VILLE de RENNES Service du Directeur Général SDG-ChM/KN/VB CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 15 septembre 2014 19 heures Ordre du jour SDG Mme la Maire 1 Compte rendu sommaire du 30 juin 2014 Adoption Ordre du jour et déroulement de la séance du 15 septembre 2014 DEE EEJS-1 CRR CRECA-3 DACC CRECA-13 BM CRECA-4 BM CRECA-5 MBA CRECA-6 DACC CRECA-14 DiAF CRECA-7 Mme Briéro 2 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Ateliers périscolaires - Année scolaire 2013-2014 - Subventions aux associations - Versement du solde Provision pour les associations participant aux ateliers - Deuxième affectation de crédits 2014 M. Careil 3 Culture Expression musicale, lyrique et chorégraphique Conservatoire à Rayonnement Régional Demande de subvention auprès de l État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de l'année 2015 M. Careil 4 Culture Gestion du Théâtre National de Bretagne Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne Exercices 2009 et suivants Communication de la lettre d observations définitives. M. Careil 5 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque Municipale Communication et Médiation Numérique du Prix Ados vers le public adolescent Dossier de consultation des entreprises Groupement de commandes avec le Département d'ille-et-vilaine Convention constitutive M. Careil 6 Culture Conservation et diffusion des patrimoines Bibliothèque Municipale Acquisition de tablettes et liseuses numériques Demande de subvention Mme Phalippou 7 Culture Conservation et diffusion des patrimoines Musée des Beaux-Arts Programme de restaurations 2014 : peintures, objets, sculptures et dessins Demande de subvention. M. Careil 8 Culture - Action culturelle Adhésion au Groupement d'intérêt Public "Cafés-Cultures" - Désignation de représentants. M. Careil 9 Culture Action culturelle - Provision pour aide à l édition Affectation de crédits 2014
- 2 - DS EEJS-2 DS EEJS-3 DJ EEJS-6 CRECA-8 CRECA-9 CRECA-10 CRECA-11 EEJS-5 EEJS-4 DS EEJS-7 SPDM SCS-1 M. Léziart 10 Sports et jeunesse - Animations cyclistes Deuxième affectation de crédits 2014 M. Léziart 11 Sports et jeunesse Animation sportive - Provision pour manifestations sportives Troisième affectation de crédits 2014 M. Lahais 12 Sports et jeunesse - Manifestations équestres - Provision - Première affectation des crédits 2014 M. Lahais 13 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d'équipement aux associations socio-éducatives - Première affectation de crédits 2014 M. Lahais 14 Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision Locaux Collectifs Résidentiels Aménagements 2014 Subventions d'équipement aux organismes HLM M. Lahais 15 Sports et jeunesse Action socio-éducative Provision fonds de fonctionnement et projets Troisième affectation de crédits 2014 M. Lahais 16 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Provision Observation et Évaluation Vie Associative Première affectation de crédits 2014 M. Jégou 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes Jeudis Découvertes Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis Cinquième affectation de crédits 2014 M. Jégou 18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants Cinquième affectation de crédits 2014 M. Lahais 19 Sports et jeunesse Tarifs année 2013/2014 Carte individuelle accès piscine Gratuité Mme Saoud 20 Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Provision Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Deuxième affectation de crédits 2014 DSPH SCS-2 Mme Marchandise- Franquet 21 Interventions sociales et santé Programme européen des Villes-santé de l'organisation Mondiale de la Santé Sixième phase Réseau européen des Villes-santé de l'organisation Mondiale de la Santé Renouvellement de l'engagement de la Ville de Rennes DGSS SCS-3 CSPV SCS-4 M. Bourcier 22 Interventions sociales et santé Provision pour diverses actions sociales Deuxième affectation de crédits 2014 Mme Letourneux 23 Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Provision Convergences culturelles Modification d'une délibération antérieure
- 3 - CSPV SCS-5 DI ADD-1 DI ADD-24 ADD-3 ADD-21 ADD-9 ADD-10 ADD-11 ADD-12 ADD-5 ADD-13 ADD-15 ADD-14 Mme Letourneux 24 Interventions sociales et santé Autres interventions sociales Union des Associations Interculturelles de Rennes (UAIR) Contrat de mission et de mise à disposition des locaux Deuxième avenant M. Sémeril 25 Aménagement et services urbains, environnement Ligne b du métro automatique de Rennes Métropole Déviations de circulation Convention détaillée Définition de la subvention accordée par Rennes Métropole et ses modalités de versement M. Sémeril 26 Aménagement et services urbains, environnement Axe Est Ouest 2 ème tranche Tronçon «Mail Mitterrand» - Convention financière Ville de Rennes / Rennes Métropole Avenant n 1 M. Sémeril 27 Aménagement et services urbains, environnement Voirie Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de terrain en nature de sols de voie appartenant à divers propriétaires. M. Le Bougeant 28 Aménagement et services urbains, environnement 22 rue Jules Guesde Acquisition M. Hervé 29 Aménagement et services urbains, environnement 10 rue du Pré Perché Cession d un local M. Hervé 30 Aménagement et services urbains, environnement 22 et 22A rue de Bufferon Cession d un appartement et d un garage M. Hervé 31 Aménagement et services urbains, environnement 22 rue de Bufferon Cession d un appartement M. Hervé 32 Aménagement et services urbains, environnement 20 rue Le Bastard Cession d un terrain M. Sémeril 33 Aménagement et services urbains, environnement Rue Roland Doré Désaffectation Déclassement du domaine public routier Approbation M. Sémeril 34 Aménagement et services urbains, environnement Rue Roland Doré Cession de deux terrains M. Sémeril 35 Aménagement et services urbains, environnement Ilot 98 rue de Lorient et 12 rue Charles Géniaux Programme de 58 logements et cellules commerciales Cessions d un terrain à Archipel Habitat et Coop Habitat Bretagne Approbation M. Sémeril 36 Aménagement et services urbains, environnement Opération la Palestine Rue Denis et Eugène Buhler Rétrocession
- 4 - DI ADD-25 DR DLVQ-2 DJ DLVQ-1 ADD-6 ADD-8 DJ ADD-22 ADD-16 ADD-17 ADD-18 ADD-19 ADD-7 M. Sémeril 37 Aménagement et services urbains, environnement Aménagement de la rue de l Alma (section rue Ginguené Boulevard Clemenceau) Enquête publique Déclaration de projet. Mme Rault 38 Aménagement et services urbains, environnement - Square Etienne de Fougères Abandon d'une servitude de passage public M. Berroche 39 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Bréquigny/Champs Manceaux Promenade de Scandinavie - Secteur Malmoe - Canada - Requalification des espaces publics de proximité - Présentation de l Avant-Projet M. Sémeril 40 Aménagement et services urbains, environnement Rue Mauconseil / Boulevard Georges Pompidou Désaffectation Déclassement du domaine public routier Approbation M. Sémeril 41 Aménagement et services urbains, environnement Le Blosne Restructuration du centre de secours Rennes-Sud Blosne Désaffectation et déclassement de terrains préalablement à un échange avec le Service Départemental d Incendie et de Secours d Ille et Vilaine (SDIS 35) M. Sémeril 42 Aménagement et services urbains, environnement Espaces verts urbains Quartier Bourg l Évêque / la Touche / Moulin du Comte Parc Saint-Cyr Aménagements paysagers Approbation du programme d aménagement Demande de subvention M. Sémeril 43 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Armorique Programme îlot B6 Cession de charges foncières à la société Sécib Approbation M. Sémeril 44 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Armorique Programme îlot B7 Cession de charges foncières à la société Lamotte Approbation M. Sémeril 45 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Armorique Programme îlot B5 Cession de charges foncières à la société Coop Habitat Approbation M. Sémeril 46 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Armorique Programme îlot B7 Cession de charges foncières à la société Aiguillon Construction Approbation M. Sémeril 47 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Porte de Saint-Malo Boulevard de la Robiquette Désaffectation Déclassement
- 5 - DAO ADD-2 DAO ADD-26 ADD-20 Immo ADD-4 IMMO ADD-23 CSPV SCS-6 M. Sémeril 48 Aménagement et services urbains, environnement Concession d aménagement du centre ancien Opération de rénovation immobilière (ORI) Deuxième programme de DUP travaux Approbation du programme des travaux et des délais d exécution M. Sémeril 49 Aménagement et services urbains, environnement Concession d aménagement du centre ancien Ilot incendié Saint Michel Information sur le choix du lauréat de la consultation ayant mené au choix du promoteur er de l architecte M. Sémeril 50 Aménagement et services urbains, environnement Réserves foncières Aménagement piétonnier des bords de Vilaine 41 rue Manoir de Servigné Acquisition Modificatif M. Hervé 51 Aménagement et services urbains, environnement Domaine Déconstruction de propriétés communales M. Sémeril 52 Aménagement et services urbains, environnement Domaine Déconstruction de propriétés communales 14 rue Guy Ropartz M. Bourcier 53 Aménagement et services urbains, environnement Politique de la Ville Contrat Urbain de Cohésion Sociale Provision pour diverses actions Deuxième affectation de crédits 2014 DSPH ADD-27 Mme Marchandise- Franquet 54 Aménagement et services urbains, environnement Projet de plan de protection de l atmosphère de l agglomération rennaise Consultation des collectivités Avis du Conseil Municipal SEE DLVQ-3 Action-Co FIAG-9 Action-Co FIAG-8 SRIPE CRECA-1 SRIPE CRECA-2 SRIPE CRECA-12 SDG FIAG-12 M. Hervé 55 Action économique Provision pour associations diverses Première affectation de crédits 2014 M. Hervé 56 Action économique Commerce ZAC La Courrouze Signature d'une convention relative au portage, à la commercialisation et à la gestion des volumes commerciaux du pôle Courrouze Approbation M. Hervé 57 Action économique Commerce - Diverses actions Provision pour animation commerciale Deuxième affectation de crédits 2014 Mme Marie 58 Relations internationales - Provision Aides pour projets à caractère international Troisième affectation de crédits 2014 Mme Bougeard 59 Relations internationales Provision Aide aux pays en développement Quatrième affectation de crédits 2014 Mme Bougeard 60 Relations internationales Gestion de la Maison internationale de Rennes Contrôle de la Chambre régionale des Comptes de Bretagne Exercices 2009 et suivants Communication de la lettre d'observations définitives. M. Hervé 61 Administration générale Délégation du Conseil municipal à Madame la Maire Compte rendu des mois de juin et juillet 2014
- 6 - SDG FIAG-2 DGFCG FIAG-10 FIAG-14 FIAG-15 FIAG-16 FIAG-3 FIAG-4 FIAG-5 FIAG-6 DAP FIAG-17 DCP FIAG-11 SIG FIAG-13 M. Sémeril 62 Administration générale Règlement intérieur du Conseil Municipal Approbation M. Hervé 63 Administration générale Intercommunalité Finances - Examen des charges transférées consécutives à l adhésion des communes de Bécherel, Miniac-sous-Bécherel, Langan, Romillé et La Chapelle- Chaussée Avis du Conseil M. Chardonnet 64 Administration générale - Moyens en personnel des groupes d'élus M. Chardonnet 65 Administration générale - Frais de déplacements et de mission des élus, des agents ou des personnes apportant leurs concours à la collectivité ou dans le cadre d échanges, de délégation. - Ville de Rennes / Rennes Métropole Harmonisation M. Chardonnet 66 Administration générale Personnel Mutualisation des services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes Avenant n 1 à la convention M. Chardonnet 67 Administration générale Personnel Conservatoire à Rayonnement Régional Professeurs d'enseignement artistique, spécialité Musique traditionnelle bretonne, violon Renouvellement de contrat Niveau de rémunération M. Chardonnet 68 Administration générale - Personnel Opéra Directeur technique de l'opéra Niveaux de recrutement et de rémunération M. Chardonnet 69 Administration générale Personnel Service Assainissement Technicien modélisation des réseaux Missions Niveaux de recrutement et de rémunération M. Chardonnet 70 Administration générale Personnel Service Santé Environnement Chargé de mission Missions Niveaux de recrutement et de rémunération Mme Noisette 71 Administration générale Restauration Signature de la Charte «Il fait bio dans mon assiette» par la Ville de Rennes M. Hervé 72 Administration générale - Groupement de commandes permanent entre Rennes Métropole, la Ville de Rennes et le Centre Communal d Action Sociale de Rennes (CCAS) Convention constitutive Annexe 1 relative à la liste des unité d achats entrant dans le périmètre du groupement de commande - Modification - Avenant n 1 M. Hervé 73 Administration générale Convention de partenariat pour le développement d usages 3D sur le territoire de Rennes et Rennes Métropole entre Dassault Systèmes, Ville de Rennes et Rennes Métropole
- 7 - DiAF CRECA-15 DCP FIAG-18 DGFCG FIAG-1 DPM FIAG-19 DR-SPE FIAG-20 DR SPE ADD-28 DPAP- Funé FIAG-7 Mme Bougeard 74 Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements. M. Hervé 75 Administration générale - Opérations d'investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature M. Hervé 76 Administration générale - Commission Consultative de Services Publics Locaux Nouvelle composition Représentants des associations M. Hervé 77 Finances Divers tarifs - Terrasses mobiles de plein air Modification M. Hervé 78 Services à caractère industriel ou commercial Electricité Taxe Communale sur la Consommation Finale d Electricité (TCCFE) Coefficient multiplicateur Révision Approbation M. Nadesan 79 Services à caractère industriel ou commercial Réseau de chaleur Nord Contrat de délégation de service public COFELY Services Avenant 2 ZAC Normandie Saumurois Travaux de dévoiement et d extension du réseau. M. Hervé 80 Services à caractère industriel ou commercial - Pompes funèbres Patrimoine funéraire - Association des Cimetières remarquables d'europe (Route des cimetières européens) ASCE Adhésion