NON- RÉSIDENTS Votre épargne en France Nos solutions pour constituer et valoriser son capital. Produits sécurisés Marchés financiers Services en ligne
Votre épargne en France Vous souhaitez vous constituer une épargne ou valoriser en France un capital déjà existant? Chez BNP Paribas, vous trouverez non seulement des spécialistes de l épargne, mais aussi des solutions adaptées : n des placements sécurisés (p. 3) ; n des solutions pour diversifier vos investissements (p. 4) ; n un service de suivi et de gestion de votre épargne sur Internet (p. 6). En tant que «non-résidents», un régime fiscal favorable peut en outre s appliquer sur certains de vos placements (lire p. 7). Conseil Pour en savoir plus sur les divers placements pouvant être souscrits en France, consultez nos guides de l épargne, sur www.bnpparibas.net, rubrique Epargne et Placements. «J ai besoin d une épargne sécurisée» En France, plusieurs solutions existent pour placer votre capital et vous garantir une rémunération. Pour une épargne de précaution, disponible à tout moment, deux placements complémentaires vous sont proposés. n Le Livret A : vous pouvez verser jusqu à 15 300 (hors intérêts). n Le Compte épargne : aucun plafond de versement. Pour vos projets immobiliers, profitez des avantages de deux dispositifs d épargne logement complémentaires. n Archipel Liberté : le plan épargne logement (PEL) de BNP Paribas, pour placer jusqu à 61 200 (hors intérêts) avec une rémunération garantie et fixée par l État. Ce placement permet de bénéficier à l échéance d une prime d État de 1 % s ajoutant au taux de rémunération annuel (1) du PEL, sous réserve de réaliser un prêt épargne logement (2). Durée minimale de placement : 4 ans. n Compte épargne logement (CEL) : vous pouvez verser jusqu à 15 300, en profitant d une rémunération garantie et fixée par l État. À savoir Ces placements ouvrent droit à une rémunération nette d impôt et de cotisations sociales en France, à condition d être «non-résident» (lire p. 7). Par ailleurs, vous pouvez aussi les ouvrir pour vos enfants mineurs. Pensez-y pour leur avenir! (1) Pour connaître le taux actualisé, connectez-vous sur www.bnpparibas.net. (2) Voir notre dépliant Votre Projet Immobilier en France. 3
«Je souhaite diversifier mes investissements» Vous pouvez investir sur les marchés financiers (monétaires, obligataires, actions, etc) soit directement, soit en délégant la gestion à des spécialistes via une large gamme d OPCVM (1). Cela permet de diversifier l investissement et de répartir les risques. Le Compte d'instruments financiers (CIF) permet de détenir et de gérer un portefeuille de titres. Sa grande souplesse est son principal avantage : n aucun minimum à verser, aucun montant maximal d investissement ; n ouverture aux valeurs françaises mais aussi étrangères ; n possibilité d acquérir différents types d actifs comme des actions, des obligations, des produits monétaires, des OPCVM (1) Notre large gamme d OPCVM (1) vous permet d investir dans des portefeuilles de valeurs mobilières gérés par des professionnels. Leurs avantages : n l accès à l ensemble des marchés financiers ; n la répartition de l investissement dans plusieurs pays ou secteurs, pour plus de sécurité ; n des fonds reconnus par la presse spécialisée (2) ; n des spécialistes à qui vous pouvez déléguer la gestion de vos avoirs, ce qui vous évite de suivre l évolution des marchés au jour le jour et de procéder aux arbitrages vous-même Ces placements peuvent ouvrir droit à des exonérations d imposition sur les plus-values de cession, les prélèvements sociaux et les cotisations sociales en France, sous réserve d être «non-résident» (3) (lire p. 7). (1) Organismes de placement collectif en valeurs mobilières. (2) Trophées d argent et de bronze du Revenu pour deux gammes de fonds internationaux en 2009. (3) En fonction de la fiscalité de votre pays de résidence et de l existence ou non d une convention signée avec la France. Avec nos fonds d Investissement responsable et durable (IRD), investissez dans des sociétés qui respectent les normes et conventions internationales en matière de droits humains, droit du travail et éthique des affaires reprises dans les 10 principes du Pacte mondial des Nations Unies. Quelques exemples : n BNP Paribas Etheis ; n BNP Paribas Obli Etheis ; n BNP Paribas Aqua... Les atouts de l assurance vie Vous pouvez investir dans des OPCVM (1), en bénéficiant d un cadre fiscal avantageux (3) grâce à l assurance vie. Le contrat BNP Paribas Multiplacements 2 (4) est régulièrement primé pour ses bons résultats par la presse spécialisée (Avis positif 2009 des Dossiers de l épargne ; Trophée d argent 2009 du Revenu). L adhésion à ce contrat n est possible que pour les résidents de certains pays, notamment ceux de l Espace économique européen (5). Il existe des restrictions pour les personnes résidant aux États-Unis ou les américains résidant à l étranger. Renseignez-vous auprès de votre conseiller. (4) Conçu et géré par Cardif Assurance vie - Entreprise régie par le Code des assurances - SA au capital de 594 854 992-732 028 154 RCS Paris - N TVA intracommunautaire FR 12732028154 - Siège social : 1 bd Haussmann, TSA 93000, 75318 Paris Cedex 09 - Bureaux : 4 rue des Frères Caudron, 92858 Rueil-Malmaison Cedex. Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles, 61 rue Taitbout, 75009 Paris. (5) Pays de l Union européenne, Islande, Norvège et Liechtenstein. 4 5
«Je réalise mes opérations par Internet» Vous voulez gérer à distance votre compte bancaire et votre épargne chez BNP Paribas? Deux services sans abonnement et gratuits (1) sont à votre disposition 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 : Services Internet Mobile. Sur votre téléphone portable, connectezvous à mobile.bnpparibas.net pour : n consulter votre portefeuille titres ; n passer des ordres de Bourse ; n suivre les marchés financiers. BNPPARIBAS.NET. Partout dans le monde, connectez-vous à www.bnpparibas.net pour : n consulter votre portefeuille titres ; n passer des ordres de Bourse ; n suivre les marchés financiers ; n télécharger vos portefeuilles titres et les cours de Bourse ; n souscrire ou racheter des OPCVM BNP Paribas ; n consulter et gérer votre contrat d assurance vie ; n demander l ouverture de comptes d épargne (Livret A, Compte d instruments financiers ). Pour en savoir plus Téléchargez notre Guide des services en ligne sur www.bnpparibas.net. Le statut de non-résident fiscal Le «non-résident» au sens fiscal, quelle que soit sa nationalité, est la personne qui n a pas son domicile fiscal en France, c està-dire qui ne satisfait à aucune des trois conditions suivantes : n avoir son foyer ou son lieu de séjour principal (en principe plus de 183 jours par an) en France métropolitaine ou dans un département d outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion) ; n exercer en France métropolitaine ou dans un département d outre-mer une activité professionnelle, salariée ou non, à titre principal ; n avoir en France métropolitaine ou dans un département d outre-mer le centre de ses intérêts économiques (par exemple, l endroit d où il tire ses revenus, le lieu de réalisation de ses principaux investissements...). Est aussi considérée comme non-résident fiscal, la personne résidant dans les collectivités territoriales (Mayotte, Nouvelle- Calédonie, Saint-Pierre et Miquelon) et territoires d outre-mer (Polynésie française, Wallis et Futuna, Terres australes arctiques françaises). Les fonctionnaires et agents d État étrangers sont en principe considérés comme non-résidents fiscaux en France. Une fiscalité avantageuse. En France, le non-résident bénéficie généralement d une fiscalité réduite voire d une exonération sur ses produits de placements. Dans tous les cas, il est exonéré des prélèvements sociaux. Pour plus de précisions, renseignez-vous auprès du Centre des impôts des non-résidents : (1) Hors frais de connexion de votre fournisseur d accès à Internet et hors tarifs spécifiques des opérations. TSA 10010-10 rue du Centre, 93465 Noisy-le-Grand Cedex. Tél. : 01 57 33 83 00. www.impots.gouv.fr. e-mail : nonresidents@dgi.finances.gouv.fr 6 7
Votre épargne en France Une information? Un conseil? BNP Paribas est à votre disposition : votre conseiller Centre de Relations Clients 0 820 820 001 (0,12 /min)* mobile.bnpparibas.net www.bnpparibas.net * Si ce numéro ne fonctionne pas depuis votre pays de résidence, demandez à votre conseiller BNP Paribas le numéro spécial, en place pour les non-résidents. BNP Paribas SA au capital de 2 742 760 086 euros - Siège social : 16 Bd des Italiens, 75009 Paris, immatriculé sous le N 662042449 RCS Paris - Identifiant CE FR 76662042449 - ORIAS n 07 022 735 Document non contractuel - PV12776-12/2009 - - Ce document est imprimé sur du papier issu de forêts gérées durablement et selon la norme