CONFORTIS 1, 2 et 3. La gamme IPECA CONFORT améliore vos garanties santé. Mise en vigueur au 1 er avril 2016

CONFORTIS 1, 2 et 3 La gamme IPECA CONFORT améliore vos garanties santé Mise en vigueur au 1 er avril 2016 CONFORTIS 1, 2 ET 3 : RENFORCEZ VOTRE PROTECTION SANTÉ

IPECA CONFORT VOUS PROPOSE 3 NIVEAUX DE GARANTIES : CHOISISSEZ CELUI QUI VOUS CONVIENT LE MIEUX Vous souhaitez une protection supplémentaire? IPECA CONFORT vous permet de compléter le régime santé de votre employeur. Comme son nom l indique, IPECA CONFORT préserve votre santé et votre bienêtre avec un maximum de garanties. Parce que vous connaissez précisément vos besoins, vous pouvez compléter votre régime employeur par 3 niveaux de garanties au choix : CONFORTIS 1, 2 ou 3. Aussi, il vous est possible d améliorer votre garantie en fonction de l évolution de votre situation. NOEMIE NOEMIE est un système informatique permettant la télétransmission directe de vos remboursements de Sécurité sociale vers IPECA PRÉVOYANCE. Quand ce système est mis en place, vous n avez plus à envoyer vos feuilles de soins à IPECA. Vous utilisez uniquement votre carte Vitale chez le professionnel de santé, la Sécurité sociale vous rembourse et nous transmet directement par voie électronique l information de vos remboursements. Si vous ne bénéficiez pas encore de la télétransmission «NOEMIE», IPECA se charge de vous connecter à ce système lors de votre adhésion* à IPECA CONFORT en nous adressant la photocopie de votre attestation de carte Vitale ainsi que, le cas échéant, celle de votre conjoint. Grâce au système NOEMIE, le remboursement de vos frais de santé gagne en simplicité et rapidité (48 heures en moyenne). *Vous pouvez également accéder à ce service en effectuant la démarche depuis votre Espace Privé ipeca.fr. + Des services avec votre surcomplémentaire santé IPECA CONFORT Santéclair Vous bénéficiez, si vous le désirez, des conseils de la plateforme téléphonique Santéclair. Son objectif est simple : vous permettre de diminuer la part des frais restant à votre charge, chaque fois que vous avez à engager des dépenses en optique, dentaire, audioprothèse et chirurgie. Deux types de services vous sont proposés : nos conseillers Santéclair sont à votre écoute pour vous orienter et analyser gratuitement le devis proposé par votre praticien ou votre fournisseur en moins de 48 heures Si vous le souhaitez, Santéclair vous aidera à le négocier ; notre réseau d opticiens, chirurgiensdentistes et audioprothésistes vous garantit des traitements de qualité à des tarifs préférentiels. Santéclair s engage à vous offrir, tout au long de l année, des services privilégiés. Retrouvez tous les avantages de Santéclair dans votre Espace Privé ipeca.fr. Assistance* 24h/24h Quelle que soit la formule que vous choisissez, vous bénéficiez de précieux services d assistance avec votre régime employeur pour vous, votre conjoint et vos enfants. En cas d hospitalisation imprévue ou prévue, à partir de Confortis 2, vous pouvez en effet obtenir la garde de vos enfants, une aide ménagère, le transport et l hébergement d un proche ou encore la garde de vos animaux domestiques. * Dans les limites et conditions du contrat.

Sauf mention contraire, les prestations cidessous incluent successivement les remboursements au titre de la Sécurité sociale et du régime frais de santé employeur. Honoraires de médecins Consultation Petits actes techniques exercés par un médecin lors d une consultation Imagerie médicale Honoraires d auxiliaires médicaux Analyses et examens de laboratoire Frais pharmaceutiques Appareillages orthopédiques et auditifs Transport sanitaire en ambulance ou VSL remboursé par la Sécurité sociale Cures thermales remboursées par la Sécurité sociale Cures thermales non remboursées par la Sécurité sociale Médecines douces Ostéopathe, chiropracteur, étiopathe, acupuncteur, diététicien Panier automédication Vaccins non remboursés Par verre (1) Monture de lunettes (1) Lentilles cornéennes remboursées par la Sécurité sociale Lentilles cornéennes non remboursées par la Sécurité sociale Opération de la myopie au laser Régime 2017 de votre employeur FRAIS MÉDICAUX, PARAMÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES (y compris maternité) Médecins adhérent au CAS : 220 % de la BR Médecins non adhérent au CAS : Médecins adhérent au CAS : 220 % de la BR Médecins non adhérent au CAS : 16 % du PMSS par cure Les prestations s ajoutent au remboursement 16 % du PMSS par cure dans la limite des frais réels (après demande d entente préalable auprès de l Institution qui se réserve le droit de soumettre au Médecin Conseil les pièces Simple : 70 Complexe : 160 Hypercomplexe : 220 3 % du PMSS avec un minimum de 50 % des frais réels par œil que la Sécurité sociale aurait appliquée à une paire de lentilles permanentes si elles avaient été prises en charge. Prestation limitée à une fois par année civile et par bénéficiaire. 100 / œil CONFORTIS 1 220 % de la BR 220 % de la BR 300 % de la BR 600 / cure Les prestations s ajoutent au remboursement 600 / cure dans la limite des frais réels et après consultation du Médecin Conseil Frais réels OPTIQUE (les prestations s ajoutent aux remboursements versés par la Sécurité sociale mais incluent ceux du régime frais de santé employeur) SOINS ET PROTHÈSES DENTAIRES ORTHODONTIE Simple : 120 Complexe : 200 Hypercomplexe : 260 120 avec un minimum de 50 % des frais réels 170 / œil / an 100 / œil Soins conservateurs y compris chirurgie dentaire Prothèses dentaires Inlay/Onlay Traitements d orthodontie remboursés par la Sécurité sociale Traitements d orthodontie non remboursés par la Sécurité sociale Parodontie Implants Remboursées ou non 330 % de la BR 350 % de la BR 250 % de la BR Remboursées ou non : 300 % de la BR Racine : 500 / an SÉJOURS MÉDICAUX OU CHIRURGICAUX EN HÔPITAL OU CLINIQUE (2) Frais de séjour médical ou chirurgical Chambre particulière y compris maternité Lit d accompagnant d un enfant de moins de 12 ans Transport sanitaire prescrit médicalement et remboursé par la Sécurité sociale 2 % du PMSS / jour 1 % du PMSS / jour Secteur conventionné : 90 / jour 60 / jour CENTRE DE RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE MAISON DE CONVALESCENCE, DE REPOS CENTRE DE LONGS SÉJOURS Frais de séjour Frais de séjour Frais de séjour Médecins adhérents au CAS Médecins non adhérents au CAS Frais de salle d opération Aide opératoire Pharmacie extrausuelle liée à l acte Santéclair SÉJOUR EN INSTITUTION MÉDICOÉDUCATIF OU MÉDICOPÉDAGOGIQUE SÉJOUR DE PLUS DE 60 JOURS EN ÉTABLISSEMENT OU SERVICE PSYCHIATRIQUE HONORAIRES MÉDICAUX ET CHIRURGICAUX EN HOSPITALISATION (y compris maternité) FRAIS ANNEXES EN HOSPITALISATION AUTRES 350 % de la BR Plafonnée à 2 % du PMSS par journée d hospitalisation Non Secteur conventionné : Secteur conventionné : Secteur conventionné : Oui Assistance Allocation obsèques Oui, avec limitation aux «hospitalisations imprévues» Oui, avec limitation aux «hospitalisations imprévues» COTISATIONS MENSUELLES 2017 Personne seule : Famille : 11,10 / mois 23,80 / mois

CONFORTIS 2 CONFORTIS 3 720 / cure Les prestations s ajoutent au remboursement 720 / cure dans la limite des frais réels et après consultation du Médecin Conseil 100 / an 100 / an Frais réels Simple : 170 Complexe : 230 Hypercomplexe : 300 290 avec un minimum de 50 % des frais réels + 60 / œil / an 290 / œil / an 500 / œil 300 % de la BR Remboursées : 450 % de la BR Non remboursées : 450 % de la BR 250 % de la BR 200 / an Racine : 500 / an Pilier : 200 / an Secteur conventionné : 150 / jour 120 / jour Secteur conventionné : Secteur conventionné : Secteur conventionné : Oui Oui, avec extension aux «hospitalisations prévues» limitées à 2 / an / bénéficiaire Décès du participant ou d un membre de la famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille : 6 000 500 % de la BR 800 / cure Les prestations s ajoutent au remboursement 800 / cure dans la limite des frais réels et après consultation du Médecin Conseil 200 / an 200 / an Frais réels Simple : 170 Complexe : 230 Hypercomplexe : 380 290 avec un minimum de 50 % des frais réels + 60 / œil / an 290 / œil / an 500 / œil Remboursées : 570 % de la BR Non remboursées : 570 % de la BR 500 % de la BR 550 % de la BR 550 % de la BR 600 / an Racine : 1 500 / an Pilier : 400 / an Scanner : 50 / an Secteur conventionné : 150 / jour 120 / jour Secteur conventionné : Secteur conventionné : Secteur conventionné : Oui Oui, avec extension aux «hospitalisations prévues» limitées à 2 / an / bénéficiaire Décès du participant ou d un membre de la famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille : 9 000 34,50 / mois Personne seule : 97,80 / mois 74,00 / mois Famille : 162,60 / mois Tarifs applicables au 01/01/2017 Nous vous simplifions la vie! Pour suivre plus facilement vos remboursements santé et être crédité dans les meilleurs délais, nous effectuons un versement unique de prestations pour le régime santé de l employeur et la garantie supplémentaire CONFORTIS 1, 2 ou 3. Vos prestations sont payées encore plus rapidement avec la télétransmission NOEMIE. Votre cotisation est prélevée mensuellement sur votre compte bancaire ou postal. Votre couverture est immédiate, sans aucun délai d attente. Légende : (1) 1 équipement (verres et monture) tous les 2 ans ramené à un 1 an pour les mineurs ou en cas de changement de correction. (2) Ces garanties s appliquent aux séjours en établissement ou service psychiatrique d une durée inférieure ou égale à 60 jours. (3) En établissement non conventionné, le plafond annuel de remboursement est fixé à 10000 par bénéficiaire pour les frais de séjour. Définition des verres selon le Décret des Contrats responsables : Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries. Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et verre multifocal ou progressif. Verre hypercomplexe : pour un assuré adulte, verre multifocal ou progressif sphérocylindrique dont la sphère est hors zone de 8,00 à + 8,00 dioptries ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère la sphère est hors zone de 4,00 à + 4,00 dioptries. CAS : le contrat d accès aux soins est un contrat entre l Assurance maladie obligatoire et les médecins libéraux du secteur 2, qui vise à encadrer les dépassements d honoraires. BR : la base de remboursement est le tarif de référence de la Sécurité sociale. PMSS : le Plafond Mensuel de la Sécurité sociale s élève en 2017 à xxx.

LES POINTS FORTS DE LA GAMME IPECA CONFORT Avec CONFORTIS 1 Vous bénéficiez : d une protection renforcée sur l ensemble de vos frais hospitaliers, avec une prise en charge totale lors d une intervention chirurgicale ; d une participation sur les vaccins non remboursés par la Sécurité sociale. ACTES Hospitalisation Acte de chirurgie : pose d une broche sur une fracture de l avantbras* Avec CONFORTIS 2 FRAIS RÉELS 400 SÉCURITÉ SOCIALE UNIQUEMENT 100,32 REMBOURSEMENT TOTAL ATTEINT COMPLÉTÉ DU RÉGIME DE L EMPLOYEUR 250,80 Avec CONFORTIS 1 Chambre particulière, par jour 100 / j 64,36 90 Vaccins non remboursés par la Sécurité sociale : vaccin contre la fièvre jaune avant un voyage 32 32 *Exemple sur l acte CCAM MCCB004 ayant une base de remboursement de 125,40. Prise en charge de la Sécurité sociale : 80 % de la BR. Praticien de secteur 2, non adhérent au Contrat d accès aux soins. Vous bénéficiez en plus de tous les avantages de Confortis 1 : d une prise en charge importante de toutes vos dépenses, surtout pour vos frais optiques et dentaires ; d un panier automédication permettant le remboursement de médicaments non pris en charge par la Sécurité sociale ; d une allocation frais d obsèques en cas de décès du participant ou d un membre de sa famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille ; d une extension de vos garanties d assistance (régime employeur) en cas d hospitalisation prévue. 400 Garanties innovantes ACTES FRAIS RÉELS SÉCURITÉ SOCIALE UNIQUEMENT Équipement optique Monture Verre : une paire de verres à correction complexe* 300 450 1,70 4,94 98,24 324,94 Lentilles de contact correctrices 300 / œil non remboursées par la Sécurité sociale 78,96 / œil Assistance Hospitalisation non prévue Panier automédication : pilule non remboursée (par an) 120 Allocation** frais d obsèques REMBOURSEMENT TOTAL ATTEINT COMPLÉTÉ DU RÉGIME Avec CONFORTIS 2 DE L EMPLOYEUR 291,70 450 290 / œil Hospitalisation prévue 100 6 000 *Exemple avec une paire de verres blancs simple foyer, sphère de 6,25 à 10,00 : base de remboursement de 4,12 remboursée par la Sécurité sociale à hauteur de 60 %. **Décès du participant ou d un membre de la famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille. Les 4 paniers automédication sont composés d un ensemble de médicaments : rhumes et rhinites allergiques, trousse du voyageur, contraception, sevrage tabagique. Avec CONFORTIS 3 Garanties innovantes Vous bénéficiez en plus de tous les avantages de Confortis 2 : d une formule complète avec des remboursements optimisés sur l ensemble de vos travaux dentaires, dont une couverture exceptionnelle pour vos implants dentaires ; d une allocation frais d obsèques en cas de décès du participant ou d un membre de sa famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille ; d une participation sur vos séances de médecines douces : ostéopathie, chiropractie, acupuncture... ACTES Dentaire Prothèse dentaire remboursée par la S.s Prothèse dentaire non remboursée par la S.s Orthodontie remboursée par la S.s coté TO 90 Implant : racine pilier scanner Médecines douces Allocation* frais d obsèques FRAIS RÉELS SÉCURITÉ SOCIALE UNIQUEMENT 600 75,25 354,75 600 354,75 850 193,50 677,25 1 000 300 80 150 REMBOURSEMENT TOTAL ATTEINT COMPLÉTÉ DU RÉGIME DE L EMPLOYEUR Avec CONFORTIS 3 600 600 850 1 000 300 50 150 9 000 *Décès du participant ou d un membre de la famille affilié à la garantie dans le cadre de la cotisation famille. Les montants indiqués tiennent compte du remboursement de la Sécurité sociale. Le remboursement total ne doit pas excéder les frais réels engagés. Les cotisations indiquées s entendent taxe incluse. Rappel : Lorsque le patient ne respecte pas le parcours de soins, l Institution ne rembourse pas : les 8 premiers euros sur les dépassements d honoraires ; la majoration du ticket modérateur. L Institution ne prend pas en charge la contribution forfaitaire d un euro instaurée depuis le 1 er janvier 2005 et les franchises médicales instaurées depuis le 1 er janvier 2008, appliquées en et hors parcours de soins. En conséquence, les exemples présentés cidessus s entendent dans le respect du parcours de soins. L Institution prend en charge, au minimum à hauteur du ticket modérateur, les prestations de prévention telles que fixées par l arrêté ministériel du 8 juin 2006, et notamment : le détartrage annuel complet ; le bilan du langage oral et/ou bilan d aptitude à l acquisition du langage écrit (1 er bilan chez un enfant de moins de 14 ans) ; l acte d ostéodensitométrie remboursable par l assurance maladie obligatoire, limitée aux femmes de plus de cinquante ans, une fois tous les six ans.

CONFORTIS 1, 2 ET 3 : RENFORCEZ VOTRE PROTECTION SANTÉ Pour en savoir plus, contacteznous 0 977 425 425 (1) puis tapez * 2 (appel non surtaxé) Accédez à votre Espace Privé et bénéficiez de tous les services associés : visualisez en temps réel le détail de vos remboursements ; téléchargez de nombreux formulaires utiles à la gestion de votre contrat ; accédez directement aux informations qui vous concernent et modifiezles si besoin ; effectuez des demandes en ligne (carte de tiers payant, attestation d affiliation...) ; trouvez les réponses à vos questions 7 jours sur 7 en consultant la FAQ... Découvrez également toutes les applications web créées pour vous avec notre partenaire SANTÉCLAIR : l aide au sevrage tabagique, l aide à l automédication, la consultation du palmarès des meilleurs établissements hospitaliers de votre région, le programme de nutrition, la géolocalisation des partenaires de Santéclair, le dépistage et la prévention. Pour l analyse de vos devis (optique, dentaire, chirurgie, obstétrique ou audioprothèse), contacter notre plateforme Santéclair : Les garanties Confortis 1, 2 et 3 sont assurées par IPECA PRÉVOYANCE L œil et la plume Document non contractuel R éf : C O 26 IND A8 janvier 2017 (1) Dans le cadre de l assistance téléphonique vos données personnelles sont susceptibles d être transmises à un destinataire situé hors UE. Ce transfert de données a été autorisé par la CNIL (décision DF2015477). IPECA PRÉVOYANCE 5 rue Paul Barruel 75740 PARIS Cedex 15 www.ipeca.fr Institution de Prévoyance régie par le titre III du livre IX du code de la Sécurité sociale, relevant de l autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61, rue Taitbout 75436 PARIS Cedex 09.