Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017 102100 Fonds associatif sans droits de reprise Legs et donations en contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une 102500 condition 102600 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables 103400 Apports avec droit de reprise 106800 Autres réserves 110000 Report à nouveau (créditeur) 114100 Dépenses refusées par l'autorité de tarification 115000 Résultat sous contrôle de tiers financeurs 116000 Dépenses non opposables au tiers financeurs 119000 Report à nouveau (débiteur) 120000 Résultat exercice (bénéfice) 129000 Résultat exercice (perte) 131000 Subventions d'équipement 138000 Autres subventions d'investissement 139100 Subvention d'équipement virée au cpte de Rt 139800 Autres subventions d'investissement 142000 Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 145000 Amortissements dérogatoires 146000 Provision spéciale de réévaluation 147000 Plus-values réinvesties 148000 Autres provisions réglementées 151000 Provisions pour risques 157000 Provisions sur charges à répartir 158000 Autres provisions pour charges 161000 Emprunt 165000 Dépôts et cautionnements reçus 168000 Fonds de solidarité en transit 168303 Emprunts intragroupe 168700 Participation achat immeuble CD 168800 Intérets courus 169000 Prime de remboursement obligations 181100 Apports permanents ou à long terme 181200 Apports de disponibilités à plus d'un an 181300 Apports de disponibilités à moin d'un an 181400 Biens et prestations de services echangés 194000 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement 195100 Fonds solidarité france 195200 Fonds de solidarité internationale 197000 Fonds dédiés sur legs et donation SSVP 197100 Fonds dédiés sur legs et donation SSVP 205100 Dépôts de marques 208000 Autres immobilisation incorporelles 211000 Terrains
212000 Agencements aménagements terrain 213000 Immeubles 214000 Construction sur sol d'autrui 215000 Installations complexes spécialisée 218100 Installations générales, agencement 218200 Matériel de transport 218300 Matériel de bureau & informatique 218400 Mobilier 228000 Immobilisations grevées de droit 229000 Droits des propriétaires 231000 Immobilisations corporelles en cours 238000 Avances et acomptes versés sur immo 261000 Titres de participations 271000 Titres sociétés immobilières 275000 Dépôts et cautionnements versés 276103 Créances diverses - Prêts 280800 Amortissements Autres immos corporelles 281300 Amortissement Immeubles 281810 Amortissement installations générales, agencement 281830 Amortissment matériel de bureau & informatique 281840 Amortissement mobilier 297000 Provision pour dépréciation des prêts 370000 Stocks de marchandises 397000 Provision stocks marchandises 401000 Fournisseurs 408000 Fournisseurs factures non parvenues 409000 Fournisseurs - avances et acomptes versés 409800 Fournisseurs - RRR à recevoirs 411000 Usagers 418000 Clients produits non facturés 419000 Acomptes reçus/versés 421000 Personnel - Rémunérations dues 422000 Conseil d'établissement 425000 Personnel - Avances et acomptes 427000 Personnels opposition 428000 Dettes provision congés payés 431000 URSSAF - POLE EMPLOI
437000 Autres organismes sociaux 437100 Retraite 437200 Prévoyance 437300 Mutuelle 438000 Charges sur congés à payer 441000 État - Subvention à recevoir 444000 État impôts sur les bénéfices 445000 Crédit TVA 445500 TVA à décaisser 445600 TVA déductible 445700 TVA collectée 447000 Autres impôts & taxes 448000 Taxes à payer 448600 État charges à recevoir 448700 État produits à recevoir 451100 SSVP CNF 451120 SSVP Jumelage - aides ponctuelles internationales 451210 Conseil départ. 451220 Ass.spécialisées 4514XX Conférences 451500 CGI 454000 Fondation Frédéric Ozanam 458000 Quote Part Rt fait en commun 462000 Créances cessions d'immobilisations 467000 Créditeurs ou Débiteurs Divers 468000 Divers charges à payer et produits à recevoir 471000 Compte d'attente 475400 Legs en cours 475400 Versement legs au CD 486000 Charges constatées d'avance 487000 Produits constatés d'avance 495000 Dépréciation des comptes AS & CD 503000 Actions 506000 Obligations 508000 Autres VMP 511000 Valeurs à l'encaissement 512000 Compte courant bancaire 514000 LA BANQUE POSTALE 518600 Intérêts courus à payer 518700 Intérêts courus à recevoir 531000 Caisse 580000 Virements internes 590000 Dépréciation Obligations
601000 Achats exonérés 602000 Autres approvisionnements 603000 Variation stocks Boutique 604000 Achats études sur prestations services 605000 Achats matériel, équipements, travaux 606000 Électricité, Gaz, Eau 607103 Achat boutique SSVP 608103 Frais de port boutique SSVP 609000 R.R.R obtenus sur achats 611000 Sous-traitance générale 611003 Sous-traitance intragroupe 612000 Redevance crédit-bail 613000 Locations 613503 Redevances Compta SSVP 614000 Charges locatives et copropriété 615000 Entretien et réparations 616000 Primes d'assurance 616003 Assurance immeuble CNF 617000 Études et recherche 618000 Services extérieurs divers 619000 RRR obtenus sur services extérieurs 621000 Personnel extérieur 622000 Rémunérations d'intermédiaires 622610 Formation bénévoles Convention SSVP nationale CD 623000 Publicité, publications, relations 623103 Abonnements Ozanam magazine 624000 Transports biens et personnel 625000 Déplacements, missions, réceptions 626000 Frais postaux et télécom. 627000 Services bancaires et assimilés 628103 Cotisation versée par le CD au CNF 628203 Contribution versée par le CD au CNF 628500 Cotisations diverses (Banque Alimentaire ou autres structures) 629000 RRR obtenus sur autres services extérieurs 631000 Taxes sur salaires 633000 Participation formation professionnelle 635100 Impôts directs (taxes foncières, impôts locaux ) 635103 Taxe foncière immeuble CNF 635400 Droits d'enregistrement et de timbre 635800 Autres taxes 641000 Salaires appointements 645000 Charges sociales patronales (URSSAF, Pôle Emploi ) 647000 Médecine du travail
648000 Tickets Restaurants -part patronale 650100 Aides aux personnes visitées et reçues 650200 Aides pour des actions solidaires en France 650300 Aides aux Conférences jumelles à l'étranger 650400 Aides aux actions internationales hors jumelages 651000 Redevances pour concessions, brevets et licences (Sacem...) 651000 Fonds Solidarités versés 651513 Aide financière versée : Fond de Solidarité France 651563 Aide financière versée : Commission sociale 6532XX Versements entre CD et Conférence 653300 Aides versées à une entité d'un autre CD AS 654000 Pertes sur créances irrécouvrables 654533 Dons reversés aux CD 655000 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 658000 Charges de gestion courante 658203 Aide financière versée : CA et Bureau 661000 Charges d'intérêts 667000 Charges nette sur cession VMP 668000 Autres charges financières 671000 Charges exceptionelles sur opération gestion 672000 Charges sur exercices antérieurs 675000 VNC éléments d'actif cédés 678000 Autres charges exceptionnelles 681100 Dotation sur amortissement immobilisation incoporelles 681200 Dotation sur amortissement immobilisation corporelles 681500 Prov d'exploitation 681700 Dotation sur provision actifs circulants 686000 Dotation aux provisions - charges financières 687000 Dotation sur amortissement exceptionnel immobilisations 687400 Dotation sur autres provisions règlementées 689400 Engagement à réaliser sur subvention attribuée 689500 Engagement à réaliser sur dons manuels affectés 689700 Engagement à réaliser sur legs et donation 695000 Impôts sur les sociétés
701103 Abonnement Ozanam magazine 706000 Prestations de services 707103 Règlement facture boutique SSVP 708000 Produits des activités annexes 708103 Frais de port boutique SSVP 708300 Locations diverses 708813 Participation des CD aux frais de campagne 708823 Règlement du CD abonnement Compta SSVP 709000 R.R.R. accordés par l'entreprise 731100 Forfait global de soins 731200 Prix de journée hébergement 731300 Prix de journée 741000 Subventions d'exploitation 742000 Subventions publiques de fonctionnement affectées à un projet précis 752000 Revenus des immeubles non affectés aux activités de l'association 753103 Aides reçues du CNF 7532XX Versements entre CD et Conférence 753300 Aide reçue d'un autre CD/AS 754200 Fonds Solidarité France reçus 755000 Quote-part de resultat sur opérations faites en commun 756100 Cotisation versée par les bénévoles 756103 Cotisations membres (entre CD et CNF) 756200 Contribution versée par les bénévoles 756203 Contribution (entre CD et CNF) 758000 Produits divers 758100 Dons, legs, vtes dons nature 758110 Dons non affectés, avec reçus fiscaux 758120 Dons non affectés, sans reçus fiscaux 758130 Dons non affectés reçus du CNF 758210 Dons affectés, avec reçus fiscaux 758220 Dons affectés, sans reçus fiscaux 758300 Don par abandon de frais 758400 Autres produits de gestion courante 758500 Legs et donations non affectés 758503 Legs non affecté virement du CNF 758600 Legs et donations affectés 758603 Legs affecté virement du CNF 758700 Vente de dons en nature 758800 Quêtes, collectes autorisées et autres 758900 Quêtes en séance 764000 Revenus des valeurs mobilières de placement 767000 Produits nets sur cessions VMP 768000 Autres produits financiers (dont intérêts sur livrets) 771000 Produits exceptionnels sur opération de gestion 772000 Produits sur exercices antérieurs 775000 Produits de cession d'éléments d'actif 777000 Quote-part des subventions d'investissement viré au résultat de l'exercice 781000 Reprise sur provision actifs circulants 786000 Reprise sur provision dépréciation éléments financiers
787000 Reprise sur amortissement exceptionnels immobilisations 787400 Reprise sur autres provisions règlementées 789000 Report des ressources non utilisées 789400 Report des ressources non utilisées sur subvention attribuée 789500 Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus 789700 Report des ressources non utilisées sur legs et donation affectées 790813 Participation frais de campagne 790823 Règlement abonnement compta SSVP 791000 Transferts de charges 791203 Règlement CD facture boutique 791303 Règlement CD assurance immeuble 791403 Règlement du CD taxe foncière immeuble 862400 Contribution en nature société 864000 Personnel bénévole 870000 Bénévolat 872400 Prestation valorisée société 875000 Dons en nature 890000 Bilan d'ouverture