythmes scolaires Les nouvelles activités péri-éducatives. S e r v i c e péri-scolaire

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

Formulaire de demande d aide financière extra-légale

BO hors-série n 3 du 19 juin 2008 «Horaires et programmes d enseignement de l école primaire»

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia

PERSONNALISéE D AUTONOMIE

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

LIVRET DE SUIVI SCOLAIRE ET DE PROGRÈS

MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.

COMMUNE DE DAMPRICHARD DOSSIER D'INSCRIPTION PÉRISCOLAIRE 2015/2016. REPRÉSENTANTS LÉGAUX DE(S) l ENFANT(S) :

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

QUESTIONNAIRE DE RECENSEMENT DES BESOINS EN MODES DE GARDE POUR LA PETITE ENFANCE COMMUNE DE L ILE-ROUSSE

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

Modalités d inscription Année 2012/2013

Service Enfance et Scolaire Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Je demande à bénéficier d un Pass Sport Culture 2015 qui me donnera accès aux activités présentées pour le(s) mois de : NOM :... Prénom : Né(e) le :

QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES

Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :

DEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation

1- Présentation de la structure

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT

DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone :

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément

DELIBERATION N DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Offrez un avenir international à vos enfants

... Questionnaire...

PROGRAMMES EN EPS A L ECOLE PRIMAIRE

Exemple de Projet d Accueil Individualisé ELEVE CONCERNE

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

CEL 2012/ DOSSIER D INSCRIPTION

Règlement du restaurant scolaire

Demande de Bourse Municipale Villes Jumelées

DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE

ÉTABLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE

Décret n du 19 août 2013

QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES

Séjour de Conduite Accompagnée 2015

Service Municipal d Accueil Postscolaire

DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

FICHE DE CANDIDATURE A UN STAGE DE RECONVERSION PROFESSIONNELLE DANS UNE ECOLE DE RECONVERSION DE L ONAC

Questionnaire destiné aux parents Médiation

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES

Projet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel

17 19, avenue Eugène Pelletan - BP VITRY-SUR-SEINE CEDEX Internet : epin@epin.fr SAS

CCTP LOGICIEL FACTURATION PETITE ENFANCE ET ENFANCE

4. LISTE DES PERSONNES VIVANTS À LA MÊME ADRESSE (ADULTES ET ENFANTS)

InscRIPTIons scolaires

INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE?

TITRE DE VOTRE PROJET :...

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Journal du Relais Assistantes Maternelles «Les Petits Bassignots»

DOSSIER DE CANDIDATURE + DOSSIER DE VALIDATION DES ACQUIS (SI NECESSAIRE) A RETOURNER AVANT LE 10 JUILLET 2015 A :

RESTAURANT SCOLAIRE MACOT ET LA PLAGNE LA PLAGNE Tél MACOT : Tél

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

DEMANDE D'INTERVENTION SOCIALE

Demande de bourse de soutien

DOSSIER DE CANDIDATURE FORMATION BPREA / Session

Transcription:

Eté 2015 - année scolaire 2015 / 2016 FAMILLE : NOM : Prénom :. ENFANT 1 VACANCES ETE 2015 Centres loisirs/colo PASS Loisirs été 13/17 ans CENTRE DE LOISIRS Mercredis Annuel Occasionnel (13h30-18h, hors vacances scolaires) (du 2/09/2015 au 29/06/2016 inclus) Petites vacances (Inscriptions en mairie 1 mois avant chaque période de vacances scolaires) SERVICES PERISCOLAIRES Accueil matin (7h30-8h20) Accueil midi (11h30-12h15) Restauration scolaire (11h30-13h30) Service municipal d accueil (15h45-17h45) Pièces à fournir : NOM : Prénom :. ENFANT 2 VACANCES ETE 2015 Centres loisirs/colo PASS Loisirs été 13 /17 ans CENTRE DE LOISIRS Mercredis Annuel Occasionnel (13h30-18h, hors vacances scolaires) (du 2/09/2015 au 29/06/2016 inclus) Petites vacances (Inscriptions en mairie 1 mois avant chaque période de vacances scolaires) SERVICES PERISCOLAIRES Accueil du matin (7h30-8h20) Accueil du midi (11h30-12h15) Restauration scolaire (11h30-13h30) Service municipal d accueil (15h45-17h45) NOM : Prénom :. ENFANT 3 VACANCES ETE 2015 Centres loisirs/colo PASS Loisirs été 13/17 ans CENTRE DE LOISIRS Mercredis Annuel Occasionnel (13h30-18h, hors vacances scolaires) (du 2/09/2015 au 29/06/2016 inclus) Petites vacances (Inscriptions en mairie 1 mois avant chaque période de vacances scolaires) SERVICES PERISCOLAIRES Accueil du matin (7h30-8h20) Accueil du midi (11h30-12h15) Restauration scolaire (11h30-13h30) Service municipal d accueil (15h45-17h45) 1) Avis d imposition 2014 sur les revenus de 2013 des personnes vivant au foyer. 2) Dernier bulletin de salaire des personnes vivant au foyer. 3) Justificatif de domicile du payeur ou des grands-parents pour bénéficier du «tarif intermédiaire» (seulement pour les centres de loisirs) 4) Copie des vaccinations (carnet de santé) 5) Aide de la CAF, MSA ou MARITIME vous attribuant les aides vacances pour l année (seulement pour les centres de loisirs) 6) Photo d identité (seulement pour les 13/17 ans en PASS LOISIRS ETE). 1

SERVICES PERISCOLAIRES ENFANT(S) CONCERNE(S) et date(s) de naissance : Nom/Prénom sexe F M né(e) / / Ecole. Nom/Prénom sexe F M né(e) / / Ecole. Nom/Prénom sexe F M né(e) / / Ecole. INSCRIPTION A RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 1 er AOUT 2015 (rentrée scolaire le mardi 1er septembre 2015) TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE Je soussigné(e) (Prénom et NOM) certifie avoir pris connaissance des règlements des services périscolaires. Fait à :, le.. Signature : ACCUEIL DU MATIN (à partir de 7h30). DATE D EFFET : / / Service d accueil permettant de déposer l (les) enfant(s) entre 7h30 et 8h10. Les enfants arrivant après ne seront pas pris en charge et devront attendre l ouverture de l école à 8h20. Fréquentation : Permanente : lundi mardi mercredi jeudi vendredi Occasionnelle (jours à communiquer en Mairie) ACCUEIL DU MIDI (11h30-12h15). DATE D EFFET : / / Service d accueil différent de la Restauration scolaire, permettant aux parents de reprendre l (les) enfant(s) après la matinée de classe au-delà de l heure de sortie (11h30). Fréquentation : Permanente : lundi mardi mercredi jeudi vendredi Occasionnelle (jours à communiquer en Mairie) OU RESTAURATION SCOLAIRE (11h30-13h30). DATE D EFFET : / / Fréquentation : Permanente : lundi mardi mercredi jeudi vendredi Occasionnelle (jours à communiquer en Mairie) 1

GROUPE SCOLAIRE ST EXUPERY / CENTRE SERVICE MUNICIPAL D ACCUEIL (S.M.A.) (15h45-17h45) DATE D EFFET.. /.. /... ACTIVITES LIBRES DU MARDI 1er AU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2015 Dans l attente du début des activités, si souhaitez-vous inscrire votre ou vos enfant(s) à l accueil mis en place à compter de la rentrée : Permanent : lundi mardi jeudi vendredi ACTIVITES A PARTIR DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015 Ecole maternelle St Exupéry Activités organisées sous la forme d ateliers tournants. Les enfants découvrent ainsi toutes les activités proposées au rythme de 2 par jour. Reprise possible des enfants à partir de 16h30. Lundi : bibliothèque, jeux de construction, Jeux de balles, écoute musicale Mardi : Légo, jeux collectifs, coloriages, puzzle Jeudi : conte, parcours gymnique, perles, écoute musicale Vendredi : Légo, parcours gymnique, coloriage, chants et danses Ecole élémentaire Centre «SMA» : Maximum de 2 fois / semaine dans 1 même pôle d activités parmi «Art et culture» et «Sport». Sortie à 17h45. «Loisirs libres» : l enfant choisit lui-même ses activités (inscription occasionnelle possible). Départ possible à partir de 16h30. Toutes les demandes pouvant ne pas être satisfaites, indiquez un 2 nd choix d activité (priorité aux enfants n ayant pas pu participer à l activité l année scolaire précédente) Les inscriptions engagent les enfants jusqu à la fin de la session (février) Veuillez prêter attention aux lieux de reprise des enfants indiquées par «*», «**», etc. La fréquentation occasionnelle n est possible qu en «Loisirs libres» (jours à transmettre en Mairie la semaine précédente). traitement par ordre d arrivée ART ET CULTURE SPORT Lundi Mardi Jeudi Vendredi Musique CP/CE1 Poterie/pâte à sel CP/CE1 Broderie CE2/CM2 Peinture déco CE2/CM2 *Tennis CP/CE1 Football CP/CE1 Basket-ball CE2/CM2 Tir à l arc CE2/CM2 Mini orchestre CP/CE1 Art plastique CP/CE1 **Cuisine CE2/CM2 Photo vidéo CE2/CM2 Basket-ball CP/CE1 Gymnastique CE2/CM2 Handball CE2/CM2 **Cuisine CP/CE1 Musique CP/CE1 Peinture verre CE2/CM2 Théâtre CE2/CM2 Gymnastique CP/CE1 *Tennis CE1/CM1 Football CE2/CM2 Tennis de Table CE2/CM2 Bricolage carton CP/CE1 ***Pause lecture CP/CE1 Broderie CE2/CM2 Mini Band musical CE2/CM2 Judo CP/CE1 Badminton CE2/CM2 Basket-ball CE2/CM2 ART ET CULTURE SPORT 2 nd choix : 2 nd choix :. Enfant à reprendre : *aux courts de tennis, avenue du Languedoc ** en Mairie (cour intérieure), place de la République *** à l école Centre. Au gymnase de la paix pour les autres activités du pôle sport. Tenue de sport pour les activités sportives. : travail personnel, limité à 2 fois / semaine (organisation en fonction des inscriptions, intégration au pôle Loisirs libres). Les activités du Conseil municipal d enfants (C.M.E.) reprendront en cours d année (élections puis réunions). Une 2 ème session d activités sera mise en place à compter du 22 février 2016 pour les élèves élémentaires (fiches d inscription transmises ultérieurement). 2

GROUPE SCOLAIRE ENELLE / CROIX BONHOMME SERVICE MUNICIPAL D ACCUEIL (S.M.A.) (15h45-17h45) DATE D EFFET.. /.. /... ACTIVITES LIBRES DU MARDI 1er AU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2015 Dans l attente du début des activités, si souhaitez-vous inscrire votre ou vos enfant(s) à l accueil mis en place à compter de la rentrée : Permanent : lundi mardi jeudi vendredi ACTIVITES A PARTIR DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015 Ecole maternelle Activités organisées sous la forme d ateliers tournants. Les enfants découvrent ainsi toutes les activités proposées au rythme de 2 par jour. Reprise possible des enfants à partir de 16h30. Lundi : bibliothèque, jeux de construction, parcours gymnique, écoute musicale Mardi : Légo, jeux de société, coloriages, puzzle Jeudi : conte, parcours gymnique, perles, écoute musicale Vendredi : Légo, bibliothèque, coloriage, chants et danses Ecole élémentaire «SMA» : Maximum de 2 fois / semaine dans 1 même pôle d activités parmi «Art et culture» et «Sport». Sortie à 17h45. «Loisirs libres» : l enfant choisit lui-même ses activités (inscription occasionnelle possible). Départ possible à partir de 16h30. Toutes les demandes pouvant ne pas être satisfaites, indiquez un 2 nd choix d activité (priorité aux enfants n ayant pas pu participer à l activité sur l année scolaire précédente). Les inscriptions engagent les enfants jusqu à la fin de la session (février).veuillez prêter attention aux lieux de reprise des enfants indiquées par «*», «**», etc. La fréquentation occasionnelle n est possible qu en «Loisirs libres» (jours à transmettre en Mairie la semaine précédente). traitement par ordre d arrivée ART ET CULTURE SPORT Lundi Mardi Jeudi Vendredi Théâtre CP/CE1 Poterie/pâte à sel CP/CE1 Mini band musical CE2/CM2 Art déco CE2/CM2 *Tennis CP/CE1 Football CP/CE1 Basket-ball CE2/CM2 Tir à l arc CE2/CM2 Art Déco CP/CE1 Informatique CP/CE1 Musique CE2/CM2 Scrabble CE2/CM2 Basket-ball CP/CE1 Gymnastique CE2/CM2 Handball CE2/CM2 **Cuisine CP/CE1 Mini orchestre CP/CE1 Aquarelle CE2/CM2 Théâtre CE2/CM2 Gymnastique CP/CE1 *Tennis CE1/CM1 Tennis de table CE2/CM2 Football CE2/CM2 Bricolage carton CP/CE1 ***Pause lecture CP/CE1 Peinture CE2/CM2 Musique CE2/CM2 Judo CP/CE1 Badminton CE2/CM2 Basket CE2/CM2 ART ET CULTURE SPORT 2 nd choix : 2 nd choix :. Enfant à reprendre : *aux courts de tennis, avenue du Languedoc ** en Mairie (cour intérieure), place de la République ***à l école Centre. Au gymnase de la paix pour les autres activités du pôle sport. Tenue de sport pour les activités sportives. : travail personnel, limité à 2 fois / semaine (organisation en fonction des inscriptions, intégration au pôle Loisirs libres). Les activités du Conseil municipal d enfants (C.M.E.) reprendront en cours d année (élections puis réunions). Une 2 ème session d activités sera mise en place à compter du 22 février 2016 pour les élèves élémentaires (fiches d inscription transmises ultérieurement). 3

Enfant 1 NOM / Prénom :..... Adresse / CP / COMMUNE : Sexe : M F Classe et établissement scolaire 2015 / 2016 : Classe. Ecole... SANTE Médecin traitant + adresse et tél. : A jour des vaccinations OUI NON Autorisation d hospitalisation (en cas d urgence) OUI NON Renseignements médicaux (asthme, ) : Allergies médicamenteuses Régimes alimentaires spéciaux (sans porc, végétarien, sans viande avec poisson ) Mon enfant sait nager OUI NON Attestation d aisance aquatique (brevet 25m) OUI NON AUTORISATIONS Participation à toutes les activités proposées OUI NON Prise de photo ou vidéo dans le cadre des supports de communications municipales OUI NON Quitter seul(e) le centre/l école OUI NON RENSEIGNEMENTS ENFANTS Enfant 2 NOM / Prénom :..... Adresse / CP / COMMUNE : Sexe : M F Classe et établissement scolaire 2015 / 2016 : Classe. Ecole... SANTE Médecin traitant + adresse et tél. : A jour des vaccinations OUI NON Autorisation d hospitalisation (en cas d urgence) OUI NON Renseignements médicaux (asthme, ) : Allergies médicamenteuses Régimes alimentaires spéciaux (sans porc, végétarien, sans viande avec poisson ) Mon enfant sait nager OUI NON Attestation d aisance aquatique (brevet 25m) OUI NON AUTORISATIONS Participation à toutes les activités proposées OUI NON Prise de photo ou vidéo dans le cadre des supports de communications municipales OUI NON Quitter seul(e) le centre/l école OUI NON Enfant 3 NOM / Prénom :..... Adresse / CP / COMMUNE : Sexe : M F Classe et établissement scolaire 2015 / 2016 : Classe. Ecole... SANTE Médecin traitant + adresse et tél. : A jour des vaccinations OUI NON Autorisation d hospitalisation (en cas d urgence) OUI NON Renseignements médicaux (asthme, ) : Allergies médicamenteuses Régimes alimentaires spéciaux (sans porc, végétarien, sans viande avec poisson ) Mon enfant sait nager OUI NON Attestation d aisance aquatique (brevet 25m) OUI NON AUTORISATIONS Participation à toutes les activités proposées OUI NON Prise de photo ou vidéo dans le cadre des supports de communications municipales OUI NON Quitter seul(e) le centre/l école OUI NON Personnes autorisés à reprendre l enfant : Personnes autorisés à reprendre l enfant : Personnes autorisés à reprendre l enfant : Je soussigné(e) (Prénom et NOM).. certifie avoir informé ou tenir informé les services de la mairie de toute affection ou problème susceptible de nuire à un accueil de mon enfant dans les meilleures conditions. Fait à, le. Signature : EN CAS D ALLERGIE, un Protocole d Accueil Individualisé (PAI) peut être mis en place si votre enfant présente une allergie alimentaire ou suit un traitement par médicaments. Aucun médicament ne sera administré sans ordonnance médicale, ni autorisation écrite des parents. Un PAI est-il mis en place en cas d allergies ou traitement médical? OUI NON Joindre une copie Enfant :. 2

RENSEIGNEMENTS FAMILLE Situation des parents : Célibataire Mariés Pacsés Vie maritale Divorcé(e)s séparé(e) veuf(ve) Composition du foyer du payeur : Prénom(s) et NOM(S) des adultes + enfants à charge (avec date de naissance) NOM.. PRENOM. / / NOM.. PRENOM... / / NOM.. PRENOM... / / NOM.. PRENOM... / / Nombre d enfants à charge : PARENT ❶ Responsable légal oui non Qualité de père mère autre NOM : Prénom :... Adresse (à renseigner si différente de celle du ou des enfant(s)) :.... Code postal :. Tél. domicile :..... @:.. COMMUNE :.... Tél. portable : Profession :..... Employeur :...... Tél. professionnel :..... PARENT ❷ Responsable légal oui non Qualité de père mère autre NOM : Prénom :... Adresse (à renseigner si différente de celle du ou des enfant(s)) :.... Code postal :. Tél. domicile :..... @:.. COMMUNE :.... Tél. portable : Profession :..... Employeur :...... Tél. professionnel :..... En cas de séparation Garde de l enfant conjointe alternée père mère Le redevable FOYER ❶ FOYER ❷ Autres (précisez : nom et adresse du tiers) Organisme versant les prestations familiales : CAF (régime général/fonctionnaire) MSA (régime agricole) Régime Maritime Autres Numéro d allocataire :. Facturation alternée : OUI Semaines paires Semaines impaires autre Si la facturation alternée ne concerne pas tous les enfants du foyer, merci de préciser : ATTENTION La facturation alternée nécessite que chaque redevable fasse son dossier Je soussigné(e) (Prénom et NOM).. certifie l exactitude des renseignements portés ci-dessus. Fait à, le. Signature : Conformément à la loi N 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s adressant à Monsieur le Maire de Cormontreuil. 3