La vie évolue, la vôtre aussi. Comment préparer sereinement vos projets, votre avenir et celui de vos proches? VIE & CAPI Des solutions d épargne flexibles et personnalisées : multi-gestion multi-option multi-support
Assurance vie, Capitalisation : Une fiscalité privilégiée La fiscalité sur les produits (plus-values) lors du rachat d un contrat d assurance vie ou d un contrat de capitalisation est identique. Elle est particulièrement favorable et les sommes restent disponibles. Les contrats de capitalisation bénéficient d une disposition favorable s agissant de l Impôt sur la Fortune. En cas de décès du souscripteur, la fiscalité diffère entre les deux contrats. Disposer à tout moment de son épargne, la fiscalité sur les produits Les prélèvements fiscaux et sociaux n interviennent qu au moment des rachats, et en cas de décès pour le contrat d assurance vie. A compter du 1 er juillet 2011, les produits du support en euros sont soumis aux prélèvements sociaux au fur et à mesure de leur inscription. En cas de rachat, les produits (plus-values) sont imposés au titre de l impôt sur le revenu (par incorporation des produits dans la déclaration des revenus) ou, sur option de l épargnant, par application du prélèvement forfaitaire libératoire. Quelle que soit l option choisie, ils sont également assujettis aux prélèvements sociaux de 13,5 % sous réserve qu ils n y aient pas été soumis antérieurement.** Si le prélèvement forfaitaire libératoire est choisi : Ancienneté du contrat Prélèvements fiscaux Prélèvements sociaux Moins de 4 ans 35 % 13,5 % Moins de 8 ans 15 % 13,5 % Plus de 8 ans 7,5 %* 13,5 % * Après abattement annuel de 4 600 pour un célibataire, ou de 9 200 pour un couple marié ou pacsé et soumis à imposition commune, sous forme de crédit d impôt restitué l année suivante. ** Imposition au couru sur les produits du support en euros. Lors d un rachat partiel ou lors du dénouement, une régularisation sera opérée par l assureur. Transmettre sans imposition : l opportunité fiscale de l assurance vie si l assuré a moins de 70 ans, exonération totale dans la limite de 152 500 par bénéficiaire et sans limitation de leur nombre. Au-delà la taxation est réduite au taux de 20 % jusqu à 902 838 et 25 % au-delà. si l assuré a plus de 70 ans : seules les sommes versées après les 70 ans sont soumises aux seuls droits de succession après abattement de 30 500 euros (par assuré). dans tous les cas, le conjoint, ou partenaire lié par un PACS, survivant bénéficiaire est totalement exonéré d impôt. Les produits attachés au contrat dont assujettis aux prélèvements sociaux de 13,5 %. Transmettre «sur mesure» : bien rédiger la clause bénéficiaire La clause bénéficiaire de votre contrat d assurance vie vous permet d assurer la protection des personnes de votre choix (un enfant, une nièce, un tiers, une association ) et de définir les modalités de versement du capital transmis. Fiscalité du contrat de capitalisation Le contrat de capitalisation bénéficie d une fiscalité identique au contrat d assurance vie sur les rachats. Au regard de l ISF, l Administration fiscale tolère que le contrat de capitalisation soit déclaré pour sa valeur nominale. Il s agit d une simple tolérance à propos de laquelle il convient de rester prudent. Cumulez les avantages du PEA et du contrat de capitalisation Vous pouvez souscrire un contrat de capitalisation dans le cadre fiscal du Plan d Épargne en Actions (PEA). Cette option vous permet : de préserver l antériorité fiscale de votre PEA (en cas de transfert), d accéder aux marchés actions de la zone euro en bénéficiant notamment de la fiscalité sur les produits propre au PEA : exonération d impôt sur les rachats après 5 ans, les prélèvements sociaux restant dus, de bénéficier de la défiscalisation des rentes après 8 ans, les prélèvements sociaux restant dus. Fiscalité en vigueur au 1 er octobre 2011. Ce régime peut changer par suite d évolutions législatives et réglementaires ultérieures.
La gamme Master Plus : un contrat d Assurance vie un contrat de Capitalisation Plus de solutions au service de votre stratégie d épargne Définir précisément ses objectifs personnels et professionnels, à court, moyen et long terme, est une étape incontournable dans l élaboration d une stratégie patrimoniale. Choisir ses investissements suppose de tenir compte de l environnement juridique et fiscal, et de bien connaître sa sensibilité au risque. Master Plus VIE & CAPI, solutions d épargne flexibles et personnalisées, s inscrivent dans le cadre fiscal favorable de l assurance vie. Multi-gestion, multi-support et multi-option, cette gamme propose plusieurs outils, simples et souples, permettant de se constituer une épargne, de rechercher une valorisation et de transmettre un patrimoine en toute quiétude. Vous décidez de piloter ou de déléguer la gestion de votre épargne La Gestion Libre La maîtrise de vos investissements Tous les choix : celui du ou des supports d investissement, celui de la répartition de l épargne entre ces différents supports, celui du niveau de risque d exposition aux fluctuations des marchés financiers, et celui de réorienter automatiquement votre épargne vers d autres supports pour sécuriser ou dynamiser votre investissement. La Gestion Sous Mandat Vos investissements arbitrés par des experts Les experts assurent la sélection des supports en Unités de Compte et la réorientation de l épargne selon des objectifs et une orientation de gestion préalablement définis avec vous. Leur mission : offrir une gestion active et réactive permettant de vous faire profiter au mieux des opportunités de marché. La Gestion Sous Mandat donne accès à l investissement en titres vifs : l investissement en actions sur les marchés financiers, sans avoir recours à des organismes de placement collectifs (FCP ou SICAV). Libre ou Sous Mandat, Libre + Sous Mandat Vous avez le choix Vous pouvez réorienter votre épargne entre modes de gestion jusqu à 4 fois par an Vous choisissez vos supports d investissement Master Plus Euro, l épargne sécurisée La valorisation de votre épargne est assurée par un Taux Minimum Garanti Annuel et par une Participation aux Bénéfices. Les actifs mis en représentation du support Master Plus Euro font partie intégrante de l Actif Général d AXA France Vie, qui s élève à plus de 55,9 milliards d euros (au 31 juillet 2011). Les supports en Unités de Compte, l épargne diversifiée L accès à plus de 500 supports en Unités de Compte, rigoureusement sélectionnés et régulièrement renouvelés. Une offre très large couvrant plusieurs zones géographiques (France, Europe, États-Unis), divers secteurs d activités (Industrie, Finance, Matières premières ) et classes d actifs (actions, obligations, produits monétaires). Master Plus Euro, Unités de Comptes La clé, c est de diversifier selon vos objectifs, votre horizon de placement et votre profil d épargnant
4 options financières pour protéger étroitement votre épargne et vos proches Les 4 garanties décès du contrat Master Plus VIE Investissement Progressif Selon un montant et une périodicité prédéfinis, l épargne investie sur le support sécuritaire Master Plus Euro peut être progressivement réorientée au profit de supports en Unités de Compte. Cette approche progressive permet de lisser les investissements sur les supports en Unités de Compte et donc de minimiser les effets de la fluctuation des marchés. L écrêtage Une partie de l épargne investie sur un support en Unités de Compte est automatiquement réorientée vers d autres supports (Unités de Compte ou Master Plus Euro), si la performance financière atteint un seuil, préalablement fixé, de déclenchement positif. Le Stop-Loss La totalité d une épargne investie sur un support en Unités de Compte est automatiquement réorientée vers d autres supports (Unités de Compte ou Master Plus Euro), si la performance financière atteint un seuil, préalablement fixé, de déclenchement négatif. Stop-Loss max Cette option offre, en plus, la possibilité d un réajustement du seuil de déclenchement négatif, en fonction de l évolution du marché. La «Garantie Plancher» Elle garantit au minimum la somme des versements nets investis, diminuée des éventuels rachats. Une garantie accessible pour toutes personnes avant l âge de 75 ans au moment de la souscription. La «Garantie Minimum Revalorisée» Elle garantit un capital qui correspond à la somme des versements nets investis, revalorisée au taux du Livret A, diminuée des éventuels rachats également revalorisés au même taux. La «Garantie Majorée» Elle garantit un capital minimum égal à la somme des versements nets investis, diminuée des rachats éventuels, et majorée d un pourcentage prédéterminé (110 %, 120 %, 130 %, 140 %, 150 % ou 160 %). La «Garantie Cliquet» Elle garantit un capital au moment du décès, égal à la valeur maximale atteinte par l épargne depuis l origine du contrat, diminuée des éventuels rachats.
VIE & capi Une solution D ÉPARGNE d AXA AXA, un des leaders mondiaux de la Protection Financière Accompagner en proposant des solutions financières innovantes, compétitives et toujours plus simples C est la vision qu AXA a de son métier et de la manière de l exercer. La Protection Financière signifie pour AXA d aider tous ses clients, partout dans le monde, et à chaque étape de leur vie à vivre en toute confiance l Épargne, l Assurance et l Investissement. En France, AXA assure la protection de plus de 9 millions de personnes. Une Protection Financière durable Santé, dépendance, épargne, transports, AXA intervient tout naturellement au cœur des grandes problématiques de développement durable. Depuis de nombreuses années, AXA est «porteur et acteur» de ces différents enjeux de société. Ainsi, au profit de ses clients, de ses collaborateurs, et de la Cité, AXA agit, apporte des preuves, réinventant sans cesse son métier, pour gagner et mériter la confiance de tous ses publics. Pour préparer sereinement vos projets, votre avenir et celui de vos proches, AXA propose des solutions d épargne flexibles et personnalisées : découvrez la gamme Master Plus. AXA dans le monde, en quelques chiffres 93 millions de clients 214 000 collaborateurs 91 milliards de chiffres d affaires* * Au 31 décembre 2010
ce Vie nonyme au capital de 487 725 073,50 s 310 499 959 ial : 26, rue Drouot 75009 Paris e régie par le Code des Assurances AXA France Vie Société Anonyme au capital de 487 725 073,50 RCS Paris 310 499 959 Siège social : 26, rue Drouot 75009 Paris Entreprise régie par le Code des Assurances VIE & capi Valoriser votre épargne Préparer votre avenir et celui de votre famille Protéger vos proches Vous avez trouvé la solution d épargne qui porte, sereinement, tous vos projets Réf. 705401 06 2011 - Crédit photo : istock - AXA France Vie, Marketing & Communication AXA Finance Partners La vie évolue, la vôtre aussi. Comment préparer sereinement vos projets, votre avenir et celui de vos proches? VIE (ASSURANCE VIE) masterplus VIE Une solution d épargne flexible et personnalisée: multi-gestion multi-option multi-support Proposition d Assurance [2/2] Bulletin de Souscription 705401 juin 2011 Votre conseiller vous accompagne Réf. 705402 06 2011 - Crédit photo : istock - AXA France Vie, Marketing & Communication AXA Finance Partners La vie évolue, la vôtre aussi. Comment préparer sereinement vos projets, votre avenir et celui de vos proches? CAPI (CAPITALISATION) masterplus CAPI Une solution d épargne flexible et personnalisée: multi-gestion multi-option multi-support Proposition d Assurance [2/2] Bulletin de Souscription 705402 juin 2011 Réf. : 961 044 10 2011 - Marketing & Communication AXA France Partners - Photos : istock - www.axa.fr Communication à caractère publicitaire. Document non contractuel. MONTE PASCHI BANQUE Société Anonyme au capital de 69 632 276,28 Euros R.C.S PARIS : n 692016371 Siège social : 7, rue Meyerbeer - 75 009 PARIS - N ORIAS 08040642. AXA France Vie - Société Anonyme au capital de 487 725 073,50 RCS Paris 310 499 959 - Siège social : 26, rue Drouot 75009 Paris Entreprise régie par le Code des Assurances