Inventaire des archives du Conseil d'état de Maximilien-Emmanuel à Namur, / J. et P. Lefèvre

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Transcription:

BE-A0510_000003_002514_FRE Inventaire des archives du Conseil d'état de Maximilien-Emmanuel à Namur, 1711-1714 / J. et P. Lefèvre Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.

2 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS...5 SECTION I : GÉNÉRALITÉS...5 SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES...6 32-34 Ville de Namur...7 SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE...9 GÉNÉRALITÉS...9 CLERGÉ SÉCULIER...9 COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES...9 CURES...9 Luxembourg...9 Namur...11 CLERGÉ RÉGULIER...11 ABBAYES...11 Luxembourg...11 Namur...12 ABBAYES HORS DE LA DOMINATION...13 COUVENTS...13 Flandre...13 Luxembourg...13 Namur...13 SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES...15 117-125 Généralités...15 SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES...17 ANNEXE...18

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière Période: 1711-1714 Numéro du bloc d'archives: BE-A0510.53 Etendue: Dernière cote d'inventaire: 147 Etendue inventoriée: 1.8 m Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives:

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 5 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments SECTION I : GÉNÉRALITÉS. SECTION I : GÉNÉRALITÉS. 1 Protocole des résolutions du Conseil d'état. 10 juillet 1711-29 novembre 1714. 2 Cession des Pays-Bas par Philippe V et inauguration de Maximilien- Emmanuel. 1712. 3 Organisation du Gouvernement à Namur. 1711-1712. 4 Affaires de la Cour. Te Deum et cérémonies publiques. 1711-1712. 5 Publication des ordonnances du Gouvernement. 1711-1714.

6 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES. SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES. 6 Relations avec l'abbaye et terre de Saint-Hubert. 1712-1714. 7 Désistement de Maximilien-Emmanuel à la terre de Schleiden. 1714. 8 Affaires de noblesse. 1711-1714. 9 Affaires militaires. 1711-1714. 10 Affaire de la flotte, questions maritimes. 1711-1714. 11 Chasse et pêche. 1712-1714. 12 Conseil de Namur. 1711-1713. 13 Conseil de Luxembourg. 1711-1714. 14 Amirauté de Nieuport. 1712. 15 Magistratures secondaires. 1711-1714. 16 Emplois subalternes. 1711-1713. 17 Administration de la province de Namur. 1711-1714. 18 Administration de la province de Luxembourg. 1711-1714. 19 Ville d'ath. 1711. 20 Ville et prévôté de Bastogne. 1711-1712.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 7 21 Villes et terres de Beaumont et de Chimai. 1711-1714. 22 Ville de Bouvignes. 1711-1714. 23 Ville de Charleroi. 1711-1713. 24 Ville et prévôté de Chiny. 1711-1714. 25 Ville de Dixmude. 1711-1712. 26 Ville d'echternach. 1712. 27 Ville de Fleurus. 1712-1713. 28 Ville de Floreffe. 1712. 29 Ville, château et comté de Laroche. 1712-1713. 30 Ville de Luxembourg. 1712-1714. 31 Ville de Marche. 1712-1713. 32-34 Ville de Namur 32-34 VILLE DE NAMUR 32 1711. 33 1712. 34 1713-1714. 35 Ville de Nieuport. 1711-1712.

8 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 36 Ville de Virton. 1712-1714. 37 Villages du Luxembourg. 1711-1714. 38 Villages du Namurois. 1711-1714.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 9 SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE GÉNÉRALITÉS. SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE GÉNÉRALITÉS. 39 Généralités. 1711-1713. CLERGÉ SÉCULIER. CLERGÉ SÉCULIER. 40 Évêché de Namur. 1711. COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES 41 Andenne, collégiale Sainte-Begge. 1712-1714. 42 Chimay, collégiale, Sainte-Monégonde. 1713. 43 Moustiers-sur-Sambre, collégiale Saint-Pierre, 1712-1713. 44 Namur, cathédrale Saint-Aubin. 1712. 45 Namur, collégiale Notre-Dame. 1711-1714. 46 Sclayn, collégiale Notre-Dame. 1711-1714. CURES CURES 47 Généralités. 1712. Luxembourg. LUXEMBOURG. 48 Arbrefontaine, collation. 1712-1713. 49 Bertrix, collation. 1713. 50 Bevange-sur-Attert, procès. 1712.

10 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 51 Bissen, restauration de l'église. 1714. 52 Bovigny, collation. 1711. 53 Florenville, vicariat. 1714. 54 Heure, collation. 1712. 55 Holtz, collation. 1712. 56 Hompré, collation. 1712. 57 Humain, collation. 1713-1714. 58 Linster, procès. 1715. 59 Luxembourg, église Saint-Nicolas, collation. 1711-1712. 60 Marche, collation. 1712. 61 Marcourt, cure. 1712-1714. 62 Mormont, chapelle. 1712. 63 Oreux, collation. 1712. 64 Redu, collation. 1711-1712. 65 Rendeux, contribution. 1711-1713. 66 Sainlez, fabrique. 1711.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 11 67 Schuttrange, résignation. 1711. 68 Steinsel, procès. 1711. 69 Sterpenich, procès. 1711. 70 Vielsalm, collation. 1711-1712. 71 Virton, procès. 1712-1714. Namur. NAMUR. 72 La Plante, chapelle. 1712. 73 Franière, collation. 1710-1712. 74 Rienne, cure. 1712. 75 Sey, frais du culte. 1714. 76 Seilles, cure. 1713. CLERGÉ RÉGULIER. ABBAYES Luxembourg. CLERGÉ RÉGULIER. ABBAYES LUXEMBOURG. 77 Clairefontaine et Differdange, Cisterciennes. 1712. 78 Echternach, Saint-Willibrord, Bénédictins. 1712-1713. 79 Nieder-Prum, Notre-Dame, Bénédictins. 1713.

12 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 80 Saint-Hubert, Bénédictins. 1712. 81 Trèves, Saint-Maximin, Bénédictins, 1712. 82 Val-Dieu et Saint-Remy, Cisterciens. 1712-1713. Namur. NAMUR. 83 Argenton, Cisterciennes. 1711. 84 Boneffe, Cisterciens. 1713. 85 Brogne-Saint-Gérard, Bénédictins. 1712. 86 Floreffe, Prémontrés. 1712. 87 Florennes, Bénédictins. 1711. 88 Géronsart, Chanoines rég. 1714. 89 Grandpré, Cisterciens. 1714. 90 Leffe, Prémontrés. 1713. 91 Soleilmont, Cisterciennes. 1712. 92 Solières, Cisterciennes. 1712. 93 Waulsort, Bénédictins. 1713.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 13 ABBAYES HORS DE LA DOMINATION ABBAYES HORS DE LA DOMINATION 94 La Ramée, Cisterciennes. 1712. 95 Val-Saint-Lambert, Cisterciens à Liège. 1713. COUVENTS Flandre. COUVENTS FLANDRE. 96 Dixmude, prieuré Sainte-Cécile. 1712-1713. Luxembourg. LUXEMBOURG. 97 Durbuy, Pénitentes récolletines. 1714. 98 Longlier, prieuré de Bénédictins. 1711. 99 Luxembourg, Dominicains. 1713. 100 Luxembourg, Jésuites. 1712. 101 Luxembourg, Religieuses de la Congrégation de Notre-Dame. 1711. 102 Marienthal, Dominicaines. 1711. 103 Vianden, Trinitaires. 1713. Namur. NAMUR. 104 Namur, Annonciades. 1712. 105 Namur, Annonciades célestes. 1713-1715. 106 Namur, Croisiers. 1712-1714.

14 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 107 Namur, Dames blanches ou Carmélites chaussées. 1713. 108 Namur, Pénitentes récolletines. 1711. 109 Huy, Carmes. 1712. 110 Muno, prieuré de Bénédictins. 1712. 111 Ermitages. 1712-1713. 112 Confrérie de Saint-Jacques à Namur. 1712. 113 Université de Louvain. 1712-1713. 114 Université de Douai. 1712. 115 Séminaire épiscopal de Namur. 1711. 116 Hôpital de Luxembourg. 1712.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 15 SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES. 117-125 Généralités SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES. 117-125 GÉNÉRALITÉS 117 1711. 118 1712, premier semestre. 119 1712, second semestre. 120 1713, premier trimestre. 121 1713, deuxième trimestre. 122 1713, troisième trimestre. 123 1713, quatrième trimestre. 124 1714, premier semestre. 125 1714, second semestre. 126 Contestations en matière de domaine et de douanes. 1711-1714. 127 Justice maritime. 1711-1712. 128 Grâces, élargissements, et mains-levées. 1711-1714. 129 Autorisations de tester. 1711-1714. 130 Fidei-commis, affaires successorales. 1711-1714. 131 Légitimations. 1711-1714.

16 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 132 Naturalisations. 1712-1713. 133 Tutelles, émancipations et dispenses d'âge. 1712-1714. 134 Sauvegardes. 1711-1713. 135 Admissions d'avocats et de notaires. 1711-1714. 136 Exercice de la médecine. 1711-1712. 137 Distillation. 1712-1714. 138 Répression de brigandage. 1711-1713.

Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 17 SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES. SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES. 139 Aides et subsides. 1713. 140 Affaires domaniales. 1711-1714. 141 Recette du papier timbré. 1711-1713. 142 Affaires monétaires. 1711-1714. 143 Chaussées. 1711-1714. 144 Postes et messageries. 1711-1714. 145 Affaires du commerce et des douanes. 1711-1714. 146 Manufactures. 1711-1713.

18 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière ANNEXE. ANNEXE. 147 Répertoire des archives du Conseil, dressé par Gilles Lamblet. Non disponible