REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ET DE LOISIRS «PLANETE LOISIRS» VILLE DE SAINT-DENIS-DE-L HOTEL PRESENTATION DU GESTIONNAIRE L accueil de Loisirs est géré par la Ville de Saint-Denis-de-l Hôtel. Elle est représentée par son Maire, Monsieur Jean-Pierre GARNIER et par Monsieur Daniel OBERSON (2 ème Adjoint) chargé de la commission «scolaire» dont dépend l accueil de loisirs. Les coordonnées de la Mairie de Saint-Denis-de-l Hôtel sont les suivantes : MAIRIE 30 Avenue du Stade 45550 SAINT-DENIS-DE-L HÔTEL 02 38 46 83 40-02 38 46 00 30 Le Directeur de l Accueil de Loisirs est Monsieur LOMBARDO Jimmy (titulaire du B.A.F.A. / B.A.F.D / B.E.A.T.E.P. / A.F.P.S.), assisté dans ses fonctions et remplacé lors de ses absences (congés, maladies ) par Madame LEFEBVRE Christine (titulaire du B.A.F.A. / A.F.P.S.), adjointe au directeur en cours de formation B.A.F.D.. Une assurance responsabilité civile a été contractée auprès de la compagnie MRA de Jargeau afin de couvrir les dommages subis ou causés par les enfants ou le personnel évoluant au sein de la structure (SMACL n 38155/Y). PRESENTATION ET CARACTERISTIQUES DE LA STRUCTURE L Accueil de Loisirs est situé Route de chenailles 45550 SAINT-DENIS-DE-L HÔTEL. 02 38 59 00 60 ou 06 07 81 70 68 (JL) 06 07 81 70 73 (CL). Il se situe en lisière de la forêt et se compose d un bâtiment d architecture récente en bois comprenant bureau de direction, infirmerie, espace d accueil, salles d activités et de sieste, salle de restauration A l extérieur, sur un terrain clôturé et clairsemé d arbres, des jeux, un bac à sable, une table de ping-pong sont proposés aux enfants. Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 1 -
La structure a reçu l'agrément de la D.R.D.J.S (Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports du Loiret) sous le numéro : 0450031CL000109. La capacité d'accueil du centre est de 120 places maximum (3/17 ans). L accueil de loisirs accueille : o les enfants de 3/11 ans les mercredis, o les enfants et jeunes de 3 à 17 ans durant les vacances scolaires (Toussaint, hiver, printemps, juillet et août), Les ados (+ de 11 ans) les samedis après-midi de l année scolaire de 13h30 à 17h00. Les horaires : Le matin, les enfants sont accueillis entre 7h30 et 9h30 au centre (au delà de cette tranche horaire, ils ne pourront être acceptés). Le soir, le départ doit avoir lieu entre 17h00 et 18h30. LE PERSONNEL 1) L'encadrement : Le Directeur, Monsieur LOMBARDO, titulaire du B.A.F.D. est responsable de l'encadrement du personnel et des stagiaires, de la surveillance générale de l'établissement et de son fonctionnement, de l'organisation de l'accueil des enfants et de leur famille, de l'application du présent règlement, de la gestion administrative et comptable de l'établissement. Il sera présent sur toute l'amplitude horaire d'ouverture ou remplacé par son adjointe Madame LEFEBVRE. 2) L'équipe d'animation Elle est composée d animateurs vacataires titulaires du BAFA, stagiaires ou non qualifiés, en fonction des effectifs et à l'occasion des sorties qui le nécessitent (réglementation : 1 animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans ; 1 animateur pour 12 enfants de plus de 12 ans ; 1 animateur pour 8 enfants pour la baignade). A l'embauche, tous les membres du personnel fournissent un dossier médical comprenant : un certificat médical d'aptitude au travail en collectivité auprès d enfants et une attestation à jour de vaccination (DTP - BCG - Hépatite B). Les membres du personnel ne doivent pas être condamnés pour manquement à la probité et aux bonnes mœurs ; ils ne doivent pas être interdits de participer à l'encadrement auprès d'organisme de vacances et de loisirs pour les mineurs. Des personnels de service de restauration et d entretien du bâtiment viennent compléter l équipe. MODALITES D'ADMISSION Les enfants sont admissibles à l accueil de loisirs dans les conditions suivantes : o Résider à Saint-Denis-de-l Hôtel o Etre scolarisé o Ou justifier d une activité professionnelle d un ou des deux parents dans la commune. Les extérieurs pourront bénéficier de «Planète Loisirs» à des conditions financières établies par délibération municipale. En cas de fréquentation importante, la priorité sera donnée aux dionysiens. Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 2 -
Lors de l'inscription, les parents doivent fournir les renseignements nécessaires à la constitution du dossier de l'enfant, à savoir : o Fiche sanitaire et certificat de vaccinations obligatoires (photocopie du carnet de santé, santé de l enfant, allergies, soins particuliers, ), o Fiche de renseignements «famille et enfant», o Copie de l attestation d assurance individuelle de l enfant en cours, o Fiche d autorisation parentale, o Attestation de Quotient Familial délivrée par la CAF, o Le règlement des journées (chèque, espèce ou chèques vacances). Sur demande, une attestation de présence et de paiement pourra être établie par le directeur en fin de séjour. Toute modification concernant les informations données lors de l'inscription, doit être signalée au directeur de l Accueil. Les parents devront signer les autorisations suivantes : o Autorisation permettant en cas de nécessité et d'impossibilité de les joindre : de faire intervenir le médecin traitant, de faire appel aux services d'urgence, d'hospitaliser l'enfant et de pratiquer une anesthésie générale, o Autorisation de sorties, o Autorisation pour la diffusion des photos prises pendant le séjour. Si l'un des deux parents n'était pas autorisé par décision de justice, à venir chercher l'enfant, une copie de cette décision devra être fournie. MODALITES D'INSCRIPTION Outre les documents concernant la santé de l'enfant, les parents devront, afin de permettre le calcul de leur participation financière, fournir les pièces suivantes : o le numéro d'allocataire de la C.A.F, o les bons vacances ou les coupons «mini séjour» pour les ressortissants de la C.A.F., Les paiements s'effectuent lors de l inscription. Le prix de la journée inclut le repas, le goûter, les activités, les sorties, le transport et l encadrement. Le barème de la CAF sera appliqué selon le quotient familial. Les bons CAF et les chèques vacances sont acceptés. Seules, les annulations justifiées par un certificat médical peuvent faire l'objet d'un report de date dans la mesure des places disponibles. Les annulations survenant dans un délai inférieur à 72 heures et non justifiées par un certificat médical ne seront pas remboursées. Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 3 -
VIE AU CENTRE 7 h 30 à 9 h 30 9 h 30 à 9 h 45 9 h 30 à 11 h 30 11 h 30 à 13 h 30 13 h 30 à 14 h 30 14 h 30 à 16 h 15 16 h 15 à 17 h 00 17 h 00 à 18 h 30 Un accueil est mis en place pour recevoir les enfants jusqu à 9h30. Celui-ci permet à chaque enfant d arriver et de s installer à son rythme, de retrouver ses copains et les animateurs. Les parents sont priés d'accompagner les enfants dans la salle. Différents coins sont installés pour lire, jouer, dessiner ou ne rien faire. C est un moment de disponibilité et d écoute pour les enfants mais aussi auprès des parents (Café des parents). Ce temps permet également de faire le lien entre le milieu familial et l accueil de loisirs. Collation : celle-ci répond à un besoin physiologique. Les journées sont longues et les enfants se dépensent. Dans certaines familles, le petit déjeuner est parfois négligé. Echanges avec les enfants : la réunion d enfants a lieu en début de matinée ou à leur demande. Elle réunit les enfants et les animateurs. Un moment où l on échange, écoute, gère les problèmes et se décide des activités. Séparation des groupes. Temps d activités Rangement, passage aux toilettes et lavage des mains Le repas est servi dans la salle de restaurant ou sur la terrasse (2services). Encore un moment informel où l on fait du repas un moment convivial d échanges et de détente. Les menus sont équilibrés. Les enfants participent au service et au débarrassage des tables. C est un moment d éducation à la santé : manger équilibré et hygiène. Installation par petite table pour permettre de parler sans crier et favoriser le bon déroulement du repas et inciter les enfants à goûter à tous les plats. Un animateur sera présent à chaque table. Temps calme : il a lieu après le retour de la salle de restaurant. C est un temps de pause dans un climat paisible. Les enfants ont la possibilité de faire des activités en autonomie mais les animateurs restent disponibles auprès d eux. Possibilité de faire la sieste pour les 3/5ans. Temps d activités ou de jeux : jeux sportifs, de société ou de fiction, des activités manuelles ou d expression, des activités de découvertes, des sorties Goûter : temps de pause de l après midi qui réunit enfants et adultes Fin de l activité (rangement) Echanges avec les enfants, temps de parole, bilan de la journée Accueil du soir : départ échelonné des enfants Rencontre et échanges avec les parents : ce temps permet également de faire le lien entre l accueil de loisirs et le milieu familial. Bilan de la journée Cette grille n est donnée qu à titre indicatif, celle-ci peut varier selon le programme Les repas et les goûters seront servis au centre et seront fournis pour les sorties. Toutes les activités de l accueil de loisirs sont conçues pour permettre à l'enfant de se développer harmonieusement. Les équipes ont donc pour souci permanent de concourir à la réalisation de cet objectif. Le détail des objectifs pédagogiques apparaît dans le projet pédagogique qui est affiché à l accueil. ACTIVITES SPORTIVES Le transport d enfants vers les activités sportives organisées par les associations dionysiennes n est plus assuré. Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 4 -
VETEMENTS - OBJETS PERSONNELS Une tenue correcte est exigée pour les enfants ainsi que pour le personnel. Cependant, aucune assurance ne prend en compte les dégâts vestimentaires, il est conseillé de mettre des vêtements adaptés aux activités du centre et marqués au nom de l'enfant. La plupart des bijoux représentent un danger en collectivité surtout pour les jeunes enfants, leur port est interdit durant le séjour. Les enfants doivent également respecter le matériel collectif mis à disposition (car, locaux, mobilier, jeux, matériel pédagogique). Les parents sont pécuniairement responsables de toute détérioration matérielle volontaire. Tout objet susceptible de représenter un danger quelconque est interdit au centre de loisirs. Toute attitude incorrecte sera signalée aux parents et pourra entraîner le renvoi de l'enfant. Le centre ne sera nullement responsable des pertes ou détériorations éventuelles. MALADIE - ACCIDENTS - URGENCE 1) Généralité : En principe, les enfants malades ne peuvent être admis et aucun médicament ne peut être administré, sauf cas particulier à déterminer avec le médecin traitant de l'enfant et l'accord du Directeur. Les médicaments seront alors administrés par le Directeur ou l assistant sanitaire sur présentation d'une ordonnance et d'une autorisation écrite des parents. En cas de maladie survenant au Centre, le responsable appellera les parents et ils décideront ensemble de la conduite à tenir. Le Directeur du centre, après avis du médecin de famille peut demander aux parents de venir chercher leur enfant, si il juge que son état de santé le nécessite. Il peut également s il le juge nécessaire prendre l'initiative d'appeler lui-même le médecin (pompiers) et d'en aviser les parents ensuite. En cas de petits «bobos», les premiers soins (désinfection, pansements, ) sont donnés et un cahier d infirmerie est tenu à jour. Chaque trousse de pharmacie contient les numéros de téléphone d urgence et sont également affichés dans le bâtiment. Une visualisation de différentes interdictions est également prévue par voie d affichage. En cas d'urgence ou d'accident grave, il sera fait appel en priorité, aux services d'urgence (SAMU, Pompiers) ensuite à un médecin, s'il peut arriver plus vite. En cas d'accident, le Directeur est tenu d'informer immédiatement le Maire ou l Adjoint. 2) Frais médicaux, accidents au centre en court séjour : A) Maladie En cas d intervention d un médecin pendant le séjour au centre ou en court séjour, le règlement (des frais médicaux et pharmaceutiques) est à la charge des parents (les avances seront faites par l organisateur). Les familles seront tenues de rembourser ces frais dans les 24h auprès du Directeur du centre ou de la mairie de Saint-Denis-de-l Hôtel. Les feuilles de soins seront données à la famille qui se fera rembourser par la Sécurité Sociale et éventuellement la mutuelle. B) Hospitalisation Dans un établissement public, la facture est adressée à la famille dans les mois qui suivent. Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 5 -
C) Accident Le rapatriement sanitaire d'urgence, en cas de maladie grave ou d'accident corporel (frais de secours, transport, rapatriement) après accord des autorités sanitaires sera à la charge de l assurance des familles (voir condition du contrat d assurance). LA RESPONSABILITE DU CENTRE Elle sera engagée seulement : o si l'enfant est régulièrement inscrit. o dès l'instant où il a été confié à un animateur jusqu'à l'arrivée de ses parents ou de la personne autorisée à venir le chercher. Les usagers sont tenus au respect des horaires d'ouverture et de fermeture de la structure, sous peine de se voir refuser en cas de manquement. Au cas où un enfant serait présent à l'heure de fermeture (après avoir épuisé toutes les possibilités pour joindre les parents), le Directeur devra faire appel à la gendarmerie qui lui indiquera la conduite à tenir. Tout accident survenant au centre, fera l objet d une déclaration à la compagnie d assurance du centre et de celle de l enfant. L'acceptation de ce règlement conditionne l'admission des enfants. Fait à Saint-Denis-de-l Hôtel, le 1 er septembre 2009 Le Maire, Jean-Pierre GARNIER Le Directeur de l Accueil de Loisirs, Jimmy LOMBARDO Les Parents, Règlement intérieur de l ALSH ~SDH - 6 -